02/02/2021 : Décision(s) de l'associé uniqueGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°990 déposé le 26/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
04/01/2021 : Décision(s) de l'associé uniqueGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°148 déposé le 18/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
21/11/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectifGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°1235 déposé le 12/02/2020
Etat : Déposé
17/09/2019 : Ordonnance du présidentGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°4898 déposé le 17/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
23/07/2018 : Ordonnance du présidentGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°4694 déposé le 25/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
07/09/2017 : Procès-verbalGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°2432 déposé le 02/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandats de membres du Directoire, du mandat du Président du Directoire et du mandat du Directeur Général
31/08/2017 : Ordonnance du présidentGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°2161 déposé le 01/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
09/09/2016 : Ordonnance du présidentGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°2215 déposé le 15/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
09/09/2016 : Ordonnance du présidentGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°2215 déposé le 15/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
10/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°2132 déposé le 13/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
10/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°2132 déposé le 13/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Partants : Mrs BIDEGARAY NAVARRON Mathieu (titulaire) et AUDUBERT Jean (suppléant) Nouveaux : COGEDIAC (titulaire) et Mr LEVILLY Marc (suppléant)
10/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°2132 déposé le 13/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
10/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°2132 déposé le 13/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Partants : Mrs BIDEGARAY NAVARRON Mathieu (titulaire) et AUDUBERT Jean (suppléant)Nouveaux : COGEDIAC (titulaire) et Mr LEVILLY Marc (suppléant)
23/06/2015 : Ordonnance du présidentGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°1345 déposé le 24/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
23/06/2015 : Ordonnance du présidentGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°1345 déposé le 24/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
22/05/2015 : Procès-verbal du directoireGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°2132 déposé le 13/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Remplacement des Commissaires aux Comptes et convocation de l'assemblée générale pour le 10/09/2015
22/05/2015 : Procès-verbal du directoireGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°2132 déposé le 13/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Remplacement des Commissaires aux Comptes et convocation de l'assemblée générale pour le 10/09/2015
04/07/2014 : Ordonnance du présidentGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°1444 déposé le 08/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
04/07/2014 : Ordonnance du présidentGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°1444 déposé le 08/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
26/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°2022 déposé le 14/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
26/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°2022 déposé le 14/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement des mandats de membres du Directoire de Mrs COIFFIER Christian et FRANCESCHI Jean-Christophe Président partant : COIFFIER Jacques Nouveau : FRANCESCHI Jean-Christophe
26/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°2022 déposé le 14/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
26/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°2022 déposé le 14/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement des mandats de membres du Directoire de Mrs COIFFIER Christian et FRANCESCHI Jean-ChristophePrésident partant : COIFFIER JacquesNouveau : FRANCESCHI Jean-Christophe
11/07/2013 : Ordonnance du présidentGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°1382 déposé le 15/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
11/07/2013 : Ordonnance du présidentGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°1382 déposé le 15/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
29/05/2013 : Procès-verbal du directoireGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°2022 déposé le 14/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement des mandats des membres du directoire, Nomination d'un nouveau président Renouvellement des mandats des directeurs généraux
29/05/2013 : Procès-verbal du directoireGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°2022 déposé le 14/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement des mandats des membres du directoire,Nomination d'un nouveau présidentRenouvellement des mandats des directeurs généraux
31/07/2012 : Ordonnance du présidentGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°1479 déposé le 02/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
31/07/2012 : Ordonnance du présidentGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°1479 déposé le 02/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
27/07/2011 : Ordonnance du présidentGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°52 déposé le 29/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
27/07/2011 : Ordonnance du présidentGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°52 déposé le 29/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
30/09/2009 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°2047 déposé le 04/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale
30/09/2009 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°2047 déposé le 04/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
30/09/2009 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°2047 déposé le 04/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de L'ARCHE
30/09/2009 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°2047 déposé le 04/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES
30/09/2009 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°2047 déposé le 04/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
30/09/2009 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°2047 déposé le 04/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité
30/09/2009 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°2047 déposé le 04/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/09/2009 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°2047 déposé le 04/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale
30/09/2009 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°2047 déposé le 04/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
30/09/2009 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°2047 déposé le 04/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de L'ARCHE
30/09/2009 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°2047 déposé le 04/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES
30/09/2009 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°2047 déposé le 04/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
30/09/2009 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°2047 déposé le 04/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité
30/09/2009 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°2047 déposé le 04/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
11/09/2008 : Procès-verbal du conseil de surveillanceGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°1913 déposé le 05/11/2008
Etat : Déposé
11/09/2008 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°1913 déposé le 05/11/2008
Etat : Déposé
11/09/2008 : Procès-verbal du conseil de surveillanceGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°1913 déposé le 05/11/2008
Etat : Déposé
11/09/2008 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°1913 déposé le 05/11/2008
Etat : Déposé
01/07/2008 : Procès-verbal du conseil de surveillanceGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°1912 déposé le 05/11/2008
Etat : Déposé
01/07/2008 : Procès-verbal du conseil de surveillanceGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°1912 déposé le 05/11/2008
Etat : Déposé
20/08/2007 : Ordonnance du présidentGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°34 déposé le 24/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
20/08/2007 : Ordonnance du présidentGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°34 déposé le 24/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
14/09/2006 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°357 déposé le 23/02/2007
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DES MANDATS DES MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLANCEMODIFICATION DES ARTICLES 12.8 ET 15 DES STATUTS
14/09/2006 : Procès-verbal du conseil d'administrationGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°357 déposé le 23/02/2007
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DU MANDAT DU PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCECONFIRMATION DES FONCTION DU VICE PRESIDENT RAPPORT D'ACTIVITE
14/09/2006 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°357 déposé le 23/02/2007
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DES MANDATS DES MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLANCEMODIFICATION DES ARTICLES 12.8 ET 15 DES STATUTS
14/09/2006 : Procès-verbal du conseil d'administrationGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°357 déposé le 23/02/2007
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DU MANDAT DU PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCECONFIRMATION DES FONCTION DU VICE PRESIDENT RAPPORT D'ACTIVITE
31/08/2006 : Ordonnance du présidentGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°41 déposé le 05/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
31/08/2006 : Ordonnance du présidentGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°41 déposé le 05/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
15/09/2005 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°301 déposé le 15/02/2007
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DENOMINATION COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE
15/09/2005 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°301 déposé le 15/02/2007
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DENOMINATION COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE
26/09/2003 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°283 déposé le 09/12/2003
Etat : Déposé
26/09/2003 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°283 déposé le 09/12/2003
Etat : Déposé
17/09/2003 : Ordonnance du présidentGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°1 déposé le 17/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
17/09/2003 : Ordonnance du présidentGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°1 déposé le 17/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
03/10/2000 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°67 déposé le 12/04/2001
Etat : Déposé
03/10/2000 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°67 déposé le 12/04/2001
Etat : Déposé
28/09/2000 : Ordonnance du présidentGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°4 déposé le 28/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
28/09/2000 : Ordonnance du présidentGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°4 déposé le 28/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
03/08/1999 : Ordonnance du présidentGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°3 déposé le 03/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
03/08/1999 : Ordonnance du présidentGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°3 déposé le 03/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
11/09/1998 : Ordonnance du présidentGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°1 déposé le 11/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
11/09/1998 : Ordonnance du présidentGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°1 déposé le 11/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
15/12/1997 : Acte notariéGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°12 déposé le 16/01/1998
Etat : Déposé
15/12/1997 : Acte notariéGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°12 déposé le 16/01/1998
Etat : Déposé
06/08/1997 : Ordonnance du présidentGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°2 déposé le 06/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
06/08/1997 : Ordonnance du présidentGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°2 déposé le 06/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
26/05/1997 : Acte notariéGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°89 déposé le 03/07/1997
Etat : Déposé
26/05/1997 : Acte notariéGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°89 déposé le 03/07/1997
Etat : Déposé
18/04/1997 : Acte notariéGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°88 déposé le 03/07/1997
Etat : Déposé
18/04/1997 : Acte notariéGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°88 déposé le 03/07/1997
Etat : Déposé
21/08/1996 : Ordonnance du présidentGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°7 déposé le 21/08/1996
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
21/08/1996 : Ordonnance du présidentGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°7 déposé le 21/08/1996
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
09/08/1995 : Ordonnance du présidentGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°6 déposé le 09/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
09/08/1995 : Ordonnance du présidentGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°6 déposé le 09/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
30/08/1994 : Ordonnance du présidentGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°5 déposé le 30/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
30/08/1994 : Ordonnance du présidentGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°5 déposé le 30/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
27/10/1993 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°202 déposé le 08/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SA
27/10/1993 : Procès-verbal du conseil d'administrationGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°202 déposé le 08/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SA
27/10/1993 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°202 déposé le 08/12/1993
Etat : Déposé
27/10/1993 : Procès-verbal du conseil d'administrationGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°202 déposé le 08/12/1993
Etat : Déposé
24/08/1993 : Ordonnance du présidentGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°7 déposé le 24/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
24/08/1993 : Ordonnance du présidentGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°7 déposé le 24/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
07/09/1992 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°151 déposé le 10/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
07/09/1992 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°151 déposé le 10/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
27/08/1992 : Ordonnance du présidentGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°6 déposé le 27/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
27/08/1992 : Ordonnance du présidentGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°6 déposé le 27/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
18/09/1991 : Ordonnance du présidentGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°3 déposé le 18/09/1991
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
18/09/1991 : Ordonnance du présidentGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°3 déposé le 18/09/1991
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
N.C : DiversGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°1 déposé le 05/09/1989
Etat : Déposé
N.C : DiversGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°6 déposé le 24/08/1990
Etat : Déposé
N.C : DiversGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°155 déposé le 22/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C : DiversGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°155 déposé le 22/10/1991
Etat : Déposé
Décision : 2 ACTES NOTARIES EN DATE DU 06-09-912 EXTRAITS DUDIT ACTE PORTANT MISE A JOUR ARTICLE 7 DES STATUTS
N.C : Déclaration de conformitéGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°151 déposé le 10/11/1992
Etat : Déposé
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°151 déposé le 10/11/1992
Etat : Déposé
N.C : DiversGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°182 déposé le 22/10/1993
Etat : Déposé
Décision : 2 RAPPORTS DU COMMISSAIRE AUX COMPTES EN VUE DE LA TRANSFORMATION EN SA
N.C : Déclaration de conformitéGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°202 déposé le 08/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SA
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°202 déposé le 08/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SA
N.C : DiversGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°89 déposé le 03/07/1997
Etat : Déposé
Décision : DONATION EN AVANCEMENT D'HOIRIE
N.C : DiversGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°88 déposé le 03/07/1997
Etat : Déposé
Décision : ACTES ENREGISTRES A CALVI LE 22-04-1997 BORDEREAU 91/1ACTES ENREGISTRES A CALVI LE 22-04-1997 BORDEREAU 91/2
N.C : DiversGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°88 déposé le 03/07/1997
Etat : Déposé
Décision : DONATION EN AVANCEMENT D'HOIRIE
N.C : DiversGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°12 déposé le 16/01/1998
Etat : Déposé
Décision : DONATION ENTRE VIFS EN AVANCEMENT D'HOIRIE
N.C : DiversGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°32 déposé le 04/03/1999
Etat : Déposé
Décision : 2 ACTES DE DONATION EN DATE DU 29-1-99
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°67 déposé le 12/04/2001
Etat : Déposé
N.C : DiversGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°67 déposé le 12/04/2001
Etat : Déposé
Décision : TRANSFORMATION DE LA SOCIETE ANONYME EN SOCIETE ANONYMEA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°308 déposé le 20/12/2002
Etat : Déposé
N.C : DiversGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°308 déposé le 20/12/2002
Etat : Déposé
Décision : PV ASSEMBLEE GENERALE MIXTEMISE EN HARMONIE DES STATUTS LOI 01-420 NRE
N.C : DiversGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°307 déposé le 20/12/2002
Etat : Déposé
Décision : PV REUNION DU CONSEIL D'ADMINISTRATIONDU 28 FEVRIER 2002 9HEURES
N.C : DiversGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°307 déposé le 20/12/2002
Etat : Déposé
Décision : PV REUNION DU CONSEIL D'ADMINISTRATIONDU 28 FEVRIER 2002 14 HEURES
N.C : DiversGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°307 déposé le 20/12/2002
Etat : Déposé
Décision : PV AGO DU 28.02.02
N.C : DiversGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°283 déposé le 09/12/2003
Etat : Déposé
Décision : REMPLACEMENT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°235 déposé le 04/11/2004
Etat : Déposé
N.C : DiversGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°235 déposé le 04/11/2004
Etat : Déposé
Décision : PV DELIBERATIONS DE L'AG MIXTE DU 15/10/04PV REUNION DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU 30/07/04
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°357 déposé le 23/02/2007
Etat : Déposé
N.C : DiversGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°1912 déposé le 05/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement du mandat des membres du Directoire de Mrs Jacques COIFFIER,Christian Alexandre COIFFIER et Jean Christophe FRANCESCHI.
N.C : DiversGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°1912 déposé le 05/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement du mandat de Président du Directoire de Mr Jacques COIFFIER
N.C : DiversGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°1913 déposé le 05/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement du mandat de Vice-Président du Conseil de surveillance deMr Jean Claude COIFFIER
N.C : DiversGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°1913 déposé le 05/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement du mandat de Membre du Conseil de surveillance deMr Jean Claude COIFFIER.
N.C : Convention d'apport partiel d'actifGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°1321 déposé le 24/07/2009
Etat : Déposé
Décision : en date du 23/07/2009 entre ACOFRA SA (apporteuse) et ACOFRA EXPLOITATION SAS(bénéficiaire)
N.C : Rapport du commissaire à la transformationGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°1791 déposé le 28/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Transformation en société par actions simplifiée
N.C : Déclaration de conformitéGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°2047 déposé le 04/11/2009
Etat : Déposé
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°2047 déposé le 04/11/2009
Etat : Déposé
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°2022 déposé le 14/10/2013
Etat : Déposé
N.C : DiversGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°1 déposé le 05/09/1989
Etat : Déposé
N.C : DiversGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°6 déposé le 24/08/1990
Etat : Déposé
N.C : DiversGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°155 déposé le 22/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C : DiversGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°155 déposé le 22/10/1991
Etat : Déposé
Décision : 2 ACTES NOTARIES EN DATE DU 06-09-912 EXTRAITS DUDIT ACTE PORTANT MISE A JOUR ARTICLE 7 DES STATUTS
N.C : Déclaration de conformitéGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°151 déposé le 10/11/1992
Etat : Déposé
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°151 déposé le 10/11/1992
Etat : Déposé
N.C : DiversGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°182 déposé le 22/10/1993
Etat : Déposé
Décision : 2 RAPPORTS DU COMMISSAIRE AUX COMPTES EN VUE DE LA TRANSFORMATION EN SA
N.C : Déclaration de conformitéGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°202 déposé le 08/12/1993
Etat : Déposé
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°202 déposé le 08/12/1993
Etat : Déposé
N.C : DiversGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°202 déposé le 08/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SA
N.C : DiversGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°88 déposé le 03/07/1997
Etat : Déposé
Décision : ACTES ENREGISTRES A CALVI LE 22-04-1997 BORDEREAU 91/1ACTES ENREGISTRES A CALVI LE 22-04-1997 BORDEREAU 91/2
N.C : DiversGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°88 déposé le 03/07/1997
Etat : Déposé
Décision : DONATION EN AVANCEMENT D'HOIRIE
N.C : DiversGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°89 déposé le 03/07/1997
Etat : Déposé
Décision : DONATION EN AVANCEMENT D'HOIRIE
N.C : DiversGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°12 déposé le 16/01/1998
Etat : Déposé
Décision : DONATION ENTRE VIFS EN AVANCEMENT D'HOIRIE
N.C : DiversGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°32 déposé le 04/03/1999
Etat : Déposé
Décision : 2 ACTES DE DONATION EN DATE DU 29-1-99
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°67 déposé le 12/04/2001
Etat : Déposé
N.C : DiversGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°67 déposé le 12/04/2001
Etat : Déposé
Décision : TRANSFORMATION DE LA SOCIETE ANONYME EN SOCIETE ANONYMEA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
N.C : DiversGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°307 déposé le 20/12/2002
Etat : Déposé
Décision : PV REUNION DU CONSEIL D'ADMINISTRATIONDU 28 FEVRIER 2002 9HEURES
N.C : DiversGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°307 déposé le 20/12/2002
Etat : Déposé
Décision : PV REUNION DU CONSEIL D'ADMINISTRATIONDU 28 FEVRIER 2002 14 HEURES
N.C : DiversGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°307 déposé le 20/12/2002
Etat : Déposé
Décision : PV AGO DU 28.02.02
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°308 déposé le 20/12/2002
Etat : Déposé
N.C : DiversGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°308 déposé le 20/12/2002
Etat : Déposé
Décision : PV ASSEMBLEE GENERALE MIXTEMISE EN HARMONIE DES STATUTS LOI 01-420 NRE
N.C : DiversGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°283 déposé le 09/12/2003
Etat : Déposé
Décision : REMPLACEMENT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°235 déposé le 04/11/2004
Etat : Déposé
N.C : DiversGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°235 déposé le 04/11/2004
Etat : Déposé
Décision : PV DELIBERATIONS DE L'AG MIXTE DU 15/10/04PV REUNION DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU 30/07/04
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°357 déposé le 23/02/2007
Etat : Déposé
N.C : DiversGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°1913 déposé le 05/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement du mandat de Vice-Président du Conseil de surveillance deMr Jean Claude COIFFIER
N.C : DiversGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°1913 déposé le 05/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement du mandat de Membre du Conseil de surveillance deMr Jean Claude COIFFIER.
N.C : DiversGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°1912 déposé le 05/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement du mandat des membres du Directoire de Mrs Jacques COIFFIER,Christian Alexandre COIFFIER et Jean Christophe FRANCESCHI.
N.C : DiversGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°1912 déposé le 05/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement du mandat de Président du Directoire de Mr Jacques COIFFIER
N.C : Convention d'apport partiel d'actifGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°1321 déposé le 24/07/2009
Etat : Déposé
Décision : en date du 23/07/2009 entre ACOFRA SA (apporteuse) et ACOFRA EXPLOITATION SAS(bénéficiaire)
N.C : Rapport du commissaire à la transformationGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°1791 déposé le 28/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Transformation en société par actions simplifiée
N.C : Déclaration de conformitéGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°2047 déposé le 04/11/2009
Etat : Déposé
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°2047 déposé le 04/11/2009
Etat : Déposé
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°2022 déposé le 14/10/2013
Etat : Déposé
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2005B00962
Dépôt : N°990 déposé le 26/03/2021
Etat : Déposé