LA RUCHE ROANNAISE BESACIER

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/09/2020

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 40588005500059 / Siren : 405880055 / NIC : 00059

N° de TVA : FR 50 405880055

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/12/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES

Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.

46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles

Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)

46.3 : Commerce de gros de produits alimentaires, de boissons et de tabac

46.38 : Commerce de gros d'autres produits alimentaires, y compris poissons, crustacés et mollusques

46.38B : Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers

Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros alimentaire spécialisé relativement à certains des produits suivants : • farines, produits pour la boulangerie et la biscuiterie • produits à base de pommes de terre, fruits et légumes secs • miel, pâtes alimentaires, riz, entremets, desserts • plats cuisinés • conserves
- le commerce de gros d’aliments pour animaux de compagnie

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de gros de fruits et légumes en conserve (cf. 46.31Z)
- le commerce de gros de conserves à base de viande (cf. 46.32B)
- le commerce de gros de conserves à base de poissons, crustacés et mollusques (cf. 46.38A) Produits associés : 46.38.21, 46.38.29

Coordonnées de l'établissement :
LA RUCHE ROANNAISE BESACIER

Adresse :
ZONE D'ACTIVITE LA GRANGE VIGNAT
1975 Route DE ROANNE
42370 RENAISON

Liens de succession de l'établissement :

01/09/2020 : Succession

Prédécesseur : LA RUCHE ROANNAISE BESACIER
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1958

Dénomination : LA RUCHE ROANNAISE BESACIER

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers (NAFRev2 : 46.38B)

Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

LA RUCHE ROANNAISE BESACIER - Renaison (siège)LA RUCHE ROANNAISE BESACIER - Roanne (fermé)LA RUCHE ROANNAISE BESACIER - Riorges (fermé)LA RUCHE ROANNAISE BESACIER - Roanne (fermé)LA RUCHE ROANNAISE BESACIER - Riorges (fermé)

Marques françaises :

10/03/2020 : LES DEUX OURSONS

N° national/d'enregistrement : 4631439
Date de dépôt : 10/03/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/03/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Miel ; propolis ; gelée royale ; confiserie ; pastilles [confiserie] ; bonbons ; bonbons au miel ; sorbets [glaces alimentaires] ; crèmes glacées ; glaces alimentaires ; pain d’épice ; nonnettes au miel (gâteaux); tous les produits précités à l’exclusion de produits à base de chocolat.

Déposant 1 : LA RUCHE ROANNAISE - BESACIER
Forme juridique : Société anonyme
Adresse :
6 et 8 rue Jean Mermoz
42300 ROANNE
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, Monsieur Philippe BOHLAND
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 790531
Date de demande : 10/07/2020
N° de BOPI : 2020-33
Date du BOPI : 14/08/2020
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 30 : Miel ; propolis ; gelée royale ; confiserie ; pastilles [confiserie] ; bonbons ; bonbons au miel ; sorbets [glaces alimentaires] ; crèmes glacées ; glaces alimentaires ; pain d'épice ; nonnettes au miel (gâteaux) ; tous les produits précités à l'exclusion de produits à base de chocolat.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 824162
Date de demande : 04/06/2021
N° de BOPI : 2021-27
Date du BOPI : 09/07/2021

Bénéficiare 1 : LA RUCHE ROANNAISE - BESACIER, Société anonyme
Numéro de SIREN : 405880055
Adresse :
Zone d'Activité La Grange Vignat 1975 route de Roanne
42370 RENAISON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-14
Date du BOPI : 03/04/2020

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2020-43
Date du BOPI : 23/10/2020

07/09/2018 : NAPOLEON

N° national/d'enregistrement : 4480956
Date de dépôt : 07/09/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/09/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pollen préparé pour l'alimentation ; compotes ; confitures ; gelées comestibles ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Miel ; propolis ; gelée royale ; pastilles au miel [confiserie] ; pralines ; pain d’épice au miel ; nonnettes au miel.

Déposant 1 : LA RUCHE ROANNAISE - BESACIER
Forme juridique : Société anonyme
Adresse :
6 et 8 rue Jean Mermoz
42300 ROANNE
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, Monsieur Philippe BOHLAND
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 824162
Date de demande : 04/06/2021
N° de BOPI : 2021-27
Date du BOPI : 09/07/2021

Bénéficiare 1 : LA RUCHE ROANNAISE - BESACIER, Société anonyme
Numéro de SIREN : 405880055
Adresse :
Zone d'Activité La Grange Vignat 1975 route de Roanne
42370 RENAISON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-52
Date du BOPI : 28/12/2018

13/02/2018 : Miel Marie-Louise

N° national/d'enregistrement : 4428209
Date de dépôt : 13/02/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/02/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pollen préparé pour l'alimentation ; compotes ; confitures ; gelées comestibles ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Miel ; propolis ; gelée royale ; confiserie ; pastilles [confiserie] ; bonbons ; bonbons au miel ; pâtisserie ; sorbets [glaces alimentaires] ; crèmes glacées ; glaces alimentaires ; biscuiterie ; pain d’épice ; nonnettes au miel.

Déposant 1 : LA RUCHE ROANNAISE - BESACIER
Forme juridique : Société anonyme
Adresse :
6 et 8 rue Jean Mermoz
42300 ROANNE
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, Monsieur Philippe BOHLAND
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Bénéficiare 1 : LA RUCHE ROANNAISE - BESACIER, Société anonyme
Numéro de SIREN : 405880055
Adresse :
Zone d'Activité La Grange Vignat 1975 route de Roanne
42370 RENAISON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-10
Date du BOPI : 09/03/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-23
Date du BOPI : 08/06/2018

13/02/2018 : LA RECOLTE DE MA'MILOU

N° national/d'enregistrement : 4428217
Date de dépôt : 13/02/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/02/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pollen préparé pour l'alimentation ; compotes ; confitures ; gelées comestibles ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Miel ; propolis ; gelée royale ; confiserie ; pastilles [confiserie] ; bonbons ; bonbons au miel ; pâtisserie ; sorbets [glaces alimentaires] ; crèmes glacées ; glaces alimentaires ; biscuiterie ; pain d’épice ; nonnettes au miel.

Déposant 1 : LA RUCHE ROANNAISE - BESACIER
Forme juridique : Société anonyme
Adresse :
6 et 8 rue Jean Mermoz
42300 ROANNE
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, Monsieur Philippe BOHLAND
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Bénéficiare 1 : LA RUCHE ROANNAISE - BESACIER, Société anonyme
Numéro de SIREN : 405880055
Adresse :
Zone d'Activité La Grange Vignat 1975 route de Roanne
42370 RENAISON
FR

21/10/2015 : PHILIPPE & HENRI AGRICULTEURS ENGAGES

N° national/d'enregistrement : 4219477
Date de dépôt : 21/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pollen préparé pour l'alimentation ; compotes ; confitures ; gelées comestibles ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Miel ; propolis ; gelée royale ; confiserie ; pastilles [confiserie] ; pâtisserie ; sorbets [glaces alimentaires] ; crèmes glacées ; glaces alimentaires ; biscuiterie.

Déposant 1 : LA RUCHE ROANNAISE - BESACIER, Société anonyme
Numéro de SIREN : 405880055
Adresse :
6 et 8 rue Jean Mermoz
42300 ROANNE
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, M. Philippe BOHLAND
Adresse :
7 rue des Aulnes, Bâtiment B
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Bénéficiare 1 : LA RUCHE ROANNAISE - BESACIER, Société anonyme
Numéro de SIREN : 405880055
Adresse :
Zone d'Activité La Grange Vignat 1975 route de Roanne
42370 RENAISON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-46
Date du BOPI : 13/11/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

21/10/2015 : PHILIPPE & HENRI AGRICULTEURS ENGAGES

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pollen préparé pour l'alimentation ; compotes ; confitures ; gelées comestibles ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Miel ; propolis ; gelée royale ; confiserie ; pastilles [confiserie] ; pâtisserie ; sorbets [glaces alimentaires] ; crèmes glacées ; glaces alimentaires ; biscuiterie.

Déposant 1 : LA RUCHE ROANNAISE - BESACIER, Société anonyme
Numéro de SIREN : 405880055
Adresse :
6 et 8 rue Jean Mermoz
42300 ROANNE
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, M. Philippe BOHLAND
Adresse :
7 rue des Aulnes, Bâtiment B
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-46
Date du BOPI : 13/11/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

09/10/2012 : SORNIN&BOURDON

N° national/d'enregistrement : 3952204
Date de dépôt : 09/10/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 09/10/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pollen préparé pour l'alimentation ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Miel ; gelée royale ; pâtisserie et confiserie ; biscuiterie.

Déposant 1 : LA RUCHE ROANNAISE - BESACIER, Société anonyme
Numéro de SIREN : 405880055
Adresse :
6 et 8 rue Jean Mermoz
42300 ROANNE
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW
Adresse :
7 rue des Aulnes, Bâtiment B
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Bénéficiare 1 : LA RUCHE ROANNAISE - BESACIER, Société anonyme
Numéro de SIREN : 405880055
Adresse :
Zone d'Activité La Grange Vignat 1975 route de Roanne
42370 RENAISON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-44
Date du BOPI : 02/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-05
Date du BOPI : 01/02/2013

10/05/2012 : Les Ruchers d'Antonin

N° national/d'enregistrement : 3918976
Date de dépôt : 10/05/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/05/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; sucreries.

Déposant 1 : LA RUCHE ROANNAISE – BESACIER, S.A
Numéro de SIREN : 405880055
Adresse :
6 et 8 Rue Jean Mermoz
42300 ROANNE
FR

Mandataire 1 : LA RUCHE ROANNAISE – BESACIER, S.A, M. Besacier David
Adresse :
6 et 8 Rue Jean Mermoz
42300 ROANNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 582413
Date de demande : 22/08/2012
N° de BOPI : 2012-38
Date du BOPI : 21/09/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; sucreries.

Bénéficiare 1 : LA RUCHE ROANNAISE - BESACIER, Société anonyme
Numéro de SIREN : 405880055
Adresse :
Zone d'Activité La Grange Vignat 1975 route de Roanne
42370 RENAISON
FR

10/05/2012 : Besacier APICULTURE

N° national/d'enregistrement : 3919168
Date de dépôt : 10/05/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/05/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; machines agricoles ; manipulateurs industriels (machines) ; centrifugeuses (machines) ; Matériel destiné à l'apiculture, (extracteur, enfumoir, maturateur).
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gants (habillement) ; Vêtements pour l'apiculture : vareuses, combinaisons, voiles, tabliers, gants).
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : LA RUCHE ROANNAISE – BESACIER, S.A
Numéro de SIREN : 405880055
Adresse :
6 et 8 Rue Jean Mermoz
42300 ROANNE
FR

Mandataire 1 : LA RUCHE ROANNAISE – BESACIER, S.A, M. Besacier David
Adresse :
6 et 8 Rue Jean Mermoz
42300 ROANNE
FR

Bénéficiare 1 : LA RUCHE ROANNAISE - BESACIER, Société anonyme
Numéro de SIREN : 405880055
Adresse :
Zone d'Activité La Grange Vignat 1975 route de Roanne
42370 RENAISON
FR

10/05/2012 : Les Ruchers d'Antonin

N° national/d'enregistrement : 3918976
Date de dépôt : 10/05/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/05/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; sucreries.

Déposant 1 : LA RUCHE ROANNAISE - BESACIER, sociéte anonyme
Numéro de SIREN : 405880055
Adresse :
1975 Route de Roanne, Zone d'Activité La Grange Vignat
42370 RENAISON
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, M. BOHLAND Philippe
Adresse :
7 Rue des Aulnes - Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; sucreries.

Bénéficiare 1 : LA RUCHE ROANNAISE - BESACIER, Société anonyme
Numéro de SIREN : 405880055
Adresse :
Zone d'Activité La Grange Vignat 1975 route de Roanne
42370 RENAISON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2812764
Date de demande : 03/05/2022
N° de BOPI : 2022-28
Date du BOPI : 15/07/2022

10/05/2012 : Besacier APICULTURE

N° national/d'enregistrement : 3919168
Date de dépôt : 10/05/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/05/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; machines agricoles ; manipulateurs industriels (machines) ; centrifugeuses (machines) ; Matériel destiné à l'apiculture, (extracteur, enfumoir, maturateur).
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gants (habillement) ; Vêtements pour l'apiculture : vareuses, combinaisons, voiles, tabliers, gants).
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : LA RUCHE ROANNAISE - BESACIER, Société anonyme
Numéro de SIREN : 405880055
Adresse :
1975 route de Roanne, Zone d'Activité La Grange Vignat
42370 RENAISON
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, M. BOHLAND Philippe
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Bénéficiare 1 : LA RUCHE ROANNAISE - BESACIER, Société anonyme
Numéro de SIREN : 405880055
Adresse :
Zone d'Activité La Grange Vignat 1975 route de Roanne
42370 RENAISON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2812765
Date de demande : 03/05/2022
N° de BOPI : 2022-29
Date du BOPI : 22/07/2022

09/05/2012 : MIEL BESACIER

N° national/d'enregistrement : 3918892
Date de dépôt : 09/05/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 09/05/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : LA RUCHE ROANNAISE - BESACIER, S.A
Numéro de SIREN : 405880055
Adresse :
6 et 8 Rue Jean Mermoz
42300 ROANNE
FR

Mandataire 1 : LA RUCHE ROANNAISE - BESACIER S.A, M. David Besacier
Adresse :
6 et 8 Rue Jean Mermoz
42300 ROANNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 789476
Date de demande : 25/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 824162
Date de demande : 04/06/2021
N° de BOPI : 2021-27
Date du BOPI : 09/07/2021

Bénéficiare 1 : LA RUCHE ROANNAISE - BESACIER, Société anonyme
Numéro de SIREN : 405880055
Adresse :
Zone d'Activité La Grange Vignat 1975 route de Roanne
42370 RENAISON
FR

09/05/2012 : MIEL BESACIER

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : LA RUCHE ROANNAISE - BESACIER, S.A
Numéro de SIREN : 405880055
Adresse :
6 et 8 Rue Jean Mermoz
42300 ROANNE
FR

Mandataire 1 : LA RUCHE ROANNAISE - BESACIER S.A, M. David Besacier
Adresse :
6 et 8 Rue Jean Mermoz
42300 ROANNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 789476
Date de demande : 25/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

09/05/2012 : MIEL BESACIER

N° national/d'enregistrement : 3918892
Date de dépôt : 09/05/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 09/05/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : LA RUCHE ROANNAISE - BESACIER, Société anonyme
Numéro de SIREN : 405880055
Adresse :
1975 route de Roanne, Zone d'Activité La Grange Vignat
42370 RENAISON
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, M. BOHLAND Philippe
Adresse :
7 rue des Aulnes - Bâtiment B.
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Bénéficiare 1 : LA RUCHE ROANNAISE - BESACIER, Société anonyme
Numéro de SIREN : 405880055
Adresse :
Zone d'Activité La Grange Vignat 1975 route de Roanne
42370 RENAISON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2812762
Date de demande : 03/05/2022
N° de BOPI : 2022-28
Date du BOPI : 15/07/2022

Publications au Bodacc :

25/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1597
NOJO : 4201MYG13086200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Roanne 405 880 055
Dénomination : LA RUCHE ROANNAISE BESACIER
Forme juridique : Société anonyme

10/03/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°466
NOJO : 4201MYG12741800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Roanne 405 880 055
Dénomination : LA RUCHE ROANNAISE BESACIER
Forme juridique : Société anonyme

18/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1289
NOJO : 4201MYG11951700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Roanne 405 880 055
Dénomination : LA RUCHE ROANNAISE BESACIER
Forme juridique : Société anonyme

19/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1607
NOJO : 4201MYG11277500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Roanne 405 880 055
Dénomination : LA RUCHE ROANNAISE BESACIER
Forme juridique : Société anonyme

02/10/2020 : Modifications générales

Annonce N°817
NOJO : 004201MYG110168
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Date de commencement d'activité : 15/01/1949
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Roanne 405 880 055
Dénomination : LA RUCHE ROANNAISE BESACIER
Forme juridique : Société anonyme

02/02/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2543
NOJO : 4201MYG10665000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Roanne 405 880 055
Dénomination : LA RUCHE ROANNAISE BESACIER
Forme juridique : Société anonyme

03/02/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1141
NOJO : 4201MYG10050500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Roanne 405 880 055
Dénomination : LA RUCHE ROANNAISE BESACIER
Forme juridique : Société anonyme

31/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°425
NOJO : 4201MYG98014000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Roanne 405 880 055
Dénomination : LA RUCHE ROANNAISE BESACIER
Forme juridique : Société anonyme

05/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2072
NOJO : 114201384399256
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Roanne 405 880 055
Dénomination : LA RUCHE ROANNAISE BESACIER
Forme juridique : Société anonyme

03/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4557
NOJO : 114201357428925
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2014

Numéro d'identification : RCS Roanne 405 880 055
Dénomination : LA RUCHE ROANNAISE BESACIER
Forme juridique : Société anonyme

29/01/2015 : Modifications générales

Annonce N°579
NOJO : BXB150220011874
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Roanne 405 880 055
Dénomination : LA RUCHE ROANNAISE BESACIER
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : BESACIER Guillaume modification le 19 Juillet 2012 Commissaire aux comptes titulaire : GESCOMM modification le 19 Juillet 2012 Commissaire aux comptes suppléant : CABINET GAILLARD NEYRET ET ASSOCIES PAR ABREVIATION GNA modification le 19 Juillet 2012 Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : BESACIER David modification le 21 Janvier 2015 Administrateur : GAGNOLET Evelyne en fonction le 21 Janvier 2015

31/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4507
NOJO : 114201335440367
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2013

Numéro d'identification : RCS Roanne 405 880 055
Dénomination : LA RUCHE ROANNAISE BESACIER
Forme juridique : Société anonyme

08/05/2014 : Modifications générales

Annonce N°464
NOJO : BXB14119001310P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Roanne 405 880 055
Dénomination : LA RUCHE ROANNAISE BESACIER
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : BESACIER Philippe modification le 09 Décembre 2013 Administrateur : BESACIER Guillaume modification le 19 Juillet 2012 Commissaire aux comptes titulaire : GESCOMM modification le 19 Juillet 2012 Commissaire aux comptes suppléant : CABINET GAILLARD NEYRET ET ASSOCIES PAR ABREVIATION GNA modification le 19 Juillet 2012 Directeur général délégué Administrateur : BESACIER David en fonction le 09 Décembre 2013

17/12/2013 : Modifications générales

Annonce N°822
NOJO : BXB133440015412
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Roanne 405 880 055
Dénomination : LA RUCHE ROANNAISE BESACIER
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : BESACIER Philippe modification le 09 Décembre 2013 Administrateur : CHESNEAU Annie modification le 19 Juillet 2012 Administrateur : BESACIER Guillaume modification le 19 Juillet 2012 Commissaire aux comptes titulaire : GESCOMM modification le 19 Juillet 2012 Commissaire aux comptes suppléant : CABINET GAILLARD NEYRET ET ASSOCIES PAR ABREVIATION GNA modification le 19 Juillet 2012 Directeur général délégué Administrateur : BESACIER David en fonction le 09 Décembre 2013

29/04/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4364
NOJO : BXC13106008133T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2012

Numéro d'identification : RCS Roanne 405 880 055
Dénomination : LA RUCHE ROANNAISE BESACIER
Forme juridique : Société anonyme

08/02/2013 : Modifications générales

Annonce N°1082
NOJO : BXB13032001596K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Roanne 405 880 055
Dénomination : LA RUCHE ROANNAISE BESACIER
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 60690.00 EUR

23/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5522
NOJO : BXC12103004511M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2011

Numéro d'identification : RCS Roanne 405 880 055
Dénomination : LA RUCHE ROANNAISE BESACIER
Forme juridique : Société anonyme

11/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5683
NOJO : BXC11117007932P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2010

Numéro d'identification : RCS Roanne 405 880 055
Dénomination : LA RUCHE ROANNAISE BESACIER
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

10/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4538
NOJO : BXC10116006600I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2009

Numéro d'identification : RCS Roanne 405 880 055
Dénomination : LA RUCHE ROANNAISE BESACIER
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
6 et 8 rue Jean Mermoz
42300 Roanne

29/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4737
NOJO : BXC08112002490L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2008

Numéro d'identification : RCS Roanne 405 880 055
Dénomination : LA RUCHE ROANNAISE BESACIER
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
6 et 8 rue Jean Mermoz
42300 Roanne

16/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3025
NOJO : BXC08127015627K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2007

Historique de l'unité légale :

08/12/2023 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

01/09/2020 : code NIC, économie sociale et solidaire

Code NIC : 00059
Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers (NAFRev2 : 46.38B)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Commerces de gros alimentaires spécialisés divers (NAFRev1 : 51.3T)

Représentants légaux :

17/02/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Type : Personne Physique

Nom : BESACIER David
Né le 02/02/1982 à Le (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
48 Bis Rue Charles de Gaulle
42300 Roanne
FRANCE

17/02/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Type : Personne Physique

Nom : BESACIER David
Né le 02/02/1982 à Le (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
48 Bis Rue Charles de Gaulle
42300 Roanne
FRANCE

17/02/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Type : Personne Physique

Nom : BESACIER David
Né le 02/02/1982 à Le (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
48 Bis Rue Charles de Gaulle
42300 Roanne
FRANCE

17/02/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Type : Personne Physique

Nom : GAGNOLET Evelyne
Né le 28/10/1953 à Roanne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
307 Route de Briennon
42300 Mably
FRANCE

17/02/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Type : Personne Physique

Nom : BESACIER Guillaume
Né le 07/03/1977 à Le (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
504 Route d'Ouches
42153 Riorges
FRANCE

17/02/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Type : Personne Morale

Nom : GESCOMM
Siren : 339765349
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
50 Rue Albert Thomas
42300 Roanne
FRANCE

17/02/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Type : Personne Morale

Nom : CABINET GAILLARD NEYRET ET ASSOCIES PAR ABREVIATION GNA
Siren : 390162279
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
10 Avenue de Lyon
42300 Roanne
FRANCE

17/02/2021 : Nouveau dirigeant

28/09/2015 : Nouveau dirigeant

Dépôts des actes :

01/09/2020 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°2156 déposé le 29/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

01/09/2020 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°2156 déposé le 29/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

01/09/2020 : Statuts mis à jour

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°2156 déposé le 29/09/2020
Etat : Déposé

09/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°2298 déposé le 23/03/2018
Etat : Déposé

22/08/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°1542 déposé le 28/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

22/08/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°1542 déposé le 28/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

22/08/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°1542 déposé le 28/09/2015
Etat : Déposé

22/08/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°1542 déposé le 28/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

22/08/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°1542 déposé le 28/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

22/08/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°1542 déposé le 28/09/2015
Etat : Déposé

22/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°106 déposé le 21/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

22/12/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°106 déposé le 21/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Décès de dirigeant

22/12/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°106 déposé le 21/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

22/12/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°106 déposé le 21/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration et de directeur général

22/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°106 déposé le 21/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

22/12/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°106 déposé le 21/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Décès de dirigeant

22/12/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°106 déposé le 21/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

22/12/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration

28/02/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°705 déposé le 28/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

28/02/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°705 déposé le 28/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Fin de mandat d'administrateur

28/02/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°705 déposé le 28/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

28/02/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°705 déposé le 28/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Fin de mandat d'administrateur

12/11/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°1780 déposé le 09/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

12/11/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°1780 déposé le 09/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

12/11/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°1780 déposé le 09/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

12/11/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°1780 déposé le 09/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

10/01/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°214 déposé le 31/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

10/01/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°214 déposé le 31/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

10/01/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°214 déposé le 31/01/2013
Etat : Déposé

10/01/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°214 déposé le 31/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

10/01/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°214 déposé le 31/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

10/01/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°214 déposé le 31/01/2013
Etat : Déposé

07/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°1789 déposé le 19/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

07/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°1789 déposé le 19/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

01/08/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°2701298 déposé le 17/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

01/08/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°2701298 déposé le 17/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

19/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°2400387 déposé le 17/03/2004
Etat : Déposé
Décision : MISE EN CONFORMITE AVEC LOI NRE

19/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°2400387 déposé le 17/03/2004
Etat : Déposé
Décision : MISE EN CONFORMITE AVEC LOI NRE

28/02/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°2200488 déposé le 08/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

28/02/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°2200488 déposé le 08/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

23/02/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°2010280 déposé le 07/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

23/02/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°2010280 déposé le 07/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

26/10/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°981072 déposé le 17/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale

26/10/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°981072 déposé le 17/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale

10/12/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°941215 déposé le 23/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

10/12/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°941215 déposé le 23/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

10/12/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°941215 déposé le 23/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

10/12/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°941215 déposé le 23/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

01/12/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°931155 déposé le 17/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

01/12/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°931155 déposé le 17/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

26/02/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°900338 déposé le 04/04/1990
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes

26/02/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°900338 déposé le 04/04/1990
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes

Etablissements :

17/02/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Zone d'Activité la Grange Vignat
1975 Route de Roanne
42370 Renaison
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/01/1949
Activité : La production et le négoce de tous les produits de la ruche et de la confiserie ainsi que la fabrication et la vente de tout le matériel apicole
Origine du fonds : Apport d'un fonds artisanal
- récédent exploitan - ESACIER - Antoni
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/09/2015 : Etablissement ouvert

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Type : Siège

Adresse :
6 et 8 Rue Jean Mermoz
42300 Roanne
FRANCE

28/09/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Type : Etablissement principal

Adresse :
6 et 8 Rue Jean Mermoz
42300 Roanne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/01/1949
Activité : La production et le négoce de tous les produits de la ruche et de la confiserie ainsi que la fabrication et la vente de tout le matériel apicole
Origine du fonds : Apport d'un fonds artisanal
- récédent exploitan - ESACIER - Antoni
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/09/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Route d'Ouches
le Marclet
42153 Riorges
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1975
Activité : Fabrication et vente de matériel apicole, production et négoce de tous produits de la ruche, de la confiserie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Personnes morales :

17/02/2021 : LA RUCHE ROANNAISE BESACIER

Greffe : Roanne (4201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/01/1958
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 06/01/1958

Type de capital : Fixe
Capital : 60690.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/08/2014
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 140 années

28/09/2015 : LA RUCHE ROANNAISE BESACIER

Greffe : Roanne (4201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/01/1958
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 06/01/1958

Type de capital : Fixe
Capital : 60690.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/08/2014
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 140 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°429 déposé le 17/02/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°204 déposé le 29/01/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°187 déposé le 30/01/2019
Durée de l'exercice : 11
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°2213 déposé le 28/08/2018
Durée de l'exercice : 1
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°3147 déposé le 16/12/2016
Durée de l'exercice : 16
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

31/08/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°2887 déposé le 18/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2014 : Clôture de l'exercice comptable

31/08/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°3002 déposé le 12/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2013 : Clôture de l'exercice comptable

31/08/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°595 déposé le 03/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2012 : Clôture de l'exercice comptable

31/08/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°538 déposé le 23/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2011 : Clôture de l'exercice comptable

31/08/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°559 déposé le 04/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2010 : Clôture de l'exercice comptable

31/08/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°500 déposé le 26/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2009 : Clôture de l'exercice comptable

31/08/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°357 déposé le 04/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2008 : Clôture de l'exercice comptable

31/08/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°362 déposé le 10/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2007 : Clôture de l'exercice comptable

31/08/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°447 déposé le 28/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2006 : Clôture de l'exercice comptable

31/08/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°462 déposé le 31/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2005 : Clôture de l'exercice comptable

31/08/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°321 déposé le 24/03/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2004 : Clôture de l'exercice comptable

31/08/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°302 déposé le 18/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2003 : Clôture de l'exercice comptable

31/08/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°327 déposé le 25/03/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2002 : Clôture de l'exercice comptable

31/08/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°410 déposé le 09/04/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2001 : Clôture de l'exercice comptable

31/08/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°10302 déposé le 23/03/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2000 : Clôture de l'exercice comptable

31/08/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°303 déposé le 23/03/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°303 déposé le 23/03/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°90334 déposé le 30/03/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°90334 déposé le 30/03/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°80302 déposé le 30/03/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°80302 déposé le 30/03/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°70256 déposé le 25/03/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°70256 déposé le 25/03/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°60278 déposé le 25/03/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°60278 déposé le 25/03/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°50307 déposé le 23/03/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°50307 déposé le 23/03/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°40283 déposé le 29/03/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°40283 déposé le 29/03/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°30298 déposé le 05/04/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°30298 déposé le 05/04/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/1991 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°20248 déposé le 27/03/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/1991 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°20248 déposé le 27/03/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/1990 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°10207 déposé le 08/03/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/1990 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°10207 déposé le 08/03/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/1989 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°219 déposé le 27/03/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/1989 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1958B00005
Dépôt : N°219 déposé le 27/03/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : ROANNE (4201)
Numéro de dépôt : 204 du 29/01/2020
Numéro de gestion : 1958B00005
Code activité : 4638B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : ROANNE (4201)
Numéro de dépôt : 187 du 30/01/2019
Numéro de gestion : 1958B00005
Code activité : 4638B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : ROANNE (4201)
Numéro de dépôt : 2213 du 28/08/2018
Numéro de gestion : 1958B00005
Code activité : 4638B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 16 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Date de dépôt < 2017 – Date exercice < 2016 (14)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

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