LA DELICERIE

Entreprise

LA DELICERIE
Dernière mise à jour : 21/03/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 12/07/2002
Dénomination usuelle : LA DELICERIE
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39770209300022 / Siren : 397702093 / NIC : 00022
N° de TVA : FR 83 397702093
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
10 : Industries alimentaires
Cette division comprend la transformation des produits de la culture, de la sylviculture et de la pêche en aliments pour l’homme ou l’animal et comprend également la production de divers produits intermédiaires non directement alimentaires. Cette activité génère fréquemment des produits associés de valeur diverse (par exemple peaux pour l’activité d’abattage ou tourteaux pour la production d’huile). La division est organisée en sous filières : viandes, poissons, fruits et légumes, corps gras, produits laitiers, meu- nerie et travail du grain, aliments pour animaux et autres filières alimentaires. La production est le plus souvent ef- fectuée pour compte propre mais peut aussi l’être pour compte de tiers, notamment l’abattage à façon. Cette division ne comprend pas la préparation de plats pour consommation immédiate, comme dans les restau- rants. Certaines activités sont considérées comme manufacturières (par exemple les boulangers, pâtissiers, charcu- tiers, etc. qui vendent leur propre production), même s’il y a vente au détail dans le propre magasin du producteur. Cependant, lorsque le traitement est minimal et n’aboutit pas à une réelle transformation (boucherie, poisson- nerie) le classement s’effectue en section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles». Les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation sur place sont classées dans la division 56. La production d’aliments pour animaux à partir de co-produits ou sous-produits (y compris d’abattoir) est classée en 10.9, tandis que la transformation des déchets d’aliments et de boissons en matières premières secondaires est classée en 38.3 et l’élimination de déchets d’aliments et de boissons en 38.21.
10.8 : Fabrication d'autres produits alimentaires
10.82 : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie
10.82Z : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de cacao, de beurre de cacao, de graisse de cacao, d’huile et de poudre de cacao
- la fabrication du chocolat et de confiseries au chocolat
- la fabrication de confiseries : caramels, cachous, nougats, fondants, chocolat blanc
- la fabrication de gommes à mâcher (chewing-gums)
- la conservation dans le sucre de fruits (y compris à coque), d’écorces de fruits et d’autres parties de plantes
- la fabrication de dragées et pastilles

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication de confiseries pharmaceutiques

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production de saccharose (cf. 10.81Z) Produits associés : 10.82.11, 10.82.12, 10.82.13, 10.82.14, 10.82.21, 10.82.22, 10.82.23, 10.82.24, 10.82.30, 10.82.99
10.82Z-Z : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie
Cette classe comprend :
- la fabrication de cacao, de beurre de cacao, de graisse de cacao, d'huile et de poudre de cacao
- la fabrication du chocolat et de confiseries au chocolat
- la fabrication de confiseries : caramels, cachous, nougats, fondants, chocolat blanc
- la fabrication de gommes à mâcher (chewing-gums)
- la conservation dans le sucre de fruits (y compris à coque), d'écorces de fruits et d'autres parties de plantes
- la fabrication de dragées et pastilles

Cette classe comprend aussi :
- la fabrication de confiseries pharmaceutiques

Cette classe ne comprend pas :
- la production de saccharose (cf. 10.81Z)
Coordonnées de l'établissement :
LA DELICERIE
Adresse :
ZA DU MOULIN ROUGE
7 Rue AUGUSTE LUMIERE

24120 TERRASSON-LAVILLEDIEU
Historique de l'établissement :
21/03/2022 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : LA DELICERIE
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie (NAFRev2 : 10.82Z)
25/12/2002 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Chocolaterie, confiserie (NAF1993 : 15.8K)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
29/12/2015 : Préccession
Successeur : BOVETTI CHOCOLATS
Transfert du siège
Continuité économique
12/07/2002 : Succession
Prédécesseur : BOVETTI CHOCOLATS
26/02/2020 : Succession
Prédécesseur : BOVETTI CHOCOLATS
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 29/06/1994
Dénomination : BOVETTI CHOCOLATS
Dénomination usuelle: BOVETTI CHOCOLATS
Activité principale : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie (NAFRev2 : 10.82Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
21/02/2017 : LA PLANTATION VICTORIA
N° national/d'enregistrement : 4339738
Date de dépôt : 21/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cacao ; chocolats ; tablettes de chocolat (fourrées ou non) ; barres de chocolat ; confiseries ; bonbons au chocolat ; pralinés ; confiserie chocolatée ; figurines creuses en chocolat ; figurines pleines en chocolat ; boissons au chocolat ; sauces à base de chocolat ; sirops à base de chocolat ; fondue au chocolat ; pâtes à tartiner à base de chocolat ; pâtes alimentaires au chocolat ; glaces alimentaires ; épices et graines (aromatiques autres que les huiles essentielles) enrobées de chocolat.

Déposant 1 : BOVETTI CHOCOLATS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 397702093
Adresse :
2 boulevard de l'Industrie, Zone Industrielle
41700 Contres
FR

Mandataire 1 : IPSILON FERAY LENNE CONSEIL, M. Axel Doucerain
Adresse :
Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc
92340 Bourg-la-Reine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

21/02/2017 : LA PLANTATION VICTORIA
N° national/d'enregistrement : 4339738
Date de dépôt : 21/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cacao ; chocolats ; tablettes de chocolat (fourrées ou non) ; barres de chocolat ; confiseries ; bonbons au chocolat ; pralinés ; confiserie chocolatée ; figurines creuses en chocolat ; figurines pleines en chocolat ; boissons au chocolat ; sauces à base de chocolat ; sirops à base de chocolat ; fondue au chocolat ; pâtes à tartiner à base de chocolat ; pâtes alimentaires au chocolat ; glaces alimentaires ; épices et graines (aromatiques autres que les huiles essentielles) enrobées de chocolat.

Déposant 1 : BOVETTI CHOCOLATS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 397702093
Adresse :
2 boulevard de l'Industrie, Zone Industrielle
41700 Contres
FR

Mandataire 1 : IPSILON FERAY LENNE CONSEIL, M. Axel Doucerain
Adresse :
Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc
92340 Bourg-la-Reine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

30/09/2011 : LA PLANTATION DES DIEUX
N° national/d'enregistrement : 3862944
Date de dépôt : 30/09/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 30/09/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cacao ; chocolats ; tablettes de chocolat (fourrées ou non) ; barres de chocolat ; confiseries ; bonbons au chocolat ; pralinés ; confiserie chocolatée ; figurines creuses en chocolat ; figurines pleines en chocolat ; boissons au chocolat ; sauces à base de chocolat ; sirops à base de chocolat ; fondue au chocolat ; pâtes à tartiner contenant du chocolat ; pâtes à tartiner aux noisettes ; pâtes alimentaires au chocolat ; glaces alimentaires ; épices et graines (aromatiques autres que les huiles essentielles) enrobées de chocolat ; fruits séchés enrobés de chocolat ; tranches de fruits enrobées de chocolat ; fruits confits, écorces (zestes) de fruits enrobés de chocolat.

Déposant 1 : BOVETTI CHOCOLATS, Société par actions simplifiée, ZA DU MOULIN ROUGE
Numéro de SIREN : 397702093
Adresse :
24120 TERRASSON-LAVILLEDIEU
FR

Mandataire 1 : BREMA-LOYER, Le Centralis
Adresse :
63, avenue du Général Leclerc
92340 BOURG LA REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

02/08/2011 : BOVETTI PASTA
N° national/d'enregistrement : 3850789
Date de dépôt : 02/08/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 02/08/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : préparations faites de céréales ; pâtes alimentaires ; sauces (condiments) ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes alimentaires.

Déposant 1 : BOVETTI CHOCOLATS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 397702093
Adresse :
ZONE ARTISANALE DU MOULIN ROUGE
24120 TERRASSON-LAVILLEDIEU
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme NIETO-FOULQUIER Laura
Adresse :
63 Avenue du Général Leclerc, Le centralis
92340 Bourg-La-Reine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2787864
Date de demande : 16/07/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

31/05/2010 : BOVETTI
N° national/d'enregistrement : 3741979
Date de dépôt : 31/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits séchés enrobés de chocolats ; tranches de fruits enrobées de chocolat ; fruits confits, écorces (zestes) de fruits enrobés de chocolats ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cacao ; chocolats ; tablettes de chocolat (fourrées ou non) ; barres de chocolat ; confiseries ; bonbons au chocolat ; pralinés ; confiserie chocolatée ; figurines creuses en chocolat ; figurines pleines en chocolat ; boissons au chocolat ; sauces à base de chocolat ; sirops à base de chocolat ; fondue au chocolat ; pâtes à tartiner contenant du chocolat ; pâtes à tartiner aux noisettes ; pâtes alimentaires au chocolat ; glaces alimentaires ; épices et graines (aromatiques autres que les huiles essentielles) enrobées de chocolat ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de musées (présentation, exposition) relatifs au cacao et à la fabrication du chocolat.

Déposant 1 : BOVETTI CHOCOLATS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 397702093
Adresse :
ZA DU MOULIN ROUGE
24120 TERRASSON LAVILLEDIEU
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme BRIEC Florence
Adresse :
63 Avenue du Général Leclerc, Le centralis
92340 Bourg-La-Reine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2746863
Date de demande : 30/04/2020
N° de BOPI : 2020-34
Date du BOPI : 21/08/2020

31/05/2010 : CHOCOLATS APERITIF
N° national/d'enregistrement : 3742050
Date de dépôt : 31/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits confits.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons au chocolat ; sauces à base de chocolat ; sirops à base de chocolat ; fondue au chocolat ; pâtes à tartiner contenant du chocolat ; pâtes à tartiner aux noisettes ; pâtes alimentaires au chocolat ; glaces alimentaires.

Déposant 1 : BOVETTI CHOCOLATS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 397702093
Adresse :
ZA DU MOULIN ROUGE
24120 TERRASSON LAVILLEDIEU
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme BRIEC Florence
Adresse :
63 Avenue du Général Leclerc, Le centralis
92340 Bourg-La-Reine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-46
Date du BOPI : 19/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2746848
Date de demande : 30/04/2020
N° de BOPI : 2020-34
Date du BOPI : 21/08/2020

31/05/2010 : ELLE EST A CROQUER
N° national/d'enregistrement : 3742108
Date de dépôt : 31/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits séchés enrobés de chocolats ; tranches de fruits enrobées de chocolat ; fruits confits, écorces (zestes) de fruits enrobés de chocolats ; épices et graines à usage alimentaire (aromatiques autres que les huiles essentielles) enrobées de chocolat.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cacao ; chocolats ; tablettes de chocolat (fourrées ou non) ; barres de chocolat ; confiseries ; bonbons au chocolat ; pralinés ; confiserie chocolatée ; figurines creuses en chocolat ; figurines pleines en chocolat ; boissons au chocolat ; sauces à base de chocolat ; sirops à base de chocolat ; fondue au chocolat ; pâtes à tartiner contenant du chocolat ; pâtes à tartiner aux noisettes ; pâtes alimentaires au chocolat ; glaces alimentaires.

Déposant 1 : BOVETTI CHOCOLATS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 397702093
Adresse :
ZA DU MOULIN ROUGE
24120 TERRASSON LAVILLEDIEU
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme BRIEC Florence
Adresse :
63 Avenue du Général Leclerc, Le centralis
92340 Bourg-La-reine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2746846
Date de demande : 30/04/2020
N° de BOPI : 2020-34
Date du BOPI : 21/08/2020

01/04/2009 : VERITABLE
N° national/d'enregistrement : 3641001
Date de dépôt : 01/04/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 01/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de chocolaterie et de confiserie, en particulier chocolat, bonbon de chocolat, cacao, tablette de chocolat, pâte ou crème à tartiner aux noisettes, pâte ou crème à tartiner au chocolat, pâte ou crème à tartiner aux noisettes et au chocolat, fondue au chocolat, boisson au chocolat, pâtes au cacao, tous produits à base de chocolat, tous produits à base de cacao.

Déposant 1 : BOVETTI CHOCOLATS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 397702093

Mandataire 1 : IPSILON, Mme Briec Florence
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-19
Date du BOPI : 07/05/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2708790
Date de demande : 07/03/2019
N° de BOPI : 2019-26
Date du BOPI : 28/06/2019

20/03/2009 : BIMBI
N° national/d'enregistrement : 3638080
Date de dépôt : 20/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration : 20/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Moules pour moulages en chocolat.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Chocolats, bonbons de chocolat, cacao et tous produits de chocolaterie et de confiserie, en particulier moulages en chocolat représentant un animal, un personnage, un objet ou un paysage.

Déposant 1 : BOVETTI CHOCOLATS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 397702093

Mandataire 1 : IPSILON, Mme Briec Florence
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-17
Date du BOPI : 24/04/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2708792
Date de demande : 07/03/2019
N° de BOPI : 2019-26
Date du BOPI : 28/06/2019

04/03/2002 : BOVETTI
N° national/d'enregistrement : 3152378
Date de dépôt : 04/03/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Chocolats et confiseries

Déposant 1 : BOVETTI CHOCOLATS, SAS
Numéro de SIREN : 397702093
Adresse :
7 RUE AUGUSTE LUMIERE, ZAES DU MOULIN ROUGE
24120 TERRASSON LAVILLEDIEU
FR

Mandataire 1 : BOVETTI CHOCOLATS, Mme DUMOND CECILE
Adresse :
7 RUE AUGUSTE LUMIERE, ZAES DU MOULIN ROUGE
24120 TERRASSON LAVILLEDIEU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 524593
Date de demande : 25/05/2010
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Bénéficiare 1 : BOVETTI CHOCOLATS SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-15
Date du BOPI : 12/04/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2489088
Date de demande : 16/01/2012
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2806538
Date de demande : 23/02/2022
N° de BOPI : 2022-17
Date du BOPI : 29/04/2022

04/03/2002 : LA NOIX DU PERIGORD CHOCOLAT NOIR
N° national/d'enregistrement : 3152377
Date de dépôt : 04/03/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Chocolats et confiseries

Déposant 1 : BOVETTI CHOCOLATS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 397702093
Adresse :
ZA du Moulin Rouge
24120 TERRASSON-LAVILLEDIEU
FR

Mandataire 1 : BREMA-LOYER
Adresse :
63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 527753
Date de demande : 19/07/2010
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

Bénéficiare 1 : BOVETTI CHOCOLATS SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-15
Date du BOPI : 12/04/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2482063
Date de demande : 12/10/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

04/02/2000 : HELLO PARIS
N° national/d'enregistrement : 3006654
Date de dépôt : 04/02/2000
Lieu de dépôt : BRIVE
Date d'expiration : 04/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Chocolats et confiseries.

Déposant 1 : BOVETTI CHOCOLATS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 397702093
Adresse :
2 Boulevard de l'Industrie, Zone industrielle - Contres
41700 LE CONTROIS-EN-SOLOGNE
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme VIDAL Marion
Adresse :
63 Avenue du Général Leclerc, Le Centralis
92340 Bourg-La-Reine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 524593
Date de demande : 25/05/2010
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Bénéficiare 1 : BOVETTI CHOCOLATS SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-11
Date du BOPI : 17/03/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-28

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2444400
Date de demande : 23/06/2010
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2738341
Date de demande : 31/01/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

21/09/1998 : BIMBI Moulage
N° national/d'enregistrement : 98751564
Date de dépôt : 21/09/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Moulages en chocolat (noir, au lait ou de couleur) dans leur moule d'origine Moule réutilisable permettant aux enfants de refaire des moulages en plâtre ou en chocolat devenant un jeu. Plusieurs modèles différents.
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : BOVETTI CHOCOLATS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 397702093
Adresse :
2 BOULEVARD DE L'INDUSTRIE, ZONE INDUSTRIELLE
41700 CONTRES
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme VIDAL Marion
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 503262
Date de demande : 03/08/2009
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-45
Date du BOPI : 06/11/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-11

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2401959
Date de demande : 20/03/2009
N° de BOPI : 2009-23
Date du BOPI : 05/06/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2691349
Date de demande : 28/08/2018
N° de BOPI : 2018-51
Date du BOPI : 21/12/2018

Publications au Bodacc :
21/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1563
NOJO : 2402MYG17877300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERIGUEUX (24)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2023
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Périgueux 397 702 093
Dénomination : BOVETTI CHOCOLATS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1075
NOJO : 2402MYG16947700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERIGUEUX (24)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Périgueux 397 702 093
Dénomination : BOVETTI CHOCOLATS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1258
NOJO : 2402MYG15947600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX (24)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021

Numéro d'identification : RCS Périgueux 397 702 093
Dénomination : BOVETTI CHOCOLATS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/09/2021 : Modifications générales

Annonce N°514
NOJO : 002402MYG157713
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX (24)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Périgueux 397 702 093
Dénomination : BOVETTI CHOCOLATS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GROUPE NATIMPACT ; Directeur général : FRANCHI Régis Bruno Thomas ; Commissaire aux comptes titulaire : AGUERA Bernard ; Commissaire aux comptes suppléant : AMECO AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : ERNST & YOUNG AUDIT
27/04/2021 : Modifications générales

Annonce N°548
NOJO : 002402MYG153760
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX (24)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Périgueux 397 702 093
Dénomination : BOVETTI CHOCOLATS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GROUPE NATIMPACT ; Directeur général : BOVETTI Valter ; Commissaire aux comptes titulaire : AGUERA Bernard ; Commissaire aux comptes suppléant : AMECO AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : ERNST & YOUNG AUDIT
09/03/2021 : Modifications générales

Annonce N°499
NOJO : 002402MYG152478
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX (24)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Périgueux 397 702 093
Dénomination : BOVETTI CHOCOLATS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GROUPE NATIMPACT ; Directeur général : BOVETTI Walter ; Commissaire aux comptes titulaire : AGUERA Bernard ; Commissaire aux comptes suppléant : AMECO AUDIT
22/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1948
NOJO : 240214935100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX (24)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020

Numéro d'identification : RCS Périgueux 397 702 093
Dénomination : BOVETTI CHOCOLATS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
01/04/2020 : Modifications générales

Annonce N°359
NOJO : 000002402144656
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX (24)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Périgueux 397 702 093
Dénomination : BOVETTI CHOCOLATS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GROUPE NATIMPACT (SAS)
24/03/2017 : Modifications générales

Annonce N°1285
NOJO : 000004101140913
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS (41)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Blois 397 702 093
Dénomination : BOVETTI CHOCOLATS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ST MICHEL SERVICES (SAS) ; Directeur général : BOVETTI Walter ; Directeur général : BOVETTI Marie-Estelle né(e) PECRIAUX ; Commissaire aux comptes titulaire : AGUERRA Bernard ; Commissaire aux comptes suppléant : AMECO AUDIT (SAS)
08/05/2016 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°989
NOJO : BXA16125000703N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS (41)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 28/04/2016
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Blois 397 702 093
Dénomination : BOVETTI CHOCOLATS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ST MICHEL SERVICES (SAS) Directeur général : BOVETTI Walter Directeur général : BOVETTI Marie-Estelle né(e) PECRIAUX Commissaire aux comptes titulaire : AGUERRA Bernard Commissaire aux comptes suppléant : VIALARD Bruno
Montant du capital : 200000 EUR
03/04/2015 : Modifications générales

Annonce N°216
NOJO : BXB15086000222P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX (24)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Périgueux 397 702 093
Dénomination : BOVETTI CHOCOLATS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ST MICHEL SERVICES (SAS) Directeur général : BOVETTI Walter Directeur général délégué : BOVETTI Marie-Estelle né(e) PECRIAUX Commissaire aux comptes titulaire : AGUERRA Bernard Commissaire aux comptes suppléant : VIALARD Bruno
08/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2199
NOJO : 240292912000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX (24)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Périgueux 397 702 093
Dénomination : BOVETTI CHOCOLATS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/02/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3334
NOJO : BXC130350019539
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX (24)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Périgueux 397 702 093
Dénomination : BOVETTI CHOCOLATS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1648
NOJO : BXC113550003500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX (24)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Périgueux 397 702 093
Dénomination : BOVETTI CHOCOLATS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone Artisanale du Moulin-rouge
24120 Terrasson-Lavilledieu
07/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1654
NOJO : BXC11048000235X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX (24)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Périgueux 397 702 093
Dénomination : BOVETTI CHOCOLATS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone Artisanale du Moulin-rouge
24120 Terrasson-Lavilledieu
06/04/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°929
NOJO : BXC10077000515H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERIGUEUX (24)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Périgueux 397 702 093
Dénomination : BOVETTI CHOCOLATS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1659
NOJO : BXC08111001403N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERIGUEUX (24)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Périgueux 397 702 093
Dénomination : BOVETTI CHOCOLATS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone Artisanale du Moulin-rouge,
24120 Terrasson-Lavilledieu
14/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1667
NOJO : BXC081270120021
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SARLAT (24)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

Numéro d'identification : RCS Sarlat-la-Canéda 397 702 093
Dénomination : BOVETTI CHOCOLATS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Z.A. du Moulin Rouge
24120 Terrasson-Lavilledieu
Historique de l'unité légale :
26/02/2020 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00022
Economie sociale et solidaire : Oui
29/12/2015 : code NIC
Code NIC : 00030
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie (NAFRev2 : 10.82Z)
25/12/2002 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Chocolaterie, confiserie (NAF1993 : 15.8K)
Représentants légaux :
20/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE NATIMPACT
Siren : 848003281
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
5 Rue du Prieuré
31000 Toulouse
FRANCE
20/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Type : Personne Physique

Nom : FRANCHI Régis Bruno Thomas
Né le 22/01/1968 à Montreuil (FRANCE)
Qualité : Directeur général

Adresse :
10 Rue des Belvédères
38300 L ISLE D ABEAU
FRANCE
20/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Type : Personne Physique

Nom : AGUERA Bernard
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
7 Rue Georges Vedel
31300 Toulouse
FRANCE
20/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Type : Personne Morale

Nom : AMECO AUDIT
Siren : 449894815
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Technoparc de l'Aubinière
6 Avenue des Améthystes
44300 Nantes
FRANCE
20/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG AUDIT
Siren : 344366315
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 Place Alfonse Jourdain
31000 Toulouse
FRANCE
23/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE NATIMPACT
Siren : 848003281
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
5 Rue du Prieuré
31000 Toulouse
FRANCE
23/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Type : Personne Physique

Nom : BOVETTI Valter
Né le 26/10/1958 à Boves (ITALIE)
Nationalité : Italienne
Qualité : Directeur général

Adresse :
13 Rue Denis Papin
19100 Brive-la-Gaillarde
FRANCE
23/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Type : Personne Physique

Nom : AGUERA Bernard
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
7 Rue Georges Vedel
31300 Toulouse
FRANCE
23/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Type : Personne Morale

Nom : AMECO AUDIT
Siren : 449894815
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Technoparc de l'Aubinière
6 Avenue des Améthystes
44300 Nantes
FRANCE
23/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG AUDIT
Siren : 344366315
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 Place Alfonse Jourdain
31000 Toulouse
FRANCE
23/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE NATIMPACT
Siren : 848003281
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
5 Rue du Prieuré
31000 Toulouse
FRANCE
23/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Type : Personne Physique

Nom : BOVETTI Valter
Né le 26/10/1958 à Boves (ITALIE)
Nationalité : Italienne
Qualité : Directeur général

Adresse :
13 Rue Denis Papin
19100 Brive-la-Gaillarde
FRANCE
23/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Type : Personne Physique

Nom : AGUERA Bernard
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
7 Rue Georges Vedel
31300 Toulouse
FRANCE
23/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Type : Personne Morale

Nom : AMECO AUDIT
Siren : 449894815
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Technoparc de l'Aubinière
6 Avenue des Améthystes
44300 Nantes
FRANCE
23/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG AUDIT
Siren : 344366315
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 Place Alfonse Jourdain
31000 Toulouse
FRANCE
10/04/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE NATIMPACT
Siren : 848003281
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
11-13 Cours Valmy
Tour Pacific
92977 Puteaux
FRANCE
10/04/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Type : Personne Physique

Nom : BOVETTI Walter
Né le 26/10/1958 à Boves (ITALIE)
Nationalité : Italienne
Qualité : Directeur général

Adresse :
13 rue Denis Papin
19100 Brive-la-Gaillarde
FRANCE
10/04/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Type : Personne Physique

Nom : AGUERRA Bernard
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
7 rue Georges Vedel
31300 Toulouse
FRANCE
10/04/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Type : Personne Physique

Nom : VIALARD Bruno
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
bd. Koenig
19100 BRIVE LA GAILLARDE
FRANCE
10/04/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE NATIMPACT
Siren : 848003281
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
11-13 Cours Valmy
Tour Pacific
92977 Puteaux
FRANCE
10/04/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Type : Personne Physique

Nom : BOVETTI Walter
Né le 26/10/1958 à Boves (ITALIE)
Nationalité : Italienne
Qualité : Directeur général

Adresse :
13 rue Denis Papin
19100 Brive-la-Gaillarde
FRANCE
10/04/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Type : Personne Physique

Nom : AGUERRA Bernard
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
7 rue Georges Vedel
31300 Toulouse
FRANCE
10/04/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Type : Personne Physique

Nom : VIALARD Bruno
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
bd. Koenig
19100 BRIVE LA GAILLARDE
FRANCE
15/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 2016B00280
Type : Personne Morale

Nom : ST MICHEL SERVICES
Siren : 597220656
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
Zone Industrielle
2. boulevard de l'Industrie
41700 Contres
FRANCE
15/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 2016B00280
Type : Personne Physique

Nom : BOVETTI Walter
Né le 26/10/1958 à Boves (ITALIE)
Nationalité : Italienne
Qualité : Directeur général

Adresse :
13 rue Denis Papin
19100 Brive-la-Gaillarde
FRANCE
15/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 2016B00280
Type : Personne Physique

Nom : PECRIAUX (BOVETTI) Marie-Estelle
Né le 12/11/1962 à TOULOUSE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
13 rue Denis Papin
19100 Brive-la-Gaillarde
FRANCE
15/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 2016B00280
Type : Personne Physique

Nom : AGUERRA Bernard
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
7 rue Georges Vedel
31300 Toulouse
FRANCE
15/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 2016B00280
Type : Personne Morale

Nom : AMECO AUDIT
Siren : 449894815
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
6 avenue des Améthystes
Technoparc de l'Aubiniere
44300 Nantes
FRANCE
Dépôts des actes :
01/05/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°2493 déposé le 20/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
01/03/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°1092 déposé le 23/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire
01/03/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°1092 déposé le 23/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire
26/02/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°1256 déposé le 26/03/2020
Etat : Déposé
26/02/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°1256 déposé le 26/03/2020
Etat : Déposé
26/02/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°1256 déposé le 26/03/2020
Etat : Déposé
19/12/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 2016B00280
Dépôt : N°841 déposé le 15/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
29/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 2016B00280
Dépôt : N°1388 déposé le 28/04/2016
Etat : Déposé
Décision : de Terrasson-Lavilledieu (24120) ZA du Moulin Rouge
05/03/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°606 déposé le 19/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
05/03/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°606 déposé le 19/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
05/03/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°606 déposé le 19/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
05/03/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°606 déposé le 19/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
05/03/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°684 déposé le 26/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
05/03/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°606 déposé le 19/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
05/03/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°606 déposé le 19/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
05/03/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°606 déposé le 19/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
05/03/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°606 déposé le 19/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
05/03/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°684 déposé le 26/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
05/03/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°606 déposé le 19/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
05/03/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°606 déposé le 19/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
05/03/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°606 déposé le 19/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
05/03/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°606 déposé le 19/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
05/03/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°684 déposé le 26/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
05/03/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°606 déposé le 19/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
05/03/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°606 déposé le 19/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
05/03/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°606 déposé le 19/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
05/03/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°606 déposé le 19/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
05/03/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°684 déposé le 26/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 2016B00280
Dépôt : N°1388 déposé le 28/04/2016
Etat : Déposé
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 2016B00280
Dépôt : N°1388 déposé le 28/04/2016
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°2403676 déposé le 07/08/2002
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 12/07/2002
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°2403676 déposé le 07/08/2002
Etat : Déposé
Décision : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°2403676 déposé le 07/08/2002
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°2403676 déposé le 07/08/2002
Etat : Déposé
Décision : TRANSFORMATION DE SOCIETE EN :
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°2403676 déposé le 07/08/2002
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°2403794 déposé le 27/10/2006
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 30/06/2006 Réduction du capital Augmentation de capital Réduction du capital Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°2403794 déposé le 27/10/2006
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S) Réduction du capital Augmentation de capital Réduction du capital Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°2403794 déposé le 27/10/2006
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT COMMISSAIRE AUX COMPTES 30/06/2006 Réduction du capital Augmentation de capital Réduction du capital Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°2403794 déposé le 27/10/2006
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT COMMISSAIRE AUX COMPTES 30/06/2006 Réduction du capital Augmentation de capital Réduction du capital Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°2403794 déposé le 27/10/2006
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR 30/06/2006 Réduction du capital Augmentation de capital Réduction du capital Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°2403458 déposé le 20/06/2007
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 24/12/2006
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°2403458 déposé le 20/06/2007
Etat : Déposé
Décision : LIBERATION D'UNE PARTIE DU CAPITAL
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°240315 déposé le 08/01/2008
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 21/12/2007
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°240315 déposé le 08/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Libération capital
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°2403373 déposé le 14/05/2008
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 31/03/2008
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°2403373 déposé le 14/05/2008
Etat : Déposé
Décision : LIBERATION INTEGRALE DU CAPITAL
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°606 déposé le 19/03/2015
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°684 déposé le 26/03/2015
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°2403676 déposé le 07/08/2002
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 12/07/2002
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°2403676 déposé le 07/08/2002
Etat : Déposé
Décision : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°2403676 déposé le 07/08/2002
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°2403676 déposé le 07/08/2002
Etat : Déposé
Décision : TRANSFORMATION DE SOCIETE EN :
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°2403676 déposé le 07/08/2002
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°2403794 déposé le 27/10/2006
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 30/06/2006 Réduction du capital Augmentation de capital Réduction du capital Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°2403794 déposé le 27/10/2006
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S) Réduction du capital Augmentation de capital Réduction du capital Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°2403794 déposé le 27/10/2006
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT COMMISSAIRE AUX COMPTES 30/06/2006 Réduction du capital Augmentation de capital Réduction du capital Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°2403794 déposé le 27/10/2006
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT COMMISSAIRE AUX COMPTES 30/06/2006 Réduction du capital Augmentation de capital Réduction du capital Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°2403794 déposé le 27/10/2006
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR 30/06/2006 Réduction du capital Augmentation de capital Réduction du capital Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°2403458 déposé le 20/06/2007
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 24/12/2006
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°2403458 déposé le 20/06/2007
Etat : Déposé
Décision : LIBERATION D'UNE PARTIE DU CAPITAL
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°240315 déposé le 08/01/2008
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 21/12/2007
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°240315 déposé le 08/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Libération capital
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°2403373 déposé le 14/05/2008
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 31/03/2008
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°2403373 déposé le 14/05/2008
Etat : Déposé
Décision : LIBERATION INTEGRALE DU CAPITAL
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°606 déposé le 19/03/2015
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°684 déposé le 26/03/2015
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°1256 déposé le 26/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) aux associés
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°1256 déposé le 26/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°1256 déposé le 26/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social dans le ressort
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°1256 déposé le 26/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°1256 déposé le 26/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°2403676 déposé le 07/08/2002
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 12/07/2002
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°2403676 déposé le 07/08/2002
Etat : Déposé
Décision : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°2403676 déposé le 07/08/2002
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°2403676 déposé le 07/08/2002
Etat : Déposé
Décision : TRANSFORMATION DE SOCIETE EN :
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°2403676 déposé le 07/08/2002
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°2403794 déposé le 27/10/2006
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 30/06/2006
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°2403794 déposé le 27/10/2006
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°2403794 déposé le 27/10/2006
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT COMMISSAIRE AUX COMPTES 30/06/2006
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°2403794 déposé le 27/10/2006
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT COMMISSAIRE AUX COMPTES 30/06/2006
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°2403794 déposé le 27/10/2006
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR 30/06/2006
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°2403794 déposé le 27/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°2403794 déposé le 27/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°2403794 déposé le 27/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°2403794 déposé le 27/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°2403458 déposé le 20/06/2007
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 24/12/2006
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°2403458 déposé le 20/06/2007
Etat : Déposé
Décision : LIBERATION D'UNE PARTIE DU CAPITAL
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°240315 déposé le 08/01/2008
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 21/12/2007
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°240315 déposé le 08/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Libération capital
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°2403373 déposé le 14/05/2008
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 31/03/2008
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°2403373 déposé le 14/05/2008
Etat : Déposé
Décision : LIBERATION INTEGRALE DU CAPITAL
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°606 déposé le 19/03/2015
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°684 déposé le 26/03/2015
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°1256 déposé le 26/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) aux associés
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°1256 déposé le 26/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°1256 déposé le 26/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social dans le ressort
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°1256 déposé le 26/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°1256 déposé le 26/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°2403676 déposé le 07/08/2002
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 12/07/2002
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°2403676 déposé le 07/08/2002
Etat : Déposé
Décision : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°2403676 déposé le 07/08/2002
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°2403676 déposé le 07/08/2002
Etat : Déposé
Décision : TRANSFORMATION DE SOCIETE EN :
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°2403676 déposé le 07/08/2002
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°2403794 déposé le 27/10/2006
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 30/06/2006
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°2403794 déposé le 27/10/2006
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°2403794 déposé le 27/10/2006
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT COMMISSAIRE AUX COMPTES 30/06/2006
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°2403794 déposé le 27/10/2006
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT COMMISSAIRE AUX COMPTES 30/06/2006
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°2403794 déposé le 27/10/2006
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR 30/06/2006
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°2403794 déposé le 27/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°2403794 déposé le 27/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°2403794 déposé le 27/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°2403794 déposé le 27/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°2403458 déposé le 20/06/2007
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 24/12/2006
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°2403458 déposé le 20/06/2007
Etat : Déposé
Décision : LIBERATION D'UNE PARTIE DU CAPITAL
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°240315 déposé le 08/01/2008
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 21/12/2007
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°240315 déposé le 08/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Libération capital
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°2403373 déposé le 14/05/2008
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 31/03/2008
N.C             : Divers
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°2403373 déposé le 14/05/2008
Etat : Déposé
Décision : LIBERATION INTEGRALE DU CAPITAL
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°606 déposé le 19/03/2015
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°684 déposé le 26/03/2015
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°1256 déposé le 26/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) aux associés
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°1256 déposé le 26/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°1256 déposé le 26/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social dans le ressort
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°1256 déposé le 26/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°1256 déposé le 26/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
Etablissements :
20/09/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Zone Artisanale du Moulin Rouge
24120 Terrasson-Lavilledieu
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/07/1994
Activité : Fabrication de chocolat,confiserie et autres produits Alimentairesexploitation d'un musée-vente aux particuliers
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/04/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Zone Artisanale du Moulin Rouge
24120 Terrasson-Lavilledieu
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/07/1994
Activité : Fabrication de chocolat,confiserie et autres produits Alimentairesexploitation d'un musée-vente aux particuliers
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/04/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
ZA DU MOULIN ROUGE
24120 Terrasson Lavilledieu
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/07/1994
Activité : Fabrication de chocolat,confiserie et autres produits alimentaires Exploitation d'un musée-vente aux particuliers
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/03/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 2016B00280
Type : Siège

Adresse :
2 boulevard de l'Industrie
Zone Indusrielle
41700 Contres
FRANCE
12/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Type : Etablissement principal

Adresse :
ZA du Moulin Rouge
24120 Terrasson Lavilledieu
FRANCE
Nom commercial : BOVETTI CHOCOLATS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/06/1994
Activité : fabrication de chocolats, confiseries et autres produits alimentaires. Exploitation d'un musée - vente aux particuliers.
Origine du fonds : Transfert d'activité (origine hors ressort)
e za Aubazine 19190 Aubazine (RCS Brive - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
20/09/2021 : Ajout
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Sarlat ainsi que les dossiers d'inscriptions de suretés et privilèges, concernant les entreprises situées dans le ressort des cantons de Montignac et Terrasson ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Périgueux. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Périgueux décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
23/04/2021 : Ajout
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Sarlat ainsi que les dossiers d'inscriptions de suretés et privilèges, concernant les entreprises situées dans le ressort des cantons de Montignac et Terrasson ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Périgueux. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Périgueux décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
10/04/2020 : Ajout
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Sarlat ainsi que les dossiers d'inscriptions de suretés et privilèges, concernant les entreprises situées dans le ressort des cantons de Montignac et Terrasson ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Périgueux. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Périgueux décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
15/03/2017 : Ajout
Greffe : Blois (4101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99990
Texte de l'observation : Exploitation d'un ou plusieurs établissements hors du ressort, sans exploitation au siège
12/05/2016 : Ajout
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Sarlat ainsi que les dossiers d'inscriptions de suretés et privilèges, concernant les entreprises situées dans le ressort des cantons de Montignac et Terrasson ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Périgueux. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Périgueux décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
20/09/2021 : BOVETTI CHOCOLATS
Greffe : Périgueux (2402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Fabrication de chocolat confiseries et autres produits alimentaires exploitation d'un musée-vente aux particuliers

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/08/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 200000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 91 années
23/04/2021 : BOVETTI CHOCOLATS
Greffe : Périgueux (2402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Fabrication de chocolat confiseries et autres produits alimentaires exploitation d'un musée-vente aux particuliers

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/08/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 200000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 91 années
10/04/2020 : BOVETTI CHOCOLATS
Greffe : Périgueux (2402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Fabrication de chocolat confiseries et autres produits alimentaires exploitation d'un musée-vente aux particuliers

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/08/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 200000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 91 années
15/03/2017 : BOVETTI CHOCOLATS
Greffe : Blois (4101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Fabrication de chocolat, confiseries et autres produits alimentaires. Exploitation d'un musée - vente aux particuliers.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/04/2016
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 20/07/1994
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 29/05/2015
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 29/06/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 200000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
12/05/2016 : BOVETTI CHOCOLATS
Greffe : Périgueux (2402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/08/2002

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°3128 déposé le 15/10/2020
Durée de l'exercice : 3
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°3128 déposé le 15/10/2020
Durée de l'exercice : 3
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°352 déposé le 03/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°352 déposé le 03/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°352 déposé le 03/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°352 déposé le 03/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°35 déposé le 09/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°35 déposé le 09/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°35 déposé le 09/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°35 déposé le 09/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°3497 déposé le 05/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°3497 déposé le 05/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°3497 déposé le 05/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°3497 déposé le 05/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°220 déposé le 28/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°220 déposé le 28/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°220 déposé le 28/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°220 déposé le 28/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°274 déposé le 15/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°274 déposé le 15/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°274 déposé le 15/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°274 déposé le 15/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°469 déposé le 06/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°469 déposé le 06/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°469 déposé le 06/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°469 déposé le 06/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°2403142 déposé le 03/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°2403142 déposé le 03/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°2403142 déposé le 03/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°2403142 déposé le 03/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°240346 déposé le 17/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°240346 déposé le 17/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°240346 déposé le 17/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°240346 déposé le 17/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°1170 déposé le 22/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°1170 déposé le 22/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°1170 déposé le 22/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°1170 déposé le 22/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°1240 déposé le 13/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°1240 déposé le 13/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°1240 déposé le 13/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°1240 déposé le 13/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°1031 déposé le 11/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°1031 déposé le 11/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°1031 déposé le 11/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°1031 déposé le 11/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°2403914 déposé le 31/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°2403914 déposé le 31/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°2403914 déposé le 31/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2002B40130
Dépôt : N°2403914 déposé le 31/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2021 : Compte annuel complet
Greffe : PERIGUEUX (2402)
Numéro de dépôt : 4606 du 22/11/2021
Numéro de gestion : 2002B40130
Code activité : 1082Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement5 5005 500
AFConcessions, brevets et droits similaires30 44823 9616 486248
ANTerrains32 8181 30731 51032 044
APConstructions4 135 3891 382 6892 752 6992 806 869
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 693 9951 321 782372 213368 232
ATAutres immobilisations corporelles399 362159 736239 626245 279
CSParticipations évaluées - mise en équivalence2 0002 0002 000
BHAutres immobilisations financières564564564
BJTOTAL (I)6 300 0782 894 9773 405 1003 455 239
BLMatières premières, approvisionnements693 000693 000783 379
BRProduits intermédiaires et finis355 000355 000131 745
BTMarchandises1 9701 9705 703
BVAvances et acomptes versés sur commandes11 82111 82117 146
BZAutres créances3 108 74015 3183 093 4223 613 820
CFDisponibilités768 667768 667554 277
CHCharges constatées d’avance24 96224 96224 679
CJTOTAL (II)4 964 16115 3184 948 8435 130 752
COTOTAL GENERAL (0 à V)11 264 2402 910 2968 353 9438 585 991
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel200 000200 000
DDRéserve légale (1)20 00020 000
DGAutres réserves5 518 3435 022 377
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)188 111495 966
DJSubventions d’investissement274 153283 346
DLTOTAL (I)6 200 6086 021 690
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 156 2491 227 937
DVEmprunts et dettes financières divers (4)96 100543 321
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours7 5722 651
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés564 607526 875
DYDettes fiscales et sociales288 413182 519
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés36 06676 269
EAAutres dettes4 3244 725
ECTOTAL (IV)2 153 3352 564 301
EETOTAL GENERAL (I à V)8 353 9438 585 991
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 107 2031 473 516
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 42811 401
FDProduction vendue biens1 309 9234 882 254
FJChiffres d’affaires nets1 312 3514 893 655
FMProduction stockée223 254-12 320
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 0216 424
FQAutres produits-28316
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 540 5984 888 075
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3799 499
FTVariation de stock (marchandises)3 733-4 069
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements566 4012 152 065
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)90 379-213 842
FWAutres achats et charges externes260 599887 653
FXImpôts, taxes et versements assimilés39 872149 030
FYSalaires et traitements181 521723 235
FZCharges sociales46 203212 720
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements100 026315 327
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions8 111
GEAutres charges950712
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 290 0664 240 443
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)250 532647 632
GLAutres intérêts et produits assimilés6 00921 552
GMReprises sur provisions et transferts de charges397
GPTotal des produits financiers (V)6 80921 949
GRIntérêts et charges assimilées4 31117 867
GUTotal des charges financières (VI)4 77717 867
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 0324 082
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)252 565651 714
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital9 19330 053
HDTotal des produits exceptionnels (VII)9 19330 053
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 088519
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 088519
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)8 10529 534
HKImpôts sur les bénéfices (X)72 559185 283
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 556 6024 940 079
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 368 4904 444 112
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)188 111495 966
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche5 5005 500
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles23 19976123 961
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 715 08299 2642 814 347
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 743 782100 0262 843 809
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6Esur immobilisations – corporelles51 25751 257
6TSur comptes clients8 6908 690
6XAutres provisions pour dépréciation6 1624656 627
7BTotal Provisions pour dépréciation66 10946566 575
7CTOTAL GENERAL66 10946566 575
UG- Financières465
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières564564
VAClients douteux ou litigieux11 41611 416
UXAutres créances clients744 657744 657
VBT. V. A.42 71542 715
VNAutres impôts, taxes versements assimilés631631
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 5591 559
VSCharges constatées d’avance24 96224 962
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES826 507825 943564
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 156 249213 791804 242138 215
8BFournisseurs et comptes rattaché564 607564 607
8CPersonnel et comptes rattachés48 47048 470
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux43 44343 443
8EImpôts sur les bénéfices125 382125 382
VWT.V.A.21 37321 373
VQAutres impôts, taxes et assimilés49 74349 743
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés36 06636 066
VIGroupe et associés96 10096 100
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)4 3244 324
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 145 7621 107 203900 343138 215
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice71 390
31/03/2020 : Compte annuel complet
Greffe : PERIGUEUX (2402)
Numéro de dépôt : 3128 du 15/10/2020
Numéro de gestion : 2002B40130
Code activité : 1082Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 3 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement5 5005 500
AFConcessions, brevets et droits similaires30 44823 9616 486248
ANTerrains32 8181 30731 51032 044
APConstructions4 135 3891 382 6892 752 6992 806 869
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 693 9951 321 782372 213368 232
ATAutres immobilisations corporelles399 362159 736239 626245 279
CSParticipations évaluées - mise en équivalence2 0002 0002 000
BHAutres immobilisations financières564564564
BJTOTAL (I)6 300 0782 894 9773 405 1003 455 239
BLMatières premières, approvisionnements693 000693 000783 379
BRProduits intermédiaires et finis355 000355 000131 745
BTMarchandises1 9701 9705 703
BVAvances et acomptes versés sur commandes11 82111 82117 146
BZAutres créances3 108 74015 3183 093 4223 613 820
CFDisponibilités768 667768 667554 277
CHCharges constatées d’avance24 96224 96224 679
CJTOTAL (II)4 964 16115 3184 948 8435 130 752
COTOTAL GENERAL (0 à V)11 264 2402 910 2968 353 9438 585 991
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel200 000200 000
DDRéserve légale (1)20 00020 000
DGAutres réserves5 518 3435 022 377
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)188 111495 966
DJSubventions d’investissement274 153283 346
DLTOTAL (I)6 200 6086 021 690
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 156 2491 227 937
DVEmprunts et dettes financières divers (4)96 100543 321
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours7 5722 651
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés564 607526 875
DYDettes fiscales et sociales288 413182 519
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés36 06676 269
EAAutres dettes4 3244 725
ECTOTAL (IV)2 153 3352 564 301
EETOTAL GENERAL (I à V)8 353 9438 585 991
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 107 2031 473 516
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 42811 401
FDProduction vendue biens1 309 9234 882 254
FJChiffres d’affaires nets1 312 3514 893 655
FMProduction stockée223 254-12 320
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 0216 424
FQAutres produits-28316
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 540 5984 888 075
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3799 499
FTVariation de stock (marchandises)3 733-4 069
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements566 4012 152 065
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)90 379-213 842
FWAutres achats et charges externes260 599887 653
FXImpôts, taxes et versements assimilés39 872149 030
FYSalaires et traitements181 521723 235
FZCharges sociales46 203212 720
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements100 026315 327
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions8 111
GEAutres charges950712
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 290 0664 240 443
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)250 532647 632
GLAutres intérêts et produits assimilés6 00921 552
GMReprises sur provisions et transferts de charges397
GPTotal des produits financiers (V)6 80921 949
GRIntérêts et charges assimilées4 31117 867
GUTotal des charges financières (VI)4 77717 867
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 0324 082
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)252 565651 714
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital9 19330 053
HDTotal des produits exceptionnels (VII)9 19330 053
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 088519
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 088519
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)8 10529 534
HKImpôts sur les bénéfices (X)72 559185 283
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 556 6024 940 079
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 368 4904 444 112
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)188 111495 966
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche5 5005 500
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles23 19976123 961
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 715 08299 2642 814 347
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 743 782100 0262 843 809
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6Esur immobilisations – corporelles51 25751 257
6TSur comptes clients8 6908 690
6XAutres provisions pour dépréciation6 1624656 627
7BTotal Provisions pour dépréciation66 10946566 575
7CTOTAL GENERAL66 10946566 575
UG- Financières465
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières564564
VAClients douteux ou litigieux11 41611 416
UXAutres créances clients744 657744 657
VBT. V. A.42 71542 715
VNAutres impôts, taxes versements assimilés631631
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 5591 559
VSCharges constatées d’avance24 96224 962
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES826 507825 943564
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 156 249213 791804 242138 215
8BFournisseurs et comptes rattaché564 607564 607
8CPersonnel et comptes rattachés48 47048 470
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux43 44343 443
8EImpôts sur les bénéfices125 382125 382
VWT.V.A.21 37321 373
VQAutres impôts, taxes et assimilés49 74349 743
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés36 06636 066
VIGroupe et associés96 10096 100
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)4 3244 324
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 145 7621 107 203900 343138 215
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice71 390

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