LA CHENAIE DE MAMBRE

Entreprise

LA CHENAIE DE MAMBRE
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 24/10/1990
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 33056688600025 / Siren : 330566886 / NIC : 00025
N° de TVA : FR 24 330566886
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/02/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.5 : Autres activités d'enseignement
Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.
85.59 : Enseignements divers
85.59B : Autres enseignements
Cette sous-classe comprend :
- les autres activités éducatives ne pouvant pas être classées par niveau
- le tutorat universitaire
- les centres de formation offrant des cours de rattrapage
- les cours de révision en vue d’examens professionnels
- les activités de soutien scolaire, généralement à domicile, dispensées par des organismes ou des professeurs indépendants (leçon, aide aux devoirs, etc.)
- les cours de langues et de compétences conversationnelles, hors formation professionnelle continue
- la formation informatique, hors formation professionnelle continue
- l’instruction religieuse

Cette sous-classe comprend aussi :
- la formation des maîtres nageurs, des moniteurs de ski
- la formation à la survie
- la formation à l’art oratoire
- la formation à la lecture rapide

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’enseignement secondaire général (cf. 85.31Z)
- l’enseignement secondaire technique ou professionnel (cf. 85.32Z)
- l’enseignement supérieur (cf. 85.4)
- l’organisation d’activités de soutien scolaire sans prestation de service d’enseignement (cf. 85.60Z) Produits associés : 85.59.11p, 85.59.12p, 85.59.14, 85.59.19
Coordonnées de l'établissement :
LA CHENAIE DE MAMBRE
Adresse :
7 Rue CHATEAU
52150 BRAINVILLE-SUR-MEUSE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres enseignements (NAFRev2 : 85.59B)
Liens de succession de l'établissement :
24/10/1990 : Succession
Prédécesseur : LA CHENAIE DE MAMBRE
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 29/07/1984
Dénomination : LA CHENAIE DE MAMBRE
Activité principale : Autres enseignements (NAFRev2 : 85.59B)
Identifiant association RNA : W521000041
Catégorie juridique : Association déclarée
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Oui
Liste des établissements :
Marques françaises :
27/03/2017 : HOMMES ET FEMMES C H.F. DANS LA CITE LA CHENAIE DE MAMBRE
N° national/d'enregistrement : 4349290
Date de dépôt : 27/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 27/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Publicité et affaires communication, notamment éducation et publications éducation et divertissement services en vue du développement spirituel, psychologique, physique de la personne et du développement spirituel, psychologique des groupes ou sociétés humaines organisation de rencontres, d'échanges, de réflexion, de recherche et de formation en vue du développement culturel, politique et économique local.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : LA CHÊNAIE DE MAMBRE, Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 330566886
Adresse :
7, rue du Château
52150 BRAINVILLE-SUR-MEUSE
FR

Mandataire 1 : MR François TAPISSIER
Adresse :
8, allée du Limousin
54420 SAULXURES-LÈS-NANCY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

27/03/2017 : HOMMES ET FEMMES C H.F. DANS LA CITE LA CHENAIE DE MAMBRE
N° national/d'enregistrement : 4349290
Date de dépôt : 27/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 27/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Publicité et affaires communication, notamment éducation et publications éducation et divertissement services en vue du développement spirituel, psychologique, physique de la personne et du développement spirituel, psychologique des groupes ou sociétés humaines organisation de rencontres, d'échanges, de réflexion, de recherche et de formation en vue du développement culturel, politique et économique local.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : LA CHÊNAIE DE MAMBRE, Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 330566886
Adresse :
7, rue du Château
52150 BRAINVILLE-SUR-MEUSE
FR

Mandataire 1 : MR François TAPISSIER
Adresse :
8, allée du Limousin
54420 SAULXURES-LÈS-NANCY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

27/03/2017 : HOMMES ET FEMMES C H.F. DANS LA CITE LA CHENAIE DE MAMBRE
N° national/d'enregistrement : 4349290
Date de dépôt : 27/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 27/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes à jouer ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité et affaires ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication, à savoir éducation ; éducation et divertissement ; services en vue du développement spirituel, psychologique, physique de la personne et du développement spirituel, psychologique des groupes ou sociétés humaines (formation) ; organisation de rencontres, d'échanges, de réflexion, de recherche et de formation en vue du développement culturel, politique et économique local (organisation d'ateliers).

Déposant 1 : LA CHÊNAIE DE MAMBRE, Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 330566886
Adresse :
7, rue du Château
52150 BRAINVILLE-SUR-MEUSE
FR

Mandataire 1 : MR François TAPISSIER
Adresse :
8, allée du Limousin
54420 SAULXURES-LÈS-NANCY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

Historique de l'unité légale :
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres enseignements (NAFRev2 : 85.59B)
24/10/1990 : code NIC
Code NIC : 00025
25/12/1987 : activité principale
Activité principale : Autres enseignements (NAF1993 : 80.4D)
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