LA CHABLISIENNE, CAVE COOPERATIVE DE CHABLIS ET SUBSIDIAIREMENT : LA CAVE CHABLISIENNE CAVE DES VIGNERONS DE...

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/05/1923

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 77865580300014 / Siren : 778655803 / NIC : 00014

N° de TVA : FR 35 778655803

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

11 : Fabrication de boissons

Cette division comprend la fabrication de boissons, telles que les boissons non alcoolisées et les eaux minérales, la fabrication de boissons alcoolisées obtenues principalement par fermentation, de bières et de vins, ainsi que la fabrication de boissons alcoolisées distillées. Cette division ne comprend pas :
- la production de jus de fruits et de légumes (cf. 10.32Z)
- la production de boissons à base de lait (cf. 10.51A)
- la fabrication de produits à base de café, de thé ou de maté (cf. 10.83Z)

11.0 : Fabrication de boissons

11.02 : Production de vin (de raisin)

11.02B : Vinification

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de vins à partir de raisins de cuve
- la fabrication de vins à partir de moût de raisin concentré
- la fabrication de vins doux naturels et de vins de liqueur

Cette sous-classe comprend aussi :
- le mélange, la purification et l’embouteillage du vin
- la fabrication de vin sans alcool ou faiblement alcoolisé
- la fabrication d’apéritifs à base de vins
- le vieillissement des vins pour compte propre
- les traitements œnologiques des vins

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de vins effervescents (cf. 11.02A)
- la fabrication de vins aromatisés (cf. 11.04Z)
- l’exploitation de cave pour vieillissement du vin, pour compte de tiers (cf. 52.10B)
- l’embouteillage et l’étiquetage simples dans le cadre du commerce de gros (cf. 46.34Z) et pour compte de tiers (cf. 82.92Z) Produits associés : 11.02.12, 11.02.20, 11.02.99p

Coordonnées de l'établissement :
LA CHABLISIENNE, CAVE COOPERATIVE DE CHABLIS…

Adresse :
8 Boulevard PASTEUR
BP 14
89800 CHABLIS

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Vinification (NAFRev2 : 11.02B)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Vinification (NAFRev1 : 15.9G)

25/12/2000 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/05/1923

Dénomination : LA CHABLISIENNE, CAVE COOPERATIVE DE CHABLIS ET SUBSIDIAIREMENT : LA CAVE CHABLISIENNE CAVE DES VIGNERONS DE...

Activité principale : Vinification (NAFRev2 : 11.02B)

Sigle : LC - CVC - UVC

Catégorie juridique : Société coopérative agricole

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Economie sociale et solidaire : Oui

Marques françaises :

12/01/2012 : SYMPOSIUM DE LA MINERALITE

N° national/d'enregistrement : 3888376
Date de dépôt : 12/01/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimés, prospectus, brochures, affiches, revues, magazines, livres, photographies.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Démonstration de produits ; organisation de foires, de dégustations, d'expositions à but promotionnel, commercial et publicitaire ; publicité, promotion des ventes, services de marketing direct, courrier publicitaire, relations publiques.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès ; organisation et conduite de séminaires, organisation d'expositions à buts culturels, cours d'oenologie ; organisation de stages et de cours, organisation de concours.

Déposant 1 : "LA CHABLISIENNE, CAVE COOPERATIVE DE CHABLIS" ET SUBSIDIAIREMENT : LA CAVE CHABLISIENNE CAVE DES VIGNERONS DE CHABLIS UNION DES VITICULTEURS DE CHABLIS, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 778655803
Adresse :
8 Boulevard Pasteur
89800 CHABLIS
FR

Mandataire 1 : CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline
Adresse :
31 rue de Fleurus
75006 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2815387
Date de demande : 02/06/2022
N° de BOPI : 2022-32
Date du BOPI : 12/08/2022

12/01/2012 : LE RENDEZ-VOUS DE LA MINERALITE

N° national/d'enregistrement : 3888374
Date de dépôt : 12/01/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimés, prospectus, brochures, affiches, revues, magazines, livres, photographies.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Démonstration de produits ; organisation de foires, de dégustations, d'expositions à but promotionnel, commercial et publicitaire ; publicité, promotion des ventes, services de marketing direct, courrier publicitaire, relations publiques.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès ; organisation et conduite de séminaires, organisation d'expositions à buts culturels, cours d'oenologie ; organisation de stages et de cours, organisation de concours.

Mandataire 1 : CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline
Adresse :
31 rue de Fleurus
75006 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2800971
Date de demande : 04/01/2022
N° de BOPI : 2022-08
Date du BOPI : 25/02/2022

18/08/2011 : DE CHASTENAY

N° national/d'enregistrement : 3853439
Date de dépôt : 18/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Statut : Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.

Déposant 1 : “ LA CHABLISIENNE, CAVE COOPERATIVE DE CHABLIS ” ET SUBSIDIAIREMENT : LA CAVE CHABLISIENNE CAVE DES VIGNERONS DE CHABLIS UNION DES VITICULTEURS DE CHABLIS, Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 778655803
Adresse :
8 Boulevard Pasteur
89800 CHABLIS
FR

Mandataire 1 : TAYLOR WESSING – SELAS Valsamidis Amsallem Jonath Flaicher & Associés, Me Simon CHRISTIAEN
Adresse :
42 avenue Montaigne
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 642471
Date de demande : 05/02/2015
N° de BOPI : 2015-10
Date du BOPI : 06/03/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation totale
Référence associée à l'événement : 680664
Date de demande : 07/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

18/08/2011 : VICTORINE DE CHASTENAY

N° national/d'enregistrement : 3853440
Date de dépôt : 18/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/08/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.

Mandataire 1 : TAYLOR WESSING – SELAS Valsamidis Amsallem Jonath Flaicher & Associés, Me Simon CHRISTIAEN
Adresse :
42 avenue Montaigne
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DES MONTS DE BOURGOGNE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

26/12/2010 : Dame Nature Vins

N° national/d'enregistrement : 3793187
Date de dépôt : 26/12/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 26/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Services de loisir ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Pensions pour animaux.

Déposant 1 : "LA CHABLISIENNE, CAVE COOPERATIVE DE CHABLIS" et subsidiairement: UNION DES VITICULTEURS DE CHABLIS, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 778655803

Mandataire 1 : CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 653480
Date de demande : 08/09/2015
N° de BOPI : 2015-41
Date du BOPI : 09/10/2015

Bénéficiare 1 : LA CHABLISIENNE, CAVE COOPERATIVE DE CHABLIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2768821
Date de demande : 06/01/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

22/12/2009 : L'ICAUNAISE

N° national/d'enregistrement : 3700491
Date de dépôt : 22/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, spiritueux et liqueurs.

Déposant 1 : "LA CHABLISIENNE, CAVE COOPERATIVE DE CHABLIS" et subsidiairement: UNION DES VITICULTEURS DE CHABLIS, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 778655803
Adresse :
8 boulevard Pasteur
89800 CHABLIS
FR

Mandataire 1 : CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline
Adresse :
31 rue de Fleurus
75006 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-04
Date du BOPI : 29/01/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2732780
Date de demande : 05/12/2019
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

12/05/2009 : LA CHARDONNAISE

N° national/d'enregistrement : 3649856
Date de dépôt : 12/05/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/05/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins.

Déposant 1 : LA CHABLISIENNE, Coopérative agricole
Numéro de SIREN : 778655803
Adresse :
8, Boulevard Pasteur
89800 CHABLIS
FR

Mandataire 1 : HIRSCH & Associés S.E.P., Avocats
Adresse :
58, avenue Marceau
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-42
Date du BOPI : 16/10/2009

11/02/2009 : LA MACONNAISE

N° national/d'enregistrement : 3628926
Date de dépôt : 11/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/02/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant d'une appellation d'origine comportant le terme Mâcon.

Déposant 1 : LA CHABLISIENNE, Coopérative agricole
Numéro de SIREN : 778655803
Adresse :
8, Boulevard Pasteur
89800 CHABLIS
FR

Mandataire 1 : HIRSCH & Associés S.E.P., Avocats
Adresse :
58, avenue Marceau
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-12
Date du BOPI : 20/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

19/10/2007 : CHATEAU GRENOUILLES

N° national/d'enregistrement : 3531980
Date de dépôt : 19/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant d'une appellation d'origine et provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU GRENOUILLE.

Déposant 1 : “ LA CHABLISIENNE, CAVE COOPERATIVE DE CHABLIS ” ET SUBSIDIAIREMENT : LA CAVE CHABLISIENNE CAVE DES VIGNERONS DE CHABLIS UNION DES VITICULTEURS DE CHABLIS, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 778655803
Adresse :
8 Boulevard Pasteur
89800 CHABLIS
FR

Mandataire 1 : HARLAY AVOCATS, Mme MALLO Dominique
Adresse :
83 BOULEVARD Haussmann
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-47
Date du BOPI : 23/11/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2660549
Date de demande : 29/09/2017
N° de BOPI : 2018-21
Date du BOPI : 25/05/2018

27/07/2007 : COMPERE

N° national/d'enregistrement : 3516657
Date de dépôt : 27/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques à l'exception des bières, vins.

Mandataire 1 : TAYLOR WESSING, Mme Dominique Mallo
Adresse :
69, avenue Franklin D. Roosevelt
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-35
Date du BOPI : 31/08/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2651664
Date de demande : 14/06/2017
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

16/03/2007 : LA SINGULIERE

N° national/d'enregistrement : 3488740
Date de dépôt : 16/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine Chablis.

Déposant 1 : LA CHABLISIENNE Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 778655803

Mandataire 1 : INLEX CONSEIL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-16
Date du BOPI : 20/04/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-33

02/02/2007 : LE FIEF DE GRENOUILLES

N° national/d'enregistrement : 3478999
Date de dépôt : 02/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques [à l'exception des bières], vins.

Déposant 1 : LA CHABLISIENNE Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 778655803

Mandataire 1 : INLEX CONSEIL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-10
Date du BOPI : 09/03/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-27

19/01/2007 : VIBRANT

N° national/d'enregistrement : 3475738
Date de dépôt : 19/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I.
Date d'expiration : 19/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques [à l'exception des bières], vins.

Mandataire 1 : TAYLOR WESSING, Mme Dominique Mallo
Adresse :
69, avenue Franklin D. Roosevelt
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 713306
Date de demande : 19/12/2017
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

Bénéficiare 1 : LA CHABLISIENNE CAVE COOPERATIVE DE CHABLIS ET SUBSIDIAIREMENT LA CAVE CHABLISIENNE CAVE DES VIGNERONS DE CHABLIS UNION DES VITICULTEURS DE CHABLIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-08
Date du BOPI : 23/02/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2635475
Date de demande : 22/12/2016
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

19/01/2007 : VIBRANT

N° national/d'enregistrement : 3475738
Date de dépôt : 19/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I.
Date d'expiration : 19/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques [à l'exception des bières], vins.

Mandataire 1 : TAYLOR WESSING, Mme Dominique Mallo
Adresse :
69, avenue Franklin D. Roosevelt
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-08
Date du BOPI : 23/02/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-25

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2635475
Date de demande : 22/12/2016
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

19/01/2007 : LA SEREINE

N° national/d'enregistrement : 3475741
Date de dépôt : 19/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I.
Date d'expiration : 19/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques [à l'exception des bières], vins.

Mandataire 1 : TAYLOR WESSING, Mme Dominique Mallo
Adresse :
69, avenue Franklin D. Roosevelt
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-08
Date du BOPI : 23/02/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-46

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2635478
Date de demande : 22/12/2016
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

19/01/2007 : PAS SI PETIT

N° national/d'enregistrement : 3475744
Date de dépôt : 19/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I.
Date d'expiration : 19/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques à l'exception des bières, vins.

Mandataire 1 : TAYLOR WESSING, Mme Dominique Mallo
Adresse :
69, avenue Franklin D. Roosevelt
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-08
Date du BOPI : 23/02/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-25

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2635476
Date de demande : 22/12/2016
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

19/01/2007 : LA SEREINE

N° national/d'enregistrement : 3475741
Date de dépôt : 19/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I.
Date d'expiration : 19/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques [à l'exception des bières], vins.

Mandataire 1 : TAYLOR WESSING, Mme Dominique Mallo
Adresse :
69, avenue Franklin D. Roosevelt
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 712907
Date de demande : 11/12/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Bénéficiare 1 : LA CHABLISIENNE CAVE COOPERATIVE DE CHABLIS ET SUBSIDIAIREMENT LA CAVE CHABLISIENNE CAVE DES VIGNERONS DE CHABLIS UNION DES VITICULTEURS DE CHABLIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-08
Date du BOPI : 23/02/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-46

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2635478
Date de demande : 22/12/2016
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

19/01/2007 : PAS SI PETIT

N° national/d'enregistrement : 3475744
Date de dépôt : 19/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I.
Date d'expiration : 19/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques à l'exception des bières, vins.

Mandataire 1 : TAYLOR WESSING, Mme Dominique Mallo
Adresse :
69, avenue Franklin D. Roosevelt
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LA CHABLISIENNE CAVE COOPERATIVE DE CHABLIS ET SUBSIDIAIREMENT LA CAVE CHABLISIENNE CAVE DES VIGNERONS DE CHABLIS UNION DES VITICULTEURS DE CHABLIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-08
Date du BOPI : 23/02/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2635476
Date de demande : 22/12/2016
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

17/01/2007 : LA PIERRELEE

N° national/d'enregistrement : 3475206
Date de dépôt : 17/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée Chablis.

Mandataire 1 : TAYLOR WESSING, Mme Dominique Mallo
Adresse :
69, avenue Franklin D. Roosevelt
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LA CHABLISIENNE CAVE COOPERATIVE DE CHABLIS ET SUBSIDIAIREMENT LA CAVE CHABLISIENNE CAVE DES VIGNERONS DE CHABLIS UNION DES VITICULTEURS DE CHABLIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-08
Date du BOPI : 23/02/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-43

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2635474
Date de demande : 22/12/2016
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

17/01/2007 : LA PIERRELEE

N° national/d'enregistrement : 3475206
Date de dépôt : 17/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée Chablis.

Mandataire 1 : TAYLOR WESSING, Mme Dominique Mallo
Adresse :
69, avenue Franklin D. Roosevelt
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-08
Date du BOPI : 23/02/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-43

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2635474
Date de demande : 22/12/2016
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

17/01/2007 : FINAGE

N° national/d'enregistrement : 3475207
Date de dépôt : 17/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I.
Date d'expiration : 17/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques [à l'exception des bières], vins.

Mandataire 1 : TAYLOR WESSING, Mme Dominique Mallo
Adresse :
69, avenue Franklin D. Roosevelt
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-08
Date du BOPI : 23/02/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-25

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2635473
Date de demande : 22/12/2016
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

17/01/2007 : LES VENERABLES

N° national/d'enregistrement : 3475208
Date de dépôt : 17/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I.
Date d'expiration : 17/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques à l'exception des bières, vins.

Mandataire 1 : TAYLOR WESSING, Mme Dominique Mallo
Adresse :
69, avenue Franklin D. Roosevelt
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-08
Date du BOPI : 23/02/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-25

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2635472
Date de demande : 22/12/2016
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

17/01/2007 : FINAGE

N° national/d'enregistrement : 3475207
Date de dépôt : 17/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I.
Date d'expiration : 17/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques [à l'exception des bières], vins.

Mandataire 1 : TAYLOR WESSING, Mme Dominique Mallo
Adresse :
69, avenue Franklin D. Roosevelt
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LA CHABLISIENNE CAVE COOPERATIVE DE CHABLIS ET SUBSIDIAIREMENT LA CAVE CHABLISIENNE CAVE DES VIGNERONS DE CHABLIS UNION DES VITICULTEURS DE CHABLIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-08
Date du BOPI : 23/02/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2635473
Date de demande : 22/12/2016
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

17/01/2007 : LES VENERABLES

N° national/d'enregistrement : 3475208
Date de dépôt : 17/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I.
Date d'expiration : 17/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques à l'exception des bières, vins.

Mandataire 1 : TAYLOR WESSING, Mme Dominique Mallo
Adresse :
69, avenue Franklin D. Roosevelt
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LA CHABLISIENNE CAVE COOPERATIVE DE CHABLIS ET SUBSIDIAIREMENT LA CAVE CHABLISIENNE CAVE DES VIGNERONS DE CHABLIS UNION DES VITICULTEURS DE CHABLIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-08
Date du BOPI : 23/02/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2635472
Date de demande : 22/12/2016
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

20/11/2006 : C

N° national/d'enregistrement : 3463957
Date de dépôt : 20/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/11/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : « Vins d'appellation d'origine de Bourgogne ».

Déposant 1 : LA CHABLISIENNE, CAVE COOPERATIVE DE CHABLIS Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 778655803

Mandataire 1 : INLEX CONSEIL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-52
Date du BOPI : 29/12/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-17

21/09/2006 : La Chablisienne émotions minérales

N° national/d'enregistrement : 3451914
Date de dépôt : 21/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/09/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimés, prospectus, brochures, affiches, revues, magazines, livres dans le domaine vini/viticoles.
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Chablis.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de boissons alcooliques et de vins, services de vente au détail de boissons alcooliques et de vins sur un réseau informatique, organisation de foires, de dégustations, de colloques, d'expositions, de conférences à but commercial et publicitaire, publicité, promotion des ventes, services de marketing direct, courrier publicitaire, tous ces services étant rendus dans les domaines vini/viticoles.

Déposant 1 : LA CHABLISIENNE, CAVE COOPERATIVE DE CHABLIS Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 778655803

Mandataire 1 : INLEX CONSEIL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-43
Date du BOPI : 27/10/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-16

20/09/2006 : EMOTIONS MINERALES

N° national/d'enregistrement : 3451576
Date de dépôt : 20/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/09/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimés, prospectus, brochures, affiches, revues, magazines, livres dans le domaine vini/viticole.
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de boissons alcooliques et de vins, services de vente au détail de boissons alcooliques et de vins sur un réseau informatique, organisation de foires, de dégustations, de colloques, d'expositions, de conférences à but commercial et publicitaire, publicité, promotion des ventes, services de marketing direct, courrier publicitaire, tous ces services étant rendus dans le domaine vini/viticole.

Déposant 1 : LA CHABLISIENNE, CAVE COOPERATIVE DE CHABLIS Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 778655803

Mandataire 1 : APPLIMA SA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-43
Date du BOPI : 27/10/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-31

10/05/2000 : BON VIVEUR

N° national/d'enregistrement : 3028365
Date de dépôt : 10/05/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 10/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins. Publicité.
N° de la classe : 33
N° de la classe : 35

Déposant 1 : « LA CHABLISIENNE, CAVE COOPERATIVE DE CHABLIS » ET SUBSIDIAIREMENT : LA CAVE CHABLISIENNE CAVE DES VIGNERONS DE CHABLIS UNION DES VITICULTEURS DE CHABLIS, coopérative agricole
Numéro de SIREN : 778655803
Adresse :
8, Boulevard Pasteur
89800 CHABLIS
FR

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS
Adresse :
58, avenue Marceau
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 469710
Date de demande : 27/02/2008
N° de BOPI : 2008-13

Bénéficiare 1 : LA CHABLISIENNE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 525495
Date de demande : 16/04/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Bénéficiare 1 : LA CHABLISIENNE CAVE COOPERATIVE DE CHABLIS ET SUBSIDIAIREMENT LA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-25
Date du BOPI : 23/06/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2437859
Date de demande : 16/04/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

13/03/2000 : 132

N° national/d'enregistrement : 3013565
Date de dépôt : 13/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/03/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Vins.

Déposant 1 : “ LA CHABLISIENNE, CAVE COOPERATIVE DE CHABLIS ” « LA CHABLISIENNE, CAVE COOPERATIVE DE CHABLIS » ET SUBSIDIAIREMENT : LA CAVE CHABLISIENNE CAVE DES VIGNERONS DE CHABLIS UNION DES VITICULTEURS DE CHABLIS, coopérative agricole
Numéro de SIREN : 778655803
Adresse :
8, Boulevard Pasteur
89800 CHABLIS
FR

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS
Adresse :
58, avenue Marceau
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 519252
Date de demande : 22/03/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Bénéficiare 1 : LA CHABLISIENNE,CAVE COOPERATIVE DE CHABLIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-16
Date du BOPI : 21/04/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2428440
Date de demande : 21/01/2010
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

24/02/2000 : L'ANSERIGE

N° national/d'enregistrement : 3009544
Date de dépôt : 24/02/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Vins.

Déposant 1 : « LA CHABLISIENNE, CAVE COOPERATIVE DE CHABLIS » ET SUBSIDIAIREMENT : LA CAVE CHABILISIENNE CAVE DES VIGNEROS DE CHABLIS UNION DES VITICULTEURS DE CHABLIS
Numéro de SIREN : 778655803
Adresse :
8 boulevard Pasteur
89800 CHABLIS
FR

Mandataire 1 : CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline
Adresse :
31 rue de Fleurus
75006 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LA CHABLISIENNE,CAVE COOPERATIVE DE CHABLIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-13
Date du BOPI : 31/03/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2428444
Date de demande : 21/01/2010
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2740969
Date de demande : 26/02/2020
N° de BOPI : 2020-27
Date du BOPI : 03/07/2020

24/02/2000 : LES SERINGAS

N° national/d'enregistrement : 3009545
Date de dépôt : 24/02/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Vins.

Déposant 1 : « LA CHABLISIENNE, CAVE COOPERATIVE DE CHABLIS » ET SUBSIDIAIREMENT : LA CAVE CHABLISIENNE CAVE DES VIGNERONS DE CHABLIS UNION DES VITICULTEURS DE CHABLIS
Numéro de SIREN : 778655803
Adresse :
8 boulevard Pasteur
89800 CHABLIS
FR

Mandataire 1 : CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline
Adresse :
31 rue de Fleurus
75006 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LA CHABLISIENNE,CAVE COOPERATIVE DE CHABLIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-13
Date du BOPI : 31/03/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2428442
Date de demande : 21/01/2010
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2740966
Date de demande : 26/02/2020
N° de BOPI : 2020-27
Date du BOPI : 03/07/2020

27/11/1998 : LES CHARDINES

N° national/d'enregistrement : 98761567
Date de dépôt : 27/11/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 27/11/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Vins.

Déposant 1 : LA CHABLISIENNE coopérative agricole
Numéro de SIREN : 778655803

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-01
Date du BOPI : 04/01/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-19

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2377836
Date de demande : 30/06/2008
N° de BOPI : 2008-41

30/10/1998 :

N° national/d'enregistrement : 98757120
Date de dépôt : 30/10/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 30/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : “ LA CHABLISIENNE, CAVE COOPERATIVE DE CHABLIS ” et subsidiairement : UNION DES VITICULTEURS DE CHABLIS, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 778655803
Adresse :
8 boulevard Pasteur
89800 CHABLIS
FR

Mandataire 1 : CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-49
Date du BOPI : 04/12/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-15

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2377835
Date de demande : 30/06/2008
N° de BOPI : 2008-41

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2696987
Date de demande : 26/10/2018
N° de BOPI : 2019-08
Date du BOPI : 22/02/2019

12/12/1997 : CHATEAU GRENOUILLE

N° national/d'enregistrement : 97708761
Date de dépôt : 12/12/1997
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 12/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant d'une appellation d'origine et provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU GRENOUILLE.

Mandataire 1 : HARLAY AVOCATS, Mme MALLO Dominique
Adresse :
83 BOULEVARD Haussmann
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-03
Date du BOPI : 16/01/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-21

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2353623
Date de demande : 19/10/2007
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2668285
Date de demande : 29/09/2017
N° de BOPI : 2018-21
Date du BOPI : 25/05/2018

28/06/1994 : LA CHABLISIENNE

N° national/d'enregistrement : 94526632
Date de dépôt : 28/06/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/06/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Commentaire : Il convient d'ajouter ces no d'enregistrements dans le bopi 09/14, code nature « Revendication d'ancienneté relative à une marque communautaire (RV) ».

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine CHABLIS

Déposant 1 : LA CHABLISIENNE, CAVE COOPERATIVE DE CHABLIS ” ET SUBSIDIAIREMENT : LA CAVE CHABLISIENNE CAVE DES VIGNERONS DE CHABLIS UNION DES VITICULTEURS DE CHABLIS, société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 778655803
Adresse :
8, Boulevard Pasteur
89800 CHABLIS
FR

Mandataire 1 : TAYLOR WESSING – SELAS Valsamidis Amsallem Jonath Flaicher et Associés
Adresse :
42 Avenue Montaigne
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 492178
Date de demande : 02/03/2009
N° de BOPI : 2009-14

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-32
Date du BOPI : 12/08/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-11

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2266833
Date de demande : 11/06/2004
N° de BOPI : 2004-36

Evènement 5 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2009-14
Texte de l'erratum publié : Il convient d'ajouter ces no d'enregistrements dans le bopi 09/14, code nature « Revendication d'ancienneté relative à une marque communautaire (RV) ».

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2556980
Date de demande : 30/04/2014
N° de BOPI : 2014-27
Date du BOPI : 04/07/2014

30/04/1992 : LES VAUX-SEREINS

N° national/d'enregistrement : 92417498
Date de dépôt : 30/04/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et spiritueux

Mandataire 1 : CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline
Adresse :
31 rue de Fleurus
75006 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-18
Date du BOPI : 12/06/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-36

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2209388
Date de demande : 09/11/2000
N° de BOPI : 2002-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2488216
Date de demande : 04/01/2012
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2811110
Date de demande : 12/04/2022
N° de BOPI : 2022-25
Date du BOPI : 24/06/2022

14/03/1990 : PORTE D'OR

N° national/d'enregistrement : 1580200
Date de dépôt : 14/03/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:21 JUILLET 1980 à l'INPI No 567997 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1144148
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et spiritueux

Mandataire 1 : CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline
Adresse :
31 rue de Fleurus
75006 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 363455
Date de demande : 15/01/2003
N° de BOPI : 2003-08

Bénéficiare 1 : LA CHABLISIENNE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 519252
Date de demande : 22/03/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Bénéficiare 1 : LA CHABLISIENNE,CAVE COOPERATIVE DE CHABLIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2162947
Date de demande : 25/01/2000
N° de BOPI : 2000-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2423390
Date de demande : 20/11/2009
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2745016
Date de demande : 07/04/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

24/12/1987 : GRAND FINAGE

N° national/d'enregistrement : 1441596
Date de dépôt : 24/12/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:19 MAI 1978 A COGNAC No 16179 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1078838.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, cognacs, eaux-de-vie, spiritueux divers.

Mandataire 1 : HARLAY AVOCATS, Mme MALLO Dominique
Adresse :
83 BOULEVARD Haussmann
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 462980
Date de demande : 26/07/2007
N° de BOPI : 2007-47

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-21

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2093297
N° de BOPI : 1997-32

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2347805
Date de demande : 26/07/2007
N° de BOPI : 2008-28

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2665657
Date de demande : 01/12/2017
N° de BOPI : 2018-17
Date du BOPI : 27/04/2018

30/12/1986 : LA CHABLISIENNE

N° national/d'enregistrement : 1742289
Date de dépôt : 30/12/1986
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/12/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Commentaire : Il convient d'ajouter ces no d'enregistrements dans le bopi 09/14, code nature « Revendication d'ancienneté relative à une marque communautaire (RV) ».

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine CHABLIS

Déposant 1 : LA CHABLISIENNE, CAVE COOPERATIVE DE CHABLIS COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 778655803

Mandataire 1 : APPLIMA SA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 439907
Date de demande : 06/09/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 492178
Date de demande : 02/03/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1995-04

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2077749
N° de BOPI : 1996-49

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2322438
Date de demande : 06/09/2006
N° de BOPI : 2007-36

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-14

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2009-14
Texte de l'erratum publié : Il convient d'ajouter ces no d'enregistrements dans le bopi 09/14, code nature « Revendication d'ancienneté relative à une marque communautaire (RV) ».

30/12/1986 : LA CHABLISIENNE

N° national/d'enregistrement : 1742289
Date de dépôt : 30/12/1986
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Commentaire : Il convient d'ajouter ces no d'enregistrements dans le bopi 09/14, code nature « Revendication d'ancienneté relative à une marque communautaire (RV) ».

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine CHABLIS

Mandataire 1 : TAYLOR WESSING – SELAS Valsamidis Amsallem Jonath Flaicher Associés
Adresse :
69 avenue Franklin D. Roosevelt
75008 PARIS
FR

25/09/1985 : VENERABLE

N° national/d'enregistrement : 1333978
Date de dépôt : 25/09/1985
Lieu de dépôt : BEAUNE
Date d'expiration : 25/09/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:5 SEPTEMBRE 1975 à BEAUNE No 3315 et ENREGISTRE SOUS LE No 933262
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, alcools, eaux minérales.
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33

Déposant 1 : “ LA CHABLISIENNE, CAVE COOPERATIVE DE CHABLIS ” ET SUBSIDIAIREMENT LA CAVE CHABLISIENNE CAVE DES VIGNERONS DE CHABLIS UNION DES VITICULTEURS DE CHABLIS, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 778655803
Adresse :
8, BOULEVARD PASTEUR
89800 CHABLIS
FR

Mandataire 1 : TAYLOR WESSING, Me Dominique MALLO
Adresse :
69, avenue Franklin D. Roosevelt
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 57651
Date de demande : 05/11/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 203210
Date de demande : 01/07/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 458622
Date de demande : 16/08/2007
N° de BOPI : 2007-37

Bénéficiare 1 : LA CHABLISIENNE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 663477
Date de demande : 24/02/2016
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-20

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2054395
N° de BOPI : 1995-41

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2290423
Date de demande : 09/06/2005
N° de BOPI : 2006-03

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2613729
Date de demande : 23/03/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

26/10/1982 : DAME NATURE

N° national/d'enregistrement : 1235356
Date de dépôt : 26/10/1982
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 26/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:2 NOVEMBRE 1972 à LYON No 38955 et ENREGISTRE SOUS LE No 950062.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous produits alimentaires, y compris les produits diététiques, de régime et d'hygiène, tous ces produits étant naturels.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33

Mandataire 1 : CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline
Adresse :
31 rue de Fleurus
75006 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination, Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 15228

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 67493
Date de demande : 16/09/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 346254
Date de demande : 21/05/2002
N° de BOPI : 2002-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 500419
Date de demande : 23/06/2009
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Bénéficiare 1 : LA CHABLISIENNE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-39

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2007683
N° de BOPI : 1992-31

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2230238
Date de demande : 24/10/2002
N° de BOPI : 2003-05

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2505399
Date de demande : 23/07/2012
N° de BOPI : 2012-38
Date du BOPI : 21/09/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2825251
Date de demande : 07/10/2022
N° de BOPI : 2022-50
Date du BOPI : 16/12/2022

Publications au Bodacc :

11/06/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11405
NOJO : BXC12145000135G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Auxerre 778 655 803
Dénomination : "LA CHABLISIENNE, CAVE COOPERATIVE DE CHABLIS" et subsidiairement : LA CAVE CHABLISIENNE CAVE DES VIGNERONS DE CHABLIS UNION DES VITICULTEURS DE CHABLIS
Forme juridique : Société coopérative agricole

23/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12995
NOJO : BXC12041008673A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

23/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12996
NOJO : BXC120410086819
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

06/04/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10099
NOJO : BXC10078000142C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Auxerre 778 655 803
Dénomination : LA CHABLISIENNE, CAVE COOPERATIVE DE CHABLIS et subsidiairement : LA CAVE CHABLISIENNE CAVE DES VIGNERONS DE CHABLIS UNION DES VITICULTEURS DE CHABLIS
Forme juridique : Société coopérative agricole

08/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6958
NOJO : BXC08158000026Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Historique de l'unité légale :

27/04/2018 : dénomination

Dénomination : LA CHABLISIENNE, CAVE COOPERATIVE DE CHABLIS ET SUBSIDIAIREMENT : LA CAVE CHABLISIENNE CAVE DES VIGNERONS DE...

01/01/2016 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Vinification (NAFRev2 : 11.02B)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Vinification (NAFRev1 : 15.9G)

01/05/1923 : état administratif, catégorie juridique, code NIC

Etat administratif : Active
Catégorie juridique : Société coopérative agricole
Code NIC : 00014

Représentants légaux :

06/01/2009 : Nouveau dirigeant

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2002D00178
Type : Personne Physique

Nom : BALACEY Jean-Luc Camille Paul
Né le 04/11/1960 à TONNERRE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
6 rue Derrière les Fossés
89700 Viviers
France

06/01/2009 : Nouveau dirigeant

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2002D00178
Type : Personne Physique

Nom : LECLERC Damien Albert Marie
Né le 12/08/1973 à Dijon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
Neuilly
71390 Cersot
France

06/01/2009 : Nouveau dirigeant

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2002D00178
Type : Personne Physique

Nom : DUFOUR Jean-Robert Roger
Né le 09/04/1949 à CHABLIS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Trésorier

Adresse :
6 rue Jeannette Rousseau
89800 Courgis
France

Dépôts des actes :

27/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2002D00178
Dépôt : N°49 déposé le 09/01/2012
Etat : Déposé

27/05/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2002D00178
Dépôt : N°49 déposé le 09/01/2012
Etat : Déposé

18/11/2008 : Procès-verbal

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2002D00178
Dépôt : N°2900006 déposé le 06/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

15/03/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2002D00178
Dépôt : N°2701125 déposé le 22/08/2007
Etat : Déposé

19/01/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2002D00178
Dépôt : N°2700187 déposé le 20/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

19/01/2007 : Statuts mis à jour

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2002D00178
Dépôt : N°2700187 déposé le 20/02/2007
Etat : Déposé

03/02/2006 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2002D00178
Dépôt : N°2600402 déposé le 15/03/2006
Etat : Déposé

27/01/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2002D00178
Dépôt : N°2600402 déposé le 15/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

24/01/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2002D00178
Dépôt : N°2300728 déposé le 19/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Prorogation de durée

24/01/2003 : Statuts mis à jour

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2002D00178
Dépôt : N°2300728 déposé le 19/05/2003
Etat : Déposé

24/01/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2002D00178
Dépôt : N°2201073 déposé le 02/09/2002
Etat : Déposé

24/01/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2002D00178
Dépôt : N°2201073 déposé le 02/09/2002
Etat : Déposé

Etablissements :

06/01/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2002D00178
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
8 boulevard Pasteur
89800 Chablis
France
Nom commercial : LA CHABLISIENNE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/1923
Activité : collecte de moûts et raisins, vinification, stocka ge, conditionnement et commercialisation; fourni- tures de prestations de services
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

06/01/2009 : Ajout

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 27/02/2007
Texte de l'observation : Société à capital variable dernier connu: 1817600 Euros

Personnes morales :

06/01/2009 : "LA CHABLISIENNE, CAVE COOPERATIVE DE CHABLIS" et subsidiairement : LA CAVE CHABLISIENNE CAVE DES VIGNERONS DE CHABLIS UNION DES VITICULTEURS DE CHABLIS

Greffe : Auxerre (8901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/09/2002
Date à laquelle la personne commence son activité : 02/09/2002

Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 56 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2002D00178
Dépôt : N°2525 déposé le 08/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2002D00178
Dépôt : N°2138 déposé le 09/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2002D00178
Dépôt : N°1529 déposé le 17/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2002D00178
Dépôt : N°2531 déposé le 25/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2002D00178
Dépôt : N°536 déposé le 26/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2002D00178
Dépôt : N°52 déposé le 12/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2002D00178
Dépôt : N°44 déposé le 10/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2002D00178
Dépôt : N°00244 déposé le 05/03/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2002D00178
Dépôt : N°00550 déposé le 28/04/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2002D00178
Dépôt : N°00112 déposé le 05/02/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2002D00178
Dépôt : N°00263 déposé le 27/02/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2002D00178
Dépôt : N°00131 déposé le 26/01/2005
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2002D00178
Dépôt : N°00128 déposé le 03/02/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2002D00178
Dépôt : N°00115 déposé le 25/02/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : AUXERRE (8901)
Numéro de dépôt : 3267 du 25/10/2022
Numéro de gestion : 2002D00178
Code activité : 1102B : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AA	Capital souscrit non appelé	39 152		39 152	46 240
AF	Concessions, brevets et droits similaires	283 261	273 361	9 900	239
AN	Terrains	799 431	105 798	693 633	627 682
AP	Constructions	15 239 751	10 448 117	4 791 633	4 729 925
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	10 629 669	7 968 784	2 660 885	3 153 750
AT	Autres immobilisations corporelles	2 021 833	1 752 999	268 835	354 475
AV	Immobilisations en cours	48 031		48 031	92 500
CU	Autres participations	5 287 198	700	5 286 498	5 205 968
BB	Créances rattachées à des participations	2 355 698	440 409	1 915 289	1 596 794
BD	Autres titres immobilisés	21 815		21 815	21 583
BH	Autres immobilisations financières	23 080		23 080	22 580
BJ	TOTAL (I)	36 709 767	20 990 168	15 719 599	15 805 497
BL	Matières premières, approvisionnements	851 294		851 294	837 026
BR	Produits intermédiaires et finis	59 165 605	640 894	58 524 711	63 618 555
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	57 040		57 040	2 637
BZ	Autres créances	23 649 089	279 087	23 370 001	21 865 489
CF	Disponibilités	450 574		450 574	167 960
CH	Charges constatées d’avance	189 764		189 764	408 273
CJ	TOTAL (II)	84 363 366	919 981	83 443 384	86 899 939
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	121 112 285	21 910 150	99 202 135	102 751 676
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	3 142 904	1 926 168
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	3 917	3 917
DD	Réserve légale (1)	2 188 745	2 188 745
DF	Réserves réglementées (1)	2 289 984	2 228 516
DG	Autres réserves	21 859 064	21 572 012
DH	Report à nouveau	-971 781	-885 888
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 613 309	1 688 963
DL	TOTAL (I)	30 126 142	28 722 433
DP	Provisions pour risques	2 744 027	1 484 554
DQ	Provisions pour charges	239 071	232 499
DR	TOTAL (III)	2 983 099	1 717 053
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	4 877 949	4 096 025
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	57 346 830	64 595 901
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 751 450	2 441 059
DY	Dettes fiscales et sociales	1 010 963	1 064 221
EA	Autres dettes	105 703	114 985
EC	TOTAL (IV)	66 092 894	72 312 190
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	99 202 135	102 751 676
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	62 343 680	69 107 146
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises			823 786	788 884
FD	Production vendue biens			53 938 768	53 116 148
FG	Production vendue services			424 675	459 462
FJ	Chiffres d’affaires nets			55 187 229	54 364 495
FM	Production stockée			-6 374 526	3 155 168
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 028 472	3 104 584
FQ	Autres produits			45 371	15 026
FR	Total des produits d’exploitation (I)			50 886 545	60 639 272
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			601 961	573 486
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			31 931 021	41 097 382
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-14 268	-158 295
FW	Autres achats et charges externes			9 712 524	9 358 069
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			339 325	281 481
FY	Salaires et traitements			2 258 679	2 442 634
FZ	Charges sociales			1 109 026	1 236 775
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 228 141	1 336 160
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			19 572	35 368
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			664 816	1 976 824
GE	Autres charges			59 227	50 579
GF	Total des charges d’exploitation (II)			47 910 026	58 230 463
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 976 520	2 408 809
GJ	Produits financiers de participations			3 384	2 230
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				11
GL	Autres intérêts et produits assimilés			9 450	18 678
GN	Différences positives de change			4 177	23 731
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			209	1 063
GP	Total des produits financiers (V)			17 221	45 713
GR	Intérêts et charges assimilées			104 794	113 184
GS	Différences négatives de change			9 418	22 554
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			30
GU	Total des charges financières (VI)			114 241	135 738
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-97 021	-90 024
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 879 499	2 318 785
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	9 388	57 241
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	300	14 344
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		153 670
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	9 688	225 256
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	10 675	51 628
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	203	175 526
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	1 265 000	600 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 275 878	827 154
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 266 190	-601 899
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise		27 923
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	50 913 454	60 910 241
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	49 300 145	59 221 278
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 613 309	1 688 963

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : AUXERRE (8901)
Numéro de dépôt : 348 du 16/02/2022
Numéro de gestion : 2002D00178
Code activité : 1102B : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AA	Capital souscrit non appelé	39 152		39 152	46 240
AF	Concessions, brevets et droits similaires	283 261	273 361	9 900	239
AN	Terrains	799 431	105 798	693 633	627 682
AP	Constructions	15 239 751	10 448 117	4 791 633	4 729 925
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	10 629 669	7 968 784	2 660 885	3 153 750
AT	Autres immobilisations corporelles	2 021 833	1 752 999	268 835	354 475
AV	Immobilisations en cours	48 031		48 031	92 500
CU	Autres participations	5 287 198	700	5 286 498	5 205 968
BB	Créances rattachées à des participations	2 355 698	440 409	1 915 289	1 596 794
BD	Autres titres immobilisés	21 815		21 815	21 583
BH	Autres immobilisations financières	23 080		23 080	22 580
BJ	TOTAL (I)	36 709 767	20 990 168	15 719 599	15 805 497
BL	Matières premières, approvisionnements	851 294		851 294	837 026
BR	Produits intermédiaires et finis	59 165 605	640 894	58 524 711	63 618 555
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	57 040		57 040	2 637
BZ	Autres créances	23 649 089	279 087	23 370 001	21 865 489
CF	Disponibilités	450 574		450 574	167 960
CH	Charges constatées d’avance	189 764		189 764	408 273
CJ	TOTAL (II)	84 363 366	919 981	83 443 384	86 899 939
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	121 112 285	21 910 150	99 202 135	102 751 676
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	3 142 904	1 926 168
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	3 917	3 917
DD	Réserve légale (1)	2 188 745	2 188 745
DF	Réserves réglementées (1)	2 289 984	2 228 516
DG	Autres réserves	21 859 064	21 572 012
DH	Report à nouveau	-971 781	-885 888
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 613 309	1 688 963
DL	TOTAL (I)	30 126 142	28 722 433
DP	Provisions pour risques	2 744 027	1 484 554
DQ	Provisions pour charges	239 071	232 499
DR	TOTAL (III)	2 983 099	1 717 053
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	4 877 949	4 096 025
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	57 346 830	64 595 901
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 751 450	2 441 059
DY	Dettes fiscales et sociales	1 010 963	1 064 221
EA	Autres dettes	105 703	114 985
EC	TOTAL (IV)	66 092 894	72 312 190
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	99 202 135	102 751 676
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	62 343 680	69 107 146
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises			823 786	788 884
FD	Production vendue biens			53 938 768	53 116 148
FG	Production vendue services			424 675	459 462
FJ	Chiffres d’affaires nets			55 187 229	54 364 495
FM	Production stockée			-6 374 526	3 155 168
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 028 472	3 104 584
FQ	Autres produits			45 371	15 026
FR	Total des produits d’exploitation (I)			50 886 545	60 639 272
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			601 961	573 486
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			31 931 021	41 097 382
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-14 268	-158 295
FW	Autres achats et charges externes			9 712 524	9 358 069
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			339 325	281 481
FY	Salaires et traitements			2 258 679	2 442 634
FZ	Charges sociales			1 109 026	1 236 775
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 228 141	1 336 160
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			19 572	35 368
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			664 816	1 976 824
GE	Autres charges			59 227	50 579
GF	Total des charges d’exploitation (II)			47 910 026	58 230 463
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 976 520	2 408 809
GJ	Produits financiers de participations			3 384	2 230
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				11
GL	Autres intérêts et produits assimilés			9 450	18 678
GN	Différences positives de change			4 177	23 731
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			209	1 063
GP	Total des produits financiers (V)			17 221	45 713
GR	Intérêts et charges assimilées			104 794	113 184
GS	Différences négatives de change			9 418	22 554
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			30
GU	Total des charges financières (VI)			114 241	135 738
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-97 021	-90 024
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 879 499	2 318 785
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	9 388	57 241
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	300	14 344
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		153 670
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	9 688	225 256
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	10 675	51 628
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	203	175 526
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	1 265 000	600 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 275 878	827 154
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 266 190	-601 899
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise		27 923
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	50 913 454	60 910 241
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	49 300 145	59 221 278
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 613 309	1 688 963

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : AUXERRE (8901)
Numéro de dépôt : 1305 du 07/05/2021
Numéro de gestion : 2002D00178
Code activité : 1102B : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AA	Capital souscrit non appelé	39 152		39 152	46 240
AF	Concessions, brevets et droits similaires	283 261	273 361	9 900	239
AN	Terrains	799 431	105 798	693 633	627 682
AP	Constructions	15 239 751	10 448 117	4 791 633	4 729 925
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	10 629 669	7 968 784	2 660 885	3 153 750
AT	Autres immobilisations corporelles	2 021 833	1 752 999	268 835	354 475
AV	Immobilisations en cours	48 031		48 031	92 500
CU	Autres participations	5 287 198	700	5 286 498	5 205 968
BB	Créances rattachées à des participations	2 355 698	440 409	1 915 289	1 596 794
BD	Autres titres immobilisés	21 815		21 815	21 583
BH	Autres immobilisations financières	23 080		23 080	22 580
BJ	TOTAL (I)	36 709 767	20 990 168	15 719 599	15 805 497
BL	Matières premières, approvisionnements	851 294		851 294	837 026
BR	Produits intermédiaires et finis	59 165 605	640 894	58 524 711	63 618 555
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	57 040		57 040	2 637
BZ	Autres créances	23 649 089	279 087	23 370 001	21 865 489
CF	Disponibilités	450 574		450 574	167 960
CH	Charges constatées d’avance	189 764		189 764	408 273
CJ	TOTAL (II)	84 363 366	919 981	83 443 384	86 899 939
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	121 112 285	21 910 150	99 202 135	102 751 676
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	3 142 904	1 926 168
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	3 917	3 917
DD	Réserve légale (1)	2 188 745	2 188 745
DF	Réserves réglementées (1)	2 289 984	2 228 516
DG	Autres réserves	21 859 064	21 572 012
DH	Report à nouveau	-971 781	-885 888
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 613 309	1 688 963
DL	TOTAL (I)	30 126 142	28 722 433
DP	Provisions pour risques	2 744 027	1 484 554
DQ	Provisions pour charges	239 071	232 499
DR	TOTAL (III)	2 983 099	1 717 053
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	4 877 949	4 096 025
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	57 346 830	64 595 901
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 751 450	2 441 059
DY	Dettes fiscales et sociales	1 010 963	1 064 221
EA	Autres dettes	105 703	114 985
EC	TOTAL (IV)	66 092 894	72 312 190
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	99 202 135	102 751 676
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	62 343 680	69 107 146
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises			823 786	788 884
FD	Production vendue biens			53 938 768	53 116 148
FG	Production vendue services			424 675	459 462
FJ	Chiffres d’affaires nets			55 187 229	54 364 495
FM	Production stockée			-6 374 526	3 155 168
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 028 472	3 104 584
FQ	Autres produits			45 371	15 026
FR	Total des produits d’exploitation (I)			50 886 545	60 639 272
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			601 961	573 486
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			31 931 021	41 097 382
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-14 268	-158 295
FW	Autres achats et charges externes			9 712 524	9 358 069
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			339 325	281 481
FY	Salaires et traitements			2 258 679	2 442 634
FZ	Charges sociales			1 109 026	1 236 775
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 228 141	1 336 160
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			19 572	35 368
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			664 816	1 976 824
GE	Autres charges			59 227	50 579
GF	Total des charges d’exploitation (II)			47 910 026	58 230 463
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 976 520	2 408 809
GJ	Produits financiers de participations			3 384	2 230
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				11
GL	Autres intérêts et produits assimilés			9 450	18 678
GN	Différences positives de change			4 177	23 731
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			209	1 063
GP	Total des produits financiers (V)			17 221	45 713
GR	Intérêts et charges assimilées			104 794	113 184
GS	Différences négatives de change			9 418	22 554
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			30
GU	Total des charges financières (VI)			114 241	135 738
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-97 021	-90 024
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 879 499	2 318 785
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	9 388	57 241
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	300	14 344
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		153 670
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	9 688	225 256
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	10 675	51 628
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	203	175 526
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	1 265 000	600 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 275 878	827 154
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 266 190	-601 899
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise		27 923
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	50 913 454	60 910 241
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	49 300 145	59 221 278
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 613 309	1 688 963

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : AUXERRE (8901)
Numéro de dépôt : 2672 du 09/10/2019
Numéro de gestion : 2002D00178
Code activité : 1102B : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AA	Capital souscrit non appelé	39 152		39 152	46 240
AF	Concessions, brevets et droits similaires	283 261	273 361	9 900	239
AN	Terrains	799 431	105 798	693 633	627 682
AP	Constructions	15 239 751	10 448 117	4 791 633	4 729 925
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	10 629 669	7 968 784	2 660 885	3 153 750
AT	Autres immobilisations corporelles	2 021 833	1 752 999	268 835	354 475
AV	Immobilisations en cours	48 031		48 031	92 500
CU	Autres participations	5 287 198	700	5 286 498	5 205 968
BB	Créances rattachées à des participations	2 355 698	440 409	1 915 289	1 596 794
BD	Autres titres immobilisés	21 815		21 815	21 583
BH	Autres immobilisations financières	23 080		23 080	22 580
BJ	TOTAL (I)	36 709 767	20 990 168	15 719 599	15 805 497
BL	Matières premières, approvisionnements	851 294		851 294	837 026
BR	Produits intermédiaires et finis	59 165 605	640 894	58 524 711	63 618 555
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	57 040		57 040	2 637
BZ	Autres créances	23 649 089	279 087	23 370 001	21 865 489
CF	Disponibilités	450 574		450 574	167 960
CH	Charges constatées d’avance	189 764		189 764	408 273
CJ	TOTAL (II)	84 363 366	919 981	83 443 384	86 899 939
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	121 112 285	21 910 150	99 202 135	102 751 676
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	3 142 904	1 926 168
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	3 917	3 917
DD	Réserve légale (1)	2 188 745	2 188 745
DF	Réserves réglementées (1)	2 289 984	2 228 516
DG	Autres réserves	21 859 064	21 572 012
DH	Report à nouveau	-971 781	-885 888
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 613 309	1 688 963
DL	TOTAL (I)	30 126 142	28 722 433
DP	Provisions pour risques	2 744 027	1 484 554
DQ	Provisions pour charges	239 071	232 499
DR	TOTAL (III)	2 983 099	1 717 053
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	4 877 949	4 096 025
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	57 346 830	64 595 901
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 751 450	2 441 059
DY	Dettes fiscales et sociales	1 010 963	1 064 221
EA	Autres dettes	105 703	114 985
EC	TOTAL (IV)	66 092 894	72 312 190
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	99 202 135	102 751 676
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	62 343 680	69 107 146
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises			823 786	788 884
FD	Production vendue biens			53 938 768	53 116 148
FG	Production vendue services			424 675	459 462
FJ	Chiffres d’affaires nets			55 187 229	54 364 495
FM	Production stockée			-6 374 526	3 155 168
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 028 472	3 104 584
FQ	Autres produits			45 371	15 026
FR	Total des produits d’exploitation (I)			50 886 545	60 639 272
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			601 961	573 486
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			31 931 021	41 097 382
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-14 268	-158 295
FW	Autres achats et charges externes			9 712 524	9 358 069
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			339 325	281 481
FY	Salaires et traitements			2 258 679	2 442 634
FZ	Charges sociales			1 109 026	1 236 775
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 228 141	1 336 160
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			19 572	35 368
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			664 816	1 976 824
GE	Autres charges			59 227	50 579
GF	Total des charges d’exploitation (II)			47 910 026	58 230 463
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 976 520	2 408 809
GJ	Produits financiers de participations			3 384	2 230
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				11
GL	Autres intérêts et produits assimilés			9 450	18 678
GN	Différences positives de change			4 177	23 731
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			209	1 063
GP	Total des produits financiers (V)			17 221	45 713
GR	Intérêts et charges assimilées			104 794	113 184
GS	Différences négatives de change			9 418	22 554
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			30
GU	Total des charges financières (VI)			114 241	135 738
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-97 021	-90 024
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 879 499	2 318 785
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	9 388	57 241
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	300	14 344
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		153 670
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	9 688	225 256
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	10 675	51 628
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	203	175 526
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	1 265 000	600 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 275 878	827 154
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 266 190	-601 899
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise		27 923
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	50 913 454	60 910 241
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	49 300 145	59 221 278
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 613 309	1 688 963

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : AUXERRE (8901)
Numéro de dépôt : 1969 du 29/07/2019
Numéro de gestion : 2002D00178
Code activité : 1102B : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AA	Capital souscrit non appelé	39 152		39 152	46 240
AF	Concessions, brevets et droits similaires	283 261	273 361	9 900	239
AN	Terrains	799 431	105 798	693 633	627 682
AP	Constructions	15 239 751	10 448 117	4 791 633	4 729 925
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	10 629 669	7 968 784	2 660 885	3 153 750
AT	Autres immobilisations corporelles	2 021 833	1 752 999	268 835	354 475
AV	Immobilisations en cours	48 031		48 031	92 500
CU	Autres participations	5 287 198	700	5 286 498	5 205 968
BB	Créances rattachées à des participations	2 355 698	440 409	1 915 289	1 596 794
BD	Autres titres immobilisés	21 815		21 815	21 583
BH	Autres immobilisations financières	23 080		23 080	22 580
BJ	TOTAL (I)	36 709 767	20 990 168	15 719 599	15 805 497
BL	Matières premières, approvisionnements	851 294		851 294	837 026
BR	Produits intermédiaires et finis	59 165 605	640 894	58 524 711	63 618 555
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	57 040		57 040	2 637
BZ	Autres créances	23 649 089	279 087	23 370 001	21 865 489
CF	Disponibilités	450 574		450 574	167 960
CH	Charges constatées d’avance	189 764		189 764	408 273
CJ	TOTAL (II)	84 363 366	919 981	83 443 384	86 899 939
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	121 112 285	21 910 150	99 202 135	102 751 676
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	3 142 904	1 926 168
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	3 917	3 917
DD	Réserve légale (1)	2 188 745	2 188 745
DF	Réserves réglementées (1)	2 289 984	2 228 516
DG	Autres réserves	21 859 064	21 572 012
DH	Report à nouveau	-971 781	-885 888
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 613 309	1 688 963
DL	TOTAL (I)	30 126 142	28 722 433
DP	Provisions pour risques	2 744 027	1 484 554
DQ	Provisions pour charges	239 071	232 499
DR	TOTAL (III)	2 983 099	1 717 053
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	4 877 949	4 096 025
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	57 346 830	64 595 901
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 751 450	2 441 059
DY	Dettes fiscales et sociales	1 010 963	1 064 221
EA	Autres dettes	105 703	114 985
EC	TOTAL (IV)	66 092 894	72 312 190
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	99 202 135	102 751 676
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	62 343 680	69 107 146
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises			823 786	788 884
FD	Production vendue biens			53 938 768	53 116 148
FG	Production vendue services			424 675	459 462
FJ	Chiffres d’affaires nets			55 187 229	54 364 495
FM	Production stockée			-6 374 526	3 155 168
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 028 472	3 104 584
FQ	Autres produits			45 371	15 026
FR	Total des produits d’exploitation (I)			50 886 545	60 639 272
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			601 961	573 486
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			31 931 021	41 097 382
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-14 268	-158 295
FW	Autres achats et charges externes			9 712 524	9 358 069
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			339 325	281 481
FY	Salaires et traitements			2 258 679	2 442 634
FZ	Charges sociales			1 109 026	1 236 775
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 228 141	1 336 160
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			19 572	35 368
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			664 816	1 976 824
GE	Autres charges			59 227	50 579
GF	Total des charges d’exploitation (II)			47 910 026	58 230 463
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 976 520	2 408 809
GJ	Produits financiers de participations			3 384	2 230
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				11
GL	Autres intérêts et produits assimilés			9 450	18 678
GN	Différences positives de change			4 177	23 731
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			209	1 063
GP	Total des produits financiers (V)			17 221	45 713
GR	Intérêts et charges assimilées			104 794	113 184
GS	Différences négatives de change			9 418	22 554
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			30
GU	Total des charges financières (VI)			114 241	135 738
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-97 021	-90 024
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 879 499	2 318 785
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	9 388	57 241
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	300	14 344
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		153 670
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	9 688	225 256
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	10 675	51 628
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	203	175 526
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	1 265 000	600 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 275 878	827 154
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 266 190	-601 899
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise		27 923
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	50 913 454	60 910 241
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	49 300 145	59 221 278
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 613 309	1 688 963

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : AUXERRE (8901)
Numéro de dépôt : 1589 du 18/07/2018
Numéro de gestion : 2002D00178
Code activité : 1102B : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AA	Capital souscrit non appelé	39 152		39 152	46 240
AF	Concessions, brevets et droits similaires	283 261	273 361	9 900	239
AN	Terrains	799 431	105 798	693 633	627 682
AP	Constructions	15 239 751	10 448 117	4 791 633	4 729 925
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	10 629 669	7 968 784	2 660 885	3 153 750
AT	Autres immobilisations corporelles	2 021 833	1 752 999	268 835	354 475
AV	Immobilisations en cours	48 031		48 031	92 500
CU	Autres participations	5 287 198	700	5 286 498	5 205 968
BB	Créances rattachées à des participations	2 355 698	440 409	1 915 289	1 596 794
BD	Autres titres immobilisés	21 815		21 815	21 583
BH	Autres immobilisations financières	23 080		23 080	22 580
BJ	TOTAL (I)	36 709 767	20 990 168	15 719 599	15 805 497
BL	Matières premières, approvisionnements	851 294		851 294	837 026
BR	Produits intermédiaires et finis	59 165 605	640 894	58 524 711	63 618 555
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	57 040		57 040	2 637
BZ	Autres créances	23 649 089	279 087	23 370 001	21 865 489
CF	Disponibilités	450 574		450 574	167 960
CH	Charges constatées d’avance	189 764		189 764	408 273
CJ	TOTAL (II)	84 363 366	919 981	83 443 384	86 899 939
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	121 112 285	21 910 150	99 202 135	102 751 676
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	3 142 904	1 926 168
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	3 917	3 917
DD	Réserve légale (1)	2 188 745	2 188 745
DF	Réserves réglementées (1)	2 289 984	2 228 516
DG	Autres réserves	21 859 064	21 572 012
DH	Report à nouveau	-971 781	-885 888
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 613 309	1 688 963
DL	TOTAL (I)	30 126 142	28 722 433
DP	Provisions pour risques	2 744 027	1 484 554
DQ	Provisions pour charges	239 071	232 499
DR	TOTAL (III)	2 983 099	1 717 053
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	4 877 949	4 096 025
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	57 346 830	64 595 901
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 751 450	2 441 059
DY	Dettes fiscales et sociales	1 010 963	1 064 221
EA	Autres dettes	105 703	114 985
EC	TOTAL (IV)	66 092 894	72 312 190
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	99 202 135	102 751 676
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	62 343 680	69 107 146
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises			823 786	788 884
FD	Production vendue biens			53 938 768	53 116 148
FG	Production vendue services			424 675	459 462
FJ	Chiffres d’affaires nets			55 187 229	54 364 495
FM	Production stockée			-6 374 526	3 155 168
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 028 472	3 104 584
FQ	Autres produits			45 371	15 026
FR	Total des produits d’exploitation (I)			50 886 545	60 639 272
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			601 961	573 486
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			31 931 021	41 097 382
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-14 268	-158 295
FW	Autres achats et charges externes			9 712 524	9 358 069
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			339 325	281 481
FY	Salaires et traitements			2 258 679	2 442 634
FZ	Charges sociales			1 109 026	1 236 775
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 228 141	1 336 160
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			19 572	35 368
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			664 816	1 976 824
GE	Autres charges			59 227	50 579
GF	Total des charges d’exploitation (II)			47 910 026	58 230 463
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 976 520	2 408 809
GJ	Produits financiers de participations			3 384	2 230
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				11
GL	Autres intérêts et produits assimilés			9 450	18 678
GN	Différences positives de change			4 177	23 731
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			209	1 063
GP	Total des produits financiers (V)			17 221	45 713
GR	Intérêts et charges assimilées			104 794	113 184
GS	Différences négatives de change			9 418	22 554
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			30
GU	Total des charges financières (VI)			114 241	135 738
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-97 021	-90 024
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 879 499	2 318 785
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	9 388	57 241
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	300	14 344
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		153 670
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	9 688	225 256
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	10 675	51 628
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	203	175 526
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	1 265 000	600 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 275 878	827 154
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 266 190	-601 899
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise		27 923
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	50 913 454	60 910 241
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	49 300 145	59 221 278
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 613 309	1 688 963

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : AUXERRE (8901)
Numéro de dépôt : 3402 du 12/12/2017
Numéro de gestion : 2002D00178
Code activité : 1102B : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AA	Capital souscrit non appelé	39 152		39 152	46 240
AF	Concessions, brevets et droits similaires	283 261	273 361	9 900	239
AN	Terrains	799 431	105 798	693 633	627 682
AP	Constructions	15 239 751	10 448 117	4 791 633	4 729 925
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	10 629 669	7 968 784	2 660 885	3 153 750
AT	Autres immobilisations corporelles	2 021 833	1 752 999	268 835	354 475
AV	Immobilisations en cours	48 031		48 031	92 500
CU	Autres participations	5 287 198	700	5 286 498	5 205 968
BB	Créances rattachées à des participations	2 355 698	440 409	1 915 289	1 596 794
BD	Autres titres immobilisés	21 815		21 815	21 583
BH	Autres immobilisations financières	23 080		23 080	22 580
BJ	TOTAL (I)	36 709 767	20 990 168	15 719 599	15 805 497
BL	Matières premières, approvisionnements	851 294		851 294	837 026
BR	Produits intermédiaires et finis	59 165 605	640 894	58 524 711	63 618 555
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	57 040		57 040	2 637
BZ	Autres créances	23 649 089	279 087	23 370 001	21 865 489
CF	Disponibilités	450 574		450 574	167 960
CH	Charges constatées d’avance	189 764		189 764	408 273
CJ	TOTAL (II)	84 363 366	919 981	83 443 384	86 899 939
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	121 112 285	21 910 150	99 202 135	102 751 676
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	3 142 904	1 926 168
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	3 917	3 917
DD	Réserve légale (1)	2 188 745	2 188 745
DF	Réserves réglementées (1)	2 289 984	2 228 516
DG	Autres réserves	21 859 064	21 572 012
DH	Report à nouveau	-971 781	-885 888
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 613 309	1 688 963
DL	TOTAL (I)	30 126 142	28 722 433
DP	Provisions pour risques	2 744 027	1 484 554
DQ	Provisions pour charges	239 071	232 499
DR	TOTAL (III)	2 983 099	1 717 053
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	4 877 949	4 096 025
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	57 346 830	64 595 901
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 751 450	2 441 059
DY	Dettes fiscales et sociales	1 010 963	1 064 221
EA	Autres dettes	105 703	114 985
EC	TOTAL (IV)	66 092 894	72 312 190
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	99 202 135	102 751 676
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	62 343 680	69 107 146
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises			823 786	788 884
FD	Production vendue biens			53 938 768	53 116 148
FG	Production vendue services			424 675	459 462
FJ	Chiffres d’affaires nets			55 187 229	54 364 495
FM	Production stockée			-6 374 526	3 155 168
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 028 472	3 104 584
FQ	Autres produits			45 371	15 026
FR	Total des produits d’exploitation (I)			50 886 545	60 639 272
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			601 961	573 486
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			31 931 021	41 097 382
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-14 268	-158 295
FW	Autres achats et charges externes			9 712 524	9 358 069
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			339 325	281 481
FY	Salaires et traitements			2 258 679	2 442 634
FZ	Charges sociales			1 109 026	1 236 775
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 228 141	1 336 160
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			19 572	35 368
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			664 816	1 976 824
GE	Autres charges			59 227	50 579
GF	Total des charges d’exploitation (II)			47 910 026	58 230 463
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 976 520	2 408 809
GJ	Produits financiers de participations			3 384	2 230
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				11
GL	Autres intérêts et produits assimilés			9 450	18 678
GN	Différences positives de change			4 177	23 731
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			209	1 063
GP	Total des produits financiers (V)			17 221	45 713
GR	Intérêts et charges assimilées			104 794	113 184
GS	Différences négatives de change			9 418	22 554
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			30
GU	Total des charges financières (VI)			114 241	135 738
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-97 021	-90 024
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 879 499	2 318 785
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	9 388	57 241
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	300	14 344
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		153 670
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	9 688	225 256
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	10 675	51 628
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	203	175 526
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	1 265 000	600 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 275 878	827 154
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 266 190	-601 899
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise		27 923
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	50 913 454	60 910 241
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	49 300 145	59 221 278
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 613 309	1 688 963

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