L M LES CHOCOLATS

Entreprise

L M LES CHOCOLATS
Dernière mise à jour : 29/08/2023

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/02/2009
Enseigne : CHOCOLATS LEONIDAS
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50991872800015 / Siren : 509918728 / NIC : 00015
N° de TVA : FR 42 509918728
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 16/02/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
47 : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentiel- lement destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambulants, des coopératives de consommateurs, etc. Le commerce de détail s’organise d’abord selon la nature des points de vente (en magasin : groupes 47.1 à 47.7 ; hors magasin : groupes 47.8 et 47.9). Le commerce de détail en magasin comprend la vente au détail de biens usagés (classe 47.79). Pour la vente au détail en magasin, il existe une autre distinction entre le commerce de dé- tail en magasin spécialisé (groupes 47.2 à 47.7) et le commerce de détail en magasin non spécialisé (groupe 47.1). Les groupes ci-dessus sont à leur tour subdivisés en fonction de la gamme des produits vendus. La vente hors magasin est subdivisée en fonction des formes de commerce, comme la vente au détail sur éventaires et marchés (groupe 47.8) et les autres commerces de détail hors magasin, par correspondance, porte-à porte, par le biais de distributeurs automatiques, etc. (groupe 47.9). Les articles vendus dans cette division se limitent aux articles désignés habituellement par les termes de «biens de consommation». C’est pourquoi elle ne comprend pas les articles n’entrant normalement pas dans le circuit du commerce de détail, tels que céréales, machines industrielles, etc. Cette division comprend également l’activité des unités consistant principalement à vendre au grand public, à partir d’une exposition des marchandises, des produits tels que ordinateurs personnels, articles de papeterie, peinture ou bois, même si ces produits ne sont pas destinés à une utilisation personnelle ou domestique. La manutention est une activité habituelle du com- merce et n’a pas d’effet sur la nature des marchandises : elle peut inclure les activités de tri, séparation, mélange et conditionnement. Cette division comprend également le commerce de détail par des intermédiaires et les activités des maisons de vente aux enchères au détail. Cette division ne comprend pas :
- le commerce des produits de la ferme par l’exploitant agricole (cf. 01)
- la fabrication et le commerce de biens généralement classés sous «Industrie manufacturière» (cf. 10 à 32)
- le commerce de véhicules automobiles, de motocycles ainsi que de leurs pièces (cf. 45)
- le commerce de céréales, de minerais, de pétrole brut, de produits chimiques industriels, de produits sidérurgiques et de machines et d’équipements industriels (cf. 46)
- la vente de produits alimentaires et de boissons à consommer sur place ainsi que la vente de produits alimentaires à emporter (cf. 56)
- la location au public d’articles personnels et domestiques (cf. 77.2)
47.2 : Commerce de détail alimentaire en magasin spécialisé
47.24 : Commerce de détail de pain, pâtisserie et confiserie en magasin spécialisé
47.24Z : Commerce de détail de pain, pâtisserie et confiserie en magasin spécialisé
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de détail de confiserie, chocolaterie, pain et pâtisserie non auto-produite

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de détail de confiserie, chocolaterie, pain et pâtisserie auto-produite (cf. 10.5, 10.7 et 10.8) Produits associés : 47.00.16p, 47.00.17p
Coordonnées de l'établissement :
L M LES CHOCOLATS
Adresse :
19 Avenue DE LA REPUBLIQUE
94700 MAISONS-ALFORT
Historique de l'établissement :
29/08/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
02/04/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
08/08/2016 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/10/2011 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/02/2009 : Succession
Prédécesseur : PETIT
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/02/2009
Dénomination : L M LES CHOCOLATS
Activité principale : Commerce de détail de pain, pâtisserie et confiserie en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.24Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
26/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9034
NOJO : 9401MYG98007800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Créteil 509 918 728
Dénomination : L M LES CHOCOLATS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5333
NOJO : 9401MYG85530100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Créteil 509 918 728
Dénomination : L M LES CHOCOLATS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5066
NOJO : 9401MYG80420600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Créteil 509 918 728
Dénomination : L M LES CHOCOLATS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6213
NOJO : 9401MYG73733400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Créteil 509 918 728
Dénomination : L M LES CHOCOLATS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/02/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4531
NOJO : 119401440025197
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Créteil 509 918 728
Dénomination : L M LES CHOCOLATS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
30/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11826
NOJO : 119401407879935
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Créteil 509 918 728
Dénomination : L M LES CHOCOLATS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
03/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10057
NOJO : 119401363707994
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Créteil 509 918 728
Dénomination : L M LES CHOCOLATS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
03/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10058
NOJO : 119401363707995
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Créteil 509 918 728
Dénomination : L M LES CHOCOLATS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
26/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12957
NOJO : 119401309794093
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Créteil 509 918 728
Dénomination : L M LES CHOCOLATS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
18/12/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14602
NOJO : BXC12345024960J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Créteil 509 918 728
Dénomination : L M LES CHOCOLATS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
28/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15246
NOJO : BXC11314020703B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Créteil 509 918 728
Dénomination : L M LES CHOCOLATS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
02/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12731
NOJO : BXC10292007685V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Créteil 509 918 728
Dénomination : L M LES CHOCOLATS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Adresse :
19 avenue de la République
94700 Maisons-Alfort
13/02/2009 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°2532
NOJO : BXA08041000033Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/02/2009
Publication légale : Le publicateur légal, le 30/01/2009
Oppositions : Au fonds vendu pour la validité et pour la correspondance Me Antoine VALLANTIN 5-7 rue Georges Berger 75017 PARIS
Descriptif : Autre achat, apport, attribution : Modification origine de fonds personne morale avec fonds acquis par achat au prix stipulé de 58000 Euros. Modification de l'activité.

Etablissement principal :
Activité : commercialisation de tous produits de confiserie, chocolats et sucres.
Origine des fonds : Achat d'un fonds de commerce

Adresse :
19 avenue de la République
94700 Maisons Alfort

Numéro d'identification : RCS Créteil 509 918 728
Dénomination : L M LES CHOCOLATS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Administration :
Gérant : ARAKELIAN Lilitte en fonction le 16 Janvier 2009.

Montant du capital : 7000.00 EUR

Adresse :
19 avenue de la République
94700 Maisons-Alfort

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Créteil 320 505 696
Dénomination : METENIER EPOUSE PETIT MARIE-FRANCE, LOUISE
03/02/2009 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°998
NOJO : BXA08028001745W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 01/02/2009

Numéro d'identification : RCS Créteil 509 918 728
Dénomination : L M LES CHOCOLATS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Administration :
Gérant : ARAKELIAN Lilitte.

Montant du capital : 7000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
29/08/2023 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
Représentants légaux :
11/02/2009 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B00155
Type : Personne Physique

Nom : ARAKELIAN (MANOUGUIAN) Lilitte
Né le 16/09/1965 à EREVAN (ARMENIE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
2 Allée Marcel Pagnol
94000 Créteil
FRANCE
Dépôts des actes :
10/12/2008 : Attestation bancaire
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B00155
Dépôt : N°595 déposé le 16/01/2009
Etat : Déposé
07/12/2008 : Statuts constitutifs
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B00155
Dépôt : N°595 déposé le 16/01/2009
Etat : Déposé
Etablissements :
11/02/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B00155
Type : Siège

Adresse :
19 Avenue De la République
94700 Maisons-Alfort
FRANCE
11/02/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B00155
Type : Etablissement principal

Adresse :
19 Avenue De la République
94700 Maisons-Alfort
FRANCE
Enseigne : CHOCOLATS LEONIDAS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2009
Activité : Commercialisation de tous produits de confiserie, chocolats et sucres
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - ETENIER EPOUSE PETIT MARIE-FRANCE, LOUIS
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
11/02/2009 : L M LES CHOCOLATS
Greffe : Créteil (9401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/01/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 7000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/06/2010
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B00155
Dépôt : N°1556 déposé le 17/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B00155
Dépôt : N°1555 déposé le 17/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B00155
Dépôt : N°17830 déposé le 04/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B00155
Dépôt : N°19932 déposé le 27/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B00155
Dépôt : N°15763 déposé le 25/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B00155
Dépôt : N°14695 déposé le 08/10/2010
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 33438 du 13/10/2021
Numéro de gestion : 2009B00155
Code activité : 4724Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 2910 du 29/01/2021
Numéro de gestion : 2009B00155
Code activité : 4724Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 17250 du 07/10/2019
Numéro de gestion : 2009B00155
Code activité : 4724Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 1200 du 30/01/2019
Numéro de gestion : 2009B00155
Code activité : 4724Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 29305 du 08/12/2017
Numéro de gestion : 2009B00155
Code activité : 4724Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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