L ECHELLE EUROPEENNE

Entreprise

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  3. SAINT-JEAN-DE-VEDAS
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L ECHELLE EUROPEENNE
Dernière mise à jour : 31/12/2018

Informations de l'établissement :
Date de création : 31/08/2010
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 37865882700035 / Siren : 378658827 / NIC : 00035
N° de TVA : FR 84 378658827
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
25 : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements
La division 25 s’organise autour de deux ensembles d’activités :- la production pour compte propre d’articles mé- talliques (en acier, en fonte, en aluminium, etc.) remplissant une fonction déterminée (éléments pour la construc- tion, réservoirs, chaudronnerie, radiateurs et chaudières, outillage, quincaillerie, ustensiles, etc.)- des services industriels concernant des opérations réalisées en sous-traitance : estampage, emboutissage, frittage, revête- ment des métaux, décolletage, mécanique générale, etc. La fabrication d’armes et de munitions (à l’exception des matériels autotractés) est classée dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- certaines filières «métalliques» spécifiques comme celles des machines (28), de l’automobile (cf. 29), de la bijouterie (cf. 32)
- les activités spécialisées de réparation (cf. 33.1) et d’installation de machines et équipements (cf. 33.2)
25.1 : Fabrication d'éléments en métal pour la construction
25.11 : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures
25.11Z : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’ossatures métalliques pour la construction (pylônes, tabliers, passerelles, etc.)
- la fabrication et le montage d’ossatures métalliques pour équipements industriels (ossatures de hauts fourneaux, de matériels de manutention, etc.)
- la fabrication de constructions métalliques préfabriquées : baraques de chantier, éléments modulaires pour expositions, cabines téléphoniques, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de matériel de voies assemblé (cf. 25.99B)
- la fabrication d’éléments de structure pour navires et bateaux (cf. 30.11Z)
- le montage de structures métalliques (cf. 43.99B) Produits associés : 25.11.10, 25.11.21, 25.11.22, 25.11.23, 25.11.99
Coordonnées de l'établissement :
L ECHELLE EUROPEENNE
Adresse :
PARC MARCEL DASSAULT
447 Rue HENRI FARMAN
34430 SAINT-JEAN-DE-VEDAS
Historique de l'établissement :
31/12/2018 : activité principale
Activité principale : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures (NAFRev2 : 25.11Z)
31/12/2017 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers (NAFRev2 : 46.69B)
31/12/2016 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Liens de succession de l'établissement :
31/08/2010 : Succession
Prédécesseur : L ECHELLE EUROPEENNE
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/07/1990
Dénomination : L ECHELLE EUROPEENNE
Activité principale : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures (NAFRev2 : 25.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
L ECHELLE EUROPEENNE - Saint-Jean-de-Védas (siège)L ECHELLE EUROPEENNE - Saint-Jean-de-Védas (fermé)L ECHELLE EUROPEENNE - Montpellier (fermé)
Marques françaises :
04/09/2017 : ECHELLE GROUP
N° national/d'enregistrement : 4385948
Date de dépôt : 04/09/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Echelle métallique. Echafaudage métallique. Escalier métallique. Quincaillerie et serrurerie métalliques non électriques.

Déposant 1 : SARL L'ECHELLE EUROPEENNE, SIEGE
Numéro de SIREN : 378658827
Adresse :
Parc Marcel Dassault, 447 rue Henri Farman
34430 SAINT JEAN DE VEDAS
FR

Mandataire 1 : SARL L'ECHELLE EUROPEENNE
Adresse :
Parc Marcel Dassault, 447 rue Henri Farman
34430 SAINT JEAN DE VEDAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

04/09/2017 : L'ECHELLE EUROPEENNE
N° national/d'enregistrement : 4385953
Date de dépôt : 04/09/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Echelle métallique. Echafaudage métallique. Escalier métallique. Quincaillerie et serrurerie métalliques non électriques.

Déposant 1 : SARL L'ECHELLE EUROPEENNE, SIEGE
Numéro de SIREN : 378658827
Adresse :
Parc Marcel Dassault, 447 rue Henri Farman
34430 SAINT JEAN DE VEDAS
FR

Mandataire 1 : SARL L'ECHELLE EUROPEENNE
Adresse :
Parc Marcel Dassault, 447 rue Henri Farman
34430 SAINT JEAN DE VEDAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

04/09/2017 : ECHELLE GROUP
N° national/d'enregistrement : 4385948
Date de dépôt : 04/09/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/09/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Echelle métallique. Echafaudage métallique. Escalier métallique. Quincaillerie et serrurerie métalliques non électriques.

Déposant 1 : SARL L'ECHELLE EUROPEENNE, SIEGE
Numéro de SIREN : 378658827
Adresse :
Parc Marcel Dassault, 447 rue Henri Farman
34430 SAINT JEAN DE VEDAS
FR

Mandataire 1 : SARL L'ECHELLE EUROPEENNE
Adresse :
Parc Marcel Dassault, 447 rue Henri Farman
34430 SAINT JEAN DE VEDAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-52
Date du BOPI : 29/12/2017

04/09/2017 : L'ECHELLE EUROPEENNE
N° national/d'enregistrement : 4385953
Date de dépôt : 04/09/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/09/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Echelle métallique. Echafaudage métallique. Escalier métallique. Quincaillerie et serrurerie métalliques non électriques.

Déposant 1 : SARL L'ECHELLE EUROPEENNE, SIEGE
Numéro de SIREN : 378658827
Adresse :
Parc Marcel Dassault, 447 rue Henri Farman
34430 SAINT JEAN DE VEDAS
FR

Mandataire 1 : SARL L'ECHELLE EUROPEENNE
Adresse :
Parc Marcel Dassault, 447 rue Henri Farman
34430 SAINT JEAN DE VEDAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-52
Date du BOPI : 29/12/2017

04/09/2017 : ECHELLE GROUP
N° national/d'enregistrement : 4385948
Date de dépôt : 04/09/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Echelle métallique. Echafaudage métallique. Escalier métallique. Quincaillerie et serrurerie métalliques non électriques.

Déposant 1 : SARL L'ECHELLE EUROPEENNE, SIEGE
Numéro de SIREN : 378658827
Adresse :
Parc Marcel Dassault, 447 rue Henri Farman
34430 SAINT JEAN DE VEDAS
FR

Mandataire 1 : SARL L'ECHELLE EUROPEENNE
Adresse :
Parc Marcel Dassault, 447 rue Henri Farman
34430 SAINT JEAN DE VEDAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

04/09/2017 : L'ECHELLE EUROPEENNE
N° national/d'enregistrement : 4385953
Date de dépôt : 04/09/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Echelle métallique. Echafaudage métallique. Escalier métallique. Quincaillerie et serrurerie métalliques non électriques.

Déposant 1 : SARL L'ECHELLE EUROPEENNE, SIEGE
Numéro de SIREN : 378658827
Adresse :
Parc Marcel Dassault, 447 rue Henri Farman
34430 SAINT JEAN DE VEDAS
FR

Mandataire 1 : SARL L'ECHELLE EUROPEENNE
Adresse :
Parc Marcel Dassault, 447 rue Henri Farman
34430 SAINT JEAN DE VEDAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

22/06/2011 : SAFEE
N° national/d'enregistrement : 3841722
Date de dépôt : 22/06/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Echelle métallique. Echafaudage métallique. Escalier métallique. Matériel métallique de sécurité et de protection contre les chutes lors du travail en hauteur. Quincaillerie et serrurerie métalliques non électriques.
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elévateurs.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Harnais de sécurité (autre que pour siège de véhicules ou équipement de sport).

Déposant 1 : SARL L'ECHELLE EUROPEENNE
Numéro de SIREN : 378658827
Adresse :
Parc Marcel Dassault, 447 rue Henri Farman
34430 SAINT JEAN DE VEDAS
FR

Mandataire 1 : L'ECHELLE EUROPEENNE
Adresse :
Parc Marcel Dassault, 447, rue Henri Farman
34430 SAINT JEAN DE VEDAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

25/05/2011 : LES SPECIALISTES DE LA HAUTEUR
N° national/d'enregistrement : 3834621
Date de dépôt : 25/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Echelle métallique. Echafaudage métallique. Escalier métallique. Matériel métallique de sécurité et de protection contre les chutes lors du travail en hauteur. Quincaillerie et serrurerie métalliques non électriques.
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elévateurs.

Déposant 1 : L'ECHELLE EUROPEENNE, SAS
Numéro de SIREN : 378658827
Adresse :
447 RUE HENRI FARMAN, Parc Marcel Dassault
34430 ST-JEAN-DE-VEDAS
FR

Mandataire 1 : L'ECHELLE EUROPEENNE, Mme SADIK Sarah
Adresse :
447 RUE HENRI FARMAN, PARC MARCEL DASSAULT
34430 ST-JEAN-DE-VEDAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2781306
Date de demande : 04/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

30/04/2009 : EE
N° national/d'enregistrement : 3647610
Date de dépôt : 30/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 30/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Echelles métalliques, escabeaux métalliques, échafaudages métalliques, marches [degrés] d'escaliers métalliques, marchepieds métalliques, constructions transportables métalliques à savoir plateformes, passerelles et podium métalliques, échelles métalliques mobiles pour l'embarquement des passagers, matériel métallique de sécurité et de protection contre les chutes lors du travail en hauteur à savoir garde-corps métalliques, mousquetons métalliques, crochets de sécurité métalliques, descendeurs métalliques, points d'ancrages métalliques, poulies métalliques, coulisseaux métalliques. Quincaillerie et serrurerie métalliques non électriques.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boites en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseil, consultation et aide commerciale pour la vente au détail d'échelles, escaliers, échafaudages. Services de gestion des affaires commerciales, services de consultation, d'études de marché et de promotion des ventes pour des tiers, notamment dans le commerce d'échelles, escaliers, échafaudages. Aide à la direction des affaires ou des fonctions commerciales d'une entreprise industrielle ou commerciale ; administration commerciale. Publicité, diffusion de matériel publicitaire, publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Administration commerciale de licences de produits et de services de tiers dans le cadre de services rendus par un franchiseur. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.

Déposant 1 : L'ECHELLE EUROPEENNE, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Numéro de SIREN : 378658827
Adresse :
455 Rue Theophraste Renaudot
34430 SAINT JEAN DE VEDAS
FR

Mandataire 1 : CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain
Adresse :
55 AV CLEMENT ADER
34170 CASTELNAU LE LEZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-23
Date du BOPI : 05/06/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-42
Date du BOPI : 16/10/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2708441
Date de demande : 05/03/2019
N° de BOPI : 2019-26
Date du BOPI : 28/06/2019

14/04/2009 :
N° national/d'enregistrement : 3643801
Date de dépôt : 14/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 14/04/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Echelles métalliques, escabeaux métalliques, échafaudages métalliques, marches [degrés] d'escaliers métalliques, marchepieds métalliques, constructions transportables métalliques, échelles métalliques mobiles pour l'embarquement des passagers, matériel métallique de sécurité et de protection contre les chutes lors du travail en hauteur. Quincaillerie et serrurerie métalliques non électriques.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Echelles non métalliques, échelles en bois ou en matières plastiques, escabeaux non métalliques, marchepieds non métalliques, échelles non métalliques mobiles pour l'embarquement des passagers.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseil, consultation et aide commerciale pour la vente au détail d'échelles, escaliers, escabeaux, échafaudages, marches d'escaliers, marchepieds. Services de gestions des affaires commerciales, service de consultation, d'études de marché et de promotion des ventes pour des tiers, notamment dans le commerce d'échelles, escaliers, escabeaux, échafaudages, marches d'escaliers, marchepieds. Publicité ; aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale, aide à la direction des affaires ou des fonctions commerciales d'une entreprise industrielle ou commerciale ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Administration commerciale de licences de produits et de services de tiers. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Promotion des ventes pour des tiers. Décoration de vitrines. Service d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises], à savoir d'échelles, escaliers, escabeaux, échafaudages, marches d'escaliers, marchepieds. Informations et conseils commerciaux aux consommateurs.

Déposant 1 : L'ECHELLE EUROPEENNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 378658827
Adresse :
455, Rue Theophraste Renaudot
34430 SAINT JEAN DE VEDAS
FR

Mandataire 1 : Cabinet BREV&SUD
Adresse :
2460 Avenue Albert Einstein
34000 MONTPELLIER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

19/06/2008 : L'ECHELLE EUROPEENNE
N° national/d'enregistrement : 3583613
Date de dépôt : 19/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Echelle métallique. Echafaudage métallique. Escalier métallique. Matériel métallique de sécurité et de protection contre les chutes lors du travail en hauteur. Quincaillerie et serrurerie métalliques non électriques.

Déposant 1 : SARL L'ECHELLE EUROPEENNE
Numéro de SIREN : 378658827

Mandataire 1 : SARL L'ECHELLE EUROPEENNE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-31
Date du BOPI : 01/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-50

03/06/2008 : L'ECHELLE EUROPEENNE
N° national/d'enregistrement : 3580087
Date de dépôt : 03/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Echelle métallique. Echafaudage métallique. Escalier métallique. Matériel métallique de sécurité et de protection contre les chutes lors du travail en hauteur. Quincaillerie et serrurerie métalliques non électriques.
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elévateurs.

Déposant 1 : SARL L'ECHELLE EUROPEENNE
Numéro de SIREN : 378658827

Mandataire 1 : SARL L'ECHELLE EUROPEENNE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-28
Date du BOPI : 11/07/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-47

28/01/2008 : ECHELLE' 73
N° national/d'enregistrement : 3552246
Date de dépôt : 28/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/01/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Echelle métallique. Echafaudage métallique. Escalier métallique. Matériel métallique de sécurité et de protection contre les chutes lors du travail en hauteur. Quincaillerie et serrurerie métalliques non électriques.
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elévateurs.

Déposant 1 : SARL L'ECHELLE EUROPEENNE
Numéro de SIREN : 378658827

Mandataire 1 : SARL L'ECHELLE EUROPEENNE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-10
Date du BOPI : 07/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-27

28/01/2008 : ECHELLE 10
N° national/d'enregistrement : 3552247
Date de dépôt : 28/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/01/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Echelle métallique. Echafaudage métallique. Escalier métallique. Matériel métallique de sécurité et de protection contre les chutes lors du travail en hauteur. Quincaillerie et serrurerie métalliques non électriques.
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elévateurs.

Déposant 1 : SARL L'ECHELLE EUROPEENNE
Numéro de SIREN : 378658827

Mandataire 1 : SARL L'ECHELLE EUROPEENNE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-10
Date du BOPI : 07/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-27

28/01/2008 : ECHELLE'62
N° national/d'enregistrement : 3552248
Date de dépôt : 28/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/01/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Echelle métallique. Echafaudage métallique. Escalier métallique. Matériel métallique de sécurité et de protection contre les chutes lors du travail en hauteur. Quincaillerie et serrurerie. Métalliques non électriques.
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elévateurs.

Déposant 1 : SARL L'ECHELLE EUROPEENNE
Numéro de SIREN : 378658827

Mandataire 1 : SARL L'ECHELLE EUROPEENNE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-10
Date du BOPI : 07/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-27

03/09/2007 : ECHELLE
N° national/d'enregistrement : 3522394
Date de dépôt : 03/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/09/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Echelle métallique. Echafaudage métallique. Escalier métallique. Matériel métallique de sécurité et de protection contre les chutes lors du travail en hauteur. Quincaillerie et serrurerie métalliques non électriques.

Déposant 1 : SARL L'ECHELLE EUROPEENNE
Numéro de SIREN : 378658827

Mandataire 1 : SARL L'ECHELLE EUROPEENNE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-41
Date du BOPI : 12/10/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-06

10/04/2007 : Echelle 22
N° national/d'enregistrement : 3494126
Date de dépôt : 10/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/04/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Echelle métallique. Echafaudage métallique. Escalier métallique. Matériel métallique de sécurité et de protection contre les chutes lors du travail en hauteur. Quincaillerie et serrurerie métalliques non électriques.
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elévateurs.

Déposant 1 : SARL L'ECHELLE EUROPEENNE
Numéro de SIREN : 378658827

Mandataire 1 : SARL L'ECHELLE EUROPEENNE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-20
Date du BOPI : 18/05/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-37

05/03/2007 : ECHELLE HELLAS
N° national/d'enregistrement : 3486511
Date de dépôt : 05/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Echelle métallique. Echafaudage métallique. Escalier métallique. Matériel métallique de sécurité et de protection contre les chutes lors du travail en hauteur. Quincaillerie et serrurerie métalliques non électriques.
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elévateurs.

Déposant 1 : SARL L'ECHELLE EUROPEENNE
Numéro de SIREN : 378658827

Mandataire 1 : SARL L'ECHELLE EUROPEENNE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-15
Date du BOPI : 13/04/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-32

12/10/2006 : Hauteur 25
N° national/d'enregistrement : 3456644
Date de dépôt : 12/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Echelle métallique. Echafaudage métallique. Escalier métallique. Equipement de protection individuelle et de protection collective du travail en hauteur, à savoir : matériel métallique de sécurité et de protection contre les chutes lors du travail en hauteur. Quincaillerie et serrurerie métalliques non électriques. Elévateurs.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07

Déposant 1 : SARL L'ECHELLE EUROPEENNE
Numéro de SIREN : 378658827

Mandataire 1 : SARL L'ECHELLE EUROPEENNE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-47
Date du BOPI : 24/11/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-12

10/10/2006 : ECHELLE 25
N° national/d'enregistrement : 3455828
Date de dépôt : 10/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Echelle métallique. Echafaudage métallique. Escalier métallique. Matériel métallique de sécurité et de protection contre les chutes lors du travail en hauteur. Quincaillerie et serrurerie métalliques non électriques.
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elévateurs.

Déposant 1 : SARL L'ECHELLE EUROPEENNE
Numéro de SIREN : 378658827

Mandataire 1 : SARL L'ECHELLE EUROPEENNE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-46
Date du BOPI : 17/11/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-11

10/10/2006 : ECHELLE 86
N° national/d'enregistrement : 3455832
Date de dépôt : 10/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Echelle métallique. Echafaudage métallique. Escalier métallique. Materiel de sécurité et de protection contre les chutes lors du travail en hauteur. Quincaillerie et serrurerie métalliques non électriques.
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elévateurs.

Déposant 1 : SARL L'ECHELLE EUROPEENNE
Numéro de SIREN : 378658827

Mandataire 1 : SARL L'ECHELLE EUROPEENNE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-46
Date du BOPI : 17/11/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-11

10/10/2006 : ECHELLE 80
N° national/d'enregistrement : 3455835
Date de dépôt : 10/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Echelle métallique. Echafaudage métallique. Escalier métallique. Matériel métallique de sécurité et de protection contre les chutes lors du travail en hauteur. Quincaillerie et serrurerie métalliques non électriques.
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elévateurs.

Déposant 1 : SARL L'ECHELLE EUROPEENNE
Numéro de SIREN : 378658827

Mandataire 1 : SARL L'ECHELLE EUROPEENNE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-46
Date du BOPI : 17/11/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-11

10/10/2006 : ECHELLE 56
N° national/d'enregistrement : 3455837
Date de dépôt : 10/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Echelle métallique. Echafaudage métallique. Escalier métallique. Matériel métallique de sécurité et de protection contre les chutes lors du travail en hauteur. Quincaillerie et serrurerie métalliques non électriques.
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elévateurs.

Déposant 1 : SARL L'ECHELLE EUROPEENNE
Numéro de SIREN : 378658827

Mandataire 1 : SARL L'ECHELLE EUROPEENNE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-46
Date du BOPI : 17/11/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-11

10/10/2006 : ECHELLE 45
N° national/d'enregistrement : 3455838
Date de dépôt : 10/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Echelle métallique. Echafaudage métallique. Escalier métallique. Matériel métallique de sécurité et de protection contre les chutes lors du travail en hauteur. Quincaillerie et serrurerie métalliques non électriques.
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elévateurs.

Déposant 1 : SARL L'ECHELLE EUROPEENNE
Numéro de SIREN : 378658827

Mandataire 1 : SARL L'ECHELLE EUROPEENNE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-46
Date du BOPI : 17/11/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-11

10/10/2006 : ECHELLE 37
N° national/d'enregistrement : 3455840
Date de dépôt : 10/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Echelle métallique. Echafaudage métallique. Escalier métallique. Matériel métallique de sécurité et de protection contre les chutes lors du travail en hauteur. Quincaillerie et serrurerie métalliques non électriques.
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elévateurs.

Déposant 1 : SARL L'ECHELLE EUROPEENNE
Numéro de SIREN : 378658827

Mandataire 1 : SARL L'ECHELLE EUROPEENNE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-46
Date du BOPI : 17/11/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-11

10/10/2006 : ECHELLE 30
N° national/d'enregistrement : 3455984
Date de dépôt : 10/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Echelle métallique. Echafaudage métallique. Escalier métallique. Matériel métallique de securité et de protection contre les chutes lors du travail en hauteur. Quincaillerie et serrurerie métalliques non électriques.
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elévateurs.

Déposant 1 : L'Echelle Européenne, SARL
Numéro de SIREN : 378658827
Adresse :
Parc Marcel Dassault, 447 rue Henri Farman
34430 ST JEAN DE VEDAS
FR

Mandataire 1 : SARL L'ECHELLE EUROPEENNE
Adresse :
Parc Marcel Dassault, 447 rue Henri Farman
34430 ST JEAN DE VEDAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-46
Date du BOPI : 17/11/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-11

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2646335
Date de demande : 14/04/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

10/10/2006 : ECHELLE 29
N° national/d'enregistrement : 3455983
Date de dépôt : 10/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Echelle métallique. Echafaudage métallique. Escalier métallique. Matériel métallique de sécurité et de protection contre les chutes lors du travail en hauteur. Quincaillerie et serrurerie métalliques non électriques.
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elévateurs.

Déposant 1 : SARL L'ECHELLE EUROPEENNE
Numéro de SIREN : 378658827

Mandataire 1 : SARL L'ECHELLE EUROPEENNE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-46
Date du BOPI : 17/11/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-11

10/10/2006 : ECHELLE 30
N° national/d'enregistrement : 3455984
Date de dépôt : 10/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Echelle métallique. Echafaudage métallique. Escalier métallique. Matériel métallique de securité et de protection contre les chutes lors du travail en hauteur. Quincaillerie et serrurerie métalliques non électriques.
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elévateurs.

Déposant 1 : SARL L'ECHELLE EUROPEENNE
Numéro de SIREN : 378658827

Mandataire 1 : SARL L'ECHELLE EUROPEENNE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-46
Date du BOPI : 17/11/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-11

09/02/2006 : ECHELLE 54
N° national/d'enregistrement : 3410145
Date de dépôt : 09/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Echelle métallique. Echafaudage métallique. Escalier métallique. Matériel métallique de sécurité et de protection contre les chutes lors du travail en hauteur. Quincaillerie et serrurerie métalliques non électriques. Elévateurs.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07

Déposant 1 : L'ECHELLE EUROPEENNE SARL
Numéro de SIREN : 378658827

Mandataire 1 : L'ECHELLE EUROPEENNE SARL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-12
Date du BOPI : 24/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-07

09/02/2006 : ECHELLE 57
N° national/d'enregistrement : 3410168
Date de dépôt : 09/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Echelle métallique. Echafaudage métallique. Escalier métallique. Matériel métallique de sécurité et de protection contre les chutes lors du travail en hauteur. Quincaillerie et serrurerie métalliques non électriques. Elévateurs.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07

Déposant 1 : L'ECHELLE EUROPEENNE SARL
Numéro de SIREN : 378658827

Mandataire 1 : L'ECHELLE EUROPEENNE SARL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-12
Date du BOPI : 24/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-07

26/12/2001 : ECHELLE 21
N° national/d'enregistrement : 3139490
Date de dépôt : 26/12/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Echelle métallique Echafaudage métallique Escalier métallique Matériel métallique de sécurité et de protection contre les chutes lors du travail en hauteur Quincaillerie et serrurerie métalliques non électriques Produits d'élévations : élévateurs, appareils élévatoires.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07

Déposant 1 : L'ECHELLE EUROPEENNE, SAS
Numéro de SIREN : 378658827
Adresse :
447 RUE HENRI FARMAN
34430 ST JEAN DE VEDAS
FR

Mandataire 1 : L'ECHELLE EUROPEENNE, Mme Sadik Sarah
Adresse :
447 RUE HENRI FARMAN
34430 ST JEAN DE VEDAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 557636
Date de demande : 13/09/2011
N° de BOPI : 2011-41
Date du BOPI : 14/10/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-06
Date du BOPI : 08/02/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-23

Evènement 4 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2474264
Date de demande : 28/06/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2478269
Date de demande : 23/08/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2803832
Date de demande : 28/01/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

26/12/2001 : ECHELLE 35
N° national/d'enregistrement : 3139489
Date de dépôt : 26/12/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Echelle métallique Echafaudage métallique Escalier métallique Matériel métallique de sécurité et de protection contre les chutes lors du travail en hauteur Quincaillerie et serrurerie métalliques non électriques Produits d'élévations : élévateurs, appareils élévatoires.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07

Déposant 1 : L'Echelle Européenne, SARL
Numéro de SIREN : 378658827
Adresse :
Parc Marcel Dassault, 447 rue Henri Farman
34430 ST JEAN DE VEDAS
FR

Mandataire 1 : L'ECHELLE EUROPEENNE
Adresse :
Parc Marcel Dassault, 447, rue Henri Farman
34430 SAINT JEAN DE VEDAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 557637
Date de demande : 13/09/2011
N° de BOPI : 2011-41
Date du BOPI : 14/10/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-06
Date du BOPI : 08/02/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-23

Evènement 4 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2474289
Date de demande : 28/06/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2478270
Date de demande : 23/08/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

26/12/2001 : ECHELLE 14
N° national/d'enregistrement : 3139491
Date de dépôt : 26/12/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Echelle métallique Echafaudage métallique Escalier métallique Matériel métallique de sécurité et de protection contre les chutes lors du travail en hauteur Quincaillerie et serrurerie métalliques non électriques Produits d'élévations : élévateurs, appareils élévatoires.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07

Déposant 1 : L'Echelle Européenne, SARL
Numéro de SIREN : 378658827
Adresse :
Parc Marcel Dassault, 447 rue Henri Farman
34430 ST JEAN DE VEDAS
FR

Mandataire 1 : L'ECHELLE EUROPEENNE
Adresse :
Parc Marcel Dassault, 447, rue Henri Farman
34430 SAINT JEAN DE VEDAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 557635
Date de demande : 13/09/2011
N° de BOPI : 2011-41
Date du BOPI : 14/10/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-06
Date du BOPI : 08/02/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-23

Evènement 4 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2474263
Date de demande : 28/06/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2478268
Date de demande : 23/08/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

14/12/2001 : ECHELLE 76
N° national/d'enregistrement : 3140164
Date de dépôt : 14/12/2001
Lieu de dépôt : MONTPELLIER
Date d'expiration : 14/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Echelle métallique. Echafaudage métallique. Escalier métallique. Produit d'élévation. Matériel métallique de sécurité et de protection contre les chutes lors du travail en hauteur. Quincaillerie et serrurerie métalliques non électriques Services rendus par un franchiseur à savoir l'aide à l'exploitation et à la direction d'une entreprise commerciale. Services rendus par un franchiseur, à savoir le transfert de savoir faire et de concession de licence.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : L'ECHELLE EUROPEENNE, SAS
Numéro de SIREN : 378658827
Adresse :
447 RUE HENRI FARMAN
34430 ST JEAN DE VEDAS
FR

Mandataire 1 : Mme Sadik Sarah
Adresse :
447 RUE HENRI FARMAN
34430 ST JEAN DE VEDAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-07
Date du BOPI : 15/02/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-23

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2494903
Date de demande : 22/03/2012
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2803830
Date de demande : 28/01/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

14/12/2001 : ESCADA EUROPEA
N° national/d'enregistrement : 3140165
Date de dépôt : 14/12/2001
Lieu de dépôt : MONTPELLIER
Date d'expiration : 14/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Echelle métallique. Echafaudage métallique. Escalier métallique. Produit d'élévation. Matériel métallique de sécurité et de protection contre les chutes lors du travail en hauteur. Quincaillerie et serrurerie métalliques non électriques Services rendus par un franchiseur à savoir l'aide à l'exploitation et à la direction d'une entreprise commerciale. Services rendus par un franchiseur, à savoir le transfert de savoir faire et de concession de licence.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : L'Echelle Européenne, SARL
Numéro de SIREN : 378658827
Adresse :
Parc Marcel Dassault, 447 rue Henri Farman
34430 ST JEAN DE VEDAS
FR

Mandataire 1 : L'ECHELLE EUROPEENNE
Adresse :
Parc Marcel Dassault, 447, rue Henri Farman
34430 SAINT JEAN DE VEDAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-07
Date du BOPI : 15/02/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-23

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2494135
Date de demande : 14/03/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

09/10/2001 : ESCALERA EUROPEA
N° national/d'enregistrement : 3126087
Date de dépôt : 09/10/2001
Lieu de dépôt : MONTPELLIER
Date d'expiration : 09/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Echelle métallique. Echafaudage métallique. Escalier métallique. Matériel métallique de sécurité et de protection contre les chutes lors du travail en hauteur. Quincaillerie et serrurerie métalliques non électriques Produits d'élévations ; élévateurs, appareils élévatoires Services rendus par un franchiseur à savoir l'aide à l'exploitation et à la direction d'une entreprise commerciale. Services rendus par un franchiseur, à savoir le transfert de savoir faire et de concession de licence.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : L'Echelle Européenne, SARL
Numéro de SIREN : 378658827
Adresse :
Parc Marcel Dassault, 447 rue Henri Farman
34430 ST JEAN DE VIDAS
FR

Mandataire 1 : Sarl L'Echelle Européenne
Adresse :
Parc Marcel Dassault, 447 rue Henri Farman
34430 ST JEAN DE VEDAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-47
Date du BOPI : 23/11/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2483886
Date de demande : 09/11/2011
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

22/11/1999 : ECHELLE 78
N° national/d'enregistrement : 99825427
Date de dépôt : 22/11/1999
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 22/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Echelle métallique. Echafaudage métallique. Escalier métallique. Matériel métallique de sécurité et de protection contre les chutes lors du travail en hauteur. Quincaillerie et serrurerie métalliques non électriques.

Déposant 1 : L'Echelle Européenne, SARL
Numéro de SIREN : 378658827
Adresse :
Zac Mas de Grille Route de Sète 455 rue Théophraste Renaudot
34430 ST JEAN DE VEDAS
FR

Mandataire 1 : L'ECHELLE EUROPEENNE
Adresse :
ZAC Mas de Grille 455, rue Théophraste Renaudot
34430 SAINT JEAN DE VEDAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-53
Date du BOPI : 31/12/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-17

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2422879
Date de demande : 13/11/2009
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

22/11/1999 : ECHELLE 92
N° national/d'enregistrement : 99825428
Date de dépôt : 22/11/1999
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 22/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Echelle métallique. Echafaudage métallique. Escalier métallique. Matériel métallique de sécurité et de protection contre les chutes lors du travail en hauteur. Quincaillerie et serrurerie métalliques non électriques.

Déposant 1 : L'Echelle Européenne, SARL
Numéro de SIREN : 378658827
Adresse :
Zac Mas de Grille Route de Sète 455 rue Théophraste Renaudot
34430 ST JEAN DE VEDAS
FR

Mandataire 1 : L'ECHELLE EUROPEENNE
Adresse :
ZAC Mas de Grille 455, rue Théophraste Renaudot
34430 SAINT JEAN DE VEDAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-53
Date du BOPI : 31/12/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-17

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2422880
Date de demande : 13/11/2009
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

29/10/1999 : ECHELLE 17
N° national/d'enregistrement : 99826330
Date de dépôt : 29/10/1999
Lieu de dépôt : MONTPELLIER
Date d'expiration : 29/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Echelle métallique. Echafaudage métallique. Escalier métallique. Produits d'élévation et de sécurité métalliques. Quincaillerie et serrurerie métalliques.
  • N° de la classe : 06

Déposant 1 : L'ECHELLE EUROPEENNE, SARL
Numéro de SIREN : 378658827
Adresse :
447 RUE Henri Farman
34430 SAINT-JEAN-DE-VEDAS
FR

Mandataire 1 : L'ECHELLE EUROPEENNE SARL, M. MORALES Georges
Adresse :
447 RUE Henri Farman
34430 SAINT-JEAN-DE-VEDAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-01
Date du BOPI : 07/01/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2421463
Date de demande : 26/10/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2729313
Date de demande : 28/10/2019
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

29/10/1999 : ECHELLE 17
N° national/d'enregistrement : 99826330
Date de dépôt : 29/10/1999
Lieu de dépôt : MONTPELLIER
Date d'expiration : 29/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Echelle métallique. Echafaudage métallique. Escalier métallique. Produits d'élévation et de sécurité métalliques. Quincaillerie et serrurerie métalliques.
  • N° de la classe : 06

Déposant 1 : L'ECHELLE EUROPEENNE, SARL
Numéro de SIREN : 378658827
Adresse :
447 RUE Henri Farman
34430 SAINT-JEAN-DE-VEDAS
FR

Mandataire 1 : L'ECHELLE EUROPEENNE SARL, M. MORALES Georges
Adresse :
447 RUE Henri Farman
34430 SAINT-JEAN-DE-VEDAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 781182
Date de demande : 25/02/2020
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

Bénéficiare 1 : L'ECHELLE EUROPEENNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378658827
Adresse :
447 RUE Henri Farman
34430 SAINT-JEAN-DE-VEDAS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-01
Date du BOPI : 07/01/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-18

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2421463
Date de demande : 26/10/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2729313
Date de demande : 28/10/2019
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

06/04/1999 : L'ECHELLE EUROPEENNE
N° national/d'enregistrement : 99786013
Date de dépôt : 06/04/1999
Lieu de dépôt : MONTPELLIER
Date d'expiration : 06/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Echelle métallique Echafaudage métallique Matériel métallique de sécurité et de protection contre les chutes lors du travail en hauteur. Quincaillerie et serrurerie métalliques non électriques.

Déposant 1 : L'ECHELLE EUROPEENNE, SAS
Numéro de SIREN : 378658827
Adresse :
447 RUE Henri Farman
34430 SAINT-JEAN-DE-VEDAS
FR

Mandataire 1 : M. MORALES Georges
Adresse :
447 RUE Henri Farman
34430 SAINT-JEAN-DE-VEDAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 781182
Date de demande : 25/02/2020
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

Bénéficiare 1 : L'ECHELLE EUROPEENNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378658827
Adresse :
447 RUE Henri Farman
34430 SAINT-JEAN-DE-VEDAS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-21
Date du BOPI : 21/05/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-39

Evènement 4 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2405466
Date de demande : 23/04/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2405248
Date de demande : 23/04/2009
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2723590
Date de demande : 20/08/2019
N° de BOPI : 2019-49
Date du BOPI : 06/12/2019

06/04/1999 : L'ECHELLE EUROPEENNE
N° national/d'enregistrement : 99786013
Date de dépôt : 06/04/1999
Lieu de dépôt : MONTPELLIER
Date d'expiration : 06/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Echelle métallique Echafaudage métallique Matériel métallique de sécurité et de protection contre les chutes lors du travail en hauteur. Quincaillerie et serrurerie métalliques non électriques.

Déposant 1 : L'ECHELLE EUROPEENNE, SAS
Numéro de SIREN : 378658827
Adresse :
447 RUE Henri Farman
34430 SAINT-JEAN-DE-VEDAS
FR

Mandataire 1 : M. MORALES Georges
Adresse :
447 RUE Henri Farman
34430 SAINT-JEAN-DE-VEDAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-21
Date du BOPI : 21/05/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-39

Evènement 3 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2405466
Date de demande : 23/04/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2405248
Date de demande : 23/04/2009
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2723590
Date de demande : 20/08/2019
N° de BOPI : 2019-49
Date du BOPI : 06/12/2019

30/01/1998 : ECHELLE 10
N° national/d'enregistrement : 98716464
Date de dépôt : 30/01/1998
Lieu de dépôt : MONTPELLIER
Date d'expiration : 30/01/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - échelle métallique - échafaudage métallique - escalier métallique - matériel métallique de sécurité et de protection contre les chutes lors du travail en hauteur - quincaillerie et serrurerie métalliques non éléctriques.

Déposant 1 : L'Echelle Européenne SARL SARL
Numéro de SIREN : 378658827

Mandataire 1 : L'ECHELLE EUROPEENNE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-11
Date du BOPI : 13/03/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-44

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2362076
Date de demande : 28/01/2008
N° de BOPI : 2008-32

30/01/1998 : ECHELLE 73
N° national/d'enregistrement : 98716466
Date de dépôt : 30/01/1998
Lieu de dépôt : MONTPELLIER
Date d'expiration : 30/01/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - échelle métallique - échafaudage métallique - escalier métallique - matériel métallique de sécurité et de protection contre les chutes lors du travail en hauteur - quincaillerie et serrurerie métalliques non éléctriques.

Déposant 1 : L'echelle Européenne SARL SARL
Numéro de SIREN : 378658827

Mandataire 1 : L'ECHELLE EUROPEENNE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-11
Date du BOPI : 13/03/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-44

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2362075
Date de demande : 28/01/2008
N° de BOPI : 2008-32

30/01/1998 : ECHELLE 62
N° national/d'enregistrement : 98716467
Date de dépôt : 30/01/1998
Lieu de dépôt : MONTPELLIER
Date d'expiration : 30/01/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - échelle métallique - échafaudage métallique - escalier métallique - matériel métallique de sécurité et de protection contre les chutes lors du travail en hauteur - quincaillerie et serrurerie métalliques non éléctriques.

Déposant 1 : L'Echelle Européenne SARL SARL
Numéro de SIREN : 378658827

Mandataire 1 : L'ECHELLE EUROPEENNE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-11
Date du BOPI : 13/03/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-44

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2362077
Date de demande : 28/01/2008
N° de BOPI : 2008-32

23/02/1996 : ECHELLE 54
N° national/d'enregistrement : 96613605
Date de dépôt : 23/02/1996
Lieu de dépôt : MONTPELLIER
Date d'expiration : 09/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits d'élévation et de sécurité métalliques, à savoir: échelles, échafaudages, escaliers et garde corps. Quincaillerie métallique et serrurerie métallique non électrique

Déposant 1 : L'echelle européenne Sarl SARL
Numéro de SIREN : 378658827

Mandataire 1 : L'echelle européenne Sarl

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-14
Date du BOPI : 05/04/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-06

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2307859
Date de demande : 09/02/2006
N° de BOPI : 2007-16

23/02/1996 : ECHELLE 57
N° national/d'enregistrement : 96613606
Date de dépôt : 23/02/1996
Lieu de dépôt : MONTPELLIER
Date d'expiration : 09/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits d'élévation et de sécurité métalliques, à savoir: échelles, échafaudages, escaliers et garde corps. Quincaillerie métallique et serrurerie métallique non électrique

Déposant 1 : L'echelle européenne Sarl SARL
Numéro de SIREN : 378658827

Mandataire 1 : L'echelle européenne Sarl

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-14
Date du BOPI : 05/04/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-06

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2307858
Date de demande : 09/02/2006
N° de BOPI : 2007-16

Publications au Bodacc :
27/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2055
NOJO : 3405MYG74823300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Montpellier 378 658 827
Dénomination : L'ECHELLE EUROPEENNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/10/2022 : Modifications générales

Annonce N°1264
NOJO : 003405MYG698902
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Montpellier 378 658 827
Dénomination : L'ECHELLE EUROPEENNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GROUPE ECHELLE INTERNATIONALE ; Commissaire aux comptes titulaire : SCP CAZES - GODDYN
24/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2756
NOJO : 3405MYG68760700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Montpellier 378 658 827
Dénomination : L'ECHELLE EUROPEENNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/02/2022 : Modifications générales

Annonce N°1048
NOJO : 003405MYG664144
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Montpellier 378 658 827
Dénomination : L'ECHELLE EUROPEENNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GROUPE ECHELLE EUROPEENNE ; Commissaire aux comptes titulaire : SCP CAZES - GODDYN
26/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3160
NOJO : 3405MYG63915200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Montpellier 378 658 827
Dénomination : L'ECHELLE EUROPEENNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1685
NOJO : 3405MYG58746400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Montpellier 378 658 827
Dénomination : L'ECHELLE EUROPEENNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2449
NOJO : 340555879000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Montpellier 378 658 827
Dénomination : L'ECHELLE EUROPEENNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/01/2019 : Modifications générales

Annonce N°1276
NOJO : 000003405525774
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
Numéro d'identification : RCS Montpellier 378 658 827
Dénomination : L'ECHELLE EUROPEENNE SARL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GROUPE ECHELLE EUROPEENNE (SACA) ; Directeur général : WEISS Philippe ; Commissaire aux comptes titulaire : SCP CAZES - GODDYN (SC)
06/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3482
NOJO : 340550770100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Montpellier 378 658 827
Dénomination : L'ECHELLE EUROPEENNE SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1902
NOJO : 340547330800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Montpellier 378 658 827
Dénomination : L'ECHELLE EUROPEENNE SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2529
NOJO : 340544397800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Montpellier 378 658 827
Dénomination : L'ECHELLE EUROPEENNE SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4028
NOJO : 340539999700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Montpellier 378 658 827
Dénomination : L'ECHELLE EUROPEENNE SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/01/2015 : Modifications générales

Annonce N°1192
NOJO : BXB150050001978
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur le capital
Numéro d'identification : RCS Montpellier 378 658 827
Dénomination : L'ECHELLE EUROPEENNE SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 1038112.25 EUR
04/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2922
NOJO : 340536668900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Montpellier 378 658 827
Dénomination : L'ECHELLE EUROPEENNE SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2741
NOJO : 340533327600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Montpellier 378 658 827
Dénomination : L'ECHELLE EUROPEENNE SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3348
NOJO : BXC122340024571
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Montpellier 378 658 827
Dénomination : L'ECHELLE EUROPEENNE SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6099
NOJO : BXC112500039553
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Montpellier 378 658 827
Dénomination : L'ECHELLE EUROPEENNE SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
447 rue Henri Farman
34430 Saint-Jean-de-Vedas
14/11/2010 : Modifications générales

Annonce N°977
NOJO : BXB10309002796T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
Numéro d'identification : RCS Montpellier 378 658 827
Dénomination : L'ECHELLE EUROPEENNE SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Siège social :
Adresse :
447 rue Henri Farman
34430 Saint-Jean-de-Vedas

Etablissement principal :
Adresse :
447 rue Henri Farman
34430 Saint-Jean-de-Vedas
12/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3426
NOJO : BXC10270003162H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Montpellier 378 658 827
Dénomination : L'ECHELLE EUROPEENNE SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
455 rue Théophraste Renaudot
34430 Saint-Jean-de-Vedas
18/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2923
NOJO : BXC09302001592W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Montpellier 378 658 827
Dénomination : L'ECHELLE EUROPEENNE SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
455 rue Théophraste Renaudot
34430 Saint-Jean-de-Vedas
31/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2495
NOJO : BXC08298003555A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Montpellier 378 658 827
Dénomination : L'ECHELLE EUROPEENNE SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
455 rue Théophraste Renaudot
34430 Saint-Jean-de-Vedas
Historique de l'unité légale :
30/06/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
31/12/2018 : activité principale
Activité principale : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures (NAFRev2 : 25.11Z)
08/12/2018 : catégorie juridique, économie sociale et solidaire
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2017 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers (NAFRev2 : 46.69B)
31/12/2016 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
27/10/2014 : catégorie juridique
Catégorie juridique : 5498
31/08/2010 : code NIC
Code NIC : 00035
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (NAFRev2 : 82.99Z)
25/12/1990 : activité principale
Activité principale : Services annexes à la production (NAF1993 : 74.8K)
Représentants légaux :
17/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1990B00970
Type : Personne Physique

Nom : MORALES Georges François
Né le 20/06/1952 à CASABLANCA
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
56 chemin de la Tour d'Arthus
34570 Saint-Paul et Valmalle
FRANCE
Dépôts des actes :
14/11/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1990B00970
Dépôt : N°15890 déposé le 23/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/10/2014 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1990B00970
Dépôt : N°13899 déposé le 05/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social avec apport en nature
27/10/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1990B00970
Dépôt : N°15191 déposé le 08/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Mme Brigitte WEISS épouse MORALES - M Georges MORALES - M Philippe WEISS / société GROUPE ECHELLE EUROPEENNE (GEE)
27/10/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1990B00970
Dépôt : N°15191 déposé le 08/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/08/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1990B00970
Dépôt : N°11521 déposé le 29/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège au 447 rue Henri Farman 34430 Saint Jean de Vedas
31/08/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1990B00970
Dépôt : N°11521 déposé le 29/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
31/08/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1990B00970
Dépôt : N°11521 déposé le 29/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1990B00970
Dépôt : N°4183 déposé le 07/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
30/05/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1990B00970
Dépôt : N°3921 déposé le 05/08/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège ST JEAN DE VEDAS, 455 RUE THEOPHRASTE RENAUDOT
30/12/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1990B00970
Dépôt : N°1142 déposé le 04/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1990B00970
Dépôt : N°2754 déposé le 30/07/1990
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1990B00970
Dépôt : N°1142 déposé le 04/03/1994
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1990B00970
Dépôt : N°1142 déposé le 04/03/1994
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1990B00970
Dépôt : N°3921 déposé le 05/08/1996
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1990B00970
Dépôt : N°4183 déposé le 07/08/1997
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1990B00970
Dépôt : N°11521 déposé le 29/10/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1990B00970
Dépôt : N°15191 déposé le 08/12/2014
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1990B00970
Dépôt : N°15890 déposé le 23/12/2014
Etat : Déposé
Etablissements :
17/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1990B00970
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
447 rue Henri Farman
34430 Saint-Jean-de-Vedas
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/07/1990
Activité : Création, gestion d'un réseau de franchise. Fabrication d'équipements de sécurité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
17/10/2016 : Ajout
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 250 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 38 112.25 EUR
Personnes morales :
17/10/2016 : L'ECHELLE EUROPEENNE SARL
Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/07/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 1038112.25
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1990B00970
Dépôt : N°14881 déposé le 17/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1990B00970
Dépôt : N°11814 déposé le 31/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1990B00970
Dépôt : N°8862 déposé le 06/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1990B00970
Dépôt : N°11496 déposé le 02/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1990B00970
Dépôt : N°9931 déposé le 19/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1990B00970
Dépôt : N°6740 déposé le 22/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1990B00970
Dépôt : N°8420 déposé le 02/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1990B00970
Dépôt : N°98016 déposé le 04/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1990B00970
Dépôt : N°806159 déposé le 04/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1990B00970
Dépôt : N°706116 déposé le 03/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1990B00970
Dépôt : N°604902 déposé le 28/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1990B00970
Dépôt : N°505540 déposé le 02/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1990B00970
Dépôt : N°405054 déposé le 30/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1990B00970
Dépôt : N°305473 déposé le 18/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1990B00970
Dépôt : N°204868 déposé le 31/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1990B00970
Dépôt : N°104477 déposé le 31/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1990B00970
Dépôt : N°4694 déposé le 24/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1990B00970
Dépôt : N°994273 déposé le 30/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1990B00970
Dépôt : N°984395 déposé le 10/08/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1990B00970
Dépôt : N°973612 déposé le 30/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1990B00970
Dépôt : N°963556 déposé le 06/08/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1990B00970
Dépôt : N°953153 déposé le 01/08/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1990B00970
Dépôt : N°943893 déposé le 03/10/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1990B00970
Dépôt : N°932873 déposé le 02/08/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 14233 du 07/07/2022
Numéro de gestion : 1990B00970
Code activité : 2511Z : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires241 385186 87654 50863 685
APConstructions15 0826 0339 04910 055
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels186 10089 79996 301102 717
ATAutres immobilisations corporelles180 164139 51140 65325 271
CUAutres participations1 053 06349 9971 003 0661 003 066
BHAutres immobilisations financières65 61965 61923 111
BJTOTAL (I)1 741 413472 2171 269 1961 227 905
BLMatières premières, approvisionnements152 536152 536103 447
BTMarchandises661 19427 027634 167742 922
BXClients et comptes rattachés2 004 180159 1101 845 0711 939 906
BZAutres créances1 060 45376 876983 577713 473
CFDisponibilités720 463720 46372 079
CHCharges constatées d’avance21 66021 66015 146
CJTOTAL (II)4 620 487263 0134 357 4733 586 973
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 361 899735 2305 626 6694 814 878
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 038 1121 038 112
DDRéserve légale (1)37 46218 923
DHReport à nouveau772 171772 171
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)413 631364 539
DLTOTAL (I)2 261 3772 193 746
DNAvances conditionnées60 000120 000
DOTOTAL (II)60 000120 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 450 782596 484
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6 1062 877
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 245 7981 295 486
DYDettes fiscales et sociales296 727295 293
EAAutres dettes305 881310 992
ECTOTAL (IV)3 305 2932 501 132
EETOTAL GENERAL (I à V)5 626 6694 814 878
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 128 6842 132 561
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.100 000100 000
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises4 828 379249 1835 077 5614 145 623
FDProduction vendue biens-91 7167 833-83 88480 734
FGProduction vendue services1 073 704203 2521 276 9561 278 295
FJChiffres d’affaires nets5 810 367460 2686 270 6345 504 653
FNProduction immobilisée2 923
FOSubventions d’exploitation36 95641 829
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges30 466103 892
FQAutres produits911 780
FRTotal des produits d’exploitation (I)6 341 0715 652 154
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 366 5322 105 977
FTVariation de stock (marchandises)94 365-154 000
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements452 900453 645
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-49 08942 901
FWAutres achats et charges externes1 816 5921 638 741
FXImpôts, taxes et versements assimilés74 00669 413
FYSalaires et traitements637 634565 076
FZCharges sociales212 467190 594
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements57 60539 518
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions16 04791 328
GEAutres charges68 41284 096
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 747 4715 127 289
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)593 600524 865
GJProduits financiers de participations36 00037 059
GLAutres intérêts et produits assimilés480
GNDifférences positives de change1144
GPTotal des produits financiers (V)36 11437 543
GRIntérêts et charges assimilées31 75024 792
GSDifférences négatives de change21597
GUTotal des charges financières (VI)31 96524 888
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)4 14912 655
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)597 748537 520
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 317
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 4003 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 7173 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion31 4729 501
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 50024 006
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)33 97233 508
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-27 255-30 508
HKImpôts sur les bénéfices (X)156 863142 474
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)6 383 9025 692 697
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)5 970 2725 328 158
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)413 631364 539
HPRenvois : Crédit-bail mobilier83 51968 564
HQRenvois : Crédit-bail immobilier195 538155 185
A1Renvois : Transfert de charges28 30420 908
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)23 481
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 16673 du 24/08/2021
Numéro de gestion : 1990B00970
Code activité : 2511Z : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires241 385186 87654 50863 685
APConstructions15 0826 0339 04910 055
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels186 10089 79996 301102 717
ATAutres immobilisations corporelles180 164139 51140 65325 271
CUAutres participations1 053 06349 9971 003 0661 003 066
BHAutres immobilisations financières65 61965 61923 111
BJTOTAL (I)1 741 413472 2171 269 1961 227 905
BLMatières premières, approvisionnements152 536152 536103 447
BTMarchandises661 19427 027634 167742 922
BXClients et comptes rattachés2 004 180159 1101 845 0711 939 906
BZAutres créances1 060 45376 876983 577713 473
CFDisponibilités720 463720 46372 079
CHCharges constatées d’avance21 66021 66015 146
CJTOTAL (II)4 620 487263 0134 357 4733 586 973
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 361 899735 2305 626 6694 814 878
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 038 1121 038 112
DDRéserve légale (1)37 46218 923
DHReport à nouveau772 171772 171
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)413 631364 539
DLTOTAL (I)2 261 3772 193 746
DNAvances conditionnées60 000120 000
DOTOTAL (II)60 000120 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 450 782596 484
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6 1062 877
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 245 7981 295 486
DYDettes fiscales et sociales296 727295 293
EAAutres dettes305 881310 992
ECTOTAL (IV)3 305 2932 501 132
EETOTAL GENERAL (I à V)5 626 6694 814 878
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 128 6842 132 561
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.100 000100 000
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises4 828 379249 1835 077 5614 145 623
FDProduction vendue biens-91 7167 833-83 88480 734
FGProduction vendue services1 073 704203 2521 276 9561 278 295
FJChiffres d’affaires nets5 810 367460 2686 270 6345 504 653
FNProduction immobilisée2 923
FOSubventions d’exploitation36 95641 829
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges30 466103 892
FQAutres produits911 780
FRTotal des produits d’exploitation (I)6 341 0715 652 154
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 366 5322 105 977
FTVariation de stock (marchandises)94 365-154 000
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements452 900453 645
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-49 08942 901
FWAutres achats et charges externes1 816 5921 638 741
FXImpôts, taxes et versements assimilés74 00669 413
FYSalaires et traitements637 634565 076
FZCharges sociales212 467190 594
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements57 60539 518
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions16 04791 328
GEAutres charges68 41284 096
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 747 4715 127 289
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)593 600524 865
GJProduits financiers de participations36 00037 059
GLAutres intérêts et produits assimilés480
GNDifférences positives de change1144
GPTotal des produits financiers (V)36 11437 543
GRIntérêts et charges assimilées31 75024 792
GSDifférences négatives de change21597
GUTotal des charges financières (VI)31 96524 888
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)4 14912 655
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)597 748537 520
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 317
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 4003 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 7173 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion31 4729 501
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 50024 006
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)33 97233 508
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-27 255-30 508
HKImpôts sur les bénéfices (X)156 863142 474
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)6 383 9025 692 697
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)5 970 2725 328 158
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)413 631364 539
HPRenvois : Crédit-bail mobilier83 51968 564
HQRenvois : Crédit-bail immobilier195 538155 185
A1Renvois : Transfert de charges28 30420 908
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)23 481
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 11445 du 02/09/2020
Numéro de gestion : 1990B00970
Code activité : 2511Z : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires241 385186 87654 50863 685
APConstructions15 0826 0339 04910 055
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels186 10089 79996 301102 717
ATAutres immobilisations corporelles180 164139 51140 65325 271
CUAutres participations1 053 06349 9971 003 0661 003 066
BHAutres immobilisations financières65 61965 61923 111
BJTOTAL (I)1 741 413472 2171 269 1961 227 905
BLMatières premières, approvisionnements152 536152 536103 447
BTMarchandises661 19427 027634 167742 922
BXClients et comptes rattachés2 004 180159 1101 845 0711 939 906
BZAutres créances1 060 45376 876983 577713 473
CFDisponibilités720 463720 46372 079
CHCharges constatées d’avance21 66021 66015 146
CJTOTAL (II)4 620 487263 0134 357 4733 586 973
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 361 899735 2305 626 6694 814 878
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 038 1121 038 112
DDRéserve légale (1)37 46218 923
DHReport à nouveau772 171772 171
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)413 631364 539
DLTOTAL (I)2 261 3772 193 746
DNAvances conditionnées60 000120 000
DOTOTAL (II)60 000120 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 450 782596 484
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6 1062 877
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 245 7981 295 486
DYDettes fiscales et sociales296 727295 293
EAAutres dettes305 881310 992
ECTOTAL (IV)3 305 2932 501 132
EETOTAL GENERAL (I à V)5 626 6694 814 878
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 128 6842 132 561
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.100 000100 000
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises4 828 379249 1835 077 5614 145 623
FDProduction vendue biens-91 7167 833-83 88480 734
FGProduction vendue services1 073 704203 2521 276 9561 278 295
FJChiffres d’affaires nets5 810 367460 2686 270 6345 504 653
FNProduction immobilisée2 923
FOSubventions d’exploitation36 95641 829
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges30 466103 892
FQAutres produits911 780
FRTotal des produits d’exploitation (I)6 341 0715 652 154
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 366 5322 105 977
FTVariation de stock (marchandises)94 365-154 000
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements452 900453 645
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-49 08942 901
FWAutres achats et charges externes1 816 5921 638 741
FXImpôts, taxes et versements assimilés74 00669 413
FYSalaires et traitements637 634565 076
FZCharges sociales212 467190 594
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements57 60539 518
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions16 04791 328
GEAutres charges68 41284 096
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 747 4715 127 289
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)593 600524 865
GJProduits financiers de participations36 00037 059
GLAutres intérêts et produits assimilés480
GNDifférences positives de change1144
GPTotal des produits financiers (V)36 11437 543
GRIntérêts et charges assimilées31 75024 792
GSDifférences négatives de change21597
GUTotal des charges financières (VI)31 96524 888
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)4 14912 655
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)597 748537 520
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 317
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 4003 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 7173 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion31 4729 501
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 50024 006
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)33 97233 508
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-27 255-30 508
HKImpôts sur les bénéfices (X)156 863142 474
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)6 383 9025 692 697
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)5 970 2725 328 158
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)413 631364 539
HPRenvois : Crédit-bail mobilier83 51968 564
HQRenvois : Crédit-bail immobilier195 538155 185
A1Renvois : Transfert de charges28 30420 908
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)23 481
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 16943 du 09/09/2019
Numéro de gestion : 1990B00970
Code activité : 8299Z : Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises (NAFRev2 : 82)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires241 385186 87654 50863 685
APConstructions15 0826 0339 04910 055
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels186 10089 79996 301102 717
ATAutres immobilisations corporelles180 164139 51140 65325 271
CUAutres participations1 053 06349 9971 003 0661 003 066
BHAutres immobilisations financières65 61965 61923 111
BJTOTAL (I)1 741 413472 2171 269 1961 227 905
BLMatières premières, approvisionnements152 536152 536103 447
BTMarchandises661 19427 027634 167742 922
BXClients et comptes rattachés2 004 180159 1101 845 0711 939 906
BZAutres créances1 060 45376 876983 577713 473
CFDisponibilités720 463720 46372 079
CHCharges constatées d’avance21 66021 66015 146
CJTOTAL (II)4 620 487263 0134 357 4733 586 973
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 361 899735 2305 626 6694 814 878
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 038 1121 038 112
DDRéserve légale (1)37 46218 923
DHReport à nouveau772 171772 171
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)413 631364 539
DLTOTAL (I)2 261 3772 193 746
DNAvances conditionnées60 000120 000
DOTOTAL (II)60 000120 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 450 782596 484
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6 1062 877
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 245 7981 295 486
DYDettes fiscales et sociales296 727295 293
EAAutres dettes305 881310 992
ECTOTAL (IV)3 305 2932 501 132
EETOTAL GENERAL (I à V)5 626 6694 814 878
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 128 6842 132 561
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.100 000100 000
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises4 828 379249 1835 077 5614 145 623
FDProduction vendue biens-91 7167 833-83 88480 734
FGProduction vendue services1 073 704203 2521 276 9561 278 295
FJChiffres d’affaires nets5 810 367460 2686 270 6345 504 653
FNProduction immobilisée2 923
FOSubventions d’exploitation36 95641 829
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges30 466103 892
FQAutres produits911 780
FRTotal des produits d’exploitation (I)6 341 0715 652 154
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 366 5322 105 977
FTVariation de stock (marchandises)94 365-154 000
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements452 900453 645
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-49 08942 901
FWAutres achats et charges externes1 816 5921 638 741
FXImpôts, taxes et versements assimilés74 00669 413
FYSalaires et traitements637 634565 076
FZCharges sociales212 467190 594
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements57 60539 518
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions16 04791 328
GEAutres charges68 41284 096
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 747 4715 127 289
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)593 600524 865
GJProduits financiers de participations36 00037 059
GLAutres intérêts et produits assimilés480
GNDifférences positives de change1144
GPTotal des produits financiers (V)36 11437 543
GRIntérêts et charges assimilées31 75024 792
GSDifférences négatives de change21597
GUTotal des charges financières (VI)31 96524 888
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)4 14912 655
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)597 748537 520
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 317
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 4003 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 7173 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion31 4729 501
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 50024 006
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)33 97233 508
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-27 255-30 508
HKImpôts sur les bénéfices (X)156 863142 474
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)6 383 9025 692 697
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)5 970 2725 328 158
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)413 631364 539
HPRenvois : Crédit-bail mobilier83 51968 564
HQRenvois : Crédit-bail immobilier195 538155 185
A1Renvois : Transfert de charges28 30420 908
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)23 481
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 10273 du 17/07/2018
Numéro de gestion : 1990B00970
Code activité : 8299Z : Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises (NAFRev2 : 82)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires241 385186 87654 50863 685
APConstructions15 0826 0339 04910 055
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels186 10089 79996 301102 717
ATAutres immobilisations corporelles180 164139 51140 65325 271
CUAutres participations1 053 06349 9971 003 0661 003 066
BHAutres immobilisations financières65 61965 61923 111
BJTOTAL (I)1 741 413472 2171 269 1961 227 905
BLMatières premières, approvisionnements152 536152 536103 447
BTMarchandises661 19427 027634 167742 922
BXClients et comptes rattachés2 004 180159 1101 845 0711 939 906
BZAutres créances1 060 45376 876983 577713 473
CFDisponibilités720 463720 46372 079
CHCharges constatées d’avance21 66021 66015 146
CJTOTAL (II)4 620 487263 0134 357 4733 586 973
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 361 899735 2305 626 6694 814 878
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 038 1121 038 112
DDRéserve légale (1)37 46218 923
DHReport à nouveau772 171772 171
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)413 631364 539
DLTOTAL (I)2 261 3772 193 746
DNAvances conditionnées60 000120 000
DOTOTAL (II)60 000120 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 450 782596 484
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6 1062 877
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 245 7981 295 486
DYDettes fiscales et sociales296 727295 293
EAAutres dettes305 881310 992
ECTOTAL (IV)3 305 2932 501 132
EETOTAL GENERAL (I à V)5 626 6694 814 878
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 128 6842 132 561
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.100 000100 000
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises4 828 379249 1835 077 5614 145 623
FDProduction vendue biens-91 7167 833-83 88480 734
FGProduction vendue services1 073 704203 2521 276 9561 278 295
FJChiffres d’affaires nets5 810 367460 2686 270 6345 504 653
FNProduction immobilisée2 923
FOSubventions d’exploitation36 95641 829
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges30 466103 892
FQAutres produits911 780
FRTotal des produits d’exploitation (I)6 341 0715 652 154
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 366 5322 105 977
FTVariation de stock (marchandises)94 365-154 000
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements452 900453 645
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-49 08942 901
FWAutres achats et charges externes1 816 5921 638 741
FXImpôts, taxes et versements assimilés74 00669 413
FYSalaires et traitements637 634565 076
FZCharges sociales212 467190 594
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements57 60539 518
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions16 04791 328
GEAutres charges68 41284 096
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 747 4715 127 289
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)593 600524 865
GJProduits financiers de participations36 00037 059
GLAutres intérêts et produits assimilés480
GNDifférences positives de change1144
GPTotal des produits financiers (V)36 11437 543
GRIntérêts et charges assimilées31 75024 792
GSDifférences négatives de change21597
GUTotal des charges financières (VI)31 96524 888
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)4 14912 655
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)597 748537 520
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 317
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 4003 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 7173 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion31 4729 501
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 50024 006
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)33 97233 508
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-27 255-30 508
HKImpôts sur les bénéfices (X)156 863142 474
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)6 383 9025 692 697
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)5 970 2725 328 158
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)413 631364 539
HPRenvois : Crédit-bail mobilier83 51968 564
HQRenvois : Crédit-bail immobilier195 538155 185
A1Renvois : Transfert de charges28 30420 908
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)23 481
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 13239 du 28/07/2017
Numéro de gestion : 1990B00970
Code activité : 8299Z : Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises (NAFRev2 : 82)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires241 385186 87654 50863 685
APConstructions15 0826 0339 04910 055
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels186 10089 79996 301102 717
ATAutres immobilisations corporelles180 164139 51140 65325 271
CUAutres participations1 053 06349 9971 003 0661 003 066
BHAutres immobilisations financières65 61965 61923 111
BJTOTAL (I)1 741 413472 2171 269 1961 227 905
BLMatières premières, approvisionnements152 536152 536103 447
BTMarchandises661 19427 027634 167742 922
BXClients et comptes rattachés2 004 180159 1101 845 0711 939 906
BZAutres créances1 060 45376 876983 577713 473
CFDisponibilités720 463720 46372 079
CHCharges constatées d’avance21 66021 66015 146
CJTOTAL (II)4 620 487263 0134 357 4733 586 973
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 361 899735 2305 626 6694 814 878
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 038 1121 038 112
DDRéserve légale (1)37 46218 923
DHReport à nouveau772 171772 171
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)413 631364 539
DLTOTAL (I)2 261 3772 193 746
DNAvances conditionnées60 000120 000
DOTOTAL (II)60 000120 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 450 782596 484
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6 1062 877
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 245 7981 295 486
DYDettes fiscales et sociales296 727295 293
EAAutres dettes305 881310 992
ECTOTAL (IV)3 305 2932 501 132
EETOTAL GENERAL (I à V)5 626 6694 814 878
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 128 6842 132 561
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.100 000100 000
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises4 828 379249 1835 077 5614 145 623
FDProduction vendue biens-91 7167 833-83 88480 734
FGProduction vendue services1 073 704203 2521 276 9561 278 295
FJChiffres d’affaires nets5 810 367460 2686 270 6345 504 653
FNProduction immobilisée2 923
FOSubventions d’exploitation36 95641 829
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges30 466103 892
FQAutres produits911 780
FRTotal des produits d’exploitation (I)6 341 0715 652 154
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 366 5322 105 977
FTVariation de stock (marchandises)94 365-154 000
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements452 900453 645
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-49 08942 901
FWAutres achats et charges externes1 816 5921 638 741
FXImpôts, taxes et versements assimilés74 00669 413
FYSalaires et traitements637 634565 076
FZCharges sociales212 467190 594
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements57 60539 518
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions16 04791 328
GEAutres charges68 41284 096
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 747 4715 127 289
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)593 600524 865
GJProduits financiers de participations36 00037 059
GLAutres intérêts et produits assimilés480
GNDifférences positives de change1144
GPTotal des produits financiers (V)36 11437 543
GRIntérêts et charges assimilées31 75024 792
GSDifférences négatives de change21597
GUTotal des charges financières (VI)31 96524 888
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)4 14912 655
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)597 748537 520
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 317
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 4003 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 7173 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion31 4729 501
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 50024 006
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)33 97233 508
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-27 255-30 508
HKImpôts sur les bénéfices (X)156 863142 474
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)6 383 9025 692 697
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)5 970 2725 328 158
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)413 631364 539
HPRenvois : Crédit-bail mobilier83 51968 564
HQRenvois : Crédit-bail immobilier195 538155 185
A1Renvois : Transfert de charges28 30420 908
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)23 481
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