L ARCHITECTE

Entreprise

L ARCHITECTE
Dernière mise à jour : 30/04/2014

Informations de l'établissement :
Date de création : 17/04/2006
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38229563200030 / Siren : 382295632 / NIC : 00030
N° de TVA : FR 36 382295632
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 14/11/2019
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
L ARCHITECTE
Adresse :
ZAC DE VALGORA BAT 11
Impasse PRINCE LOUIS DE BROGLIE

83160 LA VALETTE-DU-VAR
Historique de l'établissement :
30/04/2014 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Liens de succession de l'établissement :
17/04/2006 : Succession
Prédécesseur : L ARCHITECTE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 03/05/1991
Dénomination : L ARCHITECTE
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
05/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°16090
NOJO : 830500001747930
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 382 295 632
Dénomination : L'ARCHITECTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
06/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11376
NOJO : 830500001432770
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 382 295 632
Dénomination : L'ARCHITECTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
09/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7578
NOJO : 830500001057830
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 382 295 632
Dénomination : L'ARCHITECTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
22/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14886
NOJO : 830500000793280
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 382 295 632
Dénomination : L'ARCHITECTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
26/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4141
NOJO : 830500000537890
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 382 295 632
Dénomination : L'ARCHITECTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13001
NOJO : 518305427721214
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 382 295 632
Dénomination : L'ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/04/2018 : Modifications générales

Annonce N°2256
NOJO : 830518305416894
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Toulon 382 295 632
Dénomination : L'ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : PELLETAN Georges ; Gérant : CAREN Alain en fonction le 10 Avril 2018
20/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10422
NOJO : 518305401236573
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 382 295 632
Dénomination : L'ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5537
NOJO : 518305376810229
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 382 295 632
Dénomination : L'ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10708
NOJO : 518305352234518
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Toulon 382 295 632
Dénomination : L'ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9867
NOJO : 518305328862617
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Toulon 382 295 632
Dénomination : L'ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10900
NOJO : 518305305319736
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Toulon 382 295 632
Dénomination : L'ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12902
NOJO : BXC12242011153B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Toulon 382 295 632
Dénomination : L'ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11480
NOJO : BXC12003005451T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Toulon 382 295 632
Dénomination : L'ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10076
NOJO : BXC10323006406J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Toulon 382 295 632
Dénomination : L'ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
zone d'activité commerciale de Valgora Impasse de Broglie Bât 11
83160 La Valette-du-Var
26/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5449
NOJO : BXC09310005362S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Toulon 382 295 632
Dénomination : L'ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
zone d'activité commerciale de Valgora Impasse de Broglie Bât 11
83160 La Valette-du-Var
26/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8956
NOJO : BXC08296005051C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Toulon 382 295 632
Dénomination : L'ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
zone d'activité commerciale de Valgora
Impasse de Broglie Bât 11,
83160 La Valette-du-Var
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
17/04/2006 : code NIC
Code NIC : 00030
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Représentants légaux :
04/07/2006 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00999
Type : Personne Physique

Nom : GORI André
Né le 28/09/1947 à Valleroy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Quartier Qt Jean
LES MAYONS
83340 LE LUC EN PROVENCE
FRANCE
04/07/2006 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00999
Type : Personne Physique

Nom : PELLETAN Georges
Né le 15/01/1954 à Marseille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Golf de Barbaroux
83170 Brignoles
FRANCE
Dépôts des actes :
17/04/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00999
Dépôt : N°4235 déposé le 04/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
17/04/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00999
Dépôt : N°4235 déposé le 04/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers
01/10/2005 : Acte
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00999
Dépôt : N°4503 déposé le 17/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Cédant : M Georges PELLETAN / Cessionnaire : M Alain CAREN
Etablissements :
04/07/2006 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00999
Type : Siège

Adresse :
Zone d'activité commerciale De Valgora
Impasse de Broglie bât 11
83160 La Valette-du-Var
FRANCE
04/07/2006 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00999
Type : Etablissement principal

Adresse :
Zone d'activité commerciale De Valgora
Impasse de Broglie bât 11
83160 La Valette-du-Var
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/05/1991
Activité : EXERCICE DE LA PROFESSION D ARCHITECTE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
04/07/2006 : Ajout
Greffe : Toulon (8305)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 17103
Date d’ajout de l’observation : 04/07/2006
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège
Personnes morales :
04/07/2006 : L'ARCHITECTE
Greffe : Toulon (8305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/07/2006
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 17/04/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 84 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00999
Dépôt : N°7877 déposé le 01/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00999
Dépôt : N°7888 déposé le 04/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00999
Dépôt : N°7652 déposé le 10/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00999
Dépôt : N°7042 déposé le 22/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00999
Dépôt : N°7182 déposé le 16/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00999
Dépôt : N°9948 déposé le 12/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00999
Dépôt : N°8635 déposé le 12/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00999
Dépôt : N°8030 déposé le 23/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00999
Dépôt : N°7054 déposé le 02/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2006B00999
Dépôt : N°7219 déposé le 05/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2022/013508 du 29/09/2022
Numéro de gestion : 2006B00999
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2021/010355 du 30/08/2021
Numéro de gestion : 2006B00999
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2020/008423 du 12/10/2020
Numéro de gestion : 2006B00999
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2019/011227 du 17/09/2019
Numéro de gestion : 2006B00999
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : 7494 du 17/08/2018
Numéro de gestion : 2006B00999
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : 7963 du 06/09/2017
Numéro de gestion : 2006B00999
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici