L ARBRE A CAM

Entreprise

L ARBRE A CAM
Dernière mise à jour : 01/06/2021

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/06/2021
Dénomination usuelle : L ARBRE A CAM
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50740788000032 / Siren : 507407880 / NIC : 00032
N° de TVA : FR 33 507407880
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
L ARBRE A CAM
Adresse :
25 Rue DE CONSTANTINE
72000 LE MANS
Liens de succession de l'établissement :
01/06/2021 : Succession
Prédécesseur : L ARBRE A CAM
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 23/08/2008
Dénomination : L ARBRE A CAM
Dénomination usuelle: L ARBRE A CAM
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
23/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4908
NOJO : 7202MYG31340600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Le Mans 507 407 880
Dénomination : L ARBRE A CAM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3434
NOJO : 7202MYG29514100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Le Mans 507 407 880
Dénomination : L ARBRE A CAM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2809
NOJO : 7202MYG28228800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Le Mans 507 407 880
Dénomination : L ARBRE A CAM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/08/2021 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1129
NOJO : 007202MYG279345
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 09/08/2021
Date de commencement d'activité : 23/08/2008
Descriptif : immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Le Mans 507 407 880
Dénomination : L ARBRE A CAM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : CATOIRE Marion
Montant du capital : 15000.00 EUR
29/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11167
NOJO : 9401MYG78777700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Créteil 507 407 880
Dénomination : L ARBRE A CAM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4828
NOJO : 9401MYG75338200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Créteil 507 407 880
Dénomination : L ARBRE A CAM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°17066
NOJO : 9401MYG72576100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Créteil 507 407 880
Dénomination : L ARBRE A CAM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10936
NOJO : 119401397540507
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Créteil 507 407 880
Dénomination : L ARBRE A CAM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
29/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11998
NOJO : 119401373661186
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Créteil 507 407 880
Dénomination : L ARBRE A CAM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
24/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11249
NOJO : 119401348981305
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Créteil 507 407 880
Dénomination : L ARBRE A CAM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
16/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°18695
NOJO : 119401326652874
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Créteil 507 407 880
Dénomination : L ARBRE A CAM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
27/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15246
NOJO : BXC13197010804X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Créteil 507 407 880
Dénomination : L ARBRE A CAM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
03/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13917
NOJO : BXC122330124866
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Créteil 507 407 880
Dénomination : L ARBRE A CAM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
05/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12651
NOJO : BXC11229007079A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Créteil 507 407 880
Dénomination : L ARBRE A CAM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Adresse :
49 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
94600 Choisy-le-Roi
25/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10180
NOJO : BXC10211002810B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Créteil 507 407 880
Dénomination : L ARBRE A CAM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
07/08/2008 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1445
NOJO : BXA08213001539S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 23/08/2008

Numéro d'identification : RCS Créteil 507 407 880
Dénomination : L ARBRE A CAM
Nom commercial : L ARBRE A CAM
Forme juridique : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : CATOIRE Marion.

Montant du capital : 5000.00 EUR

Adresse :
7 rue Alphonse Brault
94600 Choisy-le-Roi
Historique de l'unité légale :
01/06/2021 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00032
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2020 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
30/04/2018 : catégorie juridique
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
31/12/2010 : code NIC
Code NIC : 00024
Représentants légaux :
10/08/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2008B03502
Type : Personne Physique

Nom : CATOIRE (CATOIRE) Marion
Né le 17/04/1973 à Limoges (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
de Tassigny
49 Avenue du Maréchal de Lattre
94600 Choisy-le-Roi
FRANCE
02/08/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2008B03502
Type : Personne Physique

Nom : CATOIRE (CATOIRE) Marion
Né le 17/04/1973 à Limoges (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
49 Avenue du Maréchal de Lattre
de Tassigny
94600 Choisy-le-Roi
FRANCE
Dépôts des actes :
30/04/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2008B03502
Dépôt : N°44543 déposé le 09/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/04/2018 : Acte sous seing privé
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2008B03502
Dépôt : N°44543 déposé le 09/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Mme Marion CATOIRE et Mme Laurence RIEU
30/04/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2008B03502
Dépôt : N°44543 déposé le 09/07/2018
Etat : Déposé
09/11/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2008B03502
Dépôt : N°21151 déposé le 13/11/2017
Etat : Déposé
15/07/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2008B03502
Dépôt : N°11355 déposé le 02/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
15/07/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2008B03502
Dépôt : N°11355 déposé le 02/08/2011
Etat : Déposé
15/07/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2008B03502
Dépôt : N°11355 déposé le 02/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
15/07/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2008B03502
Dépôt : N°11355 déposé le 02/08/2011
Etat : Déposé
31/12/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2008B03502
Dépôt : N°2738 déposé le 21/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Ancien siège social : 7 rue Alphonse Brault 94600 CHOISY LE ROI
31/12/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2008B03502
Dépôt : N°2738 déposé le 21/02/2011
Etat : Déposé
31/12/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2008B03502
Dépôt : N°2738 déposé le 21/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Ancien siège social : 7 rue Alphonse Brault 94600 CHOISY LE ROI
31/12/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2008B03502
Dépôt : N°2738 déposé le 21/02/2011
Etat : Déposé
20/07/2008 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2008B03502
Dépôt : N°10908 déposé le 29/07/2008
Etat : Déposé
20/07/2008 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2008B03502
Dépôt : N°10908 déposé le 29/07/2008
Etat : Déposé
09/07/2008 : Attestation bancaire
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2008B03502
Dépôt : N°10908 déposé le 29/07/2008
Etat : Déposé
09/07/2008 : Attestation bancaire
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2008B03502
Dépôt : N°10908 déposé le 29/07/2008
Etat : Déposé
02/07/2008 : Statuts constitutifs
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2008B03502
Dépôt : N°10908 déposé le 29/07/2008
Etat : Déposé
02/07/2008 : Statuts constitutifs
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2008B03502
Dépôt : N°10908 déposé le 29/07/2008
Etat : Déposé
Etablissements :
10/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2008B03502
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
de Tassigny
49 Avenue du Maréchal de Lattre
94600 Choisy-le-Roi
FRANCE
Nom commercial : L ARBRE A CAM
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/08/2008
Activité : Réalisation de toutes études dans le domaine de l'aménagement du territoire, qu'il s'agisse d'agriculture, de loisirs, d'urbanisme, de voirie et réseaux divers, de traitement des paysages et annexes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/08/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2008B03502
Type : Siège

Adresse :
49 Avenue du Maréchal de Lattre
de Tassigny
94600 Choisy-le-Roi
FRANCE
02/08/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2008B03502
Type : Etablissement principal

Adresse :
49 Avenue du Maréchal de Lattre
de Tassigny
94600 Choisy-le-Roi
FRANCE
Nom commercial : L ARBRE A CAM
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/08/2008
Activité : Réalisation de toutes études dans le domaine de l'aménagement du territoire, qu'il s'agisse d'agriculture, de loisirs, d'urbanisme, de voirie et réseaux divers, de traitement des paysages et annexes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
10/08/2021 : Ajout
Greffe : Créteil (9401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 42690
Date d’ajout de l’observation : 10/08/2021
Texte de l'observation : Radiation d'office sur réquisition du greffier du tribunal de commerce du Mans par suite de transfert du siège social et de l'établissement principal à compter du 01/06/2021 du de Tassigny 49 Avenue du Maréchal de Lattre 94600 Choisy-le-Roi au 25 Rue Constantine 72000 Le Mans
Personnes morales :
10/08/2021 : L ARBRE A CAM
Greffe : Créteil (9401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/07/2008
Date à laquelle la radiation de la personne a été enregistrée au greffe : 10/08/2021

Type de capital : Fixe
Capital : 15000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2009
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
02/08/2011 : L ARBRE A CAM
Greffe : Créteil (9401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/07/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 15000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2008B03502
Dépôt : N°18440 déposé le 26/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2008B03502
Dépôt : N°10198 déposé le 16/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2008B03502
Dépôt : N°826 déposé le 08/01/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2008B03502
Dépôt : N°14172 déposé le 04/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2008B03502
Dépôt : N°8898 déposé le 08/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2008B03502
Dépôt : N°8898 déposé le 08/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2008B03502
Dépôt : N°7687 déposé le 09/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2008B03502
Dépôt : N°7687 déposé le 09/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2008B03502
Dépôt : N°10304 déposé le 29/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2008B03502
Dépôt : N°10304 déposé le 29/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2008B03502
Dépôt : N°7293 déposé le 03/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2008B03502
Dépôt : N°7293 déposé le 03/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2008B03502
Dépôt : N°11959 déposé le 02/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2008B03502
Dépôt : N°11959 déposé le 02/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2008B03502
Dépôt : N°9554 déposé le 25/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2008B03502
Dépôt : N°9554 déposé le 25/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2008B03502
Dépôt : N°6740 déposé le 05/07/2010
Durée de l'exercice : 17
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2008B03502
Dépôt : N°6740 déposé le 05/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : LE MANS (7202)
Numéro de dépôt : 4724 du 20/07/2023
Numéro de gestion : 2021B00924
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 1601 160
ATAutres immobilisations corporelles12 3758 8973 478813
BJTOTAL (I)13 53510 0573 478813
BXClients et comptes rattachés16 43616 43638 587
BZAutres créances3535308
CFDisponibilités70 56470 56423 786
CHCharges constatées d’avance1 636
CJTOTAL (II)87 03587 03564 317
COTOTAL GENERAL (0 à V)100 57010 05790 51365 130
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 00015 000
DDRéserve légale (1)1 5001 500
DHReport à nouveau13 21019 879
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)30 9713 331
DLTOTAL (I)60 68239 710
DVEmprunts et dettes financières divers (4)13 23912 715
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2091 849
DYDettes fiscales et sociales16 38310 856
ECTOTAL (IV)29 83125 419
EETOTAL GENERAL (I à V)90 51365 130
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LE MANS (7202)
Numéro de dépôt : 4591 du 20/07/2022
Numéro de gestion : 2021B00924
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 1601 160
ATAutres immobilisations corporelles12 3758 8973 478813
BJTOTAL (I)13 53510 0573 478813
BXClients et comptes rattachés16 43616 43638 587
BZAutres créances3535308
CFDisponibilités70 56470 56423 786
CHCharges constatées d’avance1 636
CJTOTAL (II)87 03587 03564 317
COTOTAL GENERAL (0 à V)100 57010 05790 51365 130
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 00015 000
DDRéserve légale (1)1 5001 500
DHReport à nouveau13 21019 879
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)30 9713 331
DLTOTAL (I)60 68239 710
DVEmprunts et dettes financières divers (4)13 23912 715
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2091 849
DYDettes fiscales et sociales16 38310 856
ECTOTAL (IV)29 83125 419
EETOTAL GENERAL (I à V)90 51365 130
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LE MANS (7202)
Numéro de dépôt : 7658 du 13/10/2021
Numéro de gestion : 2021B00924
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 1601 160
ATAutres immobilisations corporelles12 3758 8973 478813
BJTOTAL (I)13 53510 0573 478813
BXClients et comptes rattachés16 43616 43638 587
BZAutres créances3535308
CFDisponibilités70 56470 56423 786
CHCharges constatées d’avance1 636
CJTOTAL (II)87 03587 03564 317
COTOTAL GENERAL (0 à V)100 57010 05790 51365 130
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 00015 000
DDRéserve légale (1)1 5001 500
DHReport à nouveau13 21019 879
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)30 9713 331
DLTOTAL (I)60 68239 710
DVEmprunts et dettes financières divers (4)13 23912 715
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2091 849
DYDettes fiscales et sociales16 38310 856
ECTOTAL (IV)29 83125 419
EETOTAL GENERAL (I à V)90 51365 130
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 18440 du 26/10/2020
Numéro de gestion : 2008B03502
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 1601 160
ATAutres immobilisations corporelles12 3758 8973 478813
BJTOTAL (I)13 53510 0573 478813
BXClients et comptes rattachés16 43616 43638 587
BZAutres créances3535308
CFDisponibilités70 56470 56423 786
CHCharges constatées d’avance1 636
CJTOTAL (II)87 03587 03564 317
COTOTAL GENERAL (0 à V)100 57010 05790 51365 130
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 00015 000
DDRéserve légale (1)1 5001 500
DHReport à nouveau13 21019 879
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)30 9713 331
DLTOTAL (I)60 68239 710
DVEmprunts et dettes financières divers (4)13 23912 715
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2091 849
DYDettes fiscales et sociales16 38310 856
ECTOTAL (IV)29 83125 419
EETOTAL GENERAL (I à V)90 51365 130
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 10198 du 16/07/2019
Numéro de gestion : 2008B03502
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 1601 160
ATAutres immobilisations corporelles12 3758 8973 478813
BJTOTAL (I)13 53510 0573 478813
BXClients et comptes rattachés16 43616 43638 587
BZAutres créances3535308
CFDisponibilités70 56470 56423 786
CHCharges constatées d’avance1 636
CJTOTAL (II)87 03587 03564 317
COTOTAL GENERAL (0 à V)100 57010 05790 51365 130
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 00015 000
DDRéserve légale (1)1 5001 500
DHReport à nouveau13 21019 879
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)30 9713 331
DLTOTAL (I)60 68239 710
DVEmprunts et dettes financières divers (4)13 23912 715
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2091 849
DYDettes fiscales et sociales16 38310 856
ECTOTAL (IV)29 83125 419
EETOTAL GENERAL (I à V)90 51365 130
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 826 du 08/01/2020
Numéro de gestion : 2008B03502
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 1601 160
ATAutres immobilisations corporelles12 3758 8973 478813
BJTOTAL (I)13 53510 0573 478813
BXClients et comptes rattachés16 43616 43638 587
BZAutres créances3535308
CFDisponibilités70 56470 56423 786
CHCharges constatées d’avance1 636
CJTOTAL (II)87 03587 03564 317
COTOTAL GENERAL (0 à V)100 57010 05790 51365 130
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 00015 000
DDRéserve légale (1)1 5001 500
DHReport à nouveau13 21019 879
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)30 9713 331
DLTOTAL (I)60 68239 710
DVEmprunts et dettes financières divers (4)13 23912 715
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2091 849
DYDettes fiscales et sociales16 38310 856
ECTOTAL (IV)29 83125 419
EETOTAL GENERAL (I à V)90 51365 130
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 14172 du 04/07/2017
Numéro de gestion : 2008B03502
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 1601 160
ATAutres immobilisations corporelles12 3758 8973 478813
BJTOTAL (I)13 53510 0573 478813
BXClients et comptes rattachés16 43616 43638 587
BZAutres créances3535308
CFDisponibilités70 56470 56423 786
CHCharges constatées d’avance1 636
CJTOTAL (II)87 03587 03564 317
COTOTAL GENERAL (0 à V)100 57010 05790 51365 130
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 00015 000
DDRéserve légale (1)1 5001 500
DHReport à nouveau13 21019 879
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)30 9713 331
DLTOTAL (I)60 68239 710
DVEmprunts et dettes financières divers (4)13 23912 715
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2091 849
DYDettes fiscales et sociales16 38310 856
ECTOTAL (IV)29 83125 419
EETOTAL GENERAL (I à V)90 51365 130

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