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d'Entre-deux-Eaux

L 2 M

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 22/02/1992
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 34979823100024 / Siren : 349798231 / NIC : 00024
N° de TVA : FR 11 349798231
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 17/11/2010
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
L 2 M
Adresse :
Lieu dit LES MOULINS NEUFS
72200 BAZOUGES CRE SUR LOIR
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/1992 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Liens de succession de l'établissement :
22/02/1992 : Succession
Prédécesseur : L 2 M
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/02/1989
Dénomination : L 2 M
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
L 2 M - Bazouges-sur-le-Loir (siège)L 2 M - Paris (fermé)
Publications au Bodacc :
04/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3133
NOJO : 7202MYG31409500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Le Mans 349 798 231
Dénomination : L 2 M
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8228
NOJO : 7202MYG29395500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Le Mans 349 798 231
Dénomination : L 2 M
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12411
NOJO : 7202MYG27714500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Le Mans 349 798 231
Dénomination : L 2 M
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2975
NOJO : 7202MYG26824700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Le Mans 349 798 231
Dénomination : L 2 M
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3605
NOJO : 7202MYG24925600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Le Mans 349 798 231
Dénomination : L 2 M
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3953
NOJO : 720222919500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Le Mans 349 798 231
Dénomination : L 2 M
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9827
NOJO : 720221590000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Le Mans 349 798 231
Dénomination : L 2 M
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11552
NOJO : 720219915600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Le Mans 349 798 231
Dénomination : L 2 M
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12407
NOJO : 720218287600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Le Mans 349 798 231
Dénomination : L 2 M
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8094
NOJO : 720216912900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Le Mans 349 798 231
Dénomination : L 2 M
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8373
NOJO : BXC13190011647S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Le Mans 349 798 231
Dénomination : L 2 M
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12060
NOJO : BXC121880096541
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Le Mans 349 798 231
Dénomination : L 2 M
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7594
NOJO : BXC11186002716D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Le Mans 349 798 231
Dénomination : L 2 M
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°757
NOJO : BXB10329000479P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Le Mans 349 798 231
Dénomination : L 2 M
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : CHAPRON Bernard
03/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°758
NOJO : BXB10329000480A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Le Mans 349 798 231
Dénomination : L 2 M
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 16159.6 EUR
26/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8658
NOJO : BXC10211017998E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Le Mans 349 798 231
Dénomination : L 2 M
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
les Moulins Neufs Bazouges sur-le-Loir
72200 La Flèche
30/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8891
NOJO : BXC08202003815P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Le Mans 349 798 231
Dénomination : L 2 M
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
les Moulins Neufs Bazouges sur-le-Loir,
72200 La Flèche
25/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8936
NOJO : BXC082490054256
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Le Mans 349 798 231
Dénomination : L 2 M
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
les Moulins Neufs Bazouges sur-le-Loir,
72200 La Flèche
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/1989 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Représentants légaux :
29/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1992B00498
Type : Personne Physique

Nom : CHAPRON Bernard
Né le 05/11/1934 à PARIS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
27 rue de l'Amiral Hamelin
75116 Paris
FRANCE
Dépôts des actes :
12/10/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1992B00498
Dépôt : N°4239 déposé le 19/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
12/10/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1992B00498
Dépôt : N°4240 déposé le 19/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/04/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1992B00498
Dépôt : N°925 déposé le 10/05/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant MODIFICATION STATUTS
22/02/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1992B00498
Dépôt : N°2271 déposé le 01/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 72200 - BAZOUGES SUR LE LOIR - LES MOULINS NEUFS [TEXTE2]
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1992B00498
Dépôt : N°2271 déposé le 01/12/1992
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1992B00498
Dépôt : N°2271 déposé le 01/12/1992
Etat : Déposé
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1992B00498
Dépôt : N°2271 déposé le 01/12/1992
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1992B00498
Dépôt : N°925 déposé le 10/05/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant MODIFICATION STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1992B00498
Dépôt : N°4240 déposé le 19/11/2010
Etat : Déposé
Etablissements :
29/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1992B00498
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
les Moulins Neufs
Bazouges Sur-le-Loir - La Flèche
72200 BAZOUGES CRE SUR LOIR
FRANCE
Nom commercial : SARL L 2 M
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/02/1992
Activité : L'ingénierie et les études en matière d'aménagements des rivières de quelque nature que ce soit, y compris et plus particulièrement ceux concernant le développement du tourisme fluvial. L'exploration, l'entretien, la rénovation des rivières. La gestion des projets de toute nature y compris en particulier, les projets se rapportant au tourisme, la navigation fluviale, la communication médiatique, la promotion du patrimoine. Le conseil pour l'organisation et la gestion des projets de toute nature. L'ingénierie pour l'organisation d'événements médiatiques l'ingénierie technique pour le développement et la mise en oeuvre d'Innovations la prise de licences en matière de savoir-faire et de brevets dans les Domaines visés ci-dessus la promotion, les études, la réalisation de centres de loisirs, de programmes immobiliers, y compris, en particulier, ceux Lies au tourisme, notamment fluvial et aux aménagements touristiques. La rénovation de bâtiments anciens.
Origine du fonds : Divers
REATION SUITE TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL DE PARIS 16EME - 75000 A BAZOUGES SUR LE LOIR - 72200 SANS MAINTIEN A L'ANCIEN SIEG - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
29/03/2017 : Ajout
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : DEPOT DE CONSTITUTION GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS JOURNAL DE CONSTITUTION : JOURNAL LES ANNONCES DE LA SEINE DU 13.02.1989 DEPOT AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS LE 28.02.1989 NUMERO 2328 DECISION DE TRANSFERT DU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS DEPOT AU GREFFE DE PARIS : 05.03.1992 PUBLICITE : LES ANNONCES DE LA SEINE DU 27 FEVRIER 1992 TRANSFERT AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE MANS DEPOT LE 01.12.1992 PUBLICITE : LE MAINE LIBRE DU 22.10.1992 LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 75 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 11 433.68 EUR
Personnes morales :
29/03/2017 : L 2 M
Greffe : Le Mans (7202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/12/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 16159.6
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 96 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1992B00498
Dépôt : N°2769 déposé le 03/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1992B00498
Dépôt : N°2810 déposé le 05/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1992B00498
Dépôt : N°2937 déposé le 01/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1992B00498
Dépôt : N°2968 déposé le 26/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1992B00498
Dépôt : N°2730 déposé le 29/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1992B00498
Dépôt : N°2610 déposé le 21/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1992B00498
Dépôt : N°2568 déposé le 28/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1992B00498
Dépôt : N°2208 déposé le 17/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1992B00498
Dépôt : N°2130 déposé le 01/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1992B00498
Dépôt : N°1821 déposé le 20/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1992B00498
Dépôt : N°1672 déposé le 21/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1992B00498
Dépôt : N°1417 déposé le 27/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1992B00498
Dépôt : N°2042 déposé le 15/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1992B00498
Dépôt : N°1953 déposé le 21/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1992B00498
Dépôt : N°1095 déposé le 06/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1992B00498
Dépôt : N°1220 déposé le 12/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1992B00498
Dépôt : N°1079 déposé le 13/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1992B00498
Dépôt : N°1294 déposé le 17/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1992B00498
Dépôt : N°1217 déposé le 15/06/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1992B00498
Dépôt : N°3060 déposé le 24/11/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1992B00498
Dépôt : N°1175 déposé le 25/06/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1992B00498
Dépôt : N°1543 déposé le 26/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1992B00498
Dépôt : N°1041 déposé le 28/06/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1992B00498
Dépôt : N°1426 déposé le 22/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LE MANS (7202)
Numéro de dépôt : 3842 du 27/06/2022
Numéro de gestion : 1992B00498
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement96 04396 043
ANTerrains21 8261 59020 23620 236
APConstructions39 82539 825968
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 01510 015
ATAutres immobilisations corporelles13 68013 680
CUAutres participations7 1657 165
BJTOTAL (I)188 555168 31920 23621 204
BZAutres créances9 9969 9969 669
CDValeurs mobilières de placement215 467123 01692 45186 890
CFDisponibilités5 9915 9912 390
CHCharges constatées d’avance159159152
CJTOTAL (II)231 613123 016108 59799 101
COTOTAL GENERAL (0 à V)420 168291 335128 833120 306
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel16 16016 160
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...48 97648 976
DDRéserve légale (1)1 1431 143
DGAutres réserves95 93395 933
DHReport à nouveau-43 393-47 244
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)8 5213 851
DLTOTAL (I)127 339118 818
DVEmprunts et dettes financières divers (4)353353
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 1401 134
ECTOTAL (IV)1 4941 487
EETOTAL GENERAL (I à V)128 833120 306
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FQAutres produits53
FRTotal des produits d’exploitation (I)53
FWAutres achats et charges externes2 2882 377
FXImpôts, taxes et versements assimilés563556
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements9681 991
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 8194 924
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-3 765-4 924
GLAutres intérêts et produits assimilés1 170933
GMReprises sur provisions et transferts de charges8 91911 399
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement11 5281 432
GPTotal des produits financiers (V)21 61713 763
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement9 3304 988
GUTotal des charges financières (VI)9 3304 988
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)12 2868 775
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)8 5213 851
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)21 67013 763
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)13 1499 912
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)8 5213 851
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LE MANS (7202)
Numéro de dépôt : 4622 du 07/07/2021
Numéro de gestion : 1992B00498
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement96 04396 043
ANTerrains21 8261 59020 23620 236
APConstructions39 82539 825968
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 01510 015
ATAutres immobilisations corporelles13 68013 680
CUAutres participations7 1657 165
BJTOTAL (I)188 555168 31920 23621 204
BZAutres créances9 9969 9969 669
CDValeurs mobilières de placement215 467123 01692 45186 890
CFDisponibilités5 9915 9912 390
CHCharges constatées d’avance159159152
CJTOTAL (II)231 613123 016108 59799 101
COTOTAL GENERAL (0 à V)420 168291 335128 833120 306
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel16 16016 160
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...48 97648 976
DDRéserve légale (1)1 1431 143
DGAutres réserves95 93395 933
DHReport à nouveau-43 393-47 244
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)8 5213 851
DLTOTAL (I)127 339118 818
DVEmprunts et dettes financières divers (4)353353
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 1401 134
ECTOTAL (IV)1 4941 487
EETOTAL GENERAL (I à V)128 833120 306
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FQAutres produits53
FRTotal des produits d’exploitation (I)53
FWAutres achats et charges externes2 2882 377
FXImpôts, taxes et versements assimilés563556
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements9681 991
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 8194 924
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-3 765-4 924
GLAutres intérêts et produits assimilés1 170933
GMReprises sur provisions et transferts de charges8 91911 399
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement11 5281 432
GPTotal des produits financiers (V)21 61713 763
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement9 3304 988
GUTotal des charges financières (VI)9 3304 988
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)12 2868 775
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)8 5213 851
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)21 67013 763
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)13 1499 912
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)8 5213 851
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LE MANS (7202)
Numéro de dépôt : 10 du 05/01/2021
Numéro de gestion : 1992B00498
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement96 04396 043
ANTerrains21 8261 59020 23620 236
APConstructions39 82539 825968
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 01510 015
ATAutres immobilisations corporelles13 68013 680
CUAutres participations7 1657 165
BJTOTAL (I)188 555168 31920 23621 204
BZAutres créances9 9969 9969 669
CDValeurs mobilières de placement215 467123 01692 45186 890
CFDisponibilités5 9915 9912 390
CHCharges constatées d’avance159159152
CJTOTAL (II)231 613123 016108 59799 101
COTOTAL GENERAL (0 à V)420 168291 335128 833120 306
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel16 16016 160
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...48 97648 976
DDRéserve légale (1)1 1431 143
DGAutres réserves95 93395 933
DHReport à nouveau-43 393-47 244
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)8 5213 851
DLTOTAL (I)127 339118 818
DVEmprunts et dettes financières divers (4)353353
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 1401 134
ECTOTAL (IV)1 4941 487
EETOTAL GENERAL (I à V)128 833120 306
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FQAutres produits53
FRTotal des produits d’exploitation (I)53
FWAutres achats et charges externes2 2882 377
FXImpôts, taxes et versements assimilés563556
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements9681 991
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 8194 924
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-3 765-4 924
GLAutres intérêts et produits assimilés1 170933
GMReprises sur provisions et transferts de charges8 91911 399
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement11 5281 432
GPTotal des produits financiers (V)21 61713 763
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement9 3304 988
GUTotal des charges financières (VI)9 3304 988
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)12 2868 775
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)8 5213 851
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)21 67013 763
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)13 1499 912
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)8 5213 851
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LE MANS (7202)
Numéro de dépôt : 7284 du 10/10/2019
Numéro de gestion : 1992B00498
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement96 04396 043
ANTerrains21 8261 59020 23620 236
APConstructions39 82539 825968
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 01510 015
ATAutres immobilisations corporelles13 68013 680
CUAutres participations7 1657 165
BJTOTAL (I)188 555168 31920 23621 204
BZAutres créances9 9969 9969 669
CDValeurs mobilières de placement215 467123 01692 45186 890
CFDisponibilités5 9915 9912 390
CHCharges constatées d’avance159159152
CJTOTAL (II)231 613123 016108 59799 101
COTOTAL GENERAL (0 à V)420 168291 335128 833120 306
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel16 16016 160
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...48 97648 976
DDRéserve légale (1)1 1431 143
DGAutres réserves95 93395 933
DHReport à nouveau-43 393-47 244
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)8 5213 851
DLTOTAL (I)127 339118 818
DVEmprunts et dettes financières divers (4)353353
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 1401 134
ECTOTAL (IV)1 4941 487
EETOTAL GENERAL (I à V)128 833120 306
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FQAutres produits53
FRTotal des produits d’exploitation (I)53
FWAutres achats et charges externes2 2882 377
FXImpôts, taxes et versements assimilés563556
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements9681 991
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 8194 924
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-3 765-4 924
GLAutres intérêts et produits assimilés1 170933
GMReprises sur provisions et transferts de charges8 91911 399
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement11 5281 432
GPTotal des produits financiers (V)21 61713 763
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement9 3304 988
GUTotal des charges financières (VI)9 3304 988
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)12 2868 775
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)8 5213 851
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)21 67013 763
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)13 1499 912
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)8 5213 851
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LE MANS (7202)
Numéro de dépôt : 2991 du 19/06/2018
Numéro de gestion : 1992B00498
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement96 04396 043
ANTerrains21 8261 59020 23620 236
APConstructions39 82539 825968
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 01510 015
ATAutres immobilisations corporelles13 68013 680
CUAutres participations7 1657 165
BJTOTAL (I)188 555168 31920 23621 204
BZAutres créances9 9969 9969 669
CDValeurs mobilières de placement215 467123 01692 45186 890
CFDisponibilités5 9915 9912 390
CHCharges constatées d’avance159159152
CJTOTAL (II)231 613123 016108 59799 101
COTOTAL GENERAL (0 à V)420 168291 335128 833120 306
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel16 16016 160
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...48 97648 976
DDRéserve légale (1)1 1431 143
DGAutres réserves95 93395 933
DHReport à nouveau-43 393-47 244
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)8 5213 851
DLTOTAL (I)127 339118 818
DVEmprunts et dettes financières divers (4)353353
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 1401 134
ECTOTAL (IV)1 4941 487
EETOTAL GENERAL (I à V)128 833120 306
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FQAutres produits53
FRTotal des produits d’exploitation (I)53
FWAutres achats et charges externes2 2882 377
FXImpôts, taxes et versements assimilés563556
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements9681 991
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 8194 924
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-3 765-4 924
GLAutres intérêts et produits assimilés1 170933
GMReprises sur provisions et transferts de charges8 91911 399
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement11 5281 432
GPTotal des produits financiers (V)21 61713 763
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement9 3304 988
GUTotal des charges financières (VI)9 3304 988
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)12 2868 775
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)8 5213 851
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)21 67013 763
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)13 1499 912
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)8 5213 851
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LE MANS (7202)
Numéro de dépôt : 3608 du 01/08/2017
Numéro de gestion : 1992B00498
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement96 04396 043
ANTerrains21 8261 59020 23620 236
APConstructions39 82539 825968
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 01510 015
ATAutres immobilisations corporelles13 68013 680
CUAutres participations7 1657 165
BJTOTAL (I)188 555168 31920 23621 204
BZAutres créances9 9969 9969 669
CDValeurs mobilières de placement215 467123 01692 45186 890
CFDisponibilités5 9915 9912 390
CHCharges constatées d’avance159159152
CJTOTAL (II)231 613123 016108 59799 101
COTOTAL GENERAL (0 à V)420 168291 335128 833120 306
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel16 16016 160
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...48 97648 976
DDRéserve légale (1)1 1431 143
DGAutres réserves95 93395 933
DHReport à nouveau-43 393-47 244
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)8 5213 851
DLTOTAL (I)127 339118 818
DVEmprunts et dettes financières divers (4)353353
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 1401 134
ECTOTAL (IV)1 4941 487
EETOTAL GENERAL (I à V)128 833120 306
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FQAutres produits53
FRTotal des produits d’exploitation (I)53
FWAutres achats et charges externes2 2882 377
FXImpôts, taxes et versements assimilés563556
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements9681 991
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 8194 924
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-3 765-4 924
GLAutres intérêts et produits assimilés1 170933
GMReprises sur provisions et transferts de charges8 91911 399
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement11 5281 432
GPTotal des produits financiers (V)21 61713 763
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement9 3304 988
GUTotal des charges financières (VI)9 3304 988
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)12 2868 775
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)8 5213 851
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)21 67013 763
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)13 1499 912
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)8 5213 851
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