KOELIS - MEYLAN

Historique de l'établissement :

01/07/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

02/06/2022 : Succession

Prédécesseur : KOELIS
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 06/10/2006

Dénomination : KOELIS

Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

KOELIS - Meylan (siège)KOELIS - MeylanKOELIS - MeylanKOELIS - MeylanKOELIS - Grenoble (fermé)

Marques françaises :

21/03/2017 : KOELIS RECFIRE

N° national/d'enregistrement : 4347702
Date de dépôt : 21/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; Appareils et instruments médicaux utilisés en Urologie ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données ; Recherches scientifiques à but médical ou chirurgical.

Déposant 1 : KOELIS, SAS
Numéro de SIREN : 492218375
Adresse :
16 CHEMIN DU VIEUX CHENE
38240 MEYLAN
FR

Mandataire 1 : KOELIS, M. Antoine LEROY
Adresse :
16 CHEMIN DU VIEUX CHENE
38240 MEYLAN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

21/03/2017 : KOELIS PERINE

N° national/d'enregistrement : 4347707
Date de dépôt : 21/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; Appareils et instruments médicaux utilisés en Urologie ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données ; Recherches scientifiques à but médical ou chirurgical.

Déposant 1 : KOELIS, SAS
Numéro de SIREN : 492218375
Adresse :
16 CHEMIN DU VIEUX CHENE
38240 MEYLAN
FR

Mandataire 1 : KOELIS, M. Antoine LEROY
Adresse :
16 CHEMIN DU VIEUX CHENE
38240 MEYLAN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

21/03/2017 : KOELIS RECFIRE

N° national/d'enregistrement : 4347702
Date de dépôt : 21/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; Appareils et instruments médicaux utilisés en Urologie ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données ; Recherches scientifiques à but médical ou chirurgical.

Déposant 1 : KOELIS, SAS
Numéro de SIREN : 492218375
Adresse :
16 CHEMIN DU VIEUX CHENE
38240 MEYLAN
FR

Mandataire 1 : LAURENT ET CHARRAS,
Adresse :
Les Pléiades 24C PARK NORD ANNECY
74370 METZ-TESSY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 860042
Date de demande : 16/06/2022
N° de BOPI : 2022-28
Date du BOPI : 15/07/2022

Bénéficiare 1 : LAURENT ET CHARRAS,
Adresse :
Les Pléiades 24C PARK NORD ANNECY
74370 METZ-TESSY
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

21/03/2017 : KOELIS PERINE

N° national/d'enregistrement : 4347707
Date de dépôt : 21/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; Appareils et instruments médicaux utilisés en Urologie ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données ; Recherches scientifiques à but médical ou chirurgical.

Déposant 1 : KOELIS, SAS
Numéro de SIREN : 492218375
Adresse :
16 CHEMIN DU VIEUX CHENE
38240 MEYLAN
FR

Mandataire 1 : LAURENT ET CHARRAS,
Adresse :
Les Pléiades 24C PARK NORD ANNECY
74370 METZ-TESSY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 860042
Date de demande : 16/06/2022
N° de BOPI : 2022-28
Date du BOPI : 15/07/2022

Bénéficiare 1 : LAURENT ET CHARRAS,
Adresse :
Les Pléiades 24C PARK NORD ANNECY
74370 METZ-TESSY
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

21/03/2017 : KOELIS RECFIRE

N° national/d'enregistrement : 4347702
Date de dépôt : 21/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; Appareils et instruments médicaux utilisés en Urologie ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données ; Recherches scientifiques à but médical ou chirurgical.

Déposant 1 : KOELIS, SAS
Numéro de SIREN : 492218375
Adresse :
16 CHEMIN DU VIEUX CHENE
38240 MEYLAN
FR

Mandataire 1 : KOELIS, M. Antoine LEROY
Adresse :
16 CHEMIN DU VIEUX CHENE
38240 MEYLAN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

21/03/2017 : KOELIS PERINE

N° national/d'enregistrement : 4347707
Date de dépôt : 21/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; Appareils et instruments médicaux utilisés en Urologie ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données ; Recherches scientifiques à but médical ou chirurgical.

Déposant 1 : KOELIS, SAS
Numéro de SIREN : 492218375
Adresse :
16 CHEMIN DU VIEUX CHENE
38240 MEYLAN
FR

Mandataire 1 : KOELIS, M. Antoine LEROY
Adresse :
16 CHEMIN DU VIEUX CHENE
38240 MEYLAN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

21/03/2016 : KOELIS MR-DRAW

N° national/d'enregistrement : 4258542
Date de dépôt : 21/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; Appareils et instruments médicaux utilises en urologie ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données ; Recherches scientifiques à but médical ou chirurgical.

Déposant 1 : KOELIS, SAS
Numéro de SIREN : 492218375
Adresse :
8 RUE Duploye
38100 GRENOBLE
FR

Mandataire 1 : KOELIS, M. Antoine LEROY
Adresse :
8 RUE Duploye
38100 GRENOBLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

21/03/2016 : KOELIS MoMa

N° national/d'enregistrement : 4258549
Date de dépôt : 21/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; Appareils et instruments médicaux utilises en urologie ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données ; Recherches scientifiques à but médical ou chirurgical.

Déposant 1 : KOELIS, SAS
Numéro de SIREN : 492218375
Adresse :
8 RUE Duploye
38100 GRENOBLE
FR

Mandataire 1 : KOELIS, M. Antoine LEROY
Adresse :
8 RUE Duploye
38100 GRENOBLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

21/03/2016 : KOELIS MR-DRAW

N° national/d'enregistrement : 4258542
Date de dépôt : 21/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; Appareils et instruments médicaux utilises en urologie ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données ; Recherches scientifiques à but médical ou chirurgical.

Déposant 1 : KOELIS, SAS
Numéro de SIREN : 492218375
Adresse :
8 RUE Duploye
38100 GRENOBLE
FR

Mandataire 1 : KOELIS, M. Antoine LEROY
Adresse :
8 RUE Duploye
38100 GRENOBLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

21/03/2016 : KOELIS MR-DRAW

N° national/d'enregistrement : 4258542
Date de dépôt : 21/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; Appareils et instruments médicaux utilises en urologie ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données ; Recherches scientifiques à but médical ou chirurgical.

Déposant 1 : KOELIS, SAS
Numéro de SIREN : 492218375
Adresse :
8 RUE Duploye
38100 GRENOBLE
FR

Mandataire 1 : LAURENT ET CHARRAS,
Adresse :
Les Pléiades 24C PARK NORD ANNECY
74370 METZ-TESSY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 860043
Date de demande : 16/06/2022
N° de BOPI : 2022-28
Date du BOPI : 15/07/2022

Bénéficiare 1 : LAURENT ET CHARRAS,
Adresse :
Les Pléiades 24C PARK NORD ANNECY
74370 METZ-TESSY
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

21/03/2016 : KOELIS MoMa

N° national/d'enregistrement : 4258549
Date de dépôt : 21/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 21/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; Appareils et instruments médicaux utilises en urologie ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données ; Recherches scientifiques à but médical ou chirurgical.

Déposant 1 : KOELIS, SAS
Numéro de SIREN : 492218375
Adresse :
8 RUE Duploye
38100 GRENOBLE
FR

Mandataire 1 : LAURENT ET CHARRAS,
Adresse :
Les Pléiades 24C PARK NORD ANNECY
74370 METZ-TESSY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 860046
Date de demande : 16/06/2022
N° de BOPI : 2022-28
Date du BOPI : 15/07/2022

Bénéficiare 1 : LAURENT ET CHARRAS,
Adresse :
Les Pléiades 24C PARK NORD ANNECY
74370 METZ-TESSY
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

21/03/2016 : KOELIS MoMa

N° national/d'enregistrement : 4258549
Date de dépôt : 21/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 21/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; Appareils et instruments médicaux utilises en urologie ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données ; Recherches scientifiques à but médical ou chirurgical.

Déposant 1 : KOELIS, SAS
Numéro de SIREN : 492218375
Adresse :
8 RUE Duploye
38100 GRENOBLE
FR

Mandataire 1 : KOELIS, M. LEROY Antoine
Adresse :
8 RUE Duploye
38100 GRENOBLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

17/09/2015 : UROSTATION TOUCH

N° national/d'enregistrement : 4210720
Date de dépôt : 17/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; appareils et instruments médicaux utilisés en urologie ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; stockage électronique de données ; Recherches scientifiques à but médical ou chirurgical.

Déposant 1 : KOELIS, SAS
Numéro de SIREN : 492218375
Adresse :
Biopolis, 5 avenue du grand sablon
38700 la tronche
FR

Mandataire 1 : KOELIS, M. Antoine LEROY
Adresse :
Biopolis, 5 avenue du grand sablon
38700 la tronche
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-41
Date du BOPI : 09/10/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

17/09/2015 : KOELIS 3D PROSTATE SUITE

N° national/d'enregistrement : 4210722
Date de dépôt : 17/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; Appareils et instruments médicaux utilisés en urologie ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; stockage électronique de données ; Recherches scientifiques à but médical ou chirurgical.

Déposant 1 : KOELIS, SAS
Numéro de SIREN : 492218375
Adresse :
Biopolis, 5 avenue du grand sablon
38700 La Tronche
FR

Mandataire 1 : KOELIS, M. Antoine LEROY
Adresse :
Biopolis, 5 avenue du grand sablon
38700 La Tronche
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-41
Date du BOPI : 09/10/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

17/09/2015 : UROSTATION TOUCH

N° national/d'enregistrement : 4210720
Date de dépôt : 17/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; appareils et instruments médicaux utilisés en urologie ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; stockage électronique de données ; Recherches scientifiques à but médical ou chirurgical.

Déposant 1 : KOELIS, SAS
Numéro de SIREN : 492218375
Adresse :
Biopolis, 5 avenue du grand sablon
38700 la tronche
FR

Mandataire 1 : LAURENT ET CHARRAS,
Adresse :
Les Pléiades 24C PARK NORD ANNECY
74370 METZ-TESSY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 860045
Date de demande : 16/06/2022
N° de BOPI : 2022-28
Date du BOPI : 15/07/2022

Bénéficiare 1 : LAURENT ET CHARRAS,
Adresse :
Les Pléiades 24C PARK NORD ANNECY
74370 METZ-TESSY
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-41
Date du BOPI : 09/10/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

17/09/2015 : KOELIS 3D PROSTATE SUITE

N° national/d'enregistrement : 4210722
Date de dépôt : 17/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; Appareils et instruments médicaux utilisés en urologie ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; stockage électronique de données ; Recherches scientifiques à but médical ou chirurgical.

Déposant 1 : KOELIS, SAS
Numéro de SIREN : 492218375
Adresse :
Biopolis, 5 avenue du grand sablon
38700 La Tronche
FR

Mandataire 1 : LAURENT ET CHARRAS,
Adresse :
Les Pléiades 24C PARK NORD ANNECY
74370 METZ-TESSY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 860045
Date de demande : 16/06/2022
N° de BOPI : 2022-28
Date du BOPI : 15/07/2022

Bénéficiare 1 : LAURENT ET CHARRAS,
Adresse :
Les Pléiades 24C PARK NORD ANNECY
74370 METZ-TESSY
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-41
Date du BOPI : 09/10/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

05/01/2014 : SECOND LOOK PROSTATE BIOPSY

N° national/d'enregistrement : 4058434
Date de dépôt : 05/01/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 05/01/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ;

Déposant 1 : KOELIS, SAS
Numéro de SIREN : 492218375
Adresse :
5 avenue du grand sablon
38700 LA TRONCHE
FR

Mandataire 1 : LAURENT ET CHARRAS,
Adresse :
Les Pléiades 24C PARK NORD ANNECY
74370 METZ-TESSY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 860045
Date de demande : 16/06/2022
N° de BOPI : 2022-28
Date du BOPI : 15/07/2022

Bénéficiare 1 : LAURENT ET CHARRAS,
Adresse :
Les Pléiades 24C PARK NORD ANNECY
74370 METZ-TESSY
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-04
Date du BOPI : 24/01/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-30
Date du BOPI : 25/07/2014

07/02/2013 : I LOVE MY PROSTATE

N° national/d'enregistrement : 3980924
Date de dépôt : 07/02/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/02/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; Appareils et instruments médicaux utilisés en urologie ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; Recherches scientifiques à but médical ou chirurgical.

Déposant 1 : KOELIS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 492218375
Adresse :
22 CHEMIN DU VIEUX CHÊNE
38240 MEYLAN
FR

Mandataire 1 : LAURENT ET CHARRAS, Mme GENOT Cécile
Adresse :
Les Pléiades 24C, PARK NORD ANNECY
74370 METZ-TESSY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 860045
Date de demande : 16/06/2022
N° de BOPI : 2022-28
Date du BOPI : 15/07/2022

Bénéficiare 1 : LAURENT ET CHARRAS,
Adresse :
Les Pléiades 24C PARK NORD ANNECY
74370 METZ-TESSY
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-09
Date du BOPI : 01/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-22
Date du BOPI : 31/05/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2824794
Date de demande : 03/10/2022
N° de BOPI : 2022-49
Date du BOPI : 09/12/2022

07/02/2013 : I LOVE MY PROSTATE

N° national/d'enregistrement : 3980924
Date de dépôt : 07/02/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/02/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; Appareils et instruments médicaux utilisés en urologie ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; Recherches scientifiques à but médical ou chirurgical.

Déposant 1 : KOELIS, SAS
Numéro de SIREN : 492218375
Adresse :
Biopolis, 5 avenue du grand sablon
38700 La Tronche
FR

Mandataire 1 : LAURENT ET CHARRAS,
Adresse :
Les Pléiades 24C PARK NORD ANNECY
74370 METZ-TESSY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 860045
Date de demande : 16/06/2022
N° de BOPI : 2022-28
Date du BOPI : 15/07/2022

Bénéficiare 1 : LAURENT ET CHARRAS,
Adresse :
Les Pléiades 24C PARK NORD ANNECY
74370 METZ-TESSY
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-09
Date du BOPI : 01/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-22
Date du BOPI : 31/05/2013

29/03/2012 : KOELIS TRINITY

N° national/d'enregistrement : 3908831
Date de dépôt : 29/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 29/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés);
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, Appareils et instruments médicaux utilisés en urologie;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Recherches scientifiques à but médical ou chirurgical.

Déposant 1 : KOELIS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 492218375
Adresse :
22 Chemin du Vieux Chêne
38240 MEYLAN
FR

Mandataire 1 : LAURENT ET CHARRAS, Mme GENOT Cécile
Adresse :
Les Pléiades 24C, PARK NORD ANNECY
74370 METZ-TESSY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2798898
Date de demande : 09/12/2021
N° de BOPI : 2022-04
Date du BOPI : 28/01/2022

28/03/2012 : J'AIME MA PROSTATE

N° national/d'enregistrement : 3908827
Date de dépôt : 28/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 28/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; Appareils et instruments médicaux utilisés en urologie ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Recherches scientifiques à but médical ou chirurgical.

Déposant 1 : KOELIS, SAS
Numéro de SIREN : 492218375
Adresse :
Biopolis, 5 avenue du grand sablon
38700 La Tronche
FR

Mandataire 1 : KOELIS, M. Antoine LEROY
Adresse :
Biopolis, 5 avenue du grand sablon
38700 La Tronche
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

27/01/2009 : PROSTATE MORPHING

N° national/d'enregistrement : 3625336
Date de dépôt : 27/01/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 27/01/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;Appareils et instruments médicaux utilisés en urologie. Appareils pour le diagnostic à usage médical. ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ;Recherches scientifiques à but médical ou chirurgical.

Déposant 1 : KOELIS SAS
Numéro de SIREN : 492218375

Mandataire 1 : KOELIS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-10
Date du BOPI : 06/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

21/04/2008 : AUGMENTED BIOPSY

N° national/d'enregistrement : 3571579
Date de dépôt : 21/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/04/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; Appareils et instruments médicaux utilisés en urologie. Appareils pour le diagnostic à usage médical. ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; Recherches scientifiques à but médical ou chirurgical.

Déposant 1 : KOELIS SAS
Numéro de SIREN : 492218375

Mandataire 1 : KOELIS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-22
Date du BOPI : 30/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-39

13/03/2008 : ORGAN-BASED TRACKING

N° national/d'enregistrement : 3562720
Date de dépôt : 13/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; Appareils et instruments médicaux utilisés en urologie. Appareils pour le diagnostic à usage médical. ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; Recherches scientifiques à but médical ou chirurgical.

Déposant 1 : KOELIS SAS
Numéro de SIREN : 492218375

Mandataire 1 : KOELIS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-16
Date du BOPI : 18/04/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-33

12/11/2007 : UROSTATION

N° national/d'enregistrement : 3537312
Date de dépôt : 12/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/11/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; Appareils et instruments médicaux utilisés en urologie. Appareils pour le diagnostic à usage médical. ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; Recherches scientifiques à but médical ou chirurgical.

Déposant 1 : KOELIS SAS
Numéro de SIREN : 492218375

Mandataire 1 : KOELIS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-51
Date du BOPI : 21/12/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-16

03/07/2007 : PROSTATION

N° national/d'enregistrement : 3510904
Date de dépôt : 03/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration : 03/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; appareils et instruments médicaux utilisés en urologie. Appareils pour le diagnostic à usage médical. ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; Recherches scientifiques à but médical ou chirurgical.

Déposant 1 : KOELIS SAS
Numéro de SIREN : 492218375

Mandataire 1 : KOELIS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-32
Date du BOPI : 10/08/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-01

Publications au Bodacc :

07/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3201
NOJO : 380100006440900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Grenoble 492 218 375
Dénomination : KOELIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

05/03/2023 : Modifications générales

Annonce N°1461
NOJO : 038010000614705
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 492 218 375
Dénomination : KOELIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 1366100.00 EUR

06/11/2022 : Modifications générales

Annonce N°1368
NOJO : 038010000603614
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 492 218 375
Dénomination : KOELIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SA à conseil d'administration DELOITTE & ASSOCIES devient commissaire aux comptes titulaire

18/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5114
NOJO : 380100005946680
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Grenoble 492 218 375
Dénomination : KOELIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

17/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°1052
NOJO : 038010000589990
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 492 218 375
Dénomination : KOELIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

05/06/2022 : Modifications générales

Annonce N°957
NOJO : 038010000584865
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 492 218 375
Dénomination : KOELIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 1354000.00 EUR

20/01/2022 : Modifications générales

Annonce N°1545
NOJO : 038010000570942
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 492 218 375
Dénomination : KOELIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 1190900.00 EUR

05/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4787
NOJO : 380100005532270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Grenoble 492 218 375
Dénomination : KOELIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

27/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2168
NOJO : 380100005193230
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Grenoble 492 218 375
Dénomination : KOELIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

03/01/2020 : Modifications générales

Annonce N°1391
NOJO : 038010000499858
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 492 218 375
Dénomination : KOELIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
CALADO DA ASSUNCAO FRANCISCO Sandra Patricia nom d'usage : CALADO DA ASSUNCAO FRANCISCO n'est plus administrateur

08/12/2019 : Modifications générales

Annonce N°846
NOJO : 038010000496938
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 492 218 375
Dénomination : KOELIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 1158400.00 EUR

06/10/2019 : Modifications générales

Annonce N°697
NOJO : 038010000492316
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 492 218 375
Dénomination : KOELIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
DOSSE Sylvain nom d'usage : DOSSE n'est plus commissaire aux comptes suppléant

29/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2433
NOJO : 380100004895400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Grenoble 492 218 375
Dénomination : KOELIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

17/02/2019 : Modifications générales

Annonce N°1147
NOJO : 038010000468863
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 492 218 375
Dénomination : KOELIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
HENRI Patrick Claude Christian nom d'usage : HENRI n'est plus administrateur.
CALADO DA ASSUNCAO FRANCISCO Sandra Patricia nom d'usage : CALADO DA ASSUNCAO FRANCISCO devient administrateur

02/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6270
NOJO : 380100004519360
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Grenoble 492 218 375
Dénomination : KOELIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

12/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4242
NOJO : 380100004199600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Grenoble 492 218 375
Dénomination : KOELIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

01/09/2017 : Modifications générales

Annonce N°998
NOJO : 038010000421350
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 492 218 375
Dénomination : KOELIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
HENRI Patrick Claude Christian nom d'usage : HENRI n'est plus directeur général

31/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3252
NOJO : 380100003902510
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Grenoble 492 218 375
Dénomination : KOELIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

20/05/2016 : Modifications générales

Annonce N°632
NOJO : BXB16139002065Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 492 218 375
Dénomination : KOELIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

25/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1685
NOJO : 380100003559510
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Grenoble 492 218 375
Dénomination : KOELIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

11/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2120
NOJO : 380100003260450
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Grenoble 492 218 375
Dénomination : KOELIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

04/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7010
NOJO : 380100002973790
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Grenoble 492 218 375
Dénomination : KOELIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

18/10/2013 : Modifications générales

Annonce N°635
NOJO : BXB13284001677L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 492 218 375
Dénomination : KOELIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SUSZYLO Christophe nom d'usage : SUSZYLO n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
Sté par actions simplifiée MAZARS GOURGUE devient commissaire aux comptes titulaire.
GUINET Jean Christophe nom d'usage : GUINET n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
DOSSE Sylvain nom d'usage : DOSSE devient commissaire aux comptes suppléant.

24/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3388
NOJO : BXC122830021045
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Grenoble 492 218 375
Dénomination : KOELIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
8 rue Duployé
38100 Grenoble

15/02/2012 : Modifications générales

Annonce N°1663
NOJO : BXB12039003358T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 492 218 375
Dénomination : KOELIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 902600.00 EUR

26/10/2011 : Modifications générales

Annonce N°1768
NOJO : BXB11293003468D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 492 218 375
Dénomination : KOELIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
HENRI Patrick Claude Christian nom d'usage : HENRI devient directeur général.
HENRI Patrick Claude Christian nom d'usage : HENRI devient administrateur.

24/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2946
NOJO : BXC11154017092P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Grenoble 492 218 375
Dénomination : KOELIS
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
8 rue Duployé
38100 Grenoble

02/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5987
NOJO : BXC10292010664U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Grenoble 492 218 375
Dénomination : KOELIS
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
8 rue Duployé
38100 Grenoble

23/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4587
NOJO : BXC09275013199J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Grenoble 492 218 375
Dénomination : KOELIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
8 rue Duployé
38100 Grenoble

01/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6070
NOJO : BXC082550045038
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Grenoble 492 218 375
Dénomination : KOELIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
8 rue Duployé
38100 Grenoble

Historique de l'unité légale :

02/06/2022 : code NIC

Code NIC : 00045

19/04/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

29/06/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

08/03/2016 : code NIC

Code NIC : 00029

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)

Représentants légaux :

29/07/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Type : Personne Physique

Nom : LEROY Antoine Michel Philippe
Né le 11/08/1978 à Lesquin (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
6 Impasse Louise Brooks
78390 Bois-d'Arcy
France

29/07/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS GOURGUE
Siren : 334213790
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 Rue Paul Valérien Perrin
38170 Seyssinet-Pariset
France

29/07/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES
Siren : 572028041
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
6 Place de la Pyramide
Paris la Defense Cedex
92908 Puteaux
France

16/08/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Type : Personne Physique

Nom : LEROY Antoine Michel Philippe
Né le 11/08/1978 à Lesquin (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
6 Impasse Louise Brooks
78390 Bois-d'Arcy
France

16/08/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS GOURGUE
Siren : 334213790
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 Rue Paul Valérien Perrin
38170 Seyssinet-Pariset
France

16/08/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Type : Personne Physique

Nom : LEROY Antoine Michel Philippe
Né le 11/08/1978 à Lesquin (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
6 Impasse Louise Brooks
78390 Bois-d'Arcy
France

16/08/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS GOURGUE
Siren : 334213790
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 Rue Paul Valérien Perrin
38170 Seyssinet-Pariset
France

24/07/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Type : Personne Physique

Nom : LEROY Antoine Michel Philippe
Né le 11/08/1978 à Lesquin (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
6 Impasse Louise Brooks
78390 Bois-d'Arcy
France

24/07/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Type : Personne Physique

Nom : CALADO DA ASSUNCAO FRANCISCO Sandra Patricia
Né le 08/09/1976 à Lisbonne (Portugal)
Nationalité : Portugaise
Qualité : administrateur

Adresse :
40 Rue Capdeville
33000 Bordeaux
France

24/07/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS GOURGUE
Siren : 334213790
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 Rue Paul Valérien Perrin
38170 Seyssinet-Pariset
France

24/07/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Type : Personne Physique

Nom : DOSSE Sylvain
Né le 13/04/1970 à Grenoble (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
4 Rue Paul Valérien Perrin
38172 Seyssinet-Pariset
France

24/07/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Type : Personne Physique

Nom : LEROY Antoine Michel Philippe
Né le 11/08/1978 à Lesquin (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
6 Impasse Louise Brooks
78390 Bois-d'Arcy
France

24/07/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Type : Personne Physique

Nom : CALADO DA ASSUNCAO FRANCISCO Sandra Patricia
Né le 08/09/1976 à Lisbonne (Portugal)
Nationalité : Portugaise
Qualité : administrateur

Adresse :
40 Rue Capdeville
33000 Bordeaux
France

24/07/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS GOURGUE
Siren : 334213790
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 Rue Paul Valérien Perrin
38170 Seyssinet-Pariset
France

24/07/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Type : Personne Physique

Nom : DOSSE Sylvain
Né le 13/04/1970 à Grenoble (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
4 Rue Paul Valérien Perrin
38172 Seyssinet-Pariset
France

09/08/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Type : Personne Physique

Nom : LEROY Antoine Michel Philippe
Né le 11/08/1978 à Lesquin (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
6 Chemin de l'Île d'Amour
38240 Meylan
France

09/08/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Type : Personne Physique

Nom : HENRI Patrick Claude Christian
Né le 13/03/1958 à Tournan-en-Brie (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
15 Rue Géraldy
92270 Bois-Colombes
France

09/08/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Type : Personne Physique

Nom : HENRI Patrick Claude Christian
Né le 13/03/1958 à Tournan-en-Brie (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
15 Rue Géraldy
92270 Bois-Colombes
France

09/08/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS GOURGUE
Siren : 334213790
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 Rue Paul Valérien Perrin
38170 Seyssinet-Pariset
France

09/08/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Type : Personne Physique

Nom : DOSSE Sylvain
Né le 13/04/1970 à Grenoble (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
4 Rue Paul Valérien Perrin
38172 Seyssinet-Pariset
France

Dépôts des actes :

06/10/2022 : Décision(s) des associés

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°011945 déposé le 12/10/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

02/06/2022 : Décision(s) du président

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°007801 déposé le 28/06/2022
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification des statuts

19/04/2022 : Décision(s) du président

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°005847 déposé le 09/05/2022
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

13/09/2021 : Décision(s) du président

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°015651 déposé le 20/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

16/09/2019 : Décision(s) du président

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°011898 déposé le 04/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

16/09/2019 : Décision(s) du président

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°011898 déposé le 04/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

13/09/2019 : Décision(s) du président

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°011898 déposé le 04/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

13/09/2019 : Décision(s) des associés

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°011898 déposé le 04/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

13/09/2019 : Acte sous seing privé

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°013404 déposé le 05/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

13/09/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°014066 déposé le 05/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif

13/09/2019 : Décision(s) du président

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°011898 déposé le 04/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

13/09/2019 : Décision(s) des associés

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°011898 déposé le 04/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

13/09/2019 : Acte sous seing privé

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°013404 déposé le 05/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

13/09/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°014066 déposé le 05/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif

18/06/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°009832 déposé le 12/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

18/06/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°009832 déposé le 12/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

11/06/2019 : Statuts mis à jour

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°007996 déposé le 12/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

11/06/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°007996 déposé le 12/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

11/06/2019 : Statuts mis à jour

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°007996 déposé le 12/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

11/06/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°007996 déposé le 12/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

29/06/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°000880 déposé le 18/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

29/06/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°000880 déposé le 18/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

29/06/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°000880 déposé le 18/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

12/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°003072 déposé le 10/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif

12/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°003072 déposé le 10/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif

12/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°003072 déposé le 10/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif

30/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°007434 déposé le 01/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

30/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°007434 déposé le 01/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

30/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°007434 déposé le 01/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

09/06/2017 : Lettre de démission

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°007434 déposé le 01/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

09/06/2017 : Lettre de démission

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°007434 déposé le 01/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

09/06/2017 : Lettre de démission

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°007434 déposé le 01/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

08/03/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°003868 déposé le 21/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

08/03/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°003868 déposé le 21/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

08/03/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°003868 déposé le 21/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

08/03/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°003868 déposé le 21/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°008486 déposé le 20/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°008486 déposé le 20/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°008486 déposé le 20/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°008486 déposé le 20/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

14/12/2011 : Décision(s) du président

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°000653 déposé le 17/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

14/12/2011 : Décision(s) du président

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°000653 déposé le 17/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

14/12/2011 : Décision(s) du président

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°000653 déposé le 17/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

14/12/2011 : Décision(s) du président

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°000653 déposé le 17/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

18/11/2011 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°000653 déposé le 17/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

18/11/2011 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°000653 déposé le 17/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

18/11/2011 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°000653 déposé le 17/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

18/11/2011 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°000653 déposé le 17/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

16/11/2011 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°000653 déposé le 17/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

16/11/2011 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°000653 déposé le 17/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

16/11/2011 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°000653 déposé le 17/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

16/11/2011 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°000653 déposé le 17/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

17/10/2011 : Ordonnance du président

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°008808 déposé le 17/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un commissaire aux avantages particuliers

17/10/2011 : Ordonnance du président

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°008808 déposé le 17/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un commissaire aux avantages particuliers

17/10/2011 : Ordonnance du président

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°008808 déposé le 17/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un commissaire aux avantages particuliers

17/10/2011 : Ordonnance du président

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°008808 déposé le 17/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un commissaire aux avantages particuliers

30/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°007738 déposé le 21/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

30/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°007738 déposé le 21/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

30/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°007738 déposé le 21/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

30/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°007738 déposé le 21/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

29/09/2006 : Statuts constitutifs

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°007905 déposé le 16/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création

29/09/2006 : Procès-verbal d'assemblée constitutive

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°007905 déposé le 16/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création

29/09/2006 : Statuts constitutifs

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°007905 déposé le 16/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création

29/09/2006 : Procès-verbal d'assemblée constitutive

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°007905 déposé le 16/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création

29/09/2006 : Statuts constitutifs

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°007905 déposé le 16/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création

29/09/2006 : Procès-verbal d'assemblée constitutive

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°007905 déposé le 16/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création

29/09/2006 : Statuts constitutifs

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°007905 déposé le 16/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création

29/09/2006 : Procès-verbal d'assemblée constitutive

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°007905 déposé le 16/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création

26/09/2006 : Liste des souscripteurs

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°007905 déposé le 16/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création

26/09/2006 : Liste des souscripteurs

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°007905 déposé le 16/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création

26/09/2006 : Liste des souscripteurs

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°007905 déposé le 16/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création

26/09/2006 : Liste des souscripteurs

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°007905 déposé le 16/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création

N.C : Attestation de dépôt des fonds

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°007905 déposé le 16/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°007738 déposé le 21/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°000653 déposé le 17/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°003868 déposé le 21/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

N.C : Attestation de dépôt des fonds

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°007905 déposé le 16/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°007738 déposé le 21/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°000653 déposé le 17/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°003868 déposé le 21/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

N.C : Attestation de dépôt des fonds

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°007905 déposé le 16/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°007738 déposé le 21/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°000653 déposé le 17/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°003868 déposé le 21/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°011898 déposé le 04/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°013404 déposé le 05/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

N.C : Attestation de dépôt des fonds

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°007905 déposé le 16/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°007738 déposé le 21/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°000653 déposé le 17/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°003868 déposé le 21/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°011898 déposé le 04/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°013404 déposé le 05/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°015651 déposé le 20/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°005847 déposé le 09/05/2022
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°007801 déposé le 28/06/2022
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification des statuts

Etablissements :

29/07/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Type : Siège

Adresse :
22 Chemin du Vieux Chêne
38240 Meylan
France

29/07/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Type : Etablissement principal

Adresse :
22 Chemin du Vieux Chêne
38240 Meylan
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/10/2006
Activité : Tant en France qu'à l'étranger l'exploitation directe ou indirecte, la location gérance, la sous location de tout fonds de commerce se rapportant à la conception, la fabrication, la vente, la distribution de systèmes médicaux innovants dans le domaine de la chirurgie et du diagnostic médical, et notamment en urologie et oncologie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/07/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
16 Chemin de Malacher
38240 Meylan
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2019
Activité : Tant en France qu'à l'étranger l'exploitation directe ou indirecte, la location gérance, la sous location de tout fonds de commerce se rapportant à la conception, la fabrication, la vente, la distribution de systèmes médicaux innovants dans le domaine de la chirurgie et du diagnostic médical, et notamment en urologie et oncologie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/08/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Type : Siège

Adresse :
16 Chemin du Vieux Chêne
Inovallee
38240 Meylan
France

16/08/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Type : Etablissement principal

Adresse :
16 Chemin du Vieux Chêne
Inovallee
38240 Meylan
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/10/2006
Activité : Ingénierie et études techniques : Conception, fabrication en sous Traitance venté Disribution de systèmes médicaux chirurgicaux innovants notamment en urologie et oncologie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/08/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
16 Chemin de Malacher
38240 Meylan
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2019
Activité : Tant en France qu'à l'étranger l'exploitation directe ou indirecte, la location gérance, la sous location de tout fonds de commerce se rapportant à la conception, la fabrication, la vente, la distribution de systèmes médicaux innovants dans le domaine de la chirurgie et du diagnostic médical, et notamment en urologie et oncologie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/07/2018 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Type : Siège

Adresse :
16 Chemin du Vieux Chêne
Inovallee
38240 Meylan
France

24/07/2018 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Type : Etablissement principal

Adresse :
16 Chemin du Vieux Chêne
Inovallee
38240 Meylan
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/10/2006
Activité : Ingénierie et études techniques : Conception, fabrication en sous Traitance venté Disribution de systèmes médicaux chirurgicaux innovants notamment en urologie et oncologie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Type : Siège

Adresse :
16 Chemin du Vieux Chêne
Inovallee
38240 Meylan
France

09/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Type : Etablissement principal

Adresse :
16 Chemin du Vieux Chêne
Inovallee
38240 Meylan
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/10/2006
Activité : Ingénierie et études techniques : Conception, fabrication en sous Traitance venté Disribution de systèmes médicaux chirurgicaux innovants notamment en urologie et oncologie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

29/07/2022 : Ajout

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F16/006483
Date d’ajout de l’observation : 21/04/2016
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 8 Rue Duployé 38100 GRENOBLE au 16 Chemin du Vieux Chêne Inovallee 38240 MEYLAN à compter du 08/03/2016

29/07/2022 : Ajout

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : F22/019135
Date d’ajout de l’observation : 28/06/2022
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 16 Chemin du Vieux Chêne Inovallee 38240 MEYLAN au 22 Chemin du Vieux Chêne 38240 MEYLAN à compter du 02/06/2022

16/08/2019 : Ajout

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F16/006483
Date d’ajout de l’observation : 21/04/2016
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 8 Rue Duployé 38100 GRENOBLE au 16 Chemin du Vieux Chêne Inovallee 38240 MEYLAN à compter du 08/03/2016

24/07/2018 : Ajout

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F16/006483
Date d’ajout de l’observation : 21/04/2016
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 8 Rue Duployé 38100 GRENOBLE au 16 Chemin du Vieux Chêne Inovallee 38240 MEYLAN à compter du 08/03/2016

09/08/2016 : Ajout

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F16/006483
Date d’ajout de l’observation : 21/04/2016
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 8 Rue Duployé 38100 GRENOBLE au 16 Chemin du Vieux Chêne Inovallee 38240 MEYLAN à compter du 08/03/2016

Personnes morales :

29/07/2022 : KOELIS

Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Tant en France qu'à l'étranger l'exploitation directe ou indirecte, la location gérance, la sous location de tout fonds de commerce se rapportant à la conception, la fabrication, la vente, la distribution de systèmes médicaux innovants dans le domaine de la chirurgie et du diagnostic médical, et notamment en urologie et oncologie.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/10/2006
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 16/10/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 1354000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2007
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années

16/08/2019 : KOELIS

Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Tant en France qu'à l'étranger l'exploitation directe ou indirecte, la location gérance, la sous location de tout fonds de commerce se rapportant à la conception, la fabrication, la vente, la distribution de systèmes médicaux innovants dans le domaine de la chirurgie et du diagnostic médical, et notamment en urologie et oncologie.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/10/2006
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 16/10/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 1158400.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2007
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

24/07/2018 : KOELIS

Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Tant en France qu'à l'étranger l'exploitation directe ou indirecte, la location gérance, la sous location de tout fonds de commerce se rapportant à la conception, la fabrication, la vente, la distribution de systèmes médicaux innovants dans le domaine de la chirurgie et du diagnostic médical, et notamment en urologie et oncologie.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/10/2006
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 16/10/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 902600.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2007
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

09/08/2016 : KOELIS

Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Tant en France qu'à l'étranger l'exploitation directe ou indirecte, la location gérance, la sous location de tout fonds de commerce se rapportant à la conception, la fabrication, la vente, la distribution de systèmes médicaux innovants dans le domaine de la chirurgie et du diagnostic médical, et notamment en urologie et oncologie.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/10/2006
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 16/10/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 902600.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2007
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°013982 déposé le 29/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°011198 déposé le 21/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°010125 déposé le 13/08/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°012770 déposé le 16/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°012770 déposé le 16/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°010047 déposé le 24/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°010047 déposé le 24/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°010047 déposé le 24/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°010873 déposé le 24/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°010873 déposé le 24/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°010873 déposé le 24/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°012015 déposé le 09/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°012015 déposé le 09/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°012015 déposé le 09/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°012015 déposé le 09/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°009816 déposé le 21/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°009816 déposé le 21/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°009816 déposé le 21/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°009816 déposé le 21/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°009613 déposé le 25/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°009613 déposé le 25/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°009613 déposé le 25/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°009613 déposé le 25/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°009963 déposé le 29/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°009963 déposé le 29/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°009963 déposé le 29/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°009963 déposé le 29/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°011183 déposé le 14/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°011183 déposé le 14/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°011183 déposé le 14/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°011183 déposé le 14/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°004800 déposé le 10/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°004800 déposé le 10/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°004800 déposé le 10/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°004800 déposé le 10/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°009362 déposé le 27/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°009362 déposé le 27/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°009362 déposé le 27/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°009362 déposé le 27/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°012059 déposé le 27/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°012059 déposé le 27/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°012059 déposé le 27/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°012059 déposé le 27/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°007441 déposé le 29/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°007441 déposé le 29/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°007441 déposé le 29/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006B01621
Dépôt : N°007441 déposé le 29/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2022/013982 du 29/07/2022
Numéro de gestion : 2006B01621
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	3 217 471	2 265 529	951 942	838 002
AF	Concessions, brevets et droits similaires	32 141	31 834	307	1 195
AN	Terrains	672	47	625
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	294 601	170 049	124 552	202 903
AT	Autres immobilisations corporelles	92 676	38 086	54 590	9 944
AV	Immobilisations en cours	197 084		197 084	4 234
CU	Autres participations	9 077		9 077	9 077
BH	Autres immobilisations financières	17 290		17 290	3 835
BJ	TOTAL (I)	3 861 011	2 505 545	1 355 466	1 069 190
BL	Matières premières, approvisionnements	378 276		378 276	270 590
BR	Produits intermédiaires et finis	112 760		112 760
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	2 872		2 872
BX	Clients et comptes rattachés	939 187		939 187	668 378
BZ	Autres créances	885 213		885 213	1 012 676
CD	Valeurs mobilières de placement	2 709		2 709	2 709
CF	Disponibilités	338 509		338 509	857 745
CH	Charges constatées d’avance	95 679		95 679	48 898
CJ	TOTAL (II)	2 755 204		2 755 204	2 860 996
CN	Ecarts de conversion actif (V)	1 452		1 452	823
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	6 617 667	2 505 545	4 112 122	3 931 008
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	902 600	902 600
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	142 858	142 858
DD	Réserve légale (1)	5 458	5 458
DH	Report à nouveau	-52 996	-134 062
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	286 489	81 066
DJ	Subventions d’investissement	152 961	375 599
DL	TOTAL (I)	1 437 370	1 373 518
DN	Avances conditionnées	263 700	293 000
DO	TOTAL (II)	263 700	293 000
DP	Provisions pour risques	21 452	1 104
DR	TOTAL (III)	21 452	1 104
DS	Emprunts obligataires convertibles	480	632
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	909 064	1 233 616
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	221 286	262 392
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	41 760
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	892 556	409 473
DY	Dettes fiscales et sociales	246 491	346 699
EA	Autres dettes	11 063	10 557
EB	Produits constatés d’avance (2)	47 953
EC	TOTAL (IV)	2 370 653	2 263 369
ED	(V)	18 948	17
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	4 112 122	3 931 008
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 704 319	1 355 125
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	819	424
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	703 319	2 439 565	3 142 884	1 625 771
FG	Production vendue services	4 512	29 096	33 608	8 522
FJ	Chiffres d’affaires nets	707 831	2 468 661	3 176 492	1 634 292
FM	Production stockée			112 760
FN	Production immobilisée			1 031 477	842 977
FO	Subventions d’exploitation			262 546	307 156
FQ	Autres produits			640	5
FR	Total des produits d’exploitation (I)			4 583 915	2 784 430
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 273 502	699 962
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-107 686	-189 541
FW	Autres achats et charges externes			1 105 836	762 470
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			25 604	10 380
FY	Salaires et traitements			1 027 907	696 640
FZ	Charges sociales			388 727	287 414
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			987 175	797 733
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			20 000
GE	Autres charges			99	30
GF	Total des charges d’exploitation (II)			4 721 164	3 065 086
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-137 249	-280 656
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			3
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 520	12 501
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 104	138
GN	Différences positives de change			1 048	12 476
GP	Total des produits financiers (V)			3 675	25 114
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			1 452	1 104
GR	Intérêts et charges assimilées			21 510	27 723
GS	Différences négatives de change			6 909	1 778
GU	Total des charges financières (VI)			29 870	30 606
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-26 195	-5 491
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-163 444	-286 147
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		817
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		817
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		4
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		4
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)		813
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-449 933	-366 400
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 587 590	2 810 362
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	4 301 101	2 729 296
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	286 489	81 066
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	3 036	3 036

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/011198 du 21/07/2021
Numéro de gestion : 2006B01621
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	3 217 471	2 265 529	951 942	838 002
AF	Concessions, brevets et droits similaires	32 141	31 834	307	1 195
AN	Terrains	672	47	625
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	294 601	170 049	124 552	202 903
AT	Autres immobilisations corporelles	92 676	38 086	54 590	9 944
AV	Immobilisations en cours	197 084		197 084	4 234
CU	Autres participations	9 077		9 077	9 077
BH	Autres immobilisations financières	17 290		17 290	3 835
BJ	TOTAL (I)	3 861 011	2 505 545	1 355 466	1 069 190
BL	Matières premières, approvisionnements	378 276		378 276	270 590
BR	Produits intermédiaires et finis	112 760		112 760
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	2 872		2 872
BX	Clients et comptes rattachés	939 187		939 187	668 378
BZ	Autres créances	885 213		885 213	1 012 676
CD	Valeurs mobilières de placement	2 709		2 709	2 709
CF	Disponibilités	338 509		338 509	857 745
CH	Charges constatées d’avance	95 679		95 679	48 898
CJ	TOTAL (II)	2 755 204		2 755 204	2 860 996
CN	Ecarts de conversion actif (V)	1 452		1 452	823
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	6 617 667	2 505 545	4 112 122	3 931 008
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	902 600	902 600
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	142 858	142 858
DD	Réserve légale (1)	5 458	5 458
DH	Report à nouveau	-52 996	-134 062
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	286 489	81 066
DJ	Subventions d’investissement	152 961	375 599
DL	TOTAL (I)	1 437 370	1 373 518
DN	Avances conditionnées	263 700	293 000
DO	TOTAL (II)	263 700	293 000
DP	Provisions pour risques	21 452	1 104
DR	TOTAL (III)	21 452	1 104
DS	Emprunts obligataires convertibles	480	632
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	909 064	1 233 616
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	221 286	262 392
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	41 760
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	892 556	409 473
DY	Dettes fiscales et sociales	246 491	346 699
EA	Autres dettes	11 063	10 557
EB	Produits constatés d’avance (2)	47 953
EC	TOTAL (IV)	2 370 653	2 263 369
ED	(V)	18 948	17
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	4 112 122	3 931 008
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 704 319	1 355 125
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	819	424
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	703 319	2 439 565	3 142 884	1 625 771
FG	Production vendue services	4 512	29 096	33 608	8 522
FJ	Chiffres d’affaires nets	707 831	2 468 661	3 176 492	1 634 292
FM	Production stockée			112 760
FN	Production immobilisée			1 031 477	842 977
FO	Subventions d’exploitation			262 546	307 156
FQ	Autres produits			640	5
FR	Total des produits d’exploitation (I)			4 583 915	2 784 430
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 273 502	699 962
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-107 686	-189 541
FW	Autres achats et charges externes			1 105 836	762 470
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			25 604	10 380
FY	Salaires et traitements			1 027 907	696 640
FZ	Charges sociales			388 727	287 414
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			987 175	797 733
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			20 000
GE	Autres charges			99	30
GF	Total des charges d’exploitation (II)			4 721 164	3 065 086
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-137 249	-280 656
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			3
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 520	12 501
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 104	138
GN	Différences positives de change			1 048	12 476
GP	Total des produits financiers (V)			3 675	25 114
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			1 452	1 104
GR	Intérêts et charges assimilées			21 510	27 723
GS	Différences négatives de change			6 909	1 778
GU	Total des charges financières (VI)			29 870	30 606
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-26 195	-5 491
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-163 444	-286 147
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		817
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		817
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		4
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		4
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)		813
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-449 933	-366 400
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 587 590	2 810 362
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	4 301 101	2 729 296
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	286 489	81 066
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	3 036	3 036

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2020/010125 du 13/08/2020
Numéro de gestion : 2006B01621
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	3 217 471	2 265 529	951 942	838 002
AF	Concessions, brevets et droits similaires	32 141	31 834	307	1 195
AN	Terrains	672	47	625
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	294 601	170 049	124 552	202 903
AT	Autres immobilisations corporelles	92 676	38 086	54 590	9 944
AV	Immobilisations en cours	197 084		197 084	4 234
CU	Autres participations	9 077		9 077	9 077
BH	Autres immobilisations financières	17 290		17 290	3 835
BJ	TOTAL (I)	3 861 011	2 505 545	1 355 466	1 069 190
BL	Matières premières, approvisionnements	378 276		378 276	270 590
BR	Produits intermédiaires et finis	112 760		112 760
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	2 872		2 872
BX	Clients et comptes rattachés	939 187		939 187	668 378
BZ	Autres créances	885 213		885 213	1 012 676
CD	Valeurs mobilières de placement	2 709		2 709	2 709
CF	Disponibilités	338 509		338 509	857 745
CH	Charges constatées d’avance	95 679		95 679	48 898
CJ	TOTAL (II)	2 755 204		2 755 204	2 860 996
CN	Ecarts de conversion actif (V)	1 452		1 452	823
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	6 617 667	2 505 545	4 112 122	3 931 008
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	902 600	902 600
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	142 858	142 858
DD	Réserve légale (1)	5 458	5 458
DH	Report à nouveau	-52 996	-134 062
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	286 489	81 066
DJ	Subventions d’investissement	152 961	375 599
DL	TOTAL (I)	1 437 370	1 373 518
DN	Avances conditionnées	263 700	293 000
DO	TOTAL (II)	263 700	293 000
DP	Provisions pour risques	21 452	1 104
DR	TOTAL (III)	21 452	1 104
DS	Emprunts obligataires convertibles	480	632
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	909 064	1 233 616
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	221 286	262 392
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	41 760
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	892 556	409 473
DY	Dettes fiscales et sociales	246 491	346 699
EA	Autres dettes	11 063	10 557
EB	Produits constatés d’avance (2)	47 953
EC	TOTAL (IV)	2 370 653	2 263 369
ED	(V)	18 948	17
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	4 112 122	3 931 008
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 704 319	1 355 125
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	819	424
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	703 319	2 439 565	3 142 884	1 625 771
FG	Production vendue services	4 512	29 096	33 608	8 522
FJ	Chiffres d’affaires nets	707 831	2 468 661	3 176 492	1 634 292
FM	Production stockée			112 760
FN	Production immobilisée			1 031 477	842 977
FO	Subventions d’exploitation			262 546	307 156
FQ	Autres produits			640	5
FR	Total des produits d’exploitation (I)			4 583 915	2 784 430
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 273 502	699 962
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-107 686	-189 541
FW	Autres achats et charges externes			1 105 836	762 470
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			25 604	10 380
FY	Salaires et traitements			1 027 907	696 640
FZ	Charges sociales			388 727	287 414
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			987 175	797 733
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			20 000
GE	Autres charges			99	30
GF	Total des charges d’exploitation (II)			4 721 164	3 065 086
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-137 249	-280 656
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			3
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 520	12 501
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 104	138
GN	Différences positives de change			1 048	12 476
GP	Total des produits financiers (V)			3 675	25 114
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			1 452	1 104
GR	Intérêts et charges assimilées			21 510	27 723
GS	Différences négatives de change			6 909	1 778
GU	Total des charges financières (VI)			29 870	30 606
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-26 195	-5 491
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-163 444	-286 147
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		817
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		817
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		4
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		4
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)		813
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-449 933	-366 400
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 587 590	2 810 362
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	4 301 101	2 729 296
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	286 489	81 066
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	3 036	3 036

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2019/012770 du 16/08/2019
Numéro de gestion : 2006B01621
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	3 217 471	2 265 529	951 942	838 002
AF	Concessions, brevets et droits similaires	32 141	31 834	307	1 195
AN	Terrains	672	47	625
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	294 601	170 049	124 552	202 903
AT	Autres immobilisations corporelles	92 676	38 086	54 590	9 944
AV	Immobilisations en cours	197 084		197 084	4 234
CU	Autres participations	9 077		9 077	9 077
BH	Autres immobilisations financières	17 290		17 290	3 835
BJ	TOTAL (I)	3 861 011	2 505 545	1 355 466	1 069 190
BL	Matières premières, approvisionnements	378 276		378 276	270 590
BR	Produits intermédiaires et finis	112 760		112 760
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	2 872		2 872
BX	Clients et comptes rattachés	939 187		939 187	668 378
BZ	Autres créances	885 213		885 213	1 012 676
CD	Valeurs mobilières de placement	2 709		2 709	2 709
CF	Disponibilités	338 509		338 509	857 745
CH	Charges constatées d’avance	95 679		95 679	48 898
CJ	TOTAL (II)	2 755 204		2 755 204	2 860 996
CN	Ecarts de conversion actif (V)	1 452		1 452	823
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	6 617 667	2 505 545	4 112 122	3 931 008
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	902 600	902 600
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	142 858	142 858
DD	Réserve légale (1)	5 458	5 458
DH	Report à nouveau	-52 996	-134 062
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	286 489	81 066
DJ	Subventions d’investissement	152 961	375 599
DL	TOTAL (I)	1 437 370	1 373 518
DN	Avances conditionnées	263 700	293 000
DO	TOTAL (II)	263 700	293 000
DP	Provisions pour risques	21 452	1 104
DR	TOTAL (III)	21 452	1 104
DS	Emprunts obligataires convertibles	480	632
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	909 064	1 233 616
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	221 286	262 392
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	41 760
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	892 556	409 473
DY	Dettes fiscales et sociales	246 491	346 699
EA	Autres dettes	11 063	10 557
EB	Produits constatés d’avance (2)	47 953
EC	TOTAL (IV)	2 370 653	2 263 369
ED	(V)	18 948	17
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	4 112 122	3 931 008
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 704 319	1 355 125
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	819	424
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	703 319	2 439 565	3 142 884	1 625 771
FG	Production vendue services	4 512	29 096	33 608	8 522
FJ	Chiffres d’affaires nets	707 831	2 468 661	3 176 492	1 634 292
FM	Production stockée			112 760
FN	Production immobilisée			1 031 477	842 977
FO	Subventions d’exploitation			262 546	307 156
FQ	Autres produits			640	5
FR	Total des produits d’exploitation (I)			4 583 915	2 784 430
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 273 502	699 962
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-107 686	-189 541
FW	Autres achats et charges externes			1 105 836	762 470
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			25 604	10 380
FY	Salaires et traitements			1 027 907	696 640
FZ	Charges sociales			388 727	287 414
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			987 175	797 733
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			20 000
GE	Autres charges			99	30
GF	Total des charges d’exploitation (II)			4 721 164	3 065 086
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-137 249	-280 656
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			3
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 520	12 501
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 104	138
GN	Différences positives de change			1 048	12 476
GP	Total des produits financiers (V)			3 675	25 114
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			1 452	1 104
GR	Intérêts et charges assimilées			21 510	27 723
GS	Différences négatives de change			6 909	1 778
GU	Total des charges financières (VI)			29 870	30 606
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-26 195	-5 491
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-163 444	-286 147
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		817
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		817
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		4
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		4
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)		813
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-449 933	-366 400
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 587 590	2 810 362
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	4 301 101	2 729 296
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	286 489	81 066
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	3 036	3 036

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/010047 du 24/07/2018
Numéro de gestion : 2006B01621
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	3 217 471	2 265 529	951 942	838 002
AF	Concessions, brevets et droits similaires	32 141	31 834	307	1 195
AN	Terrains	672	47	625
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	294 601	170 049	124 552	202 903
AT	Autres immobilisations corporelles	92 676	38 086	54 590	9 944
AV	Immobilisations en cours	197 084		197 084	4 234
CU	Autres participations	9 077		9 077	9 077
BH	Autres immobilisations financières	17 290		17 290	3 835
BJ	TOTAL (I)	3 861 011	2 505 545	1 355 466	1 069 190
BL	Matières premières, approvisionnements	378 276		378 276	270 590
BR	Produits intermédiaires et finis	112 760		112 760
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	2 872		2 872
BX	Clients et comptes rattachés	939 187		939 187	668 378
BZ	Autres créances	885 213		885 213	1 012 676
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CJ	TOTAL (II)	2 755 204		2 755 204	2 860 996
CN	Ecarts de conversion actif (V)	1 452		1 452	823
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	6 617 667	2 505 545	4 112 122	3 931 008
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	902 600	902 600
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	142 858	142 858
DD	Réserve légale (1)	5 458	5 458
DH	Report à nouveau	-52 996	-134 062
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	286 489	81 066
DJ	Subventions d’investissement	152 961	375 599
DL	TOTAL (I)	1 437 370	1 373 518
DN	Avances conditionnées	263 700	293 000
DO	TOTAL (II)	263 700	293 000
DP	Provisions pour risques	21 452	1 104
DR	TOTAL (III)	21 452	1 104
DS	Emprunts obligataires convertibles	480	632
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	909 064	1 233 616
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	221 286	262 392
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	41 760
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	892 556	409 473
DY	Dettes fiscales et sociales	246 491	346 699
EA	Autres dettes	11 063	10 557
EB	Produits constatés d’avance (2)	47 953
EC	TOTAL (IV)	2 370 653	2 263 369
ED	(V)	18 948	17
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	4 112 122	3 931 008
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 704 319	1 355 125
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	819	424
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	703 319	2 439 565	3 142 884	1 625 771
FG	Production vendue services	4 512	29 096	33 608	8 522
FJ	Chiffres d’affaires nets	707 831	2 468 661	3 176 492	1 634 292
FM	Production stockée			112 760
FN	Production immobilisée			1 031 477	842 977
FO	Subventions d’exploitation			262 546	307 156
FQ	Autres produits			640	5
FR	Total des produits d’exploitation (I)			4 583 915	2 784 430
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 273 502	699 962
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-107 686	-189 541
FW	Autres achats et charges externes			1 105 836	762 470
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			25 604	10 380
FY	Salaires et traitements			1 027 907	696 640
FZ	Charges sociales			388 727	287 414
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			987 175	797 733
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			20 000
GE	Autres charges			99	30
GF	Total des charges d’exploitation (II)			4 721 164	3 065 086
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-137 249	-280 656
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			3
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 520	12 501
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 104	138
GN	Différences positives de change			1 048	12 476
GP	Total des produits financiers (V)			3 675	25 114
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			1 452	1 104
GR	Intérêts et charges assimilées			21 510	27 723
GS	Différences négatives de change			6 909	1 778
GU	Total des charges financières (VI)			29 870	30 606
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-26 195	-5 491
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-163 444	-286 147
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Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		817
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		817
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		4
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		4
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)		813
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-449 933	-366 400
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 587 590	2 810 362
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HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	286 489	81 066
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	3 036	3 036

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2017/010873 du 24/07/2017
Numéro de gestion : 2006B01621
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	3 217 471	2 265 529	951 942	838 002
AF	Concessions, brevets et droits similaires	32 141	31 834	307	1 195
AN	Terrains	672	47	625
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	294 601	170 049	124 552	202 903
AT	Autres immobilisations corporelles	92 676	38 086	54 590	9 944
AV	Immobilisations en cours	197 084		197 084	4 234
CU	Autres participations	9 077		9 077	9 077
BH	Autres immobilisations financières	17 290		17 290	3 835
BJ	TOTAL (I)	3 861 011	2 505 545	1 355 466	1 069 190
BL	Matières premières, approvisionnements	378 276		378 276	270 590
BR	Produits intermédiaires et finis	112 760		112 760
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	2 872		2 872
BX	Clients et comptes rattachés	939 187		939 187	668 378
BZ	Autres créances	885 213		885 213	1 012 676
CD	Valeurs mobilières de placement	2 709		2 709	2 709
CF	Disponibilités	338 509		338 509	857 745
CH	Charges constatées d’avance	95 679		95 679	48 898
CJ	TOTAL (II)	2 755 204		2 755 204	2 860 996
CN	Ecarts de conversion actif (V)	1 452		1 452	823
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	6 617 667	2 505 545	4 112 122	3 931 008
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	902 600	902 600
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	142 858	142 858
DD	Réserve légale (1)	5 458	5 458
DH	Report à nouveau	-52 996	-134 062
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	286 489	81 066
DJ	Subventions d’investissement	152 961	375 599
DL	TOTAL (I)	1 437 370	1 373 518
DN	Avances conditionnées	263 700	293 000
DO	TOTAL (II)	263 700	293 000
DP	Provisions pour risques	21 452	1 104
DR	TOTAL (III)	21 452	1 104
DS	Emprunts obligataires convertibles	480	632
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	909 064	1 233 616
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	221 286	262 392
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	41 760
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	892 556	409 473
DY	Dettes fiscales et sociales	246 491	346 699
EA	Autres dettes	11 063	10 557
EB	Produits constatés d’avance (2)	47 953
EC	TOTAL (IV)	2 370 653	2 263 369
ED	(V)	18 948	17
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	4 112 122	3 931 008
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 704 319	1 355 125
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	819	424
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	703 319	2 439 565	3 142 884	1 625 771
FG	Production vendue services	4 512	29 096	33 608	8 522
FJ	Chiffres d’affaires nets	707 831	2 468 661	3 176 492	1 634 292
FM	Production stockée			112 760
FN	Production immobilisée			1 031 477	842 977
FO	Subventions d’exploitation			262 546	307 156
FQ	Autres produits			640	5
FR	Total des produits d’exploitation (I)			4 583 915	2 784 430
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 273 502	699 962
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-107 686	-189 541
FW	Autres achats et charges externes			1 105 836	762 470
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			25 604	10 380
FY	Salaires et traitements			1 027 907	696 640
FZ	Charges sociales			388 727	287 414
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			987 175	797 733
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			20 000
GE	Autres charges			99	30
GF	Total des charges d’exploitation (II)			4 721 164	3 065 086
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-137 249	-280 656
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			3
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 520	12 501
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 104	138
GN	Différences positives de change			1 048	12 476
GP	Total des produits financiers (V)			3 675	25 114
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			1 452	1 104
GR	Intérêts et charges assimilées			21 510	27 723
GS	Différences négatives de change			6 909	1 778
GU	Total des charges financières (VI)			29 870	30 606
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-26 195	-5 491
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-163 444	-286 147
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		817
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		817
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		4
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		4
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)		813
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-449 933	-366 400
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 587 590	2 810 362
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	4 301 101	2 729 296
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	286 489	81 066
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	3 036	3 036

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