KLESIA MUT'

Prédécesseur : KLESIA MUT'
Continuité économique

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07523052406
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 24/07/2023
Date de dépôt : 21/03/2023
Date du texte : 08/03/2023
Date d'effet : 01/01/2999
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 31/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale de la mutualité (2128)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : KLESIA MUT'
Siret : 52916800700167
Code APE : 6512Z
Secteur : Autres assurances

Thèmes de l'accord :

• 021 - Participation
• 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
• 043 - Evolution des primes
• 044 - Système de prime (autre qu'évolution)
• 047 - Indemnités (dont kilométrique)
• 081 - Egalité salariale F/H

Syndicats :

• 1 - CGT
• 3 - CFDT
• 6 - Autre

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07522048805
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 24/07/2023
Date de dépôt : 08/12/2022
Date du texte : 30/11/2022
Date d'effet : 01/01/2999
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 31/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale de la mutualité (2128)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : KLESIA MUT'
Siret : 52916800700167
Code APE : 6512Z
Secteur : Autres assurances

Thèmes de l'accord :

• 056 - Travail à temps partiel
• 131 - Autre, précisez
• 141 - Télétravail

Syndicats :

• 1 - CGT
• 3 - CFDT
• 6 - Autre
• 7 - SOLIDAIRES

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07522043212
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 24/07/2023
Date de dépôt : 16/06/2022
Date du texte : 13/06/2022
Date d'effet : 01/01/2999
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 31/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale de la mutualité (2128)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : KLESIA MUT'
Siret : 52916800700167
Code APE : 6512Z
Secteur : Autres assurances

Thèmes de l'accord :

• 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
• 111 - Couverture complémentaire santé - maladie
• 112 - Prévoyance collective, autre que santé maladie

Syndicats :

• 3 - CFDT
• 5 - CGT-FO
• 6 - Autre

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07522041095
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 04/04/2023
Date de dépôt : 08/04/2022
Date du texte : 21/03/2022
Date d'effet : 01/01/2999
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 10/04/2023
Convention collective : Convention collective nationale de la mutualité (2128)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : KLESIA MUT'
Siret : 52916800700167
Code APE : 6512Z
Secteur : Autres assurances

Thèmes de l'accord :

• 142 - Droit à la déconnexion et outils numériques

Syndicats :

• 1 - CGT
• 3 - CFDT
• 6 - Autre
• 7 - SOLIDAIRES

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07521036953
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 04/10/2022
Date de dépôt : 03/12/2021
Date du texte : 26/11/2021
Date d'effet : 01/01/2999
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 10/10/2022
Convention collective : Convention collective nationale de la mutualité (2128)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : KLESIA MUT'
Siret : 52916800700167
Code APE : 6512Z
Secteur : Autres assurances

Thèmes de l'accord :

• 043 - Evolution des primes
• 044 - Système de prime (autre qu'évolution)
• 058 - Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
• 081 - Egalité salariale F/H

Syndicats :

• 1 - CGT
• 3 - CFDT
• 6 - Autre
• 7 - SOLIDAIRES

Signataires :

• 91

N° national/d'enregistrement : 4259813
Date de dépôt : 25/03/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 25/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité : gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; démarches administratives pour les salariés d'une société, liées aux activités d'un comité d'entreprise, notamment dans les domaines du logement, des voyages, des sports ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; promotion des produits et services ; traitement administratif de commandes d'achats notamment groupés ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires monétaires ; gestion financière ; émission de titres de paiement, chèques cadeaux, chèques vacances, cartes cadeaux, cartes prépayées, gérance de biens immobiliers ; aide au financement d'achats personnels ; salariés ; services financiers liés au fonctionnement et aux activités sociales et culturelles du comité d'entreprise ; services de financement rendus par un comité d'entreprise ; services de subvention financière rendus par un comité d'entreprise au profit des salariés ; parrainage et mécénat financiers ; services de souscription d'assurances, de mutuelles, de prévoyance ; services de financement des achats visant au bien-être des salariés ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; activités sportives et culturelles ; services de réservation de billets et de places pour des manifestations culturelles, sportives ; services de billetterie pour les loisirs culturels et sportifs ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de jeux, de compétitions, de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; services de loisirs ; services de camps de vacances (divertissement) ; organisation et conduite de colloques, de séminaires, de conférences, de congrès, de conventions visant notamment l'intégration des salariés, le droit des salariés.
  

Déposant 1 : MUTUELLE UMC, Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du code de la mutualité, SECRETARIAT GENERAL
Numéro de SIREN : 529168007
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Mandataire 1 : MUTUELLE UMC, SECRETARIAT GENERAL
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIX CEDEX 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

N° national/d'enregistrement : 4259813
Date de dépôt : 25/03/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 25/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; aide à l'accomplissement de démarches administratives pour les salariés d'une société, liées aux activités d'un comité d'entreprise, notamment dans les domaines du logement, des voyages, des sports ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; promotion des produits et services ; traitement administratif de commandes d'achats notamment groupés ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires monétaires ; gestion financière ; émission de titres de paiement, chèques cadeaux, chèques vacances, cartes cadeaux, cartes prépayées, gérance de biens immobiliers ; aide au financement d'achats personnels ; services financiers liés au fonctionnement et aux activités sociales et culturelles du comité d'entreprise ; services de financement rendus par un comité d'entreprise ; services de subvention financière rendus par un comité d'entreprise au profit des salariés ; parrainage et mécénat financiers ; services de souscription d'assurances, de mutuelles, de prévoyance ; services de financement des achats visant au bien-être des salariés ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; activités sportives et culturelles ; services de réservation de billets et de places pour des manifestations culturelles, sportives ; services de billetterie pour les loisirs culturels et sportifs ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de jeux, de compétitions, de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; services de loisirs ; services de camps de vacances (divertissement) ; organisation et conduite de colloques, de séminaires, de conférences, de congrès, de conventions visant notamment l'intégration des salariés, le droit des salariés.
  

Déposant 1 : MUTUELLE UMC, Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du code de la mutualité
Numéro de SIREN : 529168007
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Mandataire 1 : MUTUELLE UMC, SECRETARIAT GENERAL
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

N° national/d'enregistrement : 4259813
Date de dépôt : 25/03/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 25/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité : gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; démarches administratives pour les salariés d'une société, liées aux activités d'un comité d'entreprise, notamment dans les domaines du logement, des voyages, des sports ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; promotion des produits et services ; traitement administratif de commandes d'achats notamment groupés ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires monétaires ; gestion financière ; émission de titres de paiement, chèques cadeaux, chèques vacances, cartes cadeaux, cartes prépayées, gérance de biens immobiliers ; aide au financement d'achats personnels ; salariés ; services financiers liés au fonctionnement et aux activités sociales et culturelles du comité d'entreprise ; services de financement rendus par un comité d'entreprise ; services de subvention financière rendus par un comité d'entreprise au profit des salariés ; parrainage et mécénat financiers ; services de souscription d'assurances, de mutuelles, de prévoyance ; services de financement des achats visant au bien-être des salariés ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; activités sportives et culturelles ; services de réservation de billets et de places pour des manifestations culturelles, sportives ; services de billetterie pour les loisirs culturels et sportifs ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de jeux, de compétitions, de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; services de loisirs ; services de camps de vacances (divertissement) ; organisation et conduite de colloques, de séminaires, de conférences, de congrès, de conventions visant notamment l'intégration des salariés, le droit des salariés.
  

Déposant 1 : MUTUELLE UMC, Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du code de la mutualité, SECRETARIAT GENERAL
Numéro de SIREN : 529168007
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Mandataire 1 : MUTUELLE UMC, SECRETARIAT GENERAL
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIX CEDEX 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

N° national/d'enregistrement : 4245871
Date de dépôt : 02/02/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.
  

Déposant 1 : MUTUELLE UMC, MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE, SECRETARIAT GENERAL
Numéro de SIREN : 529168007
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Mandataire 1 : MUTUELLE UMC, M. VURCKE EMMANUEL, SECRETARIAT GENERAL
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

N° national/d'enregistrement : 4245875
Date de dépôt : 02/02/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.
  

Déposant 1 : MUTUELLE UMC, MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE, SECRETARIAT GENERAL
Numéro de SIREN : 529168007
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Mandataire 1 : MUTUELLE UMC, M. VURCKE EMMANUEL, SECRETARIAT GENERAL
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

N° national/d'enregistrement : 4245871
Date de dépôt : 02/02/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.
  

Déposant 1 : MUTUELLE UMC, MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE, SECRETARIAT GENERAL
Numéro de SIREN : 529168007
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Mandataire 1 : MUTUELLE UMC, M. VURCKE EMMANUEL, SECRETARIAT GENERAL
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 774828
Date de demande : 06/12/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

Bénéficiare 1 : KLESIA MUT'

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 783617
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : MUTUELLE CYBELE SOLIDARITE, Mutuelle régie par le livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 443885355
Adresse :
Résidence les Tourelles 1 Rue Winston Churchill
33700 Mérignac
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

N° national/d'enregistrement : 4245875
Date de dépôt : 02/02/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.
  

Déposant 1 : MUTUELLE UMC, MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE, SECRETARIAT GENERAL
Numéro de SIREN : 529168007
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Mandataire 1 : MUTUELLE UMC, M. VURCKE EMMANUEL, SECRETARIAT GENERAL
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 774828
Date de demande : 06/12/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

Bénéficiare 1 : KLESIA MUT'

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 783617
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : MUTUELLE CYBELE SOLIDARITE, Mutuelle régie par le livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 443885355
Adresse :
Résidence les Tourelles 1 Rue Winston Churchill
33700 Mérignac
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

N° national/d'enregistrement : 4245871
Date de dépôt : 02/02/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.
  

Déposant 1 : MUTUELLE UMC, MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE, SECRETARIAT GENERAL
Numéro de SIREN : 529168007
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Mandataire 1 : MUTUELLE UMC, M. VURCKE EMMANUEL, SECRETARIAT GENERAL
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

N° national/d'enregistrement : 4245875
Date de dépôt : 02/02/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.
  

Déposant 1 : MUTUELLE UMC, MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE, SECRETARIAT GENERAL
Numéro de SIREN : 529168007
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Mandataire 1 : MUTUELLE UMC, M. VURCKE EMMANUEL, SECRETARIAT GENERAL
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

N° national/d'enregistrement : 4245871
Date de dépôt : 02/02/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.
  

Déposant 1 : MUTUELLE UMC, MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE, SECRETARIAT GENERAL
Numéro de SIREN : 529168007
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Mandataire 1 : MUTUELLE UMC, M. VURCKE EMMANUEL, SECRETARIAT GENERAL
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

N° national/d'enregistrement : 4245875
Date de dépôt : 02/02/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.
  

Déposant 1 : MUTUELLE UMC, MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE, SECRETARIAT GENERAL
Numéro de SIREN : 529168007
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Mandataire 1 : MUTUELLE UMC, M. VURCKE EMMANUEL, SECRETARIAT GENERAL
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

N° national/d'enregistrement : 4244672
Date de dépôt : 29/01/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 29/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.
  

Déposant 1 : MUTUELLE UMC, MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE, SECRETARIAT GENERAL
Numéro de SIREN : 529168007
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Mandataire 1 : MUTUELLE UMC, M. VURCKE EMMANUEL, SECRETARIAT GENERAL
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

N° national/d'enregistrement : 4244672
Date de dépôt : 29/01/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 29/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.
  

Déposant 1 : MUTUELLE UMC, MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE, SECRETARIAT GENERAL
Numéro de SIREN : 529168007
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Mandataire 1 : MUTUELLE UMC, M. VURCKE EMMANUEL, SECRETARIAT GENERAL
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 774828
Date de demande : 06/12/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

Bénéficiare 1 : KLESIA MUT'

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 783617
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : MUTUELLE CYBELE SOLIDARITE, Mutuelle régie par le livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 443885355
Adresse :
Résidence les Tourelles 1 Rue Winston Churchill
33700 Mérignac
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

N° national/d'enregistrement : 4244672
Date de dépôt : 29/01/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 29/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.
  

Déposant 1 : MUTUELLE UMC, MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE, SECRETARIAT GENERAL
Numéro de SIREN : 529168007
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Mandataire 1 : MUTUELLE UMC, M. VURCKE EMMANUEL, SECRETARIAT GENERAL
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

N° national/d'enregistrement : 4228037
Date de dépôt : 23/11/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 23/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; service bancaires en ligne ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.
  

Déposant 1 : MUTUELLE UMC, MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE, SECRETARIAT GENERAL
Numéro de SIREN : 529168007
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Mandataire 1 : MUTUELLE UMC, M. VURCKE EMMANUEL, SECRETARIAT GENERAL
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-51
Date du BOPI : 18/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

N° national/d'enregistrement : 4227942
Date de dépôt : 20/11/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 20/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; service bancaires en ligne ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.
  

Déposant 1 : MUTUELLE UMC, MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE, SECRETARIAT GENERAL
Numéro de SIREN : 529168007
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Mandataire 1 : MUTUELLE UMC, M. VURCKE EMMANUEL, SECRETARIAT GENERAL
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-51
Date du BOPI : 18/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

N° national/d'enregistrement : 4227945
Date de dépôt : 20/11/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 20/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; service bancaires en ligne ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.
  

Déposant 1 : MUTUELLE UMC, MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE, SECRETARIAT GENERAL
Numéro de SIREN : 529168007
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Mandataire 1 : MUTUELLE UMC, M. VURCKE EMMANUEL, SECRETARIAT GENERAL
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-51
Date du BOPI : 18/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

N° national/d'enregistrement : 4227973
Date de dépôt : 20/11/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 20/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; service bancaires en ligne ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.
  

Déposant 1 : MUTUELLE UMC, MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE, SECRETARIAT GENERAL
Numéro de SIREN : 529168007
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Mandataire 1 : MUTUELLE UMC, M. VURCKE EMMANUEL, SECRETARIAT GENERAL
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-51
Date du BOPI : 18/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

N° national/d'enregistrement : 4227975
Date de dépôt : 20/11/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 20/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; service bancaires en ligne ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.
  

Déposant 1 : MUTUELLE UMC, MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE, SECRETARIAT GENERAL
Numéro de SIREN : 529168007
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Mandataire 1 : MUTUELLE UMC, M. VURCKE EMMANUEL, SECRETARIAT GENERAL
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-51
Date du BOPI : 18/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

N° national/d'enregistrement : 4227976
Date de dépôt : 20/11/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 20/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; service bancaires en ligne ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.
  

Déposant 1 : MUTUELLE UMC, MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE, SECRETARIAT GENERAL
Numéro de SIREN : 529168007
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Mandataire 1 : MUTUELLE UMC, M. VURCKE EMMANUEL, SECRETARIAT GENERAL
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-51
Date du BOPI : 18/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

N° national/d'enregistrement : 4227977
Date de dépôt : 20/11/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 20/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; service bancaires en ligne ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.
  

Déposant 1 : MUTUELLE UMC, MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE, SECRETARIAT GENERAL
Numéro de SIREN : 529168007
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Mandataire 1 : MUTUELLE UMC, M. VURCKE EMMANUEL, SECRETARIAT GENERAL
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-51
Date du BOPI : 18/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

N° national/d'enregistrement : 4227979
Date de dépôt : 20/11/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 20/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; service bancaires en ligne ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.
  

Déposant 1 : MUTUELLE UMC, MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE, SECRETARIAT GENERAL
Numéro de SIREN : 529168007
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Mandataire 1 : MUTUELLE UMC, M. VURCKE EMMANUEL, SECRETARIAT GENERAL
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-51
Date du BOPI : 18/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

N° national/d'enregistrement : 4228001
Date de dépôt : 20/11/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 20/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; service bancaires en ligne ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.
  

Déposant 1 : MUTUELLE UMC, MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE, SECRETARIAT GENERAL
Numéro de SIREN : 529168007
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Mandataire 1 : MUTUELLE UMC, M. VURCKE EMMANUEL, SECRETARIAT GENERAL
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-51
Date du BOPI : 18/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

N° national/d'enregistrement : 4228012
Date de dépôt : 20/11/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 20/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; service bancaires en ligne ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.
  

Déposant 1 : MUTUELLE UMC, MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE, SECRETARIAT GENERAL
Numéro de SIREN : 529168007
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Mandataire 1 : MUTUELLE UMC, M. VURCKE EMMANUEL, SECRETARIAT GENERAL
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-51
Date du BOPI : 18/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

N° national/d'enregistrement : 4228013
Date de dépôt : 20/11/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 20/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; service bancaires en ligne ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.
  

Déposant 1 : MUTUELLE UMC, MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE, SECRETARIAT GENERAL
Numéro de SIREN : 529168007
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Mandataire 1 : MUTUELLE UMC, M. VURCKE EMMANUEL, SECRETARIAT GENERAL
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-51
Date du BOPI : 18/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

N° national/d'enregistrement : 4228068
Date de dépôt : 20/11/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 20/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; service bancaires en ligne ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.
  

Déposant 1 : MUTUELLE UMC, MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE, SECRETARIAT GENERAL
Numéro de SIREN : 529168007
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Mandataire 1 : MUTUELLE UMC, M. VURCKE EMMANUEL, SECRETARIAT GENERAL
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-51
Date du BOPI : 18/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

N° national/d'enregistrement : 3989370
Date de dépôt : 11/03/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 11/03/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.
  

Déposant 1 : MUTUELLE UMC, MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE, SECRETARIAT GENERAL
Numéro de SIREN : 529168007
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Mandataire 1 : MUTUELLE UMC, M. VURCKE EMMANUEL
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 776352
Date de demande : 20/12/2019
N° de BOPI : 2020-04
Date du BOPI : 24/01/2020

Bénéficiare 1 : KLESIA MUT'

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 783617
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : MUTUELLE CYBELE SOLIDARITE, Mutuelle régie par le livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 443885355
Adresse :
Résidence les Tourelles 1 Rue Winston Churchill
33700 Mérignac
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-14
Date du BOPI : 05/04/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-27
Date du BOPI : 05/07/2013

N° national/d'enregistrement : 3989646
Date de dépôt : 11/03/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 11/03/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.
  

Déposant 1 : MUTUELLE UMC, MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE, SECRETARIAT GENERAL
Numéro de SIREN : 529168007
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Mandataire 1 : MUTUELLE UMC, M. VURCKE EMMANUEL, SECRETARIAT GENERAL
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 774828
Date de demande : 06/12/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

Bénéficiare 1 : KLESIA MUT'

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 783617
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : MUTUELLE CYBELE SOLIDARITE, Mutuelle régie par le livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 443885355
Adresse :
Résidence les Tourelles 1 Rue Winston Churchill
33700 Mérignac
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-14
Date du BOPI : 05/04/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-27
Date du BOPI : 05/07/2013

N° national/d'enregistrement : 3989647
Date de dépôt : 11/03/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 11/03/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.
  

Déposant 1 : MUTUELLE UMC, MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE, SECRETARIAT GENERAL
Numéro de SIREN : 529168007
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Mandataire 1 : MUTUELLE UMC, M. VURCKE EMMANUEL, SECRETARIAT GENERAL
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 774828
Date de demande : 06/12/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

Bénéficiare 1 : KLESIA MUT'

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 783617
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : MUTUELLE CYBELE SOLIDARITE, Mutuelle régie par le livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 443885355
Adresse :
Résidence les Tourelles 1 Rue Winston Churchill
33700 Mérignac
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-14
Date du BOPI : 05/04/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-27
Date du BOPI : 05/07/2013

N° national/d'enregistrement : 3989370
Date de dépôt : 11/03/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 11/03/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.
  

Déposant 1 : MUTUELLE UMC, MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE, SECRETARIAT GENERAL
Numéro de SIREN : 529168007
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Mandataire 1 : MUTUELLE UMC, M. VURCKE EMMANUEL
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 776352
Date de demande : 20/12/2019
N° de BOPI : 2020-04
Date du BOPI : 24/01/2020

Bénéficiare 1 : KLESIA MUT'

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-14
Date du BOPI : 05/04/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-27
Date du BOPI : 05/07/2013

N° national/d'enregistrement : 3929465
Date de dépôt : 22/06/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/06/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
  
• N° de la classe : 10
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; prothèses ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; gérance de biens immobiliers ; analyse financière ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; Assurances complémentaire santé (mutuelle), assurances vie et décès couverture risques de dommages corporels liés à des accidents ou à la maladie (assurances) ; prévention des risques de dommages corporels (assurances) ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques.
  

Déposant 1 : Mutuelle UMC, Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité, Secrétariat Général
Numéro de SIREN : 529168007
Adresse :
35 Rue Saint Sabin
75534 PARIS Cedex 11
FR

Mandataire 1 : Mutuelle UMC, Mle HOAREAU Carole, Secrétariat Général
Adresse :
35 Rue Saint Sabin
75534 PARIS Cedex 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 774828
Date de demande : 06/12/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

Bénéficiare 1 : KLESIA MUT'

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 783617
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : MUTUELLE CYBELE SOLIDARITE, Mutuelle régie par le livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 443885355
Adresse :
Résidence les Tourelles 1 Rue Winston Churchill
33700 Mérignac
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

N° national/d'enregistrement : 3929486
Date de dépôt : 22/06/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/06/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
  
• N° de la classe : 10
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; prothèses ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; gérance de biens immobiliers ; analyse financière ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; Assurances complémentaire santé (mutuelle), assurances vie et décès couverture risques de dommages corporels liés à des accidents ou à la maladie (assurances) ; prévention des risques de dommages corporels (assurances) ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques.
  

Déposant 1 : Mutuelle UMC, Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité, Secrétariat Général
Numéro de SIREN : 529168007
Adresse :
35 Rue Saint Sabin
75534 PARIS Cedex 11
FR

Mandataire 1 : Mutuelle UMC, Mle HOAREAU Carole, Secrétariat Général
Adresse :
35 Rue Saint Sabin
75534 PARIS Cedex 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 774828
Date de demande : 06/12/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

Bénéficiare 1 : KLESIA MUT'

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 783617
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : MUTUELLE CYBELE SOLIDARITE, Mutuelle régie par le livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 443885355
Adresse :
Résidence les Tourelles 1 Rue Winston Churchill
33700 Mérignac
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

N° national/d'enregistrement : 3929809
Date de dépôt : 22/06/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/06/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
  
• N° de la classe : 10
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; prothèses ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; gérance de biens immobiliers ; analyse financière ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; Assurances complémentaire santé (mutuelle), assurances vie et décès couverture risques de dommages corporels liés à des accidents ou à la maladie (assurances) ; prévention des risques de dommages corporels (assurances) ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques.
  

Déposant 1 : Mutuelle UMC, Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité, Secrétariat Général
Numéro de SIREN : 529168007
Adresse :
35 Rue Saint Sabin
75534 PARIS Cedex 11
FR

Mandataire 1 : Mutuelle UMC, Mle HOAREAU Carole, Secrétariat Général
Adresse :
35 Rue Saint Sabin
75534 PARIS Cedex 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 774828
Date de demande : 06/12/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

Bénéficiare 1 : KLESIA MUT'

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 783617
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : MUTUELLE CYBELE SOLIDARITE, Mutuelle régie par le livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 443885355
Adresse :
Résidence les Tourelles 1 Rue Winston Churchill
33700 Mérignac
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

N° national/d'enregistrement : 3905396
Date de dépôt : 13/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
  
• N° de la classe : 10
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; prothèses ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; gérance de biens immobiliers ; analyse financière ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; Services d'assurances complémentaire santé, mutuelle, union de mutuelles, services de caisse de prévoyance, assurance vie et décès, couverture risques de dommages corporels liés à des accidents ou à la maladie (assurances), contraction d'engagements dont l'exécution dépend de la durée de vie humaine et versement de capital en cas de mariage ou de naissance ou d'adoption, assurer la prévention des risques de dommages corporels, mettre en oeuvre une action sociale, gérer des réalisations sanitaires et sociales, assurer la protection de l'enfance, de la famille, des personnes âgées, dépendantes ou handicapées (assurances) ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques.
  

Déposant 1 : Mutuelle UMC, Mutuelle soumise aux Dispositions du Livre II du Code de la Mutualité, Secrétariat Général
Numéro de SIREN : 529168007
Adresse :
35 Rue Saint Sabin
75534 PARIS Cedex 11
FR

Mandataire 1 : Mutuelle UMC, Mle HOAREAU Carole, Secrétariat Général
Adresse :
35 Rue Saint Sabin
75534 PARIS Cedex 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-30
Date du BOPI : 27/07/2012

N° national/d'enregistrement : 3905397
Date de dépôt : 13/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
  
• N° de la classe : 10
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; prothèses ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; gérance de biens immobiliers ; analyse financière ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; Services d'assurances complémentaire santé, mutuelle, union de mutuelles, services de caisse de prévoyance, assurance vie et décès, couverture risques de dommages corporels liés à des accidents ou à la maladie (assurances), contraction d'engagements dont l'exécution dépend de la durée de vie humaine et versement de capital en cas de mariage ou de naissance ou d'adoption, assurer la prévention des risques de dommages corporels, mettre en oeuvre une action sociale, gérer des réalisations sanitaires et sociales, assurer la protection de l'enfance, de la famille, des personnes âgées, dépendantes ou handicapées (assurances) ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques.
  

Déposant 1 : Mutuelle UMC, Mutuelle soumise aux Dispositions du Livre II du Code de la Mutualité, Secrétariat Général
Numéro de SIREN : 529168007
Adresse :
35 Rue Saint Sabin
75534 PARIS Cedex 11
FR

Mandataire 1 : Mutuelle UMC, Mle HOAREAU Carole, Secrétariat Général
Adresse :
35 Rue Saint Sabin
75534 PARIS Cedex 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-30
Date du BOPI : 27/07/2012

N° national/d'enregistrement : 3869843
Date de dépôt : 25/10/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances, services de financement, constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; estimations financières (assurances, banques, immobilier).
  
• N° de la classe : 36
  

Déposant 1 : MUTUELLE UMC, MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE
Numéro de SIREN : 529168007
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Mandataire 1 : MUTUELLE UMC, M. VURCKE EMMANUEL, SECRETARIAT GENERAL
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 579301
Date de demande : 17/07/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Bénéficiare 1 : MUTUELLE UMC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 585451
Date de demande : 02/10/2012
N° de BOPI : 2012-44
Date du BOPI : 02/11/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; prothèses ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; services de financement ; constitution ou investissement de capitaux ; caisses de prévoyance ; estimations financières (assurances, banques) ; assurances complémentaires santé (mutuelle), assurances vie et décès ; couverture risques de dommages corporels liés à des accidents ou à la maladie (assurances) ; prévention des risques de dommages corporels (assurances).
  

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-44
Date du BOPI : 02/11/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2609028
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

N° national/d'enregistrement : 3869843
Date de dépôt : 25/10/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances, services de financement, constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; estimations financières (assurances, banques, immobilier).
  
• N° de la classe : 36
  

Déposant 1 : MUTUELLE UMC, MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE
Numéro de SIREN : 529168007
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Mandataire 1 : MUTUELLE UMC, M. VURCKE EMMANUEL, SECRETARIAT GENERAL
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 579301
Date de demande : 17/07/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Bénéficiare 1 : MUTUELLE UMC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 585451
Date de demande : 02/10/2012
N° de BOPI : 2012-44
Date du BOPI : 02/11/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; prothèses ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; services de financement ; constitution ou investissement de capitaux ; caisses de prévoyance ; estimations financières (assurances, banques) ; assurances complémentaires santé (mutuelle), assurances vie et décès ; couverture risques de dommages corporels liés à des accidents ou à la maladie (assurances) ; prévention des risques de dommages corporels (assurances).
  

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 774828
Date de demande : 06/12/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

Bénéficiare 1 : KLESIA MUT'

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 783617
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : MUTUELLE CYBELE SOLIDARITE, Mutuelle régie par le livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 443885355
Adresse :
Résidence les Tourelles 1 Rue Winston Churchill
33700 Mérignac
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-44
Date du BOPI : 02/11/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2609028
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

N° national/d'enregistrement : 3845727
Date de dépôt : 11/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; Assurances ; caisses de prévoyance ; services de financement ; constitution ou investissement de capitaux ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. Services juridiques.
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 45
  

Déposant 1 : MUTUELLE UMC, MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE
Numéro de SIREN : 529168007
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Mandataire 1 : MUTUELLE UMC, M. VURCKE EMMANUEL, SECRETARIAT GENERAL
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 579301
Date de demande : 17/07/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Bénéficiare 1 : MUTUELLE UMC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 774828
Date de demande : 06/12/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

Bénéficiare 1 : KLESIA MUT'

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 783617
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : MUTUELLE CYBELE SOLIDARITE, Mutuelle régie par le livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 443885355
Adresse :
Résidence les Tourelles 1 Rue Winston Churchill
33700 Mérignac
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2609031
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

N° national/d'enregistrement : 3846837
Date de dépôt : 11/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/07/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
  
• N° de la classe : 10
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; prothèses ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; services de financement ; constitution ou investissement de capitaux ; caisses de prévoyance, estimations financières (assurances, banques), assurances complémentaires santé (mutuelle), assurances vie et décès, couverture risques de dommages corporels liés à des accidents ou à la maladie (assurances), prévention des risques de dommages corporels (assurances).
  

Déposant 1 : Mutuelle UMC, Mutuelle soumise aux Dispositions du Livre II du Code de la Mutualité, Secrétariat Général
Numéro de SIREN : 529168007
Adresse :
35 Rue Saint Sabin
75534 PARIS Cedex 11
FR

Mandataire 1 : UMC (Union Nationale Interprofessionnelle des Mutuelles Cogèrées), Secrétariat Général
Adresse :
35 Rue Saint Sabin
75534 PARIS Cedex 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 579301
Date de demande : 17/07/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Bénéficiare 1 : MUTUELLE UMC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 585452
Date de demande : 02/10/2012
N° de BOPI : 2012-44
Date du BOPI : 02/11/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; prothèses ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; services de financement ; constitution ou investissement de capitaux ; caisses de prévoyance ; estimations financières (assurances, banques) ; assurances complémentaires santé (mutuelle), assurances vie et décès ; couverture risques de dommages corporels liés à des accidents ou à la maladie (assurances) ; prévention des risques de dommages corporels (assurances).
  

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 774828
Date de demande : 06/12/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

Bénéficiare 1 : KLESIA MUT'

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 783617
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : MUTUELLE CYBELE SOLIDARITE, Mutuelle régie par le livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 443885355
Adresse :
Résidence les Tourelles 1 Rue Winston Churchill
33700 Mérignac
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-44
Date du BOPI : 02/11/2012

N° national/d'enregistrement : 3845727
Date de dépôt : 11/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; Assurances ; caisses de prévoyance ; services de financement ; constitution ou investissement de capitaux ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. Services juridiques.
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 45
  

Déposant 1 : MUTUELLE UMC, MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE
Numéro de SIREN : 529168007
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Mandataire 1 : MUTUELLE UMC, M. VURCKE EMMANUEL, SECRETARIAT GENERAL
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 579301
Date de demande : 17/07/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Bénéficiare 1 : MUTUELLE UMC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2609031
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

N° national/d'enregistrement : 3284114
Date de dépôt : 05/04/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/04/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; caisses de retraite ; constitution et investissement de capitaux ; courtage en assurances ; conseils, consultations, informations en matière d'assurances ; souscriptions d'assurances ; gestion et suivi de contrats d'assurances ; assurances santé ; assurances sur la vie ; assurances invalidité ; assurances complémentaires ; gestion de portefeuilles d'assurances ; services d'épargne ; constitution et placement de fonds ; expertises immobilières ; gérance d'immeubles. Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour être humains ou pour animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de santé ; assistance médicale.
  
• N° de la classe : 05
  
• N° de la classe : 10
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 44
  

Déposant 1 : MUTUELLE CIVILE DE LA DEFENSE, Mutuelle d'Assurances régie par le Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 784621476
Adresse :
45 rue de la Procession
75739 PARIS CEDEX 15
FR

Déposant 2 : MUTUELLE GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES, Mutuelle d'Assurances régie par le Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 784301475
Adresse :
96 avenue de Suffren
75015 PARIS
FR

Déposant 3 : MUTUELLE GENERALE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE, Mutuelle d'Assurances régie par le Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 499982098
Adresse :
56 rue de la Glacière
75013 PARIS
FR

Déposant 4 : MUTUELLE DU MINISTERE DE LA JUSTICE, Mutuelle d'Assurances régie par le Code de la Mutualité
Adresse :
53 rue de Rivoli
75038 PARIS CEDEX 01
FR

Déposant 5 : MUTUELLE INTERIALE, Mutuelle d'Assurances régie par le Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775685365
Adresse :
5 rue Choron
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS
Adresse :
3 rue Auber
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 397521
Date de demande : 11/08/2004
N° de BOPI : 2004-37
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : En ce qui concerne les produits et services suivants : Classe 5 : Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
  

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 617418
Date de demande : 28/01/2014
N° de BOPI : 2014-09
Date du BOPI : 28/02/2014

Bénéficiare 1 : MUTUELLES ECO.FIN.IND-AFF.SOCIALES-MIN.JUSTICE-DEFENSE-INTERIALE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque
Référence associée à l'événement : 624314
Date de demande : 19/05/2014
N° de BOPI : 2014-25
Date du BOPI : 20/06/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 847075
Date de demande : 26/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : KLESIA MUT', Mutuelle
Numéro de SIREN : 529168007
Adresse :
4 rue Georges Picquart
75017 Paris
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 855527
Date de demande : 26/04/2022
N° de BOPI : 2022-21
Date du BOPI : 27/05/2022

Bénéficiare 1 : KLESIA MUT', Mutuelle d'Assurances régie par le Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 529168007
Adresse :
4 rue Georges Picquart
75017 PARIS
FR

Bénéficiare 2 : MUTUELLE INTERIALE, Mutuelle d'assurances régie par le Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775685365
Adresse :
32 rue Blanche
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 3 : MUTUELLE DU MINISTERE DE LA JUSTICE, Mutuelle d'Assurances régie par le Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775657521
Adresse :
53 rue de Rivoli
75038 PARIS Cedex 01
FR

Bénéficiare 4 : MUTUELLE GENERALE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE, Mutuelle d'Assurances régie par le Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 499982098
Adresse :
6 rue Bouchardon
75481 PARIS Cedex 10
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-20
Date du BOPI : 14/05/2004

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-41

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2558342
Date de demande : 20/05/2014
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

N° national/d'enregistrement : 3284114
Date de dépôt : 05/04/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/04/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; caisses de retraite ; constitution et investissement de capitaux ; courtage en assurances ; conseils, consultations, informations en matière d'assurances ; souscriptions d'assurances ; gestion et suivi de contrats d'assurances ; assurances santé ; assurances sur la vie ; assurances invalidité ; assurances complémentaires ; gestion de portefeuilles d'assurances ; services d'épargne ; constitution et placement de fonds ; expertises immobilières ; gérance d'immeubles. Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour être humains ou pour animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de santé ; assistance médicale.
  
• N° de la classe : 05
  
• N° de la classe : 10
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 44
  

Déposant 1 : MUTUELLE CIVILE DE LA DEFENSE, Mutuelle d'Assurances régie par le Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 784621476
Adresse :
45 rue de la Procession
75739 PARIS CEDEX 15
FR

Déposant 2 : MUTUELLE GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES, Mutuelle d'Assurances régie par le Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 784301475
Adresse :
96 avenue de Suffren
75015 PARIS
FR

Déposant 3 : MUTUELLE GENERALE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE, Mutuelle d'Assurances régie par le Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 499982098
Adresse :
56 rue de la Glacière
75013 PARIS
FR

Déposant 4 : MUTUELLE DU MINISTERE DE LA JUSTICE, Mutuelle d'Assurances régie par le Code de la Mutualité
Adresse :
53 rue de Rivoli
75038 PARIS CEDEX 01
FR

Déposant 5 : MUTUELLE INTERIALE, Mutuelle d'Assurances régie par le Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775685365
Adresse :
5 rue Choron
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS
Adresse :
3 rue Auber
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 397521
Date de demande : 11/08/2004
N° de BOPI : 2004-37
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : En ce qui concerne les produits et services suivants : Classe 5 : Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
  

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 617418
Date de demande : 28/01/2014
N° de BOPI : 2014-09
Date du BOPI : 28/02/2014

Bénéficiare 1 : MUTUELLES ECO.FIN.IND-AFF.SOCIALES-MIN.JUSTICE-DEFENSE-INTERIALE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque
Référence associée à l'événement : 624314
Date de demande : 19/05/2014
N° de BOPI : 2014-25
Date du BOPI : 20/06/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 847075
Date de demande : 26/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : KLESIA MUT', Mutuelle
Numéro de SIREN : 529168007
Adresse :
4 rue Georges Picquart
75017 Paris
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-20
Date du BOPI : 14/05/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-41

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2558342
Date de demande : 20/05/2014
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

N° national/d'enregistrement : 94518488
Date de dépôt : 29/04/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/04/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité et affaires assurance et finance communications
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 38
  

Déposant 1 : MUTUELLE CIVILE DE LA DEFENSE, Mutuelle d'Assurances régie par le Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 784621476
Adresse :
45 rue de la Procession
75739 PARIS CEDEX 15
FR

Déposant 2 : MUTUELLE GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES, Mutuelle d'Assurances régie par le Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 784301475
Adresse :
96 avenue de Suffren
75015 PARIS
FR

Déposant 3 : MUTUELLE GENERALE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE, Mutuelle d'Assurances régie par le Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 499982098
Adresse :
56 rue de la Glacière
75013 PARIS
FR

Déposant 4 : MUTUELLE DU MINISTERE DE LA JUSTICE, Mutuelle d'Assurances régie par le Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775657521
Adresse :
53 rue de Rivoli
75038 PARIS CEDEX 01
FR

Déposant 5 : MUTUELLE INTERIALE, Mutuelle d'Assurances régie par le Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775685365
Adresse :
5 rue Choron
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS
Adresse :
3 rue Auber
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 240387
Date de demande : 22/07/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 392606
Date de demande : 14/05/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 392607
Date de demande : 14/05/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 392608
Date de demande : 14/05/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 396492
Date de demande : 28/07/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 617418
Date de demande : 28/01/2014
N° de BOPI : 2014-09
Date du BOPI : 28/02/2014

Bénéficiare 1 : MUTUELLES ECO.FIN.IND-AFF.SOCIALES-MIN.JUSTICE-DEFENSE-INTERIALE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque
Référence associée à l'événement : 624313
Date de demande : 19/05/2014
N° de BOPI : 2014-25
Date du BOPI : 20/06/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 847075
Date de demande : 26/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : KLESIA MUT', Mutuelle
Numéro de SIREN : 529168007
Adresse :
4 rue Georges Picquart
75017 Paris
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-24
Date du BOPI : 17/06/1994

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-41

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-25

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-35

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2270204
Date de demande : 03/08/2004
N° de BOPI : 2004-40

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2558340
Date de demande : 20/05/2014
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

N° national/d'enregistrement : 94518488
Date de dépôt : 29/04/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/04/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité et affaires assurance et finance communications
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 38
  

Déposant 1 : MUTUELLE CIVILE DE LA DEFENSE, Mutuelle d'Assurances régie par le Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 784621476
Adresse :
45 rue de la Procession
75739 PARIS CEDEX 15
FR

Déposant 2 : MUTUELLE GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES, Mutuelle d'Assurances régie par le Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 784301475
Adresse :
96 avenue de Suffren
75015 PARIS
FR

Déposant 3 : MUTUELLE GENERALE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE, Mutuelle d'Assurances régie par le Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 499982098
Adresse :
56 rue de la Glacière
75013 PARIS
FR

Déposant 4 : MUTUELLE DU MINISTERE DE LA JUSTICE, Mutuelle d'Assurances régie par le Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775657521
Adresse :
53 rue de Rivoli
75038 PARIS CEDEX 01
FR

Déposant 5 : MUTUELLE INTERIALE, Mutuelle d'Assurances régie par le Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775685365
Adresse :
5 rue Choron
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS
Adresse :
3 rue Auber
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 240387
Date de demande : 22/07/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 392606
Date de demande : 14/05/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 392607
Date de demande : 14/05/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 392608
Date de demande : 14/05/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 396492
Date de demande : 28/07/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 617418
Date de demande : 28/01/2014
N° de BOPI : 2014-09
Date du BOPI : 28/02/2014

Bénéficiare 1 : MUTUELLES ECO.FIN.IND-AFF.SOCIALES-MIN.JUSTICE-DEFENSE-INTERIALE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque
Référence associée à l'événement : 624313
Date de demande : 19/05/2014
N° de BOPI : 2014-25
Date du BOPI : 20/06/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 847075
Date de demande : 26/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : KLESIA MUT', Mutuelle
Numéro de SIREN : 529168007
Adresse :
4 rue Georges Picquart
75017 Paris
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 855527
Date de demande : 26/04/2022
N° de BOPI : 2022-21
Date du BOPI : 27/05/2022

Bénéficiare 1 : KLESIA MUT', Mutuelle d'Assurances régie par le Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 529168007
Adresse :
4 rue Georges Picquart
75017 PARIS
FR

Bénéficiare 2 : MUTUELLE INTERIALE, Mutuelle d'assurances régie par le Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775685365
Adresse :
32 rue Blanche
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 3 : MUTUELLE DU MINISTERE DE LA JUSTICE, Mutuelle d'Assurances régie par le Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775657521
Adresse :
53 rue de Rivoli
75038 PARIS Cedex 01
FR

Bénéficiare 4 : MUTUELLE GENERALE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE, Mutuelle d'Assurances régie par le Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 499982098
Adresse :
6 rue Bouchardon
75481 PARIS Cedex 10
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-24
Date du BOPI : 17/06/1994

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-41

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-25

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-35

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2270204
Date de demande : 03/08/2004
N° de BOPI : 2004-40

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2558340
Date de demande : 20/05/2014
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

N° national/d'enregistrement : 1480487
Date de dépôt : 29/07/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Contrats d'assurance et de capitalisation.
  

Déposant 1 : MUTUELLE GENERALE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE, Mutuelle d'assurances régie par le Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 499982098
Adresse :
4 rue Bouchardon
75010 PARIS
FR

Déposant 2 : MUTUELLE GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES, Mutuelle d'assurances régie par le Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 784301475
Adresse :
96 avenue de Suffren
75015 PARIS
FR

Déposant 3 : MUTUELLE DU MINISTERE DE LA JUSTICE, Mutuelle d'assurances régie par le Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775657521
Adresse :
13 Place Vendôme
75001 PARIS
FR

Déposant 4 : MUTUELLE CIVILE DE LA DEFENSE, Mutuelle d'assurances régie par le Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 784621476
Adresse :
45 rue de la Procession
75739 PARIS Cedex 15
FR

Déposant 5 : MUTUELLE INTERIALE, Mutuelle d'assurances régie par le Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775685365
Adresse :
32 rue Blanche
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, Mme SEDGWICK Anna
Adresse :
3 RUE Auber
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 394201
Date de demande : 09/06/2004
N° de BOPI : 2004-28

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 401651
Date de demande : 21/10/2004
N° de BOPI : 2004-48

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 617418
Date de demande : 28/01/2014
N° de BOPI : 2014-09
Date du BOPI : 28/02/2014

Bénéficiare 1 : MUTUELLES ECO.FIN.IND-AFF.SOCIALES-MIN.JUSTICE-DEFENSE-INTERIALE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 646673
Date de demande : 13/04/2015
N° de BOPI : 2015-20
Date du BOPI : 15/05/2015

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 754421
Date de demande : 16/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 847075
Date de demande : 26/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : KLESIA MUT', Mutuelle
Numéro de SIREN : 529168007
Adresse :
4 rue Georges Picquart
75017 Paris
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 855527
Date de demande : 26/04/2022
N° de BOPI : 2022-21
Date du BOPI : 27/05/2022

Bénéficiare 1 : KLESIA MUT', Mutuelle d'Assurances régie par le Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 529168007
Adresse :
4 rue Georges Picquart
75017 PARIS
FR

Bénéficiare 2 : MUTUELLE INTERIALE, Mutuelle d'assurances régie par le Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775685365
Adresse :
32 rue Blanche
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 3 : MUTUELLE DU MINISTERE DE LA JUSTICE, Mutuelle d'Assurances régie par le Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775657521
Adresse :
53 rue de Rivoli
75038 PARIS Cedex 01
FR

Bénéficiare 4 : MUTUELLE GENERALE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE, Mutuelle d'Assurances régie par le Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 499982098
Adresse :
6 rue Bouchardon
75481 PARIS Cedex 10
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-02

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2118755
N° de BOPI : 1998-30

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2381002
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2693865
Date de demande : 25/09/2018
N° de BOPI : 2019-02
Date du BOPI : 11/01/2019

N° national/d'enregistrement : 1480487
Date de dépôt : 29/07/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Contrats d'assurance et de capitalisation.
  

Déposant 1 : MUTUELLE GENERALE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE, Mutuelle d'assurances régie par le Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 499982098
Adresse :
4 rue Bouchardon
75010 PARIS
FR

Déposant 2 : MUTUELLE GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES, Mutuelle d'assurances régie par le Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 784301475
Adresse :
96 avenue de Suffren
75015 PARIS
FR

Déposant 3 : MUTUELLE DU MINISTERE DE LA JUSTICE, Mutuelle d'assurances régie par le Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775657521
Adresse :
13 Place Vendôme
75001 PARIS
FR

Déposant 4 : MUTUELLE CIVILE DE LA DEFENSE, Mutuelle d'assurances régie par le Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 784621476
Adresse :
45 rue de la Procession
75739 PARIS Cedex 15
FR

Déposant 5 : MUTUELLE INTERIALE, Mutuelle d'assurances régie par le Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775685365
Adresse :
32 rue Blanche
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, Mme SEDGWICK Anna
Adresse :
3 RUE Auber
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 394201
Date de demande : 09/06/2004
N° de BOPI : 2004-28

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 401651
Date de demande : 21/10/2004
N° de BOPI : 2004-48

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 617418
Date de demande : 28/01/2014
N° de BOPI : 2014-09
Date du BOPI : 28/02/2014

Bénéficiare 1 : MUTUELLES ECO.FIN.IND-AFF.SOCIALES-MIN.JUSTICE-DEFENSE-INTERIALE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 646673
Date de demande : 13/04/2015
N° de BOPI : 2015-20
Date du BOPI : 15/05/2015

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 754421
Date de demande : 16/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 847075
Date de demande : 26/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : KLESIA MUT', Mutuelle
Numéro de SIREN : 529168007
Adresse :
4 rue Georges Picquart
75017 Paris
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-02

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2118755
N° de BOPI : 1998-30

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2381002
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2693865
Date de demande : 25/09/2018
N° de BOPI : 2019-02
Date du BOPI : 11/01/2019

Dénomination : KLESIA MUT'

Code NIC : 00167

Economie sociale et solidaire : Oui

Dénomination : MUTUELLE UMC