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de Bruz

KBANE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/05/2021
Enseigne : KBANE
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50163326700544 / Siren : 501633267 / NIC : 00544
N° de TVA : FR 6 501633267
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section F : CONSTRUCTION
Cette section comprend les activités de construction générale et de construction spécialisée pour les bâtiments et le génie civil. Elle comprend les chantiers de construction neuve, les rénovations, les réparations, les extensions et les transformations, le montage de bâtiments préfabriqués ou de structures sur le site ainsi que les constructions de nature temporaire.
La construction générale se définit comme la construction de bâtiments entiers : habitations, bureaux, magasins et autres bâtiments publics, utilitaires, agricoles, etc., ou la construction d’ouvrages de génie civil tels que auto- routes, routes, rues, ponts, tunnels, voies ferroviaires, terrains d’aviation, ports et autres projets maritimes et flu- viaux, réseaux d’irrigation, réseaux d’assainissement, installations industrielles, conduites et lignes électriques, installations sportives, etc.
Ces travaux peuvent être réalisés pour compte propre ou pour compte de tiers. Ils peuvent être sous-traités pour partie ou pour la totalité. Une unité assurant la responsabilité de l’exécution d’un projet complet de construction relève de cette section.
La rénovation et la réparation de bâtiments et d’ouvrages de génie civil relèvent aussi de cette section.
Cette section comprend la construction de bâtiments entiers (division 41), la construction d’ouvrages entiers de génie civil (division 42), ainsi que les activités spécialisées de construction, uniquement si elles concernent une partie seulement du processus de construction (division 43).
Si elle correspond à une activité de construction spécifique, la location de matériels de construction avec opéra- teur relève de la classe correspondant à cette activité.
Cette section comprend également les activités de promotion immobilière pour la construction de bâtiments et d’ouvrages de génie civil dès lors qu’elles réunissent les moyens financiers, techniques et humains nécessaires à la réalisation de projets immobiliers destinés ultérieurement à la vente. Si ces activités ne sont pas réalisées en vue d’une vente ultérieure des projets immobiliers, mais pour leur exploitation (par exemple, location d’espace dans les bâtiments, activités manufacturières dans les usines), l’unité ne relève pas de cette section, mais est classée selon son activité d’exploitation, c’est-à-dire dans les services immobiliers, dans l’industrie manufacturière, etc.
43 : Travaux de construction spécialisés
Cette division comprend les activités de construction spécialisées (travaux spéciaux), c’est-à-dire la construction de parties de bâtiments et d’ouvrages de génie civil ou la préparation à cette fin. Il s’agit habituellement d’activités spécialisées concernant un aspect commun à différentes structures, requérant un savoir-faire ou un équipement particulier, tels que le battage de pieux, la réalisation de fondations, le gros œuvre, le bétonnage, la maçonnerie, le pavage, le montage d’échafaudage, la toiture, etc. Le montage de structures d’acier est inclus. Les travaux de construction spécialisés sont généralement sous-traités mais, en particulier dans le cas de travaux de réparation, ils sont aussi réalisés directement pour le propriétaire de l’ouvrage. Les travaux d’achèvement et de finition sont également couverts. Cette division comprend l’installation de toutes sortes de commodités qui rendent la construction fonctionnelle. Ces activités sont généralement accomplies sur le site de la construction, bien que des parties du travail puissent être réalisées dans un atelier spécialisé. Sont comprises des activités telles que la plomberie, l’installation de sys- tèmes de chauffage et de conditionnement d’air, d’antennes, de systèmes d’alarme et autres travaux électriques, de systèmes d’extinction automatique d’incendie, d’ascenseurs et d’escaliers mécaniques, etc. Les travaux d’iso- lation (eau, chaleur, son), de tôlerie, de réfrigération commerciale, l’installation de systèmes d’éclairage et de si- gnalisation pour les routes, voies de chemin de fer, aéroports, ports, etc. sont également inclus. Les activités de réparation et d’entretien similaires aux activités décrites ci-dessus sont comprises. Les activités d’achèvement de bâtiments englobent des activités qui contribuent à l’achèvement ou à la finition d’une construction telles que vitrerie, plâtrerie, peinture, carrelage ou revêtement du sol et des murs avec d’au- tres matériaux tels que parquets, moquettes, papier peint, etc., ponçage du sol, menuiserie de finition, travaux acoustiques, nettoyage de l’extérieur, etc. Les activités de réparation similaires aux activités décrites ci-dessus sont également comprises. La location d’équipements avec opérateur relève de la classe correspondant à l’activité de construction spéci- fique effectuée avec ces équipements.
43.2 : Travaux d'installation électrique, plomberie et autres travaux d'installation
Ce groupe comprend l’installation de toutes sortes de commodités qui rendent la construction fonctionnelle, y compris l’installation de systèmes électriques, les travaux de plomberie (installations d’eau, de gaz et des eaux usées), de systèmes de chauffage et de conditionnement d’air, d’ascenseurs et d’escaliers mécaniques, etc.
43.22 : Travaux de plomberie et installation de chauffage et de conditionnement d'air
Cette classe comprend des activités telles que la plomberie, l’installation de systèmes de chauffage et de conditionnement d’air, y compris extensions, transformations, entretien et réparations.
43.22B : Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation
Cette sous-classe comprend :
- l’installation dans des bâtiments ou d’autres projets de construction des éléments suivants : • systèmes de chauffage (à l’électricité, au gaz et au mazout) • chaudières, tours de refroidissement • capteurs d’énergie solaire non électriques • matériel et conduites de ventilation et de climatisation • conduites de distribution de vapeur

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’installation de chauffage électrique par plinthe chauffante (cf. 43.21A) Produits associés : 43.22.12
Coordonnées de l'établissement :
KBANE
Adresse :
5 Rue DES PRECURSEURS
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
Liens de succession de l'établissement :
01/11/2021 : Succession
Prédécesseur : KBANE
Transfert du siège
Continuité économique
Accords d'entreprise :
10/07/2023 : Accord d'entreprise relatif au périmètre de renouvellement du Comité Social et Economique
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T59L23021659
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 11/07/2023
Date de dépôt : 10/07/2023
Date du texte : 10/07/2023
Date d'effet : 11/07/2023
Date de fin : 13/10/2027
Date de diffusion : 17/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- (1597)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : KBANE
Siret : 50163326700544
Code APE : 4322B
Secteur : Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation

Thèmes de l'accord :
  • 123 - Calendrier des négociations

Syndicats :
  • 1 - CGT

Signataires :
  • 91
27/06/2023 : Accord prévoyant la prorogation des mandats électifs du CSE KBANE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T59L23021345
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 29/06/2023
Date de dépôt : 27/06/2023
Date du texte : 27/06/2023
Date d'effet : 27/06/2023
Date de fin : 13/10/2023
Date de diffusion : 03/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale des cadres du bâtiment du 1er juin 2004 (2420)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : KBANE
Siret : 50163326700544
Code APE : 4322B
Secteur : Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation

Thèmes de l'accord :
  • 121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés

Syndicats :
  • 1 - CGT

Signataires :
  • 91
24/03/2023 : Accord collectif sur les salaires KBANE 2022 - 2023
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T59L23020063
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 11/04/2023
Date de dépôt : 24/03/2023
Date du texte : 24/03/2023
Date d'effet : 01/04/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 17/04/2023
Convention collective : Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment (2609)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : KBANE
Siret : 50163326700544
Code APE : 4322B
Secteur : Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 1 - CGT

Signataires :
  • 91
09/11/2022 : Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T59L22018304
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 17/11/2022
Date de dépôt : 10/11/2022
Date du texte : 09/11/2022
Date d'effet : 09/11/2022
Date de fin : 30/04/2023
Date de diffusion : 21/11/2022
Convention collective : Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- (1597)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : KBANE
Siret : 50163326700544
Code APE : 4322B
Secteur : Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 1 - CGT

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 18/12/2007
Dénomination : KBANE
Activité principale : Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation (NAFRev2 : 43.22B)
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
KBANE - Villeneuve-d'Ascq (siège)KBANE - Marquette-lez-Lille (fermé)KBANE - La Chapelle-Saint-AubinKBANE - CaudanKBANE - LonsKBANE - Magny-les-HameauxKBANE - ChanteheuxKBANE - Saint-BenoîtKBANE - Le Grand-QuevillyKBANE - Villenave-d'OrnonKBANE - Saint-Laurent-BlangyKBANE - VendarguesKBANE - Mours-Saint-EusèbeKBANE - Gignac-la-NertheKBANE - GuipavasKBANE - Le RheuKBANE - Bouxières-sous-FroidmontKBANE - Marquette-lez-LilleKBANE - FretinKBANE - LieusaintKBANE - BouguenaisKBANE - CholetKBANE - Lieusaint (fermé)KBANE - GennevilliersKBANE - Clermont-FerrandKBANE - QuévenKBANE - Saint-Barthélemy-d'AnjouKBANE - PoisyKBANE - MonteuxKBANE - Reignac-sur-IndreKBANE - MarckKBANE - Sennecey-lès-DijonKBANE - ReimsKBANE - Fleury-les-AubraisKBANE - Charancieu (fermé)KBANE - Tonnay-CharenteKBANE - Ambarès-et-Lagrave (fermé)KBANE - ErsteinKBANE - Le BignonKBANE - AmiensKBANE - GrignyKBANE - ProuvyKBANE - Marly (fermé)KBANE - Canéjan (fermé)KBANE - GrenthevilleKBANE - Mouilleron-le-CaptifKBANE - Montmélian (fermé)KBANE - La CrècheKBANE - Saint-Barthélemy-d'AnjouKBANE - Camon (fermé)KBANE - Les Sorinières (fermé)KBANE - Lesquin (fermé)KBANE - Bezons (fermé)KBANE - Rillieux-la-PapeKBANE - BarentinKBANE - Limonest (fermé)KBANE - Coudekerque-Branche (fermé)KBANE - Wambrechies (fermé)KBANE - Arras (fermé)KBANE - Barentin (fermé)KBANE - Marquette-lez-Lille (fermé)KBANE - Petite-Forêt (fermé)KBANE - Wambrechies (fermé)KBANE - Lieusaint (fermé)KBANE - Villeneuve-d'Ascq (fermé)KBANE - Sorbiers (fermé)KBANE - Charancieu (fermé)KBANE - Ambarès-et-Lagrave (fermé)KBANE - Chevigny-Saint-Sauveur (fermé)KBANE - Marly (fermé)KBANE - Canéjan (fermé)KBANE - Loriol-sur-Drôme (fermé)KBANE - Montmélian (fermé)KBANE - Camon (fermé)KBANE - Les Sorinières (fermé)KBANE - Lesquin (fermé)KBANE - Bezons (fermé)KBANE - Cailloux-sur-Fontaines (fermé)KBANE - Gennevilliers (fermé)KBANE - Limonest (fermé)KBANE - Vourles (fermé)KBANE - Coudekerque-Branche (fermé)KBANE - Wambrechies (fermé)KBANE - Grande-Synthe (fermé)KBANE - Wambrechies (fermé)KBANE - Arras (fermé)KBANE - Barentin (fermé)KBANE - Marquette-lez-Lille (fermé)KBANE - Petite-Forêt (fermé)KBANE - Villeneuve-d'Ascq (fermé)KBANE - Lezennes (fermé)
Marques françaises :
17/10/2007 :
N° national/d'enregistrement : 3531727
Date de dépôt : 17/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; composts ; produits fertilisants ; préparations pour l'amendement des sols ; matières filtrantes (substances minérales et végétales) ; produits chimiques pour le traitement de l'eau ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; produits chimiques pour le nettoyage des cheminées ; produits pour la conservation et préparations pour l'imperméabilisation du ciment (à l'exception des peintures et des huiles) ; ignifuges ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; colles pour papiers peints ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques (autres qu'à usage médical ou vétérinaire) ; décolorants à usage industriel ; pâte de bois ; mastics à l'huile.
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour la teinture des vêtements et des revêtements d'ameublement ; enduits (peintures) ; mastics (résines naturelles).
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; bois de chauffage.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériels pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides.
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique, quincaillerie métallique ; visserie, clouterie et boulonnerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; boîtes, coffres et conteneurs métalliques ; bacs à compost et composteurs à déchets métalliques ; boîtes aux lettres métalliques ; boîtes aux lettres métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; cuves et puits métalliques pour la récupération de l'eau ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; cheminées métalliques.
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils pour le bricolage et le jardinage ; machines et machines-outils pour le bâtiment et les travaux publics ; machines et machines-outils pour la métallurgie, pour le travail du bois ou des matières plastiques ; machines et machines-outils d'emballage ou d'empaquetage ; machines et machines-outils pour l'industrie textile ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; outils et instruments pour le bricolage et le jardinage actionnés par un moteur ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; pompes (machines) ; machines à filtrer ; broyeurs à ordures.
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement et notamment outillage de bricolage et de jardinage ; outils à main pour les artistes notamment spatules, ciseaux de sculpteurs ; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; thermostats ; fusibles ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; batteries électriques, détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu et notamment lunettes, casques et gants de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; publications électroniques téléchargeables notamment bulletins d'information dans les domaines de l'environnement, de l'écologie et de l'énergie ; bases de données électroniques dans les domaines de l'environnement, de l'écologie et de l'énergie.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'lairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; chaudières ; poêles à bois (appareils de chauffage) ; chauffages solaires (panneaux solaires) ; pompes à chaleur ; chauffe-eau solaire ; installations pour la purification de l'eau ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; lampes de poche ; robinetterie ; barbecues.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, livres, manuels, prospectus, brochures et catalogues notamment dans les domaines de l'environnement, de l'écologie et de l'énergie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants (articles de papeterie) ; matériel pour les artistes ; instruments de dessin ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier d'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; feuilles bullées (en matières plastiques) (pour l'emballage ou le conditionnement) ; boîtes en carton ou en papier ; cartonnages ; stores en papier.
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; raccords non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ; matériaux isolants écologiques notamment laine de mouton, perlite, plumes, laine de bois, chanvre, ouate de cellulose ; peintures et vernis isolants ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; mastics pour joints.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions cheminées non métalliques ; boîtes aux lettres en maçonnerie ; cuves et puits non métalliques pour la récupération de l'eau ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; sable ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; parquets ; carrelages ; enduits (matériaux de construction).
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; literie (à l'exception du linge de lit) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; vannerie ; stores d'intérieur pour fenêtres ; tringles à rideaux ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie ; bacs à compost et composteurs à déchets en bois ou en matières plastiques.
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche et de camouflage, tentes, bâches, voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles) ; câbles non métalliques.
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures) ; revêtements de murs auto-collants ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ; gazon artificiel.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de vente au détail de tous les produits précités et notamment des produits relevant du domaine de la construction, des économies d'énergie, du traitement de l'eau et des déchets et du jardinage.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, de réhabilitation et de réparation de bâtiments, d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction et de réparation ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie, de plomberie ou de peinture ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité et d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection, dératisation ; installation, entretien et réparation de machines, de dispositifs d'alarme en cas de vol, de dispositifs signalant l'incendie, de serrures ; installation et réparation d'appareils et de systèmes de chauffage, de ventilation, de systèmes électriques ; nettoyage et réparation de chaudières ; ramonage de cheminées ; restauration de mobilier.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement (transformation) des déchets, recyclage d'ordures et de déchets ; décontamination de matériaux dangereux ; traitement de l'eau ; informations en matière de traitement de matériaux ; purification de l'air.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; organisation et conduite de conférences et d'ateliers de formation notamment dans les domaines de l'écologie, de l'énergie et de la protection de l'environnement ; formation pratique (démonstration) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation et divertissement) ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Etude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de la construction, de l'environnement et de l'énergie ; services d'évaluation, d'estimation, de diagnostic, de recherche et de développement dans les domaines de l'électricité, du chauffage, de la ventilation et de l'isolation de l'habitat, des économies d'énergie, du traitement de l'eau et des déchets ; contrôle de qualité ; informations en matière d'environnement, d'écologie et d'économie d'énergie ; conseils en matière de construction, d'économie d'énergie et de protection de l'environnement.

Déposant 1 : KBANE, société anonyme
Numéro de SIREN : 501633267
Adresse :
Parc de l'Innovation, Lieu-dit du Lazaro
59520 MARQUETTE-LEZ-LILLE
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 572052
Date de demande : 20/03/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Bénéficiare 1 : KBANE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 572053
Date de demande : 20/03/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-47
Date du BOPI : 23/11/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-12

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2657347
Date de demande : 18/08/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

16/10/2007 : KBANE
N° national/d'enregistrement : 3531433
Date de dépôt : 16/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; composts ; produits fertilisants ; préparations pour l'amendement des sols ; matières filtrantes (substances minérales et végétales) ; produits chimiques pour le traitement de l'eau ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; produits chimiques pour le nettoyage des cheminées ; produits pour la conservation et préparations pour l'imperméabilisation du ciment (à l'exception des peintures et des huiles) ; ignifuges ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; colles pour papiers peints ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques (autres qu'à usage médical ou vétérinaire) ; décolorants à usage industriel ; pâte de bois ; mastics à l'huile.
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour la teinture des vêtements et des revêtements d'ameublement ; enduits (peintures) ; mastics (résines naturelles).
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; bois de chauffage.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériels pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides.
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique, quincaillerie métallique ; visserie, clouterie et boulonnerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; boîtes, coffres et conteneurs métalliques ; bacs à compost et composteurs à déchets métalliques ; boîtes aux lettres métalliques ; boîtes aux lettres métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; cuves et puits métalliques pour la récupération de l'eau ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; cheminées métalliques.
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils pour le bricolage et le jardinage ; machines et machines-outils pour le bâtiment et les travaux publics ; machines et machines-outils pour la métallurgie, pour le travail du bois ou des matières plastiques ; machines et machines-outils d'emballage ou d'empaquetage ; machines et machines-outils pour l'industrie textile ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; outils et instruments pour le bricolage et le jardinage actionnés par un moteur ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; pompes (machines) ; machines à filtrer ; broyeurs à ordures.
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement et notamment outillage de bricolage et de jardinage ; outils à main pour les artistes notamment spatules, ciseaux de sculpteurs ; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; thermostats ; fusibles ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; batteries électriques, détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu et notamment lunettes, casques et gants de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; publications électroniques téléchargeables notamment bulletins d'information dans les domaines de l'environnement, de l'écologie et de l'énergie ; bases de données électroniques dans les domaines de l'environnement, de l'écologie et de l'énergie.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; chaudières ; poêles à bois (appareils de chauffage) ; chauffages solaires (panneaux solaires) ; pompes à chaleur ; chauffe-eau solaire ; installations pour la purification de l'eau ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; lampes de poche ; robinetterie ; barbecues.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, livres, manuels, prospectus, brochures et catalogues notamment dans les domaines de l'environnement, de l'écologie et de l'énergie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants (articles de papéterie) ; matériel pour les artistes ; instruments de dessin ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier d'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; feuilles bullées (en matières plastiques) (pour l'emballage ou le conditionnement) ; boîtes en carton ou en papier ; cartonnages ; stores en papier.
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; raccords non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ; matériaux isolants écologiques, notamment laine de mouton, perlite, plumes, laine de bois, chanvre, ouate de cellulose ; peintures et vernis isolants ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; mastics pour joints.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions cheminées non métalliques ; boîtes aux lettres en maçonnerie ; cuves et puits non métalliques pour la récupération de l'eau ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; sable ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; parquets ; carrelages ; enduits (matériaux de construction).
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; literie (à l'exception du linge de lit) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; vannerie ; stores d'intérieur pour fenêtres ; tringles à rideaux ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie ; bacs à compost et composteurs à déchets en bois ou en matières plastiques.
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche et de camouflage, tentes, bâches, voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles) ; câbles non métalliques.
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures) ; revêtements de murs auto-collants ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ; gazon artificiel.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de vente au détail de tous les produits précités et notamment des produits relevant du domaine de la construction, des économies d'énergie, du traitement de l'eau et des déchets et du jardinage.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, de réhabilitation et de réparation de bâtiments, d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction et de réparation ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie, de plomberie ou de peinture ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité et d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection, dératisation ; installation, entretien et réparation de machines, de dispositifs d'alarme en cas de vol, de dispositifs signalant l'incendie, de serrures ; installation et réparation d'appareils et de systèmes de chauffage, de ventilation, de systèmes électriques ; nettoyage et réparation de chaudières ; ramonage de cheminées ; restauration de mobilier.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement (transformation) des déchets, recyclage d'ordures et de déchets ; décontamination de matériaux dangereux ; traitement de l'eau ; information en matière de traitement de matériaux ; purification de l'air.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; organisation et conduite de conférences et d'ateliers de formation notamment dans les domaines de l'écologie, de l'énergie et de la protection de l'environnement ; formation pratique (démonstration) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation et divertissement) ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Etude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de la construction, de l'environnement et de l'énergie ; services d'évaluation, d'estimation, de diagnostic, de recherche et de développement dans les domaines de l'électricité, du chauffage, de la ventilation et de l'isolation de l'habitat, des économies d'énergie, du traitement de l'eau et des déchets ; contrôle de qualité ; informations en matière d'environnement, d'écologie et d'économie d'énergie ; conseils en matière de construction, d'économie d'énergie et de protection de l'environnement.

Déposant 1 : KBANE, société anonyme
Numéro de SIREN : 501633267
Adresse :
Parc de l'Innovation, Lieu-dit du Lazaro
59520 MARQUETTE-LEZ-LILLE
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 572052
Date de demande : 20/03/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Bénéficiare 1 : KBANE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 572053
Date de demande : 20/03/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-47
Date du BOPI : 23/11/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-12

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2657512
Date de demande : 22/08/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

Publications au Bodacc :
08/08/2023 : Modifications générales

Annonce N°1649
NOJO : 5910BP2007B0447
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 501 633 267
Dénomination : KBANE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur partant : Leprince-Ringuet, Cédric ; nomination de l'Administrateur : Martinache, Amélie ; nomination de l'Administrateur : Engels, Alexandre ; nomination de l'Administrateur : Arrive, Yoann
Montant du capital : 6850851 EUR
04/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2902
NOJO : 59102023S015123
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 501 633 267
Dénomination : KBANE
Forme juridique : Société anonyme
11/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2273
NOJO : 59102022S022826
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 501 633 267
Dénomination : KBANE
Forme juridique : Société anonyme
13/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2140
NOJO : 59102021S016877
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 501 633 267
Dénomination : KBANE
Forme juridique : Société anonyme
07/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3426
NOJO : 59102021S007208
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 501 633 267
Dénomination : KBANE
Forme juridique : Société anonyme
07/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3425
NOJO : 59102021S007209
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 501 633 267
Dénomination : KBANE
Forme juridique : Société anonyme
07/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3424
NOJO : 59102021S007210
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 501 633 267
Dénomination : KBANE
Forme juridique : Société anonyme
07/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3423
NOJO : 59102021S007211
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 501 633 267
Dénomination : KBANE
Forme juridique : Société anonyme
07/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3422
NOJO : 59102021S007212
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 501 633 267
Dénomination : KBANE
Forme juridique : Société anonyme
07/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3421
NOJO : 59102021S007213
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 501 633 267
Dénomination : KBANE
Forme juridique : Société anonyme
25/09/2015 : Modifications générales

Annonce N°703
NOJO : BXB152600006916
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 501 633 267
Dénomination : KBANE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
nomination de l'Administrateur : Morterol, Eudes
Montant du capital : 6477860.75 EUR
17/06/2015 : Modifications générales

Annonce N°1108
NOJO : BXB15161001018F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation/diminution)
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 501 633 267
Dénomination : KBANE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 6477860.75 EUR
08/03/2015 : Modifications générales

Annonce N°758
NOJO : BXB150610007904
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 501 633 267
Dénomination : KBANE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
modification de l'Administrateur Delattre, Pierre Jean, modification de l'Administrateur Mulliez, Alexandra, modification de l'Administrateur Villebrun, Christian, nomination de l'Administrateur : Lefebvre, Arnaud, nomination de l'Administrateur : Leprince-Ringuet, Cédric
Montant du capital : 7350044.05 EUR
20/11/2014 : Modifications générales

Annonce N°892
NOJO : BXB14317001501S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 501 633 267
Dénomination : KBANE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration partant : Zimmermann, Philippe, modification du Président du conseil d'administration Guislain, Barthélémy, nomination du Directeur général : Cunaud, Bertrand, modification de l'Administrateur Zimmermann, Philippe, nomination de l'Administrateur : Guislain, Barthélémy
Montant du capital : 7350044.05 EUR
14/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3027
NOJO : 59102014S014045
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 501 633 267
Dénomination : KBANE
Forme juridique : Société anonyme
23/10/2014 : Modifications générales

Annonce N°370
NOJO : BXB142890007236
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 501 633 267
Dénomination : KBANE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
modification du Directeur général administrateur Guislain, Barthélémy, Commissaire aux comptes suppléant partant : ACEA, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
Montant du capital : 7350044.05 EUR
02/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8397
NOJO : 59102014S004269
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 501 633 267
Dénomination : KBANE
Forme juridique : Société anonyme
06/04/2014 : Modifications générales

Annonce N°452
NOJO : BXB14090000086Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur le capital (diminution)
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 501 633 267
Dénomination : KBANE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 7350044.05 EUR
06/03/2013 : Modifications générales

Annonce N°1028
NOJO : BXB130580008612
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 501 633 267
Dénomination : KBANE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 16806595.57 EUR
30/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8411
NOJO : BXC12292005242X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Lille 501 633 267
Dénomination : KBANE
Forme juridique : Société anonyme
10/05/2012 : Modifications générales

Annonce N°1346
NOJO : BXB12124001638I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)
Numéro d'identification : RCS Lille 501 633 267
Dénomination : KBANE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Montant du capital : 14706593.17 EUR

Siège social :
Adresse :
parc de l Innovation lieu-dit du Lazaro
59520 Marquette-lez-Lille
18/05/2011 : Modifications générales

Annonce N°1799
NOJO : BXB11132002231H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Date de commencement d'activité : 18/12/2007
Date d'effet : 2011-04-14
Descriptif : Transfert du siège et de l'établissement principal avec création
Numéro d'identification : RCS Lille 501 633 267
Dénomination : KBANE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : ZIMMERMANN Philippe Directeur général : GUISLAIN Barthelemy Administrateur : DELATTRE Pierre Jean Administrateur : MULLIEZ Alexandra Administrateur : DARRIEUMERLOU Serge Administrateur : VILLEBRUN Christian Administrateur : ZIMMERMANN Philippe Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : ACEA
Montant du capital : 8717993.17 EUR

Siège social :
Adresse :
Parc de l'Innovation
lieu-dit du Lazaro
59520 Marquette-lez-Lille

Etablissement principal :
Adresse :
Parc de l'Innovation
lieu-dit du Lazaro
59520 Marquette-lez-Lille
16/02/2011 : Modifications générales

Annonce N°1548
NOJO : BXB110400043922
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Date de commencement d'activité : 18/12/2007
Date d'effet : 2010-11-25
Descriptif : Changement de président du conseil d'administration Changement d'administrateur
Numéro d'identification : RCS Lille 501 633 267
Dénomination : KBANE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : ZIMMERMANN Philippe Directeur général : GUISLAIN Barthelemy Administrateur : DELATTRE Pierre Jean Administrateur : MULLIEZ Alexandra Administrateur : DARRIEUMERLOU Serge Administrateur : VILLEBRUN Christian Administrateur : ZIMMERMANN Philippe Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : ACEA
Montant du capital : 8717993.17 EUR
03/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5560
NOJO : BXC10292019963D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Lille 501 633 267
Dénomination : KBANE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
1 rue Louis Constant la Fermé du Sart
59491 Villeneuve-d'Ascq
19/08/2010 : Modifications générales

Annonce N°1852
NOJO : BXB102240013837
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Date de commencement d'activité : 18/12/2007
Date d'effet : 2010-06-08
Descriptif : Augmentation de capital
Numéro d'identification : RCS Lille 501 633 267
Dénomination : KBANE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : MOTTE Olivier Directeur général : GUISLAIN Barthelemy Administrateur : DELATTRE Pierre Jean Administrateur : MULLIEZ Alexandra Administrateur : DARRIEUMERLOU Serge Administrateur : VILLEBRUN Christian Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : ACEA
Montant du capital : 8717993.17 EUR

Siège social :
Adresse :
1 rue Louis Constant
la Fermé du Sart
59491 Villeneuve-d'Ascq

Etablissement principal :
Adresse :
1 rue Louis Constant
la Fermé du Sart
59491 Villeneuve-d'Ascq
06/04/2010 : Modifications générales

Annonce N°520
NOJO : BXB10090000294M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Date de commencement d'activité : 18/12/2007
Date d'effet : 2009-11-30
Descriptif : Transformation en société anonyme à conseil d'administration Réduction du capital
Numéro d'identification : RCS Lille 501 633 267
Dénomination : KBANE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : MOTTE Olivier Directeur général : GUISLAIN Barthelemy Administrateur : DELATTRE Pierre Jean Administrateur : MULLIEZ Alexandra Administrateur : DARRIEUMERLOU Serge Administrateur : VILLEBRUN Christian Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : ACEA
Montant du capital : 2218000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
1 rue Louis Constant
la Fermé du Sart
59491 Villeneuve-d'Ascq

Etablissement principal :
Adresse :
1 rue Louis Constant
la Fermé du Sart
59491 Villeneuve-d'Ascq
30/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7569
NOJO : BXC09351006920D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Lille 501 633 267
Dénomination : KBANE
Sigle : KBANE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
1 rue Louis Constant la Fermé du Sart
59491 Villeneuve-d'Ascq
19/03/2009 : Modifications générales

Annonce N°1926
NOJO : BXB08072016685Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Date de commencement d'activité : 18/12/2007
Date d'effet : 2009-01-30
Descriptif : Augmentation de capital
Numéro d'identification : RCS Lille 501 633 267
Dénomination : KBANE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : MOTTE Olivier.
Directeur général : GUISLAIN Barthelemy.
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT.
Commissaire aux comptes suppléant : ACEA.

Montant du capital : 5000000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
1 rue Louis Constant
la Fermé du Sart
59491 Villeneuve-d'Ascq

Etablissement principal :
Adresse :
1 rue Louis Constant
la Fermé du Sart
59491 Villeneuve-d'Ascq
29/01/2009 : Modifications générales

Annonce N°1034
NOJO : BXB08023002722O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Date de commencement d'activité : 18/12/2007
Date d'effet : 2009-01-01
Descriptif : Transfert du siège et de l'établissement principal avec création
Numéro d'identification : RCS Lille 501 633 267
Dénomination : KBANE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : MOTTE Olivier.
Directeur général : GUISLAIN Barthelemy.
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT.
Commissaire aux comptes suppléant : ACEA.

Montant du capital : 37000.00 EUR

Etablissement principal :
Adresse :
1 rue Louis Constant
la Fermé du Sart
59491 Villeneuve-d'Ascq

Siège social :
Adresse :
1 rue Louis Constant
la Fermé du Sart
59491 Villeneuve-d'Ascq
19/09/2008 : Modifications générales

Annonce N°516
NOJO : BXB082560012440
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Date de commencement d'activité : 18/12/2007
Date d'effet : 2008-07-29
Descriptif : Adjonction d'activité
Numéro d'identification : RCS Lille 501 633 267
Dénomination : KBANE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : MOTTE Olivier.
Directeur général : GUISLAIN Barthelemy.
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT.
Commissaire aux comptes suppléant : ACEA.

Montant du capital : 37000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
3-5 rue Nicolas Appert
59260 Lezennes

Etablissement principal :
Adresse :
3-5 rue Nicolas Appert
59260 Lezennes
24/01/2008 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°434
NOJO : BXA08025000185R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 28/12/2007
Date de commencement d'activité : 18/12/2007
Siège social et établissement principal :
Activité : Exploitation développement d'une chaîne d' activités liées au développement durable dans l' univers de l'habitation et de la maison.

Adresse :
3-5 rue Nicolas Appert
59260 Lezennes
Numéro d'identification : RCS Lille 501 633 267
Dénomination : KBANE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : MOTTE Olivier.
Directeur général : GUISLAIN Barthelemy.
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT.
Commissaire aux comptes suppléant : ACEA.

Montant du capital : 37000.00 EUR

Adresse :
3-5 rue Nicolas Appert
59260 Lezennes
Historique de l'unité légale :
01/06/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/11/2021 : code NIC
Code NIC : 00544
31/12/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/08/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2015 : activité principale
Activité principale : Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation (NAFRev2 : 43.22B)
14/04/2011 : code NIC
Code NIC : 00056
30/11/2009 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
01/01/2009 : code NIC
Code NIC : 00023
29/07/2008 : activité principale
Activité principale : Autres travaux d'installation n.c.a. (NAFRev2 : 43.29B)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
Représentants légaux :
19/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Type : Personne Physique

Nom : GUISLAIN Barthélémy
Né le 03/01/1974 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
4 allée des Près
59650 Villeneuve d'Ascq
France
19/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Type : Personne Physique

Nom : CUNAUD Bertrand
Né le 16/10/1977 à Nantes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
22 allée des Roseaux
59491 Villeneuve D Ascq
France
19/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Type : Personne Physique

Nom : DARRIEUMERLOU Serge
Né le 05/05/1969 à Bayonne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
26 allée du Tenailler
74940 Annecy-le-Vieux
France
19/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Type : Personne Physique

Nom : GUISLAIN Barthélémy
Né le 03/01/1974 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
4 allée des Près
59650 Villeneuve d'Ascq
France
19/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Type : Personne Physique

Nom : LEFEBVRE ANGILLIS Arnaud François
Né le 06/08/1971 à Lille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
1161 avenue du General de Gaulle
59910 Bondues
France
19/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Type : Personne Physique

Nom : LEPRINCE-RINGUET Cédric
Né le 08/12/1970 à TANANARIVE (MADAGASCAR)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
131 rue Gaston Baratte
59650 Villeneuve D Ascq
France
19/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Type : Personne Physique

Nom : TAMBORRA Maria
Né le 22/12/1970 à BARI (ITALIE)
Nationalité : Italienne
Qualité : Administrateur

Adresse :
Via Luca De Samuele Cagnazzi 9 Bari
Italie
19/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG AUDIT
Siren : 344366315
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1-2 place des Saisons - Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
19/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1-2 place des Saisons Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
Dépôts des actes :
19/12/2016 : Attestation bancaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°677 déposé le 12/01/2017
Etat : Déposé
19/12/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°677 déposé le 12/01/2017
Etat : Déposé
15/12/2016 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°677 déposé le 12/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
15/12/2016 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°677 déposé le 12/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
15/12/2016 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°677 déposé le 12/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
15/12/2016 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°677 déposé le 12/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
15/12/2016 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°677 déposé le 12/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
15/12/2016 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°677 déposé le 12/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
16/11/2016 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°17841 déposé le 21/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
29/06/2015 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°14264 déposé le 09/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
10/06/2015 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°14264 déposé le 09/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
29/12/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°9274 déposé le 02/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/12/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°9274 déposé le 02/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
29/12/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°9274 déposé le 02/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/12/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°9274 déposé le 02/06/2015
Etat : Déposé
22/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°9274 déposé le 02/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
22/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°9274 déposé le 02/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
22/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°9274 déposé le 02/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
22/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°9274 déposé le 02/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°3978 déposé le 20/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
23/09/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°3978 déposé le 20/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
08/07/2014 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°16695 déposé le 05/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission de président du conseil d'administration
08/07/2014 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°16695 déposé le 05/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
08/07/2014 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°16695 déposé le 05/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
08/07/2014 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°16695 déposé le 05/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
05/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°14959 déposé le 08/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
05/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°14959 déposé le 08/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
05/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°14959 déposé le 08/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
24/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°5395 déposé le 20/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
24/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°5395 déposé le 20/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
24/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°5395 déposé le 20/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
24/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°5395 déposé le 20/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
24/06/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°5395 déposé le 20/03/2014
Etat : Déposé
04/06/2013 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°5395 déposé le 20/03/2014
Etat : Déposé
30/07/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°2419 déposé le 15/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/07/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°2419 déposé le 15/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/07/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°2419 déposé le 15/02/2013
Etat : Déposé
24/11/2011 : Attestation bancaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°3940 déposé le 20/04/2012
Etat : Déposé
10/06/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°3940 déposé le 20/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social Réalisation
10/06/2011 : Liste des souscripteurs
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°3940 déposé le 20/04/2012
Etat : Déposé
01/06/2011 : Attestation bancaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°3940 déposé le 20/04/2012
Etat : Déposé
09/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°3940 déposé le 20/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social décision
09/05/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°3940 déposé le 20/04/2012
Etat : Déposé
08/04/2011 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°3103825 déposé le 09/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
08/04/2011 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°3103825 déposé le 09/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
08/04/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°3103825 déposé le 09/05/2011
Etat : Déposé
25/11/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°3101014 déposé le 01/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
25/11/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°3101014 déposé le 01/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Démission de président du conseil d'administration
25/11/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°3101014 déposé le 01/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
08/06/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°3006196 déposé le 05/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
08/06/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°3006196 déposé le 05/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
08/06/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°3006196 déposé le 05/08/2010
Etat : Déposé
28/04/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°3006196 déposé le 05/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°3002358 déposé le 18/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
30/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°3002358 déposé le 18/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
30/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°3002358 déposé le 18/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
30/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°3002358 déposé le 18/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
30/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°3002358 déposé le 18/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/11/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°3002358 déposé le 18/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
30/11/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°3002358 déposé le 18/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
30/11/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°3002358 déposé le 18/03/2010
Etat : Déposé
13/11/2009 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°3002358 déposé le 18/03/2010
Etat : Déposé
23/10/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°2908771 déposé le 23/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
30/01/2009 : Décision(s) du président
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°2901782 déposé le 02/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/01/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°2901782 déposé le 02/03/2009
Etat : Déposé
01/01/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°2900263 déposé le 13/01/2009
Etat : Déposé
16/12/2008 : Décision(s) du président
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°2900263 déposé le 13/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
16/12/2008 : Décision(s) du président
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°2900263 déposé le 13/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
16/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°2901782 déposé le 02/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
16/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°2901782 déposé le 02/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
16/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°2901782 déposé le 02/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
18/12/2007 : Statuts constitutifs
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°2709928 déposé le 26/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Formation de société commerciale
18/12/2007 : Attestation bancaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°2709928 déposé le 26/12/2007
Etat : Déposé
18/12/2007 : Décision(s) du président
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°2709928 déposé le 26/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
Etablissements :
09/03/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2020B00574
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
rue de l'Expansion
67150 Erstein
FRANCE
Enseigne : KBANE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2020
Activité : Installation d'équipement thermiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/12/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2019B01347
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
500 rue de l'Etang
57155 Marly
FRANCE
Enseigne : KBANE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/09/2019
Activité : Installation d'équipements thermiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/12/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2019B01347
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
500 rue de l'Etang
57155 Marly
FRANCE
Enseigne : KBANE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/09/2019
Activité : Installation d'équipements thermiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/12/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2019B01347
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
500 rue de l'Etang
57155 Marly
FRANCE
Enseigne : KBANE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/09/2019
Activité : Installation d'équipements thermiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
parc de l Innovation lieu-dit du Lazaro
59520 Marquette-lez-Lille
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/04/2011
Activité : Exploitation et développement d'une chaîne d'activités liées à la performance de l'habitat.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
rue d'Ypres Ecopark de Wambrechies
59118 Wambrechies
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Plateforme logistique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B04752
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Avenue du Général Brosset
Chemin de la Plaine
69390 Vourles
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/07/2016
Activité : Toutes activités liées à l'installation et la pose de tous produits liés aux économies d'énergie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/01/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Dunkerque (5902)
Numéro de gestion : 2014B00229
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
2 Route de Bergues
59210 Coudekerque-Branche
France
Enseigne : KBANE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2014
Activité : Vente de solutions posées dans les métiers de l'isolation, la ventilation, le chauffage, le poêle à bois et le solaire.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/03/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2013B00297
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
avenue Winston Churchill
ZAC les Bonnettes
62000 Arras
FRANCE
Enseigne : KBANE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2013
Activité : Toutes solutions ou activités liées au développement durable, vente, installation et pose de tous produits ou équipements lies aux économies d'énergies et à la récupération et au traitement de l'eau
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/12/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2011B01491
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Centre Commercial le Mesnil Roux
76360 Barentin
FRANCE
Enseigne : KBANE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/12/2011
Activité : Toutes activités liées au développement durable, installation et pose de tous produits liés aux économies d'énergies et à la récupération et au traitement de l'eau.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/05/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 2010B00519
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
zone Commerciale Auchan
59494 Petite-Forêt
France
Enseigne : KBANE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2010
Activité : Toutes solutions,activités liées au développement durable, installation et pose de tous produits liés aux économies d'energies et à la récupération et au traitement de l'eau
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
09/03/2020 : Ajout
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Société immatriculée au Tribunal de commerce de Lille Métropole sous le N° de Gestion 2007B04479
19/01/2017 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 28/12/2007
Texte de l'observation : Publication légale : Le Syndicat Agricole du 21 dé cembre 2007.
19/01/2017 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 10/05/2011
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé Parc de l'Innovation lieu-dit du Lazaro 59520 Marquett e-lez-Lille : Adresse exacte Parc de l'Innovation Lieu-dit du Lazaro (face Chronodrive) rue de Menin 59520 MARQUETTE LEZ LILLE
Personnes morales :
09/03/2020 : KBANE
Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/03/2020
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/03/2020

Economie sociale et solidaire : Non
27/12/2019 : KBANE
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/12/2019
Date à laquelle la personne commence son activité : 14/09/2019

Economie sociale et solidaire : Non
27/12/2019 : KBANE
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/12/2019
Date à laquelle la personne commence son activité : 14/09/2019

Economie sociale et solidaire : Non
27/12/2019 : KBANE
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/12/2019
Date à laquelle la personne commence son activité : 14/09/2019

Economie sociale et solidaire : Non
19/01/2017 : KBANE
Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/12/2007
Date à laquelle la personne commence son activité : 28/12/2007

Type de capital : Fixe
Capital : 3988713.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
27/07/2016 : KBANE
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/07/2016

Economie sociale et solidaire : Non
15/01/2015 : KBANE
Greffe : Dunkerque (5902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/04/2014

Economie sociale et solidaire : Non
07/03/2013 : KBANE
Greffe : Arras (6201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/03/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/03/2013
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/03/2013

Economie sociale et solidaire : Non
20/12/2011 : KBANE
Greffe : Rouen (7608)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/12/2011

Economie sociale et solidaire : Non
12/05/2011 : KBANE
Greffe : Valenciennes (5906)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/08/2010
Date à laquelle la personne commence son activité : 02/08/2010

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°14045 déposé le 10/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°4269 déposé le 23/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°7302 déposé le 21/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°7675 déposé le 24/09/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B04479
Dépôt : N°8867 déposé le 13/11/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 22826 du 25/08/2022
Numéro de gestion : 2007B04479
Code activité : 4322B : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 16877 du 28/07/2021
Numéro de gestion : 2007B04479
Code activité : 4322B : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 7208 du 23/03/2021
Numéro de gestion : 2007B04479
Code activité : 4322B : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 7209 du 23/03/2021
Numéro de gestion : 2007B04479
Code activité : 4322B : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 7210 du 23/03/2021
Numéro de gestion : 2007B04479
Code activité : 4322B : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 7211 du 23/03/2021
Numéro de gestion : 2007B04479
Code activité : 4322B : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 7212 du 23/03/2021
Numéro de gestion : 2007B04479
Code activité : 4322B : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Date de dépôt < 2017 – Date exercice < 2016 (14)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2014 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 7213 du 23/03/2021
Numéro de gestion : 2007B04479
Code activité : 4322B : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2013, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Date de dépôt < 2017 – Date exercice < 2016 (14)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
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