K- PROCESS - LES AVIRONS

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/05/2022

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 48009012500042 / Siren : 480090125 / NIC : 00042

N° de TVA : FR 31 480090125

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 24/10/2022

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION

Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.

58 : Édition

Cette division comprend l’édition de livres, de brochures, de prospectus, de dictionnaires, d’encyclopédies, de cartes géographiques, d’atlas et de plans, l’édition de journaux et de publications périodiques, l’édition de réper- toires et de listes d’adresses et d’autres activités d’édition, ainsi que l’édition de logiciels. Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) associée aux jeux électroniques et autres logiciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette division comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.), à l’excep- tion de l’édition de films. Cette division ne comprend pas :
- l’édition de films sur vidéocassettes, DVD ou supports similaires (cf. 59)
- la production de matrices d’enregistrements ou de matériel audio (cf. 59)
- les activités d’imprimerie (cf. 18.11Z et 18.12Z)
- la reproduction en série de supports enregistrés (cf. 18.20Z)

58.2 : Édition de logiciels

58.29 : Édition d'autres logiciels

Cette classe comprend :
- l’édition d’autres logiciels prêts à l’utilisation (non personnalisés), y compris la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte propre, sur support physique, en téléchargement ou en ligne Cette classe ne comprend pas :
- la reproduction de logiciels (cf. 18.20Z)
- le commerce de détail de logiciels non personnalisés (cf. 47.41Z)
- la production de logiciels sans procéder à leur édition, y compris la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte de tiers (cf. 62.01Z)
- la mise à disposition de logiciels en ligne (hébergement d’applications et fourniture de services applicatifs) (cf. 63.11Z)

58.29C : Edition de logiciels applicatifs

Cette sous-classe comprend :
- l’édition de logiciels généraux à usage professionnel ou domestique (loisirs, éducation, gestion) tels que : • applications bureautiques, de gestion de projet, de formation assistée, applications à caractère éducatif, etc.
- l’édition de logiciels applicatifs à usage professionnel réalisant un type de traitement spécifique ou un ensemble de tâches pour un domaine d’activité spécifique
- l’édition de logiciels utilitaires

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’édition de logiciels de gestion de base de données Produits associés : 58.29.13, 58.29.21, 58.29.29, 58.29.32, 58.29.40p, 58.29.50p

Coordonnées de l'établissement :
K- PROCESS

Adresse :
1 A SEN ADY
97425 LES AVIRONS

Liens de succession de l'établissement :

01/05/2022 : Succession

Prédécesseur : K- PROCESS
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/2005

Dénomination : K- PROCESS

Activité principale : Edition de logiciels applicatifs (NAFRev2 : 58.29C)

Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

K- PROCESS - Les Avirons (siège)K- PROCESS - CorbelinK- PROCESS - Sainte-Marie (fermé)K-PROCESS - BriscousK- PROCESS - CorbelinK- PROCESS - Sainte-Marie (fermé)

Marques françaises :

14/12/2015 : K K-PROCESS

N° national/d'enregistrement : 4233719
Date de dépôt : 14/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs.

Déposant 1 : K-process, SARL
Numéro de SIREN : 480090125
Adresse :
151 Route du Crozat
38630 Corbelin
FR

Mandataire 1 : K-process, M. Sébastien Savarino
Adresse :
151 Route du Crozat
38630 Corbelin
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

14/12/2015 : K KEHS

N° national/d'enregistrement : 4233716
Date de dépôt : 14/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : K-PROCESS, SARL
Numéro de SIREN : 480090125
Adresse :
151 Route du Crozat
38630 CORBELIN
FR

Mandataire 1 : K-PROCESS, M. Sébastien Savarino
Adresse :
151 Route du Crozat
38630 CORBELIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

14/12/2015 : K K-PROCESS

N° national/d'enregistrement : 4233719
Date de dépôt : 14/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs.

Déposant 1 : K-process, SARL
Numéro de SIREN : 480090125
Adresse :
151 Route du Crozat
38630 Corbelin
FR

Mandataire 1 : K-process, M. Sébastien Savarino
Adresse :
151 Route du Crozat
38630 Corbelin
FR

14/12/2015 : K KEHS

N° national/d'enregistrement : 4233716
Date de dépôt : 14/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : K-PROCESS, SARL
Numéro de SIREN : 480090125
Adresse :
151 Route du Crozat
38630 CORBELIN
FR

Mandataire 1 : K-PROCESS, M. Sébastien Savarino
Adresse :
151 Route du Crozat
38630 CORBELIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

14/12/2015 : K K-PROCESS

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs.

Déposant 1 : K-process, SARL
Numéro de SIREN : 480090125
Adresse :
151 Route du Crozat
38630 Corbelin
FR

Mandataire 1 : K-process, M. Sébastien Savarino
Adresse :
151 Route du Crozat
38630 Corbelin
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

14/12/2015 : K KEHS

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : K-PROCESS, SARL
Numéro de SIREN : 480090125
Adresse :
151 Route du Crozat
38630 CORBELIN
FR

Mandataire 1 : K-PROCESS, M. Sébastien Savarino
Adresse :
151 Route du Crozat
38630 CORBELIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

28/11/2011 : KDATA UNE MARQUE DE K-PROCESS

N° national/d'enregistrement : 3877422
Date de dépôt : 28/11/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 28/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : K-process, SARL
Numéro de SIREN : 480090125
Adresse :
151 route du crozat
38630 Corbelin
FR

Mandataire 1 : K-process, M. MERLIN Xavier
Adresse :
151 route du Crozat
38630 Corbelin
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2797192
Date de demande : 17/11/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

15/09/2009 : KSMED UNE MARQUE DE K-PROCESS

N° national/d'enregistrement : 3676468
Date de dépôt : 15/09/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 15/09/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciels (programmes enregistrés) ;Logiciel pour l'analyse, l'optimisation et la pérennisation de projets SMED (Single Minute Exchange of Die) ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : K-process, SARL
Numéro de SIREN : 480090125
Adresse :
151 Route du Crozat - Le Buclay
38630 CORBELIN
FR

Mandataire 1 : K-process
Adresse :
151 Route du Crozat - Le Buclay
38630 CORBELIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-43
Date du BOPI : 23/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Publications au Bodacc :

13/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2377
NOJO : 380200002795830
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vienne 480 090 125
Dénomination : K-PROCESS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

12/11/2021 : Modifications générales

Annonce N°2451
NOJO : 038020000258872
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Vienne 480 090 125
Dénomination : K-PROCESS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

24/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3754
NOJO : 380200002490830
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vienne 480 090 125
Dénomination : K-PROCESS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

13/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4536
NOJO : 380200002294510
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vienne 480 090 125
Dénomination : K-PROCESS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

16/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8536
NOJO : 380200002130710
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vienne 480 090 125
Dénomination : K-PROCESS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

30/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6448
NOJO : 380200001941400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vienne 480 090 125
Dénomination : K-PROCESS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

21/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4119
NOJO : 380200001896550
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vienne 480 090 125
Dénomination : K-PROCESS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

14/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3523
NOJO : 380200001760210
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Vienne 480 090 125
Dénomination : K-PROCESS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

07/04/2017 : Modifications générales

Annonce N°1847
NOJO : 038020000170069
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Vienne 480 090 125
Dénomination : K-PROCESS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
MERLIN Xavier Maurice Henri Antoine nom d'usage : MERLIN devient gérant

10/02/2017 : Modifications générales

Annonce N°1643
NOJO : 038020000167184
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Vienne 480 090 125
Dénomination : K-PROCESS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 16665.00 EUR

27/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4086
NOJO : 380200001567720
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vienne 480 090 125
Dénomination : K-PROCESS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

28/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6299
NOJO : 380200001398460
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vienne 480 090 125
Dénomination : K-PROCESS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

30/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6283
NOJO : 380200001246270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Vienne 480 090 125
Dénomination : K-PROCESS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

03/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3373
NOJO : 380200001124520
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Vienne 480 090 125
Dénomination : K-PROCESS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

06/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4107
NOJO : BXC121780103268
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Vienne 480 090 125
Dénomination : K-PROCESS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

09/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6058
NOJO : BXC112350381665
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Vienne 480 090 125
Dénomination : K-PROCESS
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
151 route du Crozat
38630 Corbelin

16/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5743
NOJO : BXC10232008793L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Vienne 480 090 125
Dénomination : K-PROCESS
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
Le Buclay
38630 Corbelin

05/06/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5575
NOJO : BXC081450028346
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Vienne 480 090 125
Dénomination : K-PROCESS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
Le Buclay
38630 Corbelin

17/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°528
NOJO : BDC08008302225G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOURGOIN-JALLIEU (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Bourgoin-Jallieu 480 090 125
Dénomination : K-PROCESS
Forme juridique : S.A.R.L

Adresse :
Le Buclay,
38630 Corbelin

Historique de l'unité légale :

30/09/2022 : code NIC, caractère employeur

Code NIC : 00042
Caractère employeur : Non

07/09/2021 : activité principale

Activité principale : Edition de logiciels applicatifs (NAFRev2 : 58.29C)

01/06/2020 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

15/06/2015 : catégorie juridique

Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

07/01/2014 : catégorie juridique

Catégorie juridique : 5498

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)

Représentants légaux :

01/07/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2005B80015
Type : Personne Physique

Nom : SAVARINO Sébastien
Né le 11/05/1971 à Les (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
LE BUCLAY
38630 Corbelin
France

01/07/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2005B80015
Type : Personne Physique

Nom : MERLIN Xavier Maurice Henri Antoine
Né le 16/12/1971 à Toulouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Chemin d'Ospitalia
64240 Briscous
France

Dépôts des actes :

26/07/2022 : Ordonnance du président

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2005B80015
Dépôt : N°000082 déposé le 08/08/2022
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale

12/10/2021 : Procès-verbal de la gérance

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2005B80015
Dépôt : N°007132 déposé le 04/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités

08/03/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2005B80015
Dépôt : N°001720 déposé le 31/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

08/03/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2005B80015
Dépôt : N°001720 déposé le 31/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

05/01/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2005B80015
Dépôt : N°000545 déposé le 30/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

05/01/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2005B80015
Dépôt : N°000545 déposé le 30/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

15/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2005B80015
Dépôt : N°003021 déposé le 13/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

15/06/2015 : Acte

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2005B80015
Dépôt : N°003021 déposé le 13/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

15/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2005B80015
Dépôt : N°003021 déposé le 13/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

15/06/2015 : Acte

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2005B80015
Dépôt : N°003021 déposé le 13/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

07/01/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2005B80015
Dépôt : N°000465 déposé le 30/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société

07/01/2014 : Décision(s) de l'associé unique

31/12/2013 : Acte

27/11/2006 : Statuts constitutifs

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2005B80015
Dépôt : N°081740 déposé le 20/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

27/11/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2005B80015
Dépôt : N°081740 déposé le 20/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

27/11/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2005B80015
Dépôt : N°080818 déposé le 25/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)

27/11/2006 : Statuts constitutifs

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2005B80015
Dépôt : N°081740 déposé le 20/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

27/11/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2005B80015
Dépôt : N°081740 déposé le 20/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

27/11/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2005B80015
Dépôt : N°080818 déposé le 25/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)

20/12/2005 : Statuts constitutifs

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2005B80015
Dépôt : N°080038 déposé le 09/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

20/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2005B80015
Dépôt : N°080038 déposé le 09/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

20/12/2005 : Statuts constitutifs

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2005B80015
Dépôt : N°080038 déposé le 09/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

20/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2005B80015
Dépôt : N°080038 déposé le 09/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

01/04/2005 : Statuts constitutifs

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2005B80015
Dépôt : N°080679 déposé le 25/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

01/04/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2005B80015
Dépôt : N°080679 déposé le 25/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

01/04/2005 : Statuts constitutifs

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2005B80015
Dépôt : N°080679 déposé le 25/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

01/04/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2005B80015
Dépôt : N°080679 déposé le 25/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2005B80015
Dépôt : N°080084 déposé le 17/01/2005
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2005B80015
Dépôt : N°080679 déposé le 25/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2005B80015
Dépôt : N°080038 déposé le 09/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2005B80015
Dépôt : N°081740 déposé le 20/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2005B80015
Dépôt : N°080818 déposé le 25/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2005B80015
Dépôt : N°003021 déposé le 13/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2005B80015
Dépôt : N°000545 déposé le 30/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2005B80015
Dépôt : N°080084 déposé le 17/01/2005
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2005B80015
Dépôt : N°080679 déposé le 25/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2005B80015
Dépôt : N°080038 déposé le 09/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2005B80015
Dépôt : N°081740 déposé le 20/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2005B80015
Dépôt : N°080818 déposé le 25/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2005B80015
Dépôt : N°003021 déposé le 13/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2005B80015
Dépôt : N°000545 déposé le 30/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2005B80015
Dépôt : N°007132 déposé le 04/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités

N.C : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2005B80015
Dépôt : N°010582 déposé le 26/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif

Etablissements :

31/07/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2005B80015
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saint Pierre de La Réunion

Adresse :
151 Route du Crozat
38630 Corbelin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2005
Activité : L'édition de logiciels applicatifs. Conseil, formation, expertise et R&D en amélioration de la performance industrielle, économique et sociale. Conception, industrialisation, optimisation de systèmes de productions industrielles.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/07/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2005B80015
Type : Siège

Adresse :
151 Route du Crozat
38630 Corbelin
France

01/07/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2005B80015
Type : Etablissement principal

Adresse :
151 Route du Crozat
38630 Corbelin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2005
Activité : CONCEPTION, INDUSTRIALISATION, OPTIMISATION DE SYSTEMES DE PRODUCTIONS INDUSTRIELLES.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

31/07/2017 : Ajout

Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bourgoin Jallieu a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Vienne.

01/07/2016 : Ajout

Personnes morales :

31/07/2017 : K-PROCESS

Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/01/2005

Economie sociale et solidaire : Non

01/07/2016 : K-PROCESS

Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Conception, industrialisation, optimisation de systèmes de productions industrielles.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/01/2005

Type de capital : Fixe
Capital : 16665.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2005B80015
Dépôt : N°009812 déposé le 04/10/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2005B80015
Dépôt : N°005570 déposé le 16/06/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2005B80015
Dépôt : N°004677 déposé le 22/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2005B80015
Dépôt : N°007219 déposé le 31/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2005B80015
Dépôt : N°003568 déposé le 11/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2005B80015
Dépôt : N°005716 déposé le 31/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2005B80015
Dépôt : N°004246 déposé le 01/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2005B80015
Dépôt : N°003896 déposé le 08/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2005B80015
Dépôt : N°003465 déposé le 07/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2005B80015
Dépôt : N°005463 déposé le 13/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2005B80015
Dépôt : N°002604 déposé le 14/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2005B80015
Dépôt : N°004003 déposé le 09/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2005B80015
Dépôt : N°004086 déposé le 11/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2005B80015
Dépôt : N°002182 déposé le 12/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2005B80015
Dépôt : N°081231 déposé le 09/06/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2005B80015
Dépôt : N°080918 déposé le 04/06/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2005B80015
Dépôt : N°081583 déposé le 25/08/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2022/009812 du 04/10/2022
Numéro de gestion : 2005B80015
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	2 426	1 660	766	573
AT	Autres immobilisations corporelles	27 765	20 584	7 181	12 461
AV	Immobilisations en cours	19 710		19 710
CU	Autres participations	10 056		10 056	10 000
BJ	TOTAL (I)	59 957	22 244	37 713	23 034
BT	Marchandises	4 115		4 115
BX	Clients et comptes rattachés	118 707		118 707	210 167
BZ	Autres créances	46 607		46 607	80 892
CD	Valeurs mobilières de placement	135 000		135 000	145 000
CF	Disponibilités	90 806		90 806	50 828
CH	Charges constatées d’avance	1 446		1 446
CJ	TOTAL (II)	396 680		396 680	486 887
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	456 637	22 244	434 393	509 921
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	15 000	15 000
DD	Réserve légale (1)	2 741	2 741
DG	Autres réserves	109 559	108 806
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	31 428	753
DL	TOTAL (I)	158 728	127 300
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 252	4 933
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	156 925	134 722
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	16 481	159 837
DY	Dettes fiscales et sociales	40 022	44 729
EA	Autres dettes	4 370	5 303
EB	Produits constatés d’avance (2)	56 617	33 097
EC	TOTAL (IV)	275 666	382 621
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	434 393	509 921
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	275 666	363 199
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	10 299	1 320	11 619	21 500
FG	Production vendue services	342 540	3 816	346 357	403 013
FJ	Chiffres d’affaires nets	352 839	5 136	357 976	424 513
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 031	31
FQ	Autres produits			99 689	87 610
FR	Total des produits d’exploitation (I)			458 696	512 153
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			3 708	18 214
FT	Variation de stock (marchandises)			-4 115
FW	Autres achats et charges externes			221 957	358 041
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 221	2 271
FY	Salaires et traitements			233 102	166 869
FZ	Charges sociales			12 401	1 402
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			7 386	6 243
GE	Autres charges			1 702	217
GF	Total des charges d’exploitation (II)			477 362	553 256
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-18 666	-41 103
GL	Autres intérêts et produits assimilés			2 863	3 163
GN	Différences positives de change			166
GP	Total des produits financiers (V)			3 030	3 163
GR	Intérêts et charges assimilées			2 252	1 652
GU	Total des charges financières (VI)			2 252	1 652
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			778	1 511
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-17 888	-39 592
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	13 651
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	13 651
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	13 651
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-35 665	-40 345
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	475 376	515 317
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	443 949	514 563
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	31 428	753

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2021/005570 du 16/06/2021
Numéro de gestion : 2005B80015
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	2 426	1 660	766	573
AT	Autres immobilisations corporelles	27 765	20 584	7 181	12 461
AV	Immobilisations en cours	19 710		19 710
CU	Autres participations	10 056		10 056	10 000
BJ	TOTAL (I)	59 957	22 244	37 713	23 034
BT	Marchandises	4 115		4 115
BX	Clients et comptes rattachés	118 707		118 707	210 167
BZ	Autres créances	46 607		46 607	80 892
CD	Valeurs mobilières de placement	135 000		135 000	145 000
CF	Disponibilités	90 806		90 806	50 828
CH	Charges constatées d’avance	1 446		1 446
CJ	TOTAL (II)	396 680		396 680	486 887
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	456 637	22 244	434 393	509 921
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	15 000	15 000
DD	Réserve légale (1)	2 741	2 741
DG	Autres réserves	109 559	108 806
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	31 428	753
DL	TOTAL (I)	158 728	127 300
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 252	4 933
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	156 925	134 722
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	16 481	159 837
DY	Dettes fiscales et sociales	40 022	44 729
EA	Autres dettes	4 370	5 303
EB	Produits constatés d’avance (2)	56 617	33 097
EC	TOTAL (IV)	275 666	382 621
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	434 393	509 921
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	275 666	363 199
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	10 299	1 320	11 619	21 500
FG	Production vendue services	342 540	3 816	346 357	403 013
FJ	Chiffres d’affaires nets	352 839	5 136	357 976	424 513
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 031	31
FQ	Autres produits			99 689	87 610
FR	Total des produits d’exploitation (I)			458 696	512 153
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			3 708	18 214
FT	Variation de stock (marchandises)			-4 115
FW	Autres achats et charges externes			221 957	358 041
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 221	2 271
FY	Salaires et traitements			233 102	166 869
FZ	Charges sociales			12 401	1 402
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			7 386	6 243
GE	Autres charges			1 702	217
GF	Total des charges d’exploitation (II)			477 362	553 256
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-18 666	-41 103
GL	Autres intérêts et produits assimilés			2 863	3 163
GN	Différences positives de change			166
GP	Total des produits financiers (V)			3 030	3 163
GR	Intérêts et charges assimilées			2 252	1 652
GU	Total des charges financières (VI)			2 252	1 652
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			778	1 511
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-17 888	-39 592
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	13 651
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	13 651
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	13 651
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-35 665	-40 345
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	475 376	515 317
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	443 949	514 563
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	31 428	753

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2020/004677 du 22/07/2020
Numéro de gestion : 2005B80015
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	2 426	1 660	766	573
AT	Autres immobilisations corporelles	27 765	20 584	7 181	12 461
AV	Immobilisations en cours	19 710		19 710
CU	Autres participations	10 056		10 056	10 000
BJ	TOTAL (I)	59 957	22 244	37 713	23 034
BT	Marchandises	4 115		4 115
BX	Clients et comptes rattachés	118 707		118 707	210 167
BZ	Autres créances	46 607		46 607	80 892
CD	Valeurs mobilières de placement	135 000		135 000	145 000
CF	Disponibilités	90 806		90 806	50 828
CH	Charges constatées d’avance	1 446		1 446
CJ	TOTAL (II)	396 680		396 680	486 887
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	456 637	22 244	434 393	509 921
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	15 000	15 000
DD	Réserve légale (1)	2 741	2 741
DG	Autres réserves	109 559	108 806
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	31 428	753
DL	TOTAL (I)	158 728	127 300
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 252	4 933
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	156 925	134 722
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	16 481	159 837
DY	Dettes fiscales et sociales	40 022	44 729
EA	Autres dettes	4 370	5 303
EB	Produits constatés d’avance (2)	56 617	33 097
EC	TOTAL (IV)	275 666	382 621
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	434 393	509 921
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	275 666	363 199
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	10 299	1 320	11 619	21 500
FG	Production vendue services	342 540	3 816	346 357	403 013
FJ	Chiffres d’affaires nets	352 839	5 136	357 976	424 513
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 031	31
FQ	Autres produits			99 689	87 610
FR	Total des produits d’exploitation (I)			458 696	512 153
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			3 708	18 214
FT	Variation de stock (marchandises)			-4 115
FW	Autres achats et charges externes			221 957	358 041
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 221	2 271
FY	Salaires et traitements			233 102	166 869
FZ	Charges sociales			12 401	1 402
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			7 386	6 243
GE	Autres charges			1 702	217
GF	Total des charges d’exploitation (II)			477 362	553 256
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-18 666	-41 103
GL	Autres intérêts et produits assimilés			2 863	3 163
GN	Différences positives de change			166
GP	Total des produits financiers (V)			3 030	3 163
GR	Intérêts et charges assimilées			2 252	1 652
GU	Total des charges financières (VI)			2 252	1 652
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			778	1 511
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-17 888	-39 592
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	13 651
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	13 651
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	13 651
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-35 665	-40 345
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	475 376	515 317
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	443 949	514 563
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	31 428	753

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2019/007219 du 31/07/2019
Numéro de gestion : 2005B80015
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	2 426	1 660	766	573
AT	Autres immobilisations corporelles	27 765	20 584	7 181	12 461
AV	Immobilisations en cours	19 710		19 710
CU	Autres participations	10 056		10 056	10 000
BJ	TOTAL (I)	59 957	22 244	37 713	23 034
BT	Marchandises	4 115		4 115
BX	Clients et comptes rattachés	118 707		118 707	210 167
BZ	Autres créances	46 607		46 607	80 892
CD	Valeurs mobilières de placement	135 000		135 000	145 000
CF	Disponibilités	90 806		90 806	50 828
CH	Charges constatées d’avance	1 446		1 446
CJ	TOTAL (II)	396 680		396 680	486 887
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	456 637	22 244	434 393	509 921
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	15 000	15 000
DD	Réserve légale (1)	2 741	2 741
DG	Autres réserves	109 559	108 806
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	31 428	753
DL	TOTAL (I)	158 728	127 300
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 252	4 933
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	156 925	134 722
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	16 481	159 837
DY	Dettes fiscales et sociales	40 022	44 729
EA	Autres dettes	4 370	5 303
EB	Produits constatés d’avance (2)	56 617	33 097
EC	TOTAL (IV)	275 666	382 621
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	434 393	509 921
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	275 666	363 199
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	10 299	1 320	11 619	21 500
FG	Production vendue services	342 540	3 816	346 357	403 013
FJ	Chiffres d’affaires nets	352 839	5 136	357 976	424 513
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 031	31
FQ	Autres produits			99 689	87 610
FR	Total des produits d’exploitation (I)			458 696	512 153
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			3 708	18 214
FT	Variation de stock (marchandises)			-4 115
FW	Autres achats et charges externes			221 957	358 041
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 221	2 271
FY	Salaires et traitements			233 102	166 869
FZ	Charges sociales			12 401	1 402
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			7 386	6 243
GE	Autres charges			1 702	217
GF	Total des charges d’exploitation (II)			477 362	553 256
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-18 666	-41 103
GL	Autres intérêts et produits assimilés			2 863	3 163
GN	Différences positives de change			166
GP	Total des produits financiers (V)			3 030	3 163
GR	Intérêts et charges assimilées			2 252	1 652
GU	Total des charges financières (VI)			2 252	1 652
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			778	1 511
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-17 888	-39 592
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	13 651
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	13 651
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	13 651
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-35 665	-40 345
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	475 376	515 317
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	443 949	514 563
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	31 428	753

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2018/003568 du 11/06/2018
Numéro de gestion : 2005B80015
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	2 426	1 660	766	573
AT	Autres immobilisations corporelles	27 765	20 584	7 181	12 461
AV	Immobilisations en cours	19 710		19 710
CU	Autres participations	10 056		10 056	10 000
BJ	TOTAL (I)	59 957	22 244	37 713	23 034
BT	Marchandises	4 115		4 115
BX	Clients et comptes rattachés	118 707		118 707	210 167
BZ	Autres créances	46 607		46 607	80 892
CD	Valeurs mobilières de placement	135 000		135 000	145 000
CF	Disponibilités	90 806		90 806	50 828
CH	Charges constatées d’avance	1 446		1 446
CJ	TOTAL (II)	396 680		396 680	486 887
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	456 637	22 244	434 393	509 921
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	15 000	15 000
DD	Réserve légale (1)	2 741	2 741
DG	Autres réserves	109 559	108 806
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	31 428	753
DL	TOTAL (I)	158 728	127 300
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 252	4 933
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	156 925	134 722
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	16 481	159 837
DY	Dettes fiscales et sociales	40 022	44 729
EA	Autres dettes	4 370	5 303
EB	Produits constatés d’avance (2)	56 617	33 097
EC	TOTAL (IV)	275 666	382 621
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	434 393	509 921
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	275 666	363 199
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	10 299	1 320	11 619	21 500
FG	Production vendue services	342 540	3 816	346 357	403 013
FJ	Chiffres d’affaires nets	352 839	5 136	357 976	424 513
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 031	31
FQ	Autres produits			99 689	87 610
FR	Total des produits d’exploitation (I)			458 696	512 153
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			3 708	18 214
FT	Variation de stock (marchandises)			-4 115
FW	Autres achats et charges externes			221 957	358 041
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 221	2 271
FY	Salaires et traitements			233 102	166 869
FZ	Charges sociales			12 401	1 402
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			7 386	6 243
GE	Autres charges			1 702	217
GF	Total des charges d’exploitation (II)			477 362	553 256
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-18 666	-41 103
GL	Autres intérêts et produits assimilés			2 863	3 163
GN	Différences positives de change			166
GP	Total des produits financiers (V)			3 030	3 163
GR	Intérêts et charges assimilées			2 252	1 652
GU	Total des charges financières (VI)			2 252	1 652
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			778	1 511
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-17 888	-39 592
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	13 651
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	13 651
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	13 651
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-35 665	-40 345
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	475 376	515 317
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	443 949	514 563
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	31 428	753

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2018/006747 du 22/08/2018
Numéro de gestion : 2005B80015
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	2 426	1 660	766	573
AT	Autres immobilisations corporelles	27 765	20 584	7 181	12 461
AV	Immobilisations en cours	19 710		19 710
CU	Autres participations	10 056		10 056	10 000
BJ	TOTAL (I)	59 957	22 244	37 713	23 034
BT	Marchandises	4 115		4 115
BX	Clients et comptes rattachés	118 707		118 707	210 167
BZ	Autres créances	46 607		46 607	80 892
CD	Valeurs mobilières de placement	135 000		135 000	145 000
CF	Disponibilités	90 806		90 806	50 828
CH	Charges constatées d’avance	1 446		1 446
CJ	TOTAL (II)	396 680		396 680	486 887
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	456 637	22 244	434 393	509 921
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	15 000	15 000
DD	Réserve légale (1)	2 741	2 741
DG	Autres réserves	109 559	108 806
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	31 428	753
DL	TOTAL (I)	158 728	127 300
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 252	4 933
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	156 925	134 722
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	16 481	159 837
DY	Dettes fiscales et sociales	40 022	44 729
EA	Autres dettes	4 370	5 303
EB	Produits constatés d’avance (2)	56 617	33 097
EC	TOTAL (IV)	275 666	382 621
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	434 393	509 921
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	275 666	363 199
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	10 299	1 320	11 619	21 500
FG	Production vendue services	342 540	3 816	346 357	403 013
FJ	Chiffres d’affaires nets	352 839	5 136	357 976	424 513
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 031	31
FQ	Autres produits			99 689	87 610
FR	Total des produits d’exploitation (I)			458 696	512 153
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			3 708	18 214
FT	Variation de stock (marchandises)			-4 115
FW	Autres achats et charges externes			221 957	358 041
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 221	2 271
FY	Salaires et traitements			233 102	166 869
FZ	Charges sociales			12 401	1 402
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			7 386	6 243
GE	Autres charges			1 702	217
GF	Total des charges d’exploitation (II)			477 362	553 256
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-18 666	-41 103
GL	Autres intérêts et produits assimilés			2 863	3 163
GN	Différences positives de change			166
GP	Total des produits financiers (V)			3 030	3 163
GR	Intérêts et charges assimilées			2 252	1 652
GU	Total des charges financières (VI)			2 252	1 652
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			778	1 511
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-17 888	-39 592
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	13 651
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	13 651
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	13 651
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-35 665	-40 345
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	475 376	515 317
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	443 949	514 563
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	31 428	753

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2017/005716 du 31/07/2017
Numéro de gestion : 2005B80015
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	2 426	1 660	766	573
AT	Autres immobilisations corporelles	27 765	20 584	7 181	12 461
AV	Immobilisations en cours	19 710		19 710
CU	Autres participations	10 056		10 056	10 000
BJ	TOTAL (I)	59 957	22 244	37 713	23 034
BT	Marchandises	4 115		4 115
BX	Clients et comptes rattachés	118 707		118 707	210 167
BZ	Autres créances	46 607		46 607	80 892
CD	Valeurs mobilières de placement	135 000		135 000	145 000
CF	Disponibilités	90 806		90 806	50 828
CH	Charges constatées d’avance	1 446		1 446
CJ	TOTAL (II)	396 680		396 680	486 887
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	456 637	22 244	434 393	509 921
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	15 000	15 000
DD	Réserve légale (1)	2 741	2 741
DG	Autres réserves	109 559	108 806
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	31 428	753
DL	TOTAL (I)	158 728	127 300
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 252	4 933
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	156 925	134 722
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	16 481	159 837
DY	Dettes fiscales et sociales	40 022	44 729
EA	Autres dettes	4 370	5 303
EB	Produits constatés d’avance (2)	56 617	33 097
EC	TOTAL (IV)	275 666	382 621
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	434 393	509 921
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	275 666	363 199
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	10 299	1 320	11 619	21 500
FG	Production vendue services	342 540	3 816	346 357	403 013
FJ	Chiffres d’affaires nets	352 839	5 136	357 976	424 513
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 031	31
FQ	Autres produits			99 689	87 610
FR	Total des produits d’exploitation (I)			458 696	512 153
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			3 708	18 214
FT	Variation de stock (marchandises)			-4 115
FW	Autres achats et charges externes			221 957	358 041
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 221	2 271
FY	Salaires et traitements			233 102	166 869
FZ	Charges sociales			12 401	1 402
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			7 386	6 243
GE	Autres charges			1 702	217
GF	Total des charges d’exploitation (II)			477 362	553 256
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-18 666	-41 103
GL	Autres intérêts et produits assimilés			2 863	3 163
GN	Différences positives de change			166
GP	Total des produits financiers (V)			3 030	3 163
GR	Intérêts et charges assimilées			2 252	1 652
GU	Total des charges financières (VI)			2 252	1 652
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			778	1 511
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-17 888	-39 592
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	13 651
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	13 651
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	13 651
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-35 665	-40 345
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	475 376	515 317
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	443 949	514 563
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	31 428	753

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