JUSSIEU SECOURS

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/07/2007

Dénomination usuelle : JUSSIEU SECOURS

Enseigne : JUSSIEU SECOURS

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 40443051400053 / Siren : 404430514 / NIC : 00053

N° de TVA : FR 34 404430514

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE

Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.

86 : Activités pour la santé humaine

Les activités pour la santé humaine décrites dans cette division s’exercent sous des formes variées, publiques ou privées, en pratique libérale ou en établissement, sous la responsabilité de médecins ou de personnel para médi- cal. On ne vise pas ici les caractéristiques réglementaires des professions de santé, salariées ou libérales, mais celles des unités de production. Cette division comprend les activités des établissements hospitaliers de court ou long séjour, publics ou privés, sous la responsabilité de médecins, qui offrent des services d’hébergement et qui assurent un diagnostic et un traitement médical aux patients. Elle couvre les activités de pratique médicale et de pratique dentaire de nature générale ou spécialisée, corres- pondant à des formules de consultation, de diagnostic, de soins et de prescriptions, au cabinet du praticien. Cette division comprend, en outre, les activités afférentes à la santé humaine qui ne sont pas dispensées dans des hôpitaux ou par des médecins, mais généralement exercées par des praticiens paramédicaux exécutant sous leur responsabilité des actes prescrits par un médecin.

86.9 : Autres activités pour la santé humaine

86.90 : Autres activités pour la santé humaine

Cette classe comprend principalement les activités pour la santé humaine non exercées dans des hôpitaux ou par des médecins ou dentistes. Ces activités peuvent être réalisées dans des dispensaires, des infirmeries ou d’autres établissements analogues attachés à des entreprises, des écoles, des maisons de retraite pour personnes âgées, des organisations professionnelles, ou encore dans des établissements de santé autres que les hôpitaux, dans des cabinets privés, au domicile des patients ou ailleurs. Cette classe comprend également les activités du personnel paramédical dans le domaine des soins dentaires, les activités des laboratoires d’analyses médicales, les activités des banques de sang, de sperme, d’organes et le transport par ambulance de patients. Cette classe ne comprend pas :
- les activités de soins hospitaliers (cf. 86.10Z)
- les activités de pratique médicale et dentaire (cf. 86.2)
- les activités d’hébergement médicalisé (cf. 87.10) et d’hébergement social (cf. 87.2, .3 et .9) Remarque : Les auxiliaires médicaux salariés ne sont pas à classer en nomenclature d’activités (on s’intéresse à l’unité employeur).

86.90A : Ambulances

Cette sous-classe comprend :
- le transport par ambulance de patients par tout mode de transport, y compris l’avion.Ces services sont souvent fournis à l’occasion d’une urgence médicale.

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des ambulances de réanimation

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le transfert de patients, sans équipement d’intervention, ni personnel médical (cf.49, 50 et 51)
- l’activité des blocs opératoires mobiles (cf. 86.10Z) Produits associés : 86.90.14

86.90A-Z : Ambulances

Cette classe comprend :
-le transport par ambulance de patients par tout mode de transport, y compris l’avion. Ces services sont souvent fournis à l’occasion d’une urgence médicale.

Cette classe comprend aussi :
-l'activité des ambulances de réanimation

Cette classe ne comprend pas :
-le transfert de patients, sans équipement d’intervention, ni personnel médical (cf.49, 50 et 51) ; -l'activité des blocs opératoires mobiles (cf. 86.10Z)

Coordonnées de l'établissement :
JUSSIEU SECOURS

Adresse :
ZI DU CLOS BONNET
Boulevard JEAN MOULIN
49400 SAUMUR

Historique de l'établissement :

01/12/2022 : enseigne, dénomination usuelle

Enseigne : JUSSIEU SECOURS
Dénomination usuelle : JUSSIEU SECOURS

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Ambulances (NAFRev2 : 86.90A)

Liens de succession de l'établissement :

01/07/2007 : Succession

Prédécesseur : KEOLIS SANTE ANJOU
Continuité économique

Accords d'entreprise :

16/11/2022 : Accord d'Entreprise relatif à l'organisation du travail dans l'entreprise

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04922008801
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 12/12/2022
Date de dépôt : 18/11/2022
Date du texte : 16/11/2022
Date d'effet : 01/12/2022
Date de fin : 30/11/2024
Date de diffusion : 19/12/2022
Convention collective : Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport (0016)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : AMBULANCES BLANC SAS - JUSSIEU SECOURS
Siret : 40443051400053
Code APE : 8690A
Secteur : Ambulances

Thèmes de l'accord :

042 - Système de rémunération (autres qu'évolution)
052 - Heures supplémentaires (contingent, majoration)
054 - Travail du dimanche
055 - Travail de nuit
057 - Forfaits (en heures, en jours)
058 - Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
069 - Dispositifs don de jour et jour de solidarité
142 - Droit à la déconnexion et outils numériques

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/03/1996

Dénomination : KEOLIS SANTE ANJOU

Activité principale : Ambulances (NAFRev2 : 86.90A)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

JUSSIEU SECOURS - Saumur (siège)JUSSIEU SECOURS - MazéKEOLIS SANTE ANJOU - Longué-JumellesJUSSIEU SECOURS - Saumur (fermé)KEOLIS SANTE ANJOU - Saumur (fermé)KEOLIS SANTE ANJOU - Saumur (fermé)KEOLIS SANTE ANJOU - Bellevigne-les-Châteaux (fermé)

Publications au Bodacc :

02/01/2023 : Modifications générales

Annonce N°1053
NOJO : 004901MYG433498
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Angers 404 430 514
Dénomination : KEOLIS SANTE ANJOU
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 50000.00 EUR

16/10/2022 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°685
NOJO : 004901MYG426431
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : PROJET DE FUSION ENTRE AMBULANCES BLANC SAS Société par actions simplifiée au capital de 50 000 euros Siège social : ZI du Clos Bonnet Boulevard Jean Moulin 49400 SAUMUR 404 430 514 RCS ANGERS AMBULANCE ANGERS Société par actions simplifiée au capital de 40 000 euros Siège social : 17 ter Boulevard Daviers 49100 ANGERS 351 714 878 RCS ANGERS JGSD Société par actions simplifiée au capital de 76 000 euros Siège social : 98 Boulevard Charles de Gaulle 49800 TRELAZE 534 372 735 RCS ANGERS AMBULANCE ANJOU TOURAINE Société à responsabilité limitée au capital de 50 000 euros Siège social : Ecoparc Saumur Nord 1 Allée des Semences 49400 SAINT LAMBERT DES LEVEES 329 001 796 RCS ANGERS AMBULANCES HERVE Société par actions simplifiée au capital de 45 120 euros Siège social : 21 rue de la Providence Doue-La-Fontaine 49700 DOUE EN ANJOU 399 560 333 RCS ANGERS AMBULANCES DE LA VALLEE Société à responsabilité limitée au capital de 8 000 euros Siège social : 167 rue Principale Mazé 49630 MAZE MILON 489 027 011 RCS ANGERS AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 12 septembre 2022 à PARIS, les sociétés : •AMBULANCES BLANC SAS, société par actions simplifiée au capital de 50 000 euros, dont le siège social est situé Boulevard Jean Moulin Zone Industrielle du Clos Bonnet à SAUMUR (49400), immatriculée au registre du commerce et des sociétés de ANGERS sous le numéro 404 430 514, •AMBULANCE ANGERS, société par actions simplifiée au capital de 40 000 euros, dont le siège social est situé 17 ter Boulevard Daviers à ANGERS (49100), immatriculée au registre du commerce et des sociétés d’ANGERS sous le numéro 351 714 878, •JGSD, société par actions simplifiée au capital de 76 000 euros, dont le siège social est situé 98 Boulevard Charles de Gaulles à TRELAZE (49800), immatriculée au registre du commerce et des sociétés d’ANGERS sous le numéro 534 372 735, •AMBULANCE ANJOU TOURAINE, société à responsabilité limitée au capital de 50 000 euros, dont le siège social est situé Ecoparc Saumur Nord 1 Allée des Semences à SAINT LAMBERT DES LEVEES (49400), immatriculée au registre du commerce et des sociétés d’ANGERS sous le numéro 329 001 796, •AMBULANCES HERVE, société par actions simplifiée au capital de 45 120 euros, dont le siège social est situé 21 Rue de la Providence Doue-La-Fontaine à DOUE EN ANJOU (49700), immatriculée au registre du commerce et des sociétés d’ANGERS sous le numéro 399 560 333, •AMBULANCES DE LA VALLEE, société à responsabilité limitée au capital de 8 000 euros, dont le siège social est situé 167 rue Principale Mazé à MAZE MILON (49630), immatriculée au registre du commerce et des sociétés d’ANGERS sous le numéro 489 027 011, ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption des sociétés AMBULANCE ANGERS, JGSD, AMBULANCE ANJOU TOURAINE, AMBULANCES HERVE et AMBULANCES DE LA VALLEE par la société AMBULANCES BLANC SAS. 1.La société AMBULANCE ANGERS ferait apport à la société AMBULANCES BLANC SAS de la totalité de son actif, soit 1 715 449,96 euros, à charge de supporter la totalité de son passif, soit 402 444,74 euros. La valeur nette des apports s’élèverait à 1 313 005,22 euros. Les éléments d’actif et de passif ont été déterminés sur la base des comptes de la société AMBULANCE ANGERS au 31/12/2021. Toutes les opérations, actives et passives, effectuées par la société AMBULANCE ANGERS entre le 01/01/2022 et la date de réalisation définitive de la fusion seront considérées comme faites pour le compte de la société AMBULANCES BLANC SAS. 2.La société JGSD ferait apport à la société AMBULANCES BLANC SAS de la totalité de son actif, soit 498 671,29 euros, à charge de supporter la totalité de son passif, soit 577 365,02 euros. La valeur nette des apports s’élèverait à – 78 693,73 euros. Les éléments d’actif et de passif ont été déterminés sur la base des comptes de la société JGSD au 31/12/2021. Toutes les opérations, actives et passives, effectuées par la société JGSD entre le 01/01/2022 et la date de réalisation définitive de la fusion seront considérées comme faites pour le compte de la société AMBULANCES BLANC SAS. 3.La société AMBULANCE ANJOU TOURAINE ferait apport à la société AMBULANCES BLANC SAS de la totalité de son actif, soit 470 506,92 euros, à charge de supporter la totalité de son passif, soit 228 575,96 euros. La val eur nette des apports s’élèverait à 241 930,96 euros. Les éléments d’actif et de passif ont été déterminés sur la base des comptes de la société AMBULANCE ANJOU TOURAINE au 31/12/2021. Toutes les opérations, actives et passives, effectuées par la société AMBULANCE ANJOU TOURAINE entre le 01/01/2022 et la date de réalisation définitive de la fusion seront considérées comme faites pour le compte de la société AMBULANCES BLANC SAS. 4.La société AMBULANCES HERVE ferait apport à la société AMBULANCES BLANC SAS de la totalité de son actif, soit 1 945 282,54 euros, à charge de supporter la totalité de son passif, soit 563 324,30 euros. La valeur nette des apports s’élèverait à 1 381 958,24 euros. Les éléments d’actif et de passif ont été déterminés sur la base des comptes de la société AMBULANCES HERVE au 31/12/2021. Toutes les opérations, actives et passives, effectuées par la société AMBULANCES HERVE entre le 01/01/2022 et la date de réalisation définitive de la fusion seront considérées comme faites pour le compte de la société AMBULANCES BLANC SAS. 5.La société AMBULANCES DE LA VALLEE ferait apport à la société AMBULANCES BLANC SAS de la totalité de son actif, soit 522 759,84 euros, à charge de supporter la totalité de son passif, soit 205 306,55 euros. La valeur nette des apports s’élèverait à 318 453,29 euros. Les éléments d’actif et de passif ont été déterminés sur la base des comptes de la société AMBULANCES DE LA VALLEE au 31/12/2021. Toutes les opérations, actives et passives, effectuées par la société AMBULANCES DE LA VALLEE entre le 01/01/2022 et la date de réalisation définitive de la fusion seront considérées comme faites pour le compte de la société AMBULANCES BLANC SAS. Il ne sera pas procédé à la détermination de parités d'échange, la totalité des actions représentant la totalité du capital des Sociétés Absorbées et de la Société Absorbante étant détenue par la même société mère. Conformément aux dispositions du règlement ANC 2019-08 du 8 novembre 2019, la Société absorbante inscrira la contrepartie des apports de la Société absorbée en report à nouveau (PCG art. 746-1 nouveau). Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé : - au greffe du Tribunal de commerce de ANGERS pour la société AMBULANCES BLANC SAS en date du 11/10/2022, - au greffe du Tribunal de commerce de ANGERS pour la société AMBULANCE ANGERS en date du 11 /10/2022, - au greffe du Tribunal de commerce de ANGERS pour la société JGSD en date du 11/10/2022, - au greffe du Tribunal de commerce de ANGERS pour la société AMBULANCE ANJOU TOURAINE en date du 11/10/2022, - au greffe du Tribunal de commerce de ANGERS pour la société AMBULANCES HERVE en date du 11/10/2022, - au greffe du Tribunal de commerce de ANGERS pour la société AMBULANCES DE LA VALLEE en date du 11/10/2022. Pour avis

Numéro d'identification : RCS Angers 404 430 514
Dénomination : AMBULANCES BLANC SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 50000.00 EUR

01/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1492
NOJO : 4901MYG41208600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Angers 404 430 514
Dénomination : AMBULANCES BLANC SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

18/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3395
NOJO : 4901MYG38592000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Angers 404 430 514
Dénomination : AMBULANCES BLANC SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

09/02/2021 : Modifications générales

Annonce N°894
NOJO : 004901MYG368084
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Angers 404 430 514
Dénomination : AMBULANCES BLANC SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BROCHET Bénédicte ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT

15/12/2020 : Modifications générales

Annonce N°2149
NOJO : 004901MYG362937
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

18/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2673
NOJO : 4901MYG35148800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Angers 404 430 514
Dénomination : AMBULANCES BLANC SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

04/06/2019 : Modifications générales

Annonce N°1682
NOJO : 000004901404654
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Angers 404 430 514
Dénomination : AMBULANCES BLANC SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : HERVE Olivier ; Commissaire aux comptes titulaire : CRLC (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : VALETON Catherine

01/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2339
NOJO : 490136707000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017

Numéro d'identification : RCS Angers 404 430 514
Dénomination : AMBULANCES BLANC SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4595
NOJO : 490133904100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016

Numéro d'identification : RCS Angers 404 430 514
Dénomination : AMBULANCES BLANC SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

14/04/2016 : Modifications générales

Annonce N°584
NOJO : BXB16102000190H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Angers 404 430 514
Dénomination : AMBULANCES BLANC SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : HOLDAM (SARL) Directeur général : HERAULT Pascal Commissaire aux comptes titulaire : CRLC (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : VALETON Catherine

29/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4429
NOJO : 490131253900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

Numéro d'identification : RCS Angers 404 430 514
Dénomination : AMBULANCES BLANC SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

09/01/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3382
NOJO : 490128547200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Angers 404 430 514
Dénomination : AMBULANCES BLANC SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/04/2014 : Modifications générales

Annonce N°747
NOJO : BXB14112001345O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Angers 404 430 514
Dénomination : AMBULANCES BLANC SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : HERAULT Pascal Directeur général : HERAULT Pascal Directeur général : HERAULT Jean-Luc Commissaire aux comptes titulaire : CRLC (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : VALETON Catherine

31/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3636
NOJO : 490126178500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Angers 404 430 514
Dénomination : AMBULANCES BLANC SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

04/02/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4895
NOJO : BXC130210025844
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Angers 404 430 514
Dénomination : AMBULANCES BLANC SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6274
NOJO : BXC12009006402X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Angers 404 430 514
Dénomination : AMBULANCES BLANC SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

13/12/2011 : Modifications générales

Annonce N°969
NOJO : BXB11341002427B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Angers 404 430 514
Dénomination : AMBULANCES BLANC SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : HERAULT Pascal Directeur général : HERAULT Pascal Directeur général : HERAULT Jean-Luc Commissaire aux comptes titulaire : G.
AUDIT (SELARL) Commissaire aux comptes suppléant : ROYER Gilles

11/04/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4237
NOJO : BXC11088001311S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Angers 404 430 514
Dénomination : AMBULANCES BLANC SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4690
NOJO : BXC100610024061
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Angers 404 430 514
Dénomination : AMBULANCES BLANC SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone Industrielle du Clos Bonnet boulevard Jean Moulin
49400 Saumur

16/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3999
NOJO : BXC08096000854D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

06/04/2008 : Modifications générales

Annonce N°713
NOJO : BXB081150004592
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAUMUR (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Saumur 404 430 514
Dénomination : AMBULANCES BLANC SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : HERAULT Bruno.
Directeur général : HERAULT Pascal.
Directeur général : HERAULT Jean-Luc.
Commissaire aux comptes titulaire : G.
AUDIT (SELARL).
Commissaire aux comptes suppléant : ROYER Gilles.

27/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5518
NOJO : BXC08079003465N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAUMUR (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

Numéro d'identification : RCS Saumur 404 430 514
Dénomination : AMBULANCES BLANC SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone Industrielle du Clos Bonnet boulevard Jean Moulin,
49400 Saumur

Historique de l'unité légale :

01/12/2022 : dénomination

Dénomination : KEOLIS SANTE ANJOU

31/08/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

26/04/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Ambulances (NAFRev2 : 86.90A)

01/07/2007 : code NIC

Code NIC : 00053

25/12/2001 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

01/01/2001 : dénomination

Dénomination : AMBULANCES BLANC SAS

25/12/1996 : activité principale

Activité principale : Ambulances (NAF1993 : 85.1J)

Représentants légaux :

02/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B40063
Type : Personne Morale

Nom : HOLDAM
Siren : 480201870
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Président

Adresse :
Bd Jean Moulin
ZI du Clos Bonnet
49400 SAUMUR
FRANCE

02/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B40063
Type : Personne Morale

Nom : CRLC
Siren : 393258819
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
15 rue Gougeard
72000 Le Mans
FRANCE

02/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B40063
Type : Personne Physique

Nom : VALETON Catherine
Né le 24/09/1972 à Le (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
15 rue Gougeard
72000 Le Mans
FRANCE

Dépôts des actes :

28/12/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B40063
Dépôt : N°3337 déposé le 21/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

13/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B40063
Dépôt : N°3008 déposé le 01/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

28/10/2011 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B40063
Dépôt : N°8534 déposé le 28/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

28/12/2007 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B40063
Dépôt : N°4902501 déposé le 09/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

29/06/2007 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B40063
Dépôt : N°1351 déposé le 11/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège ZI DU CLOS BONNET - BD JEAN MOULIN (49400) SAUMUR

14/01/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B40063
Dépôt : N°4902153 déposé le 16/02/2005
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE DIRECTEURS GENERAUX

10/01/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B40063
Dépôt : N°4902153 déposé le 16/02/2005
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE PRESIDENT

30/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B40063
Dépôt : N°4902857 déposé le 02/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE Augmentation de capital Changement de dénomination en celle de AMBULANCES BLANC SAS RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION EN DATE DU 11/06/01 CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS MODIFICATION DE DIRIGEANTS ACHAT SUITE A LOCATION-GERANCE Modification de la date de clôture de l'exercice social

01/03/1996 : Acte sous seing privé

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B40063
Dépôt : N°4902316 déposé le 26/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Constitution

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B40063
Dépôt : N°4902153 déposé le 16/02/2005
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B40063
Dépôt : N°1351 déposé le 11/09/2007
Etat : Déposé

Etablissements :

02/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B40063
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
ZI du Clos Bonnet
boulevard Jean Moulin
49400 Saumur
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/1996
Activité : Création, achat, vente, prise à bail, location, installation et exploitation de tout fonds de commerce de taxi, transport scolaire, voiture sanitaire légère, transport d'handicapés, transport de corps, transport funéraire, location et vente de matériel médical et funéraire, et gênera- Lement toute activité liée au transport de personnes et de marchandises.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
ONDS RECU EN LOCATION-GERANCE (RESILIATION LE 30/06/2001) ACHA - récédent exploitan - OLINA BLANC - François
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B40063
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
26 avenue Victor Hugo
49160 Longue
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/06/1996
Activité : AMBULANCES - TRANSPORTS SANITAIRES
Origine du fonds : Divers
- -

Personnes morales :

02/01/2017 : AMBULANCES BLANC SAS

Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/03/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 50000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B40063
Dépôt : N°77 déposé le 02/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B40063
Dépôt : N°135 déposé le 31/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B40063
Dépôt : N°13756 déposé le 22/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B40063
Dépôt : N°53 déposé le 26/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B40063
Dépôt : N°269 déposé le 10/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B40063
Dépôt : N°13286 déposé le 22/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B40063
Dépôt : N°2113 déposé le 28/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B40063
Dépôt : N°1126 déposé le 03/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B40063
Dépôt : N°1206 déposé le 04/02/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B40063
Dépôt : N°4902435 déposé le 11/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B40063
Dépôt : N°4902141 déposé le 07/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B40063
Dépôt : N°4902184 déposé le 20/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B40063
Dépôt : N°490257 déposé le 05/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B40063
Dépôt : N°490215 déposé le 24/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B40063
Dépôt : N°4902154 déposé le 04/02/2003
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B40063
Dépôt : N°4902843 déposé le 11/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B40063
Dépôt : N°4902818 déposé le 12/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B40063
Dépôt : N°4902724 déposé le 01/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B40063
Dépôt : N°4902621 déposé le 01/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1996B40063
Dépôt : N°4902603 déposé le 17/06/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 6534 du 19/05/2022
Numéro de gestion : 1996B40063
Code activité : 8690A : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	21 130	5 885	15 245	15 245
AH	Fonds commercial	223 909		223 909	223 909
AP	Constructions	11 693	11 693		2 534
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	10 300	9 867	433	1 108
AT	Autres immobilisations corporelles	278 352	218 671	59 680	49 300
BH	Autres immobilisations financières	2 649		2 649	2 723
BJ	TOTAL (I)	548 034	246 117	301 917	294 819
BX	Clients et comptes rattachés	61 666	56	61 610	75 696
BZ	Autres créances	34 770		34 770	63 051
CF	Disponibilités	98 374		98 374	84 228
CH	Charges constatées d’avance	5 260		5 260	6 381
CJ	TOTAL (II)	200 069	56	200 013	229 356
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	748 103	246 173	501 930	524 175
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	50 000	50 000
DD	Réserve légale (1)	5 000	5 000
DG	Autres réserves	182 377	182 377
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	47 267	27 738
DL	TOTAL (I)	284 644	265 115
DQ	Provisions pour charges	14 269	11 895
DR	TOTAL (III)	14 269	11 895
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	35 908	11 042
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	79 058	127 393
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	21 840	23 349
DY	Dettes fiscales et sociales	65 514	73 322
EA	Autres dettes	696	12 060
EC	TOTAL (IV)	203 017	247 165
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	501 930	524 175
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	177 001	247 165
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	819 226		819 226	822 444
FJ	Chiffres d’affaires nets	819 226		819 226	822 444
FO	Subventions d’exploitation				13 732
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			6 247	15 523
FQ	Autres produits			49	3 439
FR	Total des produits d’exploitation (I)			825 522	855 138
FW	Autres achats et charges externes			263 813	279 125
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			42 206	50 798
FY	Salaires et traitements			363 815	384 904
FZ	Charges sociales			73 759	80 254
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			26 304	27 868
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			2 374	558
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				252
GE	Autres charges			627	2 002
GF	Total des charges d’exploitation (II)			772 898	825 760
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			52 625	29 378
GR	Intérêts et charges assimilées			4 206	3 013
GU	Total des charges financières (VI)			4 206	3 013
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-4 206	-3 013
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			48 419	26 365
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	190	1 159
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	3 383	1 167
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 573	2 326
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		290
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		290
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	3 573	2 036
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	4 725	662
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	829 096	857 464
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	781 829	829 725
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	47 267	27 738
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	5 885			5 885
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	226 744	26 304	12 816	240 232
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	232 630	26 304	12 816	246 117
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				14 269
5Z	Total Provisions pour risques et charges	11 895	2 374		14 269
6T	Sur comptes clients	252		196	56
7B	Total Provisions pour dépréciation	252		196	56
7C	TOTAL GENERAL	12 147	2 374	196	14 325
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		2 374	196
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	2 649	2 649
UX	Autres créances clients	61 666
UY	Personnel et comptes rattachés	425
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	891
VM	Impôts sur les bénéfices	18 878
VB	T. V. A.	2 363
VP	Divers	10 902
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 310
VS	Charges constatées d’avance	5 260
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	104 344	104 344
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	35 908	9 892	26 016
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	21 840	21 840
8C	Personnel et comptes rattachés	32 384	32 384
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	23 094	23 094
VW	T.V.A.	2 761	2 761
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	7 274	7 274
VI	Groupe et associés	79 058	79 058
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	696	696
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	203 017	177 001	26 016
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	40 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	15 134

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 11763 du 09/08/2021
Numéro de gestion : 1996B40063
Code activité : 8690A : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 18 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	21 130	5 885	15 245	15 245
AH	Fonds commercial	223 909		223 909	223 909
AP	Constructions	11 693	11 693		2 534
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	10 300	9 867	433	1 108
AT	Autres immobilisations corporelles	278 352	218 671	59 680	49 300
BH	Autres immobilisations financières	2 649		2 649	2 723
BJ	TOTAL (I)	548 034	246 117	301 917	294 819
BX	Clients et comptes rattachés	61 666	56	61 610	75 696
BZ	Autres créances	34 770		34 770	63 051
CF	Disponibilités	98 374		98 374	84 228
CH	Charges constatées d’avance	5 260		5 260	6 381
CJ	TOTAL (II)	200 069	56	200 013	229 356
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	748 103	246 173	501 930	524 175
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	50 000	50 000
DD	Réserve légale (1)	5 000	5 000
DG	Autres réserves	182 377	182 377
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	47 267	27 738
DL	TOTAL (I)	284 644	265 115
DQ	Provisions pour charges	14 269	11 895
DR	TOTAL (III)	14 269	11 895
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	35 908	11 042
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	79 058	127 393
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	21 840	23 349
DY	Dettes fiscales et sociales	65 514	73 322
EA	Autres dettes	696	12 060
EC	TOTAL (IV)	203 017	247 165
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	501 930	524 175
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	177 001	247 165
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	819 226		819 226	822 444
FJ	Chiffres d’affaires nets	819 226		819 226	822 444
FO	Subventions d’exploitation				13 732
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			6 247	15 523
FQ	Autres produits			49	3 439
FR	Total des produits d’exploitation (I)			825 522	855 138
FW	Autres achats et charges externes			263 813	279 125
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			42 206	50 798
FY	Salaires et traitements			363 815	384 904
FZ	Charges sociales			73 759	80 254
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			26 304	27 868
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			2 374	558
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				252
GE	Autres charges			627	2 002
GF	Total des charges d’exploitation (II)			772 898	825 760
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			52 625	29 378
GR	Intérêts et charges assimilées			4 206	3 013
GU	Total des charges financières (VI)			4 206	3 013
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-4 206	-3 013
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			48 419	26 365
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	190	1 159
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	3 383	1 167
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 573	2 326
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		290
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		290
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	3 573	2 036
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	4 725	662
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	829 096	857 464
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	781 829	829 725
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	47 267	27 738
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	5 885			5 885
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	226 744	26 304	12 816	240 232
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	232 630	26 304	12 816	246 117
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				14 269
5Z	Total Provisions pour risques et charges	11 895	2 374		14 269
6T	Sur comptes clients	252		196	56
7B	Total Provisions pour dépréciation	252		196	56
7C	TOTAL GENERAL	12 147	2 374	196	14 325
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		2 374	196
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	2 649	2 649
UX	Autres créances clients	61 666
UY	Personnel et comptes rattachés	425
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	891
VM	Impôts sur les bénéfices	18 878
VB	T. V. A.	2 363
VP	Divers	10 902
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 310
VS	Charges constatées d’avance	5 260
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	104 344	104 344
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	35 908	9 892	26 016
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	21 840	21 840
8C	Personnel et comptes rattachés	32 384	32 384
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	23 094	23 094
VW	T.V.A.	2 761	2 761
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	7 274	7 274
VI	Groupe et associés	79 058	79 058
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	696	696
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	203 017	177 001	26 016
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	40 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	15 134

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 8289 du 05/08/2020
Numéro de gestion : 1996B40063
Code activité : 8690A : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 18 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	21 130	5 885	15 245	15 245
AH	Fonds commercial	223 909		223 909	223 909
AP	Constructions	11 693	11 693		2 534
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	10 300	9 867	433	1 108
AT	Autres immobilisations corporelles	278 352	218 671	59 680	49 300
BH	Autres immobilisations financières	2 649		2 649	2 723
BJ	TOTAL (I)	548 034	246 117	301 917	294 819
BX	Clients et comptes rattachés	61 666	56	61 610	75 696
BZ	Autres créances	34 770		34 770	63 051
CF	Disponibilités	98 374		98 374	84 228
CH	Charges constatées d’avance	5 260		5 260	6 381
CJ	TOTAL (II)	200 069	56	200 013	229 356
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	748 103	246 173	501 930	524 175
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	50 000	50 000
DD	Réserve légale (1)	5 000	5 000
DG	Autres réserves	182 377	182 377
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	47 267	27 738
DL	TOTAL (I)	284 644	265 115
DQ	Provisions pour charges	14 269	11 895
DR	TOTAL (III)	14 269	11 895
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	35 908	11 042
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	79 058	127 393
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	21 840	23 349
DY	Dettes fiscales et sociales	65 514	73 322
EA	Autres dettes	696	12 060
EC	TOTAL (IV)	203 017	247 165
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	501 930	524 175
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	177 001	247 165
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	819 226		819 226	822 444
FJ	Chiffres d’affaires nets	819 226		819 226	822 444
FO	Subventions d’exploitation				13 732
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			6 247	15 523
FQ	Autres produits			49	3 439
FR	Total des produits d’exploitation (I)			825 522	855 138
FW	Autres achats et charges externes			263 813	279 125
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			42 206	50 798
FY	Salaires et traitements			363 815	384 904
FZ	Charges sociales			73 759	80 254
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			26 304	27 868
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			2 374	558
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				252
GE	Autres charges			627	2 002
GF	Total des charges d’exploitation (II)			772 898	825 760
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			52 625	29 378
GR	Intérêts et charges assimilées			4 206	3 013
GU	Total des charges financières (VI)			4 206	3 013
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-4 206	-3 013
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			48 419	26 365
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	190	1 159
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	3 383	1 167
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 573	2 326
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		290
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		290
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	3 573	2 036
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	4 725	662
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	829 096	857 464
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	781 829	829 725
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	47 267	27 738
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	5 885			5 885
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	226 744	26 304	12 816	240 232
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	232 630	26 304	12 816	246 117
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				14 269
5Z	Total Provisions pour risques et charges	11 895	2 374		14 269
6T	Sur comptes clients	252		196	56
7B	Total Provisions pour dépréciation	252		196	56
7C	TOTAL GENERAL	12 147	2 374	196	14 325
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		2 374	196
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	2 649	2 649
UX	Autres créances clients	61 666
UY	Personnel et comptes rattachés	425
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	891
VM	Impôts sur les bénéfices	18 878
VB	T. V. A.	2 363
VP	Divers	10 902
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 310
VS	Charges constatées d’avance	5 260
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	104 344	104 344
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	35 908	9 892	26 016
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	21 840	21 840
8C	Personnel et comptes rattachés	32 384	32 384
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	23 094	23 094
VW	T.V.A.	2 761	2 761
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	7 274	7 274
VI	Groupe et associés	79 058	79 058
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	696	696
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	203 017	177 001	26 016
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	40 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	15 134

30/06/2017 : Compte annuel complet

Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 873 du 17/01/2018
Numéro de gestion : 1996B40063
Code activité : 8690A : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Incomplets (des pages manquent) y compris IFRS (03)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	21 130	5 885	15 245	15 245
AH	Fonds commercial	223 909		223 909	223 909
AP	Constructions	11 693	11 693		2 534
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	10 300	9 867	433	1 108
AT	Autres immobilisations corporelles	278 352	218 671	59 680	49 300
BH	Autres immobilisations financières	2 649		2 649	2 723
BJ	TOTAL (I)	548 034	246 117	301 917	294 819
BX	Clients et comptes rattachés	61 666	56	61 610	75 696
BZ	Autres créances	34 770		34 770	63 051
CF	Disponibilités	98 374		98 374	84 228
CH	Charges constatées d’avance	5 260		5 260	6 381
CJ	TOTAL (II)	200 069	56	200 013	229 356
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	748 103	246 173	501 930	524 175
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	50 000	50 000
DD	Réserve légale (1)	5 000	5 000
DG	Autres réserves	182 377	182 377
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	47 267	27 738
DL	TOTAL (I)	284 644	265 115
DQ	Provisions pour charges	14 269	11 895
DR	TOTAL (III)	14 269	11 895
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	35 908	11 042
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	79 058	127 393
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	21 840	23 349
DY	Dettes fiscales et sociales	65 514	73 322
EA	Autres dettes	696	12 060
EC	TOTAL (IV)	203 017	247 165
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	501 930	524 175
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	177 001	247 165
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	819 226		819 226	822 444
FJ	Chiffres d’affaires nets	819 226		819 226	822 444
FO	Subventions d’exploitation				13 732
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			6 247	15 523
FQ	Autres produits			49	3 439
FR	Total des produits d’exploitation (I)			825 522	855 138
FW	Autres achats et charges externes			263 813	279 125
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			42 206	50 798
FY	Salaires et traitements			363 815	384 904
FZ	Charges sociales			73 759	80 254
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			26 304	27 868
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			2 374	558
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				252
GE	Autres charges			627	2 002
GF	Total des charges d’exploitation (II)			772 898	825 760
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			52 625	29 378
GR	Intérêts et charges assimilées			4 206	3 013
GU	Total des charges financières (VI)			4 206	3 013
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-4 206	-3 013
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			48 419	26 365
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	190	1 159
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	3 383	1 167
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 573	2 326
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		290
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		290
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	3 573	2 036
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	4 725	662
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	829 096	857 464
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	781 829	829 725
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	47 267	27 738
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	5 885			5 885
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	226 744	26 304	12 816	240 232
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	232 630	26 304	12 816	246 117
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				14 269
5Z	Total Provisions pour risques et charges	11 895	2 374		14 269
6T	Sur comptes clients	252		196	56
7B	Total Provisions pour dépréciation	252		196	56
7C	TOTAL GENERAL	12 147	2 374	196	14 325
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		2 374	196
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	2 649	2 649
UX	Autres créances clients	61 666
UY	Personnel et comptes rattachés	425
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	891
VM	Impôts sur les bénéfices	18 878
VB	T. V. A.	2 363
VP	Divers	10 902
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 310
VS	Charges constatées d’avance	5 260
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	104 344	104 344
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	35 908	9 892	26 016
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	21 840	21 840
8C	Personnel et comptes rattachés	32 384	32 384
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	23 094	23 094
VW	T.V.A.	2 761	2 761
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	7 274	7 274
VI	Groupe et associés	79 058	79 058
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	696	696
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	203 017	177 001	26 016
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	40 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	15 134

30/06/2016 : Compte annuel complet

Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 77 du 02/01/2017
Numéro de gestion : 1996B40063
Code activité : 8690A : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	21 130	5 885	15 245	15 245
AH	Fonds commercial	223 909		223 909	223 909
AP	Constructions	11 693	11 693		2 534
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	10 300	9 867	433	1 108
AT	Autres immobilisations corporelles	278 352	218 671	59 680	49 300
BH	Autres immobilisations financières	2 649		2 649	2 723
BJ	TOTAL (I)	548 034	246 117	301 917	294 819
BX	Clients et comptes rattachés	61 666	56	61 610	75 696
BZ	Autres créances	34 770		34 770	63 051
CF	Disponibilités	98 374		98 374	84 228
CH	Charges constatées d’avance	5 260		5 260	6 381
CJ	TOTAL (II)	200 069	56	200 013	229 356
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	748 103	246 173	501 930	524 175
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	50 000	50 000
DD	Réserve légale (1)	5 000	5 000
DG	Autres réserves	182 377	182 377
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	47 267	27 738
DL	TOTAL (I)	284 644	265 115
DQ	Provisions pour charges	14 269	11 895
DR	TOTAL (III)	14 269	11 895
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	35 908	11 042
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	79 058	127 393
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	21 840	23 349
DY	Dettes fiscales et sociales	65 514	73 322
EA	Autres dettes	696	12 060
EC	TOTAL (IV)	203 017	247 165
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	501 930	524 175
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	177 001	247 165
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	819 226		819 226	822 444
FJ	Chiffres d’affaires nets	819 226		819 226	822 444
FO	Subventions d’exploitation				13 732
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			6 247	15 523
FQ	Autres produits			49	3 439
FR	Total des produits d’exploitation (I)			825 522	855 138
FW	Autres achats et charges externes			263 813	279 125
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			42 206	50 798
FY	Salaires et traitements			363 815	384 904
FZ	Charges sociales			73 759	80 254
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			26 304	27 868
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			2 374	558
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				252
GE	Autres charges			627	2 002
GF	Total des charges d’exploitation (II)			772 898	825 760
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			52 625	29 378
GR	Intérêts et charges assimilées			4 206	3 013
GU	Total des charges financières (VI)			4 206	3 013
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-4 206	-3 013
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			48 419	26 365
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	190	1 159
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	3 383	1 167
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 573	2 326
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		290
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		290
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	3 573	2 036
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	4 725	662
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	829 096	857 464
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	781 829	829 725
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	47 267	27 738
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	5 885			5 885
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	226 744	26 304	12 816	240 232
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	232 630	26 304	12 816	246 117
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				14 269
5Z	Total Provisions pour risques et charges	11 895	2 374		14 269
6T	Sur comptes clients	252		196	56
7B	Total Provisions pour dépréciation	252		196	56
7C	TOTAL GENERAL	12 147	2 374	196	14 325
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		2 374	196
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	2 649	2 649
UX	Autres créances clients	61 666
UY	Personnel et comptes rattachés	425
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	891
VM	Impôts sur les bénéfices	18 878
VB	T. V. A.	2 363
VP	Divers	10 902
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 310
VS	Charges constatées d’avance	5 260
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	104 344	104 344
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	35 908	9 892	26 016
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	21 840	21 840
8C	Personnel et comptes rattachés	32 384	32 384
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	23 094	23 094
VW	T.V.A.	2 761	2 761
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	7 274	7 274
VI	Groupe et associés	79 058	79 058
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	696	696
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	203 017	177 001	26 016
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	40 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	15 134

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