JOSE SILVA (fermée)

Entreprise

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JOSE SILVA
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : N.C            
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 35330176500015 / Siren : 353301765 / NIC : 00015
N° de TVA : FR 81 353301765
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAF1993)
Section G : Commerce ; réparations automobile et d'articles domestiques
Sous-section GG : Commerce ; réparations automobile et d'articles domestiques
Division 52 : Commerce de détail et réparation d'articles domestiques
Groupe 52.6 : Commerce de détail hors magasin
Classe 52.6E : Commerce de détail non alimentaire sur éventaires et marchés
Coordonnées de l'établissement :
JOSE SILVA
Adresse :
CREPT
01470 SEILLONNAZ
Historique de l'établissement :
30/06/1990 : état administratif
Etat administratif : Fermé
Informations de l'unité légale :
Date de création : 25/01/1990
Nom : M. SILVA JOSE SILVESTRE VALADARES
Activité principale : Commerce de détail non alimentaire sur éventaires et marchés (NAFRev1 : 52.6E)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Etablissements :
01/01/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990A40014
Type : Etablissement principal

Adresse :
CREPT SEILLONNAZ
SERRIERES DE BRIORD
01470 SERRIERES DE BRIORD
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/1990
Activité : VENTE SUR LES MARCHES, FOIRES, DE VETEMENTS, ACCESSOIRES, TISSUS, BIMBELOTERIE, BIJOUX FANTAISIE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation personnelle
Observations :
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Belley ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Bourg-en-Bresse. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Bourg-en-Bresse décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes physiques :
01/01/2009 : SILVA Jose Silvestre Valaderes
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 02/05/1960
Ville de naissance : VALE DE SANTAREM PORTUGAL
Nationalité : Portugaise

Adresse :
CREPT SEILLONNAS
SERRIERES DE BRIORD
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/02/1990
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