JOEL ZAEPFEL

Entreprise

JOEL ZAEPFEL
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/09/1989
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 35212840900013 / Siren : 352128409 / NIC : 00013
N° de TVA : FR 46 352128409
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/02/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.1 : Cultures non permanentes
Ce groupe comprend les cultures non permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie ne dépasse pas deux saisons de croissance végétale. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise.
01.11 : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Cette sous-classe comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles.

Cette sous-classe comprend :
- la culture de céréales telles que : • blé • maïs-grain • sorgho • orge • seigle • avoine • millet • autres céréales n.c.a.
- la culture de légumineuses telles que :
CC:
- céréales (à l’exclusion du riz), légumineuses et oléagineux propres à l’alimentation humaine, animale ou à usage industriel
CA :
- semences des plantes correspondantes
Coordonnées de l'établissement :
JOEL ZAEPFEL
Adresse :
16 Rue DU FAUBOURG
67270 MINVERSHEIM
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Liens de succession de l'établissement :
27/04/2009 : Préccession
Successeur : JOEL ZAEPFEL
Transfert du siège
Continuité économique
29/06/2009 : Succession
Prédécesseur : JOEL ZAEPFEL
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/09/1989
Nom : M. ZAEPFEL JOEL
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
05/08/2009 : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal

Annonce N°744
NOJO : BXA082120041064
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 27/04/2009

Activité : producteur d'énergie photovoltaïque
Origine des fonds : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un fonds

Adresse :
16 rue du Faubourg
67270 Minversheim

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 352 128 409
Nom : ZAEPFEL Joël
Nationalité : française
Nom commercial : Eta Zaepfel Joël
Historique de l'unité légale :
29/06/2009 : activité principale, code NIC
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
Code NIC : 00013
27/04/2009 : activité principale, code NIC
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Code NIC : 00021
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Etablissements :
01/07/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2009A00294
Type : Etablissement principal

Adresse :
16 RUE DU FAUBOURG
67270 MINVERSHEIM
FRANCE
Nom commercial : ETA ZAEPFEL JOEL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/04/2009
Activité : PRODUCTEUR D ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation personnelle
Personnes physiques :
01/07/2009 : ZAEPFEL Joel
Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 25/03/1966
Ville de naissance : 67067 BRUMATH
Pays de naissance : FRANCE
Nationalité : FRANCAISE

Adresse :
16 RUE DU FAUBOURG
67270 MINVERSHEIM
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/07/2009

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici