JEROME BAILLY

Entreprise

JEROME BAILLY
Dernière mise à jour : 01/11/2017

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/11/2017
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 48422673300026 / Siren : 484226733 / NIC : 00026
N° de TVA : FR 63 484226733
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 14/11/2019
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.4 : Production animale
Ce groupe comprend l’élevage de tous les animaux, à l’exception des animaux aquatiques. Ce groupe ne comprend pas :
- l’hébergement et l’entretien d’animaux de ferme (cf. 01.62Z)
- la production de cuirs et de peaux provenant d’abattoirs (cf. 10.11Z)
01.42 : Élevage d'autres bovins et de buffles
01.42Z : Élevage d'autres bovins et de buffles
Cette sous-classe comprend :
- l’élevage de bovins et de buffles pour leur viande
- la production de sperme d’animaux de l’espèce bovine
- l’élevage de bovins pour le trait, la tauromachie, etc.

Cette sous-classe comprend aussi :
- des activités spécialisées telles que celles des naisseurs, emboucheurs, etc. Produits associés : 01.42.11p, 01.42.12p, 01.42.20p
Coordonnées de l'établissement :
JEROME BAILLY
Adresse :
GELIOUVRE
71230 SAINT-ROMAIN-SOUS-GOURDON
Liens de succession de l'établissement :
30/11/2017 : Succession
Prédécesseur : JEROME BAILLY
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/2006
Nom : M. BAILLY JEROME
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
17/01/2010 : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1322
NOJO : BXA100080021687
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MACON (71)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 25/11/2009

Activité : Terrassement transport privé assainissement

Adresse :
lieu-dit les Seux
71230 Pouilloux

Numéro d'identification : RCS Mâcon 484 226 733
Nom : BAILLY Jérome
Nom d'usage : BAILLY
Historique de l'unité légale :
30/11/2017 : activité principale, code NIC
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)
Code NIC : 00026
25/11/2009 : état administratif, activité principale
Etat administratif : Active
Activité principale : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (NAFRev2 : 43.12A)
Dépôts des actes :
N.C             : Attestation de délivrance de l'information donnée au conjoint commun en biens, sur les conséquences des dettes contractées dans l'exercice de sa profession, sur les biens communs
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2009A00250
Dépôt : N°000104 déposé le 30/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Information donnée au conjoint commun en biens
Etablissements :
30/12/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2009A00250
Type : Etablissement principal

Adresse :
Lieu-dit les Seux
71230 Pouilloux
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/11/2009
Activité : Terrassement transport privé assainissement
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes physiques :
30/12/2009 : BAILLY Jérome
Greffe : Mâcon (7106)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 02/05/1973
Ville de naissance : 71342 Paray-le-Monial (71)
Pays de naissance : France
Nationalité : Française

Adresse :
Lieu-dit les Seux
71230 Pouilloux
France

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/12/2009
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 30/12/2009

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