JEAN-PIERRE PENEZ (fermée)

Entreprise

JEAN-PIERRE PENEZ
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : N.C            
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44664161500013 / Siren : 446641615 / NIC : 00013
N° de TVA : FR 31 446641615
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAP)
NAP15 U01 : Agriculture, sylviculture, pêche
NAP40 T01 : Agriculture, sylviculture, pêche
NAP100 01 : Agriculture
NAP600 01.63 : Aviculture
Coordonnées de l'établissement :
JEAN-PIERRE PENEZ
Adresse :
Route DU DOULIEU
59181 STEENWERCK
Informations de l'unité légale :
Date de création : N.C            
Nom : M. PENEZ JEAN-PIERRE
Activité principale : Aviculture (NAP : 01.63)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Etablissements :
01/01/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dunkerque (5902)
Numéro de gestion : 1966A40161
Type : Etablissement principal
Nom commercial : PENEZ JEAN PIERRE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/11/1966
Activité : VENTE, RAMASSAGE D'OEUFS, ELEVEUR DE VOLAILLE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Dunkerque (5902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Hazebrouck ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Dunkerque. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Dunkerque décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes physiques :
01/01/2009 : PENEZ Jean Pierre
Greffe : Dunkerque (5902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 03/09/1944
Ville de naissance : 59512 Roubaix
Nationalité : Française

Adresse :
Route DU DOULIEU
France

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/11/1966

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