JEAN PATOU

Entreprise

JEAN PATOU
Dernière mise à jour : 01/01/2019

Informations de l'établissement :
Date de création : 06/09/2017
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 83124235900022 / Siren : 831242359 / NIC : 00022
N° de TVA : FR 67 831242359
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 06/08/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.1 : Activités des sièges sociaux
70.10 : Activités des sièges sociaux
70.10Z : Activités des sièges sociaux
Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10
Coordonnées de l'établissement :
JEAN PATOU
Adresse :
24-32
24 Rue JEAN GOUJON

75008 PARIS 8
Historique de l'établissement :
01/01/2019 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
Caractère employeur : Oui
13/11/2018 : activité principale
Activité principale : Activités spécialisées de design (NAFRev2 : 74.10Z)
Liens de succession de l'établissement :
06/09/2017 : Succession
Prédécesseur : JEAN PATOU
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 29/07/2017
Dénomination : JEAN PATOU
Activité principale : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.71Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
22/01/2020 : JOY TO THE WORLD
N° national/d'enregistrement : 4616646
Date de dépôt : 22/01/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/01/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie, produits de maquillage, produits cosmétiques.

Déposant 1 : SOFPAR 136
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Adresse :
24/32 rue Jean Goujon
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Madame Valérie DOREY
Adresse :
9 avenue Percier
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 786395
Date de demande : 30/04/2020
N° de BOPI : 2020-23
Date du BOPI : 05/06/2020

Bénéficiare 1 : JEAN PATOU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 831242359
Adresse :
24/32 rue Jean Goujon
75008 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-07
Date du BOPI : 14/02/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

22/01/2020 : JOY TO THE WORLD
N° national/d'enregistrement : 4616646
Date de dépôt : 22/01/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/01/2030
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie, produits de maquillage, produits cosmétiques.

Déposant 1 : SOFPAR 136
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Adresse :
24/32 rue Jean Goujon
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Madame Valérie DOREY
Adresse :
9 avenue Percier
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 786395
Date de demande : 30/04/2020
N° de BOPI : 2020-23
Date du BOPI : 05/06/2020

Bénéficiare 1 : JEAN PATOU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 831242359
Adresse :
24/32 rue Jean Goujon
75008 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-07
Date du BOPI : 14/02/2020

14/02/1992 : SUBLIME DE JEAN PATOU
N° national/d'enregistrement : 92405711
Date de dépôt : 14/02/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : JEAN PATOU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 831242359
Adresse :
24/32 rue Jean Goujon
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie
Adresse :
9 avenue Percier
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 341724
Date de demande : 11/12/2001
N° de BOPI : 2002-13

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 573095
Date de demande : 04/04/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Bénéficiare 1 : JEAN PATOU WORLDWIDE LIMITED

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 732048
Date de demande : 28/08/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

Bénéficiare 1 : JEAN PATOU

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-07
Date du BOPI : 27/03/1992

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-25

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2214701
Date de demande : 01/02/2002
N° de BOPI : 2002-18

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2507523
Date de demande : 22/08/2012
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2804780
Date de demande : 07/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

20/12/1991 : CHALDEE
N° national/d'enregistrement : 1713343
Date de dépôt : 20/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices

Déposant 1 : JEAN PATOU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 831242359
Adresse :
24/32 rue Jean Goujon
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie
Adresse :
9 avenue Percier
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 336800
Date de demande : 11/12/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 573095
Date de demande : 04/04/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Bénéficiare 1 : JEAN PATOU WORLDWIDE LIMITED

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 732048
Date de demande : 28/08/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

Bénéficiare 1 : JEAN PATOU

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-21

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2211252
Date de demande : 11/12/2001
N° de BOPI : 2002-22

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2482894
Date de demande : 26/10/2011
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2798448
Date de demande : 02/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

12/12/1991 : HISTOIRES
N° national/d'enregistrement : 1711376
Date de dépôt : 12/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : JEAN PATOU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 831242359
Adresse :
24/32 rue Jean Goujon
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie
Adresse :
9 avenue Percier
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 336800
Date de demande : 11/12/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 573095
Date de demande : 04/04/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Bénéficiare 1 : JEAN PATOU WORLDWIDE LIMITED

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 732048
Date de demande : 28/08/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

Bénéficiare 1 : JEAN PATOU

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2211253
Date de demande : 11/12/2001
N° de BOPI : 2002-13

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2482898
Date de demande : 26/10/2011
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2798451
Date de demande : 02/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

24/09/1991 : JEAN PATOU
N° national/d'enregistrement : 1695043
Date de dépôt : 24/09/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/09/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:30 SEPTEMBRE 1981 à l'INPI No 609032 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1183668
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la TSF), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux, malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie.Fils.Tissus, couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements et tous articles d'habillement, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Dentelles et broderie, rubans et lacets;boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 23
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 26

Déposant 1 : JEAN PATOU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 831242359
Adresse :
24/32 rue Jean Goujon
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie
Adresse :
9 avenue Percier
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 163461
Date de demande : 23/09/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 345718
Date de demande : 13/05/2002
N° de BOPI : 2002-24

Bénéficiare 1 : THE PROCTER & GAMBLE COMPANY

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 573095
Date de demande : 04/04/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Bénéficiare 1 : JEAN PATOU WORLDWIDE LIMITED

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 730555
Date de demande : 03/08/2018
N° de BOPI : 2018-35
Date du BOPI : 31/08/2018

Bénéficiare 1 : JEAN PATOU

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-09

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202803
Date de demande : 20/07/2001
N° de BOPI : 2001-40

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2477234
Date de demande : 02/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2791501
Date de demande : 08/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

24/09/1991 : JP
N° national/d'enregistrement : 1695044
Date de dépôt : 24/09/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/09/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:30 SEPTEMBRE 1981 à l'INPI No 609031 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1183667
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la TSF), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux, malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie.Fils.Tissus, couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements et tous articles d'habillement, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Dentelles et broderie, rubans et lacets;boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 23
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 26

Déposant 1 : JEAN PATOU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 831242359
Adresse :
24/32 rue Jean Goujon
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie
Adresse :
9 avenue Percier
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 341724
Date de demande : 11/12/2001
N° de BOPI : 2002-13

Bénéficiare 1 : THE PROCTER & GAMBLE COMPANY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 573095
Date de demande : 04/04/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Bénéficiare 1 : JEAN PATOU WORLDWIDE LIMITED

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 732048
Date de demande : 28/08/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

Bénéficiare 1 : JEAN PATOU

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202802
Date de demande : 20/07/2001
N° de BOPI : 2001-40

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2477233
Date de demande : 02/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2791504
Date de demande : 08/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

24/07/1991 : 1000
N° national/d'enregistrement : 1682615
Date de dépôt : 24/07/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:27 JUILLET 1981 à l'INPI No 603428 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1177521
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie et de beauté, fards, dentifrices, savons de toilette.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceuax);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. Vêtements, chaussures, chapellerie
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : JEAN PATOU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 831242359
Adresse :
24/32 rue Jean Goujon
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie
Adresse :
9 avenue Percier
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 341724
Date de demande : 11/12/2001
N° de BOPI : 2002-13

Bénéficiare 1 : THE PROCTER & GAMBLE COMPANY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 573095
Date de demande : 04/04/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Bénéficiare 1 : JEAN PATOU WORLDWIDE LIMITED

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 691777
Date de demande : 28/12/2016
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 732048
Date de demande : 28/08/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

Bénéficiare 1 : JEAN PATOU

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-56

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2200112
Date de demande : 15/06/2001
N° de BOPI : 2001-36

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2474628
Date de demande : 30/06/2011
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2787779
Date de demande : 15/07/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

08/01/1991 : SUBLIME
N° national/d'enregistrement : 1639458
Date de dépôt : 08/01/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 JANVIER 1981 à l'INPI No 584589 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1159560
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices. Déodorants et produits contre la transpiration et, plus généralement, tous produits d'hygiène et désinfectants
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : JEAN PATOU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 831242359

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 163740
Date de demande : 04/10/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 186353
Date de demande : 19/06/1995

Bénéficiare 1 : SA L'OREAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 341724
Date de demande : 11/12/2001
N° de BOPI : 2002-13

Bénéficiare 1 : THE PROCTER & GAMBLE COMPANY

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 573095
Date de demande : 04/04/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Bénéficiare 1 : JEAN PATOU WORLDWIDE LIMITED

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 732048
Date de demande : 28/08/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

Bénéficiare 1 : JEAN PATOU

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-26

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2187913
Date de demande : 19/12/2000
N° de BOPI : 2001-04

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2456358
Date de demande : 30/11/2010
N° de BOPI : 2011-03
Date du BOPI : 21/01/2011

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2769079
Date de demande : 08/01/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

07/12/1990 : MILLE
N° national/d'enregistrement : 1631934
Date de dépôt : 07/12/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:10 DECEMBRE 1980 à l'INPI No 581609 ET ENREGISTRE SOUS LE No 14334
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et empreintes dentaires;désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : JEAN PATOU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 831242359

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 192032
Date de demande : 20/11/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 341724
Date de demande : 11/12/2001
N° de BOPI : 2002-13

Bénéficiare 1 : THE PROCTER & GAMBLE COMPANY

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 573095
Date de demande : 04/04/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Bénéficiare 1 : JEAN PATOU WORLDWIDE LIMITED

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 732048
Date de demande : 28/08/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

Bénéficiare 1 : JEAN PATOU

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-20

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2185675
Date de demande : 13/11/2000
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2454859
Date de demande : 09/11/2010
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2761606
Date de demande : 08/10/2020
N° de BOPI : 2020-53
Date du BOPI : 01/01/2021

18/10/1990 : MADEMOISELLE JOY
N° national/d'enregistrement : 1622181
Date de dépôt : 18/10/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:5 NOVEMBRE 1980 à l'INPI No 577987 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1153908
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie, de beauté, savonnerie, fards, huiles essentielles, cosmétiques, produits pour la chevelure, dentifrices

Déposant 1 : JEAN PATOU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 831242359

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 341724
Date de demande : 11/12/2001
N° de BOPI : 2002-13

Bénéficiare 1 : THE PROCTER & GAMBLE COMPANY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 573095
Date de demande : 04/04/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Bénéficiare 1 : JEAN PATOU WORLDWIDE LIMITED

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 732048
Date de demande : 28/08/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

Bénéficiare 1 : JEAN PATOU

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2181830
Date de demande : 13/09/2000
N° de BOPI : 2000-42

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2450736
Date de demande : 15/09/2010
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760366
Date de demande : 24/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

20/02/1990 : FOREVER
N° national/d'enregistrement : 1576185
Date de dépôt : 20/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices

Déposant 1 : JEAN PATOU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 831242359
Adresse :
24/32 rue Jean Goujon
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie
Adresse :
9 avenue Percier
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 341724
Date de demande : 11/12/2001
N° de BOPI : 2002-13

Bénéficiare 1 : THE PROCTER & GAMBLE COMPANY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 573095
Date de demande : 04/04/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Bénéficiare 1 : JEAN PATOU WORLDWIDE LIMITED

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 732048
Date de demande : 28/08/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

Bénéficiare 1 : JEAN PATOU

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2164593
Date de demande : 10/02/2000
N° de BOPI : 2000-11

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2428280
Date de demande : 19/01/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2739762
Date de demande : 13/02/2020
N° de BOPI : 2020-25
Date du BOPI : 19/06/2020

20/02/1990 : PATOU FOREVER
N° national/d'enregistrement : 1576186
Date de dépôt : 20/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement, magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : JEAN PATOU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 831242359
Adresse :
24/32 rue Jean Goujon
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie
Adresse :
9 avenue Percier
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 341724
Date de demande : 11/12/2001
N° de BOPI : 2002-13

Bénéficiare 1 : THE PROCTER & GAMBLE COMPANY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 573095
Date de demande : 04/04/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Bénéficiare 1 : JEAN PATOU WORLDWIDE LIMITED

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 732048
Date de demande : 28/08/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

Bénéficiare 1 : JEAN PATOU

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2164594
Date de demande : 10/02/2000
N° de BOPI : 2000-11

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2428225
Date de demande : 19/01/2010
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2739763
Date de demande : 13/02/2020
N° de BOPI : 2020-25
Date du BOPI : 19/06/2020

05/02/1990 : EAU DE PATOU
N° national/d'enregistrement : 1573816
Date de dépôt : 05/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eau de toilette

Déposant 1 : JEAN PATOU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 831242359
Adresse :
24/32 rue Jean Goujon
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie
Adresse :
9 avenue Percier
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 192032
Date de demande : 20/11/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 341724
Date de demande : 11/12/2001
N° de BOPI : 2002-13

Bénéficiare 1 : THE PROCTER & GAMBLE COMPANY

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 573095
Date de demande : 04/04/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Bénéficiare 1 : JEAN PATOU WORLDWIDE LIMITED

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 732048
Date de demande : 28/08/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

Bénéficiare 1 : JEAN PATOU

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-28

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2163209
Date de demande : 27/01/2000
N° de BOPI : 2000-09

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2428223
Date de demande : 19/01/2010
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2738918
Date de demande : 06/02/2020
N° de BOPI : 2020-25
Date du BOPI : 19/06/2020

05/02/1990 : GEYSER
N° national/d'enregistrement : 1573851
Date de dépôt : 05/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie, eaux de cologne et de toilette, produits cosmétiques, savons, savons de toilette, lotions, sels et huiles pour le bain, la barbe et la toilette, produits de beauté, poudres, fards, vernis à ongle, rouges à lèvres, talc pour la toilette, boîtes à poudres de toilette, shampoings

Déposant 1 : JEAN PATOU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 831242359
Adresse :
24/32 rue Jean Goujon
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie
Adresse :
9 avenue Percier
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 341724
Date de demande : 11/12/2001
N° de BOPI : 2002-13

Bénéficiare 1 : THE PROCTER & GAMBLE COMPANY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 573095
Date de demande : 04/04/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Bénéficiare 1 : JEAN PATOU WORLDWIDE LIMITED

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 732048
Date de demande : 28/08/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

Bénéficiare 1 : JEAN PATOU

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-28

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2163208
Date de demande : 27/01/2000
N° de BOPI : 2000-09

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2428249
Date de demande : 19/01/2010
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2738914
Date de demande : 06/02/2020
N° de BOPI : 2020-25
Date du BOPI : 19/06/2020

08/01/1990 : LA JOIE D'AIMER
N° national/d'enregistrement : 1665640
Date de dépôt : 08/01/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:9 JANVIER 1980 à l'INPI No 539668 ET ENREGISTRE SOUS LE No 13534
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie, savonnerie et fards, ainsi que dentifrices et teintures pour la barbe et les cheveux

Déposant 1 : JEAN PATOU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 831242359
Adresse :
24/32 rue Jean Goujon
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie
Adresse :
9 avenue Percier
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 341724
Date de demande : 11/12/2001
N° de BOPI : 2002-13

Bénéficiare 1 : THE PROCTER & GAMBLE COMPANY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 573095
Date de demande : 04/04/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Bénéficiare 1 : JEAN PATOU WORLDWIDE LIMITED

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 732048
Date de demande : 28/08/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

Bénéficiare 1 : JEAN PATOU

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-45

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2159418
Date de demande : 15/12/1999
N° de BOPI : 2000-03

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2426467
Date de demande : 29/12/2009
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2735639
Date de demande : 08/01/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

14/12/1989 : JEAN PATOU
N° national/d'enregistrement : 1565406
Date de dépôt : 14/12/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:17 DECEMBRE 1979 à l'INPI No 537470 ET ENREGISTRE SOUS LE No 13502
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de parfumerie, de beauté, savonnerie, fards, huiles essentielles, cosmétiques, produits pour la chevelure, dentifrices. Vêtements et tous articles d'habillement, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : JEAN PATOU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 831242359
Adresse :
24/32 rue Jean Goujon
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie
Adresse :
9 Avenue PERCIER
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 341724
Date de demande : 11/12/2001
N° de BOPI : 2002-13

Bénéficiare 1 : THE PROCTER & GAMBLE COMPANY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 573095
Date de demande : 04/04/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Bénéficiare 1 : JEAN PATOU WORLDWIDE LIMITED

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 730555
Date de demande : 03/08/2018
N° de BOPI : 2018-35
Date du BOPI : 31/08/2018

Bénéficiare 1 : JEAN PATOU

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-21

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2154242
Date de demande : 04/10/1999
N° de BOPI : 1999-46

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2421549
Date de demande : 27/10/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2719938
Date de demande : 02/07/2019
N° de BOPI : 2019-43
Date du BOPI : 25/10/2019

03/11/1989 : JP
N° national/d'enregistrement : 1558233
Date de dépôt : 03/11/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de parfumerie;cosmétiques;savons;huiles essentielles, lotions pour les cheveux;dentifrices;préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser.Ustensiles et nécessaires de toilette;brosses (à l'exception des pinceaux);peignes et éponges;matériaux pour la brosserie;ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré;(à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 21

Déposant 1 : JEAN PATOU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 831242359
Adresse :
24/32 rue Jean Goujon
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie
Adresse :
9 Avenue PERCIER
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 341724
Date de demande : 11/12/2001
N° de BOPI : 2002-13

Bénéficiare 1 : THE PROCTER & GAMBLE COMPANY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 573095
Date de demande : 04/04/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Bénéficiare 1 : JEAN PATOU WORLDWIDE LIMITED

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 732048
Date de demande : 28/08/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

Bénéficiare 1 : JEAN PATOU

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2152144
Date de demande : 07/09/1999
N° de BOPI : 1999-42

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2419719
Date de demande : 02/10/2009
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2719937
Date de demande : 02/07/2019
N° de BOPI : 2019-43
Date du BOPI : 25/10/2019

06/10/1989 : ADIEU SAGESSE
N° national/d'enregistrement : 1554232
Date de dépôt : 06/10/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:8 OCTOBRE 1979 à l'INPI No 529912 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1109221
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons de toilette, savons communs, tous produits de parfurmerie et de beauté, fards, cosmétiques, huiles essentielles, lotions pour les cheveux; dentifrices

Déposant 1 : JEAN PATOU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 831242359
Adresse :
24/32 rue Jean Goujon
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie
Adresse :
9 Avenue PERCIER
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 192032
Date de demande : 20/11/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 341724
Date de demande : 11/12/2001
N° de BOPI : 2002-13

Bénéficiare 1 : THE PROCTER & GAMBLE COMPANY

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 573095
Date de demande : 04/04/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Bénéficiare 1 : JEAN PATOU WORLDWIDE LIMITED

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 732048
Date de demande : 28/08/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

Bénéficiare 1 : JEAN PATOU

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-12

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2147782
Date de demande : 28/06/1999
N° de BOPI : 1999-32

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2417150
Date de demande : 04/09/2009
N° de BOPI : 2009-43
Date du BOPI : 23/10/2009

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2719934
Date de demande : 02/07/2019
N° de BOPI : 2019-43
Date du BOPI : 25/10/2019

06/10/1989 : JEAN PATOU
N° national/d'enregistrement : 1554234
Date de dépôt : 06/10/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:8 OCTOBRE 1979 à l'INPI No 529913 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1109222
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants, résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et graisses cosmétiques et les huiles essentielles);lubrifiants;compositions à lier la poussière;compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;chandelles, bougies, veilleuses et mèches.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques pour enfants et malades, emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles;Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir, laminés, fondus;rails, et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts;et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Outils et instruments à mains;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, (y compris la T.S.F.),photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, yeux et dents artificiels).Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Armes à feu;munitions et projectiles;substances explosives;feux d'artifice.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.Instruments de musique (à l'exception des machines parlantes et appareils de T.S.F.).Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer caractères d'imprimerie;clichés.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper, à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées.Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes), en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille,ambre, nacre, écume de mer, cellucoïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux, ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer, etc.);matières textiles fibreuses brutes.Fils.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres produits servant à recouvrir les planchers;tentures (excepté en tissu).Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);ornement et décoration pour arbres de Noël.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisseries et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre;vinaigre, sauces;épices;glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt.Bière;ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Vins, spiritueux et liqueurs.Tabac, brut ou manufacturé;articles pour fumeurs; allumettes
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 04
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 13
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 15
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 23

Déposant 1 : JEAN PATOU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 831242359
Adresse :
24/32 rue Jean Goujon
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie
Adresse :
9 Avenue PERCIER
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 345719
Date de demande : 13/05/2002
N° de BOPI : 2002-24

Bénéficiare 1 : THE PROCTER & GAMBLE COMPANY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 573095
Date de demande : 04/04/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Bénéficiare 1 : JEAN PATOU WORLDWIDE LIMITED

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 732048
Date de demande : 28/08/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

Bénéficiare 1 : JEAN PATOU

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-12

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2149007
Date de demande : 12/07/1999
N° de BOPI : 1999-34

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2417148
Date de demande : 04/09/2009
N° de BOPI : 2009-43
Date du BOPI : 23/10/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2719943
Date de demande : 02/07/2019
N° de BOPI : 2019-43
Date du BOPI : 25/10/2019

27/09/1989 : UN PARFUM DERAISONNABLE
N° national/d'enregistrement : 1552586
Date de dépôt : 27/09/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:3 OCTOBRE 1979 à l'INPI No 529570 ET ENREGISTRE SOUS LE No 13133
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, eaux de Cologne, eaux de toilette, concentrés de parfums;cosmétiques, fards, poudres de toilette;lotions pour les cheveux; dentifrices

Déposant 1 : JEAN PATOU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 831242359
Adresse :
24/32 rue Jean Goujon
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie
Adresse :
9 Avenue PERCIER
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 341724
Date de demande : 11/12/2001
N° de BOPI : 2002-13

Bénéficiare 1 : THE PROCTER & GAMBLE COMPANY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 573095
Date de demande : 04/04/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Bénéficiare 1 : JEAN PATOU WORLDWIDE LIMITED

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 732048
Date de demande : 28/08/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

Bénéficiare 1 : JEAN PATOU

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2147006
Date de demande : 17/06/1999
N° de BOPI : 1999-30

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2415896
Date de demande : 18/08/2009
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2719920
Date de demande : 02/07/2019
N° de BOPI : 2019-43
Date du BOPI : 25/10/2019

23/02/1989 : SUBLIMA
N° national/d'enregistrement : 1516159
Date de dépôt : 23/02/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:30 MARS 1979 A L'INPI No 511041 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1091716.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous produits de parfumerie, de beauté, savonnerie, fards et ustensiles de toilette.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 21

Déposant 1 : JEAN PATOU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 831242359
Adresse :
24/32 rue Jean Goujon
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie
Adresse :
9 avenue PERCIER
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 163740
Date de demande : 04/10/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 341724
Date de demande : 11/12/2001
N° de BOPI : 2002-13

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 573095
Date de demande : 04/04/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Bénéficiare 1 : JEAN PATOU WORLDWIDE LIMITED

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 732048
Date de demande : 28/08/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

Bénéficiare 1 : JEAN PATOU

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-32

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2134404
N° de BOPI : 1999-08

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2395262
Date de demande : 21/01/2009
N° de BOPI : 2009-13

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2702696
Date de demande : 10/01/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

04/01/1989 : VACANCES
N° national/d'enregistrement : 1506907
Date de dépôt : 04/01/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:22 janvier 1979 à l'INPI no 502347 et enregistré sous le no 12719.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.

Déposant 1 : JEAN PATOU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 831242359
Adresse :
24/32 rue Jean Goujon
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie
Adresse :
9 avenue PERCIER
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 192032
Date de demande : 20/11/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 341724
Date de demande : 11/12/2001
N° de BOPI : 2002-13

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 573095
Date de demande : 04/04/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Bénéficiare 1 : JEAN PATOU WORLDWIDE LIMITED

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 732048
Date de demande : 28/08/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

Bénéficiare 1 : JEAN PATOU

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-24

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2131872
N° de BOPI : 1999-03

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2393691
Date de demande : 06/01/2009
N° de BOPI : 2009-10

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2702693
Date de demande : 10/01/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

Publications au Bodacc :
28/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13122
NOJO : 75012022S085156
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Paris 831 242 359
Dénomination : Jean Patou
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5518
NOJO : 75012021S060247
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Paris 831 242 359
Dénomination : Jean Patou
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2015
NOJO : 75012020S060990
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Paris 831 242 359
Dénomination : Jean Patou
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7374
NOJO : 75012019S074096
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Paris 831 242 359
Dénomination : Jean Patou
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°23801
NOJO : 75012018S058975
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Paris 831 242 359
Dénomination : Jean Patou
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Historique de l'unité légale :
01/12/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
31/12/2021 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.71Z)
13/11/2018 : activité principale, économie sociale et solidaire
Activité principale : Activités spécialisées de design (NAFRev2 : 74.10Z)
Economie sociale et solidaire : Oui
30/10/2017 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
06/09/2017 : code NIC
Code NIC : 00022
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 85156 du 12/07/2022
Numéro de gestion : 2017B18217
Code activité : 7410Z : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires10 000 00010 000 000
BJTOTAL (I)10 000 00010 000 000
BXClients et comptes rattachés76 26876 268
BZAutres créances94 39394 393
CFDisponibilités1 642 2981 642 298
CJTOTAL (II)1 812 9591 812 959
COTOTAL GENERAL (0 à V)11 812 95911 812 959
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 000 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-412 344
DLTOTAL (I)9 587 655
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)39
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 667 375
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés546 487
DYDettes fiscales et sociales11 402
ECTOTAL (IV)2 225 304
EETOTAL GENERAL (I à V)11 812 959
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.39
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens64 86664 866
FJChiffres d’affaires nets64 86664 866
FRTotal des produits d’exploitation (I)64 866
FWAutres achats et charges externes471 965
GEAutres charges4 498
GFTotal des charges d’exploitation (II)476 463
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-411 596
GRIntérêts et charges assimilées747
GUTotal des charges financières (VI)747
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-747
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-412 344
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)64 866
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)477 210
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-412 344
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 60247 du 09/07/2021
Numéro de gestion : 2017B18217
Code activité : 7410Z : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires10 000 00010 000 000
BJTOTAL (I)10 000 00010 000 000
BXClients et comptes rattachés76 26876 268
BZAutres créances94 39394 393
CFDisponibilités1 642 2981 642 298
CJTOTAL (II)1 812 9591 812 959
COTOTAL GENERAL (0 à V)11 812 95911 812 959
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 000 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-412 344
DLTOTAL (I)9 587 655
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)39
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 667 375
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés546 487
DYDettes fiscales et sociales11 402
ECTOTAL (IV)2 225 304
EETOTAL GENERAL (I à V)11 812 959
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.39
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens64 86664 866
FJChiffres d’affaires nets64 86664 866
FRTotal des produits d’exploitation (I)64 866
FWAutres achats et charges externes471 965
GEAutres charges4 498
GFTotal des charges d’exploitation (II)476 463
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-411 596
GRIntérêts et charges assimilées747
GUTotal des charges financières (VI)747
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-747
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-412 344
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)64 866
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)477 210
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-412 344
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 60990 du 17/08/2020
Numéro de gestion : 2017B18217
Code activité : 7410Z : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires10 000 00010 000 000
BJTOTAL (I)10 000 00010 000 000
BXClients et comptes rattachés76 26876 268
BZAutres créances94 39394 393
CFDisponibilités1 642 2981 642 298
CJTOTAL (II)1 812 9591 812 959
COTOTAL GENERAL (0 à V)11 812 95911 812 959
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 000 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-412 344
DLTOTAL (I)9 587 655
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)39
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 667 375
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés546 487
DYDettes fiscales et sociales11 402
ECTOTAL (IV)2 225 304
EETOTAL GENERAL (I à V)11 812 959
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.39
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens64 86664 866
FJChiffres d’affaires nets64 86664 866
FRTotal des produits d’exploitation (I)64 866
FWAutres achats et charges externes471 965
GEAutres charges4 498
GFTotal des charges d’exploitation (II)476 463
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-411 596
GRIntérêts et charges assimilées747
GUTotal des charges financières (VI)747
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-747
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-412 344
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)64 866
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)477 210
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-412 344
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 74096 du 26/07/2019
Numéro de gestion : 2017B18217
Code activité : 7490B : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 6 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires10 000 00010 000 000
BJTOTAL (I)10 000 00010 000 000
BXClients et comptes rattachés76 26876 268
BZAutres créances94 39394 393
CFDisponibilités1 642 2981 642 298
CJTOTAL (II)1 812 9591 812 959
COTOTAL GENERAL (0 à V)11 812 95911 812 959
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 000 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-412 344
DLTOTAL (I)9 587 655
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)39
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 667 375
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés546 487
DYDettes fiscales et sociales11 402
ECTOTAL (IV)2 225 304
EETOTAL GENERAL (I à V)11 812 959
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.39
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens64 86664 866
FJChiffres d’affaires nets64 86664 866
FRTotal des produits d’exploitation (I)64 866
FWAutres achats et charges externes471 965
GEAutres charges4 498
GFTotal des charges d’exploitation (II)476 463
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-411 596
GRIntérêts et charges assimilées747
GUTotal des charges financières (VI)747
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-747
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-412 344
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)64 866
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)477 210
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-412 344
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 58975 du 13/07/2018
Numéro de gestion : 2017B18217
Code activité : 7490B : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 6 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires10 000 00010 000 000
BJTOTAL (I)10 000 00010 000 000
BXClients et comptes rattachés76 26876 268
BZAutres créances94 39394 393
CFDisponibilités1 642 2981 642 298
CJTOTAL (II)1 812 9591 812 959
COTOTAL GENERAL (0 à V)11 812 95911 812 959
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 000 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-412 344
DLTOTAL (I)9 587 655
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)39
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 667 375
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés546 487
DYDettes fiscales et sociales11 402
ECTOTAL (IV)2 225 304
EETOTAL GENERAL (I à V)11 812 959
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.39
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens64 86664 866
FJChiffres d’affaires nets64 86664 866
FRTotal des produits d’exploitation (I)64 866
FWAutres achats et charges externes471 965
GEAutres charges4 498
GFTotal des charges d’exploitation (II)476 463
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-411 596
GRIntérêts et charges assimilées747
GUTotal des charges financières (VI)747
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-747
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-412 344
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)64 866
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)477 210
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-412 344
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice

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