JEAN-FRANCOIS CHAUVIER

Entreprise

JEAN-FRANCOIS CHAUVIER
Dernière mise à jour : 31/12/2020

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2009
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50938738700012 / Siren : 509387387 / NIC : 00012
N° de TVA : FR 20 509387387
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 04/03/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.1 : Cultures non permanentes
Ce groupe comprend les cultures non permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie ne dépasse pas deux saisons de croissance végétale. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise.
01.11 : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Cette sous-classe comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles.

Cette sous-classe comprend :
- la culture de céréales telles que : • blé • maïs-grain • sorgho • orge • seigle • avoine • millet • autres céréales n.c.a.
- la culture de légumineuses telles que :
CC:
- céréales (à l’exclusion du riz), légumineuses et oléagineux propres à l’alimentation humaine, animale ou à usage industriel
CA :
- semences des plantes correspondantes
Coordonnées de l'établissement :
JEAN-FRANCOIS CHAUVIER
Adresse :
LES BESSAILLES
87380 MEUZAC
Historique de l'établissement :
31/12/2020 : état administratif
Etat administratif : Fermé
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2021 : Préccession
Successeur : CARL BYTTEBIER
02/01/2012 : Préccession
Successeur : JEAN-FRANCOIS CHAUVIER
Transfert du siège
Continuité économique
01/01/2009 : Succession
Prédécesseur : BERNARD JOUVIE
25/01/2023 : Succession
Prédécesseur : JEAN-FRANCOIS CHAUVIER
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/2009
Nom : M. CHAUVIER JEAN-FRANCOIS
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
21/02/2023 : Cessation d'activité

Annonce N°2663
NOJO : 8701BP2012A0000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES (87)
Date de cessation d'activité : 25/01/2023

Numéro d'identification : RCS Limoges 509 387 387
Nom : Chauvier Jean-François
17/01/2012 : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal

Annonce N°904
NOJO : BXA12010002522Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES (87)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 04/01/2012
Date de commencement d'activité : 02/01/2012

Etablissement principal :
Activité : Commissionnaire de bestiaux
Origine des fonds : Création

Adresse :
lieu dit les Bessailles
87380 Meuzac

Numéro d'identification : RCS Limoges 509 387 387
Nom : CHAUVIER Jean-François
Historique de l'unité légale :
25/01/2023 : activité principale, code NIC
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
Code NIC : 00012
02/01/2012 : activité principale, code NIC
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'animaux vivants (NAFRev2 : 46.23Z)
Code NIC : 00020
Etablissements :
04/01/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 2012A00001
Type : Etablissement principal

Adresse :
lieu dit les Bessailles
87380 Meuzac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2012
Activité : Commissionnaire de bestiaux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation personnelle
Personnes physiques :
04/01/2012 : CHAUVIER Jean-François
Greffe : Limoges (8701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 04/01/1988
Ville de naissance : 87085 Limoges
Pays de naissance : FRANCE
Nationalité : Française

Adresse :
lieu dit les Bessailles
87380 Meuzac
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/01/2012

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