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d'Orcières

JEAN BERTRAND-POMMIER

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 09/04/2002
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38802722900029 / Siren : 388027229 / NIC : 00029
N° de TVA : FR 25 388027229
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section R : ARTS, SPECTACLES ET ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES
Cette section comprend un vaste éventail d’activités destinées à répondre aux intérêts du grand public en matière de culture, de divertissement et de loisirs, y compris les spectacles et l’exploitation de musées, de salles de jeux, d’équipements sportifs et récréatifs.
93 : Activités sportives, récréatives et de loisirs
Cette division comprend les activités sportives, récréatives et de loisirs (à l’exclusion des activités des musées, de la préservation des sites et monuments historiques, des jardins botaniques et zoologiques, des activités des réserves naturelles et de l’organisation de jeux de hasard et d’argent). Cette division ne comprend pas :
- les arts dramatiques, la musique et les autres arts et divertissements tels que la production de spectacles, de productions théâtrales, de concerts, de spectacles d’opéra, de spectacles de danse et d’autres productions analogues (cf. 90)
93.2 : Activités récréatives et de loisirs
Ce groupe comprend un vaste éventail d’établissements qui gèrent des installations ou fournissent des services en vue de répondre aux intérêts récréatifs variés de leurs clients. Il comprend l’exploitation de diverses attractions, telles que les manèges mécaniques, ballades aquatiques, jeux, spectacles, expositions thématiques et aires de pique-nique. Ce groupe ne comprend pas les activités sportives, les arts dramatiques, la musique et les autres arts et divertissements.
93.21 : Activités des parcs d'attractions et parcs à thèmes
93.21Z : Activités des parcs d'attractions et parcs à thèmes
Cette sous-classe comprend :
- les activités des parcs d’attractions et parcs à thèmes :
- l’exploitation de diverses attractions, telles que les manèges mécaniques, ballades aquatiques, jeux, spectacles, expositions thématiques et aires de pique-nique Produits associés : 93.21.10
Coordonnées de l'établissement :
JEAN BERTRAND-POMMIER
Adresse :
LES FOURES
05170 ORCIERES
Historique de l'établissement :
15/12/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
30/11/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités des parcs d'attractions et parcs à thèmes (NAFRev2 : 93.21Z)
25/12/2003 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Manèges forains et parcs d'attractions (NAF1993 : 92.3F)
Liens de succession de l'établissement :
09/04/2002 : Succession
Prédécesseur : JEAN BERTRAND-POMMIER
Informations de l'unité légale :
Date de création : 08/07/1992
Nom : M. BERTRAND-POMMIER JEAN CLAUDE
Activité principale : Activités des parcs d'attractions et parcs à thèmes (NAFRev2 : 93.21Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités des parcs d'attractions et parcs à thèmes (NAFRev2 : 93.21Z)
25/12/1992 : activité principale
Activité principale : Manèges forains et parcs d'attractions (NAF1993 : 92.3F)
Dépôts des actes :
01/11/2014 : Attestation de délivrance de l'information donnée au conjoint commun en biens, sur les conséquences des dettes contractées dans l'exercice de sa profession, sur les biens communs
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1992A00245
Dépôt : N°445 déposé le 09/03/2015
Etat : Déposé
01/11/2014 : Déclaration d'affectation du patrimoine
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1992A00245
Dépôt : N°445 déposé le 09/03/2015
Etat : Déposé
Etablissements :
09/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1992A00245
Type : Etablissement principal

Adresse :
05170 Orcières
FRANCE
Enseigne : ESPACE LOISIRS MERLETTE/TRAMPO-JUMP
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/07/1992
Activité : Manège enfantin - trampoline assisté
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation personnelle
Personnes physiques :
09/03/2017 : BERTRAND POMMIER Jean-Claude
Greffe : Gap (0501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 20/04/1967
Ville de naissance : 05061 GAP
Pays de naissance : FRANCE
Nationalité : Française

Adresse :
l'Aullagnier
05500 Saint-Bonnet-en-Champsaur
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Oui
Dénomination de la DAP : BERTRAND-POMMIER JEAN-CLAUDE ESPACE LOISIRS MERLETTE/TRAMPO-JUMP EIRL
Activité de la DAP : Manège enfantin.
Date de clôture de la DAP : 31 Décembre

Adresse de la DAP :
Les Foures
Chez Mr BERTRAND-POMMIER René
05170 Orcières
FRANCE
Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/07/1992

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