JEAN-BERNARD FRECHARD - VILLARS-LES-DOMBES

Informations de l'établissement :

Date de création : 08/03/2003

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 42485883500020 / Siren : 424858835 / NIC : 00020

N° de TVA : FR 9 424858835

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 14/11/2019

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev1)

Section H : Hôtels et restaurants

Sous-section HA : Hôtels et restaurants

Division 55 : Hôtels et restaurants

Groupe 55.3 : Restaurants

Classe 55.3A : Restauration de type traditionnel

Activités correspondantes en nomenclature NAFRev2:

56.10A : Restauration traditionnelle

CC : restaurants de type traditionnel (CPA 02 : 55.30.11) CA : wagons-restaurants (CPA 02 : 55.30.12) NC : - restauration en self-services (CPA 02 : 55.30.13) - restauration rapide (CPA 02 : 55.30.14) ** remarque : la convention de classement en restauration des restaurants avec spectacle est supprimée et remplacée par la règle générale de classement à l'activité principale **

56.10B : Cafétérias et autres libres-services

CC : restauration en self-services (CPA 02 : 55.30.13) NC : - restaurants de type traditionnel (CPA 02 : 55.30.11) - restauration rapide (CPA 02 : 55.30.14)

Coordonnées de l'établissement :
JEAN-BERNARD FRECHARD

Adresse :
Place MARCHE
01330 VILLARS-LES-DOMBES

Historique de l'établissement :

09/09/2005 : état administratif, caractère employeur

Etat administratif : Fermé
Caractère employeur : Non

25/12/2003 : activité principale, caractère employeur

Activité principale : Restauration de type traditionnel (NAFRev1 : 55.3A)
Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

18/12/2003 : Succession

Prédécesseur : JEAN-BERNARD FRECHARD
Transfert du siège
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/10/1999

Nom : M. FRECHARD JEAN-BERNARD

Dénomination usuelle: RESTAURANT DE LA POYPE

Activité principale : Restauration de type traditionnel (NAFRev1 : 55.3A)

Catégorie juridique : Entrepreneur individuel

Caractère employeur : Non

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

JEAN-BERNARD FRECHARD - Villars-les-Dombes (fermé)JEAN-BERNARD FRECHARD - Givry (fermé)

Historique de l'unité légale :

18/12/2003 : code NIC

Code NIC : 00020

25/12/1999 : activité principale

Activité principale : Restauration de type traditionnel (NAF1993 : 55.3A)

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