JEAN BELLIN (fermée)

Etat administratif : Fermé

Etat administratif : Cessée

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1979A40099
Type : Etablissement principal

Adresse :
10 rue Kennedy
88300 Neufchâteau
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Vente de machines à coudre, à tricoter
Origine du fonds : Divers
- -

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1979A40099
Type : Etablissement principal

Adresse :
10 rue Kennedy
88300 Neufchâteau
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Vente de machines à coudre, à tricoter
Origine du fonds : Divers
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Greffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Mirecourt ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Epinal. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Epinal décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Greffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Mirecourt ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Epinal. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Epinal décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/07/1979
Date à laquelle la radiation de la personne a été enregistrée au greffe : 10/04/1990

Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/07/1979