JEAN BAUSILI (fermée)

Entreprise

JEAN BAUSILI
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/04/2010
Enseigne : LE CHAT PERCHE
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 35183238100039 / Siren : 351832381 / NIC : 00039
N° de TVA : FR 94 351832381
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 05/05/2012
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section I : HÉBERGEMENT ET RESTAURATION
Cette section comprend la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs ainsi que la fourniture de repas complets pour consommation immédiate. La quantité et le type de services supplémentaires proposés dans le cadre de cette section peuvent varier considérablement.
Cette section ne comprend pas la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, classée dans les activités immobilières (cf. section L).
Cette section ne comprend pas non plus la préparation de repas et de boissons qui ne sont pas destinés à une consommation immédiate ou qui sont vendus par l’intermédiaire de canaux de distribution indépendants, c’est-à-dire par l’intermédiaire d’activités de commerce de gros ou de détail. La préparation de ces repas est com- prise dans la section C «Industrie manufacturière».
56 : Restauration
Cette division comprend les activités consistant à fournir des repas complets ou des boissons pour consomma- tion immédiate, qu’il s’agisse de restaurants traditionnels, de self-services ou d’établissements proposant des plats à emporter, établissements permanents ou temporaires, avec ou sans places assises. Le critère décisif d’appartenance à cette division est le fait que les plats soient destinés à une consommation immédiate et non le type d’établissement qui les propose. Cette division ne comprend pas :
- la production de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement ou de denrées alimentaires préparées qui ne sont pas considérées comme constituant un repas (cf. 10 et 11)
- la vente de denrées alimentaires non produites par l’unité et qui ne sont pas considérées comme constituant un repas ou la vente de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement (cf. section G)
56.1 : Restaurants et services de restauration mobile
56.10 : Restaurants et services de restauration mobile
Cette classe comprend l’activité consistant à proposer des repas aux clients, que ceux-ci soient servis à table ou qu’ils se servent dans des présentoirs et qu’ils consomment les repas préparés sur place, les emportent ou se les fassent livrer. Elle inclut la préparation et le service de repas destinés à la consommation immédiate, à partir de véhicules à moteur ou sur des chariots non motorisés. Cette classe ne comprend pas :
- l’exploitation sous concession d’installations de restauration (cf. 56.29B)
56.10A : Restauration traditionnelle
Cette sous-classe comprend :
- l’activité de restauration avec un service à la table

Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités des bars et des restaurants avec service de salle installés à bord de moyens de transport, s’ils sont exploités par des unités distinctes Produits associés : 56.10.11, 56.10.12
Coordonnées de l'établissement :
JEAN BAUSILI
Adresse :
LE VILLAGE
83840 BARGEME
Historique de l'établissement :
30/09/2010 : état administratif
Etat administratif : Fermé
05/06/2010 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 18/07/1989
Nom : M. BAUSILI JEAN CLAUDE
Activité principale : Restauration traditionnelle (NAFRev2 : 56.10A)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
16/12/2010 : Cessation d'activité

Annonce N°2827
NOJO : BXB10343002380M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Date de cessation d'activité : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Draguignan 351 832 381
Nom : BAUSILI Jean-Claude, René

Adresse :
le Village
83840 Bargème
16/04/2010 : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1181
NOJO : BXA100980036922
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 30/03/2010
Date de commencement d'activité : 01/04/2010

Etablissement principal :
Activité : Restauration traditionnelle à consommer sur place
Origine des fonds : Création

Adresse :
le Village
83840 Bargème

Numéro d'identification : RCS Draguignan 351 832 381
Nom : BAUSILI Jean-Claude, René
Historique de l'unité légale :
30/09/2010 : état administratif
Etat administratif : Cessée
01/04/2010 : état administratif, activité principale, code NIC
Etat administratif : Active
Activité principale : Restauration traditionnelle (NAFRev2 : 56.10A)
Code NIC : 00039
21/06/2000 : état administratif
Etat administratif : Cessée
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Restauration de type traditionnel (NAF1993 : 55.3A)
19/12/1994 : code NIC
Code NIC : 00021
18/07/1989 : nom
Nom : BAUSILI
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