JASPART

Entreprise

JASPART
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1900
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 64602033900024 / Siren : 646020339 / NIC : 00024
N° de TVA : FR 59 646020339
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 06/02/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section L : ACTIVITÉS IMMOBILIÈRES
Cette section comprend les activités de bailleurs, d’agents et/ou de courtiers dans l’un ou plusieurs des domaines suivants : vente ou achat de biens immobiliers, location de biens immobiliers, prestation d’autres services liés à l’immobilier tels que l’évaluation de biens immobiliers ou l’activité d’agent fiduciaire en immobilier. Les activités de cette section peuvent être effectuées sur des biens propres ou loués, éventuellement pour le compte de tiers. Est également comprise la promotion immobilière en vue d’une exploitation propre.
Cette section comprend aussi les gestionnaires de biens immobiliers.
68 : Activités immobilières
68.2 : Location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués
68.20 : Location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués
68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Cette sous-classe comprend :
- la location et l’exploitation d’immeubles non résidentiels (bureaux, espaces commerciaux, halls d’exposition, salle de conférence, de réception ou de réunion, installations d’entreposage en libre-service, etc.)
- la location de terres et terrains, notamment à usage agricole

Cette sous-classe comprend aussi :
- la promotion immobilière d’autres biens immobiliers en vue d’une exploitation propre
- la location de fonds de commerce
- la location au mois ou à l’année de boxes ou de lieux de garage de véhicules Produits associés : 68.20.12
Coordonnées de l'établissement :
JASPART
Adresse :
Route DE MONTIGNY
54870 VILLERS-LA-CHEVRE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
25/12/1990 : activité principale
Activité principale : Location d'autres biens immobiliers (NAF1993 : 70.2C)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1960
Dénomination : JASPART
Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
20/04/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3812
NOJO : 540100000260260
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VAL DE BRIEY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Val de Briey 646 020 339
Dénomination : JASPART
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
31/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3879
NOJO : 540100000223400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VAL DE BRIEY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2021

Numéro d'identification : RCS Val de Briey 646 020 339
Dénomination : JASPART
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
11/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4127
NOJO : 540100000187700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VAL DE BRIEY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Val de Briey 646 020 339
Dénomination : JASPART
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
12/03/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3589
NOJO : 540100000157780
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VAL DE BRIEY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2019

Numéro d'identification : RCS Val de Briey 646 020 339
Dénomination : JASPART
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1832
NOJO : 540100000128680
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VAL DE BRIEY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Val de Briey 646 020 339
Dénomination : JASPART
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
15/03/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2767
NOJO : 540100000094190
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VAL DE BRIEY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2017

Numéro d'identification : RCS Val de Briey 646 020 339
Dénomination : JASPART
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
14/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7040
NOJO : 540100000068980
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VAL DE BRIEY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2016

Numéro d'identification : RCS Val de Briey 646 020 339
Dénomination : JASPART
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
22/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5463
NOJO : 540112297000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2015

Numéro d'identification : RCS Briey 646 020 339
Dénomination : JASPART
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5406
NOJO : 540112151000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2014

Numéro d'identification : RCS Briey 646 020 339
Dénomination : JASPART
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5689
NOJO : 540165700000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2013

Numéro d'identification : RCS Briey 646 020 339
Dénomination : JASPART
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/04/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7655
NOJO : BXC13099002930G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2012

Numéro d'identification : RCS Briey 646 020 339
Dénomination : JASPART
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4992
NOJO : BXC120960003658
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2011

Numéro d'identification : RCS Briey 646 020 339
Dénomination : JASPART
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6340
NOJO : BXC110480019835
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2010

Numéro d'identification : RCS Briey 646 020 339
Dénomination : JASPART
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
route de Montigny
54870 Villers-la-Chèvre
19/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5192
NOJO : BXC10126018811K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2009

Numéro d'identification : RCS Briey 646 020 339
Dénomination : JASPART
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
route de Montigny
54870 Villers-la-Chèvre
22/05/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4997
NOJO : BXC08127022861J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2008

Numéro d'identification : RCS Briey 646 020 339
Dénomination : JASPART
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
route de Montigny
54870 Villers-la-Chèvre
15/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5091
NOJO : BXC08162003518V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2007

Numéro d'identification : RCS Briey 646 020 339
Dénomination : JASPART
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
route de Montigny
54870 Villers-la-Chèvre
Historique de l'unité légale :
24/06/2021 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
31/08/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
25/12/1990 : activité principale
Activité principale : Location d'autres biens immobiliers (NAF1993 : 70.2C)
01/01/1990 : dénomination
Dénomination : JASPART
01/01/1960 : état administratif, dénomination, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Dénomination : FUMISTERIE INDUSTRIELLE JASPART
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Code NIC : 00024
Représentants légaux :
21/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1960B00033
Type : Personne Physique

Nom : JASPART Denis André
Né le 18/04/1961 à Mont-Saint-Martin (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Route de Montigny
54870 Villers-la-Chèvre
France
Dépôts des actes :
27/08/1990 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1960B00033
Dépôt : N°900460 déposé le 20/09/1990
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1960B00033
Dépôt : N°260940 déposé le 21/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
Etablissements :
21/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1960B00033
Type : Siège

Adresse :
Route de Montigny
54870 Villers-la-Chèvre
France
21/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1960B00033
Type : Etablissement principal

Adresse :
Route de Montigny
54870 Villers-la-Chèvre
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Ent. de fumisterie industriel. le, la location d'engins, le négoce et la repré- sentation de matériel et outillage ainsi que de matériaux concernant les travaux publics, le bati- ment et l'habitat en général, les travaux publics, les transports routiers, la location de véhicules automobiles de transport de marchandises.
Origine du fonds : Divers
ONDS DE COMMERCE ACQUIS PAR APPORT AU MONTANT EVALUE - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
21/03/2017 : Ajout
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : PRECISION SUR L'ACTIVITE - Date de début d'activité : 01/09/1960.
21/03/2017 : Ajout
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F60/000002
Date d’ajout de l’observation : 28/10/1960
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 28/10/1960 : Journal : LES TABLETTES LORRAINES DES SOCIETES Statuts mis en harmonie avec la loi du 24 Juillet 1966 et le décret du 23 Mars 1967
21/03/2017 : Ajout
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F02/000003
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : : Conversion du capital social en EUROS effectuée d'office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001
Personnes morales :
21/03/2017 : JASPART
Greffe : Val de Briey (5401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Ent. de fumisterie industriel. le, la location d'engins, le négoce et la repré- sentation de matériel et outillage ainsi que de matériaux concernant les travaux publics, le bati- ment et l'habitat en général, les travaux publics, les transports routiers, la location de véhicules automobiles de transport de marchandises.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/10/1960

Type de capital : Fixe
Capital : 15244.9
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Août
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 60 années
Dépôts des comptes annuels :
31/08/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1960B00033
Dépôt : N°000237 déposé le 21/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1960B00033
Dépôt : N°000191 déposé le 08/03/2016
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1960B00033
Dépôt : N°000122 déposé le 16/02/2016
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1960B00033
Dépôt : N°000230 déposé le 12/03/2014
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1960B00033
Dépôt : N°000165 déposé le 11/03/2013
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1960B00033
Dépôt : N°000191 déposé le 15/03/2012
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1960B00033
Dépôt : N°010124 déposé le 28/01/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1960B00033
Dépôt : N°000362 déposé le 06/04/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1960B00033
Dépôt : N°090259 déposé le 10/04/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1960B00033
Dépôt : N°080342 déposé le 26/05/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1960B00033
Dépôt : N°070323 déposé le 27/04/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1960B00033
Dépôt : N°060144 déposé le 10/03/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1960B00033
Dépôt : N°050668 déposé le 22/07/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1960B00033
Dépôt : N°040700 déposé le 27/08/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1960B00033
Dépôt : N°030484 déposé le 06/06/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1960B00033
Dépôt : N°020584 déposé le 01/10/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1960B00033
Dépôt : N°010592 déposé le 06/09/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1960B00033
Dépôt : N°000276 déposé le 23/05/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1960B00033
Dépôt : N°090191 déposé le 28/04/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1960B00033
Dépôt : N°080075 déposé le 10/02/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1960B00033
Dépôt : N°070123 déposé le 02/04/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1960B00033
Dépôt : N°060137 déposé le 19/03/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1960B00033
Dépôt : N°050126 déposé le 24/03/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1960B00033
Dépôt : N°040221 déposé le 30/05/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1960B00033
Dépôt : N°030249 déposé le 08/04/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1960B00033
Dépôt : N°020102 déposé le 20/03/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1960B00033
Dépôt : N°010171 déposé le 21/05/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1960B00033
Dépôt : N°000127 déposé le 18/04/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1960B00033
Dépôt : N°090121 déposé le 17/03/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/08/2022 : Compte annuel complet
Greffe : BRIEY (5401)
Numéro de dépôt : B2023/000283 du 11/04/2023
Numéro de gestion : 1960B00033
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial152152152
ANTerrains13 5665 9797 5878 440
APConstructions208 90196 475112 426119 986
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 4047 6632 7413 056
ATAutres immobilisations corporelles50 53517 05033 48632 075
BHAutres immobilisations financières-2 500-2 500-2 500
BJTOTAL (I)281 058127 167153 891161 210
BXClients et comptes rattachés9 4019 4015 578
BZAutres créances2 7372 7374 888
CFDisponibilités39 17139 17127 507
CHCharges constatées d’avance1 2661 2661 229
CJTOTAL (II)52 57552 57539 201
COTOTAL GENERAL (0 à V)333 633127 167206 466200 411
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 24515 245
DDRéserve légale (1)1 8291 829
DGAutres réserves107 86786 494
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 27321 373
DKProvisions réglementées4 5433 950
DLTOTAL (I)132 757128 891
DQProvisions pour charges58 90358 903
DRTOTAL (III)58 90358 903
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 8652 031
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 2462 732
DYDettes fiscales et sociales4 5707 854
EBProduits constatés d’avance (2)1 126
ECTOTAL (IV)14 80712 617
EETOTAL GENERAL (I à V)206 466200 411
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an14 80712 617
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services47 64147 64144 434
FJChiffres d’affaires nets47 64147 64144 434
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 682
FRTotal des produits d’exploitation (I)47 64149 116
FWAutres achats et charges externes13 4707 258
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 4815 012
FYSalaires et traitements12 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements12 24711 109
GEAutres charges1
GFTotal des charges d’exploitation (II)43 19823 379
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 44325 736
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 44325 736
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions593593
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)593593
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-593-593
HKImpôts sur les bénéfices (X)5773 771
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)47 64149 116
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)44 36827 743
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 27321 373
A1Renvois : Transfert de charges4 682
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles114 92012 247127 167
0NAMORTISSEMENTS Total Général114 92012 247127 167
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires4 543
3ZTotal Provisions réglementées3 9505934 543
EOProvisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations58 903
5ZTotal Provisions pour risques et charges58 90358 903
7CTOTAL GENERAL62 85359363 446
UJ- Exceptionnelles593
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières-2 500-2 500
UXAutres créances clients9 401
VBT. V. A.2 737
VSCharges constatées d’avance1 266
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES10 90410 904
8AEmprunts et dettes financières divers879879
8BFournisseurs et comptes rattaché6 2466 246
8EImpôts sur les bénéfices576576
VWT.V.A.375375
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 6193 619
VIGroupe et associés1 9861 986
8LProduits constatés d’avance1 1261 126
VYTOTAL – ETAT DES DETTES14 80714 807
31/08/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BRIEY (5401)
Numéro de dépôt : B2022/000237 du 21/03/2022
Numéro de gestion : 1960B00033
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial152152152
ANTerrains13 5665 9797 5878 440
APConstructions208 90196 475112 426119 986
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 4047 6632 7413 056
ATAutres immobilisations corporelles50 53517 05033 48632 075
BHAutres immobilisations financières-2 500-2 500-2 500
BJTOTAL (I)281 058127 167153 891161 210
BXClients et comptes rattachés9 4019 4015 578
BZAutres créances2 7372 7374 888
CFDisponibilités39 17139 17127 507
CHCharges constatées d’avance1 2661 2661 229
CJTOTAL (II)52 57552 57539 201
COTOTAL GENERAL (0 à V)333 633127 167206 466200 411
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 24515 245
DDRéserve légale (1)1 8291 829
DGAutres réserves107 86786 494
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 27321 373
DKProvisions réglementées4 5433 950
DLTOTAL (I)132 757128 891
DQProvisions pour charges58 90358 903
DRTOTAL (III)58 90358 903
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 8652 031
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 2462 732
DYDettes fiscales et sociales4 5707 854
EBProduits constatés d’avance (2)1 126
ECTOTAL (IV)14 80712 617
EETOTAL GENERAL (I à V)206 466200 411
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an14 80712 617
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services47 64147 64144 434
FJChiffres d’affaires nets47 64147 64144 434
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 682
FRTotal des produits d’exploitation (I)47 64149 116
FWAutres achats et charges externes13 4707 258
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 4815 012
FYSalaires et traitements12 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements12 24711 109
GEAutres charges1
GFTotal des charges d’exploitation (II)43 19823 379
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 44325 736
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 44325 736
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions593593
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)593593
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-593-593
HKImpôts sur les bénéfices (X)5773 771
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)47 64149 116
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)44 36827 743
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 27321 373
A1Renvois : Transfert de charges4 682
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles114 92012 247127 167
0NAMORTISSEMENTS Total Général114 92012 247127 167
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires4 543
3ZTotal Provisions réglementées3 9505934 543
EOProvisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations58 903
5ZTotal Provisions pour risques et charges58 90358 903
7CTOTAL GENERAL62 85359363 446
UJ- Exceptionnelles593
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières-2 500-2 500
UXAutres créances clients9 401
VBT. V. A.2 737
VSCharges constatées d’avance1 266
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES10 90410 904
8AEmprunts et dettes financières divers879879
8BFournisseurs et comptes rattaché6 2466 246
8EImpôts sur les bénéfices576576
VWT.V.A.375375
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 6193 619
VIGroupe et associés1 9861 986
8LProduits constatés d’avance1 1261 126
VYTOTAL – ETAT DES DETTES14 80714 807
31/08/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BRIEY (5401)
Numéro de dépôt : B2021/000225 du 26/02/2021
Numéro de gestion : 1960B00033
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial152152152
ANTerrains13 5665 9797 5878 440
APConstructions208 90196 475112 426119 986
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 4047 6632 7413 056
ATAutres immobilisations corporelles50 53517 05033 48632 075
BHAutres immobilisations financières-2 500-2 500-2 500
BJTOTAL (I)281 058127 167153 891161 210
BXClients et comptes rattachés9 4019 4015 578
BZAutres créances2 7372 7374 888
CFDisponibilités39 17139 17127 507
CHCharges constatées d’avance1 2661 2661 229
CJTOTAL (II)52 57552 57539 201
COTOTAL GENERAL (0 à V)333 633127 167206 466200 411
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 24515 245
DDRéserve légale (1)1 8291 829
DGAutres réserves107 86786 494
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 27321 373
DKProvisions réglementées4 5433 950
DLTOTAL (I)132 757128 891
DQProvisions pour charges58 90358 903
DRTOTAL (III)58 90358 903
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 8652 031
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 2462 732
DYDettes fiscales et sociales4 5707 854
EBProduits constatés d’avance (2)1 126
ECTOTAL (IV)14 80712 617
EETOTAL GENERAL (I à V)206 466200 411
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an14 80712 617
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services47 64147 64144 434
FJChiffres d’affaires nets47 64147 64144 434
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 682
FRTotal des produits d’exploitation (I)47 64149 116
FWAutres achats et charges externes13 4707 258
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 4815 012
FYSalaires et traitements12 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements12 24711 109
GEAutres charges1
GFTotal des charges d’exploitation (II)43 19823 379
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 44325 736
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 44325 736
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions593593
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)593593
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-593-593
HKImpôts sur les bénéfices (X)5773 771
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)47 64149 116
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)44 36827 743
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 27321 373
A1Renvois : Transfert de charges4 682
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles114 92012 247127 167
0NAMORTISSEMENTS Total Général114 92012 247127 167
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires4 543
3ZTotal Provisions réglementées3 9505934 543
EOProvisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations58 903
5ZTotal Provisions pour risques et charges58 90358 903
7CTOTAL GENERAL62 85359363 446
UJ- Exceptionnelles593
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières-2 500-2 500
UXAutres créances clients9 401
VBT. V. A.2 737
VSCharges constatées d’avance1 266
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES10 90410 904
8AEmprunts et dettes financières divers879879
8BFournisseurs et comptes rattaché6 2466 246
8EImpôts sur les bénéfices576576
VWT.V.A.375375
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 6193 619
VIGroupe et associés1 9861 986
8LProduits constatés d’avance1 1261 126
VYTOTAL – ETAT DES DETTES14 80714 807
31/08/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BRIEY (5401)
Numéro de dépôt : B2020/000217 du 05/03/2020
Numéro de gestion : 1960B00033
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Incomplets (des pages manquent) y compris IFRS (03)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial152152152
ANTerrains13 5665 9797 5878 440
APConstructions208 90196 475112 426119 986
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 4047 6632 7413 056
ATAutres immobilisations corporelles50 53517 05033 48632 075
BHAutres immobilisations financières-2 500-2 500-2 500
BJTOTAL (I)281 058127 167153 891161 210
BXClients et comptes rattachés9 4019 4015 578
BZAutres créances2 7372 7374 888
CFDisponibilités39 17139 17127 507
CHCharges constatées d’avance1 2661 2661 229
CJTOTAL (II)52 57552 57539 201
COTOTAL GENERAL (0 à V)333 633127 167206 466200 411
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 24515 245
DDRéserve légale (1)1 8291 829
DGAutres réserves107 86786 494
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 27321 373
DKProvisions réglementées4 5433 950
DLTOTAL (I)132 757128 891
DQProvisions pour charges58 90358 903
DRTOTAL (III)58 90358 903
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 8652 031
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 2462 732
DYDettes fiscales et sociales4 5707 854
EBProduits constatés d’avance (2)1 126
ECTOTAL (IV)14 80712 617
EETOTAL GENERAL (I à V)206 466200 411
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an14 80712 617
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services47 64147 64144 434
FJChiffres d’affaires nets47 64147 64144 434
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 682
FRTotal des produits d’exploitation (I)47 64149 116
FWAutres achats et charges externes13 4707 258
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 4815 012
FYSalaires et traitements12 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements12 24711 109
GEAutres charges1
GFTotal des charges d’exploitation (II)43 19823 379
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 44325 736
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 44325 736
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions593593
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)593593
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-593-593
HKImpôts sur les bénéfices (X)5773 771
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)47 64149 116
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)44 36827 743
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 27321 373
A1Renvois : Transfert de charges4 682
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles114 92012 247127 167
0NAMORTISSEMENTS Total Général114 92012 247127 167
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires4 543
3ZTotal Provisions réglementées3 9505934 543
EOProvisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations58 903
5ZTotal Provisions pour risques et charges58 90358 903
7CTOTAL GENERAL62 85359363 446
UJ- Exceptionnelles593
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières-2 500-2 500
UXAutres créances clients9 401
VBT. V. A.2 737
VSCharges constatées d’avance1 266
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES10 90410 904
8AEmprunts et dettes financières divers879879
8BFournisseurs et comptes rattaché6 2466 246
8EImpôts sur les bénéfices576576
VWT.V.A.375375
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 6193 619
VIGroupe et associés1 9861 986
8LProduits constatés d’avance1 1261 126
VYTOTAL – ETAT DES DETTES14 80714 807
31/08/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BRIEY (5401)
Numéro de dépôt : B2019/000382 du 15/04/2019
Numéro de gestion : 1960B00033
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial152152152
ANTerrains13 5665 9797 5878 440
APConstructions208 90196 475112 426119 986
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 4047 6632 7413 056
ATAutres immobilisations corporelles50 53517 05033 48632 075
BHAutres immobilisations financières-2 500-2 500-2 500
BJTOTAL (I)281 058127 167153 891161 210
BXClients et comptes rattachés9 4019 4015 578
BZAutres créances2 7372 7374 888
CFDisponibilités39 17139 17127 507
CHCharges constatées d’avance1 2661 2661 229
CJTOTAL (II)52 57552 57539 201
COTOTAL GENERAL (0 à V)333 633127 167206 466200 411
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 24515 245
DDRéserve légale (1)1 8291 829
DGAutres réserves107 86786 494
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 27321 373
DKProvisions réglementées4 5433 950
DLTOTAL (I)132 757128 891
DQProvisions pour charges58 90358 903
DRTOTAL (III)58 90358 903
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 8652 031
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 2462 732
DYDettes fiscales et sociales4 5707 854
EBProduits constatés d’avance (2)1 126
ECTOTAL (IV)14 80712 617
EETOTAL GENERAL (I à V)206 466200 411
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an14 80712 617
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services47 64147 64144 434
FJChiffres d’affaires nets47 64147 64144 434
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 682
FRTotal des produits d’exploitation (I)47 64149 116
FWAutres achats et charges externes13 4707 258
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 4815 012
FYSalaires et traitements12 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements12 24711 109
GEAutres charges1
GFTotal des charges d’exploitation (II)43 19823 379
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 44325 736
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 44325 736
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions593593
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)593593
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-593-593
HKImpôts sur les bénéfices (X)5773 771
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)47 64149 116
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)44 36827 743
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 27321 373
A1Renvois : Transfert de charges4 682
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles114 92012 247127 167
0NAMORTISSEMENTS Total Général114 92012 247127 167
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires4 543
3ZTotal Provisions réglementées3 9505934 543
EOProvisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations58 903
5ZTotal Provisions pour risques et charges58 90358 903
7CTOTAL GENERAL62 85359363 446
UJ- Exceptionnelles593
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières-2 500-2 500
UXAutres créances clients9 401
VBT. V. A.2 737
VSCharges constatées d’avance1 266
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES10 90410 904
8AEmprunts et dettes financières divers879879
8BFournisseurs et comptes rattaché6 2466 246
8EImpôts sur les bénéfices576576
VWT.V.A.375375
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 6193 619
VIGroupe et associés1 9861 986
8LProduits constatés d’avance1 1261 126
VYTOTAL – ETAT DES DETTES14 80714 807
31/08/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BRIEY (5401)
Numéro de dépôt : B2018/000177 du 05/03/2018
Numéro de gestion : 1960B00033
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial152152152
ANTerrains13 5665 9797 5878 440
APConstructions208 90196 475112 426119 986
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 4047 6632 7413 056
ATAutres immobilisations corporelles50 53517 05033 48632 075
BHAutres immobilisations financières-2 500-2 500-2 500
BJTOTAL (I)281 058127 167153 891161 210
BXClients et comptes rattachés9 4019 4015 578
BZAutres créances2 7372 7374 888
CFDisponibilités39 17139 17127 507
CHCharges constatées d’avance1 2661 2661 229
CJTOTAL (II)52 57552 57539 201
COTOTAL GENERAL (0 à V)333 633127 167206 466200 411
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 24515 245
DDRéserve légale (1)1 8291 829
DGAutres réserves107 86786 494
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 27321 373
DKProvisions réglementées4 5433 950
DLTOTAL (I)132 757128 891
DQProvisions pour charges58 90358 903
DRTOTAL (III)58 90358 903
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 8652 031
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 2462 732
DYDettes fiscales et sociales4 5707 854
EBProduits constatés d’avance (2)1 126
ECTOTAL (IV)14 80712 617
EETOTAL GENERAL (I à V)206 466200 411
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an14 80712 617
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services47 64147 64144 434
FJChiffres d’affaires nets47 64147 64144 434
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 682
FRTotal des produits d’exploitation (I)47 64149 116
FWAutres achats et charges externes13 4707 258
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 4815 012
FYSalaires et traitements12 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements12 24711 109
GEAutres charges1
GFTotal des charges d’exploitation (II)43 19823 379
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 44325 736
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 44325 736
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions593593
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)593593
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-593-593
HKImpôts sur les bénéfices (X)5773 771
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)47 64149 116
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)44 36827 743
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 27321 373
A1Renvois : Transfert de charges4 682
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles114 92012 247127 167
0NAMORTISSEMENTS Total Général114 92012 247127 167
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires4 543
3ZTotal Provisions réglementées3 9505934 543
EOProvisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations58 903
5ZTotal Provisions pour risques et charges58 90358 903
7CTOTAL GENERAL62 85359363 446
UJ- Exceptionnelles593
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières-2 500-2 500
UXAutres créances clients9 401
VBT. V. A.2 737
VSCharges constatées d’avance1 266
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES10 90410 904
8AEmprunts et dettes financières divers879879
8BFournisseurs et comptes rattaché6 2466 246
8EImpôts sur les bénéfices576576
VWT.V.A.375375
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 6193 619
VIGroupe et associés1 9861 986
8LProduits constatés d’avance1 1261 126
VYTOTAL – ETAT DES DETTES14 80714 807
31/08/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BRIEY (5401)
Numéro de dépôt : B2017/000237 du 21/03/2017
Numéro de gestion : 1960B00033
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial152152152
ANTerrains13 5665 9797 5878 440
APConstructions208 90196 475112 426119 986
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 4047 6632 7413 056
ATAutres immobilisations corporelles50 53517 05033 48632 075
BHAutres immobilisations financières-2 500-2 500-2 500
BJTOTAL (I)281 058127 167153 891161 210
BXClients et comptes rattachés9 4019 4015 578
BZAutres créances2 7372 7374 888
CFDisponibilités39 17139 17127 507
CHCharges constatées d’avance1 2661 2661 229
CJTOTAL (II)52 57552 57539 201
COTOTAL GENERAL (0 à V)333 633127 167206 466200 411
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 24515 245
DDRéserve légale (1)1 8291 829
DGAutres réserves107 86786 494
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 27321 373
DKProvisions réglementées4 5433 950
DLTOTAL (I)132 757128 891
DQProvisions pour charges58 90358 903
DRTOTAL (III)58 90358 903
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 8652 031
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 2462 732
DYDettes fiscales et sociales4 5707 854
EBProduits constatés d’avance (2)1 126
ECTOTAL (IV)14 80712 617
EETOTAL GENERAL (I à V)206 466200 411
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an14 80712 617
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services47 64147 64144 434
FJChiffres d’affaires nets47 64147 64144 434
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 682
FRTotal des produits d’exploitation (I)47 64149 116
FWAutres achats et charges externes13 4707 258
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 4815 012
FYSalaires et traitements12 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements12 24711 109
GEAutres charges1
GFTotal des charges d’exploitation (II)43 19823 379
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 44325 736
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 44325 736
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions593593
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)593593
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-593-593
HKImpôts sur les bénéfices (X)5773 771
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)47 64149 116
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)44 36827 743
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 27321 373
A1Renvois : Transfert de charges4 682
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles114 92012 247127 167
0NAMORTISSEMENTS Total Général114 92012 247127 167
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires4 543
3ZTotal Provisions réglementées3 9505934 543
EOProvisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations58 903
5ZTotal Provisions pour risques et charges58 90358 903
7CTOTAL GENERAL62 85359363 446
UJ- Exceptionnelles593
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières-2 500-2 500
UXAutres créances clients9 401
VBT. V. A.2 737
VSCharges constatées d’avance1 266
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES10 90410 904
8AEmprunts et dettes financières divers879879
8BFournisseurs et comptes rattaché6 2466 246
8EImpôts sur les bénéfices576576
VWT.V.A.375375
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 6193 619
VIGroupe et associés1 9861 986
8LProduits constatés d’avance1 1261 126
VYTOTAL – ETAT DES DETTES14 80714 807

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