JALA ARCHITECTURE

Entreprise

JALA ARCHITECTURE
Dernière mise à jour : 20/07/2018

Informations de l'établissement :
Date de création : 30/07/2016
Dénomination usuelle : JALA ARCHITECTURE
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44499624300028 / Siren : 444996243 / NIC : 00028
N° de TVA : FR 51 444996243
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
JALA ARCHITECTURE
Adresse :
2 Impasse DE LA MALEPERE
11150 BRAM
Marchés publics :
11/01/2022 : Marché

Objet : MAÎTRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION DE 5 LOGEMENTS INDIVIDUELS A ROQUEFEUIL
Classification : Services d'architecte pour les bâtiments (71221000)

Numéro unique d’identification : 27110003400013202221A0750100
Source : marches-publics.info
Durée : 17 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 40 035 €
Date de notification : 11/01/2022

Lieu d'exécution : ROQUEFEUIL
Acheteur : HABITAT AUDOIS

Titulaire :
JALA Architecture (44499624300028)
19/04/2021 : Marché

Objet : Numéro de la consultation : 20A076 MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION DE 11 LOGEMENTS INDIVIDUELS A SALLES SUR L'HERS
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 27110003400013202120A0760100
Source : marches-publics.info
Durée : 18 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 69 336 €
Date de notification : 13/04/2021

Lieu d'exécution : SALLES SUR L'HERS
Acheteur : HABITAT AUDOIS

Titulaire :
JALA Architecture (44499624300028)
18/03/2021 : Marché

Objet : Numéro de la consultation : 20A079 MAÎTRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION DE 10 LOGEMENTS INDIVIDUELS, DEUX SALLES COMMUNALES ET UN JARDIN PARTAGE A SALLES SUR L'HERS
Classification : Services d'architecture (71200000)

Numéro unique d’identification : 27110003400013202120A0790100
Source : marches-publics.info
Durée : 14 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 55 940 €
Date de notification : 17/03/2021

Lieu d'exécution : SALLES SUR L'HERS
Acheteur : HABITAT AUDOIS

Titulaire :
JALA Architecture (44499624300028)
Historique de l'établissement :
20/07/2018 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : JALA ARCHITECTURE
01/10/2016 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
30/07/2016 : Succession
Prédécesseur : JALA
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 22/01/2003
Dénomination : JALA
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
JALA ARCHITECTURE - Bram (siège)JALA - Carcassonne (fermé)
Publications au Bodacc :
29/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°323
NOJO : 1101MYG13678800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 444 996 243
Dénomination : JALA
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
27/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°792
NOJO : 1101MYG12636600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 444 996 243
Dénomination : JALA
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
27/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°793
NOJO : 1101MYG12636700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 444 996 243
Dénomination : JALA
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
27/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°794
NOJO : 1101MYG12636800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 444 996 243
Dénomination : JALA
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
24/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°799
NOJO : 1101MYG10250900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 444 996 243
Dénomination : JALA
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
24/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°800
NOJO : 1101MYG10251000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 444 996 243
Dénomination : JALA
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
02/08/2018 : Modifications générales

Annonce N°379
NOJO : 000001101112495
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 444 996 243
Dénomination : JALA
Nom commercial : JALA ARCHITECTURE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
01/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°723
NOJO : 110110756200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 444 996 243
Dénomination : JALA
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
13/10/2016 : Modifications générales

Annonce N°212
NOJO : 000000110198629
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 444 996 243
Dénomination : JALA
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
18/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1014
NOJO : 110197415000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 444 996 243
Dénomination : JALA
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
21/01/2015 : Modifications générales

Annonce N°71
NOJO : BXB15014000990R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur le sigle, la dénomination, l'administration

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 444 996 243
Dénomination : JALA
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : LAGASSE Eric, Marie, Louis
03/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°335
NOJO : 110183500000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 444 996 243
Dénomination : CABINET D'ARCHITECTURE CHRISTIAN JAUMES
Sigle : SELU
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique
03/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°334
NOJO : 110183501000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 444 996 243
Dénomination : CABINET D'ARCHITECTURE CHRISTIAN JAUMES
Sigle : SELU
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique
03/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°336
NOJO : 110183502000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 444 996 243
Dénomination : CABINET D'ARCHITECTURE CHRISTIAN JAUMES
Sigle : SELU
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique
03/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°337
NOJO : 110183504000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 444 996 243
Dénomination : CABINET D'ARCHITECTURE CHRISTIAN JAUMES
Sigle : SELU
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique
03/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°338
NOJO : 110183505000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 444 996 243
Dénomination : CABINET D'ARCHITECTURE CHRISTIAN JAUMES
Sigle : SELU
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique
15/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1201
NOJO : 110178086000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 444 996 243
Dénomination : CABINET D'ARCHITECTURE CHRISTIAN JAUMES
Sigle : SELU
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique
Historique de l'unité légale :
30/07/2016 : code NIC
Code NIC : 00028
10/07/2014 : dénomination
Dénomination : JALA
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev1 : 74.2A)
Représentants légaux :
06/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2003D00025
Type : Personne Physique

Nom : LAGASSE Eric Marie Louis
Né le 24/07/1962 à Sao (BRESIL)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
la Verdale
11170 Carlipa
FRANCE
Dépôts des actes :
14/09/2016 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2003D00025
Dépôt : N°2125 déposé le 04/10/2016
Etat : Déposé
05/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2003D00025
Dépôt : N°2125 déposé le 04/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
05/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2003D00025
Dépôt : N°2125 déposé le 04/10/2016
Etat : Déposé
Décision : 2 impasse de la malepere 11150 bram
05/09/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2003D00025
Dépôt : N°2125 déposé le 04/10/2016
Etat : Déposé
20/10/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2003D00025
Dépôt : N°2238 déposé le 17/11/2014
Etat : Déposé
Décision : LA VERDALLE / LAGASSE Eric
20/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2003D00025
Dépôt : N°2238 déposé le 17/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
20/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2003D00025
Dépôt : N°2238 déposé le 17/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
20/10/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2003D00025
Dépôt : N°2238 déposé le 17/11/2014
Etat : Déposé
10/07/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2003D00025
Dépôt : N°2238 déposé le 17/11/2014
Etat : Déposé
Décision : JAUMES Christian / LA VERDALLE
10/07/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2003D00025
Dépôt : N°2238 déposé le 17/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
10/07/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2003D00025
Dépôt : N°2238 déposé le 17/11/2014
Etat : Déposé
Décision : JALA
10/07/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2003D00025
Dépôt : N°2238 déposé le 17/11/2014
Etat : Déposé
22/01/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2003D00025
Dépôt : N°163 déposé le 29/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2003D00025
Dépôt : N°163 déposé le 29/01/2003
Etat : Déposé
Etablissements :
06/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2003D00025
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
2 impasse de la Malepere
11150 Bram
FRANCE
Nom commercial : CABINET D'ARCHITECTURE CHRISTIAN JAUMES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/01/2003
Activité : Exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste Fonction de maître d'oeuvre et de toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
06/10/2016 : JALA
Greffe : Carcassonne (1101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/01/2003

Type de capital : Fixe
Capital : 7700.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2003D00025
Dépôt : N°1590 déposé le 04/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2003D00025
Dépôt : N°2153 déposé le 19/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2003D00025
Dépôt : N°2587 déposé le 22/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2003D00025
Dépôt : N°2152 déposé le 19/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2003D00025
Dépôt : N°2151 déposé le 19/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2003D00025
Dépôt : N°2149 déposé le 19/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2003D00025
Dépôt : N°156 déposé le 25/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2003D00025
Dépôt : N°155 déposé le 25/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2003D00025
Dépôt : N°1243 déposé le 13/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CARCASSONNE (1101)
Numéro de dépôt : 3374 du 19/10/2022
Numéro de gestion : 2003D00025
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : CARCASSONNE (1101)
Numéro de dépôt : 3373 du 19/10/2022
Numéro de gestion : 2003D00025
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CARCASSONNE (1101)
Numéro de dépôt : 3372 du 19/10/2022
Numéro de gestion : 2003D00025
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CARCASSONNE (1101)
Numéro de dépôt : 2938 du 17/09/2019
Numéro de gestion : 2003D00025
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CARCASSONNE (1101)
Numéro de dépôt : 2937 du 17/09/2019
Numéro de gestion : 2003D00025
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : CARCASSONNE (1101)
Numéro de dépôt : 4044 du 24/11/2017
Numéro de gestion : 2003D00025
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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