Portail de la ville
de Rioms

JAILLANCE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 18/07/1991
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38274898600017 / Siren : 382748986 / NIC : 00017
N° de TVA : FR 61 382748986
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 28/02/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.3 : Commerce de gros de produits alimentaires, de boissons et de tabac
46.34 : Commerce de gros de boissons
46.34Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de boissons alcoolisées
- le commerce de gros de boissons non alcoolisées

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’achat de vin en vrac et sa mise en bouteilles sans transformation

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le mélange de vins ou de spiritueux distillés (cf. 11.01Z, 11.02A et 11.02B) Produits associés : 46.34.11, 46.34.12
Coordonnées de l'établissement :
JAILLANCE
Adresse :
355 Avenue DE LA CLAIRETTE
26150 DIE
Historique de l'établissement :
31/01/2024 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (NAFRev2 : 46.34Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de boissons (NAFRev1 : 51.3J)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
18/07/1991 : Succession
Prédécesseur : LA CAVE DE DIE JAILLANCE
Continuité économique
Accords d'entreprise :
03/10/2022 : UN AVENANT N° 3 A L'ACCORD DU 20 NOVEMBRE 2013 PORTANT SUR LES MONTANTS DES PRIMES HORS PRIMES EXCEPTIONNELLES
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T02622004447
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 12/10/2022
Date de dépôt : 11/10/2022
Date du texte : 03/10/2022
Date d'effet : 01/10/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 14/11/2022
Convention collective : Convention collective nationale des caves coopératives et de leurs unions élargie aux SICA vinicoles (7005)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : UES JAILLANCE
Siret : 38274898600017
Code APE : 4634Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons

Thèmes de l'accord :
  • 043 - Evolution des primes

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 18/07/1991
Dénomination : JAILLANCE
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (NAFRev2 : 46.34Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
JAILLANCE - Die (siège)JAILLANCE - Die (fermé)
Marques françaises :
27/07/2017 : OSEZ LA FRAICHE TOUCH'
N° national/d'enregistrement : 4379497
Date de dépôt : 27/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières), notamment vins, liqueurs et spiritueux.

Déposant 1 : JAILLANCE, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 382748986
Adresse :
AVENUE DE LA CLAIRETTE
26150 DIE
FR

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN, M. Christian FRICK
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

27/07/2017 : OSEZ LA FRAICHE TOUCH'
N° national/d'enregistrement : 4379497
Date de dépôt : 27/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières), notamment vins, liqueurs et spiritueux.

Déposant 1 : JAILLANCE, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 382748986
Adresse :
AVENUE DE LA CLAIRETTE
26150 DIE
FR

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN, M. Christian FRICK
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

04/05/2017 : Les Hauts de Desse
N° national/d'enregistrement : 4359289
Date de dépôt : 04/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/05/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : JAILLANCE, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 382748986
Adresse :
Avenue de la Clairette
26150 Die
FR

Mandataire 1 : Cabinet Weinstein, M. Christian FRICK
Adresse :
176 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

04/05/2017 : Les Hauts de Desse
N° national/d'enregistrement : 4359289
Date de dépôt : 04/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : JAILLANCE, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 382748986
Adresse :
Avenue de la Clairette
26150 Die
FR

Mandataire 1 : Cabinet Weinstein, M. Christian FRICK
Adresse :
176 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

06/01/2017 : RHAPSODIE
N° national/d'enregistrement : 4327341
Date de dépôt : 06/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières), notamment vins, liqueurs et spiritueux.

Déposant 1 : JAILLANCE, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 382748986
Adresse :
Avenue de la Clairette
26150 Die
FR

Mandataire 1 : Cabinet Weinstein, M. Christian FRICK
Adresse :
176 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

06/01/2017 : RHAPSODIE
N° national/d'enregistrement : 4327341
Date de dépôt : 06/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières), notamment vins, liqueurs et spiritueux.

Déposant 1 : JAILLANCE, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 382748986
Adresse :
Avenue de la Clairette
26150 Die
FR

Mandataire 1 : Cabinet Weinstein, M. Christian FRICK
Adresse :
176 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

09/12/2008 : PETIBULLES
N° national/d'enregistrement : 3616610
Date de dépôt : 09/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jus de fruit.

Déposant 1 : JAILLANCE, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 382748986
Adresse :
Avenue de la Clairette
26150 DIE
FR

Mandataire 1 : Cabinet WEINSTEIN, M. FRICK Christian
Adresse :
176 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-03
Date du BOPI : 16/01/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2701223
Date de demande : 20/12/2018
N° de BOPI : 2019-14
Date du BOPI : 05/04/2019

24/07/2008 : signe les plus belles bulles de France
N° national/d'enregistrement : 3590557
Date de dépôt : 24/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications, produits de l'imprimerie.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : JAILLANCE, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 382748986
Adresse :
Avenue de la Clairette
26150 DIE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Weinstein, M. FRICK Christian
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-35
Date du BOPI : 29/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-52

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2688300
Date de demande : 19/07/2018
N° de BOPI : 2018-47
Date du BOPI : 23/11/2018

27/11/2007 :
N° national/d'enregistrement : 3539998
Date de dépôt : 27/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/11/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : JAILLANCE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 382748986

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-01
Date du BOPI : 04/01/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-18

20/11/2007 :
N° national/d'enregistrement : 3538447
Date de dépôt : 20/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/11/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : JAILLANCE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 382748986

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-52
Date du BOPI : 28/12/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-17

20/11/2007 : JAILLANCE
N° national/d'enregistrement : 3538448
Date de dépôt : 20/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/11/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : JAILLANCE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 382748986

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-52
Date du BOPI : 28/12/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-17

15/05/2007 : ALTITUDE 640
N° national/d'enregistrement : 3500609
Date de dépôt : 15/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/05/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation Châtillon-en-Diois contrôlée.

Déposant 1 : JAILLANCE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 382748986

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-25
Date du BOPI : 22/06/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-42

29/09/2004 : GRANDE TRADITION JAILLANCE
N° national/d'enregistrement : 3315375
Date de dépôt : 29/09/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/09/2014
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation clairette de die contrôlée.

Déposant 1 : JAILLANCE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 382748986

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 607309
Date de demande : 20/08/2013
N° de BOPI : 2013-38
Date du BOPI : 20/09/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-45
Date du BOPI : 05/11/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-09

08/03/2001 :
N° national/d'enregistrement : 3087549
Date de dépôt : 08/03/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation Clairette de Die contrôlée. Vins d'appellation Crémant de Die contrôlée.

Déposant 1 : JAILLANCE, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 382748986
Adresse :
Avenue de la Clairette
26150 DIE
FR

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN
Adresse :
56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-15
Date du BOPI : 13/04/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-32

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2460012
Date de demande : 13/01/2011
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

08/03/2001 :
N° national/d'enregistrement : 3087551
Date de dépôt : 08/03/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/03/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation Clairette de Die contrôlée. Vins d'appellation Crémant de Die contrôlée.

Déposant 1 : JAILLANCE, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 382748986
Adresse :
Avenue de la Clairette
26150 DIE
FR

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN
Adresse :
56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 814064
Date de demande : 25/02/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

Bénéficiare 1 : JAILLANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382748986
Adresse :
355 AVENUE DE LA CLAIRETTE
26150 DIE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-15
Date du BOPI : 13/04/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-32

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2460011
Date de demande : 13/01/2011
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

08/03/2001 :
N° national/d'enregistrement : 3087551
Date de dépôt : 08/03/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation Clairette de Die contrôlée. Vins d'appellation Crémant de Die contrôlée.

Déposant 1 : JAILLANCE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382748986
Adresse :
355 Avenue de la Clairette
26150 DIE
FR

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN, M. FRICK Christian
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 814064
Date de demande : 25/02/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

Bénéficiare 1 : JAILLANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382748986
Adresse :
355 AVENUE DE LA CLAIRETTE
26150 DIE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-15
Date du BOPI : 13/04/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-32

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2460011
Date de demande : 13/01/2011
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2775131
Date de demande : 03/03/2021
N° de BOPI : 2021-16
Date du BOPI : 23/04/2021

05/05/2000 : JAILLANCE
N° national/d'enregistrement : 3026230
Date de dépôt : 05/05/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées) ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), notamment vins, liqueurs et spiritueux.
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : JAILLANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382748986
Adresse :
355 AVENUE DE LA CLAIRETTE
26150 DIE
FR

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN, M. FRICK Christian
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-23
Date du BOPI : 09/06/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-40

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2439628
Date de demande : 05/05/2010
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2747714
Date de demande : 12/05/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

14/05/1996 : AYMARD DUPERRIER
N° national/d'enregistrement : 96625998
Date de dépôt : 14/05/1996
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 14/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vin d'Appellation Clairette de Die contrôlée

Déposant 1 : JAILLANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 382748986
Adresse :
Avenue de la Clairette
26150 DIE
FR

Mandataire 1 : Cabinet WEINSTEIN, M. FRICK Christian
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 434146
Date de demande : 22/05/2006
N° de BOPI : 2006-25

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-26
Date du BOPI : 28/06/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2310022
Date de demande : 13/03/2006
N° de BOPI : 2007-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2619652
Date de demande : 31/05/2016
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

Publications au Bodacc :
30/09/2023 : Modifications générales

Annonce N°547
NOJO : 026020000346558
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Romans 382 748 986
Dénomination : JAILLANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée JLB CONSEILS n'est plus directeur général.
DE LAFORCADE GUILLAUME OLIVIER nom d'usage : DE LAFORCADE devient directeur général
12/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2831
NOJO : 260200003380600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Romans 382 748 986
Dénomination : JAILLANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
30/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1365
NOJO : 260200003145660
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Romans 382 748 986
Dénomination : JAILLANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
26/06/2022 : Modifications générales

Annonce N°544
NOJO : 026020000314018
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Romans 382 748 986
Dénomination : JAILLANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée CABINET EKYLIS devient commissaire aux comptes titulaire
07/10/2021 : Modifications générales

Annonce N°618
NOJO : 026020000295440
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Romans 382 748 986
Dénomination : JAILLANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
RENARD Bernadette nom d'usage : RENARD n'est plus commissaire aux comptes suppléant
15/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1210
NOJO : 260200002908800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Romans 382 748 986
Dénomination : JAILLANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
23/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1114
NOJO : 260200002683420
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Romans 382 748 986
Dénomination : JAILLANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
26/09/2019 : Modifications générales

Annonce N°271
NOJO : 026020000250761
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Romans 382 748 986
Dénomination : JAILLANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
BERGES Jean Louis Michel nom d'usage : BERGES n'est plus directeur général.
Sté par actions simplifiée JLB CONSEILS devient directeur général.
COLOMB Lise Rose Marie devient administrateur.
BERTHET Patrick Mathieu nom d'usage : BERTHET devient administrateur
06/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1263
NOJO : 260200002432890
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Romans 382 748 986
Dénomination : JAILLANCE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
19/07/2018 : Modifications générales

Annonce N°1275
NOJO : 026020000224644
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Romans 382 748 986
Dénomination : JAILLANCE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
TEYSSOT Jacky Aimé Alain nom d'usage : TEYSSOT n'est plus administrateur
17/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°369
NOJO : 260200002222810
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Romans 382 748 986
Dénomination : JAILLANCE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
03/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°695
NOJO : 260200002029560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Romans 382 748 986
Dénomination : JAILLANCE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
09/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1367
NOJO : 260200001820490
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Romans 382 748 986
Dénomination : JAILLANCE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
03/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°578
NOJO : 260200001634320
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Romans 382 748 986
Dénomination : JAILLANCE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
22/07/2015 : Modifications générales

Annonce N°603
NOJO : BXB15196001881D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Romans 382 748 986
Dénomination : JAILLANCE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
REY Olivier nom d'usage : REY devient président du conseil d'administration.
VANONI Eric nom d'usage : VANONI n'est plus président du conseil d'administration.

02/07/2014 : Modifications générales

Annonce N°414
NOJO : BXB141760026033
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Romans 382 748 986
Dénomination : JAILLANCE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
BAUDOUIN Eric Pascal nom d'usage : BAUDOUIN n'est plus administrateur.
TEYSSOT Jacky Aimé Alain nom d'usage : TEYSSOT devient administrateur.

14/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2359
NOJO : 260200001415560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Romans 382 748 986
Dénomination : JAILLANCE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
31/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°557
NOJO : BXB132050031250
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Romans 382 748 986
Dénomination : JAILLANCE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
LEFORT Vincent nom d'usage : LEFORT n'est plus administrateur.
TEYSSOT Jacky nom d'usage : TEYSSOT n'est plus administrateur.
BAUDOUIN Eric Pascal nom d'usage : BAUDOUIN devient administrateur.
BEGOU Matthieu Grégory Henri nom d'usage : BEGOU devient administrateur.

27/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3143
NOJO : BXC131610063050
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Romans 382 748 986
Dénomination : JAILLANCE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
04/06/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2632
NOJO : BXC12142014846F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Romans 382 748 986
Dénomination : JAILLANCE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
24/08/2011 : Modifications générales

Annonce N°684
NOJO : BXB11229004635W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Romans 382 748 986
Dénomination : JAILLANCE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
VEROT Gilles Jean Louis nom d'usage : VEROT n'est plus directeur général délégué.
BERGES Jean Louis Michel nom d'usage : BERGES devient directeur général.

31/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1947
NOJO : BXC11138010881V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Romans 382 748 986
Dénomination : JAILLANCE
Sigle : ANC
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
avenue de la Clairette
26150 Die
05/08/2010 : Modifications générales

Annonce N°740
NOJO : BXB102100022699
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Romans 382 748 986
Dénomination : JAILLANCE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
LERCH Lionel nom d'usage : LERCH Lionel n'est plus directeur général et administrateur.
VEROT Gilles Jean Louis nom d'usage : VEROT Gilles devient directeur général délégué.
SIBOURG Gilles nom d'usage : SIBOURG Gilles n'est plus administrateur.
TEYSSOT Jacky nom d'usage : TEYSSOT Jacky devient administrateur.
SA COMPAGNIE FIDUCIAIRE DE REVISION ET D'EXPERTISE COMPTABLE n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
ORIAL SAS devient commissaire aux comptes titulaire.
CHAVINAS Jean nom d'usage : CHAVINAS Jean n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
RENARDG Bernadette nom d'usage : RENARD Bernadette devient commissaire aux comptes suppléant.

02/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1494
NOJO : BXC10183005643Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Romans 382 748 986
Dénomination : JAILLANCE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
avenue de la Clairette
26150 Die
05/06/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2104
NOJO : BXC08146005277N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Romans 382 748 986
Dénomination : JAILLANCE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
avenue de la Clairette
26150 Die
29/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2449
NOJO : BXC08137005930O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIE (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Die 382 748 986
Dénomination : JAILLANCE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
avenue de la Clairette
26150 Die
23/01/2008 : Modifications générales

Annonce N°354
NOJO : BXB080240006571
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIE (26)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Die 382 748 986
Dénomination : JAILLANCE
Forme juridique : société anonyme à conseil d'administration

Administration :
THOME (Robert) nom d'usage THOME (Robert) n'est plus président du conseil d'administration ; SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LE CELLIER DES PRINCES n'est plus administrateur ; VANONI (Eric) nom d'usage VANONI (Eric) n'est plus administrateur ; VANONI (Eric) nom d'usage VANONI (Eric) devient président du conseil d'administration et du directeur général.


Siège social :
Adresse :
avenue de la Clairette
26150 Die
Historique de l'unité légale :
21/04/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2019 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
19/04/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (NAFRev2 : 46.34Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de boissons (NAFRev1 : 51.3J)
01/01/2000 : dénomination
Dénomination : JAILLANCE
01/01/1994 : dénomination
Dénomination : SUD EST APPELATIONS
Représentants légaux :
13/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Type : Personne Physique

Nom : REY Olivier
Né le 18/10/1967 à Die (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
753 Chemin de Peyrols
Aix-en-Diois
26150 Solaure-en-Diois
France
13/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Type : Personne Morale

Nom : JLB CONSEILS
Siren : 484896360
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : directeur général

Adresse :
Lieu-dit Chamarges
26150 Die
France
13/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Type : Personne Physique

Nom : REY Olivier
Né le 18/10/1967 à Die (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
753 Chemin de Peyrols
Aix-en-Diois
26150 Solaure-en-Diois
France
13/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Type : Personne Physique

Nom : BEGOU Matthieu Grégory Henri
Né le 23/07/1982 à Crest (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
Le Colombier
26400 Montclar-sur-Gervanne
France
13/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Type : Personne Physique

Nom : COLOMB Lise Rose Marie
Né le 19/10/1968 à Crest (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
69A Route de Corneret
26400 Suze
France
13/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Type : Personne Physique

Nom : BERTHET Patrick Mathieu
Né le 18/06/1967 à Die (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
175 Chemin des Aremas
26410 Menglon
France
13/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Type : Personne Morale

Nom : ORIAL SAS
Siren : 444674816
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
12-15 Quai du commerce
69000 Lyon
France
13/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Type : Personne Morale

Nom : CABINET EKYLIS
Siren : 349900480
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
11 Rue Guilloud
69003 Lyon
France
22/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Type : Personne Physique

Nom : REY Olivier
Né le 18/10/1967 à Die (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
Peyrols
Aix-en-Diois
26150 Solaure-en-Diois
France
22/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Type : Personne Morale

Nom : JLB CONSEILS
Siren : 484896360
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : directeur général

Adresse :
Lieu-dit Chamarges
26150 Die
France
22/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Type : Personne Physique

Nom : REY Olivier
Né le 18/10/1967 à Die (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
Peyrols
Aix-en-Diois
26150 Solaure-en-Diois
France
22/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Type : Personne Physique

Nom : BEGOU Matthieu Grégory Henri
Né le 23/07/1982 à Crest (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
Le Colombier
26400 Montclar-sur-Gervanne
France
22/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Type : Personne Physique

Nom : COLOMB Lise Rose Marie
Né le 19/10/1968 à Crest (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
69A Route de Corneret
26400 Suze
France
22/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Type : Personne Physique

Nom : BERTHET Patrick Mathieu
Né le 18/06/1967 à Die (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
175 Chemin des Aremas
26410 Menglon
France
22/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Type : Personne Morale

Nom : ORIAL SAS
Siren : 444674816
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
12-15 Quai du commerce
69000 Lyon
France
22/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Type : Personne Physique

Nom : RENARD Bernadette
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
15 Quai du Commerce
69009 Lyon
France
22/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Type : Personne Physique

Nom : REY Olivier
Né le 18/10/1967 à Die (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
753 Chemin de Peyrols
Aix-en-Diois
26150 Solaure-en-Diois
France
22/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Type : Personne Morale

Nom : JLB CONSEILS
Siren : 484896360
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : directeur général

Adresse :
Lieu-dit Chamarges
26150 Die
France
22/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Type : Personne Physique

Nom : REY Olivier
Né le 18/10/1967 à Die (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
753 Chemin de Peyrols
Aix-en-Diois
26150 Solaure-en-Diois
France
22/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Type : Personne Physique

Nom : BEGOU Matthieu Grégory Henri
Né le 23/07/1982 à Crest (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
Le Colombier
26400 Montclar-sur-Gervanne
France
22/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Type : Personne Physique

Nom : COLOMB Lise Rose Marie
Né le 19/10/1968 à Crest (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
69A Route de Corneret
26400 Suze
France
22/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Type : Personne Physique

Nom : BERTHET Patrick Mathieu
Né le 18/06/1967 à Die (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
175 Chemin des Aremas
26410 Menglon
France
22/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Type : Personne Morale

Nom : ORIAL SAS
Siren : 444674816
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
12-15 Quai du commerce
69000 Lyon
France
22/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Type : Personne Physique

Nom : RENARD Bernadette
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
15 Quai du Commerce
69009 Lyon
France
22/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Type : Personne Physique

Nom : REY Olivier
Né le 18/10/1967 à Die (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
Peyrols
Aix-en-Diois
26150 Solaure-en-Diois
France
22/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Type : Personne Morale

Nom : JLB CONSEILS
Siren : 484896360
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : directeur général

Adresse :
Lieu-dit Chamarges
26150 Die
France
22/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Type : Personne Physique

Nom : REY Olivier
Né le 18/10/1967 à Die (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
Peyrols
Aix-en-Diois
26150 Solaure-en-Diois
France
22/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Type : Personne Physique

Nom : BEGOU Matthieu Grégory Henri
Né le 23/07/1982 à Crest (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
Le Colombier
26400 Montclar-sur-Gervanne
France
22/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Type : Personne Physique

Nom : COLOMB Lise Rose Marie
Né le 19/10/1968 à Crest (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
69A Route de Corneret
26400 Suze
France
22/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Type : Personne Physique

Nom : BERTHET Patrick Mathieu
Né le 18/06/1967 à Die (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
175 Chemin des Aremas
26410 Menglon
France
22/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Type : Personne Morale

Nom : ORIAL SAS
Siren : 444674816
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
12-15 Quai du commerce
69000 Lyon
France
22/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Type : Personne Physique

Nom : RENARD Bernadette
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
15 Quai du Commerce
69009 Lyon
France
22/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Type : Personne Physique

Nom : REY Olivier
Né le 18/10/1967 à Die (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
753 Chemin de Peyrols
Aix-en-Diois
26150 Solaure-en-Diois
France
22/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Type : Personne Morale

Nom : JLB CONSEILS
Siren : 484896360
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : directeur général

Adresse :
Lieu-dit Chamarges
26150 Die
France
22/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Type : Personne Physique

Nom : REY Olivier
Né le 18/10/1967 à Die (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
753 Chemin de Peyrols
Aix-en-Diois
26150 Solaure-en-Diois
France
22/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Type : Personne Physique

Nom : BEGOU Matthieu Grégory Henri
Né le 23/07/1982 à Crest (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
Le Colombier
26400 Montclar-sur-Gervanne
France
22/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Type : Personne Physique

Nom : COLOMB Lise Rose Marie
Né le 19/10/1968 à Crest (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
69A Route de Corneret
26400 Suze
France
22/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Type : Personne Physique

Nom : BERTHET Patrick Mathieu
Né le 18/06/1967 à Die (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
175 Chemin des Aremas
26410 Menglon
France
22/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Type : Personne Morale

Nom : ORIAL SAS
Siren : 444674816
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
12-15 Quai du commerce
69000 Lyon
France
22/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Type : Personne Physique

Nom : RENARD Bernadette
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
15 Quai du Commerce
69009 Lyon
France
27/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Type : Personne Physique

Nom : REY Olivier
Né le 18/10/1967 à Die (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
Peyrols
Aix-en-Diois
26150 Solaure-en-Diois
France
27/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Type : Personne Physique

Nom : BERGES Jean Louis Michel
Né le 08/09/1955 à Bordeaux (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
Vercors Parc
26150 Die
France
27/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Type : Personne Physique

Nom : REY Olivier
Né le 18/10/1967 à Die (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
Peyrols
Aix-en-Diois
26150 Solaure-en-Diois
France
27/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Type : Personne Physique

Nom : TEYSSOT Jacky Aimé Alain
Né le 19/11/1961 à Crest (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
Quartier du Gap
26340 Vercheny
France
27/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Type : Personne Physique

Nom : BEGOU Matthieu Grégory Henri
Né le 23/07/1982 à Crest (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
Le Colombier
26400 Montclar-sur-Gervanne
France
27/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Type : Personne Morale

Nom : ORIAL SAS
Siren : 444674816
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
12-15 Quai du commerce
69000 Lyon
France
27/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Type : Personne Physique

Nom : RENARDG (RENARD) Bernadette
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
15 Quai du Commerce
69009 Lyon
France
Dépôts des actes :
21/04/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°005247 déposé le 07/06/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/06/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°007939 déposé le 17/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
21/11/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°001159 déposé le 14/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
21/11/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°001159 déposé le 14/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
24/04/2019 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°005489 déposé le 06/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
24/04/2019 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°005489 déposé le 06/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
24/04/2019 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°005489 déposé le 06/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
12/12/2018 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°005489 déposé le 06/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
12/12/2018 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°005489 déposé le 06/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
12/12/2018 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°005489 déposé le 06/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
03/12/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°005489 déposé le 06/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
03/12/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°005489 déposé le 06/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
03/12/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°005489 déposé le 06/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
03/12/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°005489 déposé le 06/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
03/12/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°005489 déposé le 06/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
03/12/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°005489 déposé le 06/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
19/04/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°004319 déposé le 06/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
19/04/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°004319 déposé le 06/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
19/04/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°004319 déposé le 06/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/04/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°004051 déposé le 02/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/04/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°004051 déposé le 02/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/04/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°004051 déposé le 02/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/04/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°004051 déposé le 02/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/04/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°004051 déposé le 02/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/04/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°004051 déposé le 02/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/04/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°004051 déposé le 02/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/04/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°004051 déposé le 02/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/04/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°003280 déposé le 06/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/04/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°003280 déposé le 06/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/04/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°003280 déposé le 06/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/04/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°003280 déposé le 06/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/04/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°003298 déposé le 15/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/04/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°003298 déposé le 15/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/04/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°003298 déposé le 15/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/04/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°003298 déposé le 15/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°003537 déposé le 04/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°003537 déposé le 04/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°003537 déposé le 04/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°003537 déposé le 04/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/04/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°002786 déposé le 04/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/04/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°002786 déposé le 04/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/04/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°002786 déposé le 04/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/04/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°002786 déposé le 04/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/04/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080346 déposé le 05/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/04/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080346 déposé le 05/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/04/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080346 déposé le 05/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/04/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080346 déposé le 05/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/12/2006 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080346 déposé le 05/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/12/2006 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080346 déposé le 05/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/12/2006 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080346 déposé le 05/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/12/2006 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080346 déposé le 05/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/07/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080321 déposé le 29/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers
20/07/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080321 déposé le 29/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers
20/07/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080321 déposé le 29/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers
20/07/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080321 déposé le 29/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/10/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080370 déposé le 26/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/10/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080370 déposé le 26/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/10/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080370 déposé le 26/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/10/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080370 déposé le 26/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080220 déposé le 13/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
30/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080220 déposé le 13/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
30/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080220 déposé le 13/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
30/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080220 déposé le 13/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
14/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080324 déposé le 21/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
14/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080324 déposé le 21/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
14/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080324 déposé le 21/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
14/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080324 déposé le 21/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
10/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080133 déposé le 21/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
10/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080133 déposé le 21/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
10/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080133 déposé le 21/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
10/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080133 déposé le 21/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
16/06/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080155 déposé le 06/08/1998
Etat : Déposé
16/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080155 déposé le 06/08/1998
Etat : Déposé
16/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080015 déposé le 21/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers
16/06/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080155 déposé le 06/08/1998
Etat : Déposé
16/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080155 déposé le 06/08/1998
Etat : Déposé
16/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080015 déposé le 21/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers
16/06/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080155 déposé le 06/08/1998
Etat : Déposé
16/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080155 déposé le 06/08/1998
Etat : Déposé
16/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080015 déposé le 21/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers
16/06/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080155 déposé le 06/08/1998
Etat : Déposé
16/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080155 déposé le 06/08/1998
Etat : Déposé
16/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080015 déposé le 21/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers
24/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080183 déposé le 19/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
24/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080183 déposé le 19/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
24/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080183 déposé le 19/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
24/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080183 déposé le 19/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
24/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080216 déposé le 19/08/1996
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Augmentation de capital Divers
24/06/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080235 déposé le 30/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
24/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080216 déposé le 19/08/1996
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Augmentation de capital Divers
24/06/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080235 déposé le 30/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
24/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080216 déposé le 19/08/1996
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Augmentation de capital Divers
24/06/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080235 déposé le 30/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
24/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080216 déposé le 19/08/1996
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Augmentation de capital Divers
24/06/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080235 déposé le 30/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/04/1996 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080130 déposé le 22/05/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/04/1996 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080130 déposé le 22/05/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/04/1996 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080130 déposé le 22/05/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/04/1996 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080130 déposé le 22/05/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
02/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080021 déposé le 27/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
02/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080021 déposé le 27/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
02/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080021 déposé le 27/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
02/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080021 déposé le 27/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
16/09/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080230 déposé le 07/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
16/09/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080230 déposé le 07/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
16/09/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080230 déposé le 07/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
16/09/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080230 déposé le 07/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
18/07/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080130 déposé le 12/08/1991
Etat : Déposé
18/07/1991 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080130 déposé le 12/08/1991
Etat : Déposé
18/07/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080130 déposé le 12/08/1991
Etat : Déposé
18/07/1991 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080130 déposé le 12/08/1991
Etat : Déposé
18/07/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080130 déposé le 12/08/1991
Etat : Déposé
18/07/1991 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080130 déposé le 12/08/1991
Etat : Déposé
18/07/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080130 déposé le 12/08/1991
Etat : Déposé
18/07/1991 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080130 déposé le 12/08/1991
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080130 déposé le 12/08/1991
Etat : Déposé
N.C             : Lettre
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080251 déposé le 18/12/1995
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080151 déposé le 15/06/1996
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080216 déposé le 19/08/1996
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Augmentation de capital Divers
N.C             : Projet
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080216 déposé le 19/08/1996
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Augmentation de capital Divers
N.C             : Divers
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080155 déposé le 06/08/1998
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080133 déposé le 21/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080324 déposé le 21/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080220 déposé le 13/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080370 déposé le 26/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080130 déposé le 12/08/1991
Etat : Déposé
N.C             : Lettre
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080251 déposé le 18/12/1995
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080151 déposé le 15/06/1996
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080216 déposé le 19/08/1996
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Augmentation de capital Divers
N.C             : Projet
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080216 déposé le 19/08/1996
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Augmentation de capital Divers
N.C             : Divers
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080155 déposé le 06/08/1998
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080133 déposé le 21/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080324 déposé le 21/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080220 déposé le 13/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080370 déposé le 26/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080130 déposé le 12/08/1991
Etat : Déposé
N.C             : Lettre
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080251 déposé le 18/12/1995
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080151 déposé le 15/06/1996
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080216 déposé le 19/08/1996
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Augmentation de capital Divers
N.C             : Projet
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080216 déposé le 19/08/1996
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Augmentation de capital Divers
N.C             : Divers
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080155 déposé le 06/08/1998
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080133 déposé le 21/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080324 déposé le 21/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080220 déposé le 13/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080370 déposé le 26/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080130 déposé le 12/08/1991
Etat : Déposé
N.C             : Lettre
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080251 déposé le 18/12/1995
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080151 déposé le 15/06/1996
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080216 déposé le 19/08/1996
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Augmentation de capital Divers
N.C             : Projet
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080216 déposé le 19/08/1996
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Augmentation de capital Divers
N.C             : Divers
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080155 déposé le 06/08/1998
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080133 déposé le 21/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080324 déposé le 21/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080220 déposé le 13/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080370 déposé le 26/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
Etablissements :
13/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Type : Siège

Adresse :
355 Avenue de la Clairette
26150 Die
France
13/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Type : Etablissement principal

Adresse :
355 Avenue de la Clairette
26150 Die
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/07/1991
Activité : Le commerce en France et à l'étranger de vins, spiritueux, liqueurs, de toutes autres boissons, de tous produits régionaux ainsi que de tous autres produits agroalimentaires, la réalisation de toutes prestations de services.
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - AVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DI
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/05/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Type : Siège

Adresse :
355 Avenue de la Clairette
26150 Die
France
22/05/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Type : Etablissement principal

Adresse :
355 Avenue de la Clairette
26150 Die
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/07/1991
Activité : Le commerce en France et à l'étranger de vins, spiritueux, liqueurs, de toutes autres boissons, de tous produits régionaux ainsi que de tous autres produits agroalimentaires, la réalisation de toutes prestations de services.
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - AVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DI
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/05/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Type : Siège

Adresse :
355 Avenue de la Clairette
26150 Die
France
22/05/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Type : Etablissement principal

Adresse :
355 Avenue de la Clairette
26150 Die
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/07/1991
Activité : Le commerce en France et à l'étranger de vins, spiritueux, liqueurs, de toutes autres boissons, de tous produits régionaux ainsi que de tous autres produits agroalimentaires, la réalisation de toutes prestations de services.
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - AVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DI
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Type : Siège

Adresse :
Avenue de la Clairette
26150 Die
France
27/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Type : Etablissement principal

Adresse :
Avenue de la Clairette
26150 Die
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/07/1991
Activité : Le commerce en France et à l'étranger de vins, spiritueux, liqueurs, de toutes autres boissons, de tous produits régionaux, ainsi que de tous autres produits agroalimentaires, la réalisation de toutes prestations de service
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - AVE COOPERATIVE CLAIRETTE DE DI
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
13/06/2022 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE le 12 août 1991 -No A130 - JOURNAL DU DIOIS du 02 août 1991
13/06/2022 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE:No SIRET: 382.748.986.00017CODE APE: 513J Commerce de gros de boissons.
13/06/2022 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : 432
Date d’ajout de l’observation : 19/08/1996
Texte de l'observation : FUSION ABSORPTION DE LA SARL CELLIER HANNIBAL (RCS DIE 382 775 302) AUGMENTATION DU CAPITAL ANCIEN MONTANT : 20 000 000 FRS NOUVEAU MONTANT : 21 575 000 FRS A COMPTER DU 24/06/96
13/06/2022 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce de Die a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Romans sur Isère.
22/05/2019 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE le 12 août 1991 -No A130 - JOURNAL DU DIOIS du 02 août 1991
22/05/2019 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE:No SIRET: 382.748.986.00017CODE APE: 513J Commerce de gros de boissons.
22/05/2019 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : 432
Date d’ajout de l’observation : 19/08/1996
Texte de l'observation : FUSION ABSORPTION DE LA SARL CELLIER HANNIBAL (RCS DIE 382 775 302) AUGMENTATION DU CAPITAL ANCIEN MONTANT : 20 000 000 FRS NOUVEAU MONTANT : 21 575 000 FRS A COMPTER DU 24/06/96
22/05/2019 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce de Die a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Romans sur Isère.
22/05/2019 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE le 12 août 1991 -No A130 - JOURNAL DU DIOIS du 02 août 1991
22/05/2019 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE:No SIRET: 382.748.986.00017CODE APE: 513J Commerce de gros de boissons.
22/05/2019 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : 432
Date d’ajout de l’observation : 19/08/1996
Texte de l'observation : FUSION ABSORPTION DE LA SARL CELLIER HANNIBAL (RCS DIE 382 775 302) AUGMENTATION DU CAPITAL ANCIEN MONTANT : 20 000 000 FRS NOUVEAU MONTANT : 21 575 000 FRS A COMPTER DU 24/06/96
22/05/2019 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce de Die a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Romans sur Isère.
27/05/2016 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE le 12 août 1991 -No A130 - JOURNAL DU DIOIS du 02 août 1991
27/05/2016 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE:No SIRET: 382.748.986.00017CODE APE: 513J Commerce de gros de boissons.
27/05/2016 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : 432
Date d’ajout de l’observation : 19/08/1996
Texte de l'observation : FUSION ABSORPTION DE LA SARL CELLIER HANNIBAL (RCS DIE 382 775 302) AUGMENTATION DU CAPITAL ANCIEN MONTANT : 20 000 000 FRS NOUVEAU MONTANT : 21 575 000 FRS A COMPTER DU 24/06/96
27/05/2016 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce de Die a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Romans sur Isère.
Personnes morales :
13/06/2022 : JAILLANCE
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Le commerce en France et à l'étranger de vins, spiritueux, liqueurs, de toutes autres boissons, de tous produits régionaux ainsi que de tous autres produits agroalimentaires, la réalisation de toutes prestations de services.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/08/1991
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 18/07/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 3344125.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
22/05/2019 : JAILLANCE
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Le commerce en France et à l'étranger de vins, spiritueux, liqueurs, de toutes autres boissons, de tous produits régionaux ainsi que de tous autres produits agroalimentaires, la réalisation de toutes prestations de services.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/08/1991
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 18/07/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 3344125.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
22/05/2019 : JAILLANCE
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Le commerce en France et à l'étranger de vins, spiritueux, liqueurs, de toutes autres boissons, de tous produits régionaux ainsi que de tous autres produits agroalimentaires, la réalisation de toutes prestations de services.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/08/1991
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 18/07/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 3344125.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
27/05/2016 : JAILLANCE
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Activité principale : Le commerce en France et à l'étranger de vins, spiritueux, liqueurs, de toutes autres boissons, de tous produits régionaux, ainsi que de tous autres produits agroalimentaires, la réalisation de toutes prestations de service

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/08/1991
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 18/07/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 3344125.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°005871 déposé le 13/06/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°007190 déposé le 26/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°006095 déposé le 14/08/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°003485 déposé le 22/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°003485 déposé le 22/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°003485 déposé le 22/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°003174 déposé le 01/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°003174 déposé le 01/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°003174 déposé le 01/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°003538 déposé le 30/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°003538 déposé le 30/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°003538 déposé le 30/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°003531 déposé le 27/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°003531 déposé le 27/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°003531 déposé le 27/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°003531 déposé le 27/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°005007 déposé le 08/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°005007 déposé le 08/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°005007 déposé le 08/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°005007 déposé le 08/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°002582 déposé le 19/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°002582 déposé le 19/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°002582 déposé le 19/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°002582 déposé le 19/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°002694 déposé le 28/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°002694 déposé le 28/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°002694 déposé le 28/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°002694 déposé le 28/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°003238 déposé le 07/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°003238 déposé le 07/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°003238 déposé le 07/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°003238 déposé le 07/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°002765 déposé le 10/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°002765 déposé le 10/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°002765 déposé le 10/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°002765 déposé le 10/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°003844 déposé le 08/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°003844 déposé le 08/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°003844 déposé le 08/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°003844 déposé le 08/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°002224 déposé le 28/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°002224 déposé le 28/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°002224 déposé le 28/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°002224 déposé le 28/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080147 déposé le 22/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080147 déposé le 22/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080147 déposé le 22/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080147 déposé le 22/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080153 déposé le 11/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080153 déposé le 11/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080153 déposé le 11/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080153 déposé le 11/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080162 déposé le 13/06/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080162 déposé le 13/06/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080162 déposé le 13/06/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080162 déposé le 13/06/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080222 déposé le 18/06/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080222 déposé le 18/06/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080222 déposé le 18/06/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080222 déposé le 18/06/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080189 déposé le 03/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080189 déposé le 03/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080189 déposé le 03/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080189 déposé le 03/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080292 déposé le 31/07/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080292 déposé le 31/07/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080292 déposé le 31/07/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080292 déposé le 31/07/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080113 déposé le 28/03/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080113 déposé le 28/03/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080113 déposé le 28/03/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080113 déposé le 28/03/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080107 déposé le 13/06/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080107 déposé le 13/06/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080107 déposé le 13/06/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080107 déposé le 13/06/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080131 déposé le 21/06/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080131 déposé le 21/06/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080131 déposé le 21/06/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080131 déposé le 21/06/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080200 déposé le 29/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080200 déposé le 29/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080200 déposé le 29/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080200 déposé le 29/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080216 déposé le 30/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080216 déposé le 30/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080216 déposé le 30/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080216 déposé le 30/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080191 déposé le 29/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080191 déposé le 29/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080191 déposé le 29/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080191 déposé le 29/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080332 déposé le 22/12/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080332 déposé le 22/12/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080332 déposé le 22/12/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080332 déposé le 22/12/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080331 déposé le 22/12/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080331 déposé le 22/12/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080331 déposé le 22/12/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B80030
Dépôt : N°080331 déposé le 22/12/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2022/005871 du 13/06/2022
Numéro de gestion : 1991B80030
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires958 191638 176320 016335 428
AHFonds commercial1 707 4291 707 4291 707 429
ANTerrains172 07820 240151 838151 838
APConstructions1 048 9211 048 921
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels107 367104 5622 8044 471
ATAutres immobilisations corporelles2 952 0081 660 6571 291 3511 347 530
AVImmobilisations en cours45 67045 67012 375
AXAvances et acomptes18 000
CUAutres participations443 154443 154438 100
BBCréances rattachées à des participations2 110 0002 110 0001 874 185
BHAutres immobilisations financières6 9406 9406 940
BJTOTAL (I)9 551 7583 472 5566 079 2025 896 294
BLMatières premières, approvisionnements58 08058 08059 331
BTMarchandises2 768 0332 2812 765 7522 126 452
BVAvances et acomptes versés sur commandes4 6684 6681 102
BXClients et comptes rattachés9 306 34131 1429 275 1998 958 566
BZAutres créances970 879970 879755 040
CFDisponibilités86 08586 085140 266
CHCharges constatées d’avance117 441117 44199 880
CJTOTAL (II)13 311 32833 42313 277 90412 149 635
COTOTAL GENERAL (0 à V)22 863 0863 505 97919 357 10718 045 930
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 344 1253 344 125
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...26 70826 708
DDRéserve légale (1)337 779337 779
DGAutres réserves686 749259 698
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)196 675427 051
DLTOTAL (I)4 592 0374 395 362
DPProvisions pour risques55 054
DQProvisions pour charges287 729274 123
DRTOTAL (III)287 729329 177
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 323 3981 998 558
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 759 0282 124 311
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 086 6927 552 353
DYDettes fiscales et sociales1 177 9721 381 289
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés60 47659 755
EAAutres dettes69 778205 126
ECTOTAL (IV)14 477 34113 321 391
EETOTAL GENERAL (I à V)19 357 10718 045 930
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises25 365 0954 336 72829 701 82329 769 494
FGProduction vendue services812 1083 046815 155832 905
FJChiffres d’affaires nets26 177 2044 339 77430 516 97830 602 399
FOSubventions d’exploitation101 000184 098
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges105 034219 315
FQAutres produits98 382115 094
FRTotal des produits d’exploitation (I)30 821 39431 120 906
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)22 917 37822 367 305
FTVariation de stock (marchandises)-636 057-98 502
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements73 83092 661
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 25112 574
FWAutres achats et charges externes5 337 6365 032 262
FXImpôts, taxes et versements assimilés170 679180 021
FYSalaires et traitements1 574 5171 730 966
FZCharges sociales729 628785 044
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements212 413236 347
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions29 0195 986
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions13 606
GEAutres charges26 7649 195
GFTotal des charges d’exploitation (II)30 450 66530 353 900
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)370 730767 006
GJProduits financiers de participations23 43818 384
GLAutres intérêts et produits assimilés28
GNDifférences positives de change10 97017 440
GPTotal des produits financiers (V)34 43635 824
GRIntérêts et charges assimilées68 37068 884
GSDifférences négatives de change343182
GUTotal des charges financières (VI)68 71369 066
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-34 278-33 242
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)336 452733 764
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion23 432
HDTotal des produits exceptionnels (VII)23 432
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 265427
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 2844 948
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 5485 373
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)18 883-5 373
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise83 020133 305
HKImpôts sur les bénéfices (X)75 640168 035
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)30 879 26131 156 731
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)30 682 58630 729 680
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)196 675427 051
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles787 54843 170192 543638 176
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 709 427169 24344 2902 834 380
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 496 976212 413236 8333 472 556
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires287 729
5ZTotal Provisions pour risques et charges329 17713 60655 054287 729
6NSur stocks et en cours5 5242 2815 5242 281
6TSur comptes clients11 47426 7387 06931 142
7BTotal Provisions pour dépréciation16 99829 01912 59333 423
7CTOTAL GENERAL346 17542 62567 647321 152
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation42 62567 647
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations2 110 000610 000
UTAutres immobilisations financières6 940
VAClients douteux ou litigieux58 241
UXAutres créances clients9 248 100
UYPersonnel et comptes rattachés375
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 923
VMImpôts sur les bénéfices133 092
VBT. V. A.303 179
VPDivers7 500
VCGroupe et associés96 008
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)428 602
VSCharges constatées d’avance117 441
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES12 511 40210 564 8411 946 561
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 139 0601 139 060
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 184 338237 838800 244
8AEmprunts et dettes financières divers1 375 0001 375 000
8BFournisseurs et comptes rattaché9 086 6929 086 692
8CPersonnel et comptes rattachés357 042357 042
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux391 460301 460
VWT.V.A.56 46656 466
VQAutres impôts, taxes et assimilés373 004373 004
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés60 47660 476
VIGroupe et associés384 028384 028
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)69 77669 776
VYTOTAL – ETAT DES DETTES14 477 34113 530 841800 244146 257
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice403 500
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice683 663
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2021/007190 du 26/07/2021
Numéro de gestion : 1991B80030
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires958 191638 176320 016335 428
AHFonds commercial1 707 4291 707 4291 707 429
ANTerrains172 07820 240151 838151 838
APConstructions1 048 9211 048 921
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels107 367104 5622 8044 471
ATAutres immobilisations corporelles2 952 0081 660 6571 291 3511 347 530
AVImmobilisations en cours45 67045 67012 375
AXAvances et acomptes18 000
CUAutres participations443 154443 154438 100
BBCréances rattachées à des participations2 110 0002 110 0001 874 185
BHAutres immobilisations financières6 9406 9406 940
BJTOTAL (I)9 551 7583 472 5566 079 2025 896 294
BLMatières premières, approvisionnements58 08058 08059 331
BTMarchandises2 768 0332 2812 765 7522 126 452
BVAvances et acomptes versés sur commandes4 6684 6681 102
BXClients et comptes rattachés9 306 34131 1429 275 1998 958 566
BZAutres créances970 879970 879755 040
CFDisponibilités86 08586 085140 266
CHCharges constatées d’avance117 441117 44199 880
CJTOTAL (II)13 311 32833 42313 277 90412 149 635
COTOTAL GENERAL (0 à V)22 863 0863 505 97919 357 10718 045 930
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 344 1253 344 125
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...26 70826 708
DDRéserve légale (1)337 779337 779
DGAutres réserves686 749259 698
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)196 675427 051
DLTOTAL (I)4 592 0374 395 362
DPProvisions pour risques55 054
DQProvisions pour charges287 729274 123
DRTOTAL (III)287 729329 177
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 323 3981 998 558
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 759 0282 124 311
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 086 6927 552 353
DYDettes fiscales et sociales1 177 9721 381 289
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés60 47659 755
EAAutres dettes69 778205 126
ECTOTAL (IV)14 477 34113 321 391
EETOTAL GENERAL (I à V)19 357 10718 045 930
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises25 365 0954 336 72829 701 82329 769 494
FGProduction vendue services812 1083 046815 155832 905
FJChiffres d’affaires nets26 177 2044 339 77430 516 97830 602 399
FOSubventions d’exploitation101 000184 098
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges105 034219 315
FQAutres produits98 382115 094
FRTotal des produits d’exploitation (I)30 821 39431 120 906
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)22 917 37822 367 305
FTVariation de stock (marchandises)-636 057-98 502
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements73 83092 661
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 25112 574
FWAutres achats et charges externes5 337 6365 032 262
FXImpôts, taxes et versements assimilés170 679180 021
FYSalaires et traitements1 574 5171 730 966
FZCharges sociales729 628785 044
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements212 413236 347
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions29 0195 986
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions13 606
GEAutres charges26 7649 195
GFTotal des charges d’exploitation (II)30 450 66530 353 900
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)370 730767 006
GJProduits financiers de participations23 43818 384
GLAutres intérêts et produits assimilés28
GNDifférences positives de change10 97017 440
GPTotal des produits financiers (V)34 43635 824
GRIntérêts et charges assimilées68 37068 884
GSDifférences négatives de change343182
GUTotal des charges financières (VI)68 71369 066
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-34 278-33 242
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)336 452733 764
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion23 432
HDTotal des produits exceptionnels (VII)23 432
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 265427
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 2844 948
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 5485 373
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)18 883-5 373
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise83 020133 305
HKImpôts sur les bénéfices (X)75 640168 035
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)30 879 26131 156 731
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)30 682 58630 729 680
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)196 675427 051
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles787 54843 170192 543638 176
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 709 427169 24344 2902 834 380
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 496 976212 413236 8333 472 556
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires287 729
5ZTotal Provisions pour risques et charges329 17713 60655 054287 729
6NSur stocks et en cours5 5242 2815 5242 281
6TSur comptes clients11 47426 7387 06931 142
7BTotal Provisions pour dépréciation16 99829 01912 59333 423
7CTOTAL GENERAL346 17542 62567 647321 152
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation42 62567 647
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations2 110 000610 000
UTAutres immobilisations financières6 940
VAClients douteux ou litigieux58 241
UXAutres créances clients9 248 100
UYPersonnel et comptes rattachés375
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 923
VMImpôts sur les bénéfices133 092
VBT. V. A.303 179
VPDivers7 500
VCGroupe et associés96 008
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)428 602
VSCharges constatées d’avance117 441
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES12 511 40210 564 8411 946 561
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 139 0601 139 060
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 184 338237 838800 244
8AEmprunts et dettes financières divers1 375 0001 375 000
8BFournisseurs et comptes rattaché9 086 6929 086 692
8CPersonnel et comptes rattachés357 042357 042
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux391 460301 460
VWT.V.A.56 46656 466
VQAutres impôts, taxes et assimilés373 004373 004
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés60 47660 476
VIGroupe et associés384 028384 028
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)69 77669 776
VYTOTAL – ETAT DES DETTES14 477 34113 530 841800 244146 257
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice403 500
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice683 663
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2020/006095 du 14/08/2020
Numéro de gestion : 1991B80030
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires958 191638 176320 016335 428
AHFonds commercial1 707 4291 707 4291 707 429
ANTerrains172 07820 240151 838151 838
APConstructions1 048 9211 048 921
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels107 367104 5622 8044 471
ATAutres immobilisations corporelles2 952 0081 660 6571 291 3511 347 530
AVImmobilisations en cours45 67045 67012 375
AXAvances et acomptes18 000
CUAutres participations443 154443 154438 100
BBCréances rattachées à des participations2 110 0002 110 0001 874 185
BHAutres immobilisations financières6 9406 9406 940
BJTOTAL (I)9 551 7583 472 5566 079 2025 896 294
BLMatières premières, approvisionnements58 08058 08059 331
BTMarchandises2 768 0332 2812 765 7522 126 452
BVAvances et acomptes versés sur commandes4 6684 6681 102
BXClients et comptes rattachés9 306 34131 1429 275 1998 958 566
BZAutres créances970 879970 879755 040
CFDisponibilités86 08586 085140 266
CHCharges constatées d’avance117 441117 44199 880
CJTOTAL (II)13 311 32833 42313 277 90412 149 635
COTOTAL GENERAL (0 à V)22 863 0863 505 97919 357 10718 045 930
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 344 1253 344 125
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...26 70826 708
DDRéserve légale (1)337 779337 779
DGAutres réserves686 749259 698
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)196 675427 051
DLTOTAL (I)4 592 0374 395 362
DPProvisions pour risques55 054
DQProvisions pour charges287 729274 123
DRTOTAL (III)287 729329 177
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 323 3981 998 558
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 759 0282 124 311
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 086 6927 552 353
DYDettes fiscales et sociales1 177 9721 381 289
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés60 47659 755
EAAutres dettes69 778205 126
ECTOTAL (IV)14 477 34113 321 391
EETOTAL GENERAL (I à V)19 357 10718 045 930
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises25 365 0954 336 72829 701 82329 769 494
FGProduction vendue services812 1083 046815 155832 905
FJChiffres d’affaires nets26 177 2044 339 77430 516 97830 602 399
FOSubventions d’exploitation101 000184 098
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges105 034219 315
FQAutres produits98 382115 094
FRTotal des produits d’exploitation (I)30 821 39431 120 906
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)22 917 37822 367 305
FTVariation de stock (marchandises)-636 057-98 502
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements73 83092 661
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 25112 574
FWAutres achats et charges externes5 337 6365 032 262
FXImpôts, taxes et versements assimilés170 679180 021
FYSalaires et traitements1 574 5171 730 966
FZCharges sociales729 628785 044
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements212 413236 347
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions29 0195 986
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions13 606
GEAutres charges26 7649 195
GFTotal des charges d’exploitation (II)30 450 66530 353 900
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)370 730767 006
GJProduits financiers de participations23 43818 384
GLAutres intérêts et produits assimilés28
GNDifférences positives de change10 97017 440
GPTotal des produits financiers (V)34 43635 824
GRIntérêts et charges assimilées68 37068 884
GSDifférences négatives de change343182
GUTotal des charges financières (VI)68 71369 066
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-34 278-33 242
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)336 452733 764
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion23 432
HDTotal des produits exceptionnels (VII)23 432
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 265427
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 2844 948
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 5485 373
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)18 883-5 373
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise83 020133 305
HKImpôts sur les bénéfices (X)75 640168 035
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)30 879 26131 156 731
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)30 682 58630 729 680
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)196 675427 051
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles787 54843 170192 543638 176
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 709 427169 24344 2902 834 380
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 496 976212 413236 8333 472 556
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires287 729
5ZTotal Provisions pour risques et charges329 17713 60655 054287 729
6NSur stocks et en cours5 5242 2815 5242 281
6TSur comptes clients11 47426 7387 06931 142
7BTotal Provisions pour dépréciation16 99829 01912 59333 423
7CTOTAL GENERAL346 17542 62567 647321 152
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation42 62567 647
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations2 110 000610 000
UTAutres immobilisations financières6 940
VAClients douteux ou litigieux58 241
UXAutres créances clients9 248 100
UYPersonnel et comptes rattachés375
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 923
VMImpôts sur les bénéfices133 092
VBT. V. A.303 179
VPDivers7 500
VCGroupe et associés96 008
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)428 602
VSCharges constatées d’avance117 441
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES12 511 40210 564 8411 946 561
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 139 0601 139 060
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 184 338237 838800 244
8AEmprunts et dettes financières divers1 375 0001 375 000
8BFournisseurs et comptes rattaché9 086 6929 086 692
8CPersonnel et comptes rattachés357 042357 042
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux391 460301 460
VWT.V.A.56 46656 466
VQAutres impôts, taxes et assimilés373 004373 004
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés60 47660 476
VIGroupe et associés384 028384 028
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)69 77669 776
VYTOTAL – ETAT DES DETTES14 477 34113 530 841800 244146 257
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice403 500
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice683 663
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2019/003485 du 22/05/2019
Numéro de gestion : 1991B80030
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires958 191638 176320 016335 428
AHFonds commercial1 707 4291 707 4291 707 429
ANTerrains172 07820 240151 838151 838
APConstructions1 048 9211 048 921
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels107 367104 5622 8044 471
ATAutres immobilisations corporelles2 952 0081 660 6571 291 3511 347 530
AVImmobilisations en cours45 67045 67012 375
AXAvances et acomptes18 000
CUAutres participations443 154443 154438 100
BBCréances rattachées à des participations2 110 0002 110 0001 874 185
BHAutres immobilisations financières6 9406 9406 940
BJTOTAL (I)9 551 7583 472 5566 079 2025 896 294
BLMatières premières, approvisionnements58 08058 08059 331
BTMarchandises2 768 0332 2812 765 7522 126 452
BVAvances et acomptes versés sur commandes4 6684 6681 102
BXClients et comptes rattachés9 306 34131 1429 275 1998 958 566
BZAutres créances970 879970 879755 040
CFDisponibilités86 08586 085140 266
CHCharges constatées d’avance117 441117 44199 880
CJTOTAL (II)13 311 32833 42313 277 90412 149 635
COTOTAL GENERAL (0 à V)22 863 0863 505 97919 357 10718 045 930
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 344 1253 344 125
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...26 70826 708
DDRéserve légale (1)337 779337 779
DGAutres réserves686 749259 698
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)196 675427 051
DLTOTAL (I)4 592 0374 395 362
DPProvisions pour risques55 054
DQProvisions pour charges287 729274 123
DRTOTAL (III)287 729329 177
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 323 3981 998 558
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 759 0282 124 311
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 086 6927 552 353
DYDettes fiscales et sociales1 177 9721 381 289
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés60 47659 755
EAAutres dettes69 778205 126
ECTOTAL (IV)14 477 34113 321 391
EETOTAL GENERAL (I à V)19 357 10718 045 930
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises25 365 0954 336 72829 701 82329 769 494
FGProduction vendue services812 1083 046815 155832 905
FJChiffres d’affaires nets26 177 2044 339 77430 516 97830 602 399
FOSubventions d’exploitation101 000184 098
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges105 034219 315
FQAutres produits98 382115 094
FRTotal des produits d’exploitation (I)30 821 39431 120 906
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)22 917 37822 367 305
FTVariation de stock (marchandises)-636 057-98 502
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements73 83092 661
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 25112 574
FWAutres achats et charges externes5 337 6365 032 262
FXImpôts, taxes et versements assimilés170 679180 021
FYSalaires et traitements1 574 5171 730 966
FZCharges sociales729 628785 044
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements212 413236 347
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions29 0195 986
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions13 606
GEAutres charges26 7649 195
GFTotal des charges d’exploitation (II)30 450 66530 353 900
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)370 730767 006
GJProduits financiers de participations23 43818 384
GLAutres intérêts et produits assimilés28
GNDifférences positives de change10 97017 440
GPTotal des produits financiers (V)34 43635 824
GRIntérêts et charges assimilées68 37068 884
GSDifférences négatives de change343182
GUTotal des charges financières (VI)68 71369 066
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-34 278-33 242
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)336 452733 764
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion23 432
HDTotal des produits exceptionnels (VII)23 432
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 265427
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 2844 948
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 5485 373
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)18 883-5 373
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise83 020133 305
HKImpôts sur les bénéfices (X)75 640168 035
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)30 879 26131 156 731
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)30 682 58630 729 680
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)196 675427 051
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles787 54843 170192 543638 176
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 709 427169 24344 2902 834 380
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 496 976212 413236 8333 472 556
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires287 729
5ZTotal Provisions pour risques et charges329 17713 60655 054287 729
6NSur stocks et en cours5 5242 2815 5242 281
6TSur comptes clients11 47426 7387 06931 142
7BTotal Provisions pour dépréciation16 99829 01912 59333 423
7CTOTAL GENERAL346 17542 62567 647321 152
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation42 62567 647
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations2 110 000610 000
UTAutres immobilisations financières6 940
VAClients douteux ou litigieux58 241
UXAutres créances clients9 248 100
UYPersonnel et comptes rattachés375
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 923
VMImpôts sur les bénéfices133 092
VBT. V. A.303 179
VPDivers7 500
VCGroupe et associés96 008
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)428 602
VSCharges constatées d’avance117 441
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES12 511 40210 564 8411 946 561
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 139 0601 139 060
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 184 338237 838800 244
8AEmprunts et dettes financières divers1 375 0001 375 000
8BFournisseurs et comptes rattaché9 086 6929 086 692
8CPersonnel et comptes rattachés357 042357 042
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux391 460301 460
VWT.V.A.56 46656 466
VQAutres impôts, taxes et assimilés373 004373 004
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés60 47660 476
VIGroupe et associés384 028384 028
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)69 77669 776
VYTOTAL – ETAT DES DETTES14 477 34113 530 841800 244146 257
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice403 500
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice683 663
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2018/003174 du 01/06/2018
Numéro de gestion : 1991B80030
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires958 191638 176320 016335 428
AHFonds commercial1 707 4291 707 4291 707 429
ANTerrains172 07820 240151 838151 838
APConstructions1 048 9211 048 921
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels107 367104 5622 8044 471
ATAutres immobilisations corporelles2 952 0081 660 6571 291 3511 347 530
AVImmobilisations en cours45 67045 67012 375
AXAvances et acomptes18 000
CUAutres participations443 154443 154438 100
BBCréances rattachées à des participations2 110 0002 110 0001 874 185
BHAutres immobilisations financières6 9406 9406 940
BJTOTAL (I)9 551 7583 472 5566 079 2025 896 294
BLMatières premières, approvisionnements58 08058 08059 331
BTMarchandises2 768 0332 2812 765 7522 126 452
BVAvances et acomptes versés sur commandes4 6684 6681 102
BXClients et comptes rattachés9 306 34131 1429 275 1998 958 566
BZAutres créances970 879970 879755 040
CFDisponibilités86 08586 085140 266
CHCharges constatées d’avance117 441117 44199 880
CJTOTAL (II)13 311 32833 42313 277 90412 149 635
COTOTAL GENERAL (0 à V)22 863 0863 505 97919 357 10718 045 930
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 344 1253 344 125
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...26 70826 708
DDRéserve légale (1)337 779337 779
DGAutres réserves686 749259 698
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)196 675427 051
DLTOTAL (I)4 592 0374 395 362
DPProvisions pour risques55 054
DQProvisions pour charges287 729274 123
DRTOTAL (III)287 729329 177
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 323 3981 998 558
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 759 0282 124 311
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 086 6927 552 353
DYDettes fiscales et sociales1 177 9721 381 289
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés60 47659 755
EAAutres dettes69 778205 126
ECTOTAL (IV)14 477 34113 321 391
EETOTAL GENERAL (I à V)19 357 10718 045 930
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises25 365 0954 336 72829 701 82329 769 494
FGProduction vendue services812 1083 046815 155832 905
FJChiffres d’affaires nets26 177 2044 339 77430 516 97830 602 399
FOSubventions d’exploitation101 000184 098
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges105 034219 315
FQAutres produits98 382115 094
FRTotal des produits d’exploitation (I)30 821 39431 120 906
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)22 917 37822 367 305
FTVariation de stock (marchandises)-636 057-98 502
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements73 83092 661
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 25112 574
FWAutres achats et charges externes5 337 6365 032 262
FXImpôts, taxes et versements assimilés170 679180 021
FYSalaires et traitements1 574 5171 730 966
FZCharges sociales729 628785 044
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements212 413236 347
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions29 0195 986
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions13 606
GEAutres charges26 7649 195
GFTotal des charges d’exploitation (II)30 450 66530 353 900
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)370 730767 006
GJProduits financiers de participations23 43818 384
GLAutres intérêts et produits assimilés28
GNDifférences positives de change10 97017 440
GPTotal des produits financiers (V)34 43635 824
GRIntérêts et charges assimilées68 37068 884
GSDifférences négatives de change343182
GUTotal des charges financières (VI)68 71369 066
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-34 278-33 242
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)336 452733 764
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion23 432
HDTotal des produits exceptionnels (VII)23 432
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 265427
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 2844 948
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 5485 373
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)18 883-5 373
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise83 020133 305
HKImpôts sur les bénéfices (X)75 640168 035
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)30 879 26131 156 731
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)30 682 58630 729 680
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)196 675427 051
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles787 54843 170192 543638 176
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 709 427169 24344 2902 834 380
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 496 976212 413236 8333 472 556
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires287 729
5ZTotal Provisions pour risques et charges329 17713 60655 054287 729
6NSur stocks et en cours5 5242 2815 5242 281
6TSur comptes clients11 47426 7387 06931 142
7BTotal Provisions pour dépréciation16 99829 01912 59333 423
7CTOTAL GENERAL346 17542 62567 647321 152
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation42 62567 647
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations2 110 000610 000
UTAutres immobilisations financières6 940
VAClients douteux ou litigieux58 241
UXAutres créances clients9 248 100
UYPersonnel et comptes rattachés375
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 923
VMImpôts sur les bénéfices133 092
VBT. V. A.303 179
VPDivers7 500
VCGroupe et associés96 008
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)428 602
VSCharges constatées d’avance117 441
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES12 511 40210 564 8411 946 561
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 139 0601 139 060
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 184 338237 838800 244
8AEmprunts et dettes financières divers1 375 0001 375 000
8BFournisseurs et comptes rattaché9 086 6929 086 692
8CPersonnel et comptes rattachés357 042357 042
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux391 460301 460
VWT.V.A.56 46656 466
VQAutres impôts, taxes et assimilés373 004373 004
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés60 47660 476
VIGroupe et associés384 028384 028
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)69 77669 776
VYTOTAL – ETAT DES DETTES14 477 34113 530 841800 244146 257
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice403 500
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice683 663
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2017/003538 du 30/05/2017
Numéro de gestion : 1991B80030
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires958 191638 176320 016335 428
AHFonds commercial1 707 4291 707 4291 707 429
ANTerrains172 07820 240151 838151 838
APConstructions1 048 9211 048 921
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels107 367104 5622 8044 471
ATAutres immobilisations corporelles2 952 0081 660 6571 291 3511 347 530
AVImmobilisations en cours45 67045 67012 375
AXAvances et acomptes18 000
CUAutres participations443 154443 154438 100
BBCréances rattachées à des participations2 110 0002 110 0001 874 185
BHAutres immobilisations financières6 9406 9406 940
BJTOTAL (I)9 551 7583 472 5566 079 2025 896 294
BLMatières premières, approvisionnements58 08058 08059 331
BTMarchandises2 768 0332 2812 765 7522 126 452
BVAvances et acomptes versés sur commandes4 6684 6681 102
BXClients et comptes rattachés9 306 34131 1429 275 1998 958 566
BZAutres créances970 879970 879755 040
CFDisponibilités86 08586 085140 266
CHCharges constatées d’avance117 441117 44199 880
CJTOTAL (II)13 311 32833 42313 277 90412 149 635
COTOTAL GENERAL (0 à V)22 863 0863 505 97919 357 10718 045 930
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 344 1253 344 125
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...26 70826 708
DDRéserve légale (1)337 779337 779
DGAutres réserves686 749259 698
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)196 675427 051
DLTOTAL (I)4 592 0374 395 362
DPProvisions pour risques55 054
DQProvisions pour charges287 729274 123
DRTOTAL (III)287 729329 177
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 323 3981 998 558
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 759 0282 124 311
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 086 6927 552 353
DYDettes fiscales et sociales1 177 9721 381 289
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés60 47659 755
EAAutres dettes69 778205 126
ECTOTAL (IV)14 477 34113 321 391
EETOTAL GENERAL (I à V)19 357 10718 045 930
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises25 365 0954 336 72829 701 82329 769 494
FGProduction vendue services812 1083 046815 155832 905
FJChiffres d’affaires nets26 177 2044 339 77430 516 97830 602 399
FOSubventions d’exploitation101 000184 098
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges105 034219 315
FQAutres produits98 382115 094
FRTotal des produits d’exploitation (I)30 821 39431 120 906
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)22 917 37822 367 305
FTVariation de stock (marchandises)-636 057-98 502
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements73 83092 661
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 25112 574
FWAutres achats et charges externes5 337 6365 032 262
FXImpôts, taxes et versements assimilés170 679180 021
FYSalaires et traitements1 574 5171 730 966
FZCharges sociales729 628785 044
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements212 413236 347
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions29 0195 986
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions13 606
GEAutres charges26 7649 195
GFTotal des charges d’exploitation (II)30 450 66530 353 900
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)370 730767 006
GJProduits financiers de participations23 43818 384
GLAutres intérêts et produits assimilés28
GNDifférences positives de change10 97017 440
GPTotal des produits financiers (V)34 43635 824
GRIntérêts et charges assimilées68 37068 884
GSDifférences négatives de change343182
GUTotal des charges financières (VI)68 71369 066
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-34 278-33 242
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)336 452733 764
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion23 432
HDTotal des produits exceptionnels (VII)23 432
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 265427
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 2844 948
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 5485 373
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)18 883-5 373
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise83 020133 305
HKImpôts sur les bénéfices (X)75 640168 035
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)30 879 26131 156 731
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)30 682 58630 729 680
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)196 675427 051
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles787 54843 170192 543638 176
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 709 427169 24344 2902 834 380
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 496 976212 413236 8333 472 556
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires287 729
5ZTotal Provisions pour risques et charges329 17713 60655 054287 729
6NSur stocks et en cours5 5242 2815 5242 281
6TSur comptes clients11 47426 7387 06931 142
7BTotal Provisions pour dépréciation16 99829 01912 59333 423
7CTOTAL GENERAL346 17542 62567 647321 152
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation42 62567 647
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations2 110 000610 000
UTAutres immobilisations financières6 940
VAClients douteux ou litigieux58 241
UXAutres créances clients9 248 100
UYPersonnel et comptes rattachés375
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 923
VMImpôts sur les bénéfices133 092
VBT. V. A.303 179
VPDivers7 500
VCGroupe et associés96 008
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)428 602
VSCharges constatées d’avance117 441
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES12 511 40210 564 8411 946 561
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 139 0601 139 060
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 184 338237 838800 244
8AEmprunts et dettes financières divers1 375 0001 375 000
8BFournisseurs et comptes rattaché9 086 6929 086 692
8CPersonnel et comptes rattachés357 042357 042
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux391 460301 460
VWT.V.A.56 46656 466
VQAutres impôts, taxes et assimilés373 004373 004
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés60 47660 476
VIGroupe et associés384 028384 028
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)69 77669 776
VYTOTAL – ETAT DES DETTES14 477 34113 530 841800 244146 257
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice403 500
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice683 663
Entreprises similaires :
Commerce gros hors auto. & motocycle
MON NET COM - DIEDIEPAWALI - DIEGERALDINE ET MILLESIMES - DIEYETI SPORT - DIEKUMBHA FRANCE - DIEDAVID BUFFERNE - DIECAP CLIMAT ENERGIE PLUS - DIESOC COOPERATIVE AGRICOLE VALSOLEIL - DIEMA TERRE EN ECO BOIS - DIEJAILLANCE - DIEBMRA - DIECOMBET ENERGIES - DIECOMBET ENERGIES - DIECOMBET ENERGIES - DIETS EQUIPEMENTS - PEYRINS

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici