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de Malaucène

J.P.B.

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 10/01/2007
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 49368241300015 / Siren : 493682413 / NIC : 00015
N° de TVA : FR 35 493682413
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 03/12/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.1 : Activités des sièges sociaux
70.10 : Activités des sièges sociaux
70.10Z : Activités des sièges sociaux
Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10
Coordonnées de l'établissement :
J.P.B.
Adresse :
73 Rue JOSEPH VERNET
84000 AVIGNON
Historique de l'établissement :
01/04/2022 : état administratif, activité principale
Etat administratif : Ouvert
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Coiffure (NAFRev2 : 96.02A)
10/04/2007 : état administratif, activité principale, caractère employeur
Etat administratif : Fermé
Activité principale : Coiffure (NAFRev1 : 93.0D)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
10/04/2007 : Préccession
Successeur : J.P.B.
Transfert du siège
Continuité économique
01/04/2022 : Succession
Prédécesseur : J.P.B.
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 10/01/2007
Dénomination : J.P.B.
Activité principale : Coiffure (NAFRev2 : 96.02A)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
J.P.B. - Avignon (fermé)J.P.B. - Avignon (siège)JPB - SorguesJ.P.B. - Avignon (fermé)J.P.B. - Avignon (siège)
Publications au Bodacc :
22/01/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1934
NOJO : 8401MYG51660500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Avignon 493 682 413
Dénomination : JPB
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/04/2022 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°2565 - rectificatif
Annule l'annonce N°1443, numéro de parution 20220071, BODACC A publiée le 2022-04-10
NOJO : 008401MYG486916
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/04/2022
Publication légale : Vaucluse Hebdo, le 07/04/2022
Oppositions : Election de domicile : ME CROUZET VALERIE 6 A Passage de L'Oratoire Bp 50 759 84035 Avignon Cedex 3 pour la validité et pour la correspondance : ME CROUZET VALERIE 6 A Passage de L'Oratoire Bp 50 759 84035 Avignon Cedex 3 Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 28/03/2022 enregistré au avignon le 01/04/2022 sous le numéro 2022 00036076 8404P01 2022 A 1266 Adresse de l'ancien propriétaire: 135 Chemin de la Peyrière - Le Clos du Martinet 84200 Carpentras

Numéro d'identification : RCS Avignon 493 682 413
Dénomination : JPB
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 7500.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Avignon 510 130 040
Dénomination : SARL SORGUES COIFF
10/04/2022 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1443
NOJO : 008401MYG486283
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 28/03/2022
Publication légale : Vaucluse Hebdo, le 07/04/2021
Oppositions : Election de domicile : ME CROUZET VALERIE 6 A Passage de L'Oratoire Bp 50 759 84035 Avignon Cedex 3 pour la validité et pour la correspondance : ME CROUZET VALERIE 6 A Passage de L'Oratoire Bp 50 759 84035 Avignon Cedex 3 Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 28/03/2022 enregistré au avignon le 01/04/2022 sous le numéro 2022 00036076 8404P01 2022 A 1266 Adresse de l'ancien propriétaire: 135 Chemin de la Peyrière - Le Clos du Martinet 84200 Carpentras

Numéro d'identification : RCS Avignon 493 682 413
Dénomination : JPB
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 7500.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Avignon 510 130 040
Dénomination : SARL SORGUES COIFF
23/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2369
NOJO : 8401MYG47871500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Avignon 493 682 413
Dénomination : JPB
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4115
NOJO : 8401MYG44516200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Avignon 493 682 413
Dénomination : JPB
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7381
NOJO : 8401MYG42248300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Avignon 493 682 413
Dénomination : JPB
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8939
NOJO : 840140095300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Avignon 493 682 413
Dénomination : JPB
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1639
NOJO : 840135279000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Avignon 493 682 413
Dénomination : JPB
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5215
NOJO : 840132375200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Avignon 493 682 413
Dénomination : JPB
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11332
NOJO : 840129743300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Avignon 493 682 413
Dénomination : JPB
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11264
NOJO : 840127132900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Avignon 493 682 413
Dénomination : JPB
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11296
NOJO : 840124114200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2013

Numéro d'identification : RCS Avignon 493 682 413
Dénomination : JPB
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/01/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8238
NOJO : BXC12366006109B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2012

Numéro d'identification : RCS Avignon 493 682 413
Dénomination : JPB
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9638
NOJO : BXC12006001400G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2011

Numéro d'identification : RCS Avignon 493 682 413
Dénomination : JPB
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14783
NOJO : BXC10336004021M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2010

Numéro d'identification : RCS Avignon 493 682 413
Dénomination : JPB
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10552
NOJO : BXC093240044561
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2009

Numéro d'identification : RCS Avignon 493 682 413
Dénomination : JPB
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
73 rue Joseph Vernet
84000 Avignon
18/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8772
NOJO : BXC08343002995Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2008

Numéro d'identification : RCS Avignon 493 682 413
Dénomination : JPB
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
73 rue Joseph Vernet
84000 Avignon
Historique de l'unité légale :
01/04/2022 : code NIC, caractère employeur
Code NIC : 00015
Caractère employeur : Non
18/01/2022 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Coiffure (NAFRev2 : 96.02A)
31/05/2007 : dénomination
Dénomination : J.P.B.
10/04/2007 : dénomination, activité principale, code NIC
Dénomination : J P
Activité principale : Coiffure (NAFRev1 : 93.0D)
Code NIC : 00023
Représentants légaux :
19/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2007B00068
Type : Personne Physique

Nom : CHEVALIER (BOUREZG) Marie
Né le 03/03/1962 à STE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
5 CLOS DE LA CHENAIE
30126 ST LAURENT DES ARBRES
FRANCE
Dépôts des actes :
30/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2007B00068
Dépôt : N°145 déposé le 13/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
05/12/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2007B00068
Dépôt : N°192 déposé le 12/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
19/01/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2007B00068
Type : Siège

Adresse :
73 rue Joseph Vernet
84000 Avignon
FRANCE
19/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2007B00068
Type : Etablissement principal

Adresse :
28 place des Corps Saints
84000 Avignon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/04/2007
Activité : Salon de coiffure
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
19/01/2017 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 320
Date d’ajout de l’observation : 13/01/2010
Texte de l'observation : Décision de non dissolution de la société, après constat que ses capitaux propres sont devenus inférieurs à la moitié du capital social à compter du 30/11/2009
Personnes morales :
19/01/2017 : JPB
Greffe : Avignon (8401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/01/2007

Type de capital : Fixe
Capital : 7500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Avril
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 60 années
Dépôts des comptes annuels :
30/04/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2007B00068
Dépôt : N°875 déposé le 19/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2007B00068
Dépôt : N°1152 déposé le 26/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2007B00068
Dépôt : N°637 déposé le 05/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2007B00068
Dépôt : N°11375 déposé le 19/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2007B00068
Dépôt : N°12699 déposé le 20/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2007B00068
Dépôt : N°14835 déposé le 16/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2007B00068
Dépôt : N°11316 déposé le 08/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2007B00068
Dépôt : N°10689 déposé le 02/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2007B00068
Dépôt : N°6576 déposé le 13/11/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/04/2022 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 184 du 18/01/2023
Numéro de gestion : 2007B00068
Code activité : 9602A : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/04/2021 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 951 du 18/01/2022
Numéro de gestion : 2007B00068
Code activité : 9602A : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/04/2020 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 3454 du 25/02/2021
Numéro de gestion : 2007B00068
Code activité : 9602A : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/04/2019 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 5305 du 22/07/2020
Numéro de gestion : 2007B00068
Code activité : 9602A : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/04/2018 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 11127 du 13/08/2019
Numéro de gestion : 2007B00068
Code activité : 9602A : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/04/2017 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 557 du 22/01/2018
Numéro de gestion : 2007B00068
Code activité : 9602A : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/04/2016 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 875 du 19/01/2017
Numéro de gestion : 2007B00068
Code activité : 9602A : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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