J. CHATEL - SAINTE-MARIE

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/2008

Dénomination usuelle : J. CHATEL

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 32261277100038 / Siren : 322612771 / NIC : 00038

N° de TVA : FR 67 322612771

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

11 : Fabrication de boissons

Cette division comprend la fabrication de boissons, telles que les boissons non alcoolisées et les eaux minérales, la fabrication de boissons alcoolisées obtenues principalement par fermentation, de bières et de vins, ainsi que la fabrication de boissons alcoolisées distillées. Cette division ne comprend pas :
- la production de jus de fruits et de légumes (cf. 10.32Z)
- la production de boissons à base de lait (cf. 10.51A)
- la fabrication de produits à base de café, de thé ou de maté (cf. 10.83Z)

11.0 : Fabrication de boissons

11.01 : Production de boissons alcooliques distillées

11.01Z : Production de boissons alcooliques distillées

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de boissons alcoolisées distillées destinées à la consommation : whisky, cognac, gin, liqueurs, spiritueux consommés à l’eau, autres apéritifs à base d’alcools, etc.
- la fabrication de boissons mélangées avec des boissons alcoolisées distillées
- le mélange de spiritueux distillés
- la fabrication d’alcools neutres

Cette sous-classe comprend aussi :
- le vieillissement des boissons alcoolisées distillées pour compte propre
- les traitements œnologiques des boissons alcoolisées distillées

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de boissons alcoolisées non distillées (cf. 11.02-11.06Z)
- la fabrication d’apéritifs à base de vins (cf. 11.02B) et de vermouths (cf. 11.04Z)
- la fabrication d’apéritifs sans alcool (cf. 11.07B)
- la fabrication d’alcool éthylique de synthèse (cf. 20.14Z)
- la fabrication d’alcool éthylique de fermentation (cf. 20.14Z)
- l’embouteillage et l’étiquetage simples dans le cadre du commerce de gros (cf. 46.34Z) et pour compte de tiers (cf. 82.92Z)
- l’exploitation de cave pour vieillissement des boissons alcoolisées distillées, pour compte de tiers (cf. 52.10B) Produits associés : 11.01.10, 11.01.99

Coordonnées de l'établissement :
J. CHATEL

Adresse :
80 Rue ADOLPHE PEGOUD
97438 SAINTE-MARIE

Historique de l'établissement :

31/08/2021 : dénomination usuelle

Dénomination usuelle : J. CHATEL

Liens de succession de l'établissement :

01/01/2008 : Succession

Prédécesseur : JEAN CHATEL
Transfert du siège
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 07/07/1981

Dénomination : JEAN CHATEL

Dénomination usuelle: JEAN CHATEL RUNBOX

Activité principale : Production de boissons alcooliques distillées (NAFRev2 : 11.01Z)

Sigle : JC

Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

J. CHATEL - Sainte-Marie (siège)JEAN CHATEL - Saint-Paul (fermé)JEAN CHATEL - Saint-Denis (fermé)

Marques françaises :

14/12/2015 : CHATEL

N° national/d'enregistrement : 4233606
Date de dépôt : 14/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; spiritueux, apéritifs, digestifs, eaux-de-vie ; rhum, whisky, pastis, anisette ; boissons alcooliques à base de fruits ou contenant des fruits ; punchs ; à l'exception des vins ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transformation des produits agricoles d'autrui (distillation, pressage de fruits) à l'exception des vins.

Déposant 1 : J.CHATEL SARL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 322612771
Adresse :
80 Rue Adaolphe Pégoud
97438 Sainte-Marie
FR

Mandataire 1 : CABINET CELANIE, M. D'jordan Balland-Soulie
Adresse :
5 Avenue de Saint-Cloud, BP 214
78002 Versailles Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

14/12/2015 : CHATEL

N° national/d'enregistrement : 4233606
Date de dépôt : 14/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 14/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières, du brandy, du cognac de l'armagnac, du marc et des vins et de tout autre produit utilisant ces boissons alcooliques ou de tout autre produit qui adopterait des procèdes de vinification et/ou de productions de ces boissons alcooliques) ; rhum, whisky, pastis, anisette ; boissons alcooliques à base de fruits ou contenant des fruits ; punchs alcoolisé ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transformation des produits agricoles d'autrui (distillation, pressage de fruits) à l'exception des vins, hors transformation mettant en application les procédés de vinification et/ou de production à l'origine du brandy, du cognac de l'armagnac, du marc et de tout autre produit utilisant ces boissons alcooliques ou issus des mêmes procédés de vinification ou de distillation.

Déposant 1 : J.CHATEL SARL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 322612771
Adresse :
80 Rue Adaolphe Pégoud
97438 SAINTE-MARIE
FR

Mandataire 1 : CABINET CELANIE, BALLAND-SOULIE D'jordan
Adresse :
5 Avenue de Saint-Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 665195
Date de demande : 17/03/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Classe 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières, du brandy, du cognac de l'armagnac, du marc et des vins et de tout autre produit utilisant ces boissons alcooliques ou de tout autre produit qui adopterait des procèdes de vinification et/ou de productions de ces boissons alcooliques) ; rhum, whisky, pastis, anisette ; boissons alcooliques à base de fruits ou contenant des fruits ; punchs ; Classe 40 : Transformation des produits agricoles d'autrui (distillation, pressage de fruits) à l'exception des vins, hors transformation mettant en application les procédés de vinification et/ou de production à l'origine du brandy, du cognac de l'armagnac, du marc et de tout autre produit utilisant ces boissons alcooliques ou issus des mêmes procédés de vinification ou de distillation.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

14/12/2015 : CHATEL

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; spiritueux, apéritifs, digestifs, eaux-de-vie ; rhum, whisky, pastis, anisette ; boissons alcooliques à base de fruits ou contenant des fruits ; punchs ; à l'exception des vins ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transformation des produits agricoles d'autrui (distillation, pressage de fruits) à l'exception des vins.

Déposant 1 : J.CHATEL SARL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 322612771
Adresse :
80 Rue Adaolphe Pégoud
97438 Sainte-Marie
FR

Mandataire 1 : CABINET CELANIE, M. D'jordan Balland-Soulie
Adresse :
5 Avenue de Saint-Cloud, BP 214
78002 Versailles Cedex
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Classe 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières, du brandy, du cognac de l'armagnac, du marc et des vins et de tout autre produit utilisant ces boissons alcooliques ou de tout autre produit qui adopterait des procèdes de vinification et/ou de productions de ces boissons alcooliques) ; rhum, whisky, pastis, anisette ; boissons alcooliques à base de fruits ou contenant des fruits ; punchs ; Classe 40 : Transformation des produits agricoles d'autrui (distillation, pressage de fruits) à l'exception des vins, hors transformation mettant en application les procédés de vinification et/ou de production à l'origine du brandy, du cognac de l'armagnac, du marc et de tout autre produit utilisant ces boissons alcooliques ou issus des mêmes procédés de vinification ou de distillation.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

01/09/2010 : ESPRIT de CANNE DE L'ILE BOURBON ILE DE LA REUNION

N° national/d'enregistrement : 3763296
Date de dépôt : 01/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 01/09/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :
Commentaire : La nature de l'inscription est erronée : au lieu de : 10 3 763 296 il faut lire : 10 3 721 222

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bourbon.

Déposant 1 : J.CHATEL SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 322612771
Adresse :
80, rue Adolphe Pegoud
97438 SAINTE MARIE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Célanie
Adresse :
5, avenue de Saint Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 634495
Date de demande : 30/10/2014
N° de BOPI : 2014-48
Date du BOPI : 28/11/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum
Référence associée à l'événement : 639135
Date de demande : 23/12/2014
N° de BOPI : 2015-04
Date du BOPI : 23/01/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2015-04
Date du BOPI : 23/01/2015
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2014-48
Texte de l'erratum publié : La nature de l'inscription est erronée : au lieu de : 10 3 763 296 il faut lire : 10 3 721 222

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

01/09/2010 : BLACK NIGHT

N° national/d'enregistrement : 3763298
Date de dépôt : 01/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques à l'exception des bières ; whisky ; vodka ; eau de vie ; rhum ; extraits alcooliques ; spiritueux ; spiritueux à base de whisky.

Déposant 1 : J.CHATEL SARL, SARL
Numéro de SIREN : 322612771

Mandataire 1 : Cabinet Célanie, SAS, M. Célanie Christian

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-03
Date du BOPI : 21/01/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2758834
Date de demande : 10/09/2020
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

01/09/2010 : ESPRIT de CANNE DE L'ILE BOURBON ILE DE LA REUNION

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bourbon.

Déposant 1 : J.CHATEL SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 322612771
Adresse :
80, rue Adolphe Pegoud
97438 SAINTE MARIE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Célanie
Adresse :
5, avenue de Saint Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 634495
Date de demande : 30/10/2014
N° de BOPI : 2014-48
Date du BOPI : 28/11/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum
Référence associée à l'événement : 639135
Date de demande : 23/12/2014
N° de BOPI : 2015-04
Date du BOPI : 23/01/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 683721
Date de demande : 23/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2015-04
Date du BOPI : 23/01/2015
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2014-48
Texte de l'erratum publié : La nature de l'inscription est erronée : au lieu de : 10 3 763 296 il faut lire : 10 3 721 222

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

19/05/2010 : Saint Expédit

N° national/d'enregistrement : 3739292
Date de dépôt : 19/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; t-shirts ; short ; casquettes ; bob ; chapeaux ; chemises ; cravates, maillots.
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; extraits de fruits sans alcool ; apéritifs sans alcool ; essence pour la préparation de boissons ; sirops pour boissons ; cocktails sans alcool ; jus de fruits ; nectar de fruits.
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques à l'exception des bières ; extraits de fruits avec alcool ; anisette ; apéritifs ; boissons alcooliques contenant des fruits ; cocktails ; digestifs ; rhum ; liqueurs.

Déposant 1 : J.CHATEL SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 322612771
Adresse :
80, rue Adolphe Pegoud
97438 SAINTE MARIE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Célanie
Adresse :
5, avenue de Saint Cloud BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

08/08/2008 : Punchs Arrangés

N° national/d'enregistrement : 3593801
Date de dépôt : 08/08/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/08/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : Chatel SARL, sarl
Numéro de SIREN : 322612771
Adresse :
80 Adolphe Pegoud
97438 SAINTE MAIRE
FR

Mandataire 1 : CABINET CELANIE, M. CELANIE Christian
Adresse :
BP 214, 5 Avenue de Saint-Cloud
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 532227
Date de demande : 20/09/2010
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Bénéficiare 1 : J CHATEL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-38
Date du BOPI : 19/09/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-08

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2691869
Date de demande : 31/08/2018
N° de BOPI : 2018-52
Date du BOPI : 28/12/2018

19/12/2006 : K-ravan POMME VERTE K-ravan CARAMEL

N° national/d'enregistrement : 3470394
Date de dépôt : 19/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/12/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : DISTILLERIE JEAN CHATEL SARL
Numéro de SIREN : 322612771

Mandataire 1 : Cabinet GEFIB

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 532228
Date de demande : 20/09/2010
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Bénéficiare 1 : J CHATEL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-04
Date du BOPI : 26/01/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-52

19/12/2006 : CHATEL CUBI PUNCH

N° national/d'enregistrement : 3470392
Date de dépôt : 19/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières), digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : J. CHATEL SARL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 322612771
Adresse :
80 RUE ADOLPHE PEGOUD
97438 SAINTE MARIE
FR

Mandataire 1 : CABINET CELANIE, M. Balland-Soulie D'jordan
Adresse :
5 Avenue de Saint-Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Bénéficiare 1 : J CHATEL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-04
Date du BOPI : 26/01/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-21

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2633856
Date de demande : 02/12/2016
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

13/12/2006 : K-RAVANE

N° national/d'enregistrement : 3469192
Date de dépôt : 13/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/12/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : DISTILLERIE JEAN CHATEL SARL
Numéro de SIREN : 322612771

Mandataire 1 : Cabinet GEFIB

Bénéficiare 1 : J CHATEL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-03
Date du BOPI : 19/01/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-43

13/12/2006 : CUBI-PUNCH

N° national/d'enregistrement : 3469193
Date de dépôt : 13/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières), digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : J. CHATEL SARL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 322612771
Adresse :
80 RUE ADOLPHE PEGOUD
97438 SAINTE MARIE
FR

Mandataire 1 : CABINET CELANIE, M. Balland-Soulie D'jordan
Adresse :
5 Avenue de Saint-Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Bénéficiare 1 : J CHATEL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-03
Date du BOPI : 19/01/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2633852
Date de demande : 02/12/2016
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

07/12/2005 : ACCESSOIRES CHATEL

N° national/d'enregistrement : 3395952
Date de dépôt : 07/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; spiritueux, apéritifs, digestifs, eaux-de-vie ; rhum, whisky, pastis, anisette ; boissons alcooliques à base de fruits ou contenant des fruits ; punchs. Transformation des produits agricoles d'autrui (distillation, pressage de fruits).
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33
N° de la classe : 40

Déposant 1 : J.CHATEL SARL
Numéro de SIREN : 322612771

Mandataire 1 : Cabinet GEFIB

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 532223
Date de demande : 20/09/2010
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Bénéficiare 1 : J CHATEL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-02
Date du BOPI : 13/01/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-07

07/12/2005 : SELECTION CHATEL

N° national/d'enregistrement : 3396073
Date de dépôt : 07/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; spiritueux, apéritifs, digestifs, eaux-de-vie ; rhum, whisky, pastis, anisette ; boissons alcooliques à base de fruits ou contenant des fruits ; punchs. Transformation des produits agricoles d'autrui (distillation, pressage de fruits).
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33
N° de la classe : 40

Déposant 1 : J.CHATEL SARL
Numéro de SIREN : 322612771

Mandataire 1 : Cabinet GEFIB

Bénéficiare 1 : J CHATEL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-02
Date du BOPI : 13/01/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-12

07/12/2005 : TENDANCE CHATEL

N° national/d'enregistrement : 3396077
Date de dépôt : 07/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; spiritueux, apéritifs, digestifs, eaux-de-vie ; rhum, whisky, pastis, anisette ; boissons alcooliques à base de fruits ou contenant des fruits ; punchs. Transformation des produits agricoles d'autrui (distillation, pressage de fruits).
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33
N° de la classe : 40

Déposant 1 : J.CHATEL SARL
Numéro de SIREN : 322612771

Mandataire 1 : Cabinet GEFIB

Bénéficiare 1 : J CHATEL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-02
Date du BOPI : 13/01/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-07

07/12/2005 : GOYAVLET

N° national/d'enregistrement : 3396074
Date de dépôt : 07/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; spiritueux, apéritifs, digestifs, eaux-de-vie ; rhum, whisky, pastis, anisette ; boissons alcooliques à base de fruits ou contenant des fruits ; punchs. Transformation des produits agricoles d'autrui (distillation, pressage de fruits).
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33
N° de la classe : 40

Déposant 1 : J.CHATEL SARL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 322612771
Adresse :
80 Rue Adolphe Pégoud
97438 SAINTE-MARIE
FR

Mandataire 1 : CABINET CELANIE, M. CELANIE Christian
Adresse :
5 Avenue de Saint-Cloud, BP 214
75002 VERSAILLES Cedex
FR

Bénéficiare 1 : J CHATEL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-02
Date du BOPI : 13/01/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2602894
Date de demande : 25/11/2015
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

07/12/2005 : TRADITION CHATEL

N° national/d'enregistrement : 3396075
Date de dépôt : 07/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; spiritueux, apéritifs, digestifs, eaux-de-vie ; rhum, whisky, pastis, anisette ; boissons alcooliques à base de fruits ou contenant des fruits ; punchs. Transformation des produits agricoles d'autrui (distillation, pressage de fruits).
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33
N° de la classe : 40

Déposant 1 : J.CHATEL SARL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 322612771
Adresse :
80 Rue Adolphe Pégoud
97438 SAINTE-MARIE
FR

Mandataire 1 : CABINET CELANIE, M. CELANIE Christian
Adresse :
5 Avenue de Saint-Cloud, BP 214
75002 VERSAILLES Cedex
FR

Bénéficiare 1 : J CHATEL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-02
Date du BOPI : 13/01/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2602898
Date de demande : 25/11/2015
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

07/12/2005 : CJ PUNCH DES ILES

N° national/d'enregistrement : 3396076
Date de dépôt : 07/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; spiritueux, apéritifs, digestifs, eaux-de-vie ; rhum, whisky, pastis, anisette ; boissons alcooliques à base de fruits ou contenant des fruits ; punchs. Transformation des produits agricoles d'autrui (distillation, pressage de fruits).
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33
N° de la classe : 40

Déposant 1 : J.CHATEL SARL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 322612771
Adresse :
80 Rue Adolphe Pégoud
97438 SAINTE-MARIE
FR

Mandataire 1 : CABINET CELANIE, M. CELANIE Christian
Adresse :
5 Avenue de Saint-Cloud, BP 214
75002 VERSAILLES Cedex
FR

Bénéficiare 1 : J CHATEL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-02
Date du BOPI : 13/01/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2602891
Date de demande : 25/11/2015
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

24/11/1998 : CHATEL

N° national/d'enregistrement : 98760823
Date de dépôt : 24/11/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 24/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles.
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : J.CHATEL, SARL
Numéro de SIREN : 322612771
Adresse :
72 avenue Eudoxie Nonge, BP 32
97491 SAINTE CLOTILDE Cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET CELANIE, M. CELANIE Christian
Adresse :
5 Avenue de Saint-Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 352139
Date de demande : 27/08/2002
N° de BOPI : 2002-39

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 532226
Date de demande : 20/09/2010
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Bénéficiare 1 : J CHATEL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-01
Date du BOPI : 04/01/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-18

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2390486
Date de demande : 26/11/2008
N° de BOPI : 2009-04

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2699437
Date de demande : 29/11/2018
N° de BOPI : 2019-12
Date du BOPI : 22/03/2019

23/10/1997 : PUNCH DES ILES DISTILLERIE J.CHATEL

N° national/d'enregistrement : 97700916
Date de dépôt : 23/10/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Punch

Déposant 1 : J.CHATEL SARL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 322612771
Adresse :
80 Rue Adolphe Pégoud
97438 SAINTE-MARIE
FR

Mandataire 1 : CABINET CELANIE, M. CELANIE Christian
Adresse :
5 Avenue de Saint-Cloud, BP 214
75002 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 497844
Date de demande : 20/05/2009
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 532228
Date de demande : 20/09/2010
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Bénéficiare 1 : J CHATEL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-48
Date du BOPI : 28/11/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-14

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2340725
Date de demande : 04/05/2007
N° de BOPI : 2008-22

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2661347
Date de demande : 09/10/2017
N° de BOPI : 2018-09
Date du BOPI : 02/03/2018

03/01/1997 : RUN BOX

N° national/d'enregistrement : 97666982
Date de dépôt : 03/01/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/01/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir: Cartonnages: sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier. Tube en carton. Produits en matières plastiques, pour l'emballage, non compris dans d'autres classes, à savoir: sacs, sachets, films et feuilles. Transport; emballage et entrepose de marchandises
N° de la classe : 16
N° de la classe : 39

Déposant 1 : DISTILLERIE JEAN CHATEL SARL
Numéro de SIREN : 322612771

Mandataire 1 : CABINET GEFIB

Bénéficiare 1 : J CHATEL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-15
Date du BOPI : 11/04/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2329235
Date de demande : 13/12/2006
N° de BOPI : 2007-50

16/12/1991 : APERINO

N° national/d'enregistrement : 1713231
Date de dépôt : 16/12/1991
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 16/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Un vin cuit

Déposant 1 : J.CHATEL SARL, SARL
Numéro de SIREN : 322612771
Adresse :
80, rue Adolphe Pegoud
97438 SAINTE MARIE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Célanie
Adresse :
5, avenue de Saint Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 532225
Date de demande : 20/09/2010
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-21

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2210650
Date de demande : 29/11/2001
N° de BOPI : 2002-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2487300
Date de demande : 21/12/2011
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

22/05/1991 : DAME NOIRE

N° national/d'enregistrement : 1663224
Date de dépôt : 22/05/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/05/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Rhums, boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Déposant 1 : J.CHATEL SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 322612771
Adresse :
80 rue Adolphe Pegoud
97438 SAINTE MARIE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Célanie
Adresse :
5, avenue de Saint Cloud BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 284800
Date de demande : 20/09/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 342528
Date de demande : 12/03/2002
N° de BOPI : 2002-15

Bénéficiare 1 : J. CHATEL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 545173
Date de demande : 14/03/2011
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

Bénéficiare 1 : J CHATEL SARL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-43

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2197443
Date de demande : 30/04/2001
N° de BOPI : 2001-32

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2470634
Date de demande : 16/05/2011
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

06/11/1989 : CREOLIE

N° national/d'enregistrement : 1558669
Date de dépôt : 06/11/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières); liqueurs

Déposant 1 : J. CHATEL, SARL
Numéro de SIREN : 322612771
Adresse :
72 rue Eudoxie Nonge
97490 Sainte Clotilde
FR

Mandataire 1 : CABINET CELANIE, M. CELANIE Christian
Adresse :
5, Avenue de Saint-Cloud, BP 214
78002 Versailles Cedex
FR

Bénéficiare 1 : J. CHATEL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 532229
Date de demande : 20/09/2010
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Bénéficiare 1 : J CHATEL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-16

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2155112
Date de demande : 15/10/1999
N° de BOPI : 1999-47

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2422283
Date de demande : 05/11/2009
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2730639
Date de demande : 14/11/2019
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

06/11/1989 : PAUSE CAFE

N° national/d'enregistrement : 1558670
Date de dépôt : 06/11/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Liqueurs de café

Déposant 1 : J. Chatel, SARL
Numéro de SIREN : 322612771
Adresse :
72 rue Eudoxie
97490 Sainte Clotilde
FR

Mandataire 1 : CABINET CELANIE, M. CELANIE Christian
Adresse :
5, Avenue de Saint-Cloud, BP 214
78002 Versailles Cedex
FR

Bénéficiare 1 : J. CHATEL

Bénéficiare 1 : J CHATEL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-16

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2155113
Date de demande : 15/10/1999
N° de BOPI : 1999-47

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2422279
Date de demande : 05/11/2009
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2730638
Date de demande : 14/11/2019
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

20/01/1987 : ESPRIT DE CANNE A SUCRE

N° national/d'enregistrement : 1413715
Date de dépôt : 20/01/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:28 JANVIER 1977 A L'INPI No 237779 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1007306.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques à l'exception des vins, des eaux de vie et des bières.

Déposant 1 : J.CHATEL SARL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 322612771
Adresse :
80 Rue Adolphe Pégoud
97438 SAINTE-MARIE
FR

Mandataire 1 : CABINET CELANIE, M. Balland-Soulie D'jordan
Adresse :
5 Avenue de Saint-Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Bénéficiare 1 : J CHATEL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-48

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2079812
N° de BOPI : 1997-02

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2329234
Date de demande : 13/12/2006
N° de BOPI : 2007-50

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2636504
Date de demande : 06/01/2017
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

20/01/1987 : VANIL PUNCH

N° national/d'enregistrement : 1413710
Date de dépôt : 20/01/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/01/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:28 JANVIER 1977 A L'INPI No 237786 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1061711.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques à l'exception des vins, des eaux de vie et des bières.

Déposant 1 : DISTILLERIE JEAN CHATEL SARL
Numéro de SIREN : 322612771

Mandataire 1 : CABINET GEFIB

Bénéficiare 1 : J CHATEL

28/10/1985 : GOYAVLET

N° national/d'enregistrement : 1348654
Date de dépôt : 28/10/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Liqueurs.

Déposant 1 : J.CHATEL, SARL
Numéro de SIREN : 322612771
Adresse :
80, rue Adolphe Pegoud
97438 SAINTE MARIE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Célanie
Adresse :
5, avenue de Saint Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-36

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2054939
N° de BOPI : 1995-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2295374
N° de BOPI : 2006-27

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2309356
Date de demande : 03/03/2006
N° de BOPI : 2007-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2600134
Date de demande : 20/10/2015
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

28/10/1985 : CJ PUNCH DES ILES

N° national/d'enregistrement : 1348652
Date de dépôt : 28/10/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques à l'exception des vins, des eaux de vie et des bières

Déposant 1 : JEAN CHATEL, SARL
Numéro de SIREN : 322612771
Adresse :
80, rue Adolphe Pegoud
97438 SAINTE MARIE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Célanie
Adresse :
5, avenue de Saint Cloud, BP 214
78002 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-36

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2054938
N° de BOPI : 1995-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2295372
N° de BOPI : 2006-27

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2309357
Date de demande : 03/03/2006
N° de BOPI : 2007-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2599243
Date de demande : 08/10/2015
N° de BOPI : 2016-03
Date du BOPI : 22/01/2016

Publications au Bodacc :

13/08/2023 : Modifications générales

Annonce N°2398
NOJO : 097410000099727
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE SAINT-DENIS DE LA REUNION (974)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saint Denis de La Réunion 322 612 771
Dénomination : J.CHATEL SARL
Nom commercial : J. CHATEL
Sigle : JC
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
CHATEL Alain nom d'usage : CHATEL n'est plus gérant.
CHATEL Erick Marcel Gaston nom d'usage : CHATEL devient gérant.
CHATEL Julie Marthe Alix devient gérant

10/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15931
NOJO : 974100000989270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE SAINT DENIS DE LA REUNION (974)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.