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de Beauvoir-de-Marc

ITS BAQUE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 12/10/2017
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 81299575100029 / Siren : 812995751 / NIC : 00029
N° de TVA : FR 59 812995751
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 10/02/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.5 : Autres activités d'enseignement
Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.
85.59 : Enseignements divers
85.59A : Formation continue d'adultes
Cette sous-classe comprend :
- la formation professionnelle destinée à des adultes entrés dans la vie active
- la formation interne des administrations publiques

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’alphabétisation des adultes (cf. 85.20Z)
- l’enseignement secondaire général (cf. 85.31Z)
- l’enseignement secondaire technique ou professionnel (cf. 85.32Z)
- l’enseignement supérieur (cf. 85.4) Produits associés : 85.59.11p, 85.59.12p, 85.59.13
Coordonnées de l'établissement :
ITS BAQUE
Adresse :
34 Quai SAINT ANTOINE
69002 LYON 2EME
Historique de l'établissement :
02/01/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
12/10/2017 : Succession
Prédécesseur : ITS BAQUE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 31/08/2015
Dénomination : ITS BAQUE
Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
ITS BAQUE - Lyon (siège)ITS BAQUE - Lyon (fermé)
Publications au Bodacc :
08/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8153
NOJO : 690100016105830
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 812 995 751
Dénomination : ITS BAQUE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
02/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4330
NOJO : 690100015087680
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 812 995 751
Dénomination : ITS BAQUE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
18/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10192
NOJO : 690100013785060
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 812 995 751
Dénomination : ITS BAQUE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
08/03/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2191
NOJO : 690100012924660
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 812 995 751
Dénomination : ITS BAQUE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9727
NOJO : 690100011986320
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 812 995 751
Dénomination : ITS BAQUE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5792
NOJO : 690100011044390
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 812 995 751
Dénomination : ITS BAQUE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
01/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5478
NOJO : 690100010113230
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 812 995 751
Dénomination : ITS BAQUE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6016
NOJO : 690100009393590
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 812 995 751
Dénomination : ITS BAQUE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Historique de l'unité légale :
02/01/2023 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
12/10/2017 : code NIC
Code NIC : 00029
Représentants légaux :
01/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B04642
Type : Personne Physique

Nom : BAQUE Grégory Franck Yves
Né le 12/07/1976 à Rennes (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
48 Rue de la République
69002 Lyon
France
Dépôts des actes :
03/08/2015 : Statuts constitutifs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B04642
Dépôt : N°021200 déposé le 19/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
03/08/2015 : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B04642
Dépôt : N°021200 déposé le 19/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
Etablissements :
01/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B04642
Type : Siège

Adresse :
48 Rue de la République
69002 Lyon
France
01/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B04642
Type : Etablissement principal

Adresse :
48 Rue de la République
69002 Lyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/08/2015
Activité : Formation professionnelle.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
01/02/2017 : ITS BAQUE
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Formation professionnelle (innovation, droit) - conseil en innovation et stratégie - édition et vente de livres neufs.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/08/2015
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 19/08/2015

Type de capital : Fixe
Capital : 1000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2015
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B04642
Dépôt : N°003353 déposé le 01/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B04642
Dépôt : N°006270 déposé le 16/03/2016
Durée de l'exercice : 4
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2022/018133 du 23/05/2022
Numéro de gestion : 2015B04642
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2021/003951 du 05/02/2021
Numéro de gestion : 2015B04642
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Actif, Passif ou Compte de Résultat nul (02)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2018/006511 du 15/03/2018
Numéro de gestion : 2015B04642
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Actif, Passif ou Compte de Résultat nul (02)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2017/003353 du 01/02/2017
Numéro de gestion : 2015B04642
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Actif, Passif ou Compte de Résultat nul (02)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

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