ITINSELL SOFTWARE

Prédécesseur : ITINSELL SOFTWARE
Continuité économique

N° national/d'enregistrement : 4224884
Date de dépôt : 10/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception) installation maintenance mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme (esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.
  

Déposant 1 : ITINSELL, SARL
Numéro de SIREN : 504497132
Adresse :
Tour Part Dieu, 129 rue Servient
69003 Lyon
FR

Mandataire 1 : CABINET DA,
Adresse :
Avocat 47 rue Rémy Dumoncel
75014 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792602
Date de demande : 12/08/2020
N° de BOPI : 2020-37
Date du BOPI : 11/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET DA,
Adresse :
Avocat 47 rue Rémy Dumoncel
75014 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-49
Date du BOPI : 04/12/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

N° national/d'enregistrement : 4224884
Date de dépôt : 10/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception) installation maintenance mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme (esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.
  

Déposant 1 : ITINSELL, SARL
Numéro de SIREN : 504497132
Adresse :
Tour Part Dieu, 129 rue Servient
69003 Lyon
FR

Mandataire 1 : Cabinet Christian Doucet, Avocats, M. Michel Artzimovitch
Adresse :
125 rue du Faubourg Saint Honoré
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-49
Date du BOPI : 04/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

N° national/d'enregistrement : 4072477
Date de dépôt : 28/02/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 28/02/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de voyages ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
  

Déposant 1 : ITinSell, sarl
Numéro de SIREN : 504497132
Adresse :
129 Rue Servient
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : ITinSell, M. Cimetiere FLORIAN
Adresse :
129 Rue Servient
69003 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-12
Date du BOPI : 21/03/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

N° national/d'enregistrement : 3838731
Date de dépôt : 14/06/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 14/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.
  

Déposant 1 : ITinSell, sarl, Grosset
Numéro de SIREN : 504497132
Adresse :
St Geoire en Valdaine 38620
FR

Mandataire 1 : ITinSell, Grosset
Adresse :
St Geoire en Valdaine 38620
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 652540
Date de demande : 11/08/2015
N° de BOPI : 2015-37
Date du BOPI : 11/09/2015

Bénéficiare 1 : ITinSell

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

N° national/d'enregistrement : 3653844
Date de dépôt : 29/05/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/05/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés) ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de controle des livraisons (information en matière de livraison des colis) ; detection des retards, pertes, et autres incidents (information en matière de livraison de colis).
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
  

Déposant 1 : ITinSell, sarl
Numéro de SIREN : 504497132
Adresse :
grosset
38620 ST GEOIRE EN VALDAINE
FR

Mandataire 1 : ITinSell
Adresse :
grosset
38620 ST GEOIRE EN VALDAINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Annonce N°2731
NOJO : 069010001667848
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de la dénomination.

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Numéro d'identification : RCS Lyon 504 497 132
Dénomination : ITinSell Software
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°2747
NOJO : 069010001604705
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Lyon 504 497 132
Dénomination : ITinSell X
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
NOIROT Sylvain nom d'usage : NOIROT n'est plus directeur général

Annonce N°2694
NOJO : 069010001533907
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Lyon 504 497 132
Dénomination : ITinSell X
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SA à conseil d'administration IN EXTENSO AUDIT n'est plus commissaire aux comptes suppléant

Annonce N°3020
NOJO : 069010001399916
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Lyon 504 497 132
Dénomination : ITinSell X
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
NOIROT Sylvain nom d'usage : NOIROT devient directeur général.
VALETTE Sylvain nom d'usage : VALETTE n'est plus directeur général

Annonce N°1929
NOJO : 069010001174031
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Nouveau siège. Modification de l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Lyon 504 497 132
Dénomination : ITinSell X
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
CIMETIERE Florian nom d'usage : CIMETIERE n'est plus directeur général

Annonce N°1843
NOJO : 069010001096998
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification de l'activité.

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Numéro d'identification : RCS Lyon 504 497 132
Dénomination : ITinSell X
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°1842
NOJO : 069010001097183
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Date de commencement d'activité : 27/12/2017
Descriptif : Mise en activité de la société. Origine : Apport partiel d'actif. Modification du capital. Apport partiel d'actif par la société ITinSell X (anciennement ITinSell) 129 Rue Servient 15éme Étage Tour du Crédit Lyonnais 69003 LYON, 504 497 132 RCS GTC Lyon.

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Numéro d'identification : RCS Lyon 832 948 962
Dénomination : ITinSell France SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 236774.10 EUR

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Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Lyon 504 497 132
Dénomination : ITinSell

Annonce N°945
NOJO : 069010001079955
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : ITinSellSociété par actions simplifiée au capital de 500.000 eurosSiège social à Lyon (69003), 129 Rue Servient -15è étage Tour du Crédit Lyonnais (devenue Tour Part Dieu)504 497 132 RCS LYON Société apporteuseITinSell France SASSociété par actions simplifiée à associée unique au capital de 0,10 euroSiège social à Lyon (69006), 6, rue Antoine Barbier 832 948 962 RCS LYON Société bénéficiaireAvis de projet de contrat d'apport partiel d'actif soumis au régime juridique des scissionsPar acte sous seing privé en date du 21 novembre 2017, la société ITinSell et la société ITinSell France SAS ont établi un projet de contrat d'apport partiel d'actif soumis au régime juridique des scissions, conformément aux dispositions des articles L.236-6-1 et L.236-22 du Code de commerce applicables sur renvoi de l'article L.227-1 du même code.Aux termes de ce projet : La société ITinSell ferait apport à la société ITinSell France SAS, de l'ensemble des éléments d'actif, droits et obligations constitutifs de sa branche complète et autonome de commercialisation de ses produits (à savoir, sa suite d'outils informatiques à destination notamment des professionnels de la logistique et du e-commerce visant à gérer, optimiser, contrôler, analyser les expéditions et à en informer leurs destinataires (à savoir le client final)), en France à destination de professionnels basés en France dont la majorité des flux de livraison sont réalisés sur le territoire français évaluée à 500.613,39 euros, moyennant la prise en charge par la société ITinSell France SAS de la totalité du passif dépendant de la branche d'activité apportée, évaluée à 263.839,24 euros, soit un apport d'une valeur nette de 236.774,15 euros.En rémunération de cet apport, ITinSell France SAS procéderait, à la Date de Réalisation (telle que ce terme est défini ci-dessous), à une augmentation de capital d'un montant nominal total de 236.774 euros, par l'émission de 2.367.740 actions nouvelles de 0,10 euro de valeur nominale chacune. Le capital d'ITinSell France SAS, qui s'établit actuellement à 0,10 euro, serait donc augmenté d'un montant nominal de 236.774 euros et porté à 236.774,10 euros, divisé en 2.367.741 actions, entièrement libérées et toutes de même catégorie. Les actions nouvelles seraient entièrement assimilées aux actions existantes, elles jouiraient des mêmes droits et seraient soumises à toutes les dispositions des statuts d'ITinSell France SAS. Elles seraient émises avec jouissance courante et donneraient droit à toutes les distributions mises en paiement à compter de leur date d'émission. Afin de faciliter la réalisation de l'apport partiel d'actif, ITinSell a renoncé à la rémunération de son apport à concurrence de 0,15 euro, dont le montant serait porté au crédit d'un compte "prime d'apport".La rémunération de l'apport partiel d'actif a été déterminée sur la base de la valeur comptable de l'actif net apporté tel qu'il ressort du bilan d'apport (soit 236.774,15 euros) d'une part et d'autre part de la valeur nominale de l'action d'ITinSell France SAS (soit 0,10 euro) ; cette société n'ayant eu aucune activité jusqu'à ce jour.Conformément aux dispositions de l'article L.236-4 du code de commerce, il est précisé que cet apport partiel d'actif aurait un effet rétroactif au 1er novembre 2017. En conséquence, les opérations se rapportant à la branche d'activité apportée et réalisées par ITinSell seraient considérées, à compter du 1er novembre 2017, de plein droit comme ayant été faites pour le compte d'ITinSell France SAS qui supporterait exclusivement les résultats actifs ou passifs de l'exploitation des biens et droits transmis. La réalisation de l'apport partiel d'actif et l'augmentation de capital en résultant d'ITinSell France SAS sont subordonnées à l'approbation du contrat d'apport partiel d'actif par la collectivité des associés d'ITinSell et par l'associée unique de la société ITinSell France SAS au plus tard le 31 décembre 2017 (la dernière de ces décisions étant la " Date de Réalisation ").Les parties sont convenues expressément d'écarter toute solidarité entre elles, notamment en ce qui concerne le passif pris en charge par ITinSell France SAS dans le cadre de l'apport partiel d'actif, en application des dispositions de l'article L.236-21 du Code de commerce. En conséquence, ITinSell sera seul tenue responsable du passif pris en charge dans le cadre de l'apport partiel d'actif à compter de la Date de Réalisation (telle que définie ci-dessous).Les créanciers de la société ITinsell et de la société ITinSell France SAS, dont la créance est antérieure au présent avis, pourront former opposition dans un délai de 30 jours conformément aux dispositions des articles R.236-2 et R.236-8 du Code de commerce.Conformément à l'article L.236-6 du Code de commerce, le projet de contrat d'apport partiel d'actif a été déposé au greffe du tribunal de commerce de Lyon au nom des sociétés ITinSell et ITinSell France SAS le 21 novembre 2017. Pour avis

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Numéro d'identification : RCS Lyon 504 497 132
Dénomination : ITinSell
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 500000.00 EUR

Annonce N°1253
NOJO : 069010001012130
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Lyon 504 497 132
Dénomination : ITinSell
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
FIETTE Julien nom d'usage : FIETTE devient président.
CIMETIERE Florian nom d'usage : CIMETIERE devient directeur général.
VALETTE Sylvain nom d'usage : VALETTE devient directeur général.
SA à conseil d'administration IN EXTENSO RHONE ALPES devient commissaire aux comptes titulaire.
SA à conseil d'administration IN EXTENSO AUDIT devient commissaire aux comptes suppléant.
CIMETIERE Florian nom d'usage : CIMETIERE n'est plus gérant.
FIETTE Julien nom d'usage : FIETTE n'est plus gérant.
VALETTE Sylvain nom d'usage : VALETTE n'est plus gérant

Annonce N°2064
NOJO : BXB15231003153A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification du capital.

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Numéro d'identification : RCS Lyon 504 497 132
Dénomination : ITinSell
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 500000.00 EUR

Annonce N°1785
NOJO : BXB14218002367L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification du capital.

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Numéro d'identification : RCS Lyon 504 497 132
Dénomination : ITinSell
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 150000.00 EUR

Annonce N°8095
NOJO : BXC130040108410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

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Numéro d'identification : RCS Lyon 504 497 132
Dénomination : ITinSell
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°5662
NOJO : BXC11314008926N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

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Numéro d'identification : RCS Vienne 504 497 132
Dénomination : ITinSell
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
Grosset
38620 Saint-Geoire-en-Valdaine

Annonce N°1173
NOJO : BXA113080031873
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. Modification de l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Lyon 504 497 132
Dénomination : ITinSell
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
FIETTE Julien nom d'usage : FIETTE devient gérant.
VALETTE Sylvain nom d'usage : VALETTE devient gérant.


Adresse :
129 rue Servient
15éme Étage Tour du Crédit Lyonnais
69003 Lyon

Annonce N°5088
NOJO : BXC11068009493A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

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Numéro d'identification : RCS Vienne 504 497 132
Dénomination : ITinSell
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
Grosset
38620 Saint-Geoire-en-Valdaine

Annonce N°1336
NOJO : BXB09342002719W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Date de commencement d'activité : 01/06/2008
Descriptif : Mise en activité de la société.

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Numéro d'identification : RCS Vienne 504 497 132
Dénomination : ITinSell
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°4328
NOJO : BXC08238019375Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

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Numéro d'identification : RCS Vienne 504 497 132
Dénomination : ITinSell
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
GROSSET
38620 ST GEOIRE EN VALDAINE

Annonce N°1013
NOJO : BXA08176000320U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOURGOIN-JALLIEU (38)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

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Numéro d'identification : RCS Bourgoin 504 497 132
Dénomination : ITINSELL
Nom commercial : ItinSell
Forme juridique : S.A..R.L.

Administration :
gérant : CIMETIERE (Florian).

Montant du capital : 11000 EUR

Adresse :
Grosset
38620 Saint-Geoire-en-Valdaine

Dénomination : ITINSELL SOFTWARE

Caractère employeur : Non

Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)

Code NIC : 00036

Dénomination : ITINSELL X
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
Economie sociale et solidaire : Oui

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Code NIC : 00028

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Type : Personne Physique

Nom : FIETTE Julien
Né le 22/07/1986 à Saint-Martin-d'Hères (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
6 Rue Antoine Barbier
69006 Lyon
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Type : Personne Physique

Nom : CIMETIERE Florian
Né le 16/12/1987 à Roanne (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
29 Quai Saint-Antoine
69002 Lyon
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Type : Personne Physique

Nom : VALETTE Sylvain
Né le 24/04/1985 à Échirolles (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
40 Route de Crachier
38300 Chèzeneuve
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Type : Personne Morale

Nom : IN EXTENSO RHONE ALPES
Siren : 434713871
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
53 Avenue Albert Einstein
69100 Villeurbanne
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Type : Personne Morale

Nom : IN EXTENSO AUDIT
Siren : 401870936
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
106 Cours Charlemagne
69002 Lyon
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Type : Personne Physique

Nom : FIETTE Julien
Né le 22/07/1986 à Saint-Martin-d'Hères (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
6 Rue Antoine Barbier
69006 Lyon
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Type : Personne Physique

Nom : NOIROT Sylvain
Né le 28/01/1973 à Dijon (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
49 Avenue Paul Santy
69008 Lyon
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Type : Personne Morale

Nom : IN EXTENSO RHONE ALPES
Siren : 434713871
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
53 Avenue Albert Einstein
69100 Villeurbanne
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Type : Personne Morale

Nom : IN EXTENSO AUDIT
Siren : 401870936
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
106 Cours Charlemagne
69002 Lyon
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Type : Personne Physique

Nom : FIETTE Julien
Né le 22/07/1986 à Saint-Martin-d'Hères (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
6 Rue Antoine Barbier
69006 Lyon
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Type : Personne Physique

Nom : NOIROT Sylvain
Né le 28/01/1973 à Dijon (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
49 Avenue Paul Santy
69008 Lyon
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Type : Personne Morale

Nom : IN EXTENSO RHONE ALPES
Siren : 434713871
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
53 Avenue Albert Einstein
69100 Villeurbanne
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Type : Personne Physique

Nom : FIETTE Julien
Né le 22/07/1986 à Saint-Martin-d'Hères (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
6 Rue Antoine Barbier
69006 Lyon
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Type : Personne Morale

Nom : IN EXTENSO RHONE ALPES
Siren : 434713871
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
53 Avenue Albert Einstein
69100 Villeurbanne
France

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°016988 déposé le 03/05/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°029927 déposé le 10/08/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°029927 déposé le 10/08/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°027596 déposé le 21/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°027596 déposé le 21/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°027596 déposé le 21/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°027596 déposé le 21/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°015809 déposé le 28/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°015809 déposé le 28/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°015809 déposé le 28/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°034174 déposé le 30/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°034174 déposé le 30/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°034174 déposé le 30/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°034174 déposé le 30/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°034174 déposé le 30/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°034174 déposé le 30/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°058557 déposé le 30/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°058557 déposé le 30/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°058557 déposé le 30/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°003215 déposé le 05/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Modification de la dénomination de la personne morale Modification des principales activités

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°003215 déposé le 05/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Modification de la dénomination de la personne morale Modification des principales activités

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°003215 déposé le 05/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Modification de la dénomination de la personne morale Modification des principales activités

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°003215 déposé le 05/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Modification de la dénomination de la personne morale Modification des principales activités

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°003215 déposé le 05/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Modification de la dénomination de la personne morale Modification des principales activités

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°003215 déposé le 05/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Modification de la dénomination de la personne morale Modification des principales activités

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°003215 déposé le 05/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Modification de la dénomination de la personne morale Modification des principales activités

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°003215 déposé le 05/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Modification de la dénomination de la personne morale Modification des principales activités

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°003215 déposé le 05/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Modification de la dénomination de la personne morale Modification des principales activités

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°031778 déposé le 21/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°031778 déposé le 21/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°031778 déposé le 21/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°003867 déposé le 06/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°003867 déposé le 06/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°003867 déposé le 06/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°003867 déposé le 06/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°003867 déposé le 06/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°003867 déposé le 06/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°003867 déposé le 06/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°003867 déposé le 06/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°034752 déposé le 23/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°034752 déposé le 23/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°034752 déposé le 23/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°034752 déposé le 23/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°019158 déposé le 28/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°019158 déposé le 28/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°019158 déposé le 28/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°019158 déposé le 28/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°019158 déposé le 28/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°019158 déposé le 28/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°019158 déposé le 28/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°019158 déposé le 28/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°017331 déposé le 15/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°017331 déposé le 15/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°017331 déposé le 15/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°017331 déposé le 15/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°017331 déposé le 15/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°017331 déposé le 15/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°017331 déposé le 15/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°017331 déposé le 15/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80313
Dépôt : N°080958 déposé le 09/06/2008
Etat : Déposé

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°024785 déposé le 19/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°024785 déposé le 19/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°024785 déposé le 19/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°024785 déposé le 19/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°017374 déposé le 17/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°017374 déposé le 17/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80313
Dépôt : N°080958 déposé le 09/06/2008
Etat : Déposé

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°024785 déposé le 19/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°024785 déposé le 19/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°024785 déposé le 19/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°024785 déposé le 19/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°017374 déposé le 17/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°017374 déposé le 17/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°024785 déposé le 19/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°024785 déposé le 19/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°024785 déposé le 19/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°024785 déposé le 19/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°017374 déposé le 17/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°017374 déposé le 17/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°024785 déposé le 19/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°024785 déposé le 19/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°024785 déposé le 19/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°024785 déposé le 19/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°017374 déposé le 17/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°017374 déposé le 17/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Type : Siège

Adresse :
129 Rue Servient
15éme Étage Tour du Crédit Lyonnais
69003 Lyon
France

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Type : Etablissement principal

Adresse :
129 Rue Servient
15éme Étage Tour du Crédit Lyonnais
69003 Lyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2011
Activité : Prestations de service informatiques, conseil en architecture informatique, formation sur outil et technologie informatique, hébergement d'ordinateur, achat et vente d'ordinateurs.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Type : Siège

Adresse :
61 Rue Sully
69006 Lyon
France

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Type : Etablissement principal

Adresse :
61 Rue Sully
69006 Lyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2011
Activité : En France et à l'étranger prise de participation directe ou indirecte dans toutes entreprises, sociétés commerciales ou civiles ; définition de la politique et de la stratégie, de la politique commerciale, industrielle, environnementale et sociétale de toute société contrôlée par la société au sens de l'article L.233-3 du code de commerce constituant le groupe ITinSell (holding animatrice)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Type : Siège

Adresse :
61 Rue Sully
69006 Lyon
France

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Type : Etablissement principal

Adresse :
61 Rue Sully
69006 Lyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2011
Activité : En France et à l'étranger prise de participation directe ou indirecte dans toutes entreprises, sociétés commerciales ou civiles ; définition de la politique et de la stratégie, de la politique commerciale, industrielle, environnementale et sociétale de toute société contrôlée par la société au sens de l'article L.233-3 du code de commerce constituant le groupe ITinSell (holding animatrice)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Type : Siège

Adresse :
61 Rue Sully
69006 Lyon
France

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Type : Etablissement principal

Adresse :
61 Rue Sully
69006 Lyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2011
Activité : En France et à l'étranger prise de participation directe ou indirecte dans toutes entreprises, sociétés commerciales ou civiles ; définition de la politique et de la stratégie, de la politique commerciale, industrielle, environnementale et sociétale de toute société contrôlée par la société au sens de l'article L.233-3 du code de commerce constituant le groupe ITinSell (holding animatrice)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80313
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
GROSSET
38620 Saint-Geoire-en-Valdaine
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2008
Activité : La prestation de service informatique, le conseil en architecture informatique, la formation sur outil et technologie informatique, l'hebergement d'ordinateur, l'achat et la vente d'ordinateur.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : F18/005693
Date d’ajout de l’observation : 05/02/2018
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif de la branche d'activité commerciale France à la société ITinSell France SAS 6 Rue Antoine Barbier 69006 LYON, 832 948 962 RCS GTC Lyon avec date d'effet au 27/12/2017, effet rétroactif au 01/11/2017.

Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : F18/005693
Date d’ajout de l’observation : 05/02/2018
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif de la branche d'activité commerciale France à la société ITinSell France SAS 6 Rue Antoine Barbier 69006 LYON, 832 948 962 RCS GTC Lyon avec date d'effet au 27/12/2017, effet rétroactif au 01/11/2017.

Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : F18/005693
Date d’ajout de l’observation : 05/02/2018
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif de la branche d'activité commerciale France à la société ITinSell France SAS 6 Rue Antoine Barbier 69006 LYON, 832 948 962 RCS GTC Lyon avec date d'effet au 27/12/2017, effet rétroactif au 01/11/2017.

Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bourgoin Jallieu a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Vienne.

Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Prestations de service informatiques, conseil en architecture informatique, formation sur outil et technologie informatique, hébergement d'ordinateur, achat et vente d'ordinateurs.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/10/2011
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/06/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 500000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2011
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 96 années

Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : En France et à l'étranger prise de participation directe ou indirecte dans toutes entreprises, sociétés commerciales ou civiles ; définition de la politique et de la stratégie, de la politique commerciale, industrielle, environnementale et sociétale de toute société contrôlée par la société au sens de l'article L.233-3 du code de commerce constituant le groupe ITinSell (holding animatrice)

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/10/2011
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/06/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 500000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2011
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 96 années

Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : En France et à l'étranger prise de participation directe ou indirecte dans toutes entreprises, sociétés commerciales ou civiles ; définition de la politique et de la stratégie, de la politique commerciale, industrielle, environnementale et sociétale de toute société contrôlée par la société au sens de l'article L.233-3 du code de commerce constituant le groupe ITinSell (holding animatrice)

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/10/2011
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/06/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 500000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2011
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 96 années

Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : En France et à l'étranger prise de participation directe ou indirecte dans toutes entreprises, sociétés commerciales ou civiles ; définition de la politique et de la stratégie, de la politique commerciale, industrielle, environnementale et sociétale de toute société contrôlée par la société au sens de l'article L.233-3 du code de commerce constituant le groupe ITinSell (holding animatrice)

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/10/2011
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/06/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 500000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2011
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 96 années

Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/06/2008

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°037923 déposé le 11/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°037923 déposé le 11/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°037923 déposé le 11/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B05650
Dépôt : N°037923 déposé le 11/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80313
Dépôt : N°006234 déposé le 28/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80313
Dépôt : N°000628 déposé le 16/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B80313
Dépôt : N°003747 déposé le 15/07/2009
Durée de l'exercice : 7
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe