ISTONE

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Haute-Loire
  3. LA SEAUVE-SUR-SEMENE
  4. ISTONE
ISTONE
Dernière mise à jour : 31/12/2021

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2016
Dénomination usuelle : ISTONE
Enseigne : ISTONE
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 48835161000032 / Siren : 488351610 / NIC : 00032
N° de TVA : FR 16 488351610
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
31 : Fabrication de meubles
Cette division comprend la fabrication de meubles de toute nature en tout matériau sauf pierre, béton ou céra- mique. Les procédés de fabrication de meubles sont les méthodes normales de formage des matériaux et d’as- semblage des éléments les composant, y compris la découpe, le moulage et le laminage. Le design de l’article, concernant à la fois ses caractéristiques esthétiques et fonctionnelles, constitue un aspect important du processus de production. Certains procédés de fabrication des meubles sont similaires aux procédés employés dans d’autres branches de l’activité manufacturière. Par exemple, la découpe et l’assemblage sont des opérations intervenant dans la fabri- cation d’armatures en bois, classée dans la division 16 (Travail du bois et fabrication d’articles en bois). C’est néanmoins la multiplicité des processus qui différencie la fabrication de meubles en bois de la fabrication d’arti- cles en bois. De même, la fabrication de meubles en métal fait appel à des techniques qui sont également em- ployées dans la fabrication de produits laminés, classée dans la division 25 (Travail des métaux). Le procédé de moulage de meubles en plastique est similaire au moulage d’autres articles en plastique. Néanmoins, la fabrication de meubles en plastique tend à être une activité spécialisée.
31.0 : Fabrication de meubles
31.09 : Fabrication d'autres meubles
31.09B : Fabrication d’autres meubles et industries connexes de l’ameublement
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de sièges de camping ou de jardin
- la fabrication de mobilier de jardin et de meubles des types utilisés dans les chambres à coucher, les salles à manger et de séjour, etc.
- la fabrication de meubles de machines à coudre, meubles-télévision, etc.

Cette sous-classe comprend aussi :
- le finissage des meubles par des opérations telles que l’aspersion, la pulvérisation, la mise en peinture, le vernissage au tampon et le rembourrage
- le garnissage de sièges relevant de cette sous-classe dans le cadre de leur fabrication

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de meubles en céramique, béton et pierre (cf. 23.42Z, 23.69Z, 23.70Z)
- la fabrication de lampes ou d’appareils d’éclairage (cf. 27.40Z)
- la restauration de meubles et le rembourrage dans le cadre de la restauration de meubles (cf. 95.24Z) Produits associés : 31.00.11p, 31.00.12p, 31.00.13p, 31.00.14p, 31.00.20p, 31.00.99p, 31.09.11, 31.09.12, 31.09.13, 31.09.14, 31.09.91, 31.09.99
31.02Z-Z : Fabrication de meubles de cuisine
Cette classe comprend :
-la fabrication de sièges de cuisine ; -la fabrication de meubles de cuisine

Cette classe comprend aussi :
- le garnissage de sièges relevant de cette sous-classe dans le cadre de leur fabrication
Coordonnées de l'établissement :
ISTONE
Adresse :
ZA VAUJALAT
43140 LA SEAUVE-SUR-SEMENE
Marchés publics :
05/07/2022 : Marché

Objet : Travaux de réaménagement du laboratoire existant du site EFS de Mets-Tessy (phase 3.1)
Classification : Travaux d'aménagement du terrain (45111291)

Numéro unique d’identification : 4288228520014420222022T1098000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 21 015 €
Date de notification : 05/07/2022

Lieu d'exécution : (74) Haute-Savoie
Acheteur : Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports) - Etablissement Français du Sang Auvergne Rhône Alpes

Titulaire :
SARL ESPACE (48835161000032)
05/07/2022 : Marché

Objet : Travaux de réaménagement du laboratoire existant du site EFS de Metz-Tessy (phase 3.1)
Classification : Travaux de parachèvement de bâtiment (45400000)

Numéro unique d’identification : 4288228520014420222022T1716300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 21 015 €
Date de notification : 05/07/2022

Lieu d'exécution : (74) Haute-Savoie
Acheteur : Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports) - Etablissement Français du Sang Auvergne Rhône Alpes

Titulaire :
SARL ESPACE (48835161000032)
18/12/2020 : Marché

Objet : MOBILIERS MELAMINE SUR MESURE -
Classification : Mobilier (39100000)

Numéro unique d’identification : 2642003040001420202020F2273500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 80 000 €
Date de notification : 18/12/2020

Lieu d'exécution : (42) Loire
Acheteur : CHU SAINT ETIENNE

Titulaire :
SARL ESPACE (48835161000032)
26/06/2019 : Marché

Objet : Am�nagement du centre de sant� dentaire au si�ge de la CPAM de la Loire
Classification : Travaux de construction (45000000)

Numéro unique d’identification : 776346355000142018febcELh5ax00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 120 942 €
Date de notification : 21/01/2019

Lieu d'exécution : Loire

Titulaire :
SARL ESPACE (48835161000032)
Historique de l'établissement :
31/12/2021 : enseigne, dénomination usuelle
Enseigne : ISTONE
Dénomination usuelle : ISTONE
01/01/2016 : état administratif, enseigne, dénomination usuelle, caractère employeur
Etat administratif : Ouvert
Enseigne : ESPACE
Dénomination usuelle : ESPACE
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2016 : Succession
Prédécesseur : ESPACE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/2006
Dénomination : ISTONE
Dénomination usuelle: ESPACE - ISTONE
Activité principale : Fabrication d’autres meubles et industries connexes de l’ameublement (NAFRev2 : 31.09B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
ISTONE - La Séauve-sur-Semène (siège)ESPACE - Le Chambon-sur-Lignon (fermé)ISTONE - Saint-Agrève (fermé)
Marques françaises :
11/08/2021 : iStone.
N° national/d'enregistrement : 4792120
Date de dépôt : 11/08/2021
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/08/2031
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : mobilier spécial à usage médical ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : installations sanitaires ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : travaux de plomberie.

Déposant 1 : ISTONE
Forme juridique : SARL
Adresse :
ZA VAUJALAT
43140 LA SEAUVE SUR SEMENE
FR

Mandataire 1 : ISTONE, Monsieur RODERICK VERGNON
Adresse :
ZA VAUJALAT
43140 la seauve sur semene
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 864719
Date de demande : 09/08/2022
N° de BOPI : 2022-36
Date du BOPI : 09/09/2022

Bénéficiare 1 : ISTONE, SAS
Numéro de SIREN : 488351610
Adresse :
ZA VAUJALAT
43140 LA SEAUVE SUR SEMENE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2021-35
Date du BOPI : 03/09/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2021-52
Date du BOPI : 31/12/2021

11/08/2021 : S
N° national/d'enregistrement : 4792124
Date de dépôt : 11/08/2021
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/08/2031
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : mobilier spécial à usage médical ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : installations sanitaires ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles.

Déposant 1 : ISTONE
Forme juridique : SARL
Adresse :
ZA VAUJALAT
43140 LA SEAUVE SUR SEMENE
FR

Mandataire 1 : ISTONE, Monsieur RODERICK VERGNON
Adresse :
ZA VAUJALAT
43140 LA SEAUVE SUR SEMENE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 864719
Date de demande : 09/08/2022
N° de BOPI : 2022-36
Date du BOPI : 09/09/2022

Bénéficiare 1 : ISTONE, SAS
Numéro de SIREN : 488351610
Adresse :
ZA VAUJALAT
43140 LA SEAUVE SUR SEMENE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2021-35
Date du BOPI : 03/09/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2021-52
Date du BOPI : 31/12/2021

19/10/2020 : LYNKA
N° national/d'enregistrement : 4693040
Date de dépôt : 19/10/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/10/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : ISTONE
Forme juridique : SARL
Adresse :
ZA VAUJALAT
43190 LA SEAUVE SUR SEMENE
FR

Mandataire 1 : ISTONE, Monsieur Roderick Vergnon
Adresse :
ZA VAUJALAT
43190 LA SEAUVE SUR SEMENE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 864719
Date de demande : 09/08/2022
N° de BOPI : 2022-36
Date du BOPI : 09/09/2022

Bénéficiare 1 : ISTONE, SAS
Numéro de SIREN : 488351610
Adresse :
ZA VAUJALAT
43140 LA SEAUVE SUR SEMENE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

18/08/2020 : iStone research design technology
N° national/d'enregistrement : 4675362
Date de dépôt : 18/08/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/08/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; étagères ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; architecture ; décoration intérieure.

Déposant 1 : ISTONE
Forme juridique : SARL
Adresse :
ZA VAUJALAT
43140 LA SEAUVE SUR SEMENE
FR

Mandataire 1 : ISTONE, Monsieur RODERICK VERGNON
Adresse :
VAUJALAT
43140 LA SEAUVE SUR SEMENE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 864719
Date de demande : 09/08/2022
N° de BOPI : 2022-36
Date du BOPI : 09/09/2022

Bénéficiare 1 : ISTONE, SAS
Numéro de SIREN : 488351610
Adresse :
ZA VAUJALAT
43140 LA SEAUVE SUR SEMENE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-37
Date du BOPI : 11/09/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

20/03/2017 : élyséesamuel
N° national/d'enregistrement : 4347305
Date de dépôt : 20/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 20/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Feuilles en matières plastiques à usage agricole ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois façonnés ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques.

Déposant 1 : ESPACE, SARL
Numéro de SIREN : 488351610
Adresse :
ZA Vaujalat
43140 LA SEAUVE SUR SEMENE
FR

Mandataire 1 : ESPACE, M. VERGNON Willy
Adresse :
ZA Vaujalat
43140 LA SEAUVE SUR SEMENE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

20/03/2017 : élyséesamuel
N° national/d'enregistrement : 4347305
Date de dépôt : 20/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : feuilles en matières plastiques à usage agricole ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois façonnés ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques .

Déposant 1 : ESPACE, SARL
Numéro de SIREN : 488351610
Adresse :
ZA Vaujalat
43140 LA SEAUVE SUR SEMENE
FR

Mandataire 1 : ESPACE, M. Willy VERGNON
Adresse :
ZA Vaujalat
43140 LA SEAUVE SUR SEMENE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

13/09/2011 : V-korr
N° national/d'enregistrement : 3858814
Date de dépôt : 13/09/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/09/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; monuments funéraires non métalliques ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques.

Déposant 1 : ESPACE ISTONE, SNC
Numéro de SIREN : 488351610
Adresse :
1 Chantoisel
07320 ST-AGREVE
FR

Mandataire 1 : ESPACE ISTONE
Adresse :
1 Chantoisel
07320 ST-AGREVE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Publications au Bodacc :
09/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5044
NOJO : 430200000910420
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 488 351 610
Dénomination : ISTONE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
13/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5184
NOJO : 430200000877840
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 488 351 610
Dénomination : ISTONE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6475
NOJO : 430200000771310
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 488 351 610
Dénomination : ISTONE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
17/02/2022 : Modifications générales

Annonce N°2156
NOJO : 043020000073085
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY (43)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification du capital. Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 488 351 610
Dénomination : ISTONE
Nom commercial : ISTONE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
VERGNON Roderick Mathieu nom d'usage : VERGNON n'est plus gérant.
VERGNON Kenny Martyn nom d'usage : VERGNON n'est plus gérant.
Société à responsabilité limitée R+K PARTNER devient président
Montant du capital : 7350.00 EUR
27/01/2022 : Modifications générales

Annonce N°2081
NOJO : 043020000072435
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY (43)
Descriptif : Modification de l'activité. Apport partiel d'actif : Sociétés ayant participé à l'opération : ISTONE Société à responsabilité limitée RCS B 791573322, ZA Vaujalat 43140 LA SEAUVE-SUR-SEMENE. Modification du capital. Modification de la dénomination.
Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 488 351 610
Dénomination : ISTONE
Nom commercial : ISTONE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 5880.00 EUR
16/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3719
NOJO : 430200000717460
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 488 351 610
Dénomination : ESPACE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
25/11/2021 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1008
NOJO : 043020000071264
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY (43)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF Les Sociétés ISTONE et ESPACE, sus-désignées, ont établi, le 22 novembre 2021 à LA SEAUVE SUR SEMENE (43), un projet d'apport partiel d'actif qu'elles ont décidé de soumettre au régime juridique des scissions en application de l'article L. 236-24 du Code de Commerce. Aux termes de ce projet, la Société ISTONE ferait apport à la Société ESPACE d'une branche complète et autonome d'activité de négoce de résine de synthèse, d'accessoires, de sanitaires et d'outillage, notamment des panneaux de résine, des cuves, de l'outillage, de la robinetterie et des colles, et de formation en lien avec ces activités, dont l'actif apporté est évalué à 645 046,41 € € et le passif pris en charge à 253 184,90 €, soit un actif net apporté de 391 861,51 €. Il a été convenu que le passif pris en charge par la Société ESPACE ne serait pas garanti solidairement par la Société ISTONE, et ce, en usant de la faculté prévue à l'article L. 236-21 du Code de Commerce. En rémunération de l'apport, il sera attribué à la Société ISTONE 288 parts sociales d'une valeur nominale de 10 € chacune, créées par la Société ESPACE à titre d'une augmentation de capital d'un montant de 2 880 €. La différence entre la valeur comptable nette des biens et droits apportés par la Société ISTONE, soit 391 861,51 €, et la valeur nominale des parts sociales qui seraient créées de la Société ESPACE au titre de son augmentation de capital, soit 2 880 €, constituerait une prime d'apport et serait inscrite pour son montant, soit 388 981,51 €, au passif du bilan de la Société ESPACE et sur laquelle porteraient les droits de tous les Associés, anciens et nouveaux, de la Société ESPACE. Il est stipulé que toutes les opérations tant actives que passives effectuées depuis le 1er juillet 2021 pour l'exploitation de la branche d'activité apportée par la Société ISTONE seront réputées fiscalement et comptablement faites pour le compte de la Société ESPACE qui sera substituée purement et simplement à cet égard à la Société ISTONE. Les créanciers des Sociétés ISTONE et ESPACE dont les créances sont antérieures au présent avis pourront former opposition dans les conditions et les délais prévus par les articles L. 236-14, R. 236-8 et R. 236-10 du Code de Commerce. Le projet de contrat d'apport partiel d'actif a été déposé le 23 novembre 2021 au Greffe du Tribunal de Commerce de LE PUY EN VELAY au nom des Sociétés ISTONE et ESPACE.
Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 488 351 610
Dénomination : ESPACE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 3000.00 EUR
22/07/2021 : Modifications générales

Annonce N°1403
NOJO : 043020000068301
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY (43)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 488 351 610
Dénomination : ESPACE
Nom commercial : ESPACE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
VERGNON Willie nom d'usage : VERGNON n'est plus gérant.
VERGNON Roderick Mathieu nom d'usage : VERGNON devient gérant.
VERGNON Kenny Martyn nom d'usage : VERGNON devient gérant
04/03/2021 : Modifications générales

Annonce N°1537
NOJO : 043020000064877
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY (43)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 488 351 610
Dénomination : ESPACE
Nom commercial : ESPACE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
VERGNON Jérémy nom d'usage : VERGNON n'est plus gérant
05/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2024
NOJO : 430200000589120
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 488 351 610
Dénomination : ESPACE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
19/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°572
NOJO : 430200000502580
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 488 351 610
Dénomination : ESPACE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
05/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2885
NOJO : 430200000428680
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 488 351 610
Dénomination : ESPACE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5571
NOJO : 430200000360450
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 488 351 610
Dénomination : ESPACE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
10/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7297
NOJO : 430200000293070
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 488 351 610
Dénomination : ESPACE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
16/02/2016 : Modifications générales

Annonce N°1883
NOJO : BXB16041004223C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Descriptif : Nouveau siège.
Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 488 351 610
Dénomination : ESPACE
Nom commercial : ESPACE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
23/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°769
NOJO : 430200000218180
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 488 351 610
Dénomination : ESPACE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
27/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6001
NOJO : 430200000155860
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 488 351 610
Dénomination : ESPACE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
23/06/2013 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°202
NOJO : BXA131680012574
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. Modification de la forme juridique. Adjonction du nom commercial. Modification de l'activité.
Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 488 351 610
Dénomination : ESPACE
Nom commercial : ESPACE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
14/10/2010 : Modifications générales

Annonce N°122
NOJO : BXB10280002797P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Descriptif : Modification du nom commercial. Modification de l'activité.
Numéro d'identification : RCS Aubenas 488 351 610
Dénomination : ESPACE
Nom commercial : ESPACE - ISTONE (pour l'activité de négoce et transformation de résine acrylique)
Forme juridique : Société en Nom Collectif
Historique de l'unité légale :
01/02/2022 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2022 : dénomination
Dénomination : ISTONE
30/09/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2016 : code NIC
Code NIC : 00032
31/12/2015 : activité principale
Activité principale : Fabrication d’autres meubles et industries connexes de l’ameublement (NAFRev2 : 31.09B)
31/12/2013 : activité principale
Activité principale : Fabrication de meubles de bureau et de magasin (NAFRev2 : 31.01Z)
01/02/2013 : catégorie juridique, activité principale, code NIC
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale : Fabrication d’autres meubles et industries connexes de l’ameublement (NAFRev2 : 31.09B)
Code NIC : 00024
01/07/2010 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : ESPACE - ISTONE
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de meubles de cuisine (NAFRev2 : 31.02Z)
Représentants légaux :
18/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Type : Personne Morale

Nom : R+K PARTNER
Siren : 791573322
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
ZA Vaujalat
43140 La Séauve-sur-Semène
France
10/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Type : Personne Morale

Nom : R+K PARTNER
Siren : 791573322
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
ZA Vaujalat
43140 La Séauve-sur-Semène
France
10/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Type : Personne Physique

Nom : VERGNON Roderick Mathieu
Né le 09/12/1988 à Saint-Agrève (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Montgardy Nord
07320 Saint-Agrève
France
10/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Type : Personne Physique

Nom : VERGNON Kenny Martyn
Né le 18/03/1990 à Saint-Agrève (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Chantoisel
07320 Saint-Agrève
France
10/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Type : Personne Morale

Nom : R+K PARTNER
Siren : 791573322
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
ZA Vaujalat
43140 La Séauve-sur-Semène
France
23/06/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Type : Personne Physique

Nom : VERGNON Roderick Mathieu
Né le 09/12/1988 à Saint-Agrève (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Montgardy Nord
07320 Saint-Agrève
France
23/06/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Type : Personne Physique

Nom : VERGNON Kenny Martyn
Né le 18/03/1990 à Saint-Agrève (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Chantoisel
07320 Saint-Agrève
France
25/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Type : Personne Physique

Nom : VERGNON Willie
Né le 26/10/1948 à Saint-Agrève (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Chantoisel
07320 Saint-Agrève
France
25/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Type : Personne Physique

Nom : VERGNON Jérémy
Né le 08/09/1982 à Saint-Agrève (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Chantoisel
07320 Saint-Agrève
France
Dépôts des actes :
01/02/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°000410 déposé le 11/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
01/02/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°000410 déposé le 11/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
01/02/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°000410 déposé le 11/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
01/02/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°000410 déposé le 11/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
01/02/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°000410 déposé le 11/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
01/02/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°000410 déposé le 11/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
01/02/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°000410 déposé le 11/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
01/02/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°000410 déposé le 11/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
01/02/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°000410 déposé le 11/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
17/01/2022 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°000178 déposé le 20/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
17/01/2022 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°000410 déposé le 11/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
17/01/2022 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°000178 déposé le 20/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
17/01/2022 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°000178 déposé le 20/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
17/01/2022 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°000410 déposé le 11/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
17/01/2022 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°000178 déposé le 20/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
17/01/2022 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°000410 déposé le 11/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
31/12/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°000167 déposé le 20/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social Modification de la dénomination de la personne morale
31/12/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°000167 déposé le 20/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social Modification de la dénomination de la personne morale
31/12/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°000167 déposé le 20/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social Modification de la dénomination de la personne morale
31/12/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°000167 déposé le 20/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social Modification de la dénomination de la personne morale
31/12/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°000167 déposé le 20/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social Modification de la dénomination de la personne morale
31/12/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°000167 déposé le 20/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social Modification de la dénomination de la personne morale
31/12/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°000167 déposé le 20/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social Modification de la dénomination de la personne morale
31/12/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°000167 déposé le 20/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social Modification de la dénomination de la personne morale
24/11/2021 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°003457 déposé le 09/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
24/11/2021 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°003457 déposé le 09/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
24/11/2021 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°003457 déposé le 09/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
24/11/2021 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°003457 déposé le 09/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
22/11/2021 : Traité
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°003268 déposé le 23/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
22/11/2021 : Traité
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°003268 déposé le 23/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
22/11/2021 : Traité
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°003268 déposé le 23/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
22/11/2021 : Traité
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°003268 déposé le 23/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
19/11/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°003301 déposé le 26/11/2021
Etat : Déposé
19/11/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°003301 déposé le 26/11/2021
Etat : Déposé
19/11/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°003301 déposé le 26/11/2021
Etat : Déposé
19/11/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°003301 déposé le 26/11/2021
Etat : Déposé
19/11/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°003301 déposé le 26/11/2021
Etat : Déposé
19/11/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°003301 déposé le 26/11/2021
Etat : Déposé
19/11/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°003301 déposé le 26/11/2021
Etat : Déposé
19/11/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°003301 déposé le 26/11/2021
Etat : Déposé
31/05/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°002051 déposé le 13/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/05/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°002051 déposé le 13/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/05/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°002051 déposé le 13/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/05/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°002051 déposé le 13/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/05/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°002051 déposé le 13/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/09/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°000655 déposé le 24/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/09/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°000655 déposé le 24/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/09/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°000655 déposé le 24/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/09/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°000655 déposé le 24/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/09/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°000655 déposé le 24/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°002341 déposé le 04/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
14/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°002341 déposé le 04/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
14/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°002341 déposé le 04/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
14/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°002341 déposé le 04/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
14/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°002341 déposé le 04/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
31/12/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°000210 déposé le 02/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
31/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°000210 déposé le 02/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
31/12/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°000210 déposé le 02/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
31/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°000210 déposé le 02/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
31/12/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°000210 déposé le 02/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
31/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°000210 déposé le 02/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
31/12/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°000210 déposé le 02/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
31/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°000210 déposé le 02/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
31/12/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°000210 déposé le 02/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
31/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°000210 déposé le 02/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
31/12/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°000210 déposé le 02/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
31/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°000210 déposé le 02/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
27/03/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°001062 déposé le 11/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification de la forme juridique ou du statut particulier
27/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°001062 déposé le 11/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification de la forme juridique ou du statut particulier
27/03/2013 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°001062 déposé le 11/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification de la forme juridique ou du statut particulier
27/03/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°001062 déposé le 11/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification de la forme juridique ou du statut particulier
27/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°001062 déposé le 11/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification de la forme juridique ou du statut particulier
27/03/2013 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°001062 déposé le 11/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification de la forme juridique ou du statut particulier
27/03/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°001062 déposé le 11/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification de la forme juridique ou du statut particulier
27/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°001062 déposé le 11/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification de la forme juridique ou du statut particulier
27/03/2013 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°001062 déposé le 11/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification de la forme juridique ou du statut particulier
27/03/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°001062 déposé le 11/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification de la forme juridique ou du statut particulier
27/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°001062 déposé le 11/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification de la forme juridique ou du statut particulier
27/03/2013 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°001062 déposé le 11/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification de la forme juridique ou du statut particulier
27/03/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°001062 déposé le 11/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification de la forme juridique ou du statut particulier
27/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°001062 déposé le 11/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification de la forme juridique ou du statut particulier
27/03/2013 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°001062 déposé le 11/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification de la forme juridique ou du statut particulier
27/03/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°001062 déposé le 11/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification de la forme juridique ou du statut particulier
27/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°001062 déposé le 11/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification de la forme juridique ou du statut particulier
27/03/2013 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°001062 déposé le 11/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification de la forme juridique ou du statut particulier
Etablissements :
18/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Type : Siège

Adresse :
ZA Vaujalat
43140 La Séauve-sur-Semène
France
18/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Type : Etablissement principal

Adresse :
ZA Vaujalat
43140 La Séauve-sur-Semène
France
Nom commercial : ISTONE
Enseigne : ISTONE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2013
Activité : Fabrication et commercialisation de meubles, plan de travail en résine et autres matériaux de synthèse, agencement divers, mobilier de cuisine, mobilier médical, travaux immobiliers, fabrication de résine acrylique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/12/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Type : Siège

Adresse :
ZA Vaujalat
43140 La Séauve-sur-Semène
France
10/12/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Type : Etablissement principal

Adresse :
ZA Vaujalat
43140 La Séauve-sur-Semène
France
Nom commercial : ISTONE
Enseigne : ISTONE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2013
Activité : Fabrication et commercialisation de meubles, plan de travail en résine et autres matériaux de synthèse, agencement divers, mobilier de cuisine, mobilier médical, travaux immobiliers, fabrication de résine acrylique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/12/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Type : Siège

Adresse :
ZA Vaujalat
43140 La Séauve-sur-Semène
France
10/12/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Type : Etablissement principal

Adresse :
Zone Artisanale ou Zone d'Activité Vaujalat
La Séauve-sur-Semène
43140 La Séauve-sur-Semène
France
Nom commercial : ISTONE
Enseigne : ISTONE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2013
Activité : Fabrication et commercialisation de meubles, plan de travail en résine et autres matériaux de synthèse, agencement divers, mobilier de cuisine, mobilier médical, travaux immobiliers, fabrication de résine acrylique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/12/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Type : Siège

Adresse :
ZA Vaujalat
43140 La Séauve-sur-Semène
France
10/12/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Type : Etablissement principal

Adresse :
ZA Vaujalat
43140 La Séauve-sur-Semène
France
Nom commercial : ISTONE
Enseigne : ISTONE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2013
Activité : Fabrication et commercialisation de meubles, plan de travail en résine et autres matériaux de synthèse, agencement divers, mobilier de cuisine, mobilier médical, travaux immobiliers, fabrication de résine acrylique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/06/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Type : Siège

Adresse :
ZA Vaujalat
43140 La Séauve-sur-Semène
France
23/06/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Type : Etablissement principal

Adresse :
ZA Vaujalat
43140 La Séauve-sur-Semène
France
Nom commercial : ESPACE
Enseigne : ESPACE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2013
Activité : Fabrication et commercialisation de meubles, plan de travail en résine et autres matériaux de synthèse, agencement divers, mobilier de cuisine, mobilier médical, travaux immobiliers, fabrication de résine acrylique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Type : Siège

Adresse :
ZA VAUJALAT
43140 La Séauve-sur-Semène
France
25/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Type : Etablissement principal

Adresse :
ZA VAUJALAT
43140 La Séauve-sur-Semène
France
Nom commercial : ESPACE
Enseigne : ESPACE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2013
Activité : Fabrication et commercialisation de meubles, plan de travail en résine et autres matériaux de synthèse, agencement divers, mobilier de cuisine, mobilier médical, travaux immobiliers, fabrication de résine acrylique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
18/07/2022 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : F22/000370
Date d’ajout de l’observation : 20/01/2022
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif : sociétés ayant participé à l'opération : société à responsabilitée limitée - ISTONE ZA Vaujalat 43140 LA SEAUVE-SUR-SEMENE, 791 573 322 RCS GTC Le Puy en Velay, société apporteuse avec date d'effet au 31/12/2021 et effet fiscal rétrocatif au 01/07/2021
10/12/2021 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : F22/000370
Date d’ajout de l’observation : 20/01/2022
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif : sociétés ayant participé à l'opération : société à responsabilitée limitée - ISTONE ZA Vaujalat 43140 LA SEAUVE-SUR-SEMENE, 791 573 322 RCS GTC Le Puy en Velay, société apporteuse avec date d'effet au 31/12/2021 et effet fiscal rétrocatif au 01/07/2021
10/12/2021 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : F22/000370
Date d’ajout de l’observation : 20/01/2022
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif : sociétés ayant participé à l'opération : société à responsabilitée limitée - ISTONE ZA Vaujalat 43140 LA SEAUVE-SUR-SEMENE, 791 573 322 RCS GTC Le Puy en Velay, société apporteuse avec date d'effet au 31/12/2021 et effet fiscal rétrocatif au 01/07/2021
10/12/2021 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : F22/000370
Date d’ajout de l’observation : 20/01/2022
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif : sociétés ayant participé à l'opération : société à responsabilitée limitée - ISTONE ZA Vaujalat 43140 LA SEAUVE-SUR-SEMENE, 791 573 322 RCS GTC Le Puy en Velay, société apporteuse avec date d'effet au 31/12/2021 et effet fiscal rétrocatif au 01/07/2021
Personnes morales :
18/07/2022 : ISTONE
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Fabrication et commercialisation de meubles, plan de travail en résine et autres matériaux de synthèse, agencement divers, mobilier de cuisine, mobilier médical, travaux immobiliers, fabrication de résine acrylique.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/06/2013
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 7350.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2013
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 92 années
10/12/2021 : ISTONE
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Fabrication et commercialisation de meubles, plan de travail en résine et autres matériaux de synthèse, agencement divers, mobilier de cuisine, mobilier médical, travaux immobiliers, fabrication de résine acrylique.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/06/2013
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 7350.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2013
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 92 années
10/12/2021 : ISTONE
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Fabrication et commercialisation de meubles, plan de travail en résine et autres matériaux de synthèse, agencement divers, mobilier de cuisine, mobilier médical, travaux immobiliers, fabrication de résine acrylique.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/06/2013
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 7350.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2013
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 92 années
10/12/2021 : ISTONE
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Fabrication et commercialisation de meubles, plan de travail en résine et autres matériaux de synthèse, agencement divers, mobilier de cuisine, mobilier médical, travaux immobiliers, fabrication de résine acrylique.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/06/2013
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 5880.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2013
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 92 années
23/06/2020 : ESPACE
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Fabrication et commercialisation de meubles, plan de travail en résine et autres matériaux de synthèse, agencement divers, mobilier de cuisine, mobilier médical, travaux immobiliers, fabrication de résine acrylique.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/06/2013
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 3000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2013
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 92 années
25/07/2016 : ESPACE
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Fabrication et commercialisation de meubles, plan de travail en résine et autres matériaux de synthèse, agencement divers, mobilier de cuisine, mobilier médical, travaux immobiliers, fabrication de résine acrylique.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/06/2013
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 3000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2013
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 92 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°002768 déposé le 18/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°004528 déposé le 10/12/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°004528 déposé le 10/12/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°004528 déposé le 10/12/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°004528 déposé le 10/12/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°001548 déposé le 23/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°001548 déposé le 23/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°001548 déposé le 23/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°001548 déposé le 23/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°001548 déposé le 23/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°001362 déposé le 14/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°001362 déposé le 14/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°001362 déposé le 14/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°001362 déposé le 14/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°001362 déposé le 14/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°001543 déposé le 20/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°001543 déposé le 20/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°001543 déposé le 20/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°001543 déposé le 20/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°001543 déposé le 20/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°001841 déposé le 29/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°001841 déposé le 29/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°001841 déposé le 29/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°001841 déposé le 29/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°001841 déposé le 29/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°002285 déposé le 25/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°002285 déposé le 25/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°002285 déposé le 25/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°002285 déposé le 25/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°002285 déposé le 25/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°002285 déposé le 25/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°002305 déposé le 15/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°002305 déposé le 15/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°002305 déposé le 15/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°002305 déposé le 15/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°002305 déposé le 15/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°002305 déposé le 15/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°002303 déposé le 07/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°002303 déposé le 07/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°002303 déposé le 07/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°002303 déposé le 07/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°002303 déposé le 07/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00207
Dépôt : N°002303 déposé le 07/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LE PUY-EN-VELAY (4302)
Numéro de dépôt : B2022/002768 du 18/07/2022
Numéro de gestion : 2013B00207
Code activité : 3109B : Fabrication de meubles (NAFRev2 : 31)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires37 51427 6859 829818
AJAutres immobilisations incorporelles2 0382 038
APConstructions22 1759 41912 75715 150
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels179 63085 41194 219115 945
ATAutres immobilisations corporelles115 33388 19927 13422 719
BHAutres immobilisations financières1 5301 5301 530
BJTOTAL (I)358 220212 751145 469156 161
BLMatières premières, approvisionnements15 79415 7949 169
BNEn cours de production de biens39 96439 9643 589
BXClients et comptes rattachés228 779228 779221 685
BZAutres créances295 321295 321142 194
CFDisponibilités195 501195 501108 236
CHCharges constatées d’avance1 2291 2292 896
CJTOTAL (II)776 587776 587487 769
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 134 807212 751922 056643 930
CPParts à moins d’un an1 530
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 0003 000
DDRéserve légale (1)300300
DGAutres réserves295 081145 037
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)48 441150 044
DLTOTAL (I)346 821298 381
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)179 82060 302
DVEmprunts et dettes financières divers (4)106 02280 207
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés189 85872 041
DYDettes fiscales et sociales87 399128 640
EAAutres dettes7 2194 359
EBProduits constatés d’avance (2)4 917
ECTOTAL (IV)575 235345 549
EETOTAL GENERAL (I à V)922 056643 930
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an472 240322 471
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens882 791219 8671 102 658861 357
FGProduction vendue services226 434226 434161 058
FJChiffres d’affaires nets1 109 225219 8671 329 0921 022 415
FMProduction stockée36 375-594
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges26 25340 837
FQAutres produits73
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 391 7271 062 662
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements358 663282 297
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-4 438764
FWAutres achats et charges externes486 796237 523
FXImpôts, taxes et versements assimilés9 1839 436
FYSalaires et traitements318 448202 569
FZCharges sociales100 51762 754
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements66 00331 653
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 187
GEAutres charges36
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 335 174829 188
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)56 553233 474
GLAutres intérêts et produits assimilés1579
GPTotal des produits financiers (V)1579
GRIntérêts et charges assimilées4 8583 631
GUTotal des charges financières (VI)4 8583 631
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4 701-3 622
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)51 852229 852
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion791 429
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital29 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)29 0791 429
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 14922 608
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital26 228
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)27 37722 608
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 703-21 179
HKImpôts sur les bénéfices (X)5 11458 629
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 420 9641 064 100
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 372 523914 056
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)48 441150 044
HPRenvois : Crédit-bail mobilier23 01720 818
A1Renvois : Transfert de charges24 06640 837
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant18 71215 636
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles14 00515 71829 723
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles136 26550 2853 522183 028
0NAMORTISSEMENTS Total Général150 27066 0033 522212 751
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6NSur stocks et en cours2 1872 187
7BTotal Provisions pour dépréciation2 1872 187
7CTOTAL GENERAL2 1872 187
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation2 187
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières1 5301 530
VAClients douteux ou litigieux2 911
UXAutres créances clients225 868
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux2 344
VMImpôts sur les bénéfices42 082
VBT. V. A.13 045
VCGroupe et associés232 243
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)5 607
VSCharges constatées d’avance1 229
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES526 859526 859
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine165165
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine179 65576 660102 995
8BFournisseurs et comptes rattaché189 858189 858
8CPersonnel et comptes rattachés29 32129 321
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux53 62753 627
VWT.V.A.3 9073 907
VQAutres impôts, taxes et assimilés544544
VIGroupe et associés106 022106 022
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)7 2197 219
8LProduits constatés d’avance4 9174 917
VYTOTAL – ETAT DES DETTES575 235472 240102 995
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice215 171
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice95 786
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LE PUY-EN-VELAY (4302)
Numéro de dépôt : B2021/004528 du 10/12/2021
Numéro de gestion : 2013B00207
Code activité : 3109B : Fabrication de meubles (NAFRev2 : 31)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires37 51427 6859 829818
AJAutres immobilisations incorporelles2 0382 038
APConstructions22 1759 41912 75715 150
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels179 63085 41194 219115 945
ATAutres immobilisations corporelles115 33388 19927 13422 719
BHAutres immobilisations financières1 5301 5301 530
BJTOTAL (I)358 220212 751145 469156 161
BLMatières premières, approvisionnements15 79415 7949 169
BNEn cours de production de biens39 96439 9643 589
BXClients et comptes rattachés228 779228 779221 685
BZAutres créances295 321295 321142 194
CFDisponibilités195 501195 501108 236
CHCharges constatées d’avance1 2291 2292 896
CJTOTAL (II)776 587776 587487 769
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 134 807212 751922 056643 930
CPParts à moins d’un an1 530
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 0003 000
DDRéserve légale (1)300300
DGAutres réserves295 081145 037
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)48 441150 044
DLTOTAL (I)346 821298 381
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)179 82060 302
DVEmprunts et dettes financières divers (4)106 02280 207
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés189 85872 041
DYDettes fiscales et sociales87 399128 640
EAAutres dettes7 2194 359
EBProduits constatés d’avance (2)4 917
ECTOTAL (IV)575 235345 549
EETOTAL GENERAL (I à V)922 056643 930
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an472 240322 471
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens882 791219 8671 102 658861 357
FGProduction vendue services226 434226 434161 058
FJChiffres d’affaires nets1 109 225219 8671 329 0921 022 415
FMProduction stockée36 375-594
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges26 25340 837
FQAutres produits73
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 391 7271 062 662
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements358 663282 297
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-4 438764
FWAutres achats et charges externes486 796237 523
FXImpôts, taxes et versements assimilés9 1839 436
FYSalaires et traitements318 448202 569
FZCharges sociales100 51762 754
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements66 00331 653
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 187
GEAutres charges36
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 335 174829 188
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)56 553233 474
GLAutres intérêts et produits assimilés1579
GPTotal des produits financiers (V)1579
GRIntérêts et charges assimilées4 8583 631
GUTotal des charges financières (VI)4 8583 631
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4 701-3 622
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)51 852229 852
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion791 429
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital29 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)29 0791 429
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 14922 608
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital26 228
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)27 37722 608
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 703-21 179
HKImpôts sur les bénéfices (X)5 11458 629
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 420 9641 064 100
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 372 523914 056
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)48 441150 044
HPRenvois : Crédit-bail mobilier23 01720 818
A1Renvois : Transfert de charges24 06640 837
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant18 71215 636
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles14 00515 71829 723
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles136 26550 2853 522183 028
0NAMORTISSEMENTS Total Général150 27066 0033 522212 751
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6NSur stocks et en cours2 1872 187
7BTotal Provisions pour dépréciation2 1872 187
7CTOTAL GENERAL2 1872 187
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation2 187
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières1 5301 530
VAClients douteux ou litigieux2 911
UXAutres créances clients225 868
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux2 344
VMImpôts sur les bénéfices42 082
VBT. V. A.13 045
VCGroupe et associés232 243
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)5 607
VSCharges constatées d’avance1 229
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES526 859526 859
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine165165
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine179 65576 660102 995
8BFournisseurs et comptes rattaché189 858189 858
8CPersonnel et comptes rattachés29 32129 321
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux53 62753 627
VWT.V.A.3 9073 907
VQAutres impôts, taxes et assimilés544544
VIGroupe et associés106 022106 022
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)7 2197 219
8LProduits constatés d’avance4 9174 917
VYTOTAL – ETAT DES DETTES575 235472 240102 995
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice215 171
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice95 786
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LE PUY-EN-VELAY (4302)
Numéro de dépôt : B2020/001548 du 23/06/2020
Numéro de gestion : 2013B00207
Code activité : 3109B : Fabrication de meubles (NAFRev2 : 31)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires37 51427 6859 829818
AJAutres immobilisations incorporelles2 0382 038
APConstructions22 1759 41912 75715 150
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels179 63085 41194 219115 945
ATAutres immobilisations corporelles115 33388 19927 13422 719
BHAutres immobilisations financières1 5301 5301 530
BJTOTAL (I)358 220212 751145 469156 161
BLMatières premières, approvisionnements15 79415 7949 169
BNEn cours de production de biens39 96439 9643 589
BXClients et comptes rattachés228 779228 779221 685
BZAutres créances295 321295 321142 194
CFDisponibilités195 501195 501108 236
CHCharges constatées d’avance1 2291 2292 896
CJTOTAL (II)776 587776 587487 769
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 134 807212 751922 056643 930
CPParts à moins d’un an1 530
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 0003 000
DDRéserve légale (1)300300
DGAutres réserves295 081145 037
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)48 441150 044
DLTOTAL (I)346 821298 381
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)179 82060 302
DVEmprunts et dettes financières divers (4)106 02280 207
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés189 85872 041
DYDettes fiscales et sociales87 399128 640
EAAutres dettes7 2194 359
EBProduits constatés d’avance (2)4 917
ECTOTAL (IV)575 235345 549
EETOTAL GENERAL (I à V)922 056643 930
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an472 240322 471
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens882 791219 8671 102 658861 357
FGProduction vendue services226 434226 434161 058
FJChiffres d’affaires nets1 109 225219 8671 329 0921 022 415
FMProduction stockée36 375-594
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges26 25340 837
FQAutres produits73
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 391 7271 062 662
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements358 663282 297
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-4 438764
FWAutres achats et charges externes486 796237 523
FXImpôts, taxes et versements assimilés9 1839 436
FYSalaires et traitements318 448202 569
FZCharges sociales100 51762 754
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements66 00331 653
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 187
GEAutres charges36
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 335 174829 188
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)56 553233 474
GLAutres intérêts et produits assimilés1579
GPTotal des produits financiers (V)1579
GRIntérêts et charges assimilées4 8583 631
GUTotal des charges financières (VI)4 8583 631
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4 701-3 622
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)51 852229 852
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion791 429
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital29 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)29 0791 429
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 14922 608
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital26 228
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)27 37722 608
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 703-21 179
HKImpôts sur les bénéfices (X)5 11458 629
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 420 9641 064 100
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 372 523914 056
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)48 441150 044
HPRenvois : Crédit-bail mobilier23 01720 818
A1Renvois : Transfert de charges24 06640 837
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant18 71215 636
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles14 00515 71829 723
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles136 26550 2853 522183 028
0NAMORTISSEMENTS Total Général150 27066 0033 522212 751
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6NSur stocks et en cours2 1872 187
7BTotal Provisions pour dépréciation2 1872 187
7CTOTAL GENERAL2 1872 187
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation2 187
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières1 5301 530
VAClients douteux ou litigieux2 911
UXAutres créances clients225 868
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux2 344
VMImpôts sur les bénéfices42 082
VBT. V. A.13 045
VCGroupe et associés232 243
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)5 607
VSCharges constatées d’avance1 229
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES526 859526 859
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine165165
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine179 65576 660102 995
8BFournisseurs et comptes rattaché189 858189 858
8CPersonnel et comptes rattachés29 32129 321
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux53 62753 627
VWT.V.A.3 9073 907
VQAutres impôts, taxes et assimilés544544
VIGroupe et associés106 022106 022
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)7 2197 219
8LProduits constatés d’avance4 9174 917
VYTOTAL – ETAT DES DETTES575 235472 240102 995
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice215 171
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice95 786
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LE PUY-EN-VELAY (4302)
Numéro de dépôt : B2019/001362 du 14/05/2019
Numéro de gestion : 2013B00207
Code activité : 3109B : Fabrication de meubles (NAFRev2 : 31)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires37 51427 6859 829818
AJAutres immobilisations incorporelles2 0382 038
APConstructions22 1759 41912 75715 150
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels179 63085 41194 219115 945
ATAutres immobilisations corporelles115 33388 19927 13422 719
BHAutres immobilisations financières1 5301 5301 530
BJTOTAL (I)358 220212 751145 469156 161
BLMatières premières, approvisionnements15 79415 7949 169
BNEn cours de production de biens39 96439 9643 589
BXClients et comptes rattachés228 779228 779221 685
BZAutres créances295 321295 321142 194
CFDisponibilités195 501195 501108 236
CHCharges constatées d’avance1 2291 2292 896
CJTOTAL (II)776 587776 587487 769
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 134 807212 751922 056643 930
CPParts à moins d’un an1 530
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 0003 000
DDRéserve légale (1)300300
DGAutres réserves295 081145 037
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)48 441150 044
DLTOTAL (I)346 821298 381
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)179 82060 302
DVEmprunts et dettes financières divers (4)106 02280 207
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés189 85872 041
DYDettes fiscales et sociales87 399128 640
EAAutres dettes7 2194 359
EBProduits constatés d’avance (2)4 917
ECTOTAL (IV)575 235345 549
EETOTAL GENERAL (I à V)922 056643 930
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an472 240322 471
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens882 791219 8671 102 658861 357
FGProduction vendue services226 434226 434161 058
FJChiffres d’affaires nets1 109 225219 8671 329 0921 022 415
FMProduction stockée36 375-594
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges26 25340 837
FQAutres produits73
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 391 7271 062 662
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements358 663282 297
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-4 438764
FWAutres achats et charges externes486 796237 523
FXImpôts, taxes et versements assimilés9 1839 436
FYSalaires et traitements318 448202 569
FZCharges sociales100 51762 754
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements66 00331 653
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 187
GEAutres charges36
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 335 174829 188
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)56 553233 474
GLAutres intérêts et produits assimilés1579
GPTotal des produits financiers (V)1579
GRIntérêts et charges assimilées4 8583 631
GUTotal des charges financières (VI)4 8583 631
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4 701-3 622
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)51 852229 852
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion791 429
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital29 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)29 0791 429
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 14922 608
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital26 228
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)27 37722 608
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 703-21 179
HKImpôts sur les bénéfices (X)5 11458 629
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 420 9641 064 100
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 372 523914 056
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)48 441150 044
HPRenvois : Crédit-bail mobilier23 01720 818
A1Renvois : Transfert de charges24 06640 837
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant18 71215 636
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles14 00515 71829 723
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles136 26550 2853 522183 028
0NAMORTISSEMENTS Total Général150 27066 0033 522212 751
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6NSur stocks et en cours2 1872 187
7BTotal Provisions pour dépréciation2 1872 187
7CTOTAL GENERAL2 1872 187
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation2 187
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières1 5301 530
VAClients douteux ou litigieux2 911
UXAutres créances clients225 868
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux2 344
VMImpôts sur les bénéfices42 082
VBT. V. A.13 045
VCGroupe et associés232 243
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)5 607
VSCharges constatées d’avance1 229
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES526 859526 859
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine165165
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine179 65576 660102 995
8BFournisseurs et comptes rattaché189 858189 858
8CPersonnel et comptes rattachés29 32129 321
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux53 62753 627
VWT.V.A.3 9073 907
VQAutres impôts, taxes et assimilés544544
VIGroupe et associés106 022106 022
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)7 2197 219
8LProduits constatés d’avance4 9174 917
VYTOTAL – ETAT DES DETTES575 235472 240102 995
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice215 171
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice95 786
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LE PUY-EN-VELAY (4302)
Numéro de dépôt : B2018/001543 du 20/06/2018
Numéro de gestion : 2013B00207
Code activité : 3109B : Fabrication de meubles (NAFRev2 : 31)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires37 51427 6859 829818
AJAutres immobilisations incorporelles2 0382 038
APConstructions22 1759 41912 75715 150
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels179 63085 41194 219115 945
ATAutres immobilisations corporelles115 33388 19927 13422 719
BHAutres immobilisations financières1 5301 5301 530
BJTOTAL (I)358 220212 751145 469156 161
BLMatières premières, approvisionnements15 79415 7949 169
BNEn cours de production de biens39 96439 9643 589
BXClients et comptes rattachés228 779228 779221 685
BZAutres créances295 321295 321142 194
CFDisponibilités195 501195 501108 236
CHCharges constatées d’avance1 2291 2292 896
CJTOTAL (II)776 587776 587487 769
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 134 807212 751922 056643 930
CPParts à moins d’un an1 530
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 0003 000
DDRéserve légale (1)300300
DGAutres réserves295 081145 037
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)48 441150 044
DLTOTAL (I)346 821298 381
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)179 82060 302
DVEmprunts et dettes financières divers (4)106 02280 207
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés189 85872 041
DYDettes fiscales et sociales87 399128 640
EAAutres dettes7 2194 359
EBProduits constatés d’avance (2)4 917
ECTOTAL (IV)575 235345 549
EETOTAL GENERAL (I à V)922 056643 930
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an472 240322 471
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens882 791219 8671 102 658861 357
FGProduction vendue services226 434226 434161 058
FJChiffres d’affaires nets1 109 225219 8671 329 0921 022 415
FMProduction stockée36 375-594
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges26 25340 837
FQAutres produits73
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 391 7271 062 662
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements358 663282 297
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-4 438764
FWAutres achats et charges externes486 796237 523
FXImpôts, taxes et versements assimilés9 1839 436
FYSalaires et traitements318 448202 569
FZCharges sociales100 51762 754
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements66 00331 653
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 187
GEAutres charges36
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 335 174829 188
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)56 553233 474
GLAutres intérêts et produits assimilés1579
GPTotal des produits financiers (V)1579
GRIntérêts et charges assimilées4 8583 631
GUTotal des charges financières (VI)4 8583 631
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4 701-3 622
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)51 852229 852
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion791 429
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital29 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)29 0791 429
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 14922 608
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital26 228
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)27 37722 608
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 703-21 179
HKImpôts sur les bénéfices (X)5 11458 629
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 420 9641 064 100
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 372 523914 056
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)48 441150 044
HPRenvois : Crédit-bail mobilier23 01720 818
A1Renvois : Transfert de charges24 06640 837
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant18 71215 636
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles14 00515 71829 723
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles136 26550 2853 522183 028
0NAMORTISSEMENTS Total Général150 27066 0033 522212 751
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6NSur stocks et en cours2 1872 187
7BTotal Provisions pour dépréciation2 1872 187
7CTOTAL GENERAL2 1872 187
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation2 187
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières1 5301 530
VAClients douteux ou litigieux2 911
UXAutres créances clients225 868
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux2 344
VMImpôts sur les bénéfices42 082
VBT. V. A.13 045
VCGroupe et associés232 243
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)5 607
VSCharges constatées d’avance1 229
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES526 859526 859
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine165165
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine179 65576 660102 995
8BFournisseurs et comptes rattaché189 858189 858
8CPersonnel et comptes rattachés29 32129 321
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux53 62753 627
VWT.V.A.3 9073 907
VQAutres impôts, taxes et assimilés544544
VIGroupe et associés106 022106 022
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)7 2197 219
8LProduits constatés d’avance4 9174 917
VYTOTAL – ETAT DES DETTES575 235472 240102 995
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice215 171
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice95 786
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LE PUY-EN-VELAY (4302)
Numéro de dépôt : B2017/001841 du 29/06/2017
Numéro de gestion : 2013B00207
Code activité : 3109B : Fabrication de meubles (NAFRev2 : 31)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires37 51427 6859 829818
AJAutres immobilisations incorporelles2 0382 038
APConstructions22 1759 41912 75715 150
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels179 63085 41194 219115 945
ATAutres immobilisations corporelles115 33388 19927 13422 719
BHAutres immobilisations financières1 5301 5301 530
BJTOTAL (I)358 220212 751145 469156 161
BLMatières premières, approvisionnements15 79415 7949 169
BNEn cours de production de biens39 96439 9643 589
BXClients et comptes rattachés228 779228 779221 685
BZAutres créances295 321295 321142 194
CFDisponibilités195 501195 501108 236
CHCharges constatées d’avance1 2291 2292 896
CJTOTAL (II)776 587776 587487 769
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 134 807212 751922 056643 930
CPParts à moins d’un an1 530
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 0003 000
DDRéserve légale (1)300300
DGAutres réserves295 081145 037
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)48 441150 044
DLTOTAL (I)346 821298 381
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)179 82060 302
DVEmprunts et dettes financières divers (4)106 02280 207
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés189 85872 041
DYDettes fiscales et sociales87 399128 640
EAAutres dettes7 2194 359
EBProduits constatés d’avance (2)4 917
ECTOTAL (IV)575 235345 549
EETOTAL GENERAL (I à V)922 056643 930
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an472 240322 471
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens882 791219 8671 102 658861 357
FGProduction vendue services226 434226 434161 058
FJChiffres d’affaires nets1 109 225219 8671 329 0921 022 415
FMProduction stockée36 375-594
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges26 25340 837
FQAutres produits73
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 391 7271 062 662
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements358 663282 297
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-4 438764
FWAutres achats et charges externes486 796237 523
FXImpôts, taxes et versements assimilés9 1839 436
FYSalaires et traitements318 448202 569
FZCharges sociales100 51762 754
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements66 00331 653
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 187
GEAutres charges36
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 335 174829 188
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)56 553233 474
GLAutres intérêts et produits assimilés1579
GPTotal des produits financiers (V)1579
GRIntérêts et charges assimilées4 8583 631
GUTotal des charges financières (VI)4 8583 631
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4 701-3 622
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)51 852229 852
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion791 429
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital29 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)29 0791 429
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 14922 608
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital26 228
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)27 37722 608
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 703-21 179
HKImpôts sur les bénéfices (X)5 11458 629
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 420 9641 064 100
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 372 523914 056
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)48 441150 044
HPRenvois : Crédit-bail mobilier23 01720 818
A1Renvois : Transfert de charges24 06640 837
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant18 71215 636
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles14 00515 71829 723
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles136 26550 2853 522183 028
0NAMORTISSEMENTS Total Général150 27066 0033 522212 751
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6NSur stocks et en cours2 1872 187
7BTotal Provisions pour dépréciation2 1872 187
7CTOTAL GENERAL2 1872 187
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation2 187
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières1 5301 530
VAClients douteux ou litigieux2 911
UXAutres créances clients225 868
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux2 344
VMImpôts sur les bénéfices42 082
VBT. V. A.13 045
VCGroupe et associés232 243
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)5 607
VSCharges constatées d’avance1 229
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES526 859526 859
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine165165
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine179 65576 660102 995
8BFournisseurs et comptes rattaché189 858189 858
8CPersonnel et comptes rattachés29 32129 321
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux53 62753 627
VWT.V.A.3 9073 907
VQAutres impôts, taxes et assimilés544544
VIGroupe et associés106 022106 022
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)7 2197 219
8LProduits constatés d’avance4 9174 917
VYTOTAL – ETAT DES DETTES575 235472 240102 995
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice215 171
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice95 786
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