ISONIS

Entreprise

ISONIS
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1996
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40401380700015 / Siren : 404013807 / NIC : 00015
N° de TVA : FR 49 404013807
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
69 : Activités juridiques et comptables
Cette division comprend la représentation juridique d’une partie contre une partie adverse, que ce soit ou non de- vant des tribunaux ou d’autres organes judiciaires, par des membres du barreau ou sous leur contrôle, sous la forme d’activités de conseil et de représentation dans des affaires civiles ou pénales ou dans des conflits du tra- vail. Elle comprend également la rédaction de documents juridiques tels que des statuts, des accords d’associa- tion ou des documents analogues relatifs à la constitution de sociétés, les activités relatives aux brevets et aux droits d’auteur, la rédaction d’actes, de testaments, d’actes fiduciaires, etc., ainsi que les autres activités des notaires, huissiers, juges d’instruction et arbitres. Elle comprend également les services comptables et de tenue de livres, comme la vérification des comptes, la préparation des états financiers et la tenue des livres.
69.2 : Activités comptables
69.20 : Activités comptables
69.20Z : Activités comptables
Cette sous-classe comprend :
- l’enregistrement d’opérations commerciales pour les entreprises ou autres
- l’établissement ou la vérification de comptes financiers
- l’examen des comptes et la certification de leur exactitude
- l’établissement de déclarations fiscales pour les particuliers et les entreprises
- les activités de conseil et de représentation (autre que la représentation juridique), pour le compte de clients, devant l’administration fiscale

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des centres de gestion agréés

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités de traitement et de tabulation des données (cf. 63.11Z)
- le conseil de gestion en matière de systèmes comptables, les procédures de contrôle budgétaire (cf. 70.22Z)
- le recouvrement de factures (cf. 82.91Z) Produits associés : 69.20.10, 69.20.21, 69.20.22, 69.20.23, 69.20.24, 69.20.29, 69.20.31, 69.20.32, 69.20.40
Coordonnées de l'établissement :
ISONIS
Adresse :
109 Rue VICTOR HUGO
42700 FIRMINY
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités comptables (NAFRev2 : 69.20Z)
25/12/1996 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Activités comptables (NAF1993 : 74.1C)
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1996
Dénomination : ISONIS
Activité principale : Activités comptables (NAFRev2 : 69.20Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
06/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7426
NOJO : 420200001640260
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 404 013 807
Dénomination : ISONIS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
06/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7425
NOJO : 420200001642720
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 404 013 807
Dénomination : ISONIS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
19/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6415
NOJO : 420200001127360
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 404 013 807
Dénomination : ISONIS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
13/06/2021 : Modifications générales

Annonce N°810
NOJO : 042020000106235
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 404 013 807
Dénomination : ISONIS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
28/03/2021 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°116
NOJO : 042020000101546
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : CABINET PELTIER ET ASSOCIES Société à responsabilité limitée au capital de 150 000 euros Siège social : 109 rue Victor Hugo 42700 FIRMINY 404 013 807 RCS SAINT-ETIENNE AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous seings privés du 18 mars 2021, la société CABINET PELTIER ET ASSOCIES, société à responsabilité limitée au capital de 150 000 euros, dont le siège social est situé 109 rue Victor Hugo 42700 FIRMINY, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de SAINT-ETIENNE sous le numéro 404 013 807, et la société FIDUCIAIRE DU VELAY, société à responsabilité limitée au capital de 80 000 euros, dont le siège social est situé Lieudit La Murette 43140 SAINT DIDIER EN VELAY, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés du PUY EN VELAY sous le numéro 440 632 305, ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption de la société FIDUCIAIRE DU VELAY par la société CABINET PELTIER ET ASSOCIES. La société FIDUCIAIRE DU VELAY ferait apport à la société CABINET PELTIER ET ASSOCIES de la totalité de son actif, soit 1 538 373 €, à charge de la totalité de son passif, soit 971 901 €. La valeur nette des apports s'élèverait à 466 472 €. En raison de la détention par la société CPA INVEST de la totalité des parts représentant la totalité du capital de la société absorbante et de la société absorbée, depuis une date antérieure à celle du dépôt du traité de fusion aux greffes des tribunaux de commerce de ST ETIENNE et du PUY EN VELAY, il ne serait procédé à aucune augmentation du capital et aucune prime de fusion ne serait constituée. De même, les apports effectués par la société absorbée n'étant pas rémunérés par l'attribution de parts émises par la société absorbante, il n'a pas été établi de rapport d'échange. Le projet de fusion établi le 18 mars 2021 a été déposé : - le 22 mars 2021 au greffe du tribunal de commerce de SAINT-ETIENNE, au nom de la société CABINET PELTIER ET ASSOCIES, absorbante, - le 22 mars 2021 au greffe du tribunal de commerce du PUY EN VELAY, au nom de la société FIDUCIAIRE DU VELAY, absorbée.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 404 013 807
Dénomination : CABINET PELTIER ET ASSOCIES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 150000.00 EUR
12/10/2018 : Extrait de jugement

Annonce N°2035
NOJO : 42022017RJ04836
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Identifiant client : 42022017RJ04836E7EB88A-43EF-4141-9CC9-7BC8A2C2B6EB

Extrait de jugement du 2018-10-03
Nature : Jugement de plan de redressement
Complément :
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan : 7 ans , nomme Commissaire à l'exécution du plan Selarl Bcm Prise en la Personne de Me Eric Bauland 40 rue de Bonnel 69003 Lyon

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 404 013 807
Dénomination : CABINET PELTIER ET ASSOCIES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
14/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2762
NOJO : 420200000322670
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 404 013 807
Dénomination : CABINET PELTIER ET ASSOCIES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
25/05/2018 : Avis de dépôt

Annonce N°1963
NOJO : 42022017RJ04833
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Identifiant client : 42022017RJ04833C12DF28-DCE7-42E3-ACA4-4002B9C28224

Avis de dépôt du 2018-05-14
Nature : Dépôt de l'état des créances
Complément :
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 404 013 807
Dénomination : CABINET PELTIER ET ASSOCIES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
15/03/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1640
NOJO : 420200000265870
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 404 013 807
Dénomination : CABINET PELTIER ET ASSOCIES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
15/03/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1641
NOJO : 420200000265880
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 404 013 807
Dénomination : CABINET PELTIER ET ASSOCIES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
18/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2220
NOJO : 214202342763528
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 404 013 807
Dénomination : CABINET PELTIER ET ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
18/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2221
NOJO : 214202342763529
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 404 013 807
Dénomination : CABINET PELTIER ET ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
30/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2877
NOJO : BXC13169007040N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2012

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 404 013 807
Dénomination : CABINET PELTIER ET ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/03/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4492
NOJO : BXC12062002505L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2011

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 404 013 807
Dénomination : CABINET PELTIER ET ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5180
NOJO : BXC10347010462J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2010

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 404 013 807
Dénomination : CABINET PELTIER ET ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
109 rue Victor Hugo
42700 Firminy
28/01/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3731
NOJO : BXC100200037791
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2009

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 404 013 807
Dénomination : CABINET PELTIER ET ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
109 rue Victor Hugo
42700 Firminy
26/03/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3471
NOJO : BXC08072005914G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2008

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 404 013 807
Dénomination : CABINET PELTIER ET ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
109 rue Victor Hugo
42700 Firminy
18/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°2739
NOJO : BXB080960011690
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Date de commencement d'activité : 01/01/1996
Date d'effet : 2008-01-08
Descriptif : Augmentation de capital

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 404 013 807
Dénomination : CABINET PELTIER ET ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Co-gérant : DESGACHES Bernard Jean Baptiste.
Co-gérant : PAYA Gilles André.

Montant du capital : 150000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
109 rue Victor Hugo
42700 Firminy

Etablissement principal :
Adresse :
109 rue Victor Hugo
42700 Firminy
07/02/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3978
NOJO : BXC08030000919L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2007

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 404 013 807
Dénomination : CABINET PELTIER ET ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
109 rue Victor Hugo
42700 Firminy
Historique de l'unité légale :
28/04/2021 : dénomination, économie sociale et solidaire
Dénomination : ISONIS
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités comptables (NAFRev2 : 69.20Z)
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Activités comptables (NAF1993 : 74.1C)
Représentants légaux :
31/03/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B00127
Type : Personne Physique

Nom : DESGACHES Bernard Jean Baptiste
Né le 08/01/1967 à SAINT
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Lieu-dit la Côte
42330 Saint-Bonnet-les-Oules
FRANCE
31/03/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B00127
Type : Personne Physique

Nom : PAYA Gilles André
Né le 03/10/1969 à Le
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
26 Rue Jules Verne
42240 Unieux
FRANCE
Dépôts des actes :
31/03/2014 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B00127
Dépôt : N°2194 déposé le 31/03/2015
Etat : Déposé
Décision : APPORT DE TITRES
31/03/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B00127
Dépôt : N°2194 déposé le 31/03/2015
Etat : Déposé
28/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B00127
Dépôt : N°3175 déposé le 29/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
28/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B00127
Dépôt : N°3175 déposé le 29/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/05/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B00127
Dépôt : N°3175 déposé le 29/05/2013
Etat : Déposé
22/11/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B00127
Dépôt : N°800088 déposé le 08/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
22/11/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B00127
Dépôt : N°800088 déposé le 08/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
22/11/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B00127
Dépôt : N°800088 déposé le 08/01/2008
Etat : Déposé
19/11/2002 : Procès-verbal de la gérance
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B00127
Dépôt : N°2204971 déposé le 29/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
19/11/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B00127
Dépôt : N°2204971 déposé le 29/11/2002
Etat : Déposé
07/11/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B00127
Dépôt : N°2204971 déposé le 29/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
07/11/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B00127
Dépôt : N°2204971 déposé le 29/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
08/01/2002 : Procès-verbal de la gérance
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B00127
Dépôt : N°2200377 déposé le 24/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
08/01/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B00127
Dépôt : N°2200377 déposé le 24/01/2002
Etat : Déposé
02/01/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B00127
Dépôt : N°2200377 déposé le 24/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
02/01/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B00127
Dépôt : N°2200377 déposé le 24/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
02/01/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B00127
Dépôt : N°2200377 déposé le 24/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
02/01/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B00127
Dépôt : N°2200377 déposé le 24/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/12/1995 : Décision(s) des associés
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B00127
Dépôt : N°960670 déposé le 26/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
28/12/1995 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B00127
Dépôt : N°960670 déposé le 26/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
31/03/2015 : Etablissement ouvert

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B00127
Type : Siège

Adresse :
109 Rue Victor Hugo
42700 Firminy
FRANCE
31/03/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B00127
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
6 à12 Rue Molina
42000 Saint-Étienne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/12/2011
Activité : l'exercicie de la profession d'expert comptable
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/03/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B00127
Type : Etablissement principal

Adresse :
109 Rue Victor Hugo
42700 Firminy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1996
Activité : expert comptable l'exercice de la profession d'expert comptable dans tous pays
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
31/03/2015 : CABINET PELTIER ET ASSOCIES
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Activité principale : expert comptable l'exercice de la profession d'expert comptable dans tous pays

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/02/1996
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 26/02/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 150000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B00127
Dépôt : N°2368 déposé le 30/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B00127
Dépôt : N°2367 déposé le 30/03/2015
Durée de l'exercice : 16
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B00127
Dépôt : N°3673 déposé le 05/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B00127
Dépôt : N°848 déposé le 10/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B00127
Dépôt : N°9155 déposé le 22/11/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B00127
Dépôt : N°9740 déposé le 17/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B00127
Dépôt : N°555 déposé le 22/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B00127
Dépôt : N°6277 déposé le 19/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996B00127
Dépôt : N°95235 déposé le 29/12/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2023/006382 du 21/06/2023
Numéro de gestion : 1996B00127
Code activité : 6920Z : Activités juridiques et comptables (NAFRev2 : 69)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 3572 4551 901
AHFonds commercial525 949525 949
ATAutres immobilisations corporelles137 524109 08428 439
BJTOTAL (I)667 830111 539556 290
BNEn cours de production de biens31 81531 815
BXClients et comptes rattachés1 082 693217 208865 485
BZAutres créances54 75954 759
CFDisponibilités1 4641 464
CHCharges constatées d’avance5 9115 911
CJTOTAL (II)1 176 642217 208959 434
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 844 472328 7481 515 724
CRParts à plus d’un an281 820
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel150 000
DDRéserve légale (1)15 000
DGAutres réserves441 653
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)27 719
DLTOTAL (I)634 372
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)205 894
DVEmprunts et dettes financières divers (4)100 501
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés136 680
DYDettes fiscales et sociales424 306
EAAutres dettes13 968
ECTOTAL (IV)881 352
EETOTAL GENERAL (I à V)1 515 724
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an758 783
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.31 045
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 053 3321 053 332
FJChiffres d’affaires nets1 053 3321 053 332
FMProduction stockée-1 477
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges41 477
FQAutres produits13 490
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 106 822
FWAutres achats et charges externes321 839
FXImpôts, taxes et versements assimilés16 611
FYSalaires et traitements497 317
FZCharges sociales218 614
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements17 717
GEAutres charges2 324
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 074 424
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)32 397
GRIntérêts et charges assimilées5 599
GUTotal des charges financières (VI)5 599
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 599
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)26 797
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion13 009
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 392
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)15 402
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-15 402
HKImpôts sur les bénéfices (X)-16 324
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 106 822
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 079 103
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)27 719
A1Renvois : Transfert de charges41 477
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant80 055
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles21 8871 09420 5262 455
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles119 93216 62327 471109 085
0NAMORTISSEMENTS Total Général141 81917 71747 996111 540
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2021/010363 du 04/08/2021
Numéro de gestion : 1996B00127
Code activité : 6920Z : Activités juridiques et comptables (NAFRev2 : 69)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 3572 4551 901
AHFonds commercial525 949525 949
ATAutres immobilisations corporelles137 524109 08428 439
BJTOTAL (I)667 830111 539556 290
BNEn cours de production de biens31 81531 815
BXClients et comptes rattachés1 082 693217 208865 485
BZAutres créances54 75954 759
CFDisponibilités1 4641 464
CHCharges constatées d’avance5 9115 911
CJTOTAL (II)1 176 642217 208959 434
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 844 472328 7481 515 724
CRParts à plus d’un an281 820
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel150 000
DDRéserve légale (1)15 000
DGAutres réserves441 653
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)27 719
DLTOTAL (I)634 372
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)205 894
DVEmprunts et dettes financières divers (4)100 501
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés136 680
DYDettes fiscales et sociales424 306
EAAutres dettes13 968
ECTOTAL (IV)881 352
EETOTAL GENERAL (I à V)1 515 724
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an758 783
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.31 045
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 053 3321 053 332
FJChiffres d’affaires nets1 053 3321 053 332
FMProduction stockée-1 477
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges41 477
FQAutres produits13 490
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 106 822
FWAutres achats et charges externes321 839
FXImpôts, taxes et versements assimilés16 611
FYSalaires et traitements497 317
FZCharges sociales218 614
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements17 717
GEAutres charges2 324
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 074 424
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)32 397
GRIntérêts et charges assimilées5 599
GUTotal des charges financières (VI)5 599
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 599
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)26 797
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion13 009
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 392
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)15 402
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-15 402
HKImpôts sur les bénéfices (X)-16 324
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 106 822
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 079 103
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)27 719
A1Renvois : Transfert de charges41 477
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant80 055
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles21 8871 09420 5262 455
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles119 93216 62327 471109 085
0NAMORTISSEMENTS Total Général141 81917 71747 996111 540
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2023/006552 du 23/06/2023
Numéro de gestion : 1996B00127
Code activité : 6920Z : Activités juridiques et comptables (NAFRev2 : 69)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 3572 4551 901
AHFonds commercial525 949525 949
ATAutres immobilisations corporelles137 524109 08428 439
BJTOTAL (I)667 830111 539556 290
BNEn cours de production de biens31 81531 815
BXClients et comptes rattachés1 082 693217 208865 485
BZAutres créances54 75954 759
CFDisponibilités1 4641 464
CHCharges constatées d’avance5 9115 911
CJTOTAL (II)1 176 642217 208959 434
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 844 472328 7481 515 724
CRParts à plus d’un an281 820
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel150 000
DDRéserve légale (1)15 000
DGAutres réserves441 653
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)27 719
DLTOTAL (I)634 372
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)205 894
DVEmprunts et dettes financières divers (4)100 501
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés136 680
DYDettes fiscales et sociales424 306
EAAutres dettes13 968
ECTOTAL (IV)881 352
EETOTAL GENERAL (I à V)1 515 724
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an758 783
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.31 045
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 053 3321 053 332
FJChiffres d’affaires nets1 053 3321 053 332
FMProduction stockée-1 477
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges41 477
FQAutres produits13 490
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 106 822
FWAutres achats et charges externes321 839
FXImpôts, taxes et versements assimilés16 611
FYSalaires et traitements497 317
FZCharges sociales218 614
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements17 717
GEAutres charges2 324
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 074 424
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)32 397
GRIntérêts et charges assimilées5 599
GUTotal des charges financières (VI)5 599
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 599
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)26 797
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion13 009
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 392
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)15 402
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-15 402
HKImpôts sur les bénéfices (X)-16 324
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 106 822
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 079 103
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)27 719
A1Renvois : Transfert de charges41 477
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant80 055
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles21 8871 09420 5262 455
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles119 93216 62327 471109 085
0NAMORTISSEMENTS Total Général141 81917 71747 996111 540
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2018/004763 du 11/06/2018
Numéro de gestion : 1996B00127
Code activité : 6920Z : Activités juridiques et comptables (NAFRev2 : 69)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 3572 4551 901
AHFonds commercial525 949525 949
ATAutres immobilisations corporelles137 524109 08428 439
BJTOTAL (I)667 830111 539556 290
BNEn cours de production de biens31 81531 815
BXClients et comptes rattachés1 082 693217 208865 485
BZAutres créances54 75954 759
CFDisponibilités1 4641 464
CHCharges constatées d’avance5 9115 911
CJTOTAL (II)1 176 642217 208959 434
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 844 472328 7481 515 724
CRParts à plus d’un an281 820
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel150 000
DDRéserve légale (1)15 000
DGAutres réserves441 653
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)27 719
DLTOTAL (I)634 372
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)205 894
DVEmprunts et dettes financières divers (4)100 501
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés136 680
DYDettes fiscales et sociales424 306
EAAutres dettes13 968
ECTOTAL (IV)881 352
EETOTAL GENERAL (I à V)1 515 724
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an758 783
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.31 045
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 053 3321 053 332
FJChiffres d’affaires nets1 053 3321 053 332
FMProduction stockée-1 477
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges41 477
FQAutres produits13 490
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 106 822
FWAutres achats et charges externes321 839
FXImpôts, taxes et versements assimilés16 611
FYSalaires et traitements497 317
FZCharges sociales218 614
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements17 717
GEAutres charges2 324
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 074 424
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)32 397
GRIntérêts et charges assimilées5 599
GUTotal des charges financières (VI)5 599
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 599
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)26 797
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion13 009
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 392
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)15 402
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-15 402
HKImpôts sur les bénéfices (X)-16 324
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 106 822
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 079 103
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)27 719
A1Renvois : Transfert de charges41 477
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant80 055
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles21 8871 09420 5262 455
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles119 93216 62327 471109 085
0NAMORTISSEMENTS Total Général141 81917 71747 996111 540
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2018/001603 du 08/03/2018
Numéro de gestion : 1996B00127
Code activité : 6920Z : Activités juridiques et comptables (NAFRev2 : 69)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 3572 4551 901
AHFonds commercial525 949525 949
ATAutres immobilisations corporelles137 524109 08428 439
BJTOTAL (I)667 830111 539556 290
BNEn cours de production de biens31 81531 815
BXClients et comptes rattachés1 082 693217 208865 485
BZAutres créances54 75954 759
CFDisponibilités1 4641 464
CHCharges constatées d’avance5 9115 911
CJTOTAL (II)1 176 642217 208959 434
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 844 472328 7481 515 724
CRParts à plus d’un an281 820
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel150 000
DDRéserve légale (1)15 000
DGAutres réserves441 653
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)27 719
DLTOTAL (I)634 372
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)205 894
DVEmprunts et dettes financières divers (4)100 501
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés136 680
DYDettes fiscales et sociales424 306
EAAutres dettes13 968
ECTOTAL (IV)881 352
EETOTAL GENERAL (I à V)1 515 724
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an758 783
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.31 045
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 053 3321 053 332
FJChiffres d’affaires nets1 053 3321 053 332
FMProduction stockée-1 477
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges41 477
FQAutres produits13 490
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 106 822
FWAutres achats et charges externes321 839
FXImpôts, taxes et versements assimilés16 611
FYSalaires et traitements497 317
FZCharges sociales218 614
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements17 717
GEAutres charges2 324
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 074 424
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)32 397
GRIntérêts et charges assimilées5 599
GUTotal des charges financières (VI)5 599
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 599
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)26 797
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion13 009
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 392
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)15 402
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-15 402
HKImpôts sur les bénéfices (X)-16 324
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 106 822
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 079 103
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)27 719
A1Renvois : Transfert de charges41 477
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant80 055
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles21 8871 09420 5262 455
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles119 93216 62327 471109 085
0NAMORTISSEMENTS Total Général141 81917 71747 996111 540
30/09/2015 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2018/001602 du 08/03/2018
Numéro de gestion : 1996B00127
Code activité : 6920Z : Activités juridiques et comptables (NAFRev2 : 69)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 3572 4551 901
AHFonds commercial525 949525 949
ATAutres immobilisations corporelles137 524109 08428 439
BJTOTAL (I)667 830111 539556 290
BNEn cours de production de biens31 81531 815
BXClients et comptes rattachés1 082 693217 208865 485
BZAutres créances54 75954 759
CFDisponibilités1 4641 464
CHCharges constatées d’avance5 9115 911
CJTOTAL (II)1 176 642217 208959 434
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 844 472328 7481 515 724
CRParts à plus d’un an281 820
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel150 000
DDRéserve légale (1)15 000
DGAutres réserves441 653
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)27 719
DLTOTAL (I)634 372
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)205 894
DVEmprunts et dettes financières divers (4)100 501
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés136 680
DYDettes fiscales et sociales424 306
EAAutres dettes13 968
ECTOTAL (IV)881 352
EETOTAL GENERAL (I à V)1 515 724
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an758 783
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.31 045
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 053 3321 053 332
FJChiffres d’affaires nets1 053 3321 053 332
FMProduction stockée-1 477
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges41 477
FQAutres produits13 490
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 106 822
FWAutres achats et charges externes321 839
FXImpôts, taxes et versements assimilés16 611
FYSalaires et traitements497 317
FZCharges sociales218 614
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements17 717
GEAutres charges2 324
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 074 424
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)32 397
GRIntérêts et charges assimilées5 599
GUTotal des charges financières (VI)5 599
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 599
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)26 797
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion13 009
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 392
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)15 402
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-15 402
HKImpôts sur les bénéfices (X)-16 324
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 106 822
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 079 103
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)27 719
A1Renvois : Transfert de charges41 477
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant80 055
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles21 8871 09420 5262 455
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles119 93216 62327 471109 085
0NAMORTISSEMENTS Total Général141 81917 71747 996111 540

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici