ISIS

Entreprise

ISIS
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2007
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41958875100026 / Siren : 419588751 / NIC : 00026
N° de TVA : FR 78 419588751
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 28/12/2018
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section L : ACTIVITÉS IMMOBILIÈRES
Cette section comprend les activités de bailleurs, d’agents et/ou de courtiers dans l’un ou plusieurs des domaines suivants : vente ou achat de biens immobiliers, location de biens immobiliers, prestation d’autres services liés à l’immobilier tels que l’évaluation de biens immobiliers ou l’activité d’agent fiduciaire en immobilier. Les activités de cette section peuvent être effectuées sur des biens propres ou loués, éventuellement pour le compte de tiers. Est également comprise la promotion immobilière en vue d’une exploitation propre.
Cette section comprend aussi les gestionnaires de biens immobiliers.
68 : Activités immobilières
68.2 : Location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués
68.20 : Location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués
68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Cette sous-classe comprend :
- la location et l’exploitation d’immeubles non résidentiels (bureaux, espaces commerciaux, halls d’exposition, salle de conférence, de réception ou de réunion, installations d’entreposage en libre-service, etc.)
- la location de terres et terrains, notamment à usage agricole

Cette sous-classe comprend aussi :
- la promotion immobilière d’autres biens immobiliers en vue d’une exploitation propre
- la location de fonds de commerce
- la location au mois ou à l’année de boxes ou de lieux de garage de véhicules Produits associés : 68.20.12
Coordonnées de l'établissement :
ISIS
Adresse :
8 Route DE GENEUILLE
25870 CHEVROZ
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 30/06/1998
Dénomination : ISIS
Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
Catégorie juridique : Autre société civile
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
ISIS - Chevroz (siège)ISIS - Besançon (fermé)
Publications au Bodacc :
04/01/2019 : Modifications générales

Annonce N°744
NOJO : 002501MYG209467
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Date de commencement d'activité : 30/06/1998
Descriptif : transfert du siège social, transfert de l'établissement principal.

Numéro d'identification : RCS Besançon 419 588 751
Dénomination : ISIS
Forme juridique : Société civile immobilière

Administration :
Gérant, Associé indéfiniment responsable : COURLET DE VREGILLE Blandine ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : COURLET DE BREGILLE Jacques ; Associé indéfiniment responsable : COURLET DE VREGILLE Gabriel ; Associé indéfiniment responsable : COURLET DE VREGILLE Cécile ; Associé indéfiniment responsable : COURLET DE VREGILLE Carole ; Associé indéfiniment responsable : COURLET DE VREGILLE François
Historique de l'unité légale :
03/12/2018 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00026
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Location d'autres biens immobiliers (NAF1993 : 70.2C)
Représentants légaux :
21/07/1998 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1998D00168
Type : Personne Physique

Nom : JEAMBRUN (COURLET DE VREGILLE) Blandine
Né le 13/07/1951 à MAICHE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
RTE DE GENEUILLE
25870 CHEVROZ
FRANCE
21/07/1998 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1998D00168
Type : Personne Physique

Nom : JEAMBRUN (COURLET DE VREGILLE) Blandine
Né le 13/07/1951 à MAICHE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
RTE DE GENEUILLE
25870 CHEVROZ
FRANCE
21/07/1998 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1998D00168
Type : Personne Physique

Nom : COURLET DE BREGILLE Jacques
Né le 18/06/1951 à BOULOT (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
RTE DE GENEUILLE
25870 CHEVROZ
FRANCE
21/07/1998 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1998D00168
Type : Personne Physique

Nom : COURLET DE BREGILLE Jacques
Né le 18/06/1951 à BOULOT (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
RTE DE GENEUILLE
25870 CHEVROZ
FRANCE
Dépôts des actes :
30/06/1998 : Acte notarié
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1998D00168
Dépôt : N°1328 déposé le 16/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
21/07/1998 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1998D00168
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
13 RUE ALPHONSE DELACROIX
25000 BESANCON
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/1998
Activité : ACQUISITION GESTION ET ADMINISTRATION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS ET PLUS SPECIALEMENT OPERATION SUIVANTE : MAISON A DEVECEY
Origine du fonds : Création
Observations :
21/07/1998 : Ajout
Greffe : Besançon (2501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : SIRET : 419 588 751 00018 CODE APE : 702C (CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE[ LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 1 020 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 155 498.00 EUR
Personnes morales :
21/07/1998 : ISIS
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société civile immobilière

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/07/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 155498.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

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