INVIVO GROUP

Entreprise

INVIVO GROUP
Dernière mise à jour : 18/07/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 25/02/2014
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 80107628200012 / Siren : 801076282 / NIC : 00012
N° de TVA : FR 23 801076282
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 08/02/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.2 : Conseil de gestion
70.22 : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
70.22Z : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Cette sous-classe comprend le conseil et l’assistance opérationnelle apportés à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion, telles que la planification d’entreprise stratégique et organisationnelle, la reconfiguration de processus, la gestion du changement, la réduction des coûts et d’autres questions financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, les stratégies de rémunération et retraite, la planification de la production et du contrôle.

Cette sous-classe comprend :
- le conseil et l’assistance opérationnelle aux entreprises et aux services publics dans les domaines suivants : • la conception de méthodes ou procédures comptables, de programme de comptabilisation des dépenses, de procédures de contrôle budgétaire • le conseil et l’assistance aux entreprises et aux services publics en matière de planification, d’organisation, de recherche du rendement, de contrôle, d’information de gestion, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la conception de logiciels informatiques pour systèmes comptables (cf. 62.01Z)
- le conseil et la représentation juridiques (cf. 69.10Z)
- les activités comptables (cf. 69.20Z)
- les activités de conseil en architecture et en ingénierie (cf. 71.11Z, 71.12B)
- les activités de conseil en environnement, agronomie, sécurité et domaines similaires (cf. 74.90B)
- les activités de conseil en recherche et placement de cadres (cf. 78.10Z)
- les activités de conseil en éducation (cf. 85.60Z) Produits associés : 70.22.11, 70.22.12, 70.22.13, 70.22.14, 70.22.15, 70.22.16, 70.22.17, 70.22.20, 70.22.30
Coordonnées de l'établissement :
INVIVO GROUP
Adresse :
83 Avenue DE LA GRANDE ARMEE
75116 PARIS 16
Historique de l'établissement :
18/07/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
30/06/2015 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 25/02/2014
Dénomination : INVIVO GROUP
Activité principale : Activités comptables (NAFRev2 : 69.20Z)
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Oui
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
02/06/2020 : aladin
N° national/d'enregistrement : 4652764
Date de dépôt : 02/06/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/06/2030
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles ; colles et mastics pour le cuir ; huiles pour l'habillage des cuirs ; préparations chimiques pour le soudage ; gaz protecteurs pour le soudage ; produits pour le revenu des métaux ; produits chimiques pour l'avivage des matières textiles ; produits pour adoucir l'eau ; détartrants autres qu'à usage domestique ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; terres rares ; compost ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; terre pour la culture, terreau ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; colles (apprêts) ; colles pour l'industrie, pour affiches, pour papiers peints, pour le cuir ; produits pour décoller ; dissolvants pour vernis ; pâte de bois ; matières à dépolir ; dissolvants pour vernis ; mastic de vitrier ; papier pour la photographie ; émulsions photographiques ; films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés ; additifs chimiques pour carburants et huiles ; antigels ; liquides pour freins ; produits pour économiser les combustibles ; compositions pour la réparation des pneumatiques ; alcool ; alcool éthylique ; cellulose ; oxygène ; acétone ; acide chlorhydrique ; papier nitré ; papier chimique pour essais ; eau distillée ; eau acidulée pour la recharge des accumulateurs ; compositions pour la réparation des pneumatiques ; eau oxygénée, produits d'engluement pour l'arboriculture ; mastic pour remplir les cavités des arbres (arboriculture) ; compositions extinctrices ; amendements pour sol ; terreau ;
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Colorants, peintures et vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures); enduits (peintures); encres d'imprimerie; cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; diluants et liants pour colorants, laques et peintures; matières tinctoriales; colorants pour aliments et boissons; teintures pour chaussures; mordants (ni pour métaux, ni pour semences); résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; eau de Javel; détachants; assouplisseurs; produits pour enlever la peinture; papier émeri; produits pour l'enlèvement de la rouille; décapants; détartrants à usage domestique; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical; produits pour le dérouillement; cires à parquets; cirages; produits pour faire briller les feuilles; adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique; savons; produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette; huiles essentielles; désodorisants à usage personnel (parfumerie); cosmétiques; produits pour le soin des cheveux; dentifrices, produits de maquillage et de démaquillage; produits de rasage; produits de toilette; laits et huiles de toilette; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau); shampooings pour animaux de compagnie; encens; bois odorants; pots-pourris odorants ;
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles, lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; produits pour le dépoussiérage; combustibles (y compris les essences pour moteurs); huiles pour moteurs; carburants; gasoil; additifs non chimiques pour carburants; énergie électrique; matières éclairantes, bougies et mèches (éclairage); chandelles; bougies parfumées; allume-feu, briquettes combustibles; alcool utilisé comme combustible; alcool à brûler; gaz d'éclairage; charbon de bois (combustible); bois à brûler; graisses pour le cuir, graisse pour armes, graisses pour chaussures, bougies pour arbres de Noël; bois de feu; huiles pour la conservation de la maçonnerie; huiles pour la conservation du cuir; huiles pour la peinture; huiles pour les tissus; paraffine ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; Compléments alimentaires, sous forme solide ou liquide; compléments alimentaires autres qu'à usage médical; compléments alimentaires à usage diététique; compléments alimentaires à usage cosmétique; préparations pharmaceutiques et médicales pour le traitement, le soin, le nettoyage, l'apaisement, la désinfection, la revitalisation et la relaxation de la peau et des cheveux ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales, herbes médicinales, tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés, lait et produits laitiers pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; antiseptiques ; produits désinfectants et assainissant avec ou sans rinçage pour l'hygiène des mains, gel hydroalcoolique pour l'hygiène des mains, produits pour le lavage des mains; produits désinfectants avec ou sans rinçage pour toutes surfaces, préparations antiseptiques, préparations antibactériennes, préparations désinfectantes pour toutes surfaces, lingettes désinfectantes, désinfectants à usage médical autres que les savons ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits anti-insectes ; insecticides ; insectifuges ; fongicides, herbicides ; produits antiparasitaires, colliers antiparasitaires pour animaux ; produits pour laver les animaux ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton antiseptique, coton hydrophile à usage médical ; bandes, serviettes et culottes hygiéniques ; couche-culotte en papier ou en cellulose, tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; adhésifs pour prothèses dentaires ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la purification de l'air ; solutions pour verres de contact, produits et préparations pour les soins et l'hygiène des plantes ; ciment pour sabots d'animaux ; produits pour laver les animaux ;
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages; aluminium; zinc; minerais; minerais métalliques; matériaux de constructions métalliques; constructions transportables métalliques; constructions non transportables métalliques; monuments, plaques, stèles funéraires métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; conduites d'eau métalliques; échafaudages métalliques; échelles métalliques; palettes de manutention métalliques; roulettes de meubles métalliques; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques); cloisons et clôtures métalliques; coffres-forts; câbles et fils métalliques non-électriques; raccords métalliques de câbles non électriques; baguettes métalliques pour le brasage et le soudage; soudure d'or; serrurerie métallique non électrique; quincaillerie métallique; articles de clouterie; tuyaux métalliques; cassettes de sûreté; chaînes métalliques; anneaux métalliques; charnières métalliques; cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques; fenêtres et portes métalliques; chenets; garde-feu métalliques; clés; cadenas; clochettes; boîtes à lettres en métal; boîtes à outils vides en métal; fils à lier métalliques; câbles d'antenne métalliques autres qu'électriques; récipients d'emballage métalliques; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques; moules à glace métalliques; feuilles d'aluminium; patères métalliques pour vêtements; piquets de tente métalliques; bandes à lier métalliques; capsules et fermetures de bouteille métalliques; distributeurs métalliques fixes de serviettes; enseignes en métal; plaques d'immatriculation métalliques; chaînes de chiens; cages métalliques pour animaux sauvages; cabines de bains métalliques; sonnettes de porte, non électriques; pièges pour animaux; girouettes; ancres; bracelets d'identification métalliques pour hôpitaux; protections d'arbres métalliques; objets d'art, statuettes en métaux communs ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); bougies d'allumage pour moteurs à explosion; alternateurs; économiseurs de carburants pour moteurs; carburateurs; accouplements non électriques et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); crics (machines); moulins (machines); capots (parties de machines); désintégrateurs; foreuses; coupeuses (machines); compresseurs (machines); appareils de vulcanisation; perceuses à main électriques; pompes à air comprimé; scies (machines); lames de scies (parties de machines); couteaux, cisailles et ciseaux électriques; pistolets à colle électriques; pistolets pour la peinture; chalumeaux et fers à souder à gaz; marteaux pneumatiques; turbines autres que pour véhicules terrestres; tondeuses (machines); tondeuses à gazon (machines); dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles; instruments agricoles, autres que ceux entraînés manuellement; machines agricoles; couveuses pour les oeufs; pompes d'aération pour aquariums; malaxeurs; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons; machines et robots de cuisine électriques; broyeurs ménagers électriques; mixeurs; appareils de lavage; installations de lavage pour véhicules; machines à laver le linge et la vaisselle; essoreuses; aspirateurs de poussière; sacs pour aspirateurs; cireuses à parquet électriques; cireuses électriques pour chaussures; machines et appareils électriques de nettoyage; repasseuses; machines pour le bâtiment et les travaux publics; machines pour la métallurgie, pour l'empaquetage, pour le travail du bois, du cuir ou des matières plastiques; machines pour la fabrication du papier; machines pour la teinture; machines à imprimer; machines pour la photocomposition; élévateurs; turbocompresseurs; machines de brasserie; machines à travailler le verre; machines électromécaniques pour l'industrie chimique; appareils pour la fabrication des eaux gazeuses; machines à travailler le tabac; machines pour l'assemblage de bicyclettes; tours de potiers; machines à graver; machines pour la fabrication de chapeaux de paille; machine à fabriquer des briquettes; machines de raffinage du pétrole; machines pour la fabrication d'émaux; machines à cordonner; machines à fabriquer des ampoules; machines de fonderie; condenseurs de vapeurs (parties de machines); machines pour l'industrie textile; machines à coudre et à tricoter; appareils pour la reliure à usage industriel; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement; instruments pour l'aiguisage et l'affûtage; pelles (outils), râteaux (outils); cisailles, clefs (outils); étaux; haches; marteaux (outils); scies (outils); équerres (outils); drilles; fers à moulurer; burins; sécateurs; tondeuses à gazon à main, armes blanches; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie; soufflets pour cheminées (instruments à main); harpons; coutellerie non électrique; fourchettes; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments; armes blanches; ciseaux; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement; pulvérisateurs pour insecticides; ouvre-boîtes non électriques; ouvre-huîtres; rasoirs, lames de rasoirs; nécessaires de rasage; limes et pinces à ongles, coupe-ongles; trousses de manucure; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, fers à friser, pinces à épiler; manches métalliques d’outils à main actionnés manuellement; manches non métalliques d'outils à main actionnés manuellement; manches de couteaux non métalliques ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; Gants à usage médical; Coussins à usage médical; Masques d'hygiène à usage médical; Masques utilisés par le personnel médical; Masque individuel à usage des professionnels en contact avec le public, Champs opératoires [draps stériles]; vêtements spéciaux pour salles d'opération; Bottes à usage médical; scalpels ; coussins chauffés électriquement à usage médical ; inhalateurs ; prothèses capillaires ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; articles et chaussures orthopédiques ; matériel de suture ; bandes élastiques, ceintures de grossesse ; bas pour les varices ; ceintures médicales, ceintures de grossesse, ceintures ombilicales ; contraceptifs non chimiques ; préservatifs ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines), tétines d'allaitement en latex ou en silicone ; anneaux pour faciliter ou calmer la dentition ; appareils pour l'allaitement, tire-lait ; cure-oreilles, instruments pour moucher les enfants cuillers pour médicaments ; compte-gouttes à usage médical ; thermomètres à usage médical ; alèses ; draps pour incontinents ; sacs à glace à usage médical, gants pour massage ; coupe-cors ; mobilier spécial à usage médical ; appareils médicaux pour exercice corporel, appareils pour massages esthétiques ; oreillers contre l'insomnie ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau; installations sanitaires; sièges de toilettes (W.-C.); générateurs d'acétylène; jets d'eau ornementaux; fontaines; cabines de douche; lavabos; baignoires; robinets; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air; dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air; installations pour le refroidissement de l'eau; chauffe-lits; piles atomiques; ventilateurs électriques à usage personnel; appareils pour la purification de l'eau; stérilisateurs; filtres pour l'eau potable; capteurs solaires (chauffage); hottes d'aération; hottes aspirantes de cuisine; armoires frigorifiques; récipients frigorifiques; autocuiseurs électriques; chauffe-biberons électriques; bouilloires électriques; barbecues; foyers; glacières; installations de cuisson; fours; cuisinières; appareils de cuisson à micro-ondes; chauffe-plats; congélateurs, réfrigérateurs; allume-gaz; grille-pain, cafetières électriques; friteuses électriques; appareils à glace; sèche-cheveux; installations de sauna, appareils à bronzer; vaporisateurs faciaux (saunas); sécheurs de linge électriques; chaufferettes; cheminées d'appartement; ampoules et lampes électriques; lampes d'éclairage; lampes à huile; phares et feux de véhicules ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; bateaux, canots; caravanes; motocyclettes, bicyclettes; diables; chariots à bascule; traîneaux (véhicules); camions; transporteurs aériens; parachutes; pontons; remorques (véhicules); moteurs pour véhicules terrestres; amortisseurs, bandages, capots, carrosserie, chaînes, châssis, pare-chocs, stores (pare-soleil) pour automobiles; pare-brise, freins et garnitures de freins pour véhicules; indicateurs de direction pour véhicules; essuie-glace; rétroviseurs; chambres à air et clous pour pneumatiques; pneumatiques; appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules; béquilles, cadres, filets, freins, guidons, selles, pompes de bicyclette; voitures d'enfants; trottinettes (véhicules); housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules; porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules; poussettes; antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules; chariots élévateurs, chariots de manutention; charrettes de golf; chariots à provision; fauteuils roulants pour malades; brouettes ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation du cuir; peaux d'animaux; fouets et sellerie; cannes; alpenstocks; boîtes en cuir ou en carton-cuir; boîtes à chapeaux en cuir; malles et valises; sacs à main; sacs à dos, sacs à provisions, sacs de plage, sacs d'écoliers; cartables; sacs à roulettes; sacs de voyage; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage); portefeuilles; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents; serviettes (maroquinerie); étuis pour clés (maroquinerie); porte-monnaie non en métaux précieux; parasols; parapluies; ombrelles; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity-case; brides (harnais); sacoches pour porter les enfants; boîtes à chapeau en cuir; muselières; colliers et habits pour animaux ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques; asphalte, bitume; ciment, béton, enduits (matériaux de construction), plâtre, pierre, marbre; briques; poteaux en ciment; matériaux de construction réfractaires non métalliques; carton pour la construction; bois de construction, de placage; bois mi-ouvrés; boiseries; contre-plaqué; enduits (matériaux de construction), lames de parquets; plâtre, asphalte, poix, bitume, gravier; vitres; verre de construction; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; revêtements (construction); carrelages non métalliques; cheminées non métalliques; échafaudages, escaliers non métalliques; fenêtres et portes non métalliques; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles; piscines, bassins (constructions non métalliques); cabines de bain non métalliques; conduites d'eau non métalliques; tuyaux de drainage non métalliques; constructions transportables non métalliques; constructions non transportables non métalliques; baraques; aquariums (constructions); monuments non métalliques; colonnes d'affichage non métalliques; statues en pierre, en béton ou en marbre; piscines [constructions non métalliques] ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles; salons de jardins, présentoirs; glaces (miroirs); cadres (à l'exception de ceux pour la construction); objets d'art et statues en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; bambou; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques; boîtes en bois ou en matières plastiques; bouchons de bouteille; bouchons de liège; casiers à bouteilles; niches et couchettes pour animaux d'intérieur; tableaux d'affichage; établis; métiers à broder; plaques d'immatriculation non métalliques; enseignes en bois ou en matières plastiques; serrurerie non métallique et non électrique; garde-feux de ménage; tableaux accroche-clés; porte-parapluies; porte-revues; tables de massage; distributeurs fixes de serviettes non métalliques; parcs pour bébés, berceaux; trotteurs pour enfants; coussins, oreillers, sommiers, matelas; cintres et housses à vêtements; anneaux, tringles et crochets de rideaux; bracelets d'identification non métalliques pour hôpitaux; échelles en bois ou en matières plastiques; décorations en matières plastiques pour aliments; stores d'intérieur à lamelles; cercueils; coquillages (coquilles); mobiles (objets pour la décoration); mannequins, niches pour animaux d'intérieur; appliques murales décoratives; armoires; armoires à pharmacie; objets d'art en bois, en plâtre ou en matière plastique; baguettes d'encadrement; coffres non métalliques; bancs (meubles); berceaux; étagères de bibliothèque; rayons de bibliothèque; pans de boiserie pour meubles; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie); boîtes en bois ou en matière plastique; buffets; meubles de bureau; cadres; caisses en bois ou en matière plastique; caisses non métalliques; canapés; casiers; chaises; chaises hautes pour enfants; chaises longues; écrans de cheminée; coffres à jouets; coffrets (meubles); commodes; comptoirs; dessertes; distributeurs fixes de serviettes; divans; échelles en bois ou en matière plastique; écriteaux en bois ou en matière plastique; étagères; fauteuils; figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique; piédestaux pour pots à fleurs; garnitures de meubles non métalliques; garnitures de fenêtres non métalliques; garnitures de lits non métalliques; garnitures de portes non métalliques; housses pour vêtements; jardinières; présentoirs pour journaux; bois de lits; literie (à l'exception du linge de lit); sommiers de lits; lits; coussins; montures de brosses; moulures pour cadres (encadrement); nichoirs; couchettes et coussins pour animaux de compagnie, nids pour animaux d'intérieur; oiseaux empaillés; oreillers; paillasses; paniers non métalliques, porte-parapluies; paravents; parcs pour bébés; pièces d'ameublement; porte-chapeaux; porte-manteaux; présentoirs; rayonnages; revêtements amovibles pour éviers; crochets pour rideaux; tringles de rideaux; rideaux de bambou; rideaux de perles pour la décoration; ruches pour abeilles; sièges; sièges métalliques; sofas; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique; statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique; tables; tabourets; vaisseliers; vannerie; vitrines (meubles); stores d'intérieur en matières textiles ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); verre émaillé; verre peint; verres à boire; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence; vaisselle non en métaux précieux; batteries de cuisine, assiettes, bols, gobelets, bonbonnières, non en métaux précieux; récipients à boire; casseroles; boîtes en verre; boîtes à biscuits; nécessaires pour pique-nique (vaisselle); récipients calorifuges pour les aliments, bouteilles isolantes et bouteilles réfrigérantes; théières; tire-bouchons; décapsuleurs; ouvre-bouteilles; seaux à glace et seaux à rafraîchir non en métaux précieux; sacs et coffrets isothermes; gourdes, glacières portatives non électriques; distributeurs de boissons; mélangeurs manuels (shakers); accessoires pour servir le vin; porte-bouteilles; verse-vins; becs verseurs; articles en porcelaine, à savoir tasses, bols, services (vaisselle), plats; agitateurs pour cocktails (mélangeurs manuels); chauffe-biberons non électriques; écouvillons pour nettoyer les récipients; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux; bougeoirs; brûle-parfums; distributeurs de savon; distributeur de papier hygiénique; porte-rouleaux pour papier hygiénique; porte-serviettes; boîtes à savon; pinces à linge; étendoirs à linge; planches à repasser et housse pour planches à repasser; poubelles; bassins (récipients), cuvettes; matériel de nettoyage, à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement; chiffons de nettoyage; gants de ménage; gants de jardinage; débouchoirs à ventouse; balais; plumeaux; pièges à insectes; aquariums d'appartement; bacs de propreté pour animaux; cages pour animaux de compagnie; vases; pots à fleurs; cache-pots non en papier; poteries; arrosoirs; peignes, éponges, brosses, brosses à dents, brosses à ongles; fil dentaire; nécessaires et ustensiles de toilette; ustensiles cosmétiques; cure-dents; blaireaux; chausse-pieds; pulvérisateurs de parfums; baignoires pour bébés portatives; pots de chambre; tirelires non métallique; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, cages à oiseaux; peignes pour animaux; seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes; instruments d'arrosage; arroseurs; objet d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre; baignoires d'oiseaux; bougeoirs non en métaux précieux; brosserie; carafes; cruches; distributeurs de savons; éponges; faïence; figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre; supports pour fleurs; gourdes; mangeoires pour animaux; chasse-mouches; nécessaires pour pique-nique (vaisselle); instruments de nettoyage actionnés manuellement; pommes d'arrosoir; porte-éponges; porte-savons; saladiers non en métaux précieux; vaporisateurs à parfum; vases non en métaux précieux; volières (cages à oiseaux); manches à balais métalliques; casse-noix; pailles pour la dégustation des boissons; manches à balai non métalliques; cosys pour théières ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements; tricots (vêtements); lingerie de corps; sous-vêtements; pyjamas; robes de chambre; chandails; jupes; robes; pantalons; vestes; manteaux; imperméables; chemises; cravates; foulards; écharpes; voiles (vêtements); châles; ceintures (habillement); ceintures porte-monnaie (habillement); gants (habillement); bretelles; chapellerie, chapeaux, casquettes; bandeaux pour la tête (habillement); bonnets de douche; articles chaussants; chaussettes, bas, collants; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes; chaussures de plage, chaussures de ski; chaussures de sport; caleçons et costumes de bain; bonnets de bain, maillots de bain; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée), Gants de travail en cuir/tissu et PVC, vêtements de protection contre la chaleur, vêtements de travail, chaussures de travail, vêtements de loisirs, vêtements thermiques, combinaison de ski nautique; layettes; bavoirs non en papier; masques pour dormir; costumes de mascarade ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; blé ; maïs ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; semences ; bulbes ; gazon naturel, bois brut ; plantes séchées pour la décoration ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; malt ; malt pour brasserie et distillerie ; appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants, poissons vivants ; insectes ; objets comestibles à mâcher pour animaux ; biscuits pour chiens ; graines pour l'alimentation animale ; sable aromatique pour animaux de compagnie (litière) ; produits pour litières ; plants, plantes aromatiques, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, oeufs à couver, fourrage, protéines pour l'alimentation générale ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; apéritifs, cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie ; spiritueux ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; rhum ; vodka ; whisky ; essences et extraits alcooliques ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; assurances contre les accidents et l'incendie ; assurance sur la vie ; caisses de prévoyance ; affaires financières, bancaires et monétaires ; banque directe (home-banking) ; gérance de portefeuille ; recouvrement de créances ; agences de crédit ; crédit-bail ; services de financement et de prêt ; prêt sur gage ; courtage ; affacturage ; transferts électroniques de fonds ; service de paiement électronique ; services de cartes bancaires, de crédit, de débit, de paiement et autres cartes ou chèques procurant des avantages financiers ; services de banque en ligne accessibles via Internet ou tout réseau de télécommunication y compris par téléphone portable ; émission de coupons de réduction ; opérations de change ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; vérification des chèques ; dépôt en coffres-forts ; courtage en Bourse ; constitution et investissement de capitaux ; analyse financière ; estimations fiscales ; consultation en matière financière et en matière d'assurances ; collectes de bienfaisance ; affaires immobilières ; agences immobilières ; gérance, location, estimation de biens immobiliers, d'appartements, de bureaux ; recouvrement de loyers ; location d'exploitations agricoles ; établissement de baux ; expertise immobilière ; estimation d'antiquités, d'objets d'art, de bijoux, de timbres ; estimation numismatique ; parrainage financier ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction; construction d'édifices, d'usines, de stands de foires et de magasins; informations en matière de construction et de réparation; construction navale; nettoyage de bâtiments; démolition de constructions; services d'isolation (construction); destruction des animaux nuisibles autres que dans l'agriculture; dératisation, désinfection; réparation d'appareils photographiques; réparation de serrures; installation, entretien et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils de bureau, d'ordinateurs, d'installations de chauffage, de chaudières, de brûleurs, d'appareils de réfrigération, d'appareils électriques, d'appareils électroménagers, de machines, de mobilier, d'ascenseurs, de téléphones, d'entrepôts; entretien de piscines; installation de portes et fenêtres; équipement (installation) de cuisines; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas d'incendie ou de vol; location de bouldozeurs, de grues (machines de chantier), de machines à nettoyer, de machines de chantier; entretien et réparation d'avions; services d'enneigement artificiel; blanchisserie, travaux de cordonnerie, réparation de chaussures; réparation de costumes, de vêtements; horlogerie (entretien et réparation); travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie, de tapissiers; maçonnerie; nettoyage de vitres; travaux d'ébénisterie (réparation); peinture ou réparation d'enseignes; aiguisage de couteaux; rechapage de pneus; vulcanisation de pneus (réparation); ramonage de cheminées; exploitation de carrières; extraction minière; stations-service (remplissage en carburants et entretien); entretien, réparation et lavage de véhicules; assistance en cas de panne de véhicules (réparation) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications; informations en matières de télécommunications; agences d'informations (nouvelles); agences de presse; communications radiophoniques, télégraphiques; diffusion de programmes de télévision; émissions radiophoniques et télévisées; communications et services téléphoniques; services de radiotéléphonie mobile; services de radio télécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées; services de transferts d'appels, de renvois d'appels, d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale, de messagerie vidéo; location d'appareils de télécommunication, d'appareils pour la transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones, de modems; transmission de messages; transmission de télécopies; communications par terminaux d'ordinateurs; communications par réseau de fibres optiques; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur; transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique; messagerie électronique ou télématique; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit Internet et le réseau mondial dit World Wide Web; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit Internet; services d'affichage électronique (télécommunications); services de téléconférences; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet); fourniture d'accès à des bases de données; fourniture de canaux de télécommunications destinés aux services de télé-achat; fourniture d'accès à des forums de discussion sur l'Internet; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès; service de transmission d'informations relatives à l'annuaire du téléphone; services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet; fourniture d'accès à des sites Web Internet (fichiers au format MP3); fourniture d'accès à des services de téléchargement et de visionnage de films; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques, de logiciels, de sonneries, d'images, d'images animées, de films, de fichiers musicaux; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries par radiotéléphone; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons via un réseau local sans fil; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries via un réseau de radiocommunication; services de transmission de musique, d'images, d'images animées, de sons, de données, de jeux, de sonneries par téléchargement; diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs; diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde; services d'assistance (renseignement, information) téléphonique dans le domaine des télécommunications; services d'informations en ligne concernant les télécommunications; services de fourniture de groupes et de forums de discussion en ligne; Fourniture de forums de discussion sur l'Internet sur des sujets d'intérêt général; fourniture d'accès à des liens de communication en ligne qui transfèrent les utilisateurs de sites Internet vers d'autres pages Internet locales et mondiales; fourniture d'accès à des sites Internet de tiers via un identifiant universel; fourniture d'accès à des forums de discussions sur l'Internet et services d'affichage électronique; service de diffusion de sons, textes et vidéos sur des réseaux informatiques ou autres réseaux de communication y compris le téléchargement montant, l'affichage, le marquage, et la transmission électronique de données, d'informations, de sons et d'images vidéo; exploitation d'un service de réseau en ligne à savoir fourniture d'accès à des bases de données permettant aux utilisateurs de transférer des données relatives à leur identité personnelle et de partager lesdites données personnelles avec et à travers divers sites Internet; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans le domaine d'un réseau social, d'intégration sociale et de rencontres; mise à disposition de forums de discussion sur l'internet à des fins de réseautage social ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transformation de produits agricoles; Abrasion; brasage; chromage; coulage des métaux; décapage; dorure; étamage; fraisage; galvanisation; gravure; laminage; rabotage; raffinage, sciage, soudure; traitement de l'eau; traitement du papier; désodorisation et purification de l'air; assemblage de matériaux sur commande (pour des tiers); production d'énergie; travaux de forge; informations en matière de traitement de matériaux; traitement des déchets (transformation); incinération d'ordures; recyclage d'ordures et de déchets; tri de déchets et de matières de récupération (transformation); abattage d'animaux; taxidermie; traitement du pétrole; travaux sur bois; abattage et débitage du bois; travaux sur céramique; travaux de sellerie; pressurage de fruits; fumage d'aliments; meunerie; vinification; conservation des aliments et des boissons; congélation de mets; développement de pellicules photographiques et tirage de photographies; impression de dessins; imprimerie; impression lithographique; impression en offset; photocomposition; photogravure; sérigraphie; encadrement d'oeuvres d'art; retouche de vêtements; couture; broderie; services de teinturerie; traitement de tissus; découpage d'étoffes; teinture du cuir, de chaussures; travaux de peausserie; reliure de documents; vulcanisation (traitement de matériaux); services d'un mécanicien-dentiste; services de copie de clés; location de machines à tricoter, de générateurs, d'appareils de climatisation, d'appareils de chauffage d'appoint; transformation de produits agricoles, conseils en matière de transformation de produits agricoles, de séchage et de broyage de céréales, de protéagineux et d'oléagineux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education; formation; formation pratique (démonstration); formation et éducation dans le domaine de la programmation, de l'installation, de l'exploitation, de la maintenance des ordinateurs, des téléphones, d'appareils de télécommunications; divertissement; services de musées (présentation, expositions); parcs d'attractions; dressage d'animaux; activités sportives; clubs de santé (mise en forme physique); exploitation d'installations sportives; organisation de compétitions sportives; services de clubs (divertissement ou éducation); activités culturelles; édition de livres, de revues; publication de textes autres que publicitaires; prêts de livres; micro-édition; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables); services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques, d'informations et de données audio ou vidéo, de jeux et de divertissements; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique); organisation de loteries; services de composition musicale; montage de bandes vidéo; production de spectacles, de films; location de films cinématographiques, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, d'appareils de projection de cinéma, d'appareils et d'accessoires cinématographiques, de décors de théâtre et de spectacles; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules), d'équipements de plongée sous-marine; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; réservation de places pour les spectacles, pour des évènements divertissants, sportifs et culturels; services de billetterie (divertissement); informations en matière d'éducation ou de divertissement; divertissements radiophonique et télévisé; montage de programmes radiophonique et de télévision; photographie; reportages photographiques; services de reporters; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo; microfilmage; services de traduction; services d'organisation et conduite de conférences en ligne; fourniture (mise à disposition) de musique numérique (non téléchargeable) à partir de l'Internet; fourniture (mise à disposition) de musique numérique (non téléchargeable) à partir de sites Web Internet (fichiers au format MP3) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyses chimiques ; notamment analyses de terre et analyse de l’eau, recherches en bactériologie ; services de chimie ; services de protection des cultures utilisant des procédés de lutte biologique. recherches en chimie ; recherches biologiques ; recherches techniques ; recherches en physique ; recherches en mécanique ; recherches géologiques ; recherches en cosmétologie ; exploration sous-marine ; services de laboratoire, à savoir analyses chimiques, recherches biologiques et bactériologiques, services de recherche scientifique et industrielle (travaux d'ingénieurs) liés à la protection de l'environnement ; consultations en matière de protection de l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs); contrôle de qualité ; essais de matériaux (contrôle de qualité) ; essais de textiles (contrôle de qualité) ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; étude de projets techniques ; analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères ; expertises de gisements pétrolifères ; contrôle de puits de pétrole ; prospection de pétrole ; expertises géologiques ; contrôle technique de véhicules automobiles ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; élaboration (conception), installation, mise à jour, maintenance de logiciels ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels ; consultation technique en matière d'informatique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; location de serveurs Web ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; établissement de plans pour la construction ; architecture, décoration intérieure ; arpentage ; levés de terrain ; étalonnage (mesurage) ; établissement de plans pour la construction de bâtiments d’élevage et de bâtiments de production végétale, planification en matière d'urbanisme ; consultation sur la protection de l'environnement ; conseils techniques en matière d'économie d'énergie ; services d'informations météorologiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs industriels ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Déposant 1 : UNION INVIVO
Forme juridique : Union de coopératives agricoles à capital variable
Adresse :
83 avenue de la Grande Armée
75116 Paris
FR

Mandataire 1 : FIDAL, Madame Mathilde PONCHEL
Adresse :
4-6 avenue d'Alsace
92982 Paris la Défense Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793895
Date de demande : 01/09/2020
N° de BOPI : 2020-40
Date du BOPI : 02/10/2020

Bénéficiare 1 : INVIVO GROUP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 801076282
Adresse :
83, Avenue de la Grande Armée
75016 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 810420
Date de demande : 28/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 813099
Date de demande : 18/02/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-26
Date du BOPI : 26/06/2020

02/06/2020 : aladin
N° national/d'enregistrement : 4652764
Date de dépôt : 02/06/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/06/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés aux sciences, à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides et des agents de fumigation) ; produits pour la conservation des fleurs (à l'exception des fumigants) ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles ; colles et mastics pour le cuir ; huiles pour l'habillage des cuirs ; produits chimiques pour l'avivage des matières textiles ; produits pour adoucir l'eau ; détartrants autres qu'à usage domestique ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; terres rares ; compost ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; terre pour la culture, terreau ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; pâte de bois ; mastic de vitrier ; papier pour la photographie ; émulsions photographiques ; films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés ; additifs chimiques pour carburants et huiles ; antigels ; liquides pour freins ; produits pour économiser les combustibles ; compositions pour la réparation des pneumatiques ; alcool ; alcool éthylique ; cellulose ; oxygène à usage industriel ; acétone ; acide chlorhydrique ; papier nitré ; papier chimique pour essais ; eau distillée ; eau acidulée pour la recharge des accumulateurs ; compositions pour la réparation des pneumatiques ; eau oxygénée, produits d'engluement pour l'arboriculture ; mastic pour remplir les cavités des arbres (arboriculture) ; compositions extinctrices ; amendements pour sol ; terreau ;
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Colorants, peintures et vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures); enduits (peintures); encres d'imprimerie; cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; diluants et liants pour colorants, laques et peintures; matières tinctoriales; colorants pour aliments et boissons; teintures pour chaussures; mordants (ni pour métaux, ni pour semences); résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; eau de Javel; détachants; assouplisseurs; produits pour enlever la peinture; papier émeri; produits pour l'enlèvement de la rouille; décapants; détartrants à usage domestique; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical; produits pour le dérouillement; cires à parquets; cirages; produits pour faire briller les feuilles; adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique; savons; produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette; huiles essentielles; désodorisants à usage personnel (parfumerie); cosmétiques; produits pour le soin des cheveux; dentifrices, produits de maquillage et de démaquillage; produits de rasage; produits de toilette; laits et huiles de toilette; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau); shampooings pour animaux de compagnie; encens; bois odorants; pots-pourris odorants ;
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles, lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; produits pour le dépoussiérage; combustibles (y compris les essences pour moteurs); huiles pour moteurs; carburants; gasoil; additifs non chimiques pour carburants; énergie électrique; matières éclairantes, bougies et mèches (éclairage); chandelles; bougies parfumées; allume-feu, briquettes combustibles; alcool utilisé comme combustible; alcool à brûler; gaz d'éclairage; charbon de bois (combustible); bois à brûler; graisses pour le cuir, graisse pour armes, graisses pour chaussures, bougies pour arbres de Noël; bois de feu; huiles pour la conservation de la maçonnerie; huiles pour la conservation du cuir; huiles pour la peinture; huiles pour les tissus; paraffine ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; Compléments alimentaires, sous forme solide ou liquide; compléments alimentaires autres qu'à usage médical; compléments alimentaires à usage diététique; compléments alimentaires à usage cosmétique; préparations pharmaceutiques et médicales pour le traitement, le soin, le nettoyage, l'apaisement, la désinfection, la revitalisation et la relaxation de la peau et des cheveux ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales, herbes médicinales, tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés, lait et produits laitiers pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; antiseptiques ; produits désinfectants et assainissant avec ou sans rinçage pour l'hygiène des mains, gel hydroalcoolique pour l'hygiène des mains, produits pour le lavage des mains; produits désinfectants avec ou sans rinçage pour toutes surfaces, préparations antiseptiques, préparations antibactériennes, préparations désinfectantes pour toutes surfaces, lingettes désinfectantes, désinfectants à usage médical autres que les savons ; produits pour la destruction des animaux nuisibles (à l'exception des fumigants) ; produits anti-insectes (à l'exception des fumigants) ; insecticides (à l'exception des fumigants) ; insectifuges (à l'exception des fumigants) ; fongicides (à l'exception des fumigants), herbicides (à l'exception des fumigants) ; produits antiparasitaires (à l'exception des fumigants), colliers antiparasitaires pour animaux ; produits pour laver les animaux ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton antiseptique, coton hydrophile à usage médical ; bandes, serviettes et culottes hygiéniques ; couche-culotte en papier ou en cellulose, tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; adhésifs pour prothèses dentaires ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la purification de l'air ; solutions pour verres de contact, produits et préparations pour les soins et l'hygiène des plantes ; ciment pour sabots d'animaux ; produits pour laver les animaux ;
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages; aluminium; zinc; minerais; minerais métalliques; matériaux de constructions métalliques; constructions transportables métalliques; constructions non transportables métalliques; monuments, plaques, stèles funéraires métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; conduites d'eau métalliques; échafaudages métalliques; échelles métalliques; palettes de manutention métalliques; roulettes de meubles métalliques; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques); cloisons et clôtures métalliques; coffres-forts; câbles et fils métalliques non-électriques; raccords métalliques de câbles non électriques; baguettes métalliques pour le brasage et le soudage; soudure d'or; serrurerie métallique non électrique; quincaillerie métallique; articles de clouterie; tuyaux métalliques; cassettes de sûreté; chaînes métalliques; anneaux métalliques; charnières métalliques; cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques; fenêtres et portes métalliques; chenets; garde-feu métalliques; clés; cadenas; clochettes; boîtes à lettres en métal; boîtes à outils vides en métal; fils à lier métalliques; câbles d'antenne métalliques autres qu'électriques; récipients d'emballage métalliques; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques; moules à glace métalliques; feuilles d'aluminium; patères métalliques pour vêtements; piquets de tente métalliques; bandes à lier métalliques; capsules et fermetures de bouteille métalliques; distributeurs métalliques fixes de serviettes; enseignes en métal; plaques d'immatriculation métalliques; chaînes de chiens; cages métalliques pour animaux sauvages; cabines de bains métalliques; sonnettes de porte, non électriques; pièges pour animaux; girouettes; ancres; bracelets d'identification métalliques pour hôpitaux; protections d'arbres métalliques; objets d'art, statuettes en métaux communs ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); bougies d'allumage pour moteurs à explosion; alternateurs; économiseurs de carburants pour moteurs; carburateurs; accouplements non électriques et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); crics (machines); moulins (machines); capots (parties de machines); désintégrateurs; foreuses; coupeuses (machines); compresseurs (machines); appareils de vulcanisation; perceuses à main électriques; pompes à air comprimé; scies (machines); lames de scies (parties de machines); couteaux, cisailles et ciseaux électriques; pistolets à colle électriques; pistolets pour la peinture; chalumeaux et fers à souder à gaz; marteaux pneumatiques; turbines autres que pour véhicules terrestres; tondeuses (machines); tondeuses à gazon (machines); dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles; instruments agricoles, autres que ceux entraînés manuellement; machines agricoles; couveuses pour les oeufs; pompes d'aération pour aquariums; malaxeurs; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons; machines et robots de cuisine électriques; broyeurs ménagers électriques; mixeurs; appareils de lavage; installations de lavage pour véhicules; machines à laver le linge et la vaisselle; essoreuses; aspirateurs de poussière; sacs pour aspirateurs; cireuses à parquet électriques; cireuses électriques pour chaussures; machines et appareils électriques de nettoyage; repasseuses; machines-outils pour le bâtiment et les travaux publics ; machines pour la métallurgie, pour l'empaquetage, pour le travail du bois, du cuir ou des matières plastiques; machines pour la fabrication du papier; machines pour la teinture; machines à imprimer; machines pour la photocomposition; élévateurs; turbocompresseurs; machines de brasserie; machines à travailler le verre; machines électromécaniques pour l'industrie chimique; appareils pour la fabrication des eaux gazeuses; machines à travailler le tabac; machines pour l'assemblage de bicyclettes; tours de potiers; machines à graver; machines pour la fabrication de chapeaux de paille; machine à fabriquer des briquettes; machines de raffinage du pétrole; machines pour la fabrication d'émaux; machines à cordonner; machines à fabriquer des ampoules; machines de fonderie; condenseurs de vapeurs (parties de machines); machines pour l'industrie textile; machines à coudre et à tricoter; appareils pour la reliure à usage industriel; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement; instruments pour l'aiguisage et l'affûtage; pelles (outils), râteaux (outils); cisailles, clefs (outils); étaux; haches; marteaux (outils); scies (outils); équerres (outils); drilles; fers à moulurer; burins; sécateurs; tondeuses à gazon à main, armes blanches; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie; soufflets pour cheminées (instruments à main); harpons; coutellerie non électrique; fourchettes; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments; armes blanches; ciseaux; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement; pulvérisateurs pour insecticides; ouvre-boîtes non électriques; ouvre-huîtres; rasoirs, lames de rasoirs; nécessaires de rasage; limes et pinces à ongles, coupe-ongles; trousses de manucure; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, fers à friser, pinces à épiler; manches métalliques d’outils à main actionnés manuellement; manches non métalliques d'outils à main actionnés manuellement; manches de couteaux non métalliques ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; Gants à usage médical; Coussins à usage médical; Masques d'hygiène à usage médical; Masques utilisés par le personnel médical; Masque individuel à usage médical pour les professionnels en contact avec le public; Champs opératoires [draps stériles]; vêtements spéciaux pour salles d'opération; Bottes à usage médical; scalpels ; coussins chauffés électriquement à usage médical ; inhalateurs ; prothèses capillaires ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; articles et chaussures orthopédiques ; matériel de suture ; bandes de maintien élastiques; ceintures de grossesse ; bas pour les varices ; ceintures médicales, ceintures de grossesse, ceintures ombilicales ; contraceptifs non chimiques ; préservatifs ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines), tétines d'allaitement en latex ou en silicone ; anneaux pour faciliter ou calmer la dentition ; appareils pour l'allaitement, tire-lait ; cure-oreilles, instruments pour moucher les enfants cuillers pour médicaments ; compte-gouttes à usage médical ; thermomètres à usage médical ; alèses ; draps pour incontinents ; sacs à glace à usage médical, gants pour massage ; coupe-cors ; mobilier spécial à usage médical ; appareils médicaux pour exercice corporel, appareils pour massages esthétiques ; oreillers contre l'insomnie ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau; installations sanitaires; sièges de toilettes (W.-C.); générateurs d'acétylène; jets d'eau ornementaux; fontaines; cabines de douche; lavabos; baignoires; robinets; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air; dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air; installations pour le refroidissement de l'eau; chauffe-lits; piles atomiques; ventilateurs électriques à usage personnel; appareils pour la purification de l'eau; stérilisateurs; filtres pour l'eau potable; capteurs solaires (chauffage); hottes d'aération; hottes aspirantes de cuisine; armoires frigorifiques; récipients frigorifiques; autocuiseurs électriques; chauffe-biberons électriques; bouilloires électriques; barbecues; foyers; glacières; installations de cuisson; fours; cuisinières; appareils de cuisson à micro-ondes; chauffe-plats; congélateurs, réfrigérateurs; allume-gaz; grille-pain, cafetières électriques; friteuses électriques; appareils à glace; sèche-cheveux; installations de sauna, appareils à bronzer; vaporisateurs faciaux (saunas); sécheurs de linge électriques; chaufferettes; cheminées d'appartement ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; bateaux, canots automobiles; caravanes; motocyclettes, bicyclettes; diables; chariots à bascule; traîneaux (véhicules); camions; transporteurs aériens; parachutes; pontons; remorques (véhicules); moteurs pour véhicules terrestres; amortisseurs, bandages, capots, carrosserie, chaînes, châssis, pare-chocs, stores (pare-soleil) pour automobiles; pare-brise, freins et garnitures de freins pour véhicules; indicateurs de direction pour véhicules; essuie-glace; rétroviseurs; chambres à air et clous pour pneumatiques; pneumatiques; appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules; béquilles, cadres, filets, freins, guidons, selles, pompes de bicyclette; trottinettes (véhicules); housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules; porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules; poussettes; antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules; chariots élévateurs, chariots de manutention; charrettes de golf; chariots à provision; fauteuils roulants pour malades; brouettes ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation du cuir; peaux d'animaux; fouets et sellerie; cannes; alpenstocks; boîtes en cuir ou en carton-cuir; boîtes à chapeaux en cuir; malles et valises; sacs à main; sacs à dos, sacs à provisions, sacs de plage, sacs d'écoliers; cartables; sacs à roulettes; sacs de voyage; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage); portefeuilles; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents; serviettes (maroquinerie); étuis pour clés (maroquinerie); porte-monnaie non en métaux précieux; parasols; parapluies; ombrelles; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity-case; brides (harnais); sacoches pour porter les enfants; boîtes à chapeau en cuir; muselières; colliers et habits pour animaux ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques; asphalte, bitume; ciment, béton, enduits (matériaux de construction), plâtre, pierre, marbre; briques; poteaux en ciment; matériaux de construction réfractaires non métalliques; carton pour la construction; bois de construction, de placage; bois mi-ouvrés; boiseries; contre-plaqué; enduits (matériaux de construction), lames de parquets; plâtre, asphalte, poix, bitume, gravier; vitres; verre de construction; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; revêtements (construction); carrelages non métalliques; cheminées non métalliques; échafaudages, escaliers non métalliques; fenêtres et portes non métalliques; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles; piscines, bassins (constructions non métalliques); cabines de bain non métalliques; conduites d'eau non métalliques; tuyaux de drainage non métalliques; constructions transportables non métalliques; constructions non transportables non métalliques; baraques; aquariums (constructions); monuments non métalliques; colonnes d'affichage non métalliques; statues en pierre, en béton ou en marbre; piscines [constructions non métalliques] ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles; Mobilier pour salons de jardins ; présentoirs; glaces (miroirs); cadres [encadrements] (à l'exception de ceux pour la construction); objets d'art et statues en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; bambou; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques; boîtes en bois ou en matières plastiques; bouchons de bouteille; bouchons de liège; casiers à bouteilles; niches et couchettes pour animaux d'intérieur; tableaux d'affichage; établis; métiers à broder; plaques d'immatriculation non métalliques; enseignes en bois ou en matières plastiques; serrurerie non métallique et non électrique; garde-feux de ménage; tableaux accroche-clés; porte-parapluies; porte-revues; tables de massage; distributeurs fixes de serviettes non métalliques; parcs pour bébés, berceaux; trotteurs pour enfants; coussins, oreillers, sommiers, matelas; cintres et housses à vêtements; anneaux, tringles et crochets de rideaux; bracelets d'identification non métalliques pour hôpitaux; échelles en bois ou en matières plastiques; décorations en matières plastiques pour aliments; stores d'intérieur à lamelles; cercueils; coquillages (coquilles); mobiles (objets pour la décoration); mannequins, niches pour animaux d'intérieur; appliques murales décoratives; armoires; armoires à pharmacie; objets d'art en bois, en plâtre ou en matière plastique; baguettes d'encadrement; coffres non métalliques; bancs (meubles); berceaux; étagères de bibliothèque; rayons de bibliothèque; pans de boiserie pour meubles; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie); boîtes en bois ou en matière plastique; buffets; meubles de bureau; cadres [encadrements] ; caisses en bois ou en matière plastique; caisses non métalliques; canapés; casiers; chaises; chaises hautes pour enfants; chaises longues; écrans de cheminée; coffres à jouets; coffrets (meubles); commodes; comptoirs; dessertes; distributeurs fixes de serviettes; divans; échelles en bois ou en matière plastique; écriteaux en bois ou en matière plastique; étagères; fauteuils; figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique; piédestaux pour pots à fleurs; garnitures de meubles non métalliques; garnitures de fenêtres non métalliques; garnitures de lits non métalliques; garnitures de portes non métalliques; housses pour vêtements; jardinières; présentoirs pour journaux; bois de lits; literie (à l'exception du linge de lit); sommiers de lits; lits; coussins; montures de brosses; moulures pour cadres (encadrement); nichoirs; couchettes et coussins pour animaux de compagnie, nids pour animaux d'intérieur; oiseaux empaillés; oreillers; paillasses; paniers non métalliques, porte-parapluies; paravents [meubles]; parcs pour bébés; pièces d'ameublement; porte-chapeaux; porte-manteaux; présentoirs; rayonnages; revêtements amovibles pour éviers; crochets pour rideaux; tringles de rideaux; rideaux de bambou; rideaux de perles pour la décoration; ruches pour abeilles; sièges; sièges métalliques; sofas; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique; statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique; tables; tabourets; vaisseliers; vannerie; vitrines (meubles); stores d'intérieur en matières textiles ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); verre émaillé; verre peint; verres à boire; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence; vaisselle non en métaux précieux; batteries de cuisine, assiettes, bols, gobelets, bonbonnières, non en métaux précieux; récipients à boire; casseroles; boîtes en verre; boîtes à biscuits; nécessaires pour pique-nique (vaisselle); récipients calorifuges pour les aliments, bouteilles isolantes et bouteilles réfrigérantes; théières; tire-bouchons; décapsuleurs; ouvre-bouteilles; seaux à glace et seaux à rafraîchir non en métaux précieux; sacs et coffrets isothermes; gourdes, glacières portatives non électriques; distributeurs de boissons; mélangeurs manuels (shakers); accessoires pour servir le vin à savoir carafes, bouteilles, cruches; porte-bouteilles; verse-vins; becs verseurs; articles en porcelaine, à savoir tasses, bols, services (vaisselle), plats; agitateurs pour cocktails (mélangeurs manuels); chauffe-biberons non électriques; écouvillons pour nettoyer les récipients; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux; bougeoirs; brûle-parfums; distributeurs de savon; distributeur de papier hygiénique; porte-rouleaux pour papier hygiénique; porte-serviettes; boîtes à savon; pinces à linge; étendoirs à linge; planches à repasser et housse pour planches à repasser; poubelles; bassins (récipients), cuvettes; matériel de nettoyage, à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement; chiffons de nettoyage; gants de ménage; gants de jardinage; débouchoirs à ventouse; balais; plumeaux; pièges à insectes; aquariums d'appartement; bacs de propreté pour animaux; cages pour animaux de compagnie; vases; pots à fleurs; cache-pots non en papier; poteries; arrosoirs; peignes, éponges, brosses, brosses à dents, brosses à ongles; fil dentaire; nécessaires et ustensiles de toilette; ustensiles cosmétiques; cure-dents; blaireaux; chausse-pieds; pulvérisateurs de parfums; baignoires pour bébés portatives; pots de chambre; tirelires non métallique; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, cages à oiseaux; peignes pour animaux; seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes; instruments d'arrosage; arroseurs; objet d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre; baignoires d'oiseaux; bougeoirs non en métaux précieux; brosserie; carafes; cruches; distributeurs de savons; éponges; faïence; figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre; supports pour fleurs; gourdes; mangeoires pour animaux; tapettes à mouches; nécessaires pour pique-nique (vaisselle); instruments de nettoyage actionnés manuellement; pommes d'arrosoir; porte-éponges; porte-savons; saladiers non en métaux précieux; vaporisateurs à parfum; vases non en métaux précieux; volières (cages à oiseaux); manches à balais métalliques; casse-noix; pailles pour la dégustation des boissons; manches à balai non métalliques; cosys pour théières ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements; tricots (vêtements); lingerie de corps; sous-vêtements; pyjamas; robes de chambre; chandails; jupes; robes; pantalons; vestes; manteaux; imperméables; chemises; cravates; foulards; écharpes; voiles (vêtements); châles; ceintures (habillement); ceintures porte-monnaie (habillement); gants (habillement); bretelles; chapellerie, chapeaux, casquettes; bandeaux pour la tête (habillement); bonnets de douche; articles chaussants; chaussettes, bas, collants; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes; chaussures de plage, chaussures de ski; chaussures de sport; caleçons et costumes de bain; bonnets de bain, maillots de bain; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée), Gants de travail en cuir/tissu et PVC, vêtements de protection destinés à l'habillement contre la chaleur; vêtements de travail, chaussures de travail, vêtements de loisirs, vêtements thermiques, combinaison de ski nautique; layettes; bavoirs non en papier; masques pour dormir; costumes de mascarade ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : gazon naturel ; fruits frais ; algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; gazon naturel, bois brut ; plantes séchées pour la décoration ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants, poissons vivants ; insectes vivants; objets comestibles à mâcher pour animaux ; biscuits pour chiens ; sable aromatique pour animaux de compagnie (litière) ; produits pour litières ; oeufs à couver, fourrage, protéines pour l'alimentation générale ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; apéritifs, cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie ; spiritueux ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; rhum ; vodka ; whisky ; essences et extraits alcooliques ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; assurances contre les accidents et l'incendie ; assurance sur la vie ; caisses de prévoyance ; affaires financières, bancaires et monétaires ; banque directe (home-banking) ; gérance de portefeuille ; recouvrement de créances ; agences de crédit ; crédit-bail ; services de financement et de prêt ; prêt sur gage ; courtage ; affacturage ; transferts électroniques de fonds ; service de paiement électronique ; services de cartes bancaires, de crédit, de débit, de paiement et autres cartes ou chèques procurant des avantages financiers ; services de banque en ligne accessibles via Internet ou tout réseau de télécommunication y compris par téléphone portable ; émission de coupons de réduction ; opérations de change ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; vérification des chèques ; dépôt en coffres-forts ; courtage en Bourse ; constitution et investissement de capitaux ; analyse financière ; estimations fiscales ; consultation en matière financière et en matière d'assurances ; collectes de bienfaisance ; affaires immobilières ; agences immobilières ; gérance, location, estimation de biens immobiliers, d'appartements, de bureaux ; recouvrement de loyers ; location d'exploitations agricoles ; établissement de baux ; expertise immobilière ; estimation d'antiquités, d'objets d'art, de bijoux, de timbres ; estimation numismatique ; parrainage financier ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction; construction d'édifices, d'usines, de stands de foires et de magasins; informations en matière de construction et de réparation; construction navale; nettoyage de bâtiments; démolition de constructions; services d'isolation (construction); destruction des animaux nuisibles autres que dans l'agriculture; dératisation, désinfection; réparation d'appareils photographiques; réparation de serrures; installation, entretien et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils de bureau, d'ordinateurs, d'installations de chauffage, de chaudières, de brûleurs, d'appareils de réfrigération, d'appareils électriques, d'appareils électroménagers, de machines, de mobilier, d'ascenseurs, de téléphones, d'entrepôts; entretien de piscines; installation de portes et fenêtres; équipement (installation) de cuisines; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas d'incendie ou de vol; location de bouldozeurs, de grues (machines de chantier), de machines à nettoyer, de machines de chantier; entretien et réparation d'avions; services d'enneigement artificiel; blanchisserie, travaux de cordonnerie, réparation de chaussures; réparation de costumes, de vêtements; horlogerie (entretien et réparation); travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie, de tapissiers; maçonnerie; nettoyage de vitres; travaux d'ébénisterie (réparation); peinture ou réparation d'enseignes; aiguisage de couteaux; rechapage de pneus; vulcanisation de pneus (réparation); ramonage de cheminées; exploitation de carrières; extraction minière; stations-service (remplissage en carburants et entretien); entretien, réparation et lavage de véhicules; assistance en cas de panne de véhicules (réparation) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications; informations en matières de télécommunications; agences d'informations (nouvelles); agences de presse; communications radiophoniques, télégraphiques; diffusion de programmes de télévision; émissions radiophoniques et télévisées; communications et services téléphoniques; services de radiotéléphonie mobile; services de radio télécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées; services de transferts d'appels, de renvois d'appels, d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale, de messagerie vidéo; location d'appareils de télécommunication, d'appareils pour la transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones, de modems; transmission de messages; transmission de télécopies; communications par terminaux d'ordinateurs; communications par réseau de fibres optiques; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur; transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique; messagerie électronique ou télématique; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit Internet et le réseau mondial dit World Wide Web; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit Internet; services d'affichage électronique (télécommunications); services de téléconférences; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet); fourniture d'accès à des bases de données; fourniture de canaux de télécommunications destinés aux services de télé-achat; fourniture d'accès à des forums de discussion sur l'Internet; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès; service de transmission d'informations relatives à l'annuaire du téléphone; services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet; fourniture d'accès à des sites Web Internet (fichiers au format MP3); fourniture d'accès à des services de téléchargement et de visionnage de films; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques, de logiciels, de sonneries, d'images, d'images animées, de films, de fichiers musicaux; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries par radiotéléphone; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons via un réseau local sans fil; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries via un réseau de radiocommunication; services de transmission de musique, d'images, d'images animées, de sons, de données, de jeux, de sonneries par téléchargement; diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs; diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde; services d'assistance (renseignement, information) téléphonique dans le domaine des télécommunications; services d'informations en ligne concernant les télécommunications; services de fourniture de groupes et de forums de discussion en ligne; Fourniture de forums de discussion sur l'Internet sur des sujets d'intérêt général; fourniture d'accès à des liens de communication en ligne qui transfèrent les utilisateurs de sites Internet vers d'autres pages Internet locales et mondiales; fourniture d'accès à des sites Internet de tiers via un identifiant universel; fourniture d'accès à des forums de discussions sur l'Internet et services d'affichage électronique; service de diffusion de sons, textes et vidéos sur des réseaux informatiques ou autres réseaux de communication y compris le téléchargement montant, l'affichage, le marquage, et la transmission électronique de données, d'informations, de sons et d'images vidéo; exploitation d'un service de réseau en ligne à savoir fourniture d'accès à des bases de données permettant aux utilisateurs de transférer des données relatives à leur identité personnelle et de partager lesdites données personnelles avec et à travers divers sites Internet; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans le domaine d'un réseau social, d'intégration sociale et de rencontres; mise à disposition de forums de discussion sur l'internet à des fins de réseautage social ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transformation de produits agricoles; Abrasion; brasage; chromage; coulage des métaux; décapage; dorure; étamage; fraisage; galvanisation; gravure; laminage; rabotage; raffinage, sciage, soudure; traitement de l'eau; traitement du papier; désodorisation et purification de l'air; assemblage de matériaux sur commande (pour des tiers); production d'énergie; travaux de forge; informations en matière de traitement de matériaux; traitement des déchets (transformation); incinération d'ordures; recyclage d'ordures et de déchets; tri de déchets et de matières de récupération (transformation); abattage d'animaux; taxidermie; traitement du pétrole; travaux sur bois; abattage et débitage du bois; travaux sur céramique; travaux de sellerie; pressurage de fruits; fumage d'aliments; meunerie, à savoir transformation de céréales; vinification; conservation des aliments et des boissons; congélation de mets; développement de pellicules photographiques et tirage de photographies; impression de dessins; imprimerie; impression lithographique; impression en offset; photocomposition; photogravure; sérigraphie; encadrement d'oeuvres d'art; retouche de vêtements; couture; broderie; services de teinturerie; traitement de tissus; découpage d'étoffes; teinture du cuir, de chaussures; travaux de peausserie; reliure de documents; vulcanisation (traitement de matériaux); services d'un mécanicien-dentiste; services de copie de clés; location de machines à tricoter, de générateurs, d'appareils de climatisation, d'appareils de chauffage d'appoint; transformation de produits agricoles, conseils en matière de transformation de produits agricoles, de séchage et de broyage de céréales, de protéagineux et d'oléagineux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education; formation; formation pratique (démonstration); formation et éducation dans le domaine de la programmation, de l'installation, de l'exploitation, de la maintenance des ordinateurs, des téléphones, d'appareils de télécommunications; divertissement; services de musées (présentation, expositions); services de parcs d'attractions; dressage d'animaux; activités sportives; clubs de santé (mise en forme physique); exploitation d'installations sportives; organisation de compétitions sportives; services de clubs (divertissement ou éducation); activités culturelles; édition de livres, de revues; publication de textes autres que publicitaires; prêts de livres; micro-édition; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; Mise à disposition de publications électroniques en ligne (non téléchargeables); services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques, d'informations et de données audio ou vidéo, de jeux et de divertissements; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique); organisation de loteries; services de composition musicale; montage de bandes vidéo; production de spectacles, de films; location de films cinématographiques, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, d'appareils de projection de cinéma, d'appareils et d'accessoires cinématographiques, de décors de théâtre et de spectacles; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules), d'équipements de plongée sous-marine; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; réservation de places pour les spectacles, pour des évènements divertissants, sportifs et culturels; services de billetterie (divertissement); informations en matière d'éducation ou de divertissement; divertissements radiophonique et télévisé; montage de programmes radiophonique et de télévision; photographie; reportages photographiques; services de reporters; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo; microfilmage; services de traduction; services d'organisation et conduite de conférences en ligne; fourniture (mise à disposition) de musique numérique (non téléchargeable) à partir de l'Internet; fourniture (mise à disposition) de musique numérique (non téléchargeable) à partir de sites Web Internet (fichiers au format MP3) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyses chimiques ; notamment analyses de terre et analyse de l’eau, recherches en bactériologie ; services de chimie ; recherches en chimie; recherches biologiques ; recherches techniques ; recherches en physique ; recherches en mécanique ; recherches géologiques ; recherches en cosmétologie ; exploration sous-marine ; services de laboratoire, à savoir analyses chimiques, recherches biologiques et bactériologiques, services de recherche scientifique et industrielle (travaux d'ingénieurs) liés à la protection de l'environnement ; consultations en matière de protection de l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs); contrôle de qualité ; essais de matériaux (contrôle de qualité) ; essais de textiles (contrôle de qualité) ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; étude de projets techniques ; analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères ; expertises de gisements pétrolifères ; contrôle de puits de pétrole ; prospection de pétrole ; expertises géologiques ; contrôle technique de véhicules automobiles ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; élaboration (conception), installation, mise à jour, maintenance de logiciels ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels ; consultation technique en matière d'informatique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; location de serveurs Web ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; établissement de plans pour la construction ; architecture, décoration intérieure ; arpentage ; levés de terrain ; étalonnage (mesurage) ; établissement de plans pour la construction de bâtiments d’élevage et de bâtiments de production végétale, planification en matière d'urbanisme ; consultation sur la protection de l'environnement ; conseils techniques en matière d'économie d'énergie ; services d'informations météorologiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs industriels ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Déposant 1 : UNION INVIVO
Forme juridique : Union de coopératives agricoles à capital variable
Adresse :
83 avenue de la Grande Armée
75116 Paris
FR

Mandataire 1 : FIDAL, Madame Mathilde PONCHEL
Adresse :
4-6 avenue d'Alsace
92982 Paris la Défense Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793895
Date de demande : 01/09/2020
N° de BOPI : 2020-40
Date du BOPI : 02/10/2020

Bénéficiare 1 : INVIVO GROUP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 801076282
Adresse :
83, Avenue de la Grande Armée
75016 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 810420
Date de demande : 28/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 813099
Date de demande : 18/02/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 813970
Date de demande : 26/02/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 1 : Produits chimiques destinés aux sciences, à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles ; colles et mastics pour le cuir ; huiles pour l'habillage des cuirs ; produits chimiques pour ravivage des matières textiles ; produits pour adoucir l'eau ; détartrants autres qu'à usage domestique ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; terres rares ; compost ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; terre pour la culture, terreau ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; pâte de bois ; mastic de vitrier ; papier pour la photographie ; émulsions photographiques ; films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés ; additifs chimiques pour carburants et huiles ; antigels ; liquides pour freins ; produits pour économiser les combustibles ; compositions pour la réparation des pneumatiques ; alcool ; alcool éthylique ; cellulose ; oxygène à usage industriel ; acétone ; acide chlorhydrique ; papier nitré ; papier chimique pour essais ; eau distillée ; eau acidulée pour la recharge des accumulateurs ; compositions pour la réparation des pneumatiques ; eau oxygénée, produits d'engluement pour l'arboriculture ; mastic pour remplir les cavités des arbres (arboriculture) ; compositions extinctrices ; amendements pour sol ; terreau ; Classe 2 : Colorants, peintures et vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; enduits (peintures) ; encres d'imprimerie ; cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; diluants et liants pour colorants, laques et peintures ; matières tinctoriales ; colorants pour aliments et boissons ; teintures pour chaussures ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; Classe 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ; détachants ; assouplisseurs ; produits pour enlever la peinture ; papier émeri ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; décapants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; produits pour le dérouillement ; cires à parquets ; cirages ; produits pour faire briller les feuilles ; adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique ; savons ; produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette ; huiles essentielles ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques ; produits pour le soin des cheveux ; dentifrices, produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; produits de toilette ; laits et huiles de toilette ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; Classe 4 : Huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; produits pour le dépoussiérage ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; huiles pour moteurs ; carburants ; gasoil ; additifs non chimiques pour carburants ; énergie électrique ; matières éclairantes, bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies parfumées ; allume-feu, briquettes combustibles ; alcool utilisé comme combustible ; alcool à brûler ; gaz d'éclairage ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ; graisses pour le cuir, graisse pour armes, graisses pour chaussures, bougies pour arbres de Noël ; bois de feu ; huiles pour la conservation de la maçonnerie ; huiles pour la conservation du cuir ; huiles pour la peinture ; huiles pour les tissus ; paraffine ; Classe 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; Compléments alimentaires, sous forme solide ou liquide ; compléments alimentaires autres qu'à usage médical ; compléments alimentaires à usage diététique ; compléments alimentaires à usage cosmétique ; préparations pharmaceutiques et médicales pour le traitement, le soin, le nettoyage, l'apaisement, la désinfection, la revitalisation et la relaxation de la peau et des cheveux ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales, herbes médicinales, tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés, lait et produits laitiers pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; antiseptiques ; produits désinfectants et assainissant avec ou sans rinçage pour l'hygiène des mains, gel hydroalcoolique pour l'hygiène des mains, produits pour le lavage des mains ; produits désinfectants avec ou sans rinçage pour toutes surfaces, préparations antiseptiques, préparations antibactériennes, préparations désinfectantes pour toutes surfaces, lingettes désinfectantes, désinfectants à usage médical autres que les savons ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits anti-insectes ; insecticides ; insectifuges ; fongicides, herbicides ; produits antiparasitaires, colliers antiparasitaires pour animaux ; produits pour laver les animaux ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton antiseptique, coton hydrophile à usage médical ; bandes, serviettes et culottes hygiéniques ; couche-culotte en papier ou en cellulose, tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; adhésifs pour prothèses dentaires ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la purification de l'air ; solutions pour verres de contact, produits et préparations pour les soins et l'hygiène des plantes ; ciment pour sabots d'animaux ; produits pour laver les animaux ; Classe 6 : Métaux communs et leurs alliages ; aluminium ; zinc ; minerais ; minerais métalliques ; matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions non transportables métalliques ; monuments, plaques, stèles funéraires métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; conduites d'eau métalliques ; échafaudages métalliques ; échelles métalliques ; palettes de manutention métalliques ; roulettes de meubles métalliques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; cloisons et clôtures métalliques ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non-électriques ; raccords métalliques de câbles non électriques ; baguettes métalliques pour le brasage et le soudage ; soudure d'or ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; articles de clouterie ; tuyaux métalliques ; cassettes de sûreté ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques ; fenêtres et portes métalliques ; chenets ; garde-feu métalliques ; clés ; cadenas ; clochettes ; boîtes à lettres en métal ; boîtes à outils vides en métal ; fils à lier métalliques ; câbles d'antenne métalliques autres qu'électriques ; récipients d'emballage métalliques ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; moules à glace métalliques ; feuilles d'aluminium ; patères métalliques pour vêtements ; piquets de tente métalliques ; bandes à lier métalliques ; capsules et fermetures de bouteille métalliques ; distributeurs métalliques fixes de serviettes ; enseignes en métal ; plaques d'immatriculation métalliques ; chaînes de chiens ; cages métalliques pour animaux sauvages ; cabines de bains métalliques ; sonnettes de porte, non électriques ; pièges pour animaux ; girouettes ; ancres ; bracelets d'identification métalliques pour hôpitaux ; protections d'arbres métalliques ; objets d'art, statuettes en métaux communs ; Classe 7 : Machines-outils ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; alternateurs ; économiseurs de carburants pour moteurs ; carburateurs ; accouplements non électriques et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; crics (machines) ; moulins (machines) ; capots (parties de machines) ; désintégrateurs ; foreuses ; coupeuses (machines) ; compresseurs (machines) ; appareils de vulcanisation ; perceuses à main électriques ; pompes à air comprimé ; scies (machines) ; lames de scies (parties de machines) ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour la peinture ; chalumeaux et fers à souder à gaz ; marteaux pneumatiques ; turbines autres que pour véhicules terrestres ; tondeuses (machines) ; tondeuses à gazon (machines) ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; instruments agricoles, autres que ceux entraînés manuellement ; machines agricoles ; couveuses pour les oeufs ; pompes d'aération pour aquariums ; malaxeurs ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; broyeurs ménagers électriques ; mixeurs ; appareils de lavage ; installations de lavage pour véhicules ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ; cireuses électriques pour chaussures ; machines et appareils électriques de nettoyage ; repasseuses ; machines-outils pour le bâtiment et les travaux publics ; machines pour la métallurgie, pour l'empaquetage, pour le travail du bois, du cuir ou des matières plastiques ; machines pour la fabrication du papier ; machines pour la teinture ; machines à imprimer ; machines pour la photocomposition ; élévateurs ; turbocompresseurs ; machines de brasserie ; machines à travailler le verre ; machines électromécaniques pour l'industrie chimique ; appareils pour la fabrication des eaux gazeuses ; machines à travailler le tabac ; machines pour l'assemblage de bicyclettes ; tours de potiers ; machines à graver ; machines pour la fabrication de chapeaux de paille ; machine à fabriquer des briquettes ; machines de raffinage du pétrole ; machines pour la fabrication d'émaux ; machines à cordonner ; machines à fabriquer des ampoules ; machines de fonderie ; condenseurs de vapeurs (parties de machines) ; machines pour l'industrie textile ; machines à coudre et à tricoter ; appareils pour la reliure à usage industriel ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; Classe 8 : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; instruments pour l'aiguisage et l'affûtage ; pelles (outils), râteaux (outils) ; cisailles, clefs (outils) ; étaux ; haches ; marteaux (outils) ; scies (outils) ; équerres (outils) ; drilles ; fers à moulurer ; burins ; sécateurs ; tondeuses à gazon à main, armes blanches ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; soufflets pour cheminées (instruments à main) ; harpons ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; pulvérisateurs pour insecticides ; ouvre-boîtes non électriques ; ouvre-huîtres ; rasoirs, lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, fers à friser, pinces à épiler ; manches métalliques d'outils à main actionnés manuellement ; manches non métalliques d'outils à main actionnés manuellement ; manches de couteaux non métalliques ; Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; Gants à usage médical ; Coussins à usage médical ; Masques d'hygiène à usage médical ; Masques utilisés par le personnel médical ; Masque individuel à usage médical pour les professionnels en contact avec le public ; Champs opératoires [draps stériles] ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; Bottes à usage médical ; scalpels ; coussins chauffés électriquement à usage médical ; inhalateurs ; prothèses capillaires ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; articles et chaussures orthopédiques ; matériel de suture ; bandes de maintien élastiques ; ceintures de grossesse ; bas pour les varices ; ceintures médicales, ceintures de grossesse, ceintures ombilicales ; contraceptifs non chimiques ; préservatifs ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines), tétines d'allaitement en latex ou en silicone ; anneaux pour faciliter ou calmer la dentition ; appareils pour l'allaitement, tire-lait ; cure-oreilles, instruments pour moucher les enfants cuillers pour médicaments ; compte-gouttes à usage médical ; thermomètres à usage médical ; alèses ; draps pour incontinents ; sacs à glace à usage médical, gants pour massage ; coupe-cors ; mobilier spécial à usage médical ; appareils médicaux pour exercice corporel, appareils pour massages esthétiques ; oreillers contre l'insomnie ; Classe 11 : Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; sièges de toilettes (W.-C.) ; générateurs d'acétylène ; jets d'eau ornementaux ; fontaines ; cabines de douche ; lavabos ; baignoires ; robinets ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air ; installations pour le refroidissement de l'eau ; chauffe-lits ; piles atomiques ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; filtres pour l'eau potable ; capteurs solaires (chauffage) ; hottes d'aération ; hottes aspirantes de cuisine ; armoires frigorifiques ; récipients frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; chauffe-biberons électriques ; bouilloires électriques ; barbecues ; foyers ; glacières ; installations de cuisson ; fours ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; chauffe-plats ; congélateurs, réfrigérateurs ; allume-gaz ; grille-pain, cafetières électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ; sèche-cheveux ; installations de sauna, appareils à bronzer ; vaporisateurs faciaux (saunas) ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ; cheminées d'appartement ; ; Classe 12 : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bateaux, canots automobiles ; caravanes ; motocyclettes, bicyclettes ; diables ; chariots à bascule ; traîneaux (véhicules) ; camions ; transporteurs aériens ; parachutes ; pontons ; remorques (véhicules) ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs, bandages, capots, carrosserie, chaînes, châssis, pare-chocs, stores (pare-soleil) pour automobiles ; pare-brise, freins et garnitures de freins pour véhicules ; indicateurs de direction pour véhicules ; essuie-glace ; rétroviseurs ; chambres à air et clous pour pneumatiques ; pneumatiques ; appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; béquilles, cadres, filets, freins, guidons, selles, pompes de bicyclette ; trottinettes (véhicules) ; housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules ; poussettes ; antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules ; chariots élévateurs, chariots de manutention ; charrettes de golf ; chariots à provision ; fauteuils roulants pour malades ; brouettes ; Classe 18 : Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; fouets et sellerie ; cannes ; alpenstocks ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; boîtes à chapeaux en cuir ; malles et valises ; sacs à main ; sacs à dos, sacs à provisions, sacs de plage, sacs d'écoliers ; cartables ; sacs à roulettes ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; serviettes (maroquinerie) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie non en métaux précieux ; parasols ; parapluies ; ombrelles ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity-case ; brides (harnais) ; sacoches pour porter les enfants ; boîtes à chapeau en cuir ; muselières ; colliers et habits pour animaux ; Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; asphalte, bitume ; ciment, béton, enduits (matériaux de construction), plâtre, pierre, marbre ; briques ; poteaux en ciment ; matériaux de construction réfractaires non métalliques ; carton pour la construction ; bois de construction, de placage ; bois mi-ouvrés ; boiseries ; contre-plaqué ; enduits (matériaux de construction), lames de parquets ; plâtre, asphalte, poix, bitume, gravier ; vitres ; verre de construction ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; revêtements (construction) ; carrelages non métalliques ; cheminées non métalliques ; échafaudages, escaliers non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; piscines, bassins (constructions non métalliques) ; cabines de bain non métalliques ; conduites d'eau non métalliques ; tuyaux de drainage non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non transportables non métalliques ; baraques ; aquariums (constructions) ; monuments non métalliques ; colonnes d'affichage non métalliques ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; piscines [constructions non métalliques] ; Classe 20 : Meubles ; Mobilier pour salons de jardins ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres [encadrements] (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art et statues en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; bambou ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bouchons de bouteille ; bouchons de liège ; casiers à bouteilles ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; tableaux d'affichage ; établis ; métiers à broder ; plaques d'immatriculation non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; serrurerie non métallique et non électrique ; garde-feux de ménage ; tableaux accroche-clés ; porte-parapluies ; porte-revues ; tables de massage ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; coussins, oreillers, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; bracelets d'identification non métalliques pour hôpitaux ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; stores d'intérieur à lamelles ; cercueils ; coquillages (coquilles) ; mobiles (objets pour la décoration) ; mannequins, niches pour animaux d'intérieur ; appliques murales décoratives ; armoires ; armoires à pharmacie ; objets d'art en bois, en plâtre ou en matière plastique ; baguettes d'encadrement ; coffres non métalliques ; bancs (meubles) ; berceaux ; étagères de bibliothèque ; rayons de bibliothèque ; pans de boiserie pour meubles ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; boîtes en bois ou en matière plastique ; buffets ; meubles de bureau ; cadres [encadrements] ; caisses en bois ou en matière plastique ; caisses non métalliques ; canapés ; casiers ; chaises ; chaises hautes pour enfants ; chaises longues ; écrans de cheminée ; coffres à jouets ; coffrets (meubles) ; commodes ; comptoirs ; dessertes ; distributeurs fixes de serviettes ; divans ; échelles en bois ou en matière plastique ; écriteaux en bois ou en matière plastique ; étagères ; fauteuils ; figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique ; piédestaux pour pots à fleurs ; garnitures de meubles non métalliques ; garnitures de fenêtres non métalliques ; garnitures de lits non métalliques ; garnitures de portes non métalliques ; housses pour vêtements ; jardinières ; présentoirs pour journaux ; bois de lits ; literie (à l'exception du linge de lit) ; sommiers de lits ; lits ; coussins ; montures de brosses ; moulures pour cadres (encadrement) ; nichoirs ; couchettes et coussins pour animaux de compagnie, nids pour animaux d'intérieur ; oiseaux empaillés ; oreillers ; paillasses ; paniers non métalliques, porte-parapluies ; paravents [meubles] ; parcs pour bébés ; pièces d'ameublement ; porte-chapeaux ; porte-manteaux ; présentoirs ; rayonnages ; revêtements amovibles pour éviers ; crochets pour rideaux ; tringles de rideaux ; rideaux de bambou ; rideaux de perles pour la décoration ; ruches pour abeilles ; sièges ; sièges métalliques ; sofas ; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique ; statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique ; tables ; tabourets ; vaisseliers ; vannerie ; vitrines (meubles) ; stores d'intérieur en matières textiles ; Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verre émaillé ; verre peint ; verres à boire ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; vaisselle non en métaux précieux ; batteries de cuisine, assiettes, bols, gobelets, bonbonnières, non en métaux précieux ; récipients à boire ; casseroles ; boîtes en verre ; boîtes à biscuits ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; récipients calorifuges pour les aliments, bouteilles isolantes et bouteilles réfrigérantes ; théières ; tire-bouchons ; décapsuleurs ; ouvre-bouteilles ; seaux à glace et seaux à rafraîchir non en métaux précieux ; sacs et coffrets isothermes ; gourdes, glacières portatives non électriques ; distributeurs de boissons ; mélangeurs manuels (shakers) ; accessoires pour servir le vin à savoir carafes, bouteilles, cruches ; porte-bouteilles ; verse-vins ; becs verseurs ; articles en porcelaine, à savoir tasses, bols, services (vaisselle), plats ; agitateurs pour cocktails (mélangeurs manuels) ; chauffe-biberons non électriques ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; bougeoirs ; brûle-parfums ; distributeurs de savon ; distributeur de papier hygiénique ; porte-rouleaux pour papier hygiénique ; porte-serviettes ; boîtes à savon ; pinces à linge ; étendoirs à linge ; planches à repasser et housse pour planches à repasser ; poubelles ; bassins (récipients), cuvettes ; matériel de nettoyage, à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement ; chiffons de nettoyage ; gants de ménage ; gants de jardinage ; débouchoirs à ventouse ; balais ; plumeaux ; pièges à insectes ; aquariums d'appartement ; bacs de propreté pour animaux ; cages pour animaux de compagnie ; vases ; pots à fleurs ; cache-pots non en papier ; poteries ; arrosoirs ; peignes, éponges, brosses, brosses à dents, brosses à ongles ; fil dentaire ; nécessaires et ustensiles de toilette ; ustensiles cosmétiques ; cure-dents ; blaireaux ; chausse-pieds ; pulvérisateurs de parfums ; baignoires pour bébés portatives ; pots de chambre ; tirelires non métallique ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, cages à oiseaux ; peignes pour animaux ; seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes ; instruments d'arrosage ; arroseurs ; objet d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; baignoires d'oiseaux ; bougeoirs non en métaux précieux ; brosserie ; carafes ; cruches ; distributeurs de savons ; éponges ; faïence ; figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; supports pour fleurs ; gourdes ; mangeoires pour animaux ; tapettes à mouches ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; pommes d'arrosoir ; porte-éponges ; porte-savons ; saladiers non en métaux précieux ; vaporisateurs à parfum ; vases non en métaux précieux ; volières (cages à oiseaux) ; manches à balais métalliques ; casse-noix ; pailles pour la dégustation des boissons ; manches à balai non métalliques ; cosys pour théières ; Classe 25 : Vêtements ; tricots (vêtements) ; lingerie de corps ; sous-vêtements ; pyjamas ; robes de chambre ; chandails ; jupes ; robes ; pantalons ; vestes ; manteaux ; imperméables ; chemises ; cravates ; foulards ; écharpes ; voiles (vêtements) ; châles ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; gants (habillement) ; bretelles ; chapellerie, chapeaux, casquettes ; bandeaux pour la tête (habillement) ; bonnets de douche ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; chaussures de plage, chaussures de ski ; chaussures de sport ; caleçons et costumes de bain ; bonnets de bain, maillots de bain ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée), gants de travail en cuir/tissu et PVC, vêtements de protection destinés à l'habillement contre la chaleur ; vêtements de travail, chaussures de travail, vêtements de loisirs, vêtements thermiques, combinaison de ski nautique ; layettes ; bavoirs non en papier ; masques pour dormir ; costumes de mascarade ; Classe 31 : Gazon naturel ; fruits frais ; algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; gazon naturel, bois brut ; plantes séchées pour la décoration ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants, poissons vivants ; insectes vivants ; objets comestibles à mâcher pour animaux ; biscuits pour chiens ; sable aromatique pour animaux de compagnie (litière) ; produits pour litières ; oeufs à couver, fourrage, protéines pour l'alimentation générale ; Classe 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; apéritifs, cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie ; spiritueux ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; rhum ; vodka ; whisky ; essences et extraits alcooliques ; Classe 36 : Assurances ; assurances contre les accidents et l'incendie ; assurance sur la vie ; caisses de prévoyance ; affaires financières, bancaires et monétaires ; banque directe (home-banking) ; gérance de portefeuille ; recouvrement de créances ; agences de crédit ; crédit-bail ; services de financement et de prêt ; prêt sur gage ; courtage ; affacturage ; transferts électroniques de fonds ; service de paiement électronique ; services de cartes bancaires, de crédit, de débit, de paiement et autres cartes ou chèques procurant des avantages financiers ; services de banque en ligne accessibles via Internet ou tout réseau de télécommunication y compris par téléphone portable ; émission de coupons de réduction ; opérations de change ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; vérification des chèques ; dépôt en coffres-forts ; courtage en Bourse ; constitution et investissement de capitaux ; analyse financière ; estimations fiscales ; consultation en matière financière et en matière d'assurances ; collectes de bienfaisance ; affaires immobilières ; agences immobilières ; gérance, location, estimation de biens immobiliers, d'appartements, de bureaux ; recouvrement de loyers ; location d'exploitations agricoles ; établissement de baux ; expertise immobilière ; estimation d'antiquités, d'objets d'art, de bijoux, de timbres ; estimation numismatique ; parrainage financier ; Classe 37 : Construction ; construction d'édifices, d'usines, de stands de foires et de magasins ; informations en matière de construction et de réparation ; construction navale ; nettoyage de bâtiments ; démolition de constructions ; services d'isolation (construction) ; destruction des animaux nuisibles autres que dans l'agriculture ; dératisation, désinfection ; réparation d'appareils photographiques ; réparation de serrures ; installation, entretien et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils de bureau, d'ordinateurs, d'installations de chauffage, de chaudières, de brûleurs, d'appareils de réfrigération, d'appareils électriques, d'appareils électroménagers, de machines, de mobilier, d'ascenseurs, de téléphones, d'entrepôts ; entretien de piscines ; installation de portes et fenêtres ; équipement (installation) de cuisines ; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas d'incendie ou de vol ; location de bouldozeurs, de grues (machines de chantier), de machines à nettoyer, de machines de chantier ; entretien et réparation d'avions ; services d'enneigement artificiel ; blanchisserie, travaux de cordonnerie, réparation de chaussures ; réparation de costumes, de vêtements ; horlogerie (entretien et réparation) ; travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie, de tapissiers ; maçonnerie ; nettoyage de vitres ; travaux d'ébénisterie (réparation) ; peinture ou réparation d'enseignes ; aiguisage de couteaux ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; ramonage de cheminées ; exploitation de carrières ; extraction minière ; stations-service (remplissage en carburants et entretien) ; entretien, réparation et lavage de véhicules ; assistance en cas de panne de véhicules (réparation) ; Classe 38 : Télécommunications ; informations en matières de télécommunications ; agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications radiophoniques, télégraphiques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; communications et services téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services de radio télécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées ; services de transferts d'appels, de renvois d'appels, d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale, de messagerie vidéo ; location d'appareils de télécommunication, d'appareils pour la transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones, de modems ; transmission de messages ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie électronique ou télématique ; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit Internet et le réseau mondial dit World Wide Web ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit Internet ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de canaux de télécommunications destinés aux services de télé-achat ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur l'Internet ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; service de transmission d'informations relatives à l'annuaire du téléphone ; services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet ; fourniture d'accès à des sites Web Internet (fichiers au format MP3) ; fourniture d'accès à des services de téléchargement et de visionnage de films ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques, de logiciels, de sonneries, d'images, d'images animées, de films, de fichiers musicaux ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries par radiotéléphone ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons via un réseau local sans fil ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries via un réseau de radiocommunication ; services de transmission de musique, d'images, d'images animées, de sons, de données, de jeux, de sonneries par téléchargement ; diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ; services d'assistance (renseignement, information) téléphonique dans le domaine des télécommunications ; services d'informations en ligne concernant les télécommunications ; services de fourniture de groupes et de forums de discussion en ligne ; Fourniture de forums de discussion sur l'Internet sur des sujets d'intérêt général ; fourniture d'accès à des liens de communication en ligne qui transfèrent les utilisateurs de sites Internet vers d'autres pages Internet locales et mondiales ; fourniture d'accès à des sites Internet de tiers via un identifiant universel ; fourniture d'accès à des forums de discussions sur l'Internet et services d'affichage électronique ; service de diffusion de sons, textes et vidéos sur des réseaux informatiques ou autres réseaux de communication y compris le téléchargement montant, l'affichage, le marquage, et la transmission électronique de données, d'informations, de sons et d'images vidéo ; exploitation d'un service de réseau en ligne à savoir fourniture d'accès à des bases de données permettant aux utilisateurs de transférer des données relatives à leur identité personnelle et de partager lesdites données personnelles avec et à travers divers sites Internet ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans le domaine d'un réseau social, d'intégration sociale et de rencontres ; mise à disposition de forums de discussion sur l'Internet à des fins de réseautage social ; Classe 40 : Transformation de produits agricoles ; Abrasion ; brasage ; chromage ; coulage des métaux ; décapage ; dorure ; étamage ; fraisage ; galvanisation ; gravure ; laminage ; rabotage ; raffinage, sciage, soudure ; traitement de l'eau ; traitement du papier ; désodorisation et purification de l'air ; assemblage de matériaux sur commande (pour des tiers) ; production d'énergie ; travaux de forge ; informations en matière de traitement de matériaux ; traitement des déchets (transformation) ; incinération d'ordures ; recyclage d'ordures et de déchets ; tri de déchets et de matières de récupération (transformation) ; abattage d'animaux ; taxidermie ; traitement du pétrole ; travaux sur bois ; abattage et débitage du bois ; travaux sur céramique ; travaux de sellerie ; pressurage de fruits ; fumage d'aliments ; meunerie, à savoir transformation de céréales ; vinification ; conservation des aliments et des boissons ; congélation de mets ; développement de pellicules photographiques et tirage de photographies ; impression de dessins ; imprimerie ; impression lithographique ; impression en offset ; photocomposition ; photogravure ; sérigraphie ; encadrement d'oeuvres d'art ; retouche de vêtements ; couture ; broderie ; services de teinturerie ; traitement de tissus ; découpage d'étoffes ; teinture du cuir, de chaussures ; travaux de peausserie ; reliure de documents ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; services d'un mécanicien-dentiste ; services de copie de clés ; location de machines à tricoter, de générateurs, d'appareils de climatisation, d'appareils de chauffage d'appoint ; transformation de produits agricoles, conseils en matière de transformation de produits agricoles, de séchage et de broyage de céréales, de protéagineux et d'oléagineux ; Classe 41 : Education ; formation ; formation pratique (démonstration) ; formation et éducation dans le domaine de la programmation, de l'installation, de l'exploitation, de la maintenance des ordinateurs, des téléphones, d'appareils de télécommunications ; divertissement ; services de musées (présentation, expositions) ; services de parcs d'attractions ; dressage d'animaux ; activités sportives ; clubs de santé (mise en forme physique) ; exploitation d'installations sportives ; organisation de compétitions sportives ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; activités culturelles ; édition de livres, de revues ; publication de textes autres que publicitaires ; prêts de livres ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Mise à disposition de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques, d'informations et de données audio ou vidéo, de jeux et de divertissements ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; organisation de loteries ; services de composition musicale ; montage de bandes vidéo ; production de spectacles, de films ; location de films cinématographiques, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, d'appareils de projection de cinéma, d'appareils et d'accessoires cinématographiques, de décors de théâtre et de spectacles ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules), d'équipements de plongée sous-marine ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour les spectacles, pour des événements divertissants, sportifs et culturels ; services de billetterie (divertissement) ; informations en matière d'éducation ou de divertissement ; divertissements radiophonique et télévisé ; montage de programmes radiophonique et de télévision ; photographie ; reportages photographiques ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; microfilmage ; services de traduction ; services d'organisation et conduite de conférences en ligne ; fourniture (mise à disposition) de musique numérique (non téléchargeable) à partir de l'Internet ; fourniture (mise à disposition) de musique numérique (non téléchargeable) à partir de sites Web Internet (fichiers au format MP3) ; Classe 42 : Analyses chimiques ; notamment analyses de terre et analyse de l'eau, recherches en bactériologie ; services de chimie ; recherches en chimie ; recherches biologiques ; recherches techniques ; recherches en physique ; recherches en mécanique ; recherches géologiques ; recherches en cosmétologie ; exploration sous-marine ; services de laboratoire, à savoir analyses chimiques, recherches biologiques et bactériologiques, services de recherche scientifique et industrielle (travaux d'ingénieurs) liés à la protection de l'environnement ; consultations en matière de protection de l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; contrôle de qualité ; essais de matériaux (contrôle de qualité) ; essais de textiles (contrôle de qualité) ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; étude de projets techniques ; analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères ; expertises de gisements pétrolifères ; contrôle de puits de pétrole ; prospection de pétrole ; expertises géologiques ; contrôle technique de véhicules automobiles ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; élaboration (conception), installation, mise à jour, maintenance de logiciels ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels ; consultation technique en matière d'informatique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; location de serveurs Web ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; établissement de plans pour la construction ; architecture, décoration intérieure ; arpentage ; levés de terrain ; étalonnage (mesurage) ; établissement de plans pour la construction de bâtiments d'élevage et de bâtiments de production végétale, planification en matière d'urbanisme ; consultation sur la protection de l'environnement ; conseils techniques en matière d'économie d'énergie ; services d'informations météorologiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs industriels ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; Classe 43 : Restauration (repas) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de bars, cafés et restaurants ; cafétérias, cantines ; services de traiteurs ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services hôteliers ; services de motels ; services de réservation d'hôtels, de pensions, de logements temporaires ; services de camps de vacances (hébergement) ; maisons de vacances ; exploitation de terrains de camping ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires ; location de salles de réunions ; location de tentes ; Classe 44 : Maisons de repos et de convalescence ; cliniques ; services hospitaliers ; services de santé ; soins médicaux ; dispensaires ; hospices (maisons d'assistance) ; chiropractie ; physiothérapie ; sanatoriums ; maisons médicalisées ; services de banques de sang ; services de garde-malades ; consultation en matière de pharmacie ; chirurgie esthétique ; implantation de cheveux ; aide à l'accouchement ; services de fécondation in vitro ; services d'insémination artificielle ; services d'aromathérapie ; désintoxication des toxicomanes ; tatouage ; salons de beauté, services de manucure ; salons de coiffure ; implantation de cheveux ; soins d'hygiène et de beauté ; massages ; bains publics à des fins d'hygiène ; bains turcs ; mise à disposition de saunas, de solariums ; services de stations thermales ; locations d'installations sanitaires ; services d'opticiens ; art dentaire ; services d'un psychologue ; services vétérinaires ; toilettage d'animaux ; pansage d'animaux ; élevage d'animaux ; services d'agriculture ; services d'horticulture et de jardinage ; location de matériel pour l'exploitation agricole et pour le jardinage, création et entretien de jardins, de parcs ; destruction des mauvaises herbes ; entretien des pelouses ; services de paysagistes ; toilettage d'animaux ; élevage d'animaux, destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; destruction des mauvaises herbes ; épandage aérien ou non d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ; services de jardiniers paysagistes ; services de pépiniéristes ; horticulture ; jardinage ; entretien de pelouses ; confection, composition florale (art floral) ; chirurgie des arbres ; location de matériel pour exploitations agricoles. Services de contrôle sanitaire. Services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles. Conseils techniques en élevage.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 822169
Date de demande : 18/05/2021
N° de BOPI : 2021-24
Date du BOPI : 18/06/2021
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 1 : Produits chimiques destinés aux sciences, à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides et des agents de fumigation) ; produits pour la conservation des fleurs (à l'exception des fumigants) ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles ; colles et mastics pour le cuir ; huiles pour l'habillage des cuirs ; produits chimiques pour l'avivage des matières textiles ; produits pour adoucir l'eau ; détartrants autres qu'à usage domestique ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; terres rares ; compost ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; terre pour la culture, terreau ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; pâte de bois ; mastic de vitrier ; papier pour la photographie ; émulsions photographiques ; films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés ; additifs chimiques pour carburants et huiles ; antigels ; liquides pour freins ; produits pour économiser les combustibles ; compositions pour la réparation des pneumatiques ; alcool ; alcool éthylique ; cellulose ; oxygène à usage industriel ; acétone ; acide chlorhydrique ; papier nitré ; papier chimique pour essais ; eau distillée ; eau acidulée pour la recharge des accumulateurs ; compositions pour la réparation des pneumatiques ; eau oxygénée, produits d'engluement pour l'arboriculture ; mastic pour remplir les cavités des arbres (arboriculture) ; compositions extinctrices ; amendements pour sol ; terreau ; Classe 2 : Colorants, peintures et vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; enduits (peintures) ; encres d'imprimerie ; cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; diluants et liants pour colorants, laques et peintures ; matières tinctoriales ; colorants pour aliments et boissons ; teintures pour chaussures ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; Classe 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ; détachants ; assouplisseurs ; produits pour enlever la peinture ; papier émeri ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; décapants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; produits pour le dérouillement ; cires à parquets ; cirages ; produits pour faire briller les feuilles ; adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique ; savons ; produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette ; huiles essentielles ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques ; produits pour le soin des cheveux ; dentifrices, produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; produits de toilette ; laits et huiles de toilette ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; Classe 4 : Huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; produits pour le dépoussiérage ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; huiles pour moteurs ; carburants ; gasoil ; additifs non chimiques pour carburants ; énergie électrique ; matières éclairantes, bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies parfumées ; allume-feu, briquettes combustibles ; alcool utilisé comme combustible ; alcool à brûler ; gaz d'éclairage ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ; graisses pour le cuir, graisse pour armes, graisses pour chaussures, bougies pour arbres de Noël ; bois de feu ; huiles pour la conservation de la maçonnerie ; huiles pour la conservation du cuir ; huiles pour la peinture ; huiles pour les tissus ; paraffine ; Classe 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; compléments alimentaires, sous forme solide ou liquide ; compléments alimentaires autres qu'à usage médical ; compléments alimentaires à usage diététique ; compléments alimentaires à usage cosmétique ; préparations pharmaceutiques et médicales pour le traitement, le soin, le nettoyage, l'apaisement, la désinfection, la revitalisation et la relaxation de la peau et des cheveux ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales, herbes médicinales, tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés, lait et produits laitiers pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; antiseptiques ; produits désinfectants et assainissant avec ou sans rinçage pour l'hygiène des mains, gel hydroalcoolique pour l'hygiène des mains, produits pour le lavage des mains ; produits désinfectants avec ou sans rinçage pour toutes surfaces, préparations antiseptiques, préparations antibactériennes, préparations désinfectantes pour toutes surfaces, lingettes désinfectantes, désinfectants à usage médical autres que les savons ; produits pour la destruction des animaux nuisibles (à l'exception des fumigants) ; produits anti-insectes (à l'exception des fumigants) ; insecticides (à l'exception des fumigants) ; insectifuges (à l'exception des fumigants) ; fongicides (à l'exception des fumigants), herbicides (à l'exception des fumigants) ; produits antiparasitaires (à l'exception des fumigants), colliers antiparasitaires pour animaux ; produits pour laver les animaux ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton antiseptique, coton hydrophile à usage médical ; bandes, serviettes et culottes hygiéniques ; couche-culotte en papier ou en cellulose, tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; adhésifs pour prothèses dentaires ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la purification de l'air ; solutions pour verres de contact, produits et préparations pour les soins et l'hygiène des plantes ; ciment pour sabots d'animaux ; produits pour laver les animaux ; Classe 6 : Métaux communs et leurs alliages ; aluminium ; zinc ; minerais ; minerais métalliques ; matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions non transportables métalliques ; monuments, plaques, stèles funéraires métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; conduites d'eau métalliques ; échafaudages métalliques ; échelles métalliques ; palettes de manutention métalliques ; roulettes de meubles métalliques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; cloisons et clôtures métalliques ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non-électriques ; raccords métalliques de câbles non électriques ; baguettes métalliques pour le brasage et le soudage ; soudure d'or ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; articles de clouterie ; tuyaux métalliques ; cassettes de sûreté ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques ; fenêtres et portes métalliques ; chenets ; garde-feu métalliques ; clés ; cadenas ; clochettes ; boîtes à lettres en métal ; boîtes à outils vides en métal ; fils à lier métalliques ; câbles d'antenne métalliques autres qu'électriques ; récipients d'emballage métalliques ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; moules à glace métalliques ; feuilles d'aluminium ; patères métalliques pour vêtements ; piquets de tente métalliques ; bandes à lier métalliques ; capsules et fermetures de bouteille métalliques ; distributeurs métalliques fixes de serviettes ; enseignes en métal ; plaques d'immatriculation métalliques ; chaînes de chiens ; cages métalliques pour animaux sauvages ; cabines de bains métalliques ; sonnettes de porte, non électriques ; pièges pour animaux ; girouettes ; ancres ; bracelets d'identification métalliques pour hôpitaux ; protections d'arbres métalliques ; objets d'art, statuettes en métaux communs ; Classe 7 : Machines-outils ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; alternateurs ; économiseurs de carburants pour moteurs ; carburateurs ; accouplements non électriques et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; crics (machines) ; moulins (machines) ; capots (parties de machines) ; désintégrateurs ; foreuses ; coupeuses (machines) ; compresseurs (machines) ; appareils de vulcanisation ; perceuses à main électriques ; pompes à air comprimé ; scies (machines) ; lames de scies (parties de machines) ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour la peinture ; chalumeaux et fers à souder à gaz ; marteaux pneumatiques ; turbines autres que pour véhicules terrestres ; tondeuses (machines) ; tondeuses à gazon (machines) ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; instruments agricoles, autres que ceux entraînés manuellement ; machines agricoles ; couveuses pour les oeufs ; pompes d'aération pour aquariums ; malaxeurs ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; broyeurs ménagers électriques ; mixeurs ; appareils de lavage ; installations de lavage pour véhicules ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ; cireuses électriques pour chaussures ; machines et appareils électriques de nettoyage ; repasseuses ; machines-outils pour le bâtiment et les travaux publics ; machines pour la métallurgie, pour l'empaquetage, pour le travail du bois, du cuir ou des matières plastiques ; machines pour la fabrication du papier ; machines pour la teinture ; machines à imprimer ; machines pour la photocomposition ; élévateurs ; turbocompresseurs ; machines de brasserie ; machines à travailler le verre ; machines électromécaniques pour l'industrie chimique ; appareils pour la fabrication des eaux gazeuses ; machines à travailler le tabac ; machines pour l'assemblage de bicyclettes ; tours de potiers ; machines à graver ; machines pour la fabrication de chapeaux de paille ; machine à fabriquer des briquettes ; machines de raffinage du pétrole ; machines pour la fabrication d'émaux ; machines à cordonner ; machines à fabriquer des ampoules ; machines de fonderie ; condenseurs de vapeurs (parties de machines) ; machines pour l'industrie textile ; machines à coudre et à tricoter ; appareils pour la reliure à usage industriel ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; Classe 8 : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; instruments pour l'aiguisage et l'affûtage ; pelles (outils), râteaux (outils) ; cisailles, clefs (outils) ; étaux ; haches ; marteaux (outils) ; scies (outils) ; équerres (outils) ; drilles ; fers à moulurer ; burins ; sécateurs ; tondeuses à gazon à main, armes blanches ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; soufflets pour cheminées (instruments à main) ; harpons ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; pulvérisateurs pour insecticides ; ouvre-boîtes non électriques ; ouvre-huîtres ; rasoirs, lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, fers à friser, pinces à épiler ; manches métalliques d'outils à main actionnés manuellement ; manches non métalliques d'outils à main actionnés manuellement ; manches de couteaux non métalliques ; Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; gants à usage médical ; coussins à usage médical ; masques d'hygiène à usage médical ; masques utilisés par le personnel médical ; masque individuel à usage médical pour les professionnels en contact avec le public ; champs opératoires [draps stériles] ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; bottes à usage médical ; scalpels ; coussins chauffés électriquement à usage médical ; inhalateurs ; prothèses capillaires ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; articles et chaussures orthopédiques ; matériel de suture ; bandes de maintien élastiques ; ceintures de grossesse ; bas pour les varices ; ceintures médicales, ceintures de grossesse, ceintures ombilicales ; contraceptifs non chimiques ; préservatifs ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines), tétines d'allaitement en latex ou en silicone ; anneaux pour faciliter ou calmer la dentition ; appareils pour l'allaitement, tire-lait ; cure-oreilles, instruments pour moucher les enfants cuillers pour médicaments ; compte-gouttes à usage médical ; thermomètres à usage médical ; alèses ; draps pour incontinents ; sacs à glace à usage médical, gants pour massage ; coupe-cors ; mobilier spécial à usage médical ; appareils médicaux pour exercice corporel, appareils pour massages esthétiques ; oreillers contre l'insomnie ; Classe 11 : Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; sièges de toilettes (W.-C.) ; générateurs d'acétylène ; jets d'eau ornementaux ; fontaines ; cabines de douche ; lavabos ; baignoires ; robinets ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air ; installations pour le refroidissement de l'eau ; chauffe-lits ; piles atomiques ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; filtres pour l'eau potable ; capteurs solaires (chauffage) ; hottes d'aération ; hottes aspirantes de cuisine ; armoires frigorifiques ; récipients frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; chauffe-biberons électriques ; bouilloires électriques ; barbecues ; foyers ; glacières ; installations de cuisson ; fours ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; chauffe-plats ; congélateurs, réfrigérateurs ; allume-gaz ; grille-pain, cafetières électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ; sèche-cheveux ; installations de sauna, appareils à bronzer ; vaporisateurs faciaux (saunas) ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ; cheminées d'appartement ; ; Classe 12 : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bateaux, canots automobiles ; caravanes ; motocyclettes, bicyclettes ; diables ; chariots à bascule ; traîneaux (véhicules) ; camions ; transporteurs aériens ; parachutes ; pontons ; remorques (véhicules) ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs, bandages, capots, carrosserie, chaînes, châssis, pare-chocs, stores (pare-soleil) pour automobiles ; pare-brise, freins et garnitures de freins pour véhicules ; indicateurs de direction pour véhicules ; essuie-glace ; rétroviseurs ; chambres à air et clous pour pneumatiques ; pneumatiques ; appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; béquilles, cadres, filets, freins, guidons, selles, pompes de bicyclette ; trottinettes (véhicules) ; housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules ; poussettes ; antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules ; chariots élévateurs, chariots de manutention ; charrettes de golf ; chariots à provision ; fauteuils roulants pour malades ; brouettes ; Classe 18 : Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; fouets et sellerie ; cannes ; alpenstocks ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; boîtes à chapeaux en cuir ; malles et valises ; sacs à main ; sacs à dos, sacs à provisions, sacs de plage, sacs d'écoliers ; cartables ; sacs à roulettes ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; serviettes (maroquinerie) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie non en métaux précieux ; parasols ; parapluies ; ombrelles ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity-case ; brides (harnais) ; sacoches pour porter les enfants ; boîtes à chapeau en cuir ; muselières ; colliers et habits pour animaux ; Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; asphalte, bitume ; ciment, béton, enduits (matériaux de construction), plâtre, pierre, marbre ; briques ; poteaux en ciment ; matériaux de construction réfractaires non métalliques ; carton pour la construction ; bois de construction, de placage ; bois mi-ouvrés ; boiseries ; contre-plaqué ; enduits (matériaux de construction), lames de parquets ; plâtre, asphalte, poix, bitume, gravier ; vitres ; verre de construction ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; revêtements (construction) ; carrelages non métalliques ; cheminées non métalliques ; échafaudages, escaliers non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; piscines, bassins (constructions non métalliques) ; cabines de bain non métalliques ; conduites d'eau non métalliques ; tuyaux de drainage non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non transportables non métalliques ; baraques ; aquariums (constructions) ; monuments non métalliques ; colonnes d'affichage non métalliques ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; piscines [constructions non métalliques] ; Classe 20 : Meubles ; mobilier pour salons de jardins ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres [encadrements] (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art et statues en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; bambou ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bouchons de bouteille ; bouchons de liège ; casiers à bouteilles ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; tableaux d'affichage ; établis ; métiers à broder ; plaques d'immatriculation non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; serrurerie non métallique et non électrique ; garde-feux de ménage ; tableaux accroche-clés ; porte-parapluies ; porte-revues ; tables de massage ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; coussins, oreillers, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; bracelets d'identification non métalliques pour hôpitaux ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; stores d'intérieur à lamelles ; cercueils ; coquillages (coquilles) ; mobiles (objets pour la décoration) ; mannequins, niches pour animaux d'intérieur ; appliques murales décoratives ; armoires ; armoires à pharmacie ; objets d'art en bois, en plâtre ou en matière plastique ; baguettes d'encadrement ; coffres non métalliques ; bancs (meubles) ; berceaux ; étagères de bibliothèque ; rayons de bibliothèque ; pans de boiserie pour meubles ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; boîtes en bois ou en matière plastique ; buffets ; meubles de bureau ; cadres [encadrements] ; caisses en bois ou en matière plastique ; caisses non métalliques ; canapés ; casiers ; chaises ; chaises hautes pour enfants ; chaises longues ; écrans de cheminée ; coffres à jouets ; coffrets (meubles) ; commodes ; comptoirs ; dessertes ; distributeurs fixes de serviettes ; divans ; échelles en bois ou en matière plastique ; écriteaux en bois ou en matière plastique ; étagères ; fauteuils ; figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique ; piédestaux pour pots à fleurs ; garnitures de meubles non métalliques ; garnitures de fenêtres non métalliques ; garnitures de lits non métalliques ; garnitures de portes non métalliques ; housses pour vêtements ; jardinières ; présentoirs pour journaux ; bois de lits ; literie (à l'exception du linge de lit) ; sommiers de lits ; lits ; coussins ; montures de brosses ; moulures pour cadres (encadrement) ; nichoirs ; couchettes et coussins pour animaux de compagnie, nids pour animaux d'intérieur ; oiseaux empaillés ; oreillers ; paillasses ; paniers non métalliques, porte-parapluies ; paravents [meubles] ; parcs pour bébés ; pièces d'ameublement ; porte-chapeaux ; porte-manteaux ; présentoirs ; rayonnages ; revêtements amovibles pour éviers ; crochets pour rideaux ; tringles de rideaux ; rideaux de bambou ; rideaux de perles pour la décoration ; ruches pour abeilles ; sièges ; sièges métalliques ; sofas ; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique ; statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique ; tables ; tabourets ; vaisseliers ; vannerie ; vitrines (meubles) ; stores d'intérieur en matières textiles ; Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verre émaillé ; verre peint ; verres à boire ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; vaisselle non en métaux précieux ; batteries de cuisine, assiettes, bols, gobelets, bonbonnières, non en métaux précieux ; récipients à boire ; casseroles ; boîtes en verre ; boîtes à biscuits ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; récipients calorifuges pour les aliments, bouteilles isolantes et bouteilles réfrigérantes ; théières ; tire-bouchons ; décapsuleurs ; ouvre-bouteilles ; seaux à glace et seaux à rafraîchir non en métaux précieux ; sacs et coffrets isothermes ; gourdes, glacières portatives non électriques ; distributeurs de boissons ; mélangeurs manuels (shakers) ; accessoires pour servir le vin à savoir carafes, bouteilles, cruches ; porte-bouteilles ; verse-vins ; becs verseurs ; articles en porcelaine, à savoir tasses, bols, services (vaisselle), plats ; agitateurs pour cocktails (mélangeurs manuels) ; chauffe-biberons non électriques ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; bougeoirs ; brûle-parfums ; distributeurs de savon ; distributeur de papier hygiénique ; porte-rouleaux pour papier hygiénique ; porte-serviettes ; boîtes à savon ; pinces à linge ; étendoirs à linge ; planches à repasser et housse pour planches à repasser ; poubelles ; bassins (récipients), cuvettes ; matériel de nettoyage, à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement ; chiffons de nettoyage ; gants de ménage ; gants de jardinage ; débouchoirs à ventouse ; balais ; plumeaux ; pièges à insectes ; aquariums d'appartement ; bacs de propreté pour animaux ; cages pour animaux de compagnie ; vases ; pots à fleurs ; cache-pots non en papier ; poteries ; arrosoirs ; peignes, éponges, brosses, brosses à dents, brosses à ongles ; fil dentaire ; nécessaires et ustensiles de toilette ; ustensiles cosmétiques ; cure-dents ; blaireaux ; chausse-pieds ; pulvérisateurs de parfums ; baignoires pour bébés portatives ; pots de chambre ; tirelires non métalliques ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, cages à oiseaux ; peignes pour animaux ; seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes ; instruments d'arrosage ; arroseurs ; objet d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; baignoires d'oiseaux ; bougeoirs non en métaux précieux ; brosserie ; carafes ; cruches ; distributeurs de savons ; éponges ; faïence ; figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; supports pour fleurs ; gourdes ; mangeoires pour animaux ; tapettes à mouches ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; pommes d'arrosoir ; porte-éponges ; porte-savons ; saladiers non en métaux précieux ; vaporisateurs à parfum ; vases non en métaux précieux ; volières (cages à oiseaux) ; manches à balais métalliques ; casse-noix ; pailles pour la dégustation des boissons ; manches à balai non métalliques ; cosys pour théières ; Classe 25 : Vêtements ; tricots (vêtements) ; lingerie de corps ; sous-vêtements ; pyjamas ; robes de chambre ; chandails ; jupes ; robes ; pantalons ; vestes ; manteaux ; imperméables ; chemises ; cravates ; foulards ; écharpes ; voiles (vêtements) ; châles ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; gants (habillement) ; bretelles ; chapellerie, chapeaux, casquettes ; bandeaux pour la tête (habillement) ; bonnets de douche ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; chaussures de plage, chaussures de ski ; chaussures de sport ; caleçons et costumes de bain ; bonnets de bain, maillots de bain ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée), gants de travail en cuir/tissu et PVC, vêtements de protection destinés à l'habillement contre la chaleur ; vêtements de travail, chaussures de travail, vêtements de loisirs, vêtements thermiques, combinaison de ski nautique ; layettes ; bavoirs non en papier ; masques pour dormir ; costumes de mascarade ; Classe 31 : Gazon naturel ; fruits frais ; algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; gazon naturel, bois brut ; plantes séchées pour la décoration ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants, poissons vivants ; insectes vivants ; objets comestibles à mâcher pour animaux ; biscuits pour chiens ; sable aromatique pour animaux de compagnie (litière) ; produits pour litières ; oeufs à couver, fourrage, protéines pour l'alimentation générale ; Classe 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; apéritifs, cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie ; spiritueux ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; rhum ; vodka ; whisky ; essences et extraits alcooliques ; Classe 36 : Assurances ; assurances contre les accidents et l'incendie ; assurance sur la vie ; caisses de prévoyance ; affaires financières, bancaires et monétaires ; banque directe (home-banking) ; gérance de portefeuille ; recouvrement de créances ; agences de crédit ; crédit-bail ; services de financement et de prêt ; prêt sur gage ; courtage ; affacturage ; transferts électroniques de fonds ; service de paiement électronique ; services de cartes bancaires, de crédit, de débit, de paiement et autres cartes ou chèques procurant des avantages financiers ; services de banque en ligne accessibles via Internet ou tout réseau de télécommunication y compris par téléphone portable ; émission de coupons de réduction ; opérations de change ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; vérification des chèques ; dépôt en coffres-forts ; courtage en Bourse ; constitution et investissement de capitaux ; analyse financière ; estimations fiscales ; consultation en matière financière et en matière d'assurances ; collectes de bienfaisance ; affaires immobilières ; agences immobilières ; gérance, location, estimation de biens immobiliers, d'appartements, de bureaux ; recouvrement de loyers ; location d'exploitations agricoles ; établissement de baux ; expertise immobilière ; estimation d'antiquités, d'objets d'art, de bijoux, de timbres ; estimation numismatique ; parrainage financier ; Classe 37 : Construction ; construction d'édifices, d'usines, de stands de foires et de magasins ; informations en matière de construction et de réparation ; construction navale ; nettoyage de bâtiments ; démolition de constructions ; services d'isolation (construction) ; destruction des animaux nuisibles autres que dans l'agriculture ; dératisation, désinfection ; réparation d'appareils photographiques ; réparation de serrures ; installation, entretien et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils de bureau, d'ordinateurs, d'installations de chauffage, de chaudières, de brûleurs, d'appareils de réfrigération, d'appareils électriques, d'appareils électroménagers, de machines, de mobilier, d'ascenseurs, de téléphones, d'entrepôts ; entretien de piscines ; installation de portes et fenêtres ; équipement (installation) de cuisines ; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas d'incendie ou de vol ; location de bouldozeurs, de grues (machines de chantier), de machines à nettoyer, de machines de chantier ; entretien et réparation d'avions ; services d'enneigement artificiel ; blanchisserie, travaux de cordonnerie, réparation de chaussures ; réparation de costumes, de vêtements ; horlogerie (entretien et réparation) ; travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie, de tapissiers ; maçonnerie ; nettoyage de vitres ; travaux d'ébénisterie (réparation) ; peinture ou réparation d'enseignes ; aiguisage de couteaux ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; ramonage de cheminées ; exploitation de carrières ; extraction minière ; stations-service (remplissage en carburants et entretien) ; entretien, réparation et lavage de véhicules ; assistance en cas de panne de véhicules (réparation) ; Classe 38 : Télécommunications ; informations en matières de télécommunications ; agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications radiophoniques, télégraphiques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; communications et services téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services de radio télécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées ; services de transferts d'appels, de renvois d'appels, d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale, de messagerie vidéo ; location d'appareils de télécommunication, d'appareils pour la transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones, de modems ; transmission de messages ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie électronique ou télématique ; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit Internet et le réseau mondial dit World Wide Web ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit Internet ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de canaux de télécommunications destinés aux services de télé-achat ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur l'Internet ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; service de transmission d'informations relatives à l'annuaire du téléphone ; services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet ; fourniture d'accès à des sites Web Internet (fichiers au format MP3) ; fourniture d'accès à des services de téléchargement et de visionnage de films ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques, de logiciels, de sonneries, d'images, d'images animées, de films, de fichiers musicaux ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries par radiotéléphone ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons via un réseau local sans fil ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries via un réseau de radiocommunication ; services de transmission de musique, d'images, d'images animées, de sons, de données, de jeux, de sonneries par téléchargement ; diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ; services d'assistance (renseignement, information) téléphonique dans le domaine des télécommunications ; services d'informations en ligne concernant les télécommunications ; services de fourniture de groupes et de forums de discussion en ligne ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet sur des sujets d'intérêt général ; fourniture d'accès à des liens de communication en ligne qui transfèrent les utilisateurs de sites Internet vers d'autres pages Internet locales et mondiales ; fourniture d'accès à des sites Internet de tiers via un identifiant universel ; fourniture d'accès à des forums de discussions sur l'Internet et services d'affichage électronique ; service de diffusion de sons, textes et vidéos sur des réseaux informatiques ou autres réseaux de communication y compris le téléchargement montant, l'affichage, le marquage, et la transmission électronique de données, d'informations, de sons et d'images vidéo ; exploitation d'un service de réseau en ligne à savoir fourniture d'accès à des bases de données permettant aux utilisateurs de transférer des données relatives à leur identité personnelle et de partager lesdites données personnelles avec et à travers divers sites Internet ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans le domaine d'un réseau social, d'intégration sociale et de rencontres ; mise à disposition de forums de discussion sur l'Internet à des fins de réseautage social ; Classe 40 : Transformation de produits agricoles ; abrasion ; brasage ; chromage ; coulage des métaux ; décapage ; dorure ; étamage ; fraisage ; galvanisation ; gravure ; laminage ; rabotage ; raffinage, sciage, soudure ; traitement de l'eau ; traitement du papier ; désodorisation et purification de l'air ; assemblage de matériaux sur commande (pour des tiers) ; production d'énergie ; travaux de forge ; informations en matière de traitement de matériaux ; traitement des déchets (transformation) ; incinération d'ordures ; recyclage d'ordures et de déchets ; tri de déchets et de matières de récupération (transformation) ; abattage d'animaux ; taxidermie ; traitement du pétrole ; travaux sur bois ; abattage et débitage du bois ; travaux sur céramique ; travaux de sellerie ; pressurage de fruits ; fumage d'aliments ; meunerie, à savoir transformation de céréales ; vinification ; conservation des aliments et des boissons ; congélation de mets ; développement de pellicules photographiques et tirage de photographies ; impression de dessins ; imprimerie ; impression lithographique ; impression en offset ; photocomposition ; photogravure ; sérigraphie ; encadrement d'oeuvres d'art ; retouche de vêtements ; couture ; broderie ; services de teinturerie ; traitement de tissus ; découpage d'étoffes ; teinture du cuir, de chaussures ; travaux de peausserie ; reliure de documents ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; services d'un mécanicien-dentiste ; services de copie de clés ; location de machines à tricoter, de générateurs, d'appareils de climatisation, d'appareils de chauffage d'appoint ; transformation de produits agricoles, conseils en matière de transformation de produits agricoles, de séchage et de broyage de céréales, de protéagineux et d'oléagineux ; Classe 41 : Education ; formation ; formation pratique (démonstration) ; formation et éducation dans le domaine de la programmation, de l'installation, de l'exploitation, de la maintenance des ordinateurs, des téléphones, d'appareils de télécommunications ; divertissement ; services de musées (présentation, expositions) ; services de parcs d'attractions ; dressage d'animaux ; activités sportives ; clubs de santé (mise en forme physique) ; exploitation d'installations sportives ; organisation de compétitions sportives ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; activités culturelles ; édition de livres, de revues ; publication de textes autres que publicitaires ; prêts de livres ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; mise à disposition de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques, d'informations et de données audio ou vidéo, de jeux et de divertissements ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; organisation de loteries ; services de composition musicale ; montage de bandes vidéo ; production de spectacles, de films ; location de films cinématographiques, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, d'appareils de projection de cinéma, d'appareils et d'accessoires cinématographiques, de décors de théâtre et de spectacles ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules), d'équipements de plongée sous-marine ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour les spectacles, pour des évènements divertissants, sportifs et culturels ; services de billetterie (divertissement) ; informations en matière d'éducation ou de divertissement ; divertissements radiophonique et télévisé ; montage de programmes radiophonique et de télévision ; photographie ; reportages photographiques ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; microfilmage ; services de traduction ; services d'organisation et conduite de conférences en ligne ; fourniture (mise à disposition) de musique numérique (non téléchargeable) à partir de l'Internet ; fourniture (mise à disposition) de musique numérique (non téléchargeable) à partir de sites Web Internet (fichiers au format MP3) ; Classe 42 : Analyses chimiques ; notamment analyses de terre et analyse de l'eau, recherches en bactériologie ; services de chimie ; recherches en chimie ; recherches biologiques ; recherches techniques ; recherches en physique ; recherches en mécanique ; recherches géologiques ; recherches en cosmétologie ; exploration sous-marine ; services de laboratoire, à savoir analyses chimiques, recherches biologiques et bactériologiques, services de recherche scientifique et industrielle (travaux d'ingénieurs) liés à la protection de l'environnement ; consultations en matière de protection de l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; contrôle de qualité ; essais de matériaux (contrôle de qualité) ; essais de textiles (contrôle de qualité) ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; étude de projets techniques ; analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères ; expertises de gisements pétrolifères ; contrôle de puits de pétrole ; prospection de pétrole ; expertises géologiques ; contrôle technique de véhicules automobiles ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; élaboration (conception), installation, mise à jour, maintenance de logiciels ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels ; consultation technique en matière d'informatique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; location de serveurs Web ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; établissement de plans pour la construction ; architecture, décoration intérieure ; arpentage ; levés de terrain ; étalonnage (mesurage) ; établissement de plans pour la construction de bâtiments d'élevage et de bâtiments de production végétale, planification en matière d'urbanisme ; consultation sur la protection de l'environnement ; conseils techniques en matière d'économie d'énergie ; services d'informations météorologiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs industriels ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; Classe 43 : Restauration (repas) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de bars, cafés et restaurants ; cafétérias, cantines ; services de traiteurs ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services hôteliers ; services de motels ; services de réservation d'hôtels, de pensions, de logements temporaires ; services de camps de vacances (hébergement) ; maisons de vacances ; exploitation de terrains de camping ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires ; location de salles de réunions ; location de tentes ; Classe 44 : Maisons de repos et de convalescence ; cliniques ; services hospitaliers ; services de santé ; soins médicaux ; dispensaires ; hospices (maisons d'assistance) ; chiropractie ; physiothérapie ; sanatoriums ; maisons médicalisées ; services de banques de sang ; services de garde-malades ; consultation en matière de pharmacie ; chirurgie esthétique ; implantation de cheveux ; aide à l'accouchement ; services de fécondation in vitro ; services d'insémination artificielle ; services d'aromathérapie ; désintoxication des toxicomanes ; tatouage ; salons de beauté, services de manucure ; salons de coiffure ; implantation de cheveux ; soins d'hygiène et de beauté ; massages ; bains publics à des fins d'hygiène ; bains turcs ; mise à disposition de saunas, de solariums ; services de stations thermales ; locations d'installations sanitaires ; services d'opticiens ; art dentaire ; services d'un psychologue ; services vétérinaires ; toilettage d'animaux ; pansage d'animaux ; élevage d'animaux ; services d'agriculture ; services d'horticulture et de jardinage ; location de matériel pour l'exploitation agricole et pour le jardinage, création et entretien de jardins, de parcs ; destruction des mauvaises herbes ; entretien des pelouses ; services de paysagistes ; toilettage d'animaux ; élevage d'animaux, destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; destruction des mauvaises herbes ; épandage aérien ou non d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ; services de jardiniers paysagistes ; services de pépiniéristes ; horticulture ; jardinage ; entretien de pelouses ; confection, composition florale (art floral) ; chirurgie des arbres ; location de matériel pour exploitations agricoles. Services de contrôle sanitaire. Services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles. Conseils techniques en élevage.

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-26
Date du BOPI : 26/06/2020

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2021-24
Date du BOPI : 18/06/2021

02/06/2020 : aladin
N° national/d'enregistrement : 4652764
Date de dépôt : 02/06/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/06/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés aux sciences, à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides et des agents de fumigation) ; produits pour la conservation des fleurs (à l'exception des fumigants) ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles ; colles et mastics pour le cuir ; huiles pour l'habillage des cuirs ; produits chimiques pour l'avivage des matières textiles ; produits pour adoucir l'eau ; détartrants autres qu'à usage domestique ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; terres rares ; compost ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; terre pour la culture, terreau ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; pâte de bois ; mastic de vitrier ; papier pour la photographie ; émulsions photographiques ; films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés ; additifs chimiques pour carburants et huiles ; antigels ; liquides pour freins ; produits pour économiser les combustibles ; compositions pour la réparation des pneumatiques ; alcool ; alcool éthylique ; cellulose ; oxygène à usage industriel ; acétone ; acide chlorhydrique ; papier nitré ; papier chimique pour essais ; eau distillée ; eau acidulée pour la recharge des accumulateurs ; compositions pour la réparation des pneumatiques ; eau oxygénée, produits d'engluement pour l'arboriculture ; mastic pour remplir les cavités des arbres (arboriculture) ; compositions extinctrices ; amendements pour sol ; terreau ;
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Colorants, peintures et vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures); enduits (peintures); encres d'imprimerie; cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; diluants et liants pour colorants, laques et peintures; matières tinctoriales; colorants pour aliments et boissons; teintures pour chaussures; mordants (ni pour métaux, ni pour semences); résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; eau de Javel; détachants; assouplisseurs; produits pour enlever la peinture; papier émeri; produits pour l'enlèvement de la rouille; décapants; détartrants à usage domestique; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical; produits pour le dérouillement; cires à parquets; cirages; produits pour faire briller les feuilles; adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique; savons; produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette; huiles essentielles; désodorisants à usage personnel (parfumerie); cosmétiques; produits pour le soin des cheveux; dentifrices, produits de maquillage et de démaquillage; produits de rasage; produits de toilette; laits et huiles de toilette; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau); shampooings pour animaux de compagnie; encens; bois odorants; pots-pourris odorants ;
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles, lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; produits pour le dépoussiérage; combustibles (y compris les essences pour moteurs); huiles pour moteurs; carburants; gasoil; additifs non chimiques pour carburants; énergie électrique; matières éclairantes, bougies et mèches (éclairage); chandelles; bougies parfumées; allume-feu, briquettes combustibles; alcool utilisé comme combustible; alcool à brûler; gaz d'éclairage; charbon de bois (combustible); bois à brûler; graisses pour le cuir, graisse pour armes, graisses pour chaussures, bougies pour arbres de Noël; bois de feu; huiles pour la conservation de la maçonnerie; huiles pour la conservation du cuir; huiles pour la peinture; huiles pour les tissus; paraffine ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; Compléments alimentaires, sous forme solide ou liquide; compléments alimentaires autres qu'à usage médical; compléments alimentaires à usage diététique; compléments alimentaires à usage cosmétique; préparations pharmaceutiques et médicales pour le traitement, le soin, le nettoyage, l'apaisement, la désinfection, la revitalisation et la relaxation de la peau et des cheveux ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales, herbes médicinales, tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés, lait et produits laitiers pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; antiseptiques ; produits désinfectants et assainissant avec ou sans rinçage pour l'hygiène des mains, gel hydroalcoolique pour l'hygiène des mains, produits pour le lavage des mains; produits désinfectants avec ou sans rinçage pour toutes surfaces, préparations antiseptiques, préparations antibactériennes, préparations désinfectantes pour toutes surfaces, lingettes désinfectantes, désinfectants à usage médical autres que les savons ; produits pour la destruction des animaux nuisibles (à l'exception des fumigants) ; produits anti-insectes (à l'exception des fumigants) ; insecticides (à l'exception des fumigants) ; insectifuges (à l'exception des fumigants) ; fongicides (à l'exception des fumigants), herbicides (à l'exception des fumigants) ; produits antiparasitaires (à l'exception des fumigants), colliers antiparasitaires pour animaux ; produits pour laver les animaux ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton antiseptique, coton hydrophile à usage médical ; bandes, serviettes et culottes hygiéniques ; couche-culotte en papier ou en cellulose, tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; adhésifs pour prothèses dentaires ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la purification de l'air ; solutions pour verres de contact, produits et préparations pour les soins et l'hygiène des plantes ; ciment pour sabots d'animaux ; produits pour laver les animaux ;
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages; aluminium; zinc; minerais; minerais métalliques; matériaux de constructions métalliques; constructions transportables métalliques; constructions non transportables métalliques; monuments, plaques, stèles funéraires métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; conduites d'eau métalliques; échafaudages métalliques; échelles métalliques; palettes de manutention métalliques; roulettes de meubles métalliques; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques); cloisons et clôtures métalliques; coffres-forts; câbles et fils métalliques non-électriques; raccords métalliques de câbles non électriques; baguettes métalliques pour le brasage et le soudage; soudure d'or; serrurerie métallique non électrique; quincaillerie métallique; articles de clouterie; tuyaux métalliques; cassettes de sûreté; chaînes métalliques; anneaux métalliques; charnières métalliques; cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques; fenêtres et portes métalliques; chenets; garde-feu métalliques; clés; cadenas; clochettes; boîtes à lettres en métal; boîtes à outils vides en métal; fils à lier métalliques; câbles d'antenne métalliques autres qu'électriques; récipients d'emballage métalliques; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques; moules à glace métalliques; feuilles d'aluminium; patères métalliques pour vêtements; piquets de tente métalliques; bandes à lier métalliques; capsules et fermetures de bouteille métalliques; distributeurs métalliques fixes de serviettes; enseignes en métal; plaques d'immatriculation métalliques; chaînes de chiens; cages métalliques pour animaux sauvages; cabines de bains métalliques; sonnettes de porte, non électriques; pièges pour animaux; girouettes; ancres; bracelets d'identification métalliques pour hôpitaux; protections d'arbres métalliques; objets d'art, statuettes en métaux communs ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); bougies d'allumage pour moteurs à explosion; alternateurs; économiseurs de carburants pour moteurs; carburateurs; accouplements non électriques et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); crics (machines); moulins (machines); capots (parties de machines); désintégrateurs; foreuses; coupeuses (machines); compresseurs (machines); appareils de vulcanisation; perceuses à main électriques; pompes à air comprimé; scies (machines); lames de scies (parties de machines); couteaux, cisailles et ciseaux électriques; pistolets à colle électriques; pistolets pour la peinture; chalumeaux et fers à souder à gaz; marteaux pneumatiques; turbines autres que pour véhicules terrestres; tondeuses (machines); tondeuses à gazon (machines); dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles; instruments agricoles, autres que ceux entraînés manuellement; machines agricoles; couveuses pour les oeufs; pompes d'aération pour aquariums; malaxeurs; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons; machines et robots de cuisine électriques; broyeurs ménagers électriques; mixeurs; appareils de lavage; installations de lavage pour véhicules; machines à laver le linge et la vaisselle; essoreuses; aspirateurs de poussière; sacs pour aspirateurs; cireuses à parquet électriques; cireuses électriques pour chaussures; machines et appareils électriques de nettoyage; repasseuses; machines-outils pour le bâtiment et les travaux publics ; machines pour la métallurgie, pour l'empaquetage, pour le travail du bois, du cuir ou des matières plastiques; machines pour la fabrication du papier; machines pour la teinture; machines à imprimer; machines pour la photocomposition; élévateurs; turbocompresseurs; machines de brasserie; machines à travailler le verre; machines électromécaniques pour l'industrie chimique; appareils pour la fabrication des eaux gazeuses; machines à travailler le tabac; machines pour l'assemblage de bicyclettes; tours de potiers; machines à graver; machines pour la fabrication de chapeaux de paille; machine à fabriquer des briquettes; machines de raffinage du pétrole; machines pour la fabrication d'émaux; machines à cordonner; machines à fabriquer des ampoules; machines de fonderie; condenseurs de vapeurs (parties de machines); machines pour l'industrie textile; machines à coudre et à tricoter; appareils pour la reliure à usage industriel; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement; instruments pour l'aiguisage et l'affûtage; pelles (outils), râteaux (outils); cisailles, clefs (outils); étaux; haches; marteaux (outils); scies (outils); équerres (outils); drilles; fers à moulurer; burins; sécateurs; tondeuses à gazon à main, armes blanches; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie; soufflets pour cheminées (instruments à main); harpons; coutellerie non électrique; fourchettes; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments; armes blanches; ciseaux; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement; pulvérisateurs pour insecticides; ouvre-boîtes non électriques; ouvre-huîtres; rasoirs, lames de rasoirs; nécessaires de rasage; limes et pinces à ongles, coupe-ongles; trousses de manucure; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, fers à friser, pinces à épiler; manches métalliques d’outils à main actionnés manuellement; manches non métalliques d'outils à main actionnés manuellement; manches de couteaux non métalliques ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; Gants à usage médical; Coussins à usage médical; Masques d'hygiène à usage médical; Masques utilisés par le personnel médical; Masque individuel à usage médical pour les professionnels en contact avec le public; Champs opératoires [draps stériles]; vêtements spéciaux pour salles d'opération; Bottes à usage médical; scalpels ; coussins chauffés électriquement à usage médical ; inhalateurs ; prothèses capillaires ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; articles et chaussures orthopédiques ; matériel de suture ; bandes de maintien élastiques; ceintures de grossesse ; bas pour les varices ; ceintures médicales, ceintures de grossesse, ceintures ombilicales ; contraceptifs non chimiques ; préservatifs ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines), tétines d'allaitement en latex ou en silicone ; anneaux pour faciliter ou calmer la dentition ; appareils pour l'allaitement, tire-lait ; cure-oreilles, instruments pour moucher les enfants cuillers pour médicaments ; compte-gouttes à usage médical ; thermomètres à usage médical ; alèses ; draps pour incontinents ; sacs à glace à usage médical, gants pour massage ; coupe-cors ; mobilier spécial à usage médical ; appareils médicaux pour exercice corporel, appareils pour massages esthétiques ; oreillers contre l'insomnie ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau; installations sanitaires; sièges de toilettes (W.-C.); générateurs d'acétylène; jets d'eau ornementaux; fontaines; cabines de douche; lavabos; baignoires; robinets; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air; dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air; installations pour le refroidissement de l'eau; chauffe-lits; piles atomiques; ventilateurs électriques à usage personnel; appareils pour la purification de l'eau; stérilisateurs; filtres pour l'eau potable; capteurs solaires (chauffage); hottes d'aération; hottes aspirantes de cuisine; armoires frigorifiques; récipients frigorifiques; autocuiseurs électriques; chauffe-biberons électriques; bouilloires électriques; barbecues; foyers; glacières; installations de cuisson; fours; cuisinières; appareils de cuisson à micro-ondes; chauffe-plats; congélateurs, réfrigérateurs; allume-gaz; grille-pain, cafetières électriques; friteuses électriques; appareils à glace; sèche-cheveux; installations de sauna, appareils à bronzer; vaporisateurs faciaux (saunas); sécheurs de linge électriques; chaufferettes; cheminées d'appartement ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; bateaux, canots automobiles; caravanes; motocyclettes, bicyclettes; diables; chariots à bascule; traîneaux (véhicules); camions; transporteurs aériens; parachutes; pontons; remorques (véhicules); moteurs pour véhicules terrestres; amortisseurs, bandages, capots, carrosserie, chaînes, châssis, pare-chocs, stores (pare-soleil) pour automobiles; pare-brise, freins et garnitures de freins pour véhicules; indicateurs de direction pour véhicules; essuie-glace; rétroviseurs; chambres à air et clous pour pneumatiques; pneumatiques; appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules; béquilles, cadres, filets, freins, guidons, selles, pompes de bicyclette; trottinettes (véhicules); housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules; porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules; poussettes; antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules; chariots élévateurs, chariots de manutention; charrettes de golf; chariots à provision; fauteuils roulants pour malades; brouettes ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation du cuir; peaux d'animaux; fouets et sellerie; cannes; alpenstocks; boîtes en cuir ou en carton-cuir; boîtes à chapeaux en cuir; malles et valises; sacs à main; sacs à dos, sacs à provisions, sacs de plage, sacs d'écoliers; cartables; sacs à roulettes; sacs de voyage; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage); portefeuilles; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents; serviettes (maroquinerie); étuis pour clés (maroquinerie); porte-monnaie non en métaux précieux; parasols; parapluies; ombrelles; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity-case; brides (harnais); sacoches pour porter les enfants; boîtes à chapeau en cuir; muselières; colliers et habits pour animaux ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques; asphalte, bitume; ciment, béton, enduits (matériaux de construction), plâtre, pierre, marbre; briques; poteaux en ciment; matériaux de construction réfractaires non métalliques; carton pour la construction; bois de construction, de placage; bois mi-ouvrés; boiseries; contre-plaqué; enduits (matériaux de construction), lames de parquets; plâtre, asphalte, poix, bitume, gravier; vitres; verre de construction; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; revêtements (construction); carrelages non métalliques; cheminées non métalliques; échafaudages, escaliers non métalliques; fenêtres et portes non métalliques; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles; piscines, bassins (constructions non métalliques); cabines de bain non métalliques; conduites d'eau non métalliques; tuyaux de drainage non métalliques; constructions transportables non métalliques; constructions non transportables non métalliques; baraques; aquariums (constructions); monuments non métalliques; colonnes d'affichage non métalliques; statues en pierre, en béton ou en marbre; piscines [constructions non métalliques] ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles; Mobilier pour salons de jardins ; présentoirs; glaces (miroirs); cadres [encadrements] (à l'exception de ceux pour la construction); objets d'art et statues en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; bambou; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques; boîtes en bois ou en matières plastiques; bouchons de bouteille; bouchons de liège; casiers à bouteilles; niches et couchettes pour animaux d'intérieur; tableaux d'affichage; établis; métiers à broder; plaques d'immatriculation non métalliques; enseignes en bois ou en matières plastiques; serrurerie non métallique et non électrique; garde-feux de ménage; tableaux accroche-clés; porte-parapluies; porte-revues; tables de massage; distributeurs fixes de serviettes non métalliques; parcs pour bébés, berceaux; trotteurs pour enfants; coussins, oreillers, sommiers, matelas; cintres et housses à vêtements; anneaux, tringles et crochets de rideaux; bracelets d'identification non métalliques pour hôpitaux; échelles en bois ou en matières plastiques; décorations en matières plastiques pour aliments; stores d'intérieur à lamelles; cercueils; coquillages (coquilles); mobiles (objets pour la décoration); mannequins, niches pour animaux d'intérieur; appliques murales décoratives; armoires; armoires à pharmacie; objets d'art en bois, en plâtre ou en matière plastique; baguettes d'encadrement; coffres non métalliques; bancs (meubles); berceaux; étagères de bibliothèque; rayons de bibliothèque; pans de boiserie pour meubles; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie); boîtes en bois ou en matière plastique; buffets; meubles de bureau; cadres [encadrements] ; caisses en bois ou en matière plastique; caisses non métalliques; canapés; casiers; chaises; chaises hautes pour enfants; chaises longues; écrans de cheminée; coffres à jouets; coffrets (meubles); commodes; comptoirs; dessertes; distributeurs fixes de serviettes; divans; échelles en bois ou en matière plastique; écriteaux en bois ou en matière plastique; étagères; fauteuils; figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique; piédestaux pour pots à fleurs; garnitures de meubles non métalliques; garnitures de fenêtres non métalliques; garnitures de lits non métalliques; garnitures de portes non métalliques; housses pour vêtements; jardinières; présentoirs pour journaux; bois de lits; literie (à l'exception du linge de lit); sommiers de lits; lits; coussins; montures de brosses; moulures pour cadres (encadrement); nichoirs; couchettes et coussins pour animaux de compagnie, nids pour animaux d'intérieur; oiseaux empaillés; oreillers; paillasses; paniers non métalliques, porte-parapluies; paravents [meubles]; parcs pour bébés; pièces d'ameublement; porte-chapeaux; porte-manteaux; présentoirs; rayonnages; revêtements amovibles pour éviers; crochets pour rideaux; tringles de rideaux; rideaux de bambou; rideaux de perles pour la décoration; ruches pour abeilles; sièges; sièges métalliques; sofas; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique; statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique; tables; tabourets; vaisseliers; vannerie; vitrines (meubles); stores d'intérieur en matières textiles ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); verre émaillé; verre peint; verres à boire; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence; vaisselle non en métaux précieux; batteries de cuisine, assiettes, bols, gobelets, bonbonnières, non en métaux précieux; récipients à boire; casseroles; boîtes en verre; boîtes à biscuits; nécessaires pour pique-nique (vaisselle); récipients calorifuges pour les aliments, bouteilles isolantes et bouteilles réfrigérantes; théières; tire-bouchons; décapsuleurs; ouvre-bouteilles; seaux à glace et seaux à rafraîchir non en métaux précieux; sacs et coffrets isothermes; gourdes, glacières portatives non électriques; distributeurs de boissons; mélangeurs manuels (shakers); accessoires pour servir le vin à savoir carafes, bouteilles, cruches; porte-bouteilles; verse-vins; becs verseurs; articles en porcelaine, à savoir tasses, bols, services (vaisselle), plats; agitateurs pour cocktails (mélangeurs manuels); chauffe-biberons non électriques; écouvillons pour nettoyer les récipients; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux; bougeoirs; brûle-parfums; distributeurs de savon; distributeur de papier hygiénique; porte-rouleaux pour papier hygiénique; porte-serviettes; boîtes à savon; pinces à linge; étendoirs à linge; planches à repasser et housse pour planches à repasser; poubelles; bassins (récipients), cuvettes; matériel de nettoyage, à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement; chiffons de nettoyage; gants de ménage; gants de jardinage; débouchoirs à ventouse; balais; plumeaux; pièges à insectes; aquariums d'appartement; bacs de propreté pour animaux; cages pour animaux de compagnie; vases; pots à fleurs; cache-pots non en papier; poteries; arrosoirs; peignes, éponges, brosses, brosses à dents, brosses à ongles; fil dentaire; nécessaires et ustensiles de toilette; ustensiles cosmétiques; cure-dents; blaireaux; chausse-pieds; pulvérisateurs de parfums; baignoires pour bébés portatives; pots de chambre; tirelires non métallique; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, cages à oiseaux; peignes pour animaux; seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes; instruments d'arrosage; arroseurs; objet d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre; baignoires d'oiseaux; bougeoirs non en métaux précieux; brosserie; carafes; cruches; distributeurs de savons; éponges; faïence; figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre; supports pour fleurs; gourdes; mangeoires pour animaux; tapettes à mouches; nécessaires pour pique-nique (vaisselle); instruments de nettoyage actionnés manuellement; pommes d'arrosoir; porte-éponges; porte-savons; saladiers non en métaux précieux; vaporisateurs à parfum; vases non en métaux précieux; volières (cages à oiseaux); manches à balais métalliques; casse-noix; pailles pour la dégustation des boissons; manches à balai non métalliques; cosys pour théières ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements; tricots (vêtements); lingerie de corps; sous-vêtements; pyjamas; robes de chambre; chandails; jupes; robes; pantalons; vestes; manteaux; imperméables; chemises; cravates; foulards; écharpes; voiles (vêtements); châles; ceintures (habillement); ceintures porte-monnaie (habillement); gants (habillement); bretelles; chapellerie, chapeaux, casquettes; bandeaux pour la tête (habillement); bonnets de douche; articles chaussants; chaussettes, bas, collants; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes; chaussures de plage, chaussures de ski; chaussures de sport; caleçons et costumes de bain; bonnets de bain, maillots de bain; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée), Gants de travail en cuir/tissu et PVC, vêtements de protection destinés à l'habillement contre la chaleur; vêtements de travail, chaussures de travail, vêtements de loisirs, vêtements thermiques, combinaison de ski nautique; layettes; bavoirs non en papier; masques pour dormir; costumes de mascarade ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : gazon naturel ; fruits frais ; algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; gazon naturel, bois brut ; plantes séchées pour la décoration ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants, poissons vivants ; insectes vivants; objets comestibles à mâcher pour animaux ; biscuits pour chiens ; sable aromatique pour animaux de compagnie (litière) ; produits pour litières ; oeufs à couver, fourrage, protéines pour l'alimentation générale ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; apéritifs, cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie ; spiritueux ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; rhum ; vodka ; whisky ; essences et extraits alcooliques ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; assurances contre les accidents et l'incendie ; assurance sur la vie ; caisses de prévoyance ; affaires financières, bancaires et monétaires ; banque directe (home-banking) ; gérance de portefeuille ; recouvrement de créances ; agences de crédit ; crédit-bail ; services de financement et de prêt ; prêt sur gage ; courtage ; affacturage ; transferts électroniques de fonds ; service de paiement électronique ; services de cartes bancaires, de crédit, de débit, de paiement et autres cartes ou chèques procurant des avantages financiers ; services de banque en ligne accessibles via Internet ou tout réseau de télécommunication y compris par téléphone portable ; émission de coupons de réduction ; opérations de change ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; vérification des chèques ; dépôt en coffres-forts ; courtage en Bourse ; constitution et investissement de capitaux ; analyse financière ; estimations fiscales ; consultation en matière financière et en matière d'assurances ; collectes de bienfaisance ; affaires immobilières ; agences immobilières ; gérance, location, estimation de biens immobiliers, d'appartements, de bureaux ; recouvrement de loyers ; location d'exploitations agricoles ; établissement de baux ; expertise immobilière ; estimation d'antiquités, d'objets d'art, de bijoux, de timbres ; estimation numismatique ; parrainage financier ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction; construction d'édifices, d'usines, de stands de foires et de magasins; informations en matière de construction et de réparation; construction navale; nettoyage de bâtiments; démolition de constructions; services d'isolation (construction); destruction des animaux nuisibles autres que dans l'agriculture; dératisation, désinfection; réparation d'appareils photographiques; réparation de serrures; installation, entretien et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils de bureau, d'ordinateurs, d'installations de chauffage, de chaudières, de brûleurs, d'appareils de réfrigération, d'appareils électriques, d'appareils électroménagers, de machines, de mobilier, d'ascenseurs, de téléphones, d'entrepôts; entretien de piscines; installation de portes et fenêtres; équipement (installation) de cuisines; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas d'incendie ou de vol; location de bouldozeurs, de grues (machines de chantier), de machines à nettoyer, de machines de chantier; entretien et réparation d'avions; services d'enneigement artificiel; blanchisserie, travaux de cordonnerie, réparation de chaussures; réparation de costumes, de vêtements; horlogerie (entretien et réparation); travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie, de tapissiers; maçonnerie; nettoyage de vitres; travaux d'ébénisterie (réparation); peinture ou réparation d'enseignes; aiguisage de couteaux; rechapage de pneus; vulcanisation de pneus (réparation); ramonage de cheminées; exploitation de carrières; extraction minière; stations-service (remplissage en carburants et entretien); entretien, réparation et lavage de véhicules; assistance en cas de panne de véhicules (réparation) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications; informations en matières de télécommunications; agences d'informations (nouvelles); agences de presse; communications radiophoniques, télégraphiques; diffusion de programmes de télévision; émissions radiophoniques et télévisées; communications et services téléphoniques; services de radiotéléphonie mobile; services de radio télécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées; services de transferts d'appels, de renvois d'appels, d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale, de messagerie vidéo; location d'appareils de télécommunication, d'appareils pour la transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones, de modems; transmission de messages; transmission de télécopies; communications par terminaux d'ordinateurs; communications par réseau de fibres optiques; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur; transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique; messagerie électronique ou télématique; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit Internet et le réseau mondial dit World Wide Web; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit Internet; services d'affichage électronique (télécommunications); services de téléconférences; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet); fourniture d'accès à des bases de données; fourniture de canaux de télécommunications destinés aux services de télé-achat; fourniture d'accès à des forums de discussion sur l'Internet; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès; service de transmission d'informations relatives à l'annuaire du téléphone; services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet; fourniture d'accès à des sites Web Internet (fichiers au format MP3); fourniture d'accès à des services de téléchargement et de visionnage de films; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques, de logiciels, de sonneries, d'images, d'images animées, de films, de fichiers musicaux; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries par radiotéléphone; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons via un réseau local sans fil; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries via un réseau de radiocommunication; services de transmission de musique, d'images, d'images animées, de sons, de données, de jeux, de sonneries par téléchargement; diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs; diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde; services d'assistance (renseignement, information) téléphonique dans le domaine des télécommunications; services d'informations en ligne concernant les télécommunications; services de fourniture de groupes et de forums de discussion en ligne; Fourniture de forums de discussion sur l'Internet sur des sujets d'intérêt général; fourniture d'accès à des liens de communication en ligne qui transfèrent les utilisateurs de sites Internet vers d'autres pages Internet locales et mondiales; fourniture d'accès à des sites Internet de tiers via un identifiant universel; fourniture d'accès à des forums de discussions sur l'Internet et services d'affichage électronique; service de diffusion de sons, textes et vidéos sur des réseaux informatiques ou autres réseaux de communication y compris le téléchargement montant, l'affichage, le marquage, et la transmission électronique de données, d'informations, de sons et d'images vidéo; exploitation d'un service de réseau en ligne à savoir fourniture d'accès à des bases de données permettant aux utilisateurs de transférer des données relatives à leur identité personnelle et de partager lesdites données personnelles avec et à travers divers sites Internet; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans le domaine d'un réseau social, d'intégration sociale et de rencontres; mise à disposition de forums de discussion sur l'internet à des fins de réseautage social ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transformation de produits agricoles; Abrasion; brasage; chromage; coulage des métaux; décapage; dorure; étamage; fraisage; galvanisation; gravure; laminage; rabotage; raffinage, sciage, soudure; traitement de l'eau; traitement du papier; désodorisation et purification de l'air; assemblage de matériaux sur commande (pour des tiers); production d'énergie; travaux de forge; informations en matière de traitement de matériaux; traitement des déchets (transformation); incinération d'ordures; recyclage d'ordures et de déchets; tri de déchets et de matières de récupération (transformation); abattage d'animaux; taxidermie; traitement du pétrole; travaux sur bois; abattage et débitage du bois; travaux sur céramique; travaux de sellerie; pressurage de fruits; fumage d'aliments; meunerie, à savoir transformation de céréales; vinification; conservation des aliments et des boissons; congélation de mets; développement de pellicules photographiques et tirage de photographies; impression de dessins; imprimerie; impression lithographique; impression en offset; photocomposition; photogravure; sérigraphie; encadrement d'oeuvres d'art; retouche de vêtements; couture; broderie; services de teinturerie; traitement de tissus; découpage d'étoffes; teinture du cuir, de chaussures; travaux de peausserie; reliure de documents; vulcanisation (traitement de matériaux); services d'un mécanicien-dentiste; services de copie de clés; location de machines à tricoter, de générateurs, d'appareils de climatisation, d'appareils de chauffage d'appoint; transformation de produits agricoles, conseils en matière de transformation de produits agricoles, de séchage et de broyage de céréales, de protéagineux et d'oléagineux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education; formation; formation pratique (démonstration); formation et éducation dans le domaine de la programmation, de l'installation, de l'exploitation, de la maintenance des ordinateurs, des téléphones, d'appareils de télécommunications; divertissement; services de musées (présentation, expositions); services de parcs d'attractions; dressage d'animaux; activités sportives; clubs de santé (mise en forme physique); exploitation d'installations sportives; organisation de compétitions sportives; services de clubs (divertissement ou éducation); activités culturelles; édition de livres, de revues; publication de textes autres que publicitaires; prêts de livres; micro-édition; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; Mise à disposition de publications électroniques en ligne (non téléchargeables); services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques, d'informations et de données audio ou vidéo, de jeux et de divertissements; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique); organisation de loteries; services de composition musicale; montage de bandes vidéo; production de spectacles, de films; location de films cinématographiques, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, d'appareils de projection de cinéma, d'appareils et d'accessoires cinématographiques, de décors de théâtre et de spectacles; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules), d'équipements de plongée sous-marine; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; réservation de places pour les spectacles, pour des évènements divertissants, sportifs et culturels; services de billetterie (divertissement); informations en matière d'éducation ou de divertissement; divertissements radiophonique et télévisé; montage de programmes radiophonique et de télévision; photographie; reportages photographiques; services de reporters; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo; microfilmage; services de traduction; services d'organisation et conduite de conférences en ligne; fourniture (mise à disposition) de musique numérique (non téléchargeable) à partir de l'Internet; fourniture (mise à disposition) de musique numérique (non téléchargeable) à partir de sites Web Internet (fichiers au format MP3) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyses chimiques ; notamment analyses de terre et analyse de l’eau, recherches en bactériologie ; services de chimie ; recherches en chimie; recherches biologiques ; recherches techniques ; recherches en physique ; recherches en mécanique ; recherches géologiques ; recherches en cosmétologie ; exploration sous-marine ; services de laboratoire, à savoir analyses chimiques, recherches biologiques et bactériologiques, services de recherche scientifique et industrielle (travaux d'ingénieurs) liés à la protection de l'environnement ; consultations en matière de protection de l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs); contrôle de qualité ; essais de matériaux (contrôle de qualité) ; essais de textiles (contrôle de qualité) ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; étude de projets techniques ; analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères ; expertises de gisements pétrolifères ; contrôle de puits de pétrole ; prospection de pétrole ; expertises géologiques ; contrôle technique de véhicules automobiles ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; élaboration (conception), installation, mise à jour, maintenance de logiciels ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels ; consultation technique en matière d'informatique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; location de serveurs Web ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; établissement de plans pour la construction ; architecture, décoration intérieure ; arpentage ; levés de terrain ; étalonnage (mesurage) ; établissement de plans pour la construction de bâtiments d’élevage et de bâtiments de production végétale, planification en matière d'urbanisme ; consultation sur la protection de l'environnement ; conseils techniques en matière d'économie d'énergie ; services d'informations météorologiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs industriels ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Déposant 1 : UNION INVIVO
Forme juridique : Union de coopératives agricoles à capital variable
Adresse :
83 avenue de la Grande Armée
75116 Paris
FR

Mandataire 1 : FIDAL, Madame Mathilde PONCHEL
Adresse :
4-6 avenue d'Alsace
92982 Paris la Défense Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793895
Date de demande : 01/09/2020
N° de BOPI : 2020-40
Date du BOPI : 02/10/2020

Bénéficiare 1 : INVIVO GROUP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 801076282
Adresse :
83, Avenue de la Grande Armée
75016 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 810420
Date de demande : 28/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 813099
Date de demande : 18/02/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 813970
Date de demande : 26/02/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 1 : Produits chimiques destinés aux sciences, à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles ; colles et mastics pour le cuir ; huiles pour l'habillage des cuirs ; produits chimiques pour ravivage des matières textiles ; produits pour adoucir l'eau ; détartrants autres qu'à usage domestique ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; terres rares ; compost ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; terre pour la culture, terreau ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; pâte de bois ; mastic de vitrier ; papier pour la photographie ; émulsions photographiques ; films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés ; additifs chimiques pour carburants et huiles ; antigels ; liquides pour freins ; produits pour économiser les combustibles ; compositions pour la réparation des pneumatiques ; alcool ; alcool éthylique ; cellulose ; oxygène à usage industriel ; acétone ; acide chlorhydrique ; papier nitré ; papier chimique pour essais ; eau distillée ; eau acidulée pour la recharge des accumulateurs ; compositions pour la réparation des pneumatiques ; eau oxygénée, produits d'engluement pour l'arboriculture ; mastic pour remplir les cavités des arbres (arboriculture) ; compositions extinctrices ; amendements pour sol ; terreau ; Classe 2 : Colorants, peintures et vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; enduits (peintures) ; encres d'imprimerie ; cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; diluants et liants pour colorants, laques et peintures ; matières tinctoriales ; colorants pour aliments et boissons ; teintures pour chaussures ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; Classe 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ; détachants ; assouplisseurs ; produits pour enlever la peinture ; papier émeri ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; décapants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; produits pour le dérouillement ; cires à parquets ; cirages ; produits pour faire briller les feuilles ; adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique ; savons ; produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette ; huiles essentielles ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques ; produits pour le soin des cheveux ; dentifrices, produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; produits de toilette ; laits et huiles de toilette ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; Classe 4 : Huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; produits pour le dépoussiérage ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; huiles pour moteurs ; carburants ; gasoil ; additifs non chimiques pour carburants ; énergie électrique ; matières éclairantes, bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies parfumées ; allume-feu, briquettes combustibles ; alcool utilisé comme combustible ; alcool à brûler ; gaz d'éclairage ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ; graisses pour le cuir, graisse pour armes, graisses pour chaussures, bougies pour arbres de Noël ; bois de feu ; huiles pour la conservation de la maçonnerie ; huiles pour la conservation du cuir ; huiles pour la peinture ; huiles pour les tissus ; paraffine ; Classe 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; Compléments alimentaires, sous forme solide ou liquide ; compléments alimentaires autres qu'à usage médical ; compléments alimentaires à usage diététique ; compléments alimentaires à usage cosmétique ; préparations pharmaceutiques et médicales pour le traitement, le soin, le nettoyage, l'apaisement, la désinfection, la revitalisation et la relaxation de la peau et des cheveux ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales, herbes médicinales, tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés, lait et produits laitiers pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; antiseptiques ; produits désinfectants et assainissant avec ou sans rinçage pour l'hygiène des mains, gel hydroalcoolique pour l'hygiène des mains, produits pour le lavage des mains ; produits désinfectants avec ou sans rinçage pour toutes surfaces, préparations antiseptiques, préparations antibactériennes, préparations désinfectantes pour toutes surfaces, lingettes désinfectantes, désinfectants à usage médical autres que les savons ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits anti-insectes ; insecticides ; insectifuges ; fongicides, herbicides ; produits antiparasitaires, colliers antiparasitaires pour animaux ; produits pour laver les animaux ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton antiseptique, coton hydrophile à usage médical ; bandes, serviettes et culottes hygiéniques ; couche-culotte en papier ou en cellulose, tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; adhésifs pour prothèses dentaires ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la purification de l'air ; solutions pour verres de contact, produits et préparations pour les soins et l'hygiène des plantes ; ciment pour sabots d'animaux ; produits pour laver les animaux ; Classe 6 : Métaux communs et leurs alliages ; aluminium ; zinc ; minerais ; minerais métalliques ; matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions non transportables métalliques ; monuments, plaques, stèles funéraires métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; conduites d'eau métalliques ; échafaudages métalliques ; échelles métalliques ; palettes de manutention métalliques ; roulettes de meubles métalliques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; cloisons et clôtures métalliques ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non-électriques ; raccords métalliques de câbles non électriques ; baguettes métalliques pour le brasage et le soudage ; soudure d'or ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; articles de clouterie ; tuyaux métalliques ; cassettes de sûreté ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques ; fenêtres et portes métalliques ; chenets ; garde-feu métalliques ; clés ; cadenas ; clochettes ; boîtes à lettres en métal ; boîtes à outils vides en métal ; fils à lier métalliques ; câbles d'antenne métalliques autres qu'électriques ; récipients d'emballage métalliques ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; moules à glace métalliques ; feuilles d'aluminium ; patères métalliques pour vêtements ; piquets de tente métalliques ; bandes à lier métalliques ; capsules et fermetures de bouteille métalliques ; distributeurs métalliques fixes de serviettes ; enseignes en métal ; plaques d'immatriculation métalliques ; chaînes de chiens ; cages métalliques pour animaux sauvages ; cabines de bains métalliques ; sonnettes de porte, non électriques ; pièges pour animaux ; girouettes ; ancres ; bracelets d'identification métalliques pour hôpitaux ; protections d'arbres métalliques ; objets d'art, statuettes en métaux communs ; Classe 7 : Machines-outils ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; alternateurs ; économiseurs de carburants pour moteurs ; carburateurs ; accouplements non électriques et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; crics (machines) ; moulins (machines) ; capots (parties de machines) ; désintégrateurs ; foreuses ; coupeuses (machines) ; compresseurs (machines) ; appareils de vulcanisation ; perceuses à main électriques ; pompes à air comprimé ; scies (machines) ; lames de scies (parties de machines) ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour la peinture ; chalumeaux et fers à souder à gaz ; marteaux pneumatiques ; turbines autres que pour véhicules terrestres ; tondeuses (machines) ; tondeuses à gazon (machines) ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; instruments agricoles, autres que ceux entraînés manuellement ; machines agricoles ; couveuses pour les oeufs ; pompes d'aération pour aquariums ; malaxeurs ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; broyeurs ménagers électriques ; mixeurs ; appareils de lavage ; installations de lavage pour véhicules ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ; cireuses électriques pour chaussures ; machines et appareils électriques de nettoyage ; repasseuses ; machines-outils pour le bâtiment et les travaux publics ; machines pour la métallurgie, pour l'empaquetage, pour le travail du bois, du cuir ou des matières plastiques ; machines pour la fabrication du papier ; machines pour la teinture ; machines à imprimer ; machines pour la photocomposition ; élévateurs ; turbocompresseurs ; machines de brasserie ; machines à travailler le verre ; machines électromécaniques pour l'industrie chimique ; appareils pour la fabrication des eaux gazeuses ; machines à travailler le tabac ; machines pour l'assemblage de bicyclettes ; tours de potiers ; machines à graver ; machines pour la fabrication de chapeaux de paille ; machine à fabriquer des briquettes ; machines de raffinage du pétrole ; machines pour la fabrication d'émaux ; machines à cordonner ; machines à fabriquer des ampoules ; machines de fonderie ; condenseurs de vapeurs (parties de machines) ; machines pour l'industrie textile ; machines à coudre et à tricoter ; appareils pour la reliure à usage industriel ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; Classe 8 : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; instruments pour l'aiguisage et l'affûtage ; pelles (outils), râteaux (outils) ; cisailles, clefs (outils) ; étaux ; haches ; marteaux (outils) ; scies (outils) ; équerres (outils) ; drilles ; fers à moulurer ; burins ; sécateurs ; tondeuses à gazon à main, armes blanches ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; soufflets pour cheminées (instruments à main) ; harpons ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; pulvérisateurs pour insecticides ; ouvre-boîtes non électriques ; ouvre-huîtres ; rasoirs, lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, fers à friser, pinces à épiler ; manches métalliques d'outils à main actionnés manuellement ; manches non métalliques d'outils à main actionnés manuellement ; manches de couteaux non métalliques ; Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; Gants à usage médical ; Coussins à usage médical ; Masques d'hygiène à usage médical ; Masques utilisés par le personnel médical ; Masque individuel à usage médical pour les professionnels en contact avec le public ; Champs opératoires [draps stériles] ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; Bottes à usage médical ; scalpels ; coussins chauffés électriquement à usage médical ; inhalateurs ; prothèses capillaires ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; articles et chaussures orthopédiques ; matériel de suture ; bandes de maintien élastiques ; ceintures de grossesse ; bas pour les varices ; ceintures médicales, ceintures de grossesse, ceintures ombilicales ; contraceptifs non chimiques ; préservatifs ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines), tétines d'allaitement en latex ou en silicone ; anneaux pour faciliter ou calmer la dentition ; appareils pour l'allaitement, tire-lait ; cure-oreilles, instruments pour moucher les enfants cuillers pour médicaments ; compte-gouttes à usage médical ; thermomètres à usage médical ; alèses ; draps pour incontinents ; sacs à glace à usage médical, gants pour massage ; coupe-cors ; mobilier spécial à usage médical ; appareils médicaux pour exercice corporel, appareils pour massages esthétiques ; oreillers contre l'insomnie ; Classe 11 : Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; sièges de toilettes (W.-C.) ; générateurs d'acétylène ; jets d'eau ornementaux ; fontaines ; cabines de douche ; lavabos ; baignoires ; robinets ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air ; installations pour le refroidissement de l'eau ; chauffe-lits ; piles atomiques ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; filtres pour l'eau potable ; capteurs solaires (chauffage) ; hottes d'aération ; hottes aspirantes de cuisine ; armoires frigorifiques ; récipients frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; chauffe-biberons électriques ; bouilloires électriques ; barbecues ; foyers ; glacières ; installations de cuisson ; fours ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; chauffe-plats ; congélateurs, réfrigérateurs ; allume-gaz ; grille-pain, cafetières électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ; sèche-cheveux ; installations de sauna, appareils à bronzer ; vaporisateurs faciaux (saunas) ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ; cheminées d'appartement ; ; Classe 12 : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bateaux, canots automobiles ; caravanes ; motocyclettes, bicyclettes ; diables ; chariots à bascule ; traîneaux (véhicules) ; camions ; transporteurs aériens ; parachutes ; pontons ; remorques (véhicules) ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs, bandages, capots, carrosserie, chaînes, châssis, pare-chocs, stores (pare-soleil) pour automobiles ; pare-brise, freins et garnitures de freins pour véhicules ; indicateurs de direction pour véhicules ; essuie-glace ; rétroviseurs ; chambres à air et clous pour pneumatiques ; pneumatiques ; appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; béquilles, cadres, filets, freins, guidons, selles, pompes de bicyclette ; trottinettes (véhicules) ; housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules ; poussettes ; antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules ; chariots élévateurs, chariots de manutention ; charrettes de golf ; chariots à provision ; fauteuils roulants pour malades ; brouettes ; Classe 18 : Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; fouets et sellerie ; cannes ; alpenstocks ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; boîtes à chapeaux en cuir ; malles et valises ; sacs à main ; sacs à dos, sacs à provisions, sacs de plage, sacs d'écoliers ; cartables ; sacs à roulettes ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; serviettes (maroquinerie) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie non en métaux précieux ; parasols ; parapluies ; ombrelles ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity-case ; brides (harnais) ; sacoches pour porter les enfants ; boîtes à chapeau en cuir ; muselières ; colliers et habits pour animaux ; Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; asphalte, bitume ; ciment, béton, enduits (matériaux de construction), plâtre, pierre, marbre ; briques ; poteaux en ciment ; matériaux de construction réfractaires non métalliques ; carton pour la construction ; bois de construction, de placage ; bois mi-ouvrés ; boiseries ; contre-plaqué ; enduits (matériaux de construction), lames de parquets ; plâtre, asphalte, poix, bitume, gravier ; vitres ; verre de construction ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; revêtements (construction) ; carrelages non métalliques ; cheminées non métalliques ; échafaudages, escaliers non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; piscines, bassins (constructions non métalliques) ; cabines de bain non métalliques ; conduites d'eau non métalliques ; tuyaux de drainage non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non transportables non métalliques ; baraques ; aquariums (constructions) ; monuments non métalliques ; colonnes d'affichage non métalliques ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; piscines [constructions non métalliques] ; Classe 20 : Meubles ; Mobilier pour salons de jardins ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres [encadrements] (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art et statues en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; bambou ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bouchons de bouteille ; bouchons de liège ; casiers à bouteilles ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; tableaux d'affichage ; établis ; métiers à broder ; plaques d'immatriculation non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; serrurerie non métallique et non électrique ; garde-feux de ménage ; tableaux accroche-clés ; porte-parapluies ; porte-revues ; tables de massage ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; coussins, oreillers, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; bracelets d'identification non métalliques pour hôpitaux ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; stores d'intérieur à lamelles ; cercueils ; coquillages (coquilles) ; mobiles (objets pour la décoration) ; mannequins, niches pour animaux d'intérieur ; appliques murales décoratives ; armoires ; armoires à pharmacie ; objets d'art en bois, en plâtre ou en matière plastique ; baguettes d'encadrement ; coffres non métalliques ; bancs (meubles) ; berceaux ; étagères de bibliothèque ; rayons de bibliothèque ; pans de boiserie pour meubles ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; boîtes en bois ou en matière plastique ; buffets ; meubles de bureau ; cadres [encadrements] ; caisses en bois ou en matière plastique ; caisses non métalliques ; canapés ; casiers ; chaises ; chaises hautes pour enfants ; chaises longues ; écrans de cheminée ; coffres à jouets ; coffrets (meubles) ; commodes ; comptoirs ; dessertes ; distributeurs fixes de serviettes ; divans ; échelles en bois ou en matière plastique ; écriteaux en bois ou en matière plastique ; étagères ; fauteuils ; figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique ; piédestaux pour pots à fleurs ; garnitures de meubles non métalliques ; garnitures de fenêtres non métalliques ; garnitures de lits non métalliques ; garnitures de portes non métalliques ; housses pour vêtements ; jardinières ; présentoirs pour journaux ; bois de lits ; literie (à l'exception du linge de lit) ; sommiers de lits ; lits ; coussins ; montures de brosses ; moulures pour cadres (encadrement) ; nichoirs ; couchettes et coussins pour animaux de compagnie, nids pour animaux d'intérieur ; oiseaux empaillés ; oreillers ; paillasses ; paniers non métalliques, porte-parapluies ; paravents [meubles] ; parcs pour bébés ; pièces d'ameublement ; porte-chapeaux ; porte-manteaux ; présentoirs ; rayonnages ; revêtements amovibles pour éviers ; crochets pour rideaux ; tringles de rideaux ; rideaux de bambou ; rideaux de perles pour la décoration ; ruches pour abeilles ; sièges ; sièges métalliques ; sofas ; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique ; statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique ; tables ; tabourets ; vaisseliers ; vannerie ; vitrines (meubles) ; stores d'intérieur en matières textiles ; Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verre émaillé ; verre peint ; verres à boire ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; vaisselle non en métaux précieux ; batteries de cuisine, assiettes, bols, gobelets, bonbonnières, non en métaux précieux ; récipients à boire ; casseroles ; boîtes en verre ; boîtes à biscuits ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; récipients calorifuges pour les aliments, bouteilles isolantes et bouteilles réfrigérantes ; théières ; tire-bouchons ; décapsuleurs ; ouvre-bouteilles ; seaux à glace et seaux à rafraîchir non en métaux précieux ; sacs et coffrets isothermes ; gourdes, glacières portatives non électriques ; distributeurs de boissons ; mélangeurs manuels (shakers) ; accessoires pour servir le vin à savoir carafes, bouteilles, cruches ; porte-bouteilles ; verse-vins ; becs verseurs ; articles en porcelaine, à savoir tasses, bols, services (vaisselle), plats ; agitateurs pour cocktails (mélangeurs manuels) ; chauffe-biberons non électriques ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; bougeoirs ; brûle-parfums ; distributeurs de savon ; distributeur de papier hygiénique ; porte-rouleaux pour papier hygiénique ; porte-serviettes ; boîtes à savon ; pinces à linge ; étendoirs à linge ; planches à repasser et housse pour planches à repasser ; poubelles ; bassins (récipients), cuvettes ; matériel de nettoyage, à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement ; chiffons de nettoyage ; gants de ménage ; gants de jardinage ; débouchoirs à ventouse ; balais ; plumeaux ; pièges à insectes ; aquariums d'appartement ; bacs de propreté pour animaux ; cages pour animaux de compagnie ; vases ; pots à fleurs ; cache-pots non en papier ; poteries ; arrosoirs ; peignes, éponges, brosses, brosses à dents, brosses à ongles ; fil dentaire ; nécessaires et ustensiles de toilette ; ustensiles cosmétiques ; cure-dents ; blaireaux ; chausse-pieds ; pulvérisateurs de parfums ; baignoires pour bébés portatives ; pots de chambre ; tirelires non métallique ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, cages à oiseaux ; peignes pour animaux ; seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes ; instruments d'arrosage ; arroseurs ; objet d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; baignoires d'oiseaux ; bougeoirs non en métaux précieux ; brosserie ; carafes ; cruches ; distributeurs de savons ; éponges ; faïence ; figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; supports pour fleurs ; gourdes ; mangeoires pour animaux ; tapettes à mouches ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; pommes d'arrosoir ; porte-éponges ; porte-savons ; saladiers non en métaux précieux ; vaporisateurs à parfum ; vases non en métaux précieux ; volières (cages à oiseaux) ; manches à balais métalliques ; casse-noix ; pailles pour la dégustation des boissons ; manches à balai non métalliques ; cosys pour théières ; Classe 25 : Vêtements ; tricots (vêtements) ; lingerie de corps ; sous-vêtements ; pyjamas ; robes de chambre ; chandails ; jupes ; robes ; pantalons ; vestes ; manteaux ; imperméables ; chemises ; cravates ; foulards ; écharpes ; voiles (vêtements) ; châles ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; gants (habillement) ; bretelles ; chapellerie, chapeaux, casquettes ; bandeaux pour la tête (habillement) ; bonnets de douche ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; chaussures de plage, chaussures de ski ; chaussures de sport ; caleçons et costumes de bain ; bonnets de bain, maillots de bain ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée), gants de travail en cuir/tissu et PVC, vêtements de protection destinés à l'habillement contre la chaleur ; vêtements de travail, chaussures de travail, vêtements de loisirs, vêtements thermiques, combinaison de ski nautique ; layettes ; bavoirs non en papier ; masques pour dormir ; costumes de mascarade ; Classe 31 : Gazon naturel ; fruits frais ; algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; gazon naturel, bois brut ; plantes séchées pour la décoration ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants, poissons vivants ; insectes vivants ; objets comestibles à mâcher pour animaux ; biscuits pour chiens ; sable aromatique pour animaux de compagnie (litière) ; produits pour litières ; oeufs à couver, fourrage, protéines pour l'alimentation générale ; Classe 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; apéritifs, cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie ; spiritueux ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; rhum ; vodka ; whisky ; essences et extraits alcooliques ; Classe 36 : Assurances ; assurances contre les accidents et l'incendie ; assurance sur la vie ; caisses de prévoyance ; affaires financières, bancaires et monétaires ; banque directe (home-banking) ; gérance de portefeuille ; recouvrement de créances ; agences de crédit ; crédit-bail ; services de financement et de prêt ; prêt sur gage ; courtage ; affacturage ; transferts électroniques de fonds ; service de paiement électronique ; services de cartes bancaires, de crédit, de débit, de paiement et autres cartes ou chèques procurant des avantages financiers ; services de banque en ligne accessibles via Internet ou tout réseau de télécommunication y compris par téléphone portable ; émission de coupons de réduction ; opérations de change ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; vérification des chèques ; dépôt en coffres-forts ; courtage en Bourse ; constitution et investissement de capitaux ; analyse financière ; estimations fiscales ; consultation en matière financière et en matière d'assurances ; collectes de bienfaisance ; affaires immobilières ; agences immobilières ; gérance, location, estimation de biens immobiliers, d'appartements, de bureaux ; recouvrement de loyers ; location d'exploitations agricoles ; établissement de baux ; expertise immobilière ; estimation d'antiquités, d'objets d'art, de bijoux, de timbres ; estimation numismatique ; parrainage financier ; Classe 37 : Construction ; construction d'édifices, d'usines, de stands de foires et de magasins ; informations en matière de construction et de réparation ; construction navale ; nettoyage de bâtiments ; démolition de constructions ; services d'isolation (construction) ; destruction des animaux nuisibles autres que dans l'agriculture ; dératisation, désinfection ; réparation d'appareils photographiques ; réparation de serrures ; installation, entretien et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils de bureau, d'ordinateurs, d'installations de chauffage, de chaudières, de brûleurs, d'appareils de réfrigération, d'appareils électriques, d'appareils électroménagers, de machines, de mobilier, d'ascenseurs, de téléphones, d'entrepôts ; entretien de piscines ; installation de portes et fenêtres ; équipement (installation) de cuisines ; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas d'incendie ou de vol ; location de bouldozeurs, de grues (machines de chantier), de machines à nettoyer, de machines de chantier ; entretien et réparation d'avions ; services d'enneigement artificiel ; blanchisserie, travaux de cordonnerie, réparation de chaussures ; réparation de costumes, de vêtements ; horlogerie (entretien et réparation) ; travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie, de tapissiers ; maçonnerie ; nettoyage de vitres ; travaux d'ébénisterie (réparation) ; peinture ou réparation d'enseignes ; aiguisage de couteaux ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; ramonage de cheminées ; exploitation de carrières ; extraction minière ; stations-service (remplissage en carburants et entretien) ; entretien, réparation et lavage de véhicules ; assistance en cas de panne de véhicules (réparation) ; Classe 38 : Télécommunications ; informations en matières de télécommunications ; agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications radiophoniques, télégraphiques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; communications et services téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services de radio télécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées ; services de transferts d'appels, de renvois d'appels, d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale, de messagerie vidéo ; location d'appareils de télécommunication, d'appareils pour la transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones, de modems ; transmission de messages ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie électronique ou télématique ; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit Internet et le réseau mondial dit World Wide Web ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit Internet ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de canaux de télécommunications destinés aux services de télé-achat ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur l'Internet ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; service de transmission d'informations relatives à l'annuaire du téléphone ; services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet ; fourniture d'accès à des sites Web Internet (fichiers au format MP3) ; fourniture d'accès à des services de téléchargement et de visionnage de films ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques, de logiciels, de sonneries, d'images, d'images animées, de films, de fichiers musicaux ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries par radiotéléphone ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons via un réseau local sans fil ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries via un réseau de radiocommunication ; services de transmission de musique, d'images, d'images animées, de sons, de données, de jeux, de sonneries par téléchargement ; diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ; services d'assistance (renseignement, information) téléphonique dans le domaine des télécommunications ; services d'informations en ligne concernant les télécommunications ; services de fourniture de groupes et de forums de discussion en ligne ; Fourniture de forums de discussion sur l'Internet sur des sujets d'intérêt général ; fourniture d'accès à des liens de communication en ligne qui transfèrent les utilisateurs de sites Internet vers d'autres pages Internet locales et mondiales ; fourniture d'accès à des sites Internet de tiers via un identifiant universel ; fourniture d'accès à des forums de discussions sur l'Internet et services d'affichage électronique ; service de diffusion de sons, textes et vidéos sur des réseaux informatiques ou autres réseaux de communication y compris le téléchargement montant, l'affichage, le marquage, et la transmission électronique de données, d'informations, de sons et d'images vidéo ; exploitation d'un service de réseau en ligne à savoir fourniture d'accès à des bases de données permettant aux utilisateurs de transférer des données relatives à leur identité personnelle et de partager lesdites données personnelles avec et à travers divers sites Internet ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans le domaine d'un réseau social, d'intégration sociale et de rencontres ; mise à disposition de forums de discussion sur l'Internet à des fins de réseautage social ; Classe 40 : Transformation de produits agricoles ; Abrasion ; brasage ; chromage ; coulage des métaux ; décapage ; dorure ; étamage ; fraisage ; galvanisation ; gravure ; laminage ; rabotage ; raffinage, sciage, soudure ; traitement de l'eau ; traitement du papier ; désodorisation et purification de l'air ; assemblage de matériaux sur commande (pour des tiers) ; production d'énergie ; travaux de forge ; informations en matière de traitement de matériaux ; traitement des déchets (transformation) ; incinération d'ordures ; recyclage d'ordures et de déchets ; tri de déchets et de matières de récupération (transformation) ; abattage d'animaux ; taxidermie ; traitement du pétrole ; travaux sur bois ; abattage et débitage du bois ; travaux sur céramique ; travaux de sellerie ; pressurage de fruits ; fumage d'aliments ; meunerie, à savoir transformation de céréales ; vinification ; conservation des aliments et des boissons ; congélation de mets ; développement de pellicules photographiques et tirage de photographies ; impression de dessins ; imprimerie ; impression lithographique ; impression en offset ; photocomposition ; photogravure ; sérigraphie ; encadrement d'oeuvres d'art ; retouche de vêtements ; couture ; broderie ; services de teinturerie ; traitement de tissus ; découpage d'étoffes ; teinture du cuir, de chaussures ; travaux de peausserie ; reliure de documents ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; services d'un mécanicien-dentiste ; services de copie de clés ; location de machines à tricoter, de générateurs, d'appareils de climatisation, d'appareils de chauffage d'appoint ; transformation de produits agricoles, conseils en matière de transformation de produits agricoles, de séchage et de broyage de céréales, de protéagineux et d'oléagineux ; Classe 41 : Education ; formation ; formation pratique (démonstration) ; formation et éducation dans le domaine de la programmation, de l'installation, de l'exploitation, de la maintenance des ordinateurs, des téléphones, d'appareils de télécommunications ; divertissement ; services de musées (présentation, expositions) ; services de parcs d'attractions ; dressage d'animaux ; activités sportives ; clubs de santé (mise en forme physique) ; exploitation d'installations sportives ; organisation de compétitions sportives ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; activités culturelles ; édition de livres, de revues ; publication de textes autres que publicitaires ; prêts de livres ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Mise à disposition de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques, d'informations et de données audio ou vidéo, de jeux et de divertissements ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; organisation de loteries ; services de composition musicale ; montage de bandes vidéo ; production de spectacles, de films ; location de films cinématographiques, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, d'appareils de projection de cinéma, d'appareils et d'accessoires cinématographiques, de décors de théâtre et de spectacles ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules), d'équipements de plongée sous-marine ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour les spectacles, pour des événements divertissants, sportifs et culturels ; services de billetterie (divertissement) ; informations en matière d'éducation ou de divertissement ; divertissements radiophonique et télévisé ; montage de programmes radiophonique et de télévision ; photographie ; reportages photographiques ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; microfilmage ; services de traduction ; services d'organisation et conduite de conférences en ligne ; fourniture (mise à disposition) de musique numérique (non téléchargeable) à partir de l'Internet ; fourniture (mise à disposition) de musique numérique (non téléchargeable) à partir de sites Web Internet (fichiers au format MP3) ; Classe 42 : Analyses chimiques ; notamment analyses de terre et analyse de l'eau, recherches en bactériologie ; services de chimie ; recherches en chimie ; recherches biologiques ; recherches techniques ; recherches en physique ; recherches en mécanique ; recherches géologiques ; recherches en cosmétologie ; exploration sous-marine ; services de laboratoire, à savoir analyses chimiques, recherches biologiques et bactériologiques, services de recherche scientifique et industrielle (travaux d'ingénieurs) liés à la protection de l'environnement ; consultations en matière de protection de l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; contrôle de qualité ; essais de matériaux (contrôle de qualité) ; essais de textiles (contrôle de qualité) ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; étude de projets techniques ; analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères ; expertises de gisements pétrolifères ; contrôle de puits de pétrole ; prospection de pétrole ; expertises géologiques ; contrôle technique de véhicules automobiles ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; élaboration (conception), installation, mise à jour, maintenance de logiciels ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels ; consultation technique en matière d'informatique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; location de serveurs Web ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; établissement de plans pour la construction ; architecture, décoration intérieure ; arpentage ; levés de terrain ; étalonnage (mesurage) ; établissement de plans pour la construction de bâtiments d'élevage et de bâtiments de production végétale, planification en matière d'urbanisme ; consultation sur la protection de l'environnement ; conseils techniques en matière d'économie d'énergie ; services d'informations météorologiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs industriels ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; Classe 43 : Restauration (repas) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de bars, cafés et restaurants ; cafétérias, cantines ; services de traiteurs ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services hôteliers ; services de motels ; services de réservation d'hôtels, de pensions, de logements temporaires ; services de camps de vacances (hébergement) ; maisons de vacances ; exploitation de terrains de camping ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires ; location de salles de réunions ; location de tentes ; Classe 44 : Maisons de repos et de convalescence ; cliniques ; services hospitaliers ; services de santé ; soins médicaux ; dispensaires ; hospices (maisons d'assistance) ; chiropractie ; physiothérapie ; sanatoriums ; maisons médicalisées ; services de banques de sang ; services de garde-malades ; consultation en matière de pharmacie ; chirurgie esthétique ; implantation de cheveux ; aide à l'accouchement ; services de fécondation in vitro ; services d'insémination artificielle ; services d'aromathérapie ; désintoxication des toxicomanes ; tatouage ; salons de beauté, services de manucure ; salons de coiffure ; implantation de cheveux ; soins d'hygiène et de beauté ; massages ; bains publics à des fins d'hygiène ; bains turcs ; mise à disposition de saunas, de solariums ; services de stations thermales ; locations d'installations sanitaires ; services d'opticiens ; art dentaire ; services d'un psychologue ; services vétérinaires ; toilettage d'animaux ; pansage d'animaux ; élevage d'animaux ; services d'agriculture ; services d'horticulture et de jardinage ; location de matériel pour l'exploitation agricole et pour le jardinage, création et entretien de jardins, de parcs ; destruction des mauvaises herbes ; entretien des pelouses ; services de paysagistes ; toilettage d'animaux ; élevage d'animaux, destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; destruction des mauvaises herbes ; épandage aérien ou non d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ; services de jardiniers paysagistes ; services de pépiniéristes ; horticulture ; jardinage ; entretien de pelouses ; confection, composition florale (art floral) ; chirurgie des arbres ; location de matériel pour exploitations agricoles. Services de contrôle sanitaire. Services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles. Conseils techniques en élevage.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 822169
Date de demande : 18/05/2021
N° de BOPI : 2021-24
Date du BOPI : 18/06/2021
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 1 : Produits chimiques destinés aux sciences, à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides et des agents de fumigation) ; produits pour la conservation des fleurs (à l'exception des fumigants) ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles ; colles et mastics pour le cuir ; huiles pour l'habillage des cuirs ; produits chimiques pour l'avivage des matières textiles ; produits pour adoucir l'eau ; détartrants autres qu'à usage domestique ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; terres rares ; compost ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; terre pour la culture, terreau ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; pâte de bois ; mastic de vitrier ; papier pour la photographie ; émulsions photographiques ; films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés ; additifs chimiques pour carburants et huiles ; antigels ; liquides pour freins ; produits pour économiser les combustibles ; compositions pour la réparation des pneumatiques ; alcool ; alcool éthylique ; cellulose ; oxygène à usage industriel ; acétone ; acide chlorhydrique ; papier nitré ; papier chimique pour essais ; eau distillée ; eau acidulée pour la recharge des accumulateurs ; compositions pour la réparation des pneumatiques ; eau oxygénée, produits d'engluement pour l'arboriculture ; mastic pour remplir les cavités des arbres (arboriculture) ; compositions extinctrices ; amendements pour sol ; terreau ; Classe 2 : Colorants, peintures et vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; enduits (peintures) ; encres d'imprimerie ; cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; diluants et liants pour colorants, laques et peintures ; matières tinctoriales ; colorants pour aliments et boissons ; teintures pour chaussures ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; Classe 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ; détachants ; assouplisseurs ; produits pour enlever la peinture ; papier émeri ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; décapants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; produits pour le dérouillement ; cires à parquets ; cirages ; produits pour faire briller les feuilles ; adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique ; savons ; produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette ; huiles essentielles ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques ; produits pour le soin des cheveux ; dentifrices, produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; produits de toilette ; laits et huiles de toilette ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; Classe 4 : Huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; produits pour le dépoussiérage ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; huiles pour moteurs ; carburants ; gasoil ; additifs non chimiques pour carburants ; énergie électrique ; matières éclairantes, bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies parfumées ; allume-feu, briquettes combustibles ; alcool utilisé comme combustible ; alcool à brûler ; gaz d'éclairage ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ; graisses pour le cuir, graisse pour armes, graisses pour chaussures, bougies pour arbres de Noël ; bois de feu ; huiles pour la conservation de la maçonnerie ; huiles pour la conservation du cuir ; huiles pour la peinture ; huiles pour les tissus ; paraffine ; Classe 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; compléments alimentaires, sous forme solide ou liquide ; compléments alimentaires autres qu'à usage médical ; compléments alimentaires à usage diététique ; compléments alimentaires à usage cosmétique ; préparations pharmaceutiques et médicales pour le traitement, le soin, le nettoyage, l'apaisement, la désinfection, la revitalisation et la relaxation de la peau et des cheveux ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales, herbes médicinales, tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés, lait et produits laitiers pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; antiseptiques ; produits désinfectants et assainissant avec ou sans rinçage pour l'hygiène des mains, gel hydroalcoolique pour l'hygiène des mains, produits pour le lavage des mains ; produits désinfectants avec ou sans rinçage pour toutes surfaces, préparations antiseptiques, préparations antibactériennes, préparations désinfectantes pour toutes surfaces, lingettes désinfectantes, désinfectants à usage médical autres que les savons ; produits pour la destruction des animaux nuisibles (à l'exception des fumigants) ; produits anti-insectes (à l'exception des fumigants) ; insecticides (à l'exception des fumigants) ; insectifuges (à l'exception des fumigants) ; fongicides (à l'exception des fumigants), herbicides (à l'exception des fumigants) ; produits antiparasitaires (à l'exception des fumigants), colliers antiparasitaires pour animaux ; produits pour laver les animaux ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton antiseptique, coton hydrophile à usage médical ; bandes, serviettes et culottes hygiéniques ; couche-culotte en papier ou en cellulose, tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; adhésifs pour prothèses dentaires ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la purification de l'air ; solutions pour verres de contact, produits et préparations pour les soins et l'hygiène des plantes ; ciment pour sabots d'animaux ; produits pour laver les animaux ; Classe 6 : Métaux communs et leurs alliages ; aluminium ; zinc ; minerais ; minerais métalliques ; matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions non transportables métalliques ; monuments, plaques, stèles funéraires métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; conduites d'eau métalliques ; échafaudages métalliques ; échelles métalliques ; palettes de manutention métalliques ; roulettes de meubles métalliques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; cloisons et clôtures métalliques ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non-électriques ; raccords métalliques de câbles non électriques ; baguettes métalliques pour le brasage et le soudage ; soudure d'or ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; articles de clouterie ; tuyaux métalliques ; cassettes de sûreté ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques ; fenêtres et portes métalliques ; chenets ; garde-feu métalliques ; clés ; cadenas ; clochettes ; boîtes à lettres en métal ; boîtes à outils vides en métal ; fils à lier métalliques ; câbles d'antenne métalliques autres qu'électriques ; récipients d'emballage métalliques ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; moules à glace métalliques ; feuilles d'aluminium ; patères métalliques pour vêtements ; piquets de tente métalliques ; bandes à lier métalliques ; capsules et fermetures de bouteille métalliques ; distributeurs métalliques fixes de serviettes ; enseignes en métal ; plaques d'immatriculation métalliques ; chaînes de chiens ; cages métalliques pour animaux sauvages ; cabines de bains métalliques ; sonnettes de porte, non électriques ; pièges pour animaux ; girouettes ; ancres ; bracelets d'identification métalliques pour hôpitaux ; protections d'arbres métalliques ; objets d'art, statuettes en métaux communs ; Classe 7 : Machines-outils ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; alternateurs ; économiseurs de carburants pour moteurs ; carburateurs ; accouplements non électriques et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; crics (machines) ; moulins (machines) ; capots (parties de machines) ; désintégrateurs ; foreuses ; coupeuses (machines) ; compresseurs (machines) ; appareils de vulcanisation ; perceuses à main électriques ; pompes à air comprimé ; scies (machines) ; lames de scies (parties de machines) ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour la peinture ; chalumeaux et fers à souder à gaz ; marteaux pneumatiques ; turbines autres que pour véhicules terrestres ; tondeuses (machines) ; tondeuses à gazon (machines) ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; instruments agricoles, autres que ceux entraînés manuellement ; machines agricoles ; couveuses pour les oeufs ; pompes d'aération pour aquariums ; malaxeurs ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; broyeurs ménagers électriques ; mixeurs ; appareils de lavage ; installations de lavage pour véhicules ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ; cireuses électriques pour chaussures ; machines et appareils électriques de nettoyage ; repasseuses ; machines-outils pour le bâtiment et les travaux publics ; machines pour la métallurgie, pour l'empaquetage, pour le travail du bois, du cuir ou des matières plastiques ; machines pour la fabrication du papier ; machines pour la teinture ; machines à imprimer ; machines pour la photocomposition ; élévateurs ; turbocompresseurs ; machines de brasserie ; machines à travailler le verre ; machines électromécaniques pour l'industrie chimique ; appareils pour la fabrication des eaux gazeuses ; machines à travailler le tabac ; machines pour l'assemblage de bicyclettes ; tours de potiers ; machines à graver ; machines pour la fabrication de chapeaux de paille ; machine à fabriquer des briquettes ; machines de raffinage du pétrole ; machines pour la fabrication d'émaux ; machines à cordonner ; machines à fabriquer des ampoules ; machines de fonderie ; condenseurs de vapeurs (parties de machines) ; machines pour l'industrie textile ; machines à coudre et à tricoter ; appareils pour la reliure à usage industriel ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; Classe 8 : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; instruments pour l'aiguisage et l'affûtage ; pelles (outils), râteaux (outils) ; cisailles, clefs (outils) ; étaux ; haches ; marteaux (outils) ; scies (outils) ; équerres (outils) ; drilles ; fers à moulurer ; burins ; sécateurs ; tondeuses à gazon à main, armes blanches ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; soufflets pour cheminées (instruments à main) ; harpons ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; pulvérisateurs pour insecticides ; ouvre-boîtes non électriques ; ouvre-huîtres ; rasoirs, lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, fers à friser, pinces à épiler ; manches métalliques d'outils à main actionnés manuellement ; manches non métalliques d'outils à main actionnés manuellement ; manches de couteaux non métalliques ; Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; gants à usage médical ; coussins à usage médical ; masques d'hygiène à usage médical ; masques utilisés par le personnel médical ; masque individuel à usage médical pour les professionnels en contact avec le public ; champs opératoires [draps stériles] ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; bottes à usage médical ; scalpels ; coussins chauffés électriquement à usage médical ; inhalateurs ; prothèses capillaires ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; articles et chaussures orthopédiques ; matériel de suture ; bandes de maintien élastiques ; ceintures de grossesse ; bas pour les varices ; ceintures médicales, ceintures de grossesse, ceintures ombilicales ; contraceptifs non chimiques ; préservatifs ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines), tétines d'allaitement en latex ou en silicone ; anneaux pour faciliter ou calmer la dentition ; appareils pour l'allaitement, tire-lait ; cure-oreilles, instruments pour moucher les enfants cuillers pour médicaments ; compte-gouttes à usage médical ; thermomètres à usage médical ; alèses ; draps pour incontinents ; sacs à glace à usage médical, gants pour massage ; coupe-cors ; mobilier spécial à usage médical ; appareils médicaux pour exercice corporel, appareils pour massages esthétiques ; oreillers contre l'insomnie ; Classe 11 : Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; sièges de toilettes (W.-C.) ; générateurs d'acétylène ; jets d'eau ornementaux ; fontaines ; cabines de douche ; lavabos ; baignoires ; robinets ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air ; installations pour le refroidissement de l'eau ; chauffe-lits ; piles atomiques ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; filtres pour l'eau potable ; capteurs solaires (chauffage) ; hottes d'aération ; hottes aspirantes de cuisine ; armoires frigorifiques ; récipients frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; chauffe-biberons électriques ; bouilloires électriques ; barbecues ; foyers ; glacières ; installations de cuisson ; fours ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; chauffe-plats ; congélateurs, réfrigérateurs ; allume-gaz ; grille-pain, cafetières électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ; sèche-cheveux ; installations de sauna, appareils à bronzer ; vaporisateurs faciaux (saunas) ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ; cheminées d'appartement ; ; Classe 12 : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bateaux, canots automobiles ; caravanes ; motocyclettes, bicyclettes ; diables ; chariots à bascule ; traîneaux (véhicules) ; camions ; transporteurs aériens ; parachutes ; pontons ; remorques (véhicules) ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs, bandages, capots, carrosserie, chaînes, châssis, pare-chocs, stores (pare-soleil) pour automobiles ; pare-brise, freins et garnitures de freins pour véhicules ; indicateurs de direction pour véhicules ; essuie-glace ; rétroviseurs ; chambres à air et clous pour pneumatiques ; pneumatiques ; appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; béquilles, cadres, filets, freins, guidons, selles, pompes de bicyclette ; trottinettes (véhicules) ; housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules ; poussettes ; antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules ; chariots élévateurs, chariots de manutention ; charrettes de golf ; chariots à provision ; fauteuils roulants pour malades ; brouettes ; Classe 18 : Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; fouets et sellerie ; cannes ; alpenstocks ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; boîtes à chapeaux en cuir ; malles et valises ; sacs à main ; sacs à dos, sacs à provisions, sacs de plage, sacs d'écoliers ; cartables ; sacs à roulettes ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; serviettes (maroquinerie) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie non en métaux précieux ; parasols ; parapluies ; ombrelles ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity-case ; brides (harnais) ; sacoches pour porter les enfants ; boîtes à chapeau en cuir ; muselières ; colliers et habits pour animaux ; Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; asphalte, bitume ; ciment, béton, enduits (matériaux de construction), plâtre, pierre, marbre ; briques ; poteaux en ciment ; matériaux de construction réfractaires non métalliques ; carton pour la construction ; bois de construction, de placage ; bois mi-ouvrés ; boiseries ; contre-plaqué ; enduits (matériaux de construction), lames de parquets ; plâtre, asphalte, poix, bitume, gravier ; vitres ; verre de construction ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; revêtements (construction) ; carrelages non métalliques ; cheminées non métalliques ; échafaudages, escaliers non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; piscines, bassins (constructions non métalliques) ; cabines de bain non métalliques ; conduites d'eau non métalliques ; tuyaux de drainage non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non transportables non métalliques ; baraques ; aquariums (constructions) ; monuments non métalliques ; colonnes d'affichage non métalliques ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; piscines [constructions non métalliques] ; Classe 20 : Meubles ; mobilier pour salons de jardins ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres [encadrements] (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art et statues en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; bambou ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bouchons de bouteille ; bouchons de liège ; casiers à bouteilles ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; tableaux d'affichage ; établis ; métiers à broder ; plaques d'immatriculation non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; serrurerie non métallique et non électrique ; garde-feux de ménage ; tableaux accroche-clés ; porte-parapluies ; porte-revues ; tables de massage ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; coussins, oreillers, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; bracelets d'identification non métalliques pour hôpitaux ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; stores d'intérieur à lamelles ; cercueils ; coquillages (coquilles) ; mobiles (objets pour la décoration) ; mannequins, niches pour animaux d'intérieur ; appliques murales décoratives ; armoires ; armoires à pharmacie ; objets d'art en bois, en plâtre ou en matière plastique ; baguettes d'encadrement ; coffres non métalliques ; bancs (meubles) ; berceaux ; étagères de bibliothèque ; rayons de bibliothèque ; pans de boiserie pour meubles ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; boîtes en bois ou en matière plastique ; buffets ; meubles de bureau ; cadres [encadrements] ; caisses en bois ou en matière plastique ; caisses non métalliques ; canapés ; casiers ; chaises ; chaises hautes pour enfants ; chaises longues ; écrans de cheminée ; coffres à jouets ; coffrets (meubles) ; commodes ; comptoirs ; dessertes ; distributeurs fixes de serviettes ; divans ; échelles en bois ou en matière plastique ; écriteaux en bois ou en matière plastique ; étagères ; fauteuils ; figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique ; piédestaux pour pots à fleurs ; garnitures de meubles non métalliques ; garnitures de fenêtres non métalliques ; garnitures de lits non métalliques ; garnitures de portes non métalliques ; housses pour vêtements ; jardinières ; présentoirs pour journaux ; bois de lits ; literie (à l'exception du linge de lit) ; sommiers de lits ; lits ; coussins ; montures de brosses ; moulures pour cadres (encadrement) ; nichoirs ; couchettes et coussins pour animaux de compagnie, nids pour animaux d'intérieur ; oiseaux empaillés ; oreillers ; paillasses ; paniers non métalliques, porte-parapluies ; paravents [meubles] ; parcs pour bébés ; pièces d'ameublement ; porte-chapeaux ; porte-manteaux ; présentoirs ; rayonnages ; revêtements amovibles pour éviers ; crochets pour rideaux ; tringles de rideaux ; rideaux de bambou ; rideaux de perles pour la décoration ; ruches pour abeilles ; sièges ; sièges métalliques ; sofas ; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique ; statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique ; tables ; tabourets ; vaisseliers ; vannerie ; vitrines (meubles) ; stores d'intérieur en matières textiles ; Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verre émaillé ; verre peint ; verres à boire ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; vaisselle non en métaux précieux ; batteries de cuisine, assiettes, bols, gobelets, bonbonnières, non en métaux précieux ; récipients à boire ; casseroles ; boîtes en verre ; boîtes à biscuits ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; récipients calorifuges pour les aliments, bouteilles isolantes et bouteilles réfrigérantes ; théières ; tire-bouchons ; décapsuleurs ; ouvre-bouteilles ; seaux à glace et seaux à rafraîchir non en métaux précieux ; sacs et coffrets isothermes ; gourdes, glacières portatives non électriques ; distributeurs de boissons ; mélangeurs manuels (shakers) ; accessoires pour servir le vin à savoir carafes, bouteilles, cruches ; porte-bouteilles ; verse-vins ; becs verseurs ; articles en porcelaine, à savoir tasses, bols, services (vaisselle), plats ; agitateurs pour cocktails (mélangeurs manuels) ; chauffe-biberons non électriques ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; bougeoirs ; brûle-parfums ; distributeurs de savon ; distributeur de papier hygiénique ; porte-rouleaux pour papier hygiénique ; porte-serviettes ; boîtes à savon ; pinces à linge ; étendoirs à linge ; planches à repasser et housse pour planches à repasser ; poubelles ; bassins (récipients), cuvettes ; matériel de nettoyage, à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement ; chiffons de nettoyage ; gants de ménage ; gants de jardinage ; débouchoirs à ventouse ; balais ; plumeaux ; pièges à insectes ; aquariums d'appartement ; bacs de propreté pour animaux ; cages pour animaux de compagnie ; vases ; pots à fleurs ; cache-pots non en papier ; poteries ; arrosoirs ; peignes, éponges, brosses, brosses à dents, brosses à ongles ; fil dentaire ; nécessaires et ustensiles de toilette ; ustensiles cosmétiques ; cure-dents ; blaireaux ; chausse-pieds ; pulvérisateurs de parfums ; baignoires pour bébés portatives ; pots de chambre ; tirelires non métalliques ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, cages à oiseaux ; peignes pour animaux ; seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes ; instruments d'arrosage ; arroseurs ; objet d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; baignoires d'oiseaux ; bougeoirs non en métaux précieux ; brosserie ; carafes ; cruches ; distributeurs de savons ; éponges ; faïence ; figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; supports pour fleurs ; gourdes ; mangeoires pour animaux ; tapettes à mouches ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; pommes d'arrosoir ; porte-éponges ; porte-savons ; saladiers non en métaux précieux ; vaporisateurs à parfum ; vases non en métaux précieux ; volières (cages à oiseaux) ; manches à balais métalliques ; casse-noix ; pailles pour la dégustation des boissons ; manches à balai non métalliques ; cosys pour théières ; Classe 25 : Vêtements ; tricots (vêtements) ; lingerie de corps ; sous-vêtements ; pyjamas ; robes de chambre ; chandails ; jupes ; robes ; pantalons ; vestes ; manteaux ; imperméables ; chemises ; cravates ; foulards ; écharpes ; voiles (vêtements) ; châles ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; gants (habillement) ; bretelles ; chapellerie, chapeaux, casquettes ; bandeaux pour la tête (habillement) ; bonnets de douche ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; chaussures de plage, chaussures de ski ; chaussures de sport ; caleçons et costumes de bain ; bonnets de bain, maillots de bain ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée), gants de travail en cuir/tissu et PVC, vêtements de protection destinés à l'habillement contre la chaleur ; vêtements de travail, chaussures de travail, vêtements de loisirs, vêtements thermiques, combinaison de ski nautique ; layettes ; bavoirs non en papier ; masques pour dormir ; costumes de mascarade ; Classe 31 : Gazon naturel ; fruits frais ; algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; gazon naturel, bois brut ; plantes séchées pour la décoration ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants, poissons vivants ; insectes vivants ; objets comestibles à mâcher pour animaux ; biscuits pour chiens ; sable aromatique pour animaux de compagnie (litière) ; produits pour litières ; oeufs à couver, fourrage, protéines pour l'alimentation générale ; Classe 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; apéritifs, cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie ; spiritueux ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; rhum ; vodka ; whisky ; essences et extraits alcooliques ; Classe 36 : Assurances ; assurances contre les accidents et l'incendie ; assurance sur la vie ; caisses de prévoyance ; affaires financières, bancaires et monétaires ; banque directe (home-banking) ; gérance de portefeuille ; recouvrement de créances ; agences de crédit ; crédit-bail ; services de financement et de prêt ; prêt sur gage ; courtage ; affacturage ; transferts électroniques de fonds ; service de paiement électronique ; services de cartes bancaires, de crédit, de débit, de paiement et autres cartes ou chèques procurant des avantages financiers ; services de banque en ligne accessibles via Internet ou tout réseau de télécommunication y compris par téléphone portable ; émission de coupons de réduction ; opérations de change ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; vérification des chèques ; dépôt en coffres-forts ; courtage en Bourse ; constitution et investissement de capitaux ; analyse financière ; estimations fiscales ; consultation en matière financière et en matière d'assurances ; collectes de bienfaisance ; affaires immobilières ; agences immobilières ; gérance, location, estimation de biens immobiliers, d'appartements, de bureaux ; recouvrement de loyers ; location d'exploitations agricoles ; établissement de baux ; expertise immobilière ; estimation d'antiquités, d'objets d'art, de bijoux, de timbres ; estimation numismatique ; parrainage financier ; Classe 37 : Construction ; construction d'édifices, d'usines, de stands de foires et de magasins ; informations en matière de construction et de réparation ; construction navale ; nettoyage de bâtiments ; démolition de constructions ; services d'isolation (construction) ; destruction des animaux nuisibles autres que dans l'agriculture ; dératisation, désinfection ; réparation d'appareils photographiques ; réparation de serrures ; installation, entretien et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils de bureau, d'ordinateurs, d'installations de chauffage, de chaudières, de brûleurs, d'appareils de réfrigération, d'appareils électriques, d'appareils électroménagers, de machines, de mobilier, d'ascenseurs, de téléphones, d'entrepôts ; entretien de piscines ; installation de portes et fenêtres ; équipement (installation) de cuisines ; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas d'incendie ou de vol ; location de bouldozeurs, de grues (machines de chantier), de machines à nettoyer, de machines de chantier ; entretien et réparation d'avions ; services d'enneigement artificiel ; blanchisserie, travaux de cordonnerie, réparation de chaussures ; réparation de costumes, de vêtements ; horlogerie (entretien et réparation) ; travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie, de tapissiers ; maçonnerie ; nettoyage de vitres ; travaux d'ébénisterie (réparation) ; peinture ou réparation d'enseignes ; aiguisage de couteaux ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; ramonage de cheminées ; exploitation de carrières ; extraction minière ; stations-service (remplissage en carburants et entretien) ; entretien, réparation et lavage de véhicules ; assistance en cas de panne de véhicules (réparation) ; Classe 38 : Télécommunications ; informations en matières de télécommunications ; agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications radiophoniques, télégraphiques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; communications et services téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services de radio télécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées ; services de transferts d'appels, de renvois d'appels, d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale, de messagerie vidéo ; location d'appareils de télécommunication, d'appareils pour la transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones, de modems ; transmission de messages ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie électronique ou télématique ; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit Internet et le réseau mondial dit World Wide Web ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit Internet ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de canaux de télécommunications destinés aux services de télé-achat ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur l'Internet ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; service de transmission d'informations relatives à l'annuaire du téléphone ; services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet ; fourniture d'accès à des sites Web Internet (fichiers au format MP3) ; fourniture d'accès à des services de téléchargement et de visionnage de films ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques, de logiciels, de sonneries, d'images, d'images animées, de films, de fichiers musicaux ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries par radiotéléphone ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons via un réseau local sans fil ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries via un réseau de radiocommunication ; services de transmission de musique, d'images, d'images animées, de sons, de données, de jeux, de sonneries par téléchargement ; diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ; services d'assistance (renseignement, information) téléphonique dans le domaine des télécommunications ; services d'informations en ligne concernant les télécommunications ; services de fourniture de groupes et de forums de discussion en ligne ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet sur des sujets d'intérêt général ; fourniture d'accès à des liens de communication en ligne qui transfèrent les utilisateurs de sites Internet vers d'autres pages Internet locales et mondiales ; fourniture d'accès à des sites Internet de tiers via un identifiant universel ; fourniture d'accès à des forums de discussions sur l'Internet et services d'affichage électronique ; service de diffusion de sons, textes et vidéos sur des réseaux informatiques ou autres réseaux de communication y compris le téléchargement montant, l'affichage, le marquage, et la transmission électronique de données, d'informations, de sons et d'images vidéo ; exploitation d'un service de réseau en ligne à savoir fourniture d'accès à des bases de données permettant aux utilisateurs de transférer des données relatives à leur identité personnelle et de partager lesdites données personnelles avec et à travers divers sites Internet ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans le domaine d'un réseau social, d'intégration sociale et de rencontres ; mise à disposition de forums de discussion sur l'Internet à des fins de réseautage social ; Classe 40 : Transformation de produits agricoles ; abrasion ; brasage ; chromage ; coulage des métaux ; décapage ; dorure ; étamage ; fraisage ; galvanisation ; gravure ; laminage ; rabotage ; raffinage, sciage, soudure ; traitement de l'eau ; traitement du papier ; désodorisation et purification de l'air ; assemblage de matériaux sur commande (pour des tiers) ; production d'énergie ; travaux de forge ; informations en matière de traitement de matériaux ; traitement des déchets (transformation) ; incinération d'ordures ; recyclage d'ordures et de déchets ; tri de déchets et de matières de récupération (transformation) ; abattage d'animaux ; taxidermie ; traitement du pétrole ; travaux sur bois ; abattage et débitage du bois ; travaux sur céramique ; travaux de sellerie ; pressurage de fruits ; fumage d'aliments ; meunerie, à savoir transformation de céréales ; vinification ; conservation des aliments et des boissons ; congélation de mets ; développement de pellicules photographiques et tirage de photographies ; impression de dessins ; imprimerie ; impression lithographique ; impression en offset ; photocomposition ; photogravure ; sérigraphie ; encadrement d'oeuvres d'art ; retouche de vêtements ; couture ; broderie ; services de teinturerie ; traitement de tissus ; découpage d'étoffes ; teinture du cuir, de chaussures ; travaux de peausserie ; reliure de documents ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; services d'un mécanicien-dentiste ; services de copie de clés ; location de machines à tricoter, de générateurs, d'appareils de climatisation, d'appareils de chauffage d'appoint ; transformation de produits agricoles, conseils en matière de transformation de produits agricoles, de séchage et de broyage de céréales, de protéagineux et d'oléagineux ; Classe 41 : Education ; formation ; formation pratique (démonstration) ; formation et éducation dans le domaine de la programmation, de l'installation, de l'exploitation, de la maintenance des ordinateurs, des téléphones, d'appareils de télécommunications ; divertissement ; services de musées (présentation, expositions) ; services de parcs d'attractions ; dressage d'animaux ; activités sportives ; clubs de santé (mise en forme physique) ; exploitation d'installations sportives ; organisation de compétitions sportives ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; activités culturelles ; édition de livres, de revues ; publication de textes autres que publicitaires ; prêts de livres ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; mise à disposition de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques, d'informations et de données audio ou vidéo, de jeux et de divertissements ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; organisation de loteries ; services de composition musicale ; montage de bandes vidéo ; production de spectacles, de films ; location de films cinématographiques, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, d'appareils de projection de cinéma, d'appareils et d'accessoires cinématographiques, de décors de théâtre et de spectacles ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules), d'équipements de plongée sous-marine ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour les spectacles, pour des évènements divertissants, sportifs et culturels ; services de billetterie (divertissement) ; informations en matière d'éducation ou de divertissement ; divertissements radiophonique et télévisé ; montage de programmes radiophonique et de télévision ; photographie ; reportages photographiques ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; microfilmage ; services de traduction ; services d'organisation et conduite de conférences en ligne ; fourniture (mise à disposition) de musique numérique (non téléchargeable) à partir de l'Internet ; fourniture (mise à disposition) de musique numérique (non téléchargeable) à partir de sites Web Internet (fichiers au format MP3) ; Classe 42 : Analyses chimiques ; notamment analyses de terre et analyse de l'eau, recherches en bactériologie ; services de chimie ; recherches en chimie ; recherches biologiques ; recherches techniques ; recherches en physique ; recherches en mécanique ; recherches géologiques ; recherches en cosmétologie ; exploration sous-marine ; services de laboratoire, à savoir analyses chimiques, recherches biologiques et bactériologiques, services de recherche scientifique et industrielle (travaux d'ingénieurs) liés à la protection de l'environnement ; consultations en matière de protection de l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; contrôle de qualité ; essais de matériaux (contrôle de qualité) ; essais de textiles (contrôle de qualité) ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; étude de projets techniques ; analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères ; expertises de gisements pétrolifères ; contrôle de puits de pétrole ; prospection de pétrole ; expertises géologiques ; contrôle technique de véhicules automobiles ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; élaboration (conception), installation, mise à jour, maintenance de logiciels ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels ; consultation technique en matière d'informatique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; location de serveurs Web ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; établissement de plans pour la construction ; architecture, décoration intérieure ; arpentage ; levés de terrain ; étalonnage (mesurage) ; établissement de plans pour la construction de bâtiments d'élevage et de bâtiments de production végétale, planification en matière d'urbanisme ; consultation sur la protection de l'environnement ; conseils techniques en matière d'économie d'énergie ; services d'informations météorologiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs industriels ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; Classe 43 : Restauration (repas) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de bars, cafés et restaurants ; cafétérias, cantines ; services de traiteurs ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services hôteliers ; services de motels ; services de réservation d'hôtels, de pensions, de logements temporaires ; services de camps de vacances (hébergement) ; maisons de vacances ; exploitation de terrains de camping ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires ; location de salles de réunions ; location de tentes ; Classe 44 : Maisons de repos et de convalescence ; cliniques ; services hospitaliers ; services de santé ; soins médicaux ; dispensaires ; hospices (maisons d'assistance) ; chiropractie ; physiothérapie ; sanatoriums ; maisons médicalisées ; services de banques de sang ; services de garde-malades ; consultation en matière de pharmacie ; chirurgie esthétique ; implantation de cheveux ; aide à l'accouchement ; services de fécondation in vitro ; services d'insémination artificielle ; services d'aromathérapie ; désintoxication des toxicomanes ; tatouage ; salons de beauté, services de manucure ; salons de coiffure ; implantation de cheveux ; soins d'hygiène et de beauté ; massages ; bains publics à des fins d'hygiène ; bains turcs ; mise à disposition de saunas, de solariums ; services de stations thermales ; locations d'installations sanitaires ; services d'opticiens ; art dentaire ; services d'un psychologue ; services vétérinaires ; toilettage d'animaux ; pansage d'animaux ; élevage d'animaux ; services d'agriculture ; services d'horticulture et de jardinage ; location de matériel pour l'exploitation agricole et pour le jardinage, création et entretien de jardins, de parcs ; destruction des mauvaises herbes ; entretien des pelouses ; services de paysagistes ; toilettage d'animaux ; élevage d'animaux, destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; destruction des mauvaises herbes ; épandage aérien ou non d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ; services de jardiniers paysagistes ; services de pépiniéristes ; horticulture ; jardinage ; entretien de pelouses ; confection, composition florale (art floral) ; chirurgie des arbres ; location de matériel pour exploitations agricoles. Services de contrôle sanitaire. Services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles. Conseils techniques en élevage.

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 873714
Date de demande : 29/11/2022
N° de BOPI : 2022-52
Date du BOPI : 30/12/2022
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 36 : Assurances ; assurances contre les accidents et l'incendie ; assurance sur la vie ; recouvrement de créances ; agences de crédit ; émission de coupons de réduction ; émissions de chèques de voyage et de lettres de crédit ; vérification de chèques ; dépôt en coffres-forts ; consultation en matière d'assurances ; collectes de bienfaisance ; affaires immobilières ; agences immobilières ; gérance, location, estimation de biens immobiliers, d'appartements, de bureaux ; recouvrement de loyers ; location d'exploitations agricoles ; établissement de baux ; expertise immobilière ; estimation d'antiquités, d'objets d'art, de bijoux, de timbres ; estimation numismatique ; Classe 42 : Analyses chimiques ; notamment analyses de terre et analyse de l'eau, recherches en bactériologie ; services de chimie ; recherches en chimie ; recherches biologiques ; recherches techniques ; recherches en physique ; recherches en mécanique ; recherches géologiques ; recherches en cosmétologie ; exploration sous-marine ; services de laboratoire, à savoir analyses chimiques, recherches biologiques et bactériologiques, services de recherche scientifique et industrielle (travaux d'ingénieurs) liés à la protection de l'environnement ; consultations en matière de protection de l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; contrôle de qualité ; essais de matériaux (contrôle de qualité) ; essais de textiles (contrôle de qualité) ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; étude de projets techniques ; analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères ; expertises de gisements pétrolifères ; contrôle de puits de pétrole ; prospection de pétrole ; expertises géologiques ; contrôle technique de véhicules automobiles ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; élaboration (conception), installation, mise à jour, maintenance de logiciels ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels ; consultation technique en matière d'informatique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; location de serveurs Web ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; établissement de plans pour la construction ; architecture, décoration intérieure ; arpentage ; levés de terrain ; étalonnage (mesurage) ; établissement de plans pour la construction de bâtiments d'élevage et de bâtiments de production végétale, planification en matière d'urbanisme ; consultation sur la protection de l'environnement ; conseils techniques en matière d'économie d'énergie ; services d'informations météorologiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs industriels ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; tous les services précités excluant ceux en lien avec les domaine de la finance, de l'investissement, de l'analyse financière et de gestion des risques financiers.

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-26
Date du BOPI : 26/06/2020

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2021-24
Date du BOPI : 18/06/2021

02/06/2020 : aladin
N° national/d'enregistrement : 4652764
Date de dépôt : 02/06/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/06/2030
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles ; colles et mastics pour le cuir ; huiles pour l'habillage des cuirs ; préparations chimiques pour le soudage ; gaz protecteurs pour le soudage ; produits pour le revenu des métaux ; produits chimiques pour l'avivage des matières textiles ; produits pour adoucir l'eau ; détartrants autres qu'à usage domestique ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; terres rares ; compost ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; terre pour la culture, terreau ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; colles (apprêts) ; colles pour l'industrie, pour affiches, pour papiers peints, pour le cuir ; produits pour décoller ; dissolvants pour vernis ; pâte de bois ; matières à dépolir ; dissolvants pour vernis ; mastic de vitrier ; papier pour la photographie ; émulsions photographiques ; films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés ; additifs chimiques pour carburants et huiles ; antigels ; liquides pour freins ; produits pour économiser les combustibles ; compositions pour la réparation des pneumatiques ; alcool ; alcool éthylique ; cellulose ; oxygène ; acétone ; acide chlorhydrique ; papier nitré ; papier chimique pour essais ; eau distillée ; eau acidulée pour la recharge des accumulateurs ; compositions pour la réparation des pneumatiques ; eau oxygénée, produits d'engluement pour l'arboriculture ; mastic pour remplir les cavités des arbres (arboriculture) ; compositions extinctrices ; amendements pour sol ; terreau ;
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Colorants, peintures et vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures); enduits (peintures); encres d'imprimerie; cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; diluants et liants pour colorants, laques et peintures; matières tinctoriales; colorants pour aliments et boissons; teintures pour chaussures; mordants (ni pour métaux, ni pour semences); résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; eau de Javel; détachants; assouplisseurs; produits pour enlever la peinture; papier émeri; produits pour l'enlèvement de la rouille; décapants; détartrants à usage domestique; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical; produits pour le dérouillement; cires à parquets; cirages; produits pour faire briller les feuilles; adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique; savons; produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette; huiles essentielles; désodorisants à usage personnel (parfumerie); cosmétiques; produits pour le soin des cheveux; dentifrices, produits de maquillage et de démaquillage; produits de rasage; produits de toilette; laits et huiles de toilette; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau); shampooings pour animaux de compagnie; encens; bois odorants; pots-pourris odorants ;
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles, lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; produits pour le dépoussiérage; combustibles (y compris les essences pour moteurs); huiles pour moteurs; carburants; gasoil; additifs non chimiques pour carburants; énergie électrique; matières éclairantes, bougies et mèches (éclairage); chandelles; bougies parfumées; allume-feu, briquettes combustibles; alcool utilisé comme combustible; alcool à brûler; gaz d'éclairage; charbon de bois (combustible); bois à brûler; graisses pour le cuir, graisse pour armes, graisses pour chaussures, bougies pour arbres de Noël; bois de feu; huiles pour la conservation de la maçonnerie; huiles pour la conservation du cuir; huiles pour la peinture; huiles pour les tissus; paraffine ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; Compléments alimentaires, sous forme solide ou liquide; compléments alimentaires autres qu'à usage médical; compléments alimentaires à usage diététique; compléments alimentaires à usage cosmétique; préparations pharmaceutiques et médicales pour le traitement, le soin, le nettoyage, l'apaisement, la désinfection, la revitalisation et la relaxation de la peau et des cheveux ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales, herbes médicinales, tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés, lait et produits laitiers pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; antiseptiques ; produits désinfectants et assainissant avec ou sans rinçage pour l'hygiène des mains, gel hydroalcoolique pour l'hygiène des mains, produits pour le lavage des mains; produits désinfectants avec ou sans rinçage pour toutes surfaces, préparations antiseptiques, préparations antibactériennes, préparations désinfectantes pour toutes surfaces, lingettes désinfectantes, désinfectants à usage médical autres que les savons ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits anti-insectes ; insecticides ; insectifuges ; fongicides, herbicides ; produits antiparasitaires, colliers antiparasitaires pour animaux ; produits pour laver les animaux ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton antiseptique, coton hydrophile à usage médical ; bandes, serviettes et culottes hygiéniques ; couche-culotte en papier ou en cellulose, tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; adhésifs pour prothèses dentaires ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la purification de l'air ; solutions pour verres de contact, produits et préparations pour les soins et l'hygiène des plantes ; ciment pour sabots d'animaux ; produits pour laver les animaux ;
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages; aluminium; zinc; minerais; minerais métalliques; matériaux de constructions métalliques; constructions transportables métalliques; constructions non transportables métalliques; monuments, plaques, stèles funéraires métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; conduites d'eau métalliques; échafaudages métalliques; échelles métalliques; palettes de manutention métalliques; roulettes de meubles métalliques; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques); cloisons et clôtures métalliques; coffres-forts; câbles et fils métalliques non-électriques; raccords métalliques de câbles non électriques; baguettes métalliques pour le brasage et le soudage; soudure d'or; serrurerie métallique non électrique; quincaillerie métallique; articles de clouterie; tuyaux métalliques; cassettes de sûreté; chaînes métalliques; anneaux métalliques; charnières métalliques; cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques; fenêtres et portes métalliques; chenets; garde-feu métalliques; clés; cadenas; clochettes; boîtes à lettres en métal; boîtes à outils vides en métal; fils à lier métalliques; câbles d'antenne métalliques autres qu'électriques; récipients d'emballage métalliques; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques; moules à glace métalliques; feuilles d'aluminium; patères métalliques pour vêtements; piquets de tente métalliques; bandes à lier métalliques; capsules et fermetures de bouteille métalliques; distributeurs métalliques fixes de serviettes; enseignes en métal; plaques d'immatriculation métalliques; chaînes de chiens; cages métalliques pour animaux sauvages; cabines de bains métalliques; sonnettes de porte, non électriques; pièges pour animaux; girouettes; ancres; bracelets d'identification métalliques pour hôpitaux; protections d'arbres métalliques; objets d'art, statuettes en métaux communs ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); bougies d'allumage pour moteurs à explosion; alternateurs; économiseurs de carburants pour moteurs; carburateurs; accouplements non électriques et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); crics (machines); moulins (machines); capots (parties de machines); désintégrateurs; foreuses; coupeuses (machines); compresseurs (machines); appareils de vulcanisation; perceuses à main électriques; pompes à air comprimé; scies (machines); lames de scies (parties de machines); couteaux, cisailles et ciseaux électriques; pistolets à colle électriques; pistolets pour la peinture; chalumeaux et fers à souder à gaz; marteaux pneumatiques; turbines autres que pour véhicules terrestres; tondeuses (machines); tondeuses à gazon (machines); dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles; instruments agricoles, autres que ceux entraînés manuellement; machines agricoles; couveuses pour les oeufs; pompes d'aération pour aquariums; malaxeurs; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons; machines et robots de cuisine électriques; broyeurs ménagers électriques; mixeurs; appareils de lavage; installations de lavage pour véhicules; machines à laver le linge et la vaisselle; essoreuses; aspirateurs de poussière; sacs pour aspirateurs; cireuses à parquet électriques; cireuses électriques pour chaussures; machines et appareils électriques de nettoyage; repasseuses; machines pour le bâtiment et les travaux publics; machines pour la métallurgie, pour l'empaquetage, pour le travail du bois, du cuir ou des matières plastiques; machines pour la fabrication du papier; machines pour la teinture; machines à imprimer; machines pour la photocomposition; élévateurs; turbocompresseurs; machines de brasserie; machines à travailler le verre; machines électromécaniques pour l'industrie chimique; appareils pour la fabrication des eaux gazeuses; machines à travailler le tabac; machines pour l'assemblage de bicyclettes; tours de potiers; machines à graver; machines pour la fabrication de chapeaux de paille; machine à fabriquer des briquettes; machines de raffinage du pétrole; machines pour la fabrication d'émaux; machines à cordonner; machines à fabriquer des ampoules; machines de fonderie; condenseurs de vapeurs (parties de machines); machines pour l'industrie textile; machines à coudre et à tricoter; appareils pour la reliure à usage industriel; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement; instruments pour l'aiguisage et l'affûtage; pelles (outils), râteaux (outils); cisailles, clefs (outils); étaux; haches; marteaux (outils); scies (outils); équerres (outils); drilles; fers à moulurer; burins; sécateurs; tondeuses à gazon à main, armes blanches; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie; soufflets pour cheminées (instruments à main); harpons; coutellerie non électrique; fourchettes; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments; armes blanches; ciseaux; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement; pulvérisateurs pour insecticides; ouvre-boîtes non électriques; ouvre-huîtres; rasoirs, lames de rasoirs; nécessaires de rasage; limes et pinces à ongles, coupe-ongles; trousses de manucure; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, fers à friser, pinces à épiler; manches métalliques d’outils à main actionnés manuellement; manches non métalliques d'outils à main actionnés manuellement; manches de couteaux non métalliques ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; Gants à usage médical; Coussins à usage médical; Masques d'hygiène à usage médical; Masques utilisés par le personnel médical; Masque individuel à usage des professionnels en contact avec le public, Champs opératoires [draps stériles]; vêtements spéciaux pour salles d'opération; Bottes à usage médical; scalpels ; coussins chauffés électriquement à usage médical ; inhalateurs ; prothèses capillaires ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; articles et chaussures orthopédiques ; matériel de suture ; bandes élastiques, ceintures de grossesse ; bas pour les varices ; ceintures médicales, ceintures de grossesse, ceintures ombilicales ; contraceptifs non chimiques ; préservatifs ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines), tétines d'allaitement en latex ou en silicone ; anneaux pour faciliter ou calmer la dentition ; appareils pour l'allaitement, tire-lait ; cure-oreilles, instruments pour moucher les enfants cuillers pour médicaments ; compte-gouttes à usage médical ; thermomètres à usage médical ; alèses ; draps pour incontinents ; sacs à glace à usage médical, gants pour massage ; coupe-cors ; mobilier spécial à usage médical ; appareils médicaux pour exercice corporel, appareils pour massages esthétiques ; oreillers contre l'insomnie ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau; installations sanitaires; sièges de toilettes (W.-C.); générateurs d'acétylène; jets d'eau ornementaux; fontaines; cabines de douche; lavabos; baignoires; robinets; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air; dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air; installations pour le refroidissement de l'eau; chauffe-lits; piles atomiques; ventilateurs électriques à usage personnel; appareils pour la purification de l'eau; stérilisateurs; filtres pour l'eau potable; capteurs solaires (chauffage); hottes d'aération; hottes aspirantes de cuisine; armoires frigorifiques; récipients frigorifiques; autocuiseurs électriques; chauffe-biberons électriques; bouilloires électriques; barbecues; foyers; glacières; installations de cuisson; fours; cuisinières; appareils de cuisson à micro-ondes; chauffe-plats; congélateurs, réfrigérateurs; allume-gaz; grille-pain, cafetières électriques; friteuses électriques; appareils à glace; sèche-cheveux; installations de sauna, appareils à bronzer; vaporisateurs faciaux (saunas); sécheurs de linge électriques; chaufferettes; cheminées d'appartement; ampoules et lampes électriques; lampes d'éclairage; lampes à huile; phares et feux de véhicules ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; bateaux, canots; caravanes; motocyclettes, bicyclettes; diables; chariots à bascule; traîneaux (véhicules); camions; transporteurs aériens; parachutes; pontons; remorques (véhicules); moteurs pour véhicules terrestres; amortisseurs, bandages, capots, carrosserie, chaînes, châssis, pare-chocs, stores (pare-soleil) pour automobiles; pare-brise, freins et garnitures de freins pour véhicules; indicateurs de direction pour véhicules; essuie-glace; rétroviseurs; chambres à air et clous pour pneumatiques; pneumatiques; appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules; béquilles, cadres, filets, freins, guidons, selles, pompes de bicyclette; voitures d'enfants; trottinettes (véhicules); housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules; porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules; poussettes; antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules; chariots élévateurs, chariots de manutention; charrettes de golf; chariots à provision; fauteuils roulants pour malades; brouettes ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation du cuir; peaux d'animaux; fouets et sellerie; cannes; alpenstocks; boîtes en cuir ou en carton-cuir; boîtes à chapeaux en cuir; malles et valises; sacs à main; sacs à dos, sacs à provisions, sacs de plage, sacs d'écoliers; cartables; sacs à roulettes; sacs de voyage; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage); portefeuilles; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents; serviettes (maroquinerie); étuis pour clés (maroquinerie); porte-monnaie non en métaux précieux; parasols; parapluies; ombrelles; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity-case; brides (harnais); sacoches pour porter les enfants; boîtes à chapeau en cuir; muselières; colliers et habits pour animaux ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques; asphalte, bitume; ciment, béton, enduits (matériaux de construction), plâtre, pierre, marbre; briques; poteaux en ciment; matériaux de construction réfractaires non métalliques; carton pour la construction; bois de construction, de placage; bois mi-ouvrés; boiseries; contre-plaqué; enduits (matériaux de construction), lames de parquets; plâtre, asphalte, poix, bitume, gravier; vitres; verre de construction; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; revêtements (construction); carrelages non métalliques; cheminées non métalliques; échafaudages, escaliers non métalliques; fenêtres et portes non métalliques; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles; piscines, bassins (constructions non métalliques); cabines de bain non métalliques; conduites d'eau non métalliques; tuyaux de drainage non métalliques; constructions transportables non métalliques; constructions non transportables non métalliques; baraques; aquariums (constructions); monuments non métalliques; colonnes d'affichage non métalliques; statues en pierre, en béton ou en marbre; piscines [constructions non métalliques] ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles; salons de jardins, présentoirs; glaces (miroirs); cadres (à l'exception de ceux pour la construction); objets d'art et statues en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; bambou; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques; boîtes en bois ou en matières plastiques; bouchons de bouteille; bouchons de liège; casiers à bouteilles; niches et couchettes pour animaux d'intérieur; tableaux d'affichage; établis; métiers à broder; plaques d'immatriculation non métalliques; enseignes en bois ou en matières plastiques; serrurerie non métallique et non électrique; garde-feux de ménage; tableaux accroche-clés; porte-parapluies; porte-revues; tables de massage; distributeurs fixes de serviettes non métalliques; parcs pour bébés, berceaux; trotteurs pour enfants; coussins, oreillers, sommiers, matelas; cintres et housses à vêtements; anneaux, tringles et crochets de rideaux; bracelets d'identification non métalliques pour hôpitaux; échelles en bois ou en matières plastiques; décorations en matières plastiques pour aliments; stores d'intérieur à lamelles; cercueils; coquillages (coquilles); mobiles (objets pour la décoration); mannequins, niches pour animaux d'intérieur; appliques murales décoratives; armoires; armoires à pharmacie; objets d'art en bois, en plâtre ou en matière plastique; baguettes d'encadrement; coffres non métalliques; bancs (meubles); berceaux; étagères de bibliothèque; rayons de bibliothèque; pans de boiserie pour meubles; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie); boîtes en bois ou en matière plastique; buffets; meubles de bureau; cadres; caisses en bois ou en matière plastique; caisses non métalliques; canapés; casiers; chaises; chaises hautes pour enfants; chaises longues; écrans de cheminée; coffres à jouets; coffrets (meubles); commodes; comptoirs; dessertes; distributeurs fixes de serviettes; divans; échelles en bois ou en matière plastique; écriteaux en bois ou en matière plastique; étagères; fauteuils; figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique; piédestaux pour pots à fleurs; garnitures de meubles non métalliques; garnitures de fenêtres non métalliques; garnitures de lits non métalliques; garnitures de portes non métalliques; housses pour vêtements; jardinières; présentoirs pour journaux; bois de lits; literie (à l'exception du linge de lit); sommiers de lits; lits; coussins; montures de brosses; moulures pour cadres (encadrement); nichoirs; couchettes et coussins pour animaux de compagnie, nids pour animaux d'intérieur; oiseaux empaillés; oreillers; paillasses; paniers non métalliques, porte-parapluies; paravents; parcs pour bébés; pièces d'ameublement; porte-chapeaux; porte-manteaux; présentoirs; rayonnages; revêtements amovibles pour éviers; crochets pour rideaux; tringles de rideaux; rideaux de bambou; rideaux de perles pour la décoration; ruches pour abeilles; sièges; sièges métalliques; sofas; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique; statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique; tables; tabourets; vaisseliers; vannerie; vitrines (meubles); stores d'intérieur en matières textiles ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); verre émaillé; verre peint; verres à boire; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence; vaisselle non en métaux précieux; batteries de cuisine, assiettes, bols, gobelets, bonbonnières, non en métaux précieux; récipients à boire; casseroles; boîtes en verre; boîtes à biscuits; nécessaires pour pique-nique (vaisselle); récipients calorifuges pour les aliments, bouteilles isolantes et bouteilles réfrigérantes; théières; tire-bouchons; décapsuleurs; ouvre-bouteilles; seaux à glace et seaux à rafraîchir non en métaux précieux; sacs et coffrets isothermes; gourdes, glacières portatives non électriques; distributeurs de boissons; mélangeurs manuels (shakers); accessoires pour servir le vin; porte-bouteilles; verse-vins; becs verseurs; articles en porcelaine, à savoir tasses, bols, services (vaisselle), plats; agitateurs pour cocktails (mélangeurs manuels); chauffe-biberons non électriques; écouvillons pour nettoyer les récipients; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux; bougeoirs; brûle-parfums; distributeurs de savon; distributeur de papier hygiénique; porte-rouleaux pour papier hygiénique; porte-serviettes; boîtes à savon; pinces à linge; étendoirs à linge; planches à repasser et housse pour planches à repasser; poubelles; bassins (récipients), cuvettes; matériel de nettoyage, à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement; chiffons de nettoyage; gants de ménage; gants de jardinage; débouchoirs à ventouse; balais; plumeaux; pièges à insectes; aquariums d'appartement; bacs de propreté pour animaux; cages pour animaux de compagnie; vases; pots à fleurs; cache-pots non en papier; poteries; arrosoirs; peignes, éponges, brosses, brosses à dents, brosses à ongles; fil dentaire; nécessaires et ustensiles de toilette; ustensiles cosmétiques; cure-dents; blaireaux; chausse-pieds; pulvérisateurs de parfums; baignoires pour bébés portatives; pots de chambre; tirelires non métallique; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, cages à oiseaux; peignes pour animaux; seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes; instruments d'arrosage; arroseurs; objet d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre; baignoires d'oiseaux; bougeoirs non en métaux précieux; brosserie; carafes; cruches; distributeurs de savons; éponges; faïence; figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre; supports pour fleurs; gourdes; mangeoires pour animaux; chasse-mouches; nécessaires pour pique-nique (vaisselle); instruments de nettoyage actionnés manuellement; pommes d'arrosoir; porte-éponges; porte-savons; saladiers non en métaux précieux; vaporisateurs à parfum; vases non en métaux précieux; volières (cages à oiseaux); manches à balais métalliques; casse-noix; pailles pour la dégustation des boissons; manches à balai non métalliques; cosys pour théières ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements; tricots (vêtements); lingerie de corps; sous-vêtements; pyjamas; robes de chambre; chandails; jupes; robes; pantalons; vestes; manteaux; imperméables; chemises; cravates; foulards; écharpes; voiles (vêtements); châles; ceintures (habillement); ceintures porte-monnaie (habillement); gants (habillement); bretelles; chapellerie, chapeaux, casquettes; bandeaux pour la tête (habillement); bonnets de douche; articles chaussants; chaussettes, bas, collants; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes; chaussures de plage, chaussures de ski; chaussures de sport; caleçons et costumes de bain; bonnets de bain, maillots de bain; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée), Gants de travail en cuir/tissu et PVC, vêtements de protection contre la chaleur, vêtements de travail, chaussures de travail, vêtements de loisirs, vêtements thermiques, combinaison de ski nautique; layettes; bavoirs non en papier; masques pour dormir; costumes de mascarade ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; blé ; maïs ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; semences ; bulbes ; gazon naturel, bois brut ; plantes séchées pour la décoration ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; malt ; malt pour brasserie et distillerie ; appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants, poissons vivants ; insectes ; objets comestibles à mâcher pour animaux ; biscuits pour chiens ; graines pour l'alimentation animale ; sable aromatique pour animaux de compagnie (litière) ; produits pour litières ; plants, plantes aromatiques, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, oeufs à couver, fourrage, protéines pour l'alimentation générale ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; apéritifs, cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie ; spiritueux ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; rhum ; vodka ; whisky ; essences et extraits alcooliques ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; assurances contre les accidents et l'incendie ; assurance sur la vie ; caisses de prévoyance ; affaires financières, bancaires et monétaires ; banque directe (home-banking) ; gérance de portefeuille ; recouvrement de créances ; agences de crédit ; crédit-bail ; services de financement et de prêt ; prêt sur gage ; courtage ; affacturage ; transferts électroniques de fonds ; service de paiement électronique ; services de cartes bancaires, de crédit, de débit, de paiement et autres cartes ou chèques procurant des avantages financiers ; services de banque en ligne accessibles via Internet ou tout réseau de télécommunication y compris par téléphone portable ; émission de coupons de réduction ; opérations de change ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; vérification des chèques ; dépôt en coffres-forts ; courtage en Bourse ; constitution et investissement de capitaux ; analyse financière ; estimations fiscales ; consultation en matière financière et en matière d'assurances ; collectes de bienfaisance ; affaires immobilières ; agences immobilières ; gérance, location, estimation de biens immobiliers, d'appartements, de bureaux ; recouvrement de loyers ; location d'exploitations agricoles ; établissement de baux ; expertise immobilière ; estimation d'antiquités, d'objets d'art, de bijoux, de timbres ; estimation numismatique ; parrainage financier ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction; construction d'édifices, d'usines, de stands de foires et de magasins; informations en matière de construction et de réparation; construction navale; nettoyage de bâtiments; démolition de constructions; services d'isolation (construction); destruction des animaux nuisibles autres que dans l'agriculture; dératisation, désinfection; réparation d'appareils photographiques; réparation de serrures; installation, entretien et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils de bureau, d'ordinateurs, d'installations de chauffage, de chaudières, de brûleurs, d'appareils de réfrigération, d'appareils électriques, d'appareils électroménagers, de machines, de mobilier, d'ascenseurs, de téléphones, d'entrepôts; entretien de piscines; installation de portes et fenêtres; équipement (installation) de cuisines; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas d'incendie ou de vol; location de bouldozeurs, de grues (machines de chantier), de machines à nettoyer, de machines de chantier; entretien et réparation d'avions; services d'enneigement artificiel; blanchisserie, travaux de cordonnerie, réparation de chaussures; réparation de costumes, de vêtements; horlogerie (entretien et réparation); travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie, de tapissiers; maçonnerie; nettoyage de vitres; travaux d'ébénisterie (réparation); peinture ou réparation d'enseignes; aiguisage de couteaux; rechapage de pneus; vulcanisation de pneus (réparation); ramonage de cheminées; exploitation de carrières; extraction minière; stations-service (remplissage en carburants et entretien); entretien, réparation et lavage de véhicules; assistance en cas de panne de véhicules (réparation) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications; informations en matières de télécommunications; agences d'informations (nouvelles); agences de presse; communications radiophoniques, télégraphiques; diffusion de programmes de télévision; émissions radiophoniques et télévisées; communications et services téléphoniques; services de radiotéléphonie mobile; services de radio télécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées; services de transferts d'appels, de renvois d'appels, d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale, de messagerie vidéo; location d'appareils de télécommunication, d'appareils pour la transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones, de modems; transmission de messages; transmission de télécopies; communications par terminaux d'ordinateurs; communications par réseau de fibres optiques; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur; transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique; messagerie électronique ou télématique; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit Internet et le réseau mondial dit World Wide Web; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit Internet; services d'affichage électronique (télécommunications); services de téléconférences; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet); fourniture d'accès à des bases de données; fourniture de canaux de télécommunications destinés aux services de télé-achat; fourniture d'accès à des forums de discussion sur l'Internet; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès; service de transmission d'informations relatives à l'annuaire du téléphone; services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet; fourniture d'accès à des sites Web Internet (fichiers au format MP3); fourniture d'accès à des services de téléchargement et de visionnage de films; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques, de logiciels, de sonneries, d'images, d'images animées, de films, de fichiers musicaux; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries par radiotéléphone; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons via un réseau local sans fil; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries via un réseau de radiocommunication; services de transmission de musique, d'images, d'images animées, de sons, de données, de jeux, de sonneries par téléchargement; diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs; diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde; services d'assistance (renseignement, information) téléphonique dans le domaine des télécommunications; services d'informations en ligne concernant les télécommunications; services de fourniture de groupes et de forums de discussion en ligne; Fourniture de forums de discussion sur l'Internet sur des sujets d'intérêt général; fourniture d'accès à des liens de communication en ligne qui transfèrent les utilisateurs de sites Internet vers d'autres pages Internet locales et mondiales; fourniture d'accès à des sites Internet de tiers via un identifiant universel; fourniture d'accès à des forums de discussions sur l'Internet et services d'affichage électronique; service de diffusion de sons, textes et vidéos sur des réseaux informatiques ou autres réseaux de communication y compris le téléchargement montant, l'affichage, le marquage, et la transmission électronique de données, d'informations, de sons et d'images vidéo; exploitation d'un service de réseau en ligne à savoir fourniture d'accès à des bases de données permettant aux utilisateurs de transférer des données relatives à leur identité personnelle et de partager lesdites données personnelles avec et à travers divers sites Internet; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans le domaine d'un réseau social, d'intégration sociale et de rencontres; mise à disposition de forums de discussion sur l'internet à des fins de réseautage social ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transformation de produits agricoles; Abrasion; brasage; chromage; coulage des métaux; décapage; dorure; étamage; fraisage; galvanisation; gravure; laminage; rabotage; raffinage, sciage, soudure; traitement de l'eau; traitement du papier; désodorisation et purification de l'air; assemblage de matériaux sur commande (pour des tiers); production d'énergie; travaux de forge; informations en matière de traitement de matériaux; traitement des déchets (transformation); incinération d'ordures; recyclage d'ordures et de déchets; tri de déchets et de matières de récupération (transformation); abattage d'animaux; taxidermie; traitement du pétrole; travaux sur bois; abattage et débitage du bois; travaux sur céramique; travaux de sellerie; pressurage de fruits; fumage d'aliments; meunerie; vinification; conservation des aliments et des boissons; congélation de mets; développement de pellicules photographiques et tirage de photographies; impression de dessins; imprimerie; impression lithographique; impression en offset; photocomposition; photogravure; sérigraphie; encadrement d'oeuvres d'art; retouche de vêtements; couture; broderie; services de teinturerie; traitement de tissus; découpage d'étoffes; teinture du cuir, de chaussures; travaux de peausserie; reliure de documents; vulcanisation (traitement de matériaux); services d'un mécanicien-dentiste; services de copie de clés; location de machines à tricoter, de générateurs, d'appareils de climatisation, d'appareils de chauffage d'appoint; transformation de produits agricoles, conseils en matière de transformation de produits agricoles, de séchage et de broyage de céréales, de protéagineux et d'oléagineux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education; formation; formation pratique (démonstration); formation et éducation dans le domaine de la programmation, de l'installation, de l'exploitation, de la maintenance des ordinateurs, des téléphones, d'appareils de télécommunications; divertissement; services de musées (présentation, expositions); parcs d'attractions; dressage d'animaux; activités sportives; clubs de santé (mise en forme physique); exploitation d'installations sportives; organisation de compétitions sportives; services de clubs (divertissement ou éducation); activités culturelles; édition de livres, de revues; publication de textes autres que publicitaires; prêts de livres; micro-édition; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables); services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques, d'informations et de données audio ou vidéo, de jeux et de divertissements; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique); organisation de loteries; services de composition musicale; montage de bandes vidéo; production de spectacles, de films; location de films cinématographiques, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, d'appareils de projection de cinéma, d'appareils et d'accessoires cinématographiques, de décors de théâtre et de spectacles; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules), d'équipements de plongée sous-marine; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; réservation de places pour les spectacles, pour des évènements divertissants, sportifs et culturels; services de billetterie (divertissement); informations en matière d'éducation ou de divertissement; divertissements radiophonique et télévisé; montage de programmes radiophonique et de télévision; photographie; reportages photographiques; services de reporters; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo; microfilmage; services de traduction; services d'organisation et conduite de conférences en ligne; fourniture (mise à disposition) de musique numérique (non téléchargeable) à partir de l'Internet; fourniture (mise à disposition) de musique numérique (non téléchargeable) à partir de sites Web Internet (fichiers au format MP3) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyses chimiques ; notamment analyses de terre et analyse de l’eau, recherches en bactériologie ; services de chimie ; services de protection des cultures utilisant des procédés de lutte biologique. recherches en chimie ; recherches biologiques ; recherches techniques ; recherches en physique ; recherches en mécanique ; recherches géologiques ; recherches en cosmétologie ; exploration sous-marine ; services de laboratoire, à savoir analyses chimiques, recherches biologiques et bactériologiques, services de recherche scientifique et industrielle (travaux d'ingénieurs) liés à la protection de l'environnement ; consultations en matière de protection de l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs); contrôle de qualité ; essais de matériaux (contrôle de qualité) ; essais de textiles (contrôle de qualité) ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; étude de projets techniques ; analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères ; expertises de gisements pétrolifères ; contrôle de puits de pétrole ; prospection de pétrole ; expertises géologiques ; contrôle technique de véhicules automobiles ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; élaboration (conception), installation, mise à jour, maintenance de logiciels ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels ; consultation technique en matière d'informatique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; location de serveurs Web ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; établissement de plans pour la construction ; architecture, décoration intérieure ; arpentage ; levés de terrain ; étalonnage (mesurage) ; établissement de plans pour la construction de bâtiments d’élevage et de bâtiments de production végétale, planification en matière d'urbanisme ; consultation sur la protection de l'environnement ; conseils techniques en matière d'économie d'énergie ; services d'informations météorologiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs industriels ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Déposant 1 : UNION INVIVO
Forme juridique : Union de coopératives agricoles à capital variable
Adresse :
83 avenue de la Grande Armée
75116 Paris
FR

Mandataire 1 : FIDAL, Madame Mathilde PONCHEL
Adresse :
4-6 avenue d'Alsace
92982 Paris la Défense Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793895
Date de demande : 01/09/2020
N° de BOPI : 2020-40
Date du BOPI : 02/10/2020

Bénéficiare 1 : INVIVO GROUP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 801076282
Adresse :
83, Avenue de la Grande Armée
75016 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-26
Date du BOPI : 26/06/2020

02/06/2020 : aladin
N° national/d'enregistrement : 4652764
Date de dépôt : 02/06/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/06/2030
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles ; colles et mastics pour le cuir ; huiles pour l'habillage des cuirs ; préparations chimiques pour le soudage ; gaz protecteurs pour le soudage ; produits pour le revenu des métaux ; produits chimiques pour l'avivage des matières textiles ; produits pour adoucir l'eau ; détartrants autres qu'à usage domestique ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; terres rares ; compost ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; terre pour la culture, terreau ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; colles (apprêts) ; colles pour l'industrie, pour affiches, pour papiers peints, pour le cuir ; produits pour décoller ; dissolvants pour vernis ; pâte de bois ; matières à dépolir ; dissolvants pour vernis ; mastic de vitrier ; papier pour la photographie ; émulsions photographiques ; films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés ; additifs chimiques pour carburants et huiles ; antigels ; liquides pour freins ; produits pour économiser les combustibles ; compositions pour la réparation des pneumatiques ; alcool ; alcool éthylique ; cellulose ; oxygène ; acétone ; acide chlorhydrique ; papier nitré ; papier chimique pour essais ; eau distillée ; eau acidulée pour la recharge des accumulateurs ; compositions pour la réparation des pneumatiques ; eau oxygénée, produits d'engluement pour l'arboriculture ; mastic pour remplir les cavités des arbres (arboriculture) ; compositions extinctrices ; amendements pour sol ; terreau ;
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Colorants, peintures et vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures); enduits (peintures); encres d'imprimerie; cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; diluants et liants pour colorants, laques et peintures; matières tinctoriales; colorants pour aliments et boissons; teintures pour chaussures; mordants (ni pour métaux, ni pour semences); résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; eau de Javel; détachants; assouplisseurs; produits pour enlever la peinture; papier émeri; produits pour l'enlèvement de la rouille; décapants; détartrants à usage domestique; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical; produits pour le dérouillement; cires à parquets; cirages; produits pour faire briller les feuilles; adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique; savons; produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette; huiles essentielles; désodorisants à usage personnel (parfumerie); cosmétiques; produits pour le soin des cheveux; dentifrices, produits de maquillage et de démaquillage; produits de rasage; produits de toilette; laits et huiles de toilette; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau); shampooings pour animaux de compagnie; encens; bois odorants; pots-pourris odorants ;
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles, lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; produits pour le dépoussiérage; combustibles (y compris les essences pour moteurs); huiles pour moteurs; carburants; gasoil; additifs non chimiques pour carburants; énergie électrique; matières éclairantes, bougies et mèches (éclairage); chandelles; bougies parfumées; allume-feu, briquettes combustibles; alcool utilisé comme combustible; alcool à brûler; gaz d'éclairage; charbon de bois (combustible); bois à brûler; graisses pour le cuir, graisse pour armes, graisses pour chaussures, bougies pour arbres de Noël; bois de feu; huiles pour la conservation de la maçonnerie; huiles pour la conservation du cuir; huiles pour la peinture; huiles pour les tissus; paraffine ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; Compléments alimentaires, sous forme solide ou liquide; compléments alimentaires autres qu'à usage médical; compléments alimentaires à usage diététique; compléments alimentaires à usage cosmétique; préparations pharmaceutiques et médicales pour le traitement, le soin, le nettoyage, l'apaisement, la désinfection, la revitalisation et la relaxation de la peau et des cheveux ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales, herbes médicinales, tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés, lait et produits laitiers pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; antiseptiques ; produits désinfectants et assainissant avec ou sans rinçage pour l'hygiène des mains, gel hydroalcoolique pour l'hygiène des mains, produits pour le lavage des mains; produits désinfectants avec ou sans rinçage pour toutes surfaces, préparations antiseptiques, préparations antibactériennes, préparations désinfectantes pour toutes surfaces, lingettes désinfectantes, désinfectants à usage médical autres que les savons ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits anti-insectes ; insecticides ; insectifuges ; fongicides, herbicides ; produits antiparasitaires, colliers antiparasitaires pour animaux ; produits pour laver les animaux ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton antiseptique, coton hydrophile à usage médical ; bandes, serviettes et culottes hygiéniques ; couche-culotte en papier ou en cellulose, tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; adhésifs pour prothèses dentaires ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la purification de l'air ; solutions pour verres de contact, produits et préparations pour les soins et l'hygiène des plantes ; ciment pour sabots d'animaux ; produits pour laver les animaux ;
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages; aluminium; zinc; minerais; minerais métalliques; matériaux de constructions métalliques; constructions transportables métalliques; constructions non transportables métalliques; monuments, plaques, stèles funéraires métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; conduites d'eau métalliques; échafaudages métalliques; échelles métalliques; palettes de manutention métalliques; roulettes de meubles métalliques; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques); cloisons et clôtures métalliques; coffres-forts; câbles et fils métalliques non-électriques; raccords métalliques de câbles non électriques; baguettes métalliques pour le brasage et le soudage; soudure d'or; serrurerie métallique non électrique; quincaillerie métallique; articles de clouterie; tuyaux métalliques; cassettes de sûreté; chaînes métalliques; anneaux métalliques; charnières métalliques; cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques; fenêtres et portes métalliques; chenets; garde-feu métalliques; clés; cadenas; clochettes; boîtes à lettres en métal; boîtes à outils vides en métal; fils à lier métalliques; câbles d'antenne métalliques autres qu'électriques; récipients d'emballage métalliques; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques; moules à glace métalliques; feuilles d'aluminium; patères métalliques pour vêtements; piquets de tente métalliques; bandes à lier métalliques; capsules et fermetures de bouteille métalliques; distributeurs métalliques fixes de serviettes; enseignes en métal; plaques d'immatriculation métalliques; chaînes de chiens; cages métalliques pour animaux sauvages; cabines de bains métalliques; sonnettes de porte, non électriques; pièges pour animaux; girouettes; ancres; bracelets d'identification métalliques pour hôpitaux; protections d'arbres métalliques; objets d'art, statuettes en métaux communs ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); bougies d'allumage pour moteurs à explosion; alternateurs; économiseurs de carburants pour moteurs; carburateurs; accouplements non électriques et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); crics (machines); moulins (machines); capots (parties de machines); désintégrateurs; foreuses; coupeuses (machines); compresseurs (machines); appareils de vulcanisation; perceuses à main électriques; pompes à air comprimé; scies (machines); lames de scies (parties de machines); couteaux, cisailles et ciseaux électriques; pistolets à colle électriques; pistolets pour la peinture; chalumeaux et fers à souder à gaz; marteaux pneumatiques; turbines autres que pour véhicules terrestres; tondeuses (machines); tondeuses à gazon (machines); dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles; instruments agricoles, autres que ceux entraînés manuellement; machines agricoles; couveuses pour les oeufs; pompes d'aération pour aquariums; malaxeurs; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons; machines et robots de cuisine électriques; broyeurs ménagers électriques; mixeurs; appareils de lavage; installations de lavage pour véhicules; machines à laver le linge et la vaisselle; essoreuses; aspirateurs de poussière; sacs pour aspirateurs; cireuses à parquet électriques; cireuses électriques pour chaussures; machines et appareils électriques de nettoyage; repasseuses; machines pour le bâtiment et les travaux publics; machines pour la métallurgie, pour l'empaquetage, pour le travail du bois, du cuir ou des matières plastiques; machines pour la fabrication du papier; machines pour la teinture; machines à imprimer; machines pour la photocomposition; élévateurs; turbocompresseurs; machines de brasserie; machines à travailler le verre; machines électromécaniques pour l'industrie chimique; appareils pour la fabrication des eaux gazeuses; machines à travailler le tabac; machines pour l'assemblage de bicyclettes; tours de potiers; machines à graver; machines pour la fabrication de chapeaux de paille; machine à fabriquer des briquettes; machines de raffinage du pétrole; machines pour la fabrication d'émaux; machines à cordonner; machines à fabriquer des ampoules; machines de fonderie; condenseurs de vapeurs (parties de machines); machines pour l'industrie textile; machines à coudre et à tricoter; appareils pour la reliure à usage industriel; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement; instruments pour l'aiguisage et l'affûtage; pelles (outils), râteaux (outils); cisailles, clefs (outils); étaux; haches; marteaux (outils); scies (outils); équerres (outils); drilles; fers à moulurer; burins; sécateurs; tondeuses à gazon à main, armes blanches; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie; soufflets pour cheminées (instruments à main); harpons; coutellerie non électrique; fourchettes; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments; armes blanches; ciseaux; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement; pulvérisateurs pour insecticides; ouvre-boîtes non électriques; ouvre-huîtres; rasoirs, lames de rasoirs; nécessaires de rasage; limes et pinces à ongles, coupe-ongles; trousses de manucure; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, fers à friser, pinces à épiler; manches métalliques d’outils à main actionnés manuellement; manches non métalliques d'outils à main actionnés manuellement; manches de couteaux non métalliques ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; Gants à usage médical; Coussins à usage médical; Masques d'hygiène à usage médical; Masques utilisés par le personnel médical; Masque individuel à usage des professionnels en contact avec le public, Champs opératoires [draps stériles]; vêtements spéciaux pour salles d'opération; Bottes à usage médical; scalpels ; coussins chauffés électriquement à usage médical ; inhalateurs ; prothèses capillaires ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; articles et chaussures orthopédiques ; matériel de suture ; bandes élastiques, ceintures de grossesse ; bas pour les varices ; ceintures médicales, ceintures de grossesse, ceintures ombilicales ; contraceptifs non chimiques ; préservatifs ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines), tétines d'allaitement en latex ou en silicone ; anneaux pour faciliter ou calmer la dentition ; appareils pour l'allaitement, tire-lait ; cure-oreilles, instruments pour moucher les enfants cuillers pour médicaments ; compte-gouttes à usage médical ; thermomètres à usage médical ; alèses ; draps pour incontinents ; sacs à glace à usage médical, gants pour massage ; coupe-cors ; mobilier spécial à usage médical ; appareils médicaux pour exercice corporel, appareils pour massages esthétiques ; oreillers contre l'insomnie ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau; installations sanitaires; sièges de toilettes (W.-C.); générateurs d'acétylène; jets d'eau ornementaux; fontaines; cabines de douche; lavabos; baignoires; robinets; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air; dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air; installations pour le refroidissement de l'eau; chauffe-lits; piles atomiques; ventilateurs électriques à usage personnel; appareils pour la purification de l'eau; stérilisateurs; filtres pour l'eau potable; capteurs solaires (chauffage); hottes d'aération; hottes aspirantes de cuisine; armoires frigorifiques; récipients frigorifiques; autocuiseurs électriques; chauffe-biberons électriques; bouilloires électriques; barbecues; foyers; glacières; installations de cuisson; fours; cuisinières; appareils de cuisson à micro-ondes; chauffe-plats; congélateurs, réfrigérateurs; allume-gaz; grille-pain, cafetières électriques; friteuses électriques; appareils à glace; sèche-cheveux; installations de sauna, appareils à bronzer; vaporisateurs faciaux (saunas); sécheurs de linge électriques; chaufferettes; cheminées d'appartement; ampoules et lampes électriques; lampes d'éclairage; lampes à huile; phares et feux de véhicules ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; bateaux, canots; caravanes; motocyclettes, bicyclettes; diables; chariots à bascule; traîneaux (véhicules); camions; transporteurs aériens; parachutes; pontons; remorques (véhicules); moteurs pour véhicules terrestres; amortisseurs, bandages, capots, carrosserie, chaînes, châssis, pare-chocs, stores (pare-soleil) pour automobiles; pare-brise, freins et garnitures de freins pour véhicules; indicateurs de direction pour véhicules; essuie-glace; rétroviseurs; chambres à air et clous pour pneumatiques; pneumatiques; appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules; béquilles, cadres, filets, freins, guidons, selles, pompes de bicyclette; voitures d'enfants; trottinettes (véhicules); housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules; porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules; poussettes; antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules; chariots élévateurs, chariots de manutention; charrettes de golf; chariots à provision; fauteuils roulants pour malades; brouettes ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation du cuir; peaux d'animaux; fouets et sellerie; cannes; alpenstocks; boîtes en cuir ou en carton-cuir; boîtes à chapeaux en cuir; malles et valises; sacs à main; sacs à dos, sacs à provisions, sacs de plage, sacs d'écoliers; cartables; sacs à roulettes; sacs de voyage; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage); portefeuilles; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents; serviettes (maroquinerie); étuis pour clés (maroquinerie); porte-monnaie non en métaux précieux; parasols; parapluies; ombrelles; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity-case; brides (harnais); sacoches pour porter les enfants; boîtes à chapeau en cuir; muselières; colliers et habits pour animaux ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques; asphalte, bitume; ciment, béton, enduits (matériaux de construction), plâtre, pierre, marbre; briques; poteaux en ciment; matériaux de construction réfractaires non métalliques; carton pour la construction; bois de construction, de placage; bois mi-ouvrés; boiseries; contre-plaqué; enduits (matériaux de construction), lames de parquets; plâtre, asphalte, poix, bitume, gravier; vitres; verre de construction; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; revêtements (construction); carrelages non métalliques; cheminées non métalliques; échafaudages, escaliers non métalliques; fenêtres et portes non métalliques; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles; piscines, bassins (constructions non métalliques); cabines de bain non métalliques; conduites d'eau non métalliques; tuyaux de drainage non métalliques; constructions transportables non métalliques; constructions non transportables non métalliques; baraques; aquariums (constructions); monuments non métalliques; colonnes d'affichage non métalliques; statues en pierre, en béton ou en marbre; piscines [constructions non métalliques] ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles; salons de jardins, présentoirs; glaces (miroirs); cadres (à l'exception de ceux pour la construction); objets d'art et statues en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; bambou; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques; boîtes en bois ou en matières plastiques; bouchons de bouteille; bouchons de liège; casiers à bouteilles; niches et couchettes pour animaux d'intérieur; tableaux d'affichage; établis; métiers à broder; plaques d'immatriculation non métalliques; enseignes en bois ou en matières plastiques; serrurerie non métallique et non électrique; garde-feux de ménage; tableaux accroche-clés; porte-parapluies; porte-revues; tables de massage; distributeurs fixes de serviettes non métalliques; parcs pour bébés, berceaux; trotteurs pour enfants; coussins, oreillers, sommiers, matelas; cintres et housses à vêtements; anneaux, tringles et crochets de rideaux; bracelets d'identification non métalliques pour hôpitaux; échelles en bois ou en matières plastiques; décorations en matières plastiques pour aliments; stores d'intérieur à lamelles; cercueils; coquillages (coquilles); mobiles (objets pour la décoration); mannequins, niches pour animaux d'intérieur; appliques murales décoratives; armoires; armoires à pharmacie; objets d'art en bois, en plâtre ou en matière plastique; baguettes d'encadrement; coffres non métalliques; bancs (meubles); berceaux; étagères de bibliothèque; rayons de bibliothèque; pans de boiserie pour meubles; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie); boîtes en bois ou en matière plastique; buffets; meubles de bureau; cadres; caisses en bois ou en matière plastique; caisses non métalliques; canapés; casiers; chaises; chaises hautes pour enfants; chaises longues; écrans de cheminée; coffres à jouets; coffrets (meubles); commodes; comptoirs; dessertes; distributeurs fixes de serviettes; divans; échelles en bois ou en matière plastique; écriteaux en bois ou en matière plastique; étagères; fauteuils; figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique; piédestaux pour pots à fleurs; garnitures de meubles non métalliques; garnitures de fenêtres non métalliques; garnitures de lits non métalliques; garnitures de portes non métalliques; housses pour vêtements; jardinières; présentoirs pour journaux; bois de lits; literie (à l'exception du linge de lit); sommiers de lits; lits; coussins; montures de brosses; moulures pour cadres (encadrement); nichoirs; couchettes et coussins pour animaux de compagnie, nids pour animaux d'intérieur; oiseaux empaillés; oreillers; paillasses; paniers non métalliques, porte-parapluies; paravents; parcs pour bébés; pièces d'ameublement; porte-chapeaux; porte-manteaux; présentoirs; rayonnages; revêtements amovibles pour éviers; crochets pour rideaux; tringles de rideaux; rideaux de bambou; rideaux de perles pour la décoration; ruches pour abeilles; sièges; sièges métalliques; sofas; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique; statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique; tables; tabourets; vaisseliers; vannerie; vitrines (meubles); stores d'intérieur en matières textiles ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); verre émaillé; verre peint; verres à boire; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence; vaisselle non en métaux précieux; batteries de cuisine, assiettes, bols, gobelets, bonbonnières, non en métaux précieux; récipients à boire; casseroles; boîtes en verre; boîtes à biscuits; nécessaires pour pique-nique (vaisselle); récipients calorifuges pour les aliments, bouteilles isolantes et bouteilles réfrigérantes; théières; tire-bouchons; décapsuleurs; ouvre-bouteilles; seaux à glace et seaux à rafraîchir non en métaux précieux; sacs et coffrets isothermes; gourdes, glacières portatives non électriques; distributeurs de boissons; mélangeurs manuels (shakers); accessoires pour servir le vin; porte-bouteilles; verse-vins; becs verseurs; articles en porcelaine, à savoir tasses, bols, services (vaisselle), plats; agitateurs pour cocktails (mélangeurs manuels); chauffe-biberons non électriques; écouvillons pour nettoyer les récipients; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux; bougeoirs; brûle-parfums; distributeurs de savon; distributeur de papier hygiénique; porte-rouleaux pour papier hygiénique; porte-serviettes; boîtes à savon; pinces à linge; étendoirs à linge; planches à repasser et housse pour planches à repasser; poubelles; bassins (récipients), cuvettes; matériel de nettoyage, à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement; chiffons de nettoyage; gants de ménage; gants de jardinage; débouchoirs à ventouse; balais; plumeaux; pièges à insectes; aquariums d'appartement; bacs de propreté pour animaux; cages pour animaux de compagnie; vases; pots à fleurs; cache-pots non en papier; poteries; arrosoirs; peignes, éponges, brosses, brosses à dents, brosses à ongles; fil dentaire; nécessaires et ustensiles de toilette; ustensiles cosmétiques; cure-dents; blaireaux; chausse-pieds; pulvérisateurs de parfums; baignoires pour bébés portatives; pots de chambre; tirelires non métallique; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, cages à oiseaux; peignes pour animaux; seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes; instruments d'arrosage; arroseurs; objet d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre; baignoires d'oiseaux; bougeoirs non en métaux précieux; brosserie; carafes; cruches; distributeurs de savons; éponges; faïence; figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre; supports pour fleurs; gourdes; mangeoires pour animaux; chasse-mouches; nécessaires pour pique-nique (vaisselle); instruments de nettoyage actionnés manuellement; pommes d'arrosoir; porte-éponges; porte-savons; saladiers non en métaux précieux; vaporisateurs à parfum; vases non en métaux précieux; volières (cages à oiseaux); manches à balais métalliques; casse-noix; pailles pour la dégustation des boissons; manches à balai non métalliques; cosys pour théières ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements; tricots (vêtements); lingerie de corps; sous-vêtements; pyjamas; robes de chambre; chandails; jupes; robes; pantalons; vestes; manteaux; imperméables; chemises; cravates; foulards; écharpes; voiles (vêtements); châles; ceintures (habillement); ceintures porte-monnaie (habillement); gants (habillement); bretelles; chapellerie, chapeaux, casquettes; bandeaux pour la tête (habillement); bonnets de douche; articles chaussants; chaussettes, bas, collants; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes; chaussures de plage, chaussures de ski; chaussures de sport; caleçons et costumes de bain; bonnets de bain, maillots de bain; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée), Gants de travail en cuir/tissu et PVC, vêtements de protection contre la chaleur, vêtements de travail, chaussures de travail, vêtements de loisirs, vêtements thermiques, combinaison de ski nautique; layettes; bavoirs non en papier; masques pour dormir; costumes de mascarade ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; blé ; maïs ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; semences ; bulbes ; gazon naturel, bois brut ; plantes séchées pour la décoration ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; malt ; malt pour brasserie et distillerie ; appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants, poissons vivants ; insectes ; objets comestibles à mâcher pour animaux ; biscuits pour chiens ; graines pour l'alimentation animale ; sable aromatique pour animaux de compagnie (litière) ; produits pour litières ; plants, plantes aromatiques, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, oeufs à couver, fourrage, protéines pour l'alimentation générale ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; apéritifs, cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie ; spiritueux ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; rhum ; vodka ; whisky ; essences et extraits alcooliques ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; assurances contre les accidents et l'incendie ; assurance sur la vie ; caisses de prévoyance ; affaires financières, bancaires et monétaires ; banque directe (home-banking) ; gérance de portefeuille ; recouvrement de créances ; agences de crédit ; crédit-bail ; services de financement et de prêt ; prêt sur gage ; courtage ; affacturage ; transferts électroniques de fonds ; service de paiement électronique ; services de cartes bancaires, de crédit, de débit, de paiement et autres cartes ou chèques procurant des avantages financiers ; services de banque en ligne accessibles via Internet ou tout réseau de télécommunication y compris par téléphone portable ; émission de coupons de réduction ; opérations de change ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; vérification des chèques ; dépôt en coffres-forts ; courtage en Bourse ; constitution et investissement de capitaux ; analyse financière ; estimations fiscales ; consultation en matière financière et en matière d'assurances ; collectes de bienfaisance ; affaires immobilières ; agences immobilières ; gérance, location, estimation de biens immobiliers, d'appartements, de bureaux ; recouvrement de loyers ; location d'exploitations agricoles ; établissement de baux ; expertise immobilière ; estimation d'antiquités, d'objets d'art, de bijoux, de timbres ; estimation numismatique ; parrainage financier ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction; construction d'édifices, d'usines, de stands de foires et de magasins; informations en matière de construction et de réparation; construction navale; nettoyage de bâtiments; démolition de constructions; services d'isolation (construction); destruction des animaux nuisibles autres que dans l'agriculture; dératisation, désinfection; réparation d'appareils photographiques; réparation de serrures; installation, entretien et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils de bureau, d'ordinateurs, d'installations de chauffage, de chaudières, de brûleurs, d'appareils de réfrigération, d'appareils électriques, d'appareils électroménagers, de machines, de mobilier, d'ascenseurs, de téléphones, d'entrepôts; entretien de piscines; installation de portes et fenêtres; équipement (installation) de cuisines; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas d'incendie ou de vol; location de bouldozeurs, de grues (machines de chantier), de machines à nettoyer, de machines de chantier; entretien et réparation d'avions; services d'enneigement artificiel; blanchisserie, travaux de cordonnerie, réparation de chaussures; réparation de costumes, de vêtements; horlogerie (entretien et réparation); travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie, de tapissiers; maçonnerie; nettoyage de vitres; travaux d'ébénisterie (réparation); peinture ou réparation d'enseignes; aiguisage de couteaux; rechapage de pneus; vulcanisation de pneus (réparation); ramonage de cheminées; exploitation de carrières; extraction minière; stations-service (remplissage en carburants et entretien); entretien, réparation et lavage de véhicules; assistance en cas de panne de véhicules (réparation) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications; informations en matières de télécommunications; agences d'informations (nouvelles); agences de presse; communications radiophoniques, télégraphiques; diffusion de programmes de télévision; émissions radiophoniques et télévisées; communications et services téléphoniques; services de radiotéléphonie mobile; services de radio télécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées; services de transferts d'appels, de renvois d'appels, d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale, de messagerie vidéo; location d'appareils de télécommunication, d'appareils pour la transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones, de modems; transmission de messages; transmission de télécopies; communications par terminaux d'ordinateurs; communications par réseau de fibres optiques; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur; transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique; messagerie électronique ou télématique; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit Internet et le réseau mondial dit World Wide Web; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit Internet; services d'affichage électronique (télécommunications); services de téléconférences; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet); fourniture d'accès à des bases de données; fourniture de canaux de télécommunications destinés aux services de télé-achat; fourniture d'accès à des forums de discussion sur l'Internet; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès; service de transmission d'informations relatives à l'annuaire du téléphone; services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet; fourniture d'accès à des sites Web Internet (fichiers au format MP3); fourniture d'accès à des services de téléchargement et de visionnage de films; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques, de logiciels, de sonneries, d'images, d'images animées, de films, de fichiers musicaux; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries par radiotéléphone; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons via un réseau local sans fil; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries via un réseau de radiocommunication; services de transmission de musique, d'images, d'images animées, de sons, de données, de jeux, de sonneries par téléchargement; diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs; diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde; services d'assistance (renseignement, information) téléphonique dans le domaine des télécommunications; services d'informations en ligne concernant les télécommunications; services de fourniture de groupes et de forums de discussion en ligne; Fourniture de forums de discussion sur l'Internet sur des sujets d'intérêt général; fourniture d'accès à des liens de communication en ligne qui transfèrent les utilisateurs de sites Internet vers d'autres pages Internet locales et mondiales; fourniture d'accès à des sites Internet de tiers via un identifiant universel; fourniture d'accès à des forums de discussions sur l'Internet et services d'affichage électronique; service de diffusion de sons, textes et vidéos sur des réseaux informatiques ou autres réseaux de communication y compris le téléchargement montant, l'affichage, le marquage, et la transmission électronique de données, d'informations, de sons et d'images vidéo; exploitation d'un service de réseau en ligne à savoir fourniture d'accès à des bases de données permettant aux utilisateurs de transférer des données relatives à leur identité personnelle et de partager lesdites données personnelles avec et à travers divers sites Internet; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans le domaine d'un réseau social, d'intégration sociale et de rencontres; mise à disposition de forums de discussion sur l'internet à des fins de réseautage social ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transformation de produits agricoles; Abrasion; brasage; chromage; coulage des métaux; décapage; dorure; étamage; fraisage; galvanisation; gravure; laminage; rabotage; raffinage, sciage, soudure; traitement de l'eau; traitement du papier; désodorisation et purification de l'air; assemblage de matériaux sur commande (pour des tiers); production d'énergie; travaux de forge; informations en matière de traitement de matériaux; traitement des déchets (transformation); incinération d'ordures; recyclage d'ordures et de déchets; tri de déchets et de matières de récupération (transformation); abattage d'animaux; taxidermie; traitement du pétrole; travaux sur bois; abattage et débitage du bois; travaux sur céramique; travaux de sellerie; pressurage de fruits; fumage d'aliments; meunerie; vinification; conservation des aliments et des boissons; congélation de mets; développement de pellicules photographiques et tirage de photographies; impression de dessins; imprimerie; impression lithographique; impression en offset; photocomposition; photogravure; sérigraphie; encadrement d'oeuvres d'art; retouche de vêtements; couture; broderie; services de teinturerie; traitement de tissus; découpage d'étoffes; teinture du cuir, de chaussures; travaux de peausserie; reliure de documents; vulcanisation (traitement de matériaux); services d'un mécanicien-dentiste; services de copie de clés; location de machines à tricoter, de générateurs, d'appareils de climatisation, d'appareils de chauffage d'appoint; transformation de produits agricoles, conseils en matière de transformation de produits agricoles, de séchage et de broyage de céréales, de protéagineux et d'oléagineux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education; formation; formation pratique (démonstration); formation et éducation dans le domaine de la programmation, de l'installation, de l'exploitation, de la maintenance des ordinateurs, des téléphones, d'appareils de télécommunications; divertissement; services de musées (présentation, expositions); parcs d'attractions; dressage d'animaux; activités sportives; clubs de santé (mise en forme physique); exploitation d'installations sportives; organisation de compétitions sportives; services de clubs (divertissement ou éducation); activités culturelles; édition de livres, de revues; publication de textes autres que publicitaires; prêts de livres; micro-édition; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables); services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques, d'informations et de données audio ou vidéo, de jeux et de divertissements; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique); organisation de loteries; services de composition musicale; montage de bandes vidéo; production de spectacles, de films; location de films cinématographiques, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, d'appareils de projection de cinéma, d'appareils et d'accessoires cinématographiques, de décors de théâtre et de spectacles; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules), d'équipements de plongée sous-marine; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; réservation de places pour les spectacles, pour des évènements divertissants, sportifs et culturels; services de billetterie (divertissement); informations en matière d'éducation ou de divertissement; divertissements radiophonique et télévisé; montage de programmes radiophonique et de télévision; photographie; reportages photographiques; services de reporters; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo; microfilmage; services de traduction; services d'organisation et conduite de conférences en ligne; fourniture (mise à disposition) de musique numérique (non téléchargeable) à partir de l'Internet; fourniture (mise à disposition) de musique numérique (non téléchargeable) à partir de sites Web Internet (fichiers au format MP3) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyses chimiques ; notamment analyses de terre et analyse de l’eau, recherches en bactériologie ; services de chimie ; services de protection des cultures utilisant des procédés de lutte biologique. recherches en chimie ; recherches biologiques ; recherches techniques ; recherches en physique ; recherches en mécanique ; recherches géologiques ; recherches en cosmétologie ; exploration sous-marine ; services de laboratoire, à savoir analyses chimiques, recherches biologiques et bactériologiques, services de recherche scientifique et industrielle (travaux d'ingénieurs) liés à la protection de l'environnement ; consultations en matière de protection de l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs); contrôle de qualité ; essais de matériaux (contrôle de qualité) ; essais de textiles (contrôle de qualité) ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; étude de projets techniques ; analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères ; expertises de gisements pétrolifères ; contrôle de puits de pétrole ; prospection de pétrole ; expertises géologiques ; contrôle technique de véhicules automobiles ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; élaboration (conception), installation, mise à jour, maintenance de logiciels ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels ; consultation technique en matière d'informatique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; location de serveurs Web ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; établissement de plans pour la construction ; architecture, décoration intérieure ; arpentage ; levés de terrain ; étalonnage (mesurage) ; établissement de plans pour la construction de bâtiments d’élevage et de bâtiments de production végétale, planification en matière d'urbanisme ; consultation sur la protection de l'environnement ; conseils techniques en matière d'économie d'énergie ; services d'informations météorologiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs industriels ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Déposant 1 : UNION INVIVO
Forme juridique : Union de coopératives agricoles à capital variable
Adresse :
83 avenue de la Grande Armée
75116 Paris
FR

Mandataire 1 : FIDAL, Madame Mathilde PONCHEL
Adresse :
4-6 avenue d'Alsace
92982 Paris la Défense Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793895
Date de demande : 01/09/2020
N° de BOPI : 2020-40
Date du BOPI : 02/10/2020

Bénéficiare 1 : INVIVO GROUP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 801076282
Adresse :
83, Avenue de la Grande Armée
75016 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 810420
Date de demande : 28/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 813099
Date de demande : 18/02/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 813970
Date de demande : 26/02/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 1 : Produits chimiques destinés aux sciences, à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles ; colles et mastics pour le cuir ; huiles pour l'habillage des cuirs ; produits chimiques pour ravivage des matières textiles ; produits pour adoucir l'eau ; détartrants autres qu'à usage domestique ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; terres rares ; compost ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; terre pour la culture, terreau ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; pâte de bois ; mastic de vitrier ; papier pour la photographie ; émulsions photographiques ; films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés ; additifs chimiques pour carburants et huiles ; antigels ; liquides pour freins ; produits pour économiser les combustibles ; compositions pour la réparation des pneumatiques ; alcool ; alcool éthylique ; cellulose ; oxygène à usage industriel ; acétone ; acide chlorhydrique ; papier nitré ; papier chimique pour essais ; eau distillée ; eau acidulée pour la recharge des accumulateurs ; compositions pour la réparation des pneumatiques ; eau oxygénée, produits d'engluement pour l'arboriculture ; mastic pour remplir les cavités des arbres (arboriculture) ; compositions extinctrices ; amendements pour sol ; terreau ; Classe 2 : Colorants, peintures et vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; enduits (peintures) ; encres d'imprimerie ; cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; diluants et liants pour colorants, laques et peintures ; matières tinctoriales ; colorants pour aliments et boissons ; teintures pour chaussures ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; Classe 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ; détachants ; assouplisseurs ; produits pour enlever la peinture ; papier émeri ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; décapants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; produits pour le dérouillement ; cires à parquets ; cirages ; produits pour faire briller les feuilles ; adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique ; savons ; produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette ; huiles essentielles ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques ; produits pour le soin des cheveux ; dentifrices, produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; produits de toilette ; laits et huiles de toilette ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; Classe 4 : Huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; produits pour le dépoussiérage ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; huiles pour moteurs ; carburants ; gasoil ; additifs non chimiques pour carburants ; énergie électrique ; matières éclairantes, bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies parfumées ; allume-feu, briquettes combustibles ; alcool utilisé comme combustible ; alcool à brûler ; gaz d'éclairage ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ; graisses pour le cuir, graisse pour armes, graisses pour chaussures, bougies pour arbres de Noël ; bois de feu ; huiles pour la conservation de la maçonnerie ; huiles pour la conservation du cuir ; huiles pour la peinture ; huiles pour les tissus ; paraffine ; Classe 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; Compléments alimentaires, sous forme solide ou liquide ; compléments alimentaires autres qu'à usage médical ; compléments alimentaires à usage diététique ; compléments alimentaires à usage cosmétique ; préparations pharmaceutiques et médicales pour le traitement, le soin, le nettoyage, l'apaisement, la désinfection, la revitalisation et la relaxation de la peau et des cheveux ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales, herbes médicinales, tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés, lait et produits laitiers pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; antiseptiques ; produits désinfectants et assainissant avec ou sans rinçage pour l'hygiène des mains, gel hydroalcoolique pour l'hygiène des mains, produits pour le lavage des mains ; produits désinfectants avec ou sans rinçage pour toutes surfaces, préparations antiseptiques, préparations antibactériennes, préparations désinfectantes pour toutes surfaces, lingettes désinfectantes, désinfectants à usage médical autres que les savons ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits anti-insectes ; insecticides ; insectifuges ; fongicides, herbicides ; produits antiparasitaires, colliers antiparasitaires pour animaux ; produits pour laver les animaux ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton antiseptique, coton hydrophile à usage médical ; bandes, serviettes et culottes hygiéniques ; couche-culotte en papier ou en cellulose, tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; adhésifs pour prothèses dentaires ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la purification de l'air ; solutions pour verres de contact, produits et préparations pour les soins et l'hygiène des plantes ; ciment pour sabots d'animaux ; produits pour laver les animaux ; Classe 6 : Métaux communs et leurs alliages ; aluminium ; zinc ; minerais ; minerais métalliques ; matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions non transportables métalliques ; monuments, plaques, stèles funéraires métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; conduites d'eau métalliques ; échafaudages métalliques ; échelles métalliques ; palettes de manutention métalliques ; roulettes de meubles métalliques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; cloisons et clôtures métalliques ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non-électriques ; raccords métalliques de câbles non électriques ; baguettes métalliques pour le brasage et le soudage ; soudure d'or ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; articles de clouterie ; tuyaux métalliques ; cassettes de sûreté ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques ; fenêtres et portes métalliques ; chenets ; garde-feu métalliques ; clés ; cadenas ; clochettes ; boîtes à lettres en métal ; boîtes à outils vides en métal ; fils à lier métalliques ; câbles d'antenne métalliques autres qu'électriques ; récipients d'emballage métalliques ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; moules à glace métalliques ; feuilles d'aluminium ; patères métalliques pour vêtements ; piquets de tente métalliques ; bandes à lier métalliques ; capsules et fermetures de bouteille métalliques ; distributeurs métalliques fixes de serviettes ; enseignes en métal ; plaques d'immatriculation métalliques ; chaînes de chiens ; cages métalliques pour animaux sauvages ; cabines de bains métalliques ; sonnettes de porte, non électriques ; pièges pour animaux ; girouettes ; ancres ; bracelets d'identification métalliques pour hôpitaux ; protections d'arbres métalliques ; objets d'art, statuettes en métaux communs ; Classe 7 : Machines-outils ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; alternateurs ; économiseurs de carburants pour moteurs ; carburateurs ; accouplements non électriques et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; crics (machines) ; moulins (machines) ; capots (parties de machines) ; désintégrateurs ; foreuses ; coupeuses (machines) ; compresseurs (machines) ; appareils de vulcanisation ; perceuses à main électriques ; pompes à air comprimé ; scies (machines) ; lames de scies (parties de machines) ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour la peinture ; chalumeaux et fers à souder à gaz ; marteaux pneumatiques ; turbines autres que pour véhicules terrestres ; tondeuses (machines) ; tondeuses à gazon (machines) ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; instruments agricoles, autres que ceux entraînés manuellement ; machines agricoles ; couveuses pour les oeufs ; pompes d'aération pour aquariums ; malaxeurs ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; broyeurs ménagers électriques ; mixeurs ; appareils de lavage ; installations de lavage pour véhicules ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ; cireuses électriques pour chaussures ; machines et appareils électriques de nettoyage ; repasseuses ; machines-outils pour le bâtiment et les travaux publics ; machines pour la métallurgie, pour l'empaquetage, pour le travail du bois, du cuir ou des matières plastiques ; machines pour la fabrication du papier ; machines pour la teinture ; machines à imprimer ; machines pour la photocomposition ; élévateurs ; turbocompresseurs ; machines de brasserie ; machines à travailler le verre ; machines électromécaniques pour l'industrie chimique ; appareils pour la fabrication des eaux gazeuses ; machines à travailler le tabac ; machines pour l'assemblage de bicyclettes ; tours de potiers ; machines à graver ; machines pour la fabrication de chapeaux de paille ; machine à fabriquer des briquettes ; machines de raffinage du pétrole ; machines pour la fabrication d'émaux ; machines à cordonner ; machines à fabriquer des ampoules ; machines de fonderie ; condenseurs de vapeurs (parties de machines) ; machines pour l'industrie textile ; machines à coudre et à tricoter ; appareils pour la reliure à usage industriel ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; Classe 8 : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; instruments pour l'aiguisage et l'affûtage ; pelles (outils), râteaux (outils) ; cisailles, clefs (outils) ; étaux ; haches ; marteaux (outils) ; scies (outils) ; équerres (outils) ; drilles ; fers à moulurer ; burins ; sécateurs ; tondeuses à gazon à main, armes blanches ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; soufflets pour cheminées (instruments à main) ; harpons ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; pulvérisateurs pour insecticides ; ouvre-boîtes non électriques ; ouvre-huîtres ; rasoirs, lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, fers à friser, pinces à épiler ; manches métalliques d'outils à main actionnés manuellement ; manches non métalliques d'outils à main actionnés manuellement ; manches de couteaux non métalliques ; Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; Gants à usage médical ; Coussins à usage médical ; Masques d'hygiène à usage médical ; Masques utilisés par le personnel médical ; Masque individuel à usage médical pour les professionnels en contact avec le public ; Champs opératoires [draps stériles] ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; Bottes à usage médical ; scalpels ; coussins chauffés électriquement à usage médical ; inhalateurs ; prothèses capillaires ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; articles et chaussures orthopédiques ; matériel de suture ; bandes de maintien élastiques ; ceintures de grossesse ; bas pour les varices ; ceintures médicales, ceintures de grossesse, ceintures ombilicales ; contraceptifs non chimiques ; préservatifs ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines), tétines d'allaitement en latex ou en silicone ; anneaux pour faciliter ou calmer la dentition ; appareils pour l'allaitement, tire-lait ; cure-oreilles, instruments pour moucher les enfants cuillers pour médicaments ; compte-gouttes à usage médical ; thermomètres à usage médical ; alèses ; draps pour incontinents ; sacs à glace à usage médical, gants pour massage ; coupe-cors ; mobilier spécial à usage médical ; appareils médicaux pour exercice corporel, appareils pour massages esthétiques ; oreillers contre l'insomnie ; Classe 11 : Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; sièges de toilettes (W.-C.) ; générateurs d'acétylène ; jets d'eau ornementaux ; fontaines ; cabines de douche ; lavabos ; baignoires ; robinets ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air ; installations pour le refroidissement de l'eau ; chauffe-lits ; piles atomiques ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; filtres pour l'eau potable ; capteurs solaires (chauffage) ; hottes d'aération ; hottes aspirantes de cuisine ; armoires frigorifiques ; récipients frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; chauffe-biberons électriques ; bouilloires électriques ; barbecues ; foyers ; glacières ; installations de cuisson ; fours ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; chauffe-plats ; congélateurs, réfrigérateurs ; allume-gaz ; grille-pain, cafetières électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ; sèche-cheveux ; installations de sauna, appareils à bronzer ; vaporisateurs faciaux (saunas) ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ; cheminées d'appartement ; ; Classe 12 : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bateaux, canots automobiles ; caravanes ; motocyclettes, bicyclettes ; diables ; chariots à bascule ; traîneaux (véhicules) ; camions ; transporteurs aériens ; parachutes ; pontons ; remorques (véhicules) ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs, bandages, capots, carrosserie, chaînes, châssis, pare-chocs, stores (pare-soleil) pour automobiles ; pare-brise, freins et garnitures de freins pour véhicules ; indicateurs de direction pour véhicules ; essuie-glace ; rétroviseurs ; chambres à air et clous pour pneumatiques ; pneumatiques ; appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; béquilles, cadres, filets, freins, guidons, selles, pompes de bicyclette ; trottinettes (véhicules) ; housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules ; poussettes ; antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules ; chariots élévateurs, chariots de manutention ; charrettes de golf ; chariots à provision ; fauteuils roulants pour malades ; brouettes ; Classe 18 : Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; fouets et sellerie ; cannes ; alpenstocks ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; boîtes à chapeaux en cuir ; malles et valises ; sacs à main ; sacs à dos, sacs à provisions, sacs de plage, sacs d'écoliers ; cartables ; sacs à roulettes ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; serviettes (maroquinerie) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie non en métaux précieux ; parasols ; parapluies ; ombrelles ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity-case ; brides (harnais) ; sacoches pour porter les enfants ; boîtes à chapeau en cuir ; muselières ; colliers et habits pour animaux ; Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; asphalte, bitume ; ciment, béton, enduits (matériaux de construction), plâtre, pierre, marbre ; briques ; poteaux en ciment ; matériaux de construction réfractaires non métalliques ; carton pour la construction ; bois de construction, de placage ; bois mi-ouvrés ; boiseries ; contre-plaqué ; enduits (matériaux de construction), lames de parquets ; plâtre, asphalte, poix, bitume, gravier ; vitres ; verre de construction ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; revêtements (construction) ; carrelages non métalliques ; cheminées non métalliques ; échafaudages, escaliers non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; piscines, bassins (constructions non métalliques) ; cabines de bain non métalliques ; conduites d'eau non métalliques ; tuyaux de drainage non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non transportables non métalliques ; baraques ; aquariums (constructions) ; monuments non métalliques ; colonnes d'affichage non métalliques ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; piscines [constructions non métalliques] ; Classe 20 : Meubles ; Mobilier pour salons de jardins ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres [encadrements] (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art et statues en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; bambou ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bouchons de bouteille ; bouchons de liège ; casiers à bouteilles ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; tableaux d'affichage ; établis ; métiers à broder ; plaques d'immatriculation non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; serrurerie non métallique et non électrique ; garde-feux de ménage ; tableaux accroche-clés ; porte-parapluies ; porte-revues ; tables de massage ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; coussins, oreillers, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; bracelets d'identification non métalliques pour hôpitaux ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; stores d'intérieur à lamelles ; cercueils ; coquillages (coquilles) ; mobiles (objets pour la décoration) ; mannequins, niches pour animaux d'intérieur ; appliques murales décoratives ; armoires ; armoires à pharmacie ; objets d'art en bois, en plâtre ou en matière plastique ; baguettes d'encadrement ; coffres non métalliques ; bancs (meubles) ; berceaux ; étagères de bibliothèque ; rayons de bibliothèque ; pans de boiserie pour meubles ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; boîtes en bois ou en matière plastique ; buffets ; meubles de bureau ; cadres [encadrements] ; caisses en bois ou en matière plastique ; caisses non métalliques ; canapés ; casiers ; chaises ; chaises hautes pour enfants ; chaises longues ; écrans de cheminée ; coffres à jouets ; coffrets (meubles) ; commodes ; comptoirs ; dessertes ; distributeurs fixes de serviettes ; divans ; échelles en bois ou en matière plastique ; écriteaux en bois ou en matière plastique ; étagères ; fauteuils ; figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique ; piédestaux pour pots à fleurs ; garnitures de meubles non métalliques ; garnitures de fenêtres non métalliques ; garnitures de lits non métalliques ; garnitures de portes non métalliques ; housses pour vêtements ; jardinières ; présentoirs pour journaux ; bois de lits ; literie (à l'exception du linge de lit) ; sommiers de lits ; lits ; coussins ; montures de brosses ; moulures pour cadres (encadrement) ; nichoirs ; couchettes et coussins pour animaux de compagnie, nids pour animaux d'intérieur ; oiseaux empaillés ; oreillers ; paillasses ; paniers non métalliques, porte-parapluies ; paravents [meubles] ; parcs pour bébés ; pièces d'ameublement ; porte-chapeaux ; porte-manteaux ; présentoirs ; rayonnages ; revêtements amovibles pour éviers ; crochets pour rideaux ; tringles de rideaux ; rideaux de bambou ; rideaux de perles pour la décoration ; ruches pour abeilles ; sièges ; sièges métalliques ; sofas ; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique ; statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique ; tables ; tabourets ; vaisseliers ; vannerie ; vitrines (meubles) ; stores d'intérieur en matières textiles ; Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verre émaillé ; verre peint ; verres à boire ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; vaisselle non en métaux précieux ; batteries de cuisine, assiettes, bols, gobelets, bonbonnières, non en métaux précieux ; récipients à boire ; casseroles ; boîtes en verre ; boîtes à biscuits ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; récipients calorifuges pour les aliments, bouteilles isolantes et bouteilles réfrigérantes ; théières ; tire-bouchons ; décapsuleurs ; ouvre-bouteilles ; seaux à glace et seaux à rafraîchir non en métaux précieux ; sacs et coffrets isothermes ; gourdes, glacières portatives non électriques ; distributeurs de boissons ; mélangeurs manuels (shakers) ; accessoires pour servir le vin à savoir carafes, bouteilles, cruches ; porte-bouteilles ; verse-vins ; becs verseurs ; articles en porcelaine, à savoir tasses, bols, services (vaisselle), plats ; agitateurs pour cocktails (mélangeurs manuels) ; chauffe-biberons non électriques ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; bougeoirs ; brûle-parfums ; distributeurs de savon ; distributeur de papier hygiénique ; porte-rouleaux pour papier hygiénique ; porte-serviettes ; boîtes à savon ; pinces à linge ; étendoirs à linge ; planches à repasser et housse pour planches à repasser ; poubelles ; bassins (récipients), cuvettes ; matériel de nettoyage, à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement ; chiffons de nettoyage ; gants de ménage ; gants de jardinage ; débouchoirs à ventouse ; balais ; plumeaux ; pièges à insectes ; aquariums d'appartement ; bacs de propreté pour animaux ; cages pour animaux de compagnie ; vases ; pots à fleurs ; cache-pots non en papier ; poteries ; arrosoirs ; peignes, éponges, brosses, brosses à dents, brosses à ongles ; fil dentaire ; nécessaires et ustensiles de toilette ; ustensiles cosmétiques ; cure-dents ; blaireaux ; chausse-pieds ; pulvérisateurs de parfums ; baignoires pour bébés portatives ; pots de chambre ; tirelires non métallique ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, cages à oiseaux ; peignes pour animaux ; seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes ; instruments d'arrosage ; arroseurs ; objet d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; baignoires d'oiseaux ; bougeoirs non en métaux précieux ; brosserie ; carafes ; cruches ; distributeurs de savons ; éponges ; faïence ; figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; supports pour fleurs ; gourdes ; mangeoires pour animaux ; tapettes à mouches ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; pommes d'arrosoir ; porte-éponges ; porte-savons ; saladiers non en métaux précieux ; vaporisateurs à parfum ; vases non en métaux précieux ; volières (cages à oiseaux) ; manches à balais métalliques ; casse-noix ; pailles pour la dégustation des boissons ; manches à balai non métalliques ; cosys pour théières ; Classe 25 : Vêtements ; tricots (vêtements) ; lingerie de corps ; sous-vêtements ; pyjamas ; robes de chambre ; chandails ; jupes ; robes ; pantalons ; vestes ; manteaux ; imperméables ; chemises ; cravates ; foulards ; écharpes ; voiles (vêtements) ; châles ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; gants (habillement) ; bretelles ; chapellerie, chapeaux, casquettes ; bandeaux pour la tête (habillement) ; bonnets de douche ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; chaussures de plage, chaussures de ski ; chaussures de sport ; caleçons et costumes de bain ; bonnets de bain, maillots de bain ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée), gants de travail en cuir/tissu et PVC, vêtements de protection destinés à l'habillement contre la chaleur ; vêtements de travail, chaussures de travail, vêtements de loisirs, vêtements thermiques, combinaison de ski nautique ; layettes ; bavoirs non en papier ; masques pour dormir ; costumes de mascarade ; Classe 31 : Gazon naturel ; fruits frais ; algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; gazon naturel, bois brut ; plantes séchées pour la décoration ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants, poissons vivants ; insectes vivants ; objets comestibles à mâcher pour animaux ; biscuits pour chiens ; sable aromatique pour animaux de compagnie (litière) ; produits pour litières ; oeufs à couver, fourrage, protéines pour l'alimentation générale ; Classe 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; apéritifs, cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie ; spiritueux ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; rhum ; vodka ; whisky ; essences et extraits alcooliques ; Classe 36 : Assurances ; assurances contre les accidents et l'incendie ; assurance sur la vie ; caisses de prévoyance ; affaires financières, bancaires et monétaires ; banque directe (home-banking) ; gérance de portefeuille ; recouvrement de créances ; agences de crédit ; crédit-bail ; services de financement et de prêt ; prêt sur gage ; courtage ; affacturage ; transferts électroniques de fonds ; service de paiement électronique ; services de cartes bancaires, de crédit, de débit, de paiement et autres cartes ou chèques procurant des avantages financiers ; services de banque en ligne accessibles via Internet ou tout réseau de télécommunication y compris par téléphone portable ; émission de coupons de réduction ; opérations de change ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; vérification des chèques ; dépôt en coffres-forts ; courtage en Bourse ; constitution et investissement de capitaux ; analyse financière ; estimations fiscales ; consultation en matière financière et en matière d'assurances ; collectes de bienfaisance ; affaires immobilières ; agences immobilières ; gérance, location, estimation de biens immobiliers, d'appartements, de bureaux ; recouvrement de loyers ; location d'exploitations agricoles ; établissement de baux ; expertise immobilière ; estimation d'antiquités, d'objets d'art, de bijoux, de timbres ; estimation numismatique ; parrainage financier ; Classe 37 : Construction ; construction d'édifices, d'usines, de stands de foires et de magasins ; informations en matière de construction et de réparation ; construction navale ; nettoyage de bâtiments ; démolition de constructions ; services d'isolation (construction) ; destruction des animaux nuisibles autres que dans l'agriculture ; dératisation, désinfection ; réparation d'appareils photographiques ; réparation de serrures ; installation, entretien et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils de bureau, d'ordinateurs, d'installations de chauffage, de chaudières, de brûleurs, d'appareils de réfrigération, d'appareils électriques, d'appareils électroménagers, de machines, de mobilier, d'ascenseurs, de téléphones, d'entrepôts ; entretien de piscines ; installation de portes et fenêtres ; équipement (installation) de cuisines ; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas d'incendie ou de vol ; location de bouldozeurs, de grues (machines de chantier), de machines à nettoyer, de machines de chantier ; entretien et réparation d'avions ; services d'enneigement artificiel ; blanchisserie, travaux de cordonnerie, réparation de chaussures ; réparation de costumes, de vêtements ; horlogerie (entretien et réparation) ; travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie, de tapissiers ; maçonnerie ; nettoyage de vitres ; travaux d'ébénisterie (réparation) ; peinture ou réparation d'enseignes ; aiguisage de couteaux ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; ramonage de cheminées ; exploitation de carrières ; extraction minière ; stations-service (remplissage en carburants et entretien) ; entretien, réparation et lavage de véhicules ; assistance en cas de panne de véhicules (réparation) ; Classe 38 : Télécommunications ; informations en matières de télécommunications ; agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications radiophoniques, télégraphiques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; communications et services téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services de radio télécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées ; services de transferts d'appels, de renvois d'appels, d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale, de messagerie vidéo ; location d'appareils de télécommunication, d'appareils pour la transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones, de modems ; transmission de messages ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie électronique ou télématique ; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit Internet et le réseau mondial dit World Wide Web ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit Internet ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de canaux de télécommunications destinés aux services de télé-achat ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur l'Internet ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; service de transmission d'informations relatives à l'annuaire du téléphone ; services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet ; fourniture d'accès à des sites Web Internet (fichiers au format MP3) ; fourniture d'accès à des services de téléchargement et de visionnage de films ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques, de logiciels, de sonneries, d'images, d'images animées, de films, de fichiers musicaux ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries par radiotéléphone ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons via un réseau local sans fil ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries via un réseau de radiocommunication ; services de transmission de musique, d'images, d'images animées, de sons, de données, de jeux, de sonneries par téléchargement ; diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ; services d'assistance (renseignement, information) téléphonique dans le domaine des télécommunications ; services d'informations en ligne concernant les télécommunications ; services de fourniture de groupes et de forums de discussion en ligne ; Fourniture de forums de discussion sur l'Internet sur des sujets d'intérêt général ; fourniture d'accès à des liens de communication en ligne qui transfèrent les utilisateurs de sites Internet vers d'autres pages Internet locales et mondiales ; fourniture d'accès à des sites Internet de tiers via un identifiant universel ; fourniture d'accès à des forums de discussions sur l'Internet et services d'affichage électronique ; service de diffusion de sons, textes et vidéos sur des réseaux informatiques ou autres réseaux de communication y compris le téléchargement montant, l'affichage, le marquage, et la transmission électronique de données, d'informations, de sons et d'images vidéo ; exploitation d'un service de réseau en ligne à savoir fourniture d'accès à des bases de données permettant aux utilisateurs de transférer des données relatives à leur identité personnelle et de partager lesdites données personnelles avec et à travers divers sites Internet ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans le domaine d'un réseau social, d'intégration sociale et de rencontres ; mise à disposition de forums de discussion sur l'Internet à des fins de réseautage social ; Classe 40 : Transformation de produits agricoles ; Abrasion ; brasage ; chromage ; coulage des métaux ; décapage ; dorure ; étamage ; fraisage ; galvanisation ; gravure ; laminage ; rabotage ; raffinage, sciage, soudure ; traitement de l'eau ; traitement du papier ; désodorisation et purification de l'air ; assemblage de matériaux sur commande (pour des tiers) ; production d'énergie ; travaux de forge ; informations en matière de traitement de matériaux ; traitement des déchets (transformation) ; incinération d'ordures ; recyclage d'ordures et de déchets ; tri de déchets et de matières de récupération (transformation) ; abattage d'animaux ; taxidermie ; traitement du pétrole ; travaux sur bois ; abattage et débitage du bois ; travaux sur céramique ; travaux de sellerie ; pressurage de fruits ; fumage d'aliments ; meunerie, à savoir transformation de céréales ; vinification ; conservation des aliments et des boissons ; congélation de mets ; développement de pellicules photographiques et tirage de photographies ; impression de dessins ; imprimerie ; impression lithographique ; impression en offset ; photocomposition ; photogravure ; sérigraphie ; encadrement d'oeuvres d'art ; retouche de vêtements ; couture ; broderie ; services de teinturerie ; traitement de tissus ; découpage d'étoffes ; teinture du cuir, de chaussures ; travaux de peausserie ; reliure de documents ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; services d'un mécanicien-dentiste ; services de copie de clés ; location de machines à tricoter, de générateurs, d'appareils de climatisation, d'appareils de chauffage d'appoint ; transformation de produits agricoles, conseils en matière de transformation de produits agricoles, de séchage et de broyage de céréales, de protéagineux et d'oléagineux ; Classe 41 : Education ; formation ; formation pratique (démonstration) ; formation et éducation dans le domaine de la programmation, de l'installation, de l'exploitation, de la maintenance des ordinateurs, des téléphones, d'appareils de télécommunications ; divertissement ; services de musées (présentation, expositions) ; services de parcs d'attractions ; dressage d'animaux ; activités sportives ; clubs de santé (mise en forme physique) ; exploitation d'installations sportives ; organisation de compétitions sportives ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; activités culturelles ; édition de livres, de revues ; publication de textes autres que publicitaires ; prêts de livres ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Mise à disposition de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques, d'informations et de données audio ou vidéo, de jeux et de divertissements ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; organisation de loteries ; services de composition musicale ; montage de bandes vidéo ; production de spectacles, de films ; location de films cinématographiques, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, d'appareils de projection de cinéma, d'appareils et d'accessoires cinématographiques, de décors de théâtre et de spectacles ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules), d'équipements de plongée sous-marine ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour les spectacles, pour des événements divertissants, sportifs et culturels ; services de billetterie (divertissement) ; informations en matière d'éducation ou de divertissement ; divertissements radiophonique et télévisé ; montage de programmes radiophonique et de télévision ; photographie ; reportages photographiques ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; microfilmage ; services de traduction ; services d'organisation et conduite de conférences en ligne ; fourniture (mise à disposition) de musique numérique (non téléchargeable) à partir de l'Internet ; fourniture (mise à disposition) de musique numérique (non téléchargeable) à partir de sites Web Internet (fichiers au format MP3) ; Classe 42 : Analyses chimiques ; notamment analyses de terre et analyse de l'eau, recherches en bactériologie ; services de chimie ; recherches en chimie ; recherches biologiques ; recherches techniques ; recherches en physique ; recherches en mécanique ; recherches géologiques ; recherches en cosmétologie ; exploration sous-marine ; services de laboratoire, à savoir analyses chimiques, recherches biologiques et bactériologiques, services de recherche scientifique et industrielle (travaux d'ingénieurs) liés à la protection de l'environnement ; consultations en matière de protection de l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; contrôle de qualité ; essais de matériaux (contrôle de qualité) ; essais de textiles (contrôle de qualité) ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; étude de projets techniques ; analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères ; expertises de gisements pétrolifères ; contrôle de puits de pétrole ; prospection de pétrole ; expertises géologiques ; contrôle technique de véhicules automobiles ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; élaboration (conception), installation, mise à jour, maintenance de logiciels ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels ; consultation technique en matière d'informatique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; location de serveurs Web ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; établissement de plans pour la construction ; architecture, décoration intérieure ; arpentage ; levés de terrain ; étalonnage (mesurage) ; établissement de plans pour la construction de bâtiments d'élevage et de bâtiments de production végétale, planification en matière d'urbanisme ; consultation sur la protection de l'environnement ; conseils techniques en matière d'économie d'énergie ; services d'informations météorologiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs industriels ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; Classe 43 : Restauration (repas) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de bars, cafés et restaurants ; cafétérias, cantines ; services de traiteurs ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services hôteliers ; services de motels ; services de réservation d'hôtels, de pensions, de logements temporaires ; services de camps de vacances (hébergement) ; maisons de vacances ; exploitation de terrains de camping ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires ; location de salles de réunions ; location de tentes ; Classe 44 : Maisons de repos et de convalescence ; cliniques ; services hospitaliers ; services de santé ; soins médicaux ; dispensaires ; hospices (maisons d'assistance) ; chiropractie ; physiothérapie ; sanatoriums ; maisons médicalisées ; services de banques de sang ; services de garde-malades ; consultation en matière de pharmacie ; chirurgie esthétique ; implantation de cheveux ; aide à l'accouchement ; services de fécondation in vitro ; services d'insémination artificielle ; services d'aromathérapie ; désintoxication des toxicomanes ; tatouage ; salons de beauté, services de manucure ; salons de coiffure ; implantation de cheveux ; soins d'hygiène et de beauté ; massages ; bains publics à des fins d'hygiène ; bains turcs ; mise à disposition de saunas, de solariums ; services de stations thermales ; locations d'installations sanitaires ; services d'opticiens ; art dentaire ; services d'un psychologue ; services vétérinaires ; toilettage d'animaux ; pansage d'animaux ; élevage d'animaux ; services d'agriculture ; services d'horticulture et de jardinage ; location de matériel pour l'exploitation agricole et pour le jardinage, création et entretien de jardins, de parcs ; destruction des mauvaises herbes ; entretien des pelouses ; services de paysagistes ; toilettage d'animaux ; élevage d'animaux, destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; destruction des mauvaises herbes ; épandage aérien ou non d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ; services de jardiniers paysagistes ; services de pépiniéristes ; horticulture ; jardinage ; entretien de pelouses ; confection, composition florale (art floral) ; chirurgie des arbres ; location de matériel pour exploitations agricoles. Services de contrôle sanitaire. Services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles. Conseils techniques en élevage.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-26
Date du BOPI : 26/06/2020

02/06/2020 : aladin
N° national/d'enregistrement : 4652764
Date de dépôt : 02/06/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/06/2030
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles ; colles et mastics pour le cuir ; huiles pour l'habillage des cuirs ; préparations chimiques pour le soudage ; gaz protecteurs pour le soudage ; produits pour le revenu des métaux ; produits chimiques pour l'avivage des matières textiles ; produits pour adoucir l'eau ; détartrants autres qu'à usage domestique ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; terres rares ; compost ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; terre pour la culture, terreau ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; colles (apprêts) ; colles pour l'industrie, pour affiches, pour papiers peints, pour le cuir ; produits pour décoller ; dissolvants pour vernis ; pâte de bois ; matières à dépolir ; dissolvants pour vernis ; mastic de vitrier ; papier pour la photographie ; émulsions photographiques ; films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés ; additifs chimiques pour carburants et huiles ; antigels ; liquides pour freins ; produits pour économiser les combustibles ; compositions pour la réparation des pneumatiques ; alcool ; alcool éthylique ; cellulose ; oxygène ; acétone ; acide chlorhydrique ; papier nitré ; papier chimique pour essais ; eau distillée ; eau acidulée pour la recharge des accumulateurs ; compositions pour la réparation des pneumatiques ; eau oxygénée, produits d'engluement pour l'arboriculture ; mastic pour remplir les cavités des arbres (arboriculture) ; compositions extinctrices ; amendements pour sol ; terreau ;
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Colorants, peintures et vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures); enduits (peintures); encres d'imprimerie; cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; diluants et liants pour colorants, laques et peintures; matières tinctoriales; colorants pour aliments et boissons; teintures pour chaussures; mordants (ni pour métaux, ni pour semences); résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; eau de Javel; détachants; assouplisseurs; produits pour enlever la peinture; papier émeri; produits pour l'enlèvement de la rouille; décapants; détartrants à usage domestique; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical; produits pour le dérouillement; cires à parquets; cirages; produits pour faire briller les feuilles; adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique; savons; produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette; huiles essentielles; désodorisants à usage personnel (parfumerie); cosmétiques; produits pour le soin des cheveux; dentifrices, produits de maquillage et de démaquillage; produits de rasage; produits de toilette; laits et huiles de toilette; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau); shampooings pour animaux de compagnie; encens; bois odorants; pots-pourris odorants ;
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles, lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; produits pour le dépoussiérage; combustibles (y compris les essences pour moteurs); huiles pour moteurs; carburants; gasoil; additifs non chimiques pour carburants; énergie électrique; matières éclairantes, bougies et mèches (éclairage); chandelles; bougies parfumées; allume-feu, briquettes combustibles; alcool utilisé comme combustible; alcool à brûler; gaz d'éclairage; charbon de bois (combustible); bois à brûler; graisses pour le cuir, graisse pour armes, graisses pour chaussures, bougies pour arbres de Noël; bois de feu; huiles pour la conservation de la maçonnerie; huiles pour la conservation du cuir; huiles pour la peinture; huiles pour les tissus; paraffine ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; Compléments alimentaires, sous forme solide ou liquide; compléments alimentaires autres qu'à usage médical; compléments alimentaires à usage diététique; compléments alimentaires à usage cosmétique; préparations pharmaceutiques et médicales pour le traitement, le soin, le nettoyage, l'apaisement, la désinfection, la revitalisation et la relaxation de la peau et des cheveux ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales, herbes médicinales, tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés, lait et produits laitiers pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; antiseptiques ; produits désinfectants et assainissant avec ou sans rinçage pour l'hygiène des mains, gel hydroalcoolique pour l'hygiène des mains, produits pour le lavage des mains; produits désinfectants avec ou sans rinçage pour toutes surfaces, préparations antiseptiques, préparations antibactériennes, préparations désinfectantes pour toutes surfaces, lingettes désinfectantes, désinfectants à usage médical autres que les savons ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits anti-insectes ; insecticides ; insectifuges ; fongicides, herbicides ; produits antiparasitaires, colliers antiparasitaires pour animaux ; produits pour laver les animaux ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton antiseptique, coton hydrophile à usage médical ; bandes, serviettes et culottes hygiéniques ; couche-culotte en papier ou en cellulose, tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; adhésifs pour prothèses dentaires ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la purification de l'air ; solutions pour verres de contact, produits et préparations pour les soins et l'hygiène des plantes ; ciment pour sabots d'animaux ; produits pour laver les animaux ;
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages; aluminium; zinc; minerais; minerais métalliques; matériaux de constructions métalliques; constructions transportables métalliques; constructions non transportables métalliques; monuments, plaques, stèles funéraires métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; conduites d'eau métalliques; échafaudages métalliques; échelles métalliques; palettes de manutention métalliques; roulettes de meubles métalliques; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques); cloisons et clôtures métalliques; coffres-forts; câbles et fils métalliques non-électriques; raccords métalliques de câbles non électriques; baguettes métalliques pour le brasage et le soudage; soudure d'or; serrurerie métallique non électrique; quincaillerie métallique; articles de clouterie; tuyaux métalliques; cassettes de sûreté; chaînes métalliques; anneaux métalliques; charnières métalliques; cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques; fenêtres et portes métalliques; chenets; garde-feu métalliques; clés; cadenas; clochettes; boîtes à lettres en métal; boîtes à outils vides en métal; fils à lier métalliques; câbles d'antenne métalliques autres qu'électriques; récipients d'emballage métalliques; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques; moules à glace métalliques; feuilles d'aluminium; patères métalliques pour vêtements; piquets de tente métalliques; bandes à lier métalliques; capsules et fermetures de bouteille métalliques; distributeurs métalliques fixes de serviettes; enseignes en métal; plaques d'immatriculation métalliques; chaînes de chiens; cages métalliques pour animaux sauvages; cabines de bains métalliques; sonnettes de porte, non électriques; pièges pour animaux; girouettes; ancres; bracelets d'identification métalliques pour hôpitaux; protections d'arbres métalliques; objets d'art, statuettes en métaux communs ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); bougies d'allumage pour moteurs à explosion; alternateurs; économiseurs de carburants pour moteurs; carburateurs; accouplements non électriques et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); crics (machines); moulins (machines); capots (parties de machines); désintégrateurs; foreuses; coupeuses (machines); compresseurs (machines); appareils de vulcanisation; perceuses à main électriques; pompes à air comprimé; scies (machines); lames de scies (parties de machines); couteaux, cisailles et ciseaux électriques; pistolets à colle électriques; pistolets pour la peinture; chalumeaux et fers à souder à gaz; marteaux pneumatiques; turbines autres que pour véhicules terrestres; tondeuses (machines); tondeuses à gazon (machines); dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles; instruments agricoles, autres que ceux entraînés manuellement; machines agricoles; couveuses pour les oeufs; pompes d'aération pour aquariums; malaxeurs; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons; machines et robots de cuisine électriques; broyeurs ménagers électriques; mixeurs; appareils de lavage; installations de lavage pour véhicules; machines à laver le linge et la vaisselle; essoreuses; aspirateurs de poussière; sacs pour aspirateurs; cireuses à parquet électriques; cireuses électriques pour chaussures; machines et appareils électriques de nettoyage; repasseuses; machines pour le bâtiment et les travaux publics; machines pour la métallurgie, pour l'empaquetage, pour le travail du bois, du cuir ou des matières plastiques; machines pour la fabrication du papier; machines pour la teinture; machines à imprimer; machines pour la photocomposition; élévateurs; turbocompresseurs; machines de brasserie; machines à travailler le verre; machines électromécaniques pour l'industrie chimique; appareils pour la fabrication des eaux gazeuses; machines à travailler le tabac; machines pour l'assemblage de bicyclettes; tours de potiers; machines à graver; machines pour la fabrication de chapeaux de paille; machine à fabriquer des briquettes; machines de raffinage du pétrole; machines pour la fabrication d'émaux; machines à cordonner; machines à fabriquer des ampoules; machines de fonderie; condenseurs de vapeurs (parties de machines); machines pour l'industrie textile; machines à coudre et à tricoter; appareils pour la reliure à usage industriel; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement; instruments pour l'aiguisage et l'affûtage; pelles (outils), râteaux (outils); cisailles, clefs (outils); étaux; haches; marteaux (outils); scies (outils); équerres (outils); drilles; fers à moulurer; burins; sécateurs; tondeuses à gazon à main, armes blanches; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie; soufflets pour cheminées (instruments à main); harpons; coutellerie non électrique; fourchettes; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments; armes blanches; ciseaux; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement; pulvérisateurs pour insecticides; ouvre-boîtes non électriques; ouvre-huîtres; rasoirs, lames de rasoirs; nécessaires de rasage; limes et pinces à ongles, coupe-ongles; trousses de manucure; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, fers à friser, pinces à épiler; manches métalliques d’outils à main actionnés manuellement; manches non métalliques d'outils à main actionnés manuellement; manches de couteaux non métalliques ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; Gants à usage médical; Coussins à usage médical; Masques d'hygiène à usage médical; Masques utilisés par le personnel médical; Masque individuel à usage des professionnels en contact avec le public, Champs opératoires [draps stériles]; vêtements spéciaux pour salles d'opération; Bottes à usage médical; scalpels ; coussins chauffés électriquement à usage médical ; inhalateurs ; prothèses capillaires ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; articles et chaussures orthopédiques ; matériel de suture ; bandes élastiques, ceintures de grossesse ; bas pour les varices ; ceintures médicales, ceintures de grossesse, ceintures ombilicales ; contraceptifs non chimiques ; préservatifs ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines), tétines d'allaitement en latex ou en silicone ; anneaux pour faciliter ou calmer la dentition ; appareils pour l'allaitement, tire-lait ; cure-oreilles, instruments pour moucher les enfants cuillers pour médicaments ; compte-gouttes à usage médical ; thermomètres à usage médical ; alèses ; draps pour incontinents ; sacs à glace à usage médical, gants pour massage ; coupe-cors ; mobilier spécial à usage médical ; appareils médicaux pour exercice corporel, appareils pour massages esthétiques ; oreillers contre l'insomnie ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau; installations sanitaires; sièges de toilettes (W.-C.); générateurs d'acétylène; jets d'eau ornementaux; fontaines; cabines de douche; lavabos; baignoires; robinets; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air; dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air; installations pour le refroidissement de l'eau; chauffe-lits; piles atomiques; ventilateurs électriques à usage personnel; appareils pour la purification de l'eau; stérilisateurs; filtres pour l'eau potable; capteurs solaires (chauffage); hottes d'aération; hottes aspirantes de cuisine; armoires frigorifiques; récipients frigorifiques; autocuiseurs électriques; chauffe-biberons électriques; bouilloires électriques; barbecues; foyers; glacières; installations de cuisson; fours; cuisinières; appareils de cuisson à micro-ondes; chauffe-plats; congélateurs, réfrigérateurs; allume-gaz; grille-pain, cafetières électriques; friteuses électriques; appareils à glace; sèche-cheveux; installations de sauna, appareils à bronzer; vaporisateurs faciaux (saunas); sécheurs de linge électriques; chaufferettes; cheminées d'appartement; ampoules et lampes électriques; lampes d'éclairage; lampes à huile; phares et feux de véhicules ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; bateaux, canots; caravanes; motocyclettes, bicyclettes; diables; chariots à bascule; traîneaux (véhicules); camions; transporteurs aériens; parachutes; pontons; remorques (véhicules); moteurs pour véhicules terrestres; amortisseurs, bandages, capots, carrosserie, chaînes, châssis, pare-chocs, stores (pare-soleil) pour automobiles; pare-brise, freins et garnitures de freins pour véhicules; indicateurs de direction pour véhicules; essuie-glace; rétroviseurs; chambres à air et clous pour pneumatiques; pneumatiques; appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules; béquilles, cadres, filets, freins, guidons, selles, pompes de bicyclette; voitures d'enfants; trottinettes (véhicules); housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules; porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules; poussettes; antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules; chariots élévateurs, chariots de manutention; charrettes de golf; chariots à provision; fauteuils roulants pour malades; brouettes ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation du cuir; peaux d'animaux; fouets et sellerie; cannes; alpenstocks; boîtes en cuir ou en carton-cuir; boîtes à chapeaux en cuir; malles et valises; sacs à main; sacs à dos, sacs à provisions, sacs de plage, sacs d'écoliers; cartables; sacs à roulettes; sacs de voyage; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage); portefeuilles; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents; serviettes (maroquinerie); étuis pour clés (maroquinerie); porte-monnaie non en métaux précieux; parasols; parapluies; ombrelles; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity-case; brides (harnais); sacoches pour porter les enfants; boîtes à chapeau en cuir; muselières; colliers et habits pour animaux ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques; asphalte, bitume; ciment, béton, enduits (matériaux de construction), plâtre, pierre, marbre; briques; poteaux en ciment; matériaux de construction réfractaires non métalliques; carton pour la construction; bois de construction, de placage; bois mi-ouvrés; boiseries; contre-plaqué; enduits (matériaux de construction), lames de parquets; plâtre, asphalte, poix, bitume, gravier; vitres; verre de construction; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; revêtements (construction); carrelages non métalliques; cheminées non métalliques; échafaudages, escaliers non métalliques; fenêtres et portes non métalliques; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles; piscines, bassins (constructions non métalliques); cabines de bain non métalliques; conduites d'eau non métalliques; tuyaux de drainage non métalliques; constructions transportables non métalliques; constructions non transportables non métalliques; baraques; aquariums (constructions); monuments non métalliques; colonnes d'affichage non métalliques; statues en pierre, en béton ou en marbre; piscines [constructions non métalliques] ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles; salons de jardins, présentoirs; glaces (miroirs); cadres (à l'exception de ceux pour la construction); objets d'art et statues en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; bambou; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques; boîtes en bois ou en matières plastiques; bouchons de bouteille; bouchons de liège; casiers à bouteilles; niches et couchettes pour animaux d'intérieur; tableaux d'affichage; établis; métiers à broder; plaques d'immatriculation non métalliques; enseignes en bois ou en matières plastiques; serrurerie non métallique et non électrique; garde-feux de ménage; tableaux accroche-clés; porte-parapluies; porte-revues; tables de massage; distributeurs fixes de serviettes non métalliques; parcs pour bébés, berceaux; trotteurs pour enfants; coussins, oreillers, sommiers, matelas; cintres et housses à vêtements; anneaux, tringles et crochets de rideaux; bracelets d'identification non métalliques pour hôpitaux; échelles en bois ou en matières plastiques; décorations en matières plastiques pour aliments; stores d'intérieur à lamelles; cercueils; coquillages (coquilles); mobiles (objets pour la décoration); mannequins, niches pour animaux d'intérieur; appliques murales décoratives; armoires; armoires à pharmacie; objets d'art en bois, en plâtre ou en matière plastique; baguettes d'encadrement; coffres non métalliques; bancs (meubles); berceaux; étagères de bibliothèque; rayons de bibliothèque; pans de boiserie pour meubles; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie); boîtes en bois ou en matière plastique; buffets; meubles de bureau; cadres; caisses en bois ou en matière plastique; caisses non métalliques; canapés; casiers; chaises; chaises hautes pour enfants; chaises longues; écrans de cheminée; coffres à jouets; coffrets (meubles); commodes; comptoirs; dessertes; distributeurs fixes de serviettes; divans; échelles en bois ou en matière plastique; écriteaux en bois ou en matière plastique; étagères; fauteuils; figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique; piédestaux pour pots à fleurs; garnitures de meubles non métalliques; garnitures de fenêtres non métalliques; garnitures de lits non métalliques; garnitures de portes non métalliques; housses pour vêtements; jardinières; présentoirs pour journaux; bois de lits; literie (à l'exception du linge de lit); sommiers de lits; lits; coussins; montures de brosses; moulures pour cadres (encadrement); nichoirs; couchettes et coussins pour animaux de compagnie, nids pour animaux d'intérieur; oiseaux empaillés; oreillers; paillasses; paniers non métalliques, porte-parapluies; paravents; parcs pour bébés; pièces d'ameublement; porte-chapeaux; porte-manteaux; présentoirs; rayonnages; revêtements amovibles pour éviers; crochets pour rideaux; tringles de rideaux; rideaux de bambou; rideaux de perles pour la décoration; ruches pour abeilles; sièges; sièges métalliques; sofas; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique; statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique; tables; tabourets; vaisseliers; vannerie; vitrines (meubles); stores d'intérieur en matières textiles ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); verre émaillé; verre peint; verres à boire; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence; vaisselle non en métaux précieux; batteries de cuisine, assiettes, bols, gobelets, bonbonnières, non en métaux précieux; récipients à boire; casseroles; boîtes en verre; boîtes à biscuits; nécessaires pour pique-nique (vaisselle); récipients calorifuges pour les aliments, bouteilles isolantes et bouteilles réfrigérantes; théières; tire-bouchons; décapsuleurs; ouvre-bouteilles; seaux à glace et seaux à rafraîchir non en métaux précieux; sacs et coffrets isothermes; gourdes, glacières portatives non électriques; distributeurs de boissons; mélangeurs manuels (shakers); accessoires pour servir le vin; porte-bouteilles; verse-vins; becs verseurs; articles en porcelaine, à savoir tasses, bols, services (vaisselle), plats; agitateurs pour cocktails (mélangeurs manuels); chauffe-biberons non électriques; écouvillons pour nettoyer les récipients; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux; bougeoirs; brûle-parfums; distributeurs de savon; distributeur de papier hygiénique; porte-rouleaux pour papier hygiénique; porte-serviettes; boîtes à savon; pinces à linge; étendoirs à linge; planches à repasser et housse pour planches à repasser; poubelles; bassins (récipients), cuvettes; matériel de nettoyage, à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement; chiffons de nettoyage; gants de ménage; gants de jardinage; débouchoirs à ventouse; balais; plumeaux; pièges à insectes; aquariums d'appartement; bacs de propreté pour animaux; cages pour animaux de compagnie; vases; pots à fleurs; cache-pots non en papier; poteries; arrosoirs; peignes, éponges, brosses, brosses à dents, brosses à ongles; fil dentaire; nécessaires et ustensiles de toilette; ustensiles cosmétiques; cure-dents; blaireaux; chausse-pieds; pulvérisateurs de parfums; baignoires pour bébés portatives; pots de chambre; tirelires non métallique; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, cages à oiseaux; peignes pour animaux; seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes; instruments d'arrosage; arroseurs; objet d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre; baignoires d'oiseaux; bougeoirs non en métaux précieux; brosserie; carafes; cruches; distributeurs de savons; éponges; faïence; figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre; supports pour fleurs; gourdes; mangeoires pour animaux; chasse-mouches; nécessaires pour pique-nique (vaisselle); instruments de nettoyage actionnés manuellement; pommes d'arrosoir; porte-éponges; porte-savons; saladiers non en métaux précieux; vaporisateurs à parfum; vases non en métaux précieux; volières (cages à oiseaux); manches à balais métalliques; casse-noix; pailles pour la dégustation des boissons; manches à balai non métalliques; cosys pour théières ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements; tricots (vêtements); lingerie de corps; sous-vêtements; pyjamas; robes de chambre; chandails; jupes; robes; pantalons; vestes; manteaux; imperméables; chemises; cravates; foulards; écharpes; voiles (vêtements); châles; ceintures (habillement); ceintures porte-monnaie (habillement); gants (habillement); bretelles; chapellerie, chapeaux, casquettes; bandeaux pour la tête (habillement); bonnets de douche; articles chaussants; chaussettes, bas, collants; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes; chaussures de plage, chaussures de ski; chaussures de sport; caleçons et costumes de bain; bonnets de bain, maillots de bain; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée), Gants de travail en cuir/tissu et PVC, vêtements de protection contre la chaleur, vêtements de travail, chaussures de travail, vêtements de loisirs, vêtements thermiques, combinaison de ski nautique; layettes; bavoirs non en papier; masques pour dormir; costumes de mascarade ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; blé ; maïs ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; semences ; bulbes ; gazon naturel, bois brut ; plantes séchées pour la décoration ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; malt ; malt pour brasserie et distillerie ; appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants, poissons vivants ; insectes ; objets comestibles à mâcher pour animaux ; biscuits pour chiens ; graines pour l'alimentation animale ; sable aromatique pour animaux de compagnie (litière) ; produits pour litières ; plants, plantes aromatiques, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, oeufs à couver, fourrage, protéines pour l'alimentation générale ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; apéritifs, cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie ; spiritueux ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; rhum ; vodka ; whisky ; essences et extraits alcooliques ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; assurances contre les accidents et l'incendie ; assurance sur la vie ; caisses de prévoyance ; affaires financières, bancaires et monétaires ; banque directe (home-banking) ; gérance de portefeuille ; recouvrement de créances ; agences de crédit ; crédit-bail ; services de financement et de prêt ; prêt sur gage ; courtage ; affacturage ; transferts électroniques de fonds ; service de paiement électronique ; services de cartes bancaires, de crédit, de débit, de paiement et autres cartes ou chèques procurant des avantages financiers ; services de banque en ligne accessibles via Internet ou tout réseau de télécommunication y compris par téléphone portable ; émission de coupons de réduction ; opérations de change ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; vérification des chèques ; dépôt en coffres-forts ; courtage en Bourse ; constitution et investissement de capitaux ; analyse financière ; estimations fiscales ; consultation en matière financière et en matière d'assurances ; collectes de bienfaisance ; affaires immobilières ; agences immobilières ; gérance, location, estimation de biens immobiliers, d'appartements, de bureaux ; recouvrement de loyers ; location d'exploitations agricoles ; établissement de baux ; expertise immobilière ; estimation d'antiquités, d'objets d'art, de bijoux, de timbres ; estimation numismatique ; parrainage financier ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction; construction d'édifices, d'usines, de stands de foires et de magasins; informations en matière de construction et de réparation; construction navale; nettoyage de bâtiments; démolition de constructions; services d'isolation (construction); destruction des animaux nuisibles autres que dans l'agriculture; dératisation, désinfection; réparation d'appareils photographiques; réparation de serrures; installation, entretien et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils de bureau, d'ordinateurs, d'installations de chauffage, de chaudières, de brûleurs, d'appareils de réfrigération, d'appareils électriques, d'appareils électroménagers, de machines, de mobilier, d'ascenseurs, de téléphones, d'entrepôts; entretien de piscines; installation de portes et fenêtres; équipement (installation) de cuisines; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas d'incendie ou de vol; location de bouldozeurs, de grues (machines de chantier), de machines à nettoyer, de machines de chantier; entretien et réparation d'avions; services d'enneigement artificiel; blanchisserie, travaux de cordonnerie, réparation de chaussures; réparation de costumes, de vêtements; horlogerie (entretien et réparation); travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie, de tapissiers; maçonnerie; nettoyage de vitres; travaux d'ébénisterie (réparation); peinture ou réparation d'enseignes; aiguisage de couteaux; rechapage de pneus; vulcanisation de pneus (réparation); ramonage de cheminées; exploitation de carrières; extraction minière; stations-service (remplissage en carburants et entretien); entretien, réparation et lavage de véhicules; assistance en cas de panne de véhicules (réparation) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications; informations en matières de télécommunications; agences d'informations (nouvelles); agences de presse; communications radiophoniques, télégraphiques; diffusion de programmes de télévision; émissions radiophoniques et télévisées; communications et services téléphoniques; services de radiotéléphonie mobile; services de radio télécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées; services de transferts d'appels, de renvois d'appels, d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale, de messagerie vidéo; location d'appareils de télécommunication, d'appareils pour la transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones, de modems; transmission de messages; transmission de télécopies; communications par terminaux d'ordinateurs; communications par réseau de fibres optiques; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur; transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique; messagerie électronique ou télématique; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit Internet et le réseau mondial dit World Wide Web; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit Internet; services d'affichage électronique (télécommunications); services de téléconférences; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet); fourniture d'accès à des bases de données; fourniture de canaux de télécommunications destinés aux services de télé-achat; fourniture d'accès à des forums de discussion sur l'Internet; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès; service de transmission d'informations relatives à l'annuaire du téléphone; services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet; fourniture d'accès à des sites Web Internet (fichiers au format MP3); fourniture d'accès à des services de téléchargement et de visionnage de films; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques, de logiciels, de sonneries, d'images, d'images animées, de films, de fichiers musicaux; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries par radiotéléphone; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons via un réseau local sans fil; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries via un réseau de radiocommunication; services de transmission de musique, d'images, d'images animées, de sons, de données, de jeux, de sonneries par téléchargement; diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs; diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde; services d'assistance (renseignement, information) téléphonique dans le domaine des télécommunications; services d'informations en ligne concernant les télécommunications; services de fourniture de groupes et de forums de discussion en ligne; Fourniture de forums de discussion sur l'Internet sur des sujets d'intérêt général; fourniture d'accès à des liens de communication en ligne qui transfèrent les utilisateurs de sites Internet vers d'autres pages Internet locales et mondiales; fourniture d'accès à des sites Internet de tiers via un identifiant universel; fourniture d'accès à des forums de discussions sur l'Internet et services d'affichage électronique; service de diffusion de sons, textes et vidéos sur des réseaux informatiques ou autres réseaux de communication y compris le téléchargement montant, l'affichage, le marquage, et la transmission électronique de données, d'informations, de sons et d'images vidéo; exploitation d'un service de réseau en ligne à savoir fourniture d'accès à des bases de données permettant aux utilisateurs de transférer des données relatives à leur identité personnelle et de partager lesdites données personnelles avec et à travers divers sites Internet; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans le domaine d'un réseau social, d'intégration sociale et de rencontres; mise à disposition de forums de discussion sur l'internet à des fins de réseautage social ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transformation de produits agricoles; Abrasion; brasage; chromage; coulage des métaux; décapage; dorure; étamage; fraisage; galvanisation; gravure; laminage; rabotage; raffinage, sciage, soudure; traitement de l'eau; traitement du papier; désodorisation et purification de l'air; assemblage de matériaux sur commande (pour des tiers); production d'énergie; travaux de forge; informations en matière de traitement de matériaux; traitement des déchets (transformation); incinération d'ordures; recyclage d'ordures et de déchets; tri de déchets et de matières de récupération (transformation); abattage d'animaux; taxidermie; traitement du pétrole; travaux sur bois; abattage et débitage du bois; travaux sur céramique; travaux de sellerie; pressurage de fruits; fumage d'aliments; meunerie; vinification; conservation des aliments et des boissons; congélation de mets; développement de pellicules photographiques et tirage de photographies; impression de dessins; imprimerie; impression lithographique; impression en offset; photocomposition; photogravure; sérigraphie; encadrement d'oeuvres d'art; retouche de vêtements; couture; broderie; services de teinturerie; traitement de tissus; découpage d'étoffes; teinture du cuir, de chaussures; travaux de peausserie; reliure de documents; vulcanisation (traitement de matériaux); services d'un mécanicien-dentiste; services de copie de clés; location de machines à tricoter, de générateurs, d'appareils de climatisation, d'appareils de chauffage d'appoint; transformation de produits agricoles, conseils en matière de transformation de produits agricoles, de séchage et de broyage de céréales, de protéagineux et d'oléagineux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education; formation; formation pratique (démonstration); formation et éducation dans le domaine de la programmation, de l'installation, de l'exploitation, de la maintenance des ordinateurs, des téléphones, d'appareils de télécommunications; divertissement; services de musées (présentation, expositions); parcs d'attractions; dressage d'animaux; activités sportives; clubs de santé (mise en forme physique); exploitation d'installations sportives; organisation de compétitions sportives; services de clubs (divertissement ou éducation); activités culturelles; édition de livres, de revues; publication de textes autres que publicitaires; prêts de livres; micro-édition; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables); services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques, d'informations et de données audio ou vidéo, de jeux et de divertissements; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique); organisation de loteries; services de composition musicale; montage de bandes vidéo; production de spectacles, de films; location de films cinématographiques, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, d'appareils de projection de cinéma, d'appareils et d'accessoires cinématographiques, de décors de théâtre et de spectacles; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules), d'équipements de plongée sous-marine; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; réservation de places pour les spectacles, pour des évènements divertissants, sportifs et culturels; services de billetterie (divertissement); informations en matière d'éducation ou de divertissement; divertissements radiophonique et télévisé; montage de programmes radiophonique et de télévision; photographie; reportages photographiques; services de reporters; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo; microfilmage; services de traduction; services d'organisation et conduite de conférences en ligne; fourniture (mise à disposition) de musique numérique (non téléchargeable) à partir de l'Internet; fourniture (mise à disposition) de musique numérique (non téléchargeable) à partir de sites Web Internet (fichiers au format MP3) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyses chimiques ; notamment analyses de terre et analyse de l’eau, recherches en bactériologie ; services de chimie ; services de protection des cultures utilisant des procédés de lutte biologique. recherches en chimie ; recherches biologiques ; recherches techniques ; recherches en physique ; recherches en mécanique ; recherches géologiques ; recherches en cosmétologie ; exploration sous-marine ; services de laboratoire, à savoir analyses chimiques, recherches biologiques et bactériologiques, services de recherche scientifique et industrielle (travaux d'ingénieurs) liés à la protection de l'environnement ; consultations en matière de protection de l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs); contrôle de qualité ; essais de matériaux (contrôle de qualité) ; essais de textiles (contrôle de qualité) ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; étude de projets techniques ; analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères ; expertises de gisements pétrolifères ; contrôle de puits de pétrole ; prospection de pétrole ; expertises géologiques ; contrôle technique de véhicules automobiles ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; élaboration (conception), installation, mise à jour, maintenance de logiciels ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels ; consultation technique en matière d'informatique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; location de serveurs Web ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; établissement de plans pour la construction ; architecture, décoration intérieure ; arpentage ; levés de terrain ; étalonnage (mesurage) ; établissement de plans pour la construction de bâtiments d’élevage et de bâtiments de production végétale, planification en matière d'urbanisme ; consultation sur la protection de l'environnement ; conseils techniques en matière d'économie d'énergie ; services d'informations météorologiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs industriels ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Déposant 1 : UNION INVIVO
Forme juridique : Union de coopératives agricoles à capital variable
Adresse :
83 avenue de la Grande Armée
75116 Paris
FR

Mandataire 1 : FIDAL, Madame Mathilde PONCHEL
Adresse :
4-6 avenue d'Alsace
92982 Paris la Défense Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793895
Date de demande : 01/09/2020
N° de BOPI : 2020-40
Date du BOPI : 02/10/2020

Bénéficiare 1 : INVIVO GROUP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 801076282
Adresse :
83, Avenue de la Grande Armée
75016 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 810420
Date de demande : 28/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-26
Date du BOPI : 26/06/2020

11/02/2020 : aladin
N° national/d'enregistrement : 4622989
Date de dépôt : 11/02/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/02/2030
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels; Logiciels d'applications; Processeurs d'application; Applications logicielles informatiques téléchargeables; Applications logicielles pour téléphones mobiles; Logiciels d'applications informatiques; Logiciels pour entreprises; Logiciels de communication; Logiciels pour ordinateurs; Logiciels de vente au détail; tous les produits précités à l’exclusion de ceux relevant des domaines de la finance, des services d'investissement et de l'analyse et de la gestion des risques ainsi que ceux relevant d’appareils et dispositifs connectés de prévention et de protection personnelle contre les accidents ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits dans le domaine de l'agriculture, à savoir concernant les produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture, animaux vivants, fruits frais, légumes frais, semences (graines), plantes naturelles, fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, gazon naturel, crustacés vivants, coquillages vivants, insectes comestibles vivants, appâts vivants pour la pêche; Mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services dans le domaine de l'agriculture, à savoir concernant les céréales en grains non travaillés, plantes, plants, arbres (végétaux), bois bruts, fourrages, boissons alcoolisées et vins, services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture; Promotion de biens et services pour le compte de tiers au moyen de publicité sur des sites internet; Services de vente en gros concernant les machines agricoles, de terrassement, de construction, d'extraction du pétrole et du gaz et des mines; Services de vente au détail en ligne concernant les machines agricoles, de terrassement, de construction, d'extraction du pétrole et du gaz et des mines; Distribution de matériel publicitaire, de commercialisation et promotionnel; Mise à disposition d'espace, de temps et de supports publicitaire; Publicité sur Internet pour le compte de tiers; Services publicitaires par transmission de publicité en ligne pour le compte de tiers via des réseaux de communications électroniques; Services publicitaires fournis via Internet; Services publicitaires, promotionnels et relations publiques; Publicité de produits d'autres fournisseurs, afin de permettre aux clients de visualiser et de comparer facilement les produits de ces fournisseurs; Publicité de services d'autres fournisseurs, afin de permettre aux clients de visualiser et de comparer facilement les services de ces fournisseurs; Services de publicité en matière de vente de produits; Services publicitaires dans le domaine de la vente de véhicules à moteur; Services de publicité par voie de presse; Promotion des produits et des services de tiers; Services de promotion des produits et services de tiers par Internet; Promotion des produits et services de tiers via des réseaux informatiques et de communication; Services de vente au détail, y compris en ligne, concernant les produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture, animaux vivants, fruits frais, légumes frais, semences (graines), plantes naturelles, fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, gazon naturel, crustacés vivants, coquillages vivants, insectes comestibles vivants, appâts vivants pour la pêche, céréales en grains non travaillés, plantes, plants, arbres (végétaux), bois bruts, fourrages; Services de vente au détail, y compris en ligne, concernant les boissons alcoolisées et vins; regroupement pour le compte de tiers de services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture permettant aux clients de les comparer et de les acheter commodément; Présentation de produits et services sur tout moyen de communication pour la vente au détail et la vente en gros; Services de vente au détail et de vente en gros par tous moyens, y compris électroniques et présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail permettant aux clients de visualiser et d'acheter par tous moyens, notamment sur un site Web marchand, des produits de l'agriculture, des produits de l'horticulture, des produits de la sylviculture, des produits viticoles, des articles de jardinage, des articles pour animaux et des boissons et produits alimentaires; Regroupement pour le compte de tiers et présentation de services sur tous moyens de communication pour la vente au détail permettant aux clients de visualiser et d'acheter par tous moyens, notamment sur un site Webmarchand, des services d'agriculture, des services d'horticulture, des services de sylviculture, des services viticoles, des services de jardinage, des services de toilettage pour animaux, des services vétérinaires et des services de restauration (alimentation) permettant aux clients de les comparer et de les acheter commodément; Services de vente au détail et de vente en gros par tous moyens, y compris électroniques et présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail permettant aux clients de visualiser et d'acheter par tous moyens, notamment sur un site Web marchand, des marchandises d'usage courant destinées aux agriculteurs, à savoir vêtements, chaussures et chapellerie, équipements de protection individuelle, produits pour l’agriculture de précision et outils d’aide à la décision, semences et graines, produits phytosanitaires, engrais, fertilisants, fongicides, insecticides, désherbants, outillage agricole et forestier, véhicules et engins agricoles ainsi que leurs pièces détachées et accessoires, matériel et équipement pour l’élevage, produits et instruments de signalisation, aliments pour animaux d’élevage, produits pour l’hygiène des animaux et des bâtiments destinés à l’élevage; tous les services précités à l’exclusion de ceux relevant des domaines de la finance, des services d'investissement et de l'analyse et de la gestion des risques ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport et stockage de marchandises; Distribution [livraison] de marchandises.

Déposant 1 : UNION INVIVO
Forme juridique : Union de coopératives agricoles à capital variable
Adresse :
83 avenue de la Grande Armée
75116 Paris
FR

Mandataire 1 : FIDAL, Madame Juliette ROBIN-VERNAY
Adresse :
4-6 avenue d'Alsace
92982 Paris La Défense Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793895
Date de demande : 01/09/2020
N° de BOPI : 2020-40
Date du BOPI : 02/10/2020

Bénéficiare 1 : INVIVO GROUP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 801076282
Adresse :
83, Avenue de la Grande Armée
75016 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

11/02/2020 : aladin
N° national/d'enregistrement : 4622989
Date de dépôt : 11/02/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/02/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels; Logiciels d'applications; Processeurs d'application; Applications logicielles informatiques téléchargeables; Applications logicielles pour téléphones mobiles; Logiciels d'applications informatiques; Logiciels pour entreprises; Logiciels de communication; Logiciels pour ordinateurs; Logiciels de vente au détail; tous les produits précités à l’exclusion de ceux relevant des domaines de la finance, des services d'investissement et de l'analyse et de la gestion des risques ainsi que ceux relevant d’appareils et dispositifs connectés de prévention et de protection personnelle contre les accidents ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits dans le domaine de l'agriculture, à savoir concernant les produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture, animaux vivants, fruits frais, légumes frais, semences (graines), plantes naturelles, fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, gazon naturel, crustacés vivants, coquillages vivants, insectes comestibles vivants, appâts vivants pour la pêche; Mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services dans le domaine de l'agriculture, à savoir concernant les céréales en grains non travaillés, plantes, plants, arbres (végétaux), bois bruts, fourrages, boissons alcoolisées et vins, services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture; Promotion de biens et services pour le compte de tiers au moyen de publicité sur des sites internet; Services de vente en gros concernant les machines agricoles, de terrassement, de construction, d'extraction du pétrole et du gaz et des mines; Services de vente au détail en ligne concernant les machines agricoles, de terrassement, de construction, d'extraction du pétrole et du gaz et des mines; Distribution de matériel publicitaire, de commercialisation et promotionnel; Mise à disposition d'espace, de temps et de supports publicitaire; Publicité sur Internet pour le compte de tiers; Services publicitaires par transmission de publicité en ligne pour le compte de tiers via des réseaux de communications électroniques; Services publicitaires fournis via Internet; Services publicitaires, promotionnels et relations publiques; Publicité de produits d'autres fournisseurs, afin de permettre aux clients de visualiser et de comparer facilement les produits de ces fournisseurs; Publicité de services d'autres fournisseurs, afin de permettre aux clients de visualiser et de comparer facilement les services de ces fournisseurs; Services de publicité en matière de vente de produits; Services publicitaires dans le domaine de la vente de véhicules à moteur; Services de publicité par voie de presse; Promotion des produits et des services de tiers; Services de promotion des produits et services de tiers par Internet; Promotion des produits et services de tiers via des réseaux informatiques et de communication; Services de vente au détail, y compris en ligne, concernant les produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture, animaux vivants, fruits frais, légumes frais, semences (graines), plantes naturelles, fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, gazon naturel, crustacés vivants, coquillages vivants, insectes comestibles vivants, appâts vivants pour la pêche, céréales en grains non travaillés, plantes, plants, arbres (végétaux), bois bruts, fourrages; Services de vente au détail, y compris en ligne, concernant les boissons alcoolisées et vins; regroupement pour le compte de tiers de services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture permettant aux clients de les comparer et de les acheter commodément; Présentation de produits et services sur tout moyen de communication pour la vente au détail et la vente en gros; Services de vente au détail et de vente en gros par tous moyens, y compris électroniques et présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail permettant aux clients de visualiser et d'acheter par tous moyens, notamment sur un site Web marchand, des produits de l'agriculture, des produits de l'horticulture, des produits de la sylviculture, des produits viticoles, des articles de jardinage, des articles pour animaux et des boissons et produits alimentaires; Regroupement pour le compte de tiers et présentation de services sur tous moyens de communication pour la vente au détail permettant aux clients de visualiser et d'acheter par tous moyens, notamment sur un site Webmarchand, des services d'agriculture, des services d'horticulture, des services de sylviculture, des services viticoles, des services de jardinage, des services de toilettage pour animaux, des services vétérinaires et des services de restauration (alimentation) permettant aux clients de les comparer et de les acheter commodément; Services de vente au détail et de vente en gros par tous moyens, y compris électroniques et présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail permettant aux clients de visualiser et d'acheter par tous moyens, notamment sur un site Web marchand, des marchandises d'usage courant destinées aux agriculteurs, à savoir vêtements, chaussures et chapellerie, équipements de protection individuelle, produits pour l’agriculture de précision et outils d’aide à la décision, semences et graines, produits phytosanitaires, engrais, fertilisants, fongicides, insecticides, désherbants, outillage agricole et forestier, véhicules et engins agricoles ainsi que leurs pièces détachées et accessoires, matériel et équipement pour l’élevage, produits et instruments de signalisation, aliments pour animaux d’élevage, produits pour l’hygiène des animaux et des bâtiments destinés à l’élevage; tous les services précités à l’exclusion de ceux relevant des domaines de la finance, des services d'investissement et de l'analyse et de la gestion des risques ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport et stockage de marchandises; Distribution [livraison] de marchandises.

Déposant 1 : UNION INVIVO
Forme juridique : Union de coopératives agricoles à capital variable
Adresse :
83 avenue de la Grande Armée
75116 Paris
FR

Mandataire 1 : FIDAL, Madame Juliette ROBIN-VERNAY
Adresse :
4-6 avenue d'Alsace
92982 Paris La Défense Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793895
Date de demande : 01/09/2020
N° de BOPI : 2020-40
Date du BOPI : 02/10/2020

Bénéficiare 1 : INVIVO GROUP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 801076282
Adresse :
83, Avenue de la Grande Armée
75016 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2020-41
Date du BOPI : 09/10/2020

08/01/2018 : ALADIN
N° national/d'enregistrement : 4417706
Date de dépôt : 08/01/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/01/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et instruments de vérification (contrôle) ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; ordiphones [smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Déposant 1 : UNION INVIVO
Forme juridique : Union de Coopératives Agricoles
Adresse :
83 avenue de la Grande-Armée
75016 PARIS
FR

Mandataire 1 : INVIVO GROUP, Madame ANNE-SOPHIE TESSERON
Adresse :
83 Avenue de la Grande-Armée
75016 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 732884
Date de demande : 07/09/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments de vérification (contrôle) ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; ordiphones (Smartphones) ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; carte à mémoire ou à microprocesseur ; tous les produits précités excluant ceux rendus dans le domaine de la finance, des services d'investissement et de l'analyse et de la gestion des risques ; Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie). Tous les services précités excluant ceux rendus dans le domaine de la finance, des services d'investissement et de l'analyse et de la gestion des risques ; Classe 42 : Conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données ; tous les services précités excluant ceux rendus dans le domaine de la finance, des services d'investissement et de l'analyse et de la gestion des risques.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 777792
Date de demande : 20/01/2020
N° de BOPI : 2020-08
Date du BOPI : 21/02/2020
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 42 : Stockage électronique de données ; tous les services précités excluant ceux rendus dans le domaine de la finance, des services d'investissement et de l'analyse et de la gestion des risques.

Bénéficiare 1 : UNION INVIVO, UNION COOPERATIVES AGRICOLES
Numéro de SIREN : 775690191
Adresse :
83 AVENUE DE LA GRANDE-ARMEE
75016 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 780041
Date de demande : 31/01/2020
N° de BOPI : 2020-11
Date du BOPI : 13/03/2020

Bénéficiare 1 : UNION INVIVO, Union de Coopératives Agricoles
Numéro de SIREN : 775690191
Adresse :
83 avenue de la Grande-Armée
75016 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793895
Date de demande : 01/09/2020
N° de BOPI : 2020-40
Date du BOPI : 02/10/2020

Bénéficiare 1 : INVIVO GROUP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 801076282
Adresse :
83, Avenue de la Grande Armée
75016 Paris
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-05
Date du BOPI : 02/02/2018

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-18
Date du BOPI : 04/05/2018

08/01/2018 : ALADDIN
N° national/d'enregistrement : 4417708
Date de dépôt : 08/01/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/01/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et instruments de vérification (contrôle) ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; ordiphones [smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Tous les produits précités excluant ceux rendus dans le domaine de la finance, des services d'investissement et de l'analyse et de la gestion des risques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie), Tous les services précités excluant ceux rendus dans le domaine de la finance, des services d'investissement et de l'analyse et de la gestion des risques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données ; tous les services précités excluant ceux rendus dans le domaine de la finance, des services d'investissement et de l'analyse et de la gestion des risques ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Déposant 1 : UNION INVIVO
Forme juridique : Union de Coopératives Agricoles
Adresse :
83 avenue de la Grande-Armée
75016 PARIS
FR

Mandataire 1 : INVIVO GROUP, Madame ANNE-SOPHIE TESSERON
Adresse :
83 avenue de la Grande-Armée
75016 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 728020
Date de demande : 11/07/2018
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments de vérification (contrôle) ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; ordiphones [Smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; Classe 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Classe 42 : Conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données ; tous les services précités excluant ceux rendus dans le domaine de la finance, des services d'investissement et de l'analyse et de la gestion des risques. ; Classe 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 731073
Date de demande : 17/08/2018
N° de BOPI : 2018-37
Date du BOPI : 14/09/2018
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments de vérification (contrôle) ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; ordiphones [Smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; tous les produits précités excluant ceux rendus dans le domaine de la finance, des services d'investissement et de l'analyse et de la gestion des risques. ; Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie), tous les services précités excluant ceux rendus dans le domaine de la finance, des services d'investissement et de l'analyse et de la gestion des risques. ; Classe 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Classe 42 : Conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données ; tous les services précités excluant ceux rendus dans le domaine de la finance, des services d'investissement et de l'analyse et de la gestion des risques. ; Classe 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 770018
Date de demande : 04/10/2019
N° de BOPI : 2019-45
Date du BOPI : 08/11/2019
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 38 : Services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Classe 42 : Conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données ; tous les services précités excluant ceux rendus dans le domaine de la finance, des services d'investissement et de l'analyse et de la gestion des risques. ; Classe 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Bénéficiare 1 : UNION INVIVO

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793895
Date de demande : 01/09/2020
N° de BOPI : 2020-40
Date du BOPI : 02/10/2020

Bénéficiare 1 : INVIVO GROUP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 801076282
Adresse :
83, Avenue de la Grande Armée
75016 Paris
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-05
Date du BOPI : 02/02/2018

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2018-41
Date du BOPI : 12/10/2018

08/01/2018 : ALADIN
N° national/d'enregistrement : 4417706
Date de dépôt : 08/01/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/01/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et instruments de vérification (contrôle) ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; ordiphones [smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Déposant 1 : UNION INVIVO
Forme juridique : Union de Coopératives Agricoles
Adresse :
83 avenue de la Grande-Armée
75016 PARIS
FR

Mandataire 1 : FIDAL, Société de participations financières de professions libérales
Numéro de SIREN : 775726433
Adresse :
4-6 Avenue d'Alsace
92982 Paris la Défense cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 732884
Date de demande : 07/09/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments de vérification (contrôle) ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; ordiphones (Smartphones) ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; carte à mémoire ou à microprocesseur ; tous les produits précités excluant ceux rendus dans le domaine de la finance, des services d'investissement et de l'analyse et de la gestion des risques ; Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie). Tous les services précités excluant ceux rendus dans le domaine de la finance, des services d'investissement et de l'analyse et de la gestion des risques ; Classe 42 : Conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données ; tous les services précités excluant ceux rendus dans le domaine de la finance, des services d'investissement et de l'analyse et de la gestion des risques.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 777792
Date de demande : 20/01/2020
N° de BOPI : 2020-08
Date du BOPI : 21/02/2020
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 42 : Stockage électronique de données ; tous les services précités excluant ceux rendus dans le domaine de la finance, des services d'investissement et de l'analyse et de la gestion des risques.

Bénéficiare 1 : UNION INVIVO, UNION COOPERATIVES AGRICOLES
Numéro de SIREN : 775690191
Adresse :
83 AVENUE DE LA GRANDE-ARMEE
75016 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 780041
Date de demande : 31/01/2020
N° de BOPI : 2020-11
Date du BOPI : 13/03/2020

Bénéficiare 1 : UNION INVIVO, Union de Coopératives Agricoles
Numéro de SIREN : 775690191
Adresse :
83 avenue de la Grande-Armée
75016 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793895
Date de demande : 01/09/2020
N° de BOPI : 2020-40
Date du BOPI : 02/10/2020

Bénéficiare 1 : INVIVO GROUP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 801076282
Adresse :
83, Avenue de la Grande Armée
75016 Paris
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 818093
Date de demande : 02/04/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

Bénéficiare 1 : FIDAL, Société de participations financières de professions libérales
Numéro de SIREN : 775726433
Adresse :
4-6 Avenue d'Alsace
92982 Paris la Défense cedex
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-05
Date du BOPI : 02/02/2018

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-18
Date du BOPI : 04/05/2018

08/01/2018 : ALADDIN
N° national/d'enregistrement : 4417708
Date de dépôt : 08/01/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/01/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et instruments de vérification (contrôle) ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; ordiphones [smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Tous les produits précités excluant ceux rendus dans le domaine de la finance, des services d'investissement et de l'analyse et de la gestion des risques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie), Tous les services précités excluant ceux rendus dans le domaine de la finance, des services d'investissement et de l'analyse et de la gestion des risques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données ; tous les services précités excluant ceux rendus dans le domaine de la finance, des services d'investissement et de l'analyse et de la gestion des risques ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Déposant 1 : UNION INVIVO
Forme juridique : Union de Coopératives Agricoles
Adresse :
83 avenue de la Grande-Armée
75016 PARIS
FR

Mandataire 1 : FIDAL, Société de participations financières de professions libérales
Numéro de SIREN : 775726433
Adresse :
4-6 Avenue d'Alsace
92982 Paris la Défense cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 728020
Date de demande : 11/07/2018
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments de vérification (contrôle) ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; ordiphones [Smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; Classe 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Classe 42 : Conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données ; tous les services précités excluant ceux rendus dans le domaine de la finance, des services d'investissement et de l'analyse et de la gestion des risques. ; Classe 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 731073
Date de demande : 17/08/2018
N° de BOPI : 2018-37
Date du BOPI : 14/09/2018
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments de vérification (contrôle) ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; ordiphones [Smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; tous les produits précités excluant ceux rendus dans le domaine de la finance, des services d'investissement et de l'analyse et de la gestion des risques. ; Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie), tous les services précités excluant ceux rendus dans le domaine de la finance, des services d'investissement et de l'analyse et de la gestion des risques. ; Classe 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Classe 42 : Conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données ; tous les services précités excluant ceux rendus dans le domaine de la finance, des services d'investissement et de l'analyse et de la gestion des risques. ; Classe 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 770018
Date de demande : 04/10/2019
N° de BOPI : 2019-45
Date du BOPI : 08/11/2019
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 38 : Services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Classe 42 : Conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données ; tous les services précités excluant ceux rendus dans le domaine de la finance, des services d'investissement et de l'analyse et de la gestion des risques. ; Classe 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Bénéficiare 1 : UNION INVIVO

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793895
Date de demande : 01/09/2020
N° de BOPI : 2020-40
Date du BOPI : 02/10/2020

Bénéficiare 1 : INVIVO GROUP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 801076282
Adresse :
83, Avenue de la Grande Armée
75016 Paris
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 818093
Date de demande : 02/04/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

Bénéficiare 1 : FIDAL, Société de participations financières de professions libérales
Numéro de SIREN : 775726433
Adresse :
4-6 Avenue d'Alsace
92982 Paris la Défense cedex
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-05
Date du BOPI : 02/02/2018

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2018-41
Date du BOPI : 12/10/2018

02/09/2016 : INVIVO INVEST
N° national/d'enregistrement : 4296438
Date de dépôt : 02/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture .

Déposant 1 : INVIVO GROUP, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 801076282
Adresse :
83 avenue de la Grande-Armée
75016 PARIS
FR

Mandataire 1 : Mme. Anne-Sophie TESSERON
Adresse :
83 avenue de la Grande-Armée
75016 PARIS-16E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

02/09/2016 : INVIVO FOUNDATION
N° national/d'enregistrement : 4296717
Date de dépôt : 02/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture .

Déposant 1 : INVIVO GROUP, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 801076282
Adresse :
83 avenue de la Grande-Armée
75016 PARIS
FR

Mandataire 1 : Mme. Anne-Sophie TESSERON
Adresse :
83 avenue de la Grande-Armée
75016 PARIS-16E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

02/09/2016 : INVIVO FOUNDATION
N° national/d'enregistrement : 4296717
Date de dépôt : 02/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture .

Déposant 1 : INVIVO GROUP, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 801076282
Adresse :
83 avenue de la Grande-Armée
75016 PARIS
FR

Mandataire 1 : Mme. Anne-Sophie TESSERON
Adresse :
83 avenue de la Grande-Armée
75016 PARIS-16E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

02/09/2016 : INVIVO INVEST
N° national/d'enregistrement : 4296438
Date de dépôt : 02/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture .

Déposant 1 : INVIVO GROUP, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 801076282
Adresse :
83 avenue de la Grande-Armée
75016 PARIS
FR

Mandataire 1 : Mme. Anne-Sophie TESSERON
Adresse :
83 avenue de la Grande-Armée
75016 PARIS-16E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

02/09/2016 : INVIVO INVEST
N° national/d'enregistrement : 4296438
Date de dépôt : 02/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture .

Déposant 1 : INVIVO GROUP, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 801076282
Adresse :
83 avenue de la Grande-Armée
75016 PARIS
FR

Mandataire 1 : FIDAL, Société de participations financières de professions libérales
Numéro de SIREN : 775726433
Adresse :
4-6 Avenue d'Alsace
92982 Paris la Défense cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 818093
Date de demande : 02/04/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

Bénéficiare 1 : FIDAL, Société de participations financières de professions libérales
Numéro de SIREN : 775726433
Adresse :
4-6 Avenue d'Alsace
92982 Paris la Défense cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

02/09/2016 : INVIVO FOUNDATION
N° national/d'enregistrement : 4296717
Date de dépôt : 02/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture .

Déposant 1 : INVIVO GROUP, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 801076282
Adresse :
83 avenue de la Grande-Armée
75016 PARIS
FR

Mandataire 1 : FIDAL, Société de participations financières de professions libérales
Numéro de SIREN : 775726433
Adresse :
4-6 Avenue d'Alsace
92982 Paris la Défense cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 818093
Date de demande : 02/04/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

Bénéficiare 1 : FIDAL, Société de participations financières de professions libérales
Numéro de SIREN : 775726433
Adresse :
4-6 Avenue d'Alsace
92982 Paris la Défense cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

27/05/2016 : BE API AGRICULTURE DE PRECISION
N° national/d'enregistrement : 4275486
Date de dépôt : 27/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : formation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture .

Déposant 1 : INVIVO GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 801076282
Adresse :
83 avenue de la Grande-Armée
75016 PARIS-16E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : Mme. Anne-Sophie TESSERON
Adresse :
83 avenue de la Grande-Armée
75016 PARIS-16E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

27/05/2016 : BE API AGRICULTURE DE PRECISION
N° national/d'enregistrement : 4275486
Date de dépôt : 27/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : formation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture .

Déposant 1 : INVIVO GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 801076282
Adresse :
83 avenue de la Grande-Armée
75016 PARIS-16E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : Mme. Anne-Sophie TESSERON
Adresse :
83 avenue de la Grande-Armée
75016 PARIS-16E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 690053
Date de demande : 30/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : Be API

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

27/05/2016 : BE API AGRICULTURE DE PRECISION
N° national/d'enregistrement : 4275486
Date de dépôt : 27/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : formation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture .

Déposant 1 : INVIVO GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 801076282
Adresse :
83 avenue de la Grande-Armée
75016 PARIS-16E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : Mme. Anne-Sophie TESSERON
Adresse :
83 avenue de la Grande-Armée
75016 PARIS-16E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

27/05/2016 : BE API AGRICULTURE DE PRECISION
N° national/d'enregistrement : 4275486
Date de dépôt : 27/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : formation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture .

Déposant 1 : INVIVO GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 801076282
Adresse :
83 avenue de la Grande-Armée
75016 PARIS-16E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 Paris CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 690053
Date de demande : 30/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : Be API

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 783667
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 Paris CEDEX 17
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

27/05/2016 : BE API AGRICULTURE DE PRECISION
N° national/d'enregistrement : 4275486
Date de dépôt : 27/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : formation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture .

Déposant 1 : INVIVO GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 801076282
Adresse :
83 avenue de la Grande-Armée
75016 PARIS-16E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : Mme. Anne-Sophie TESSERON
Adresse :
83 avenue de la Grande-Armée
75016 PARIS-16E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

09/10/2015 : BE API
N° national/d'enregistrement : 4216539
Date de dépôt : 09/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Déposant 1 : INVIVO GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 801076282
Adresse :
83 avenue de la Grande-Armée
75116 PARIS
FR

Mandataire 1 : INVIVO GROUP, Mme. Anne-Sophie TESSERON
Adresse :
83 avenue de la Grande-Armée
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-44
Date du BOPI : 30/10/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

09/10/2015 : BE API
N° national/d'enregistrement : 4216539
Date de dépôt : 09/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Déposant 1 : INVIVO GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 801076282
Adresse :
83 avenue de la Grande-Armée
75116 PARIS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 Paris CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 690053
Date de demande : 30/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : Be API

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 783667
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 Paris CEDEX 17
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-44
Date du BOPI : 30/10/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

09/10/2015 : FIELD API
N° national/d'enregistrement : 4216590
Date de dépôt : 09/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Déposant 1 : INVIVO GROUP, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 801076282
Adresse :
83 avenue de la Grande-Armée
75116 PARIS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 Paris CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 783680
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 Paris CEDEX 17
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-44
Date du BOPI : 30/10/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

09/10/2015 : FIELD API
N° national/d'enregistrement : 4216590
Date de dépôt : 09/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Déposant 1 : INVIVO GROUP, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 801076282
Adresse :
83 avenue de la Grande-Armée
75116 PARIS
FR

Mandataire 1 : INVIVO GROUP, Mme. Anne-Sophie TESSERON
Adresse :
83 avenue de la Grande-Armée
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-44
Date du BOPI : 30/10/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

09/10/2015 : BE API
N° national/d'enregistrement : 4216539
Date de dépôt : 09/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Déposant 1 : INVIVO GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 801076282
Adresse :
83 avenue de la Grande-Armée
75116 PARIS
FR

Mandataire 1 : INVIVO GROUP, Mme. Anne-Sophie TESSERON
Adresse :
83 avenue de la Grande-Armée
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 690053
Date de demande : 30/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Bénéficiare 1 : Be API

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-44
Date du BOPI : 30/10/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

Publications au Bodacc :
18/10/2023 : Modifications générales

Annonce N°2021
NOJO : 7501BP2014B0561
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement

Numéro d'identification : RCS Paris 801 076 282
Dénomination : INVIVO GROUP
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 195533120 EUR
04/04/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2873
NOJO : 75012023S011024
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022

Numéro d'identification : RCS Paris 801 076 282
Dénomination : INVIVO GROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
29/05/2022 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°3947
NOJO : 75012022S045023
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/09/2021

Numéro d'identification : RCS Paris 801 076 282
Dénomination : INVIVO GROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
28/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3325
NOJO : 75012021S033652
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020

Numéro d'identification : RCS Paris 801 076 282
Dénomination : INVIVO GROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
30/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5210
NOJO : 75012020S059411
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019

Numéro d'identification : RCS Paris 801 076 282
Dénomination : INVIVO GROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
17/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3636
NOJO : 75012019S008918
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018

Numéro d'identification : RCS Paris 801 076 282
Dénomination : INVIVO GROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
03/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3514
NOJO : 75012018S033510
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017

Numéro d'identification : RCS Paris 801 076 282
Dénomination : INVIVO GROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
24/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10582
NOJO : 75012017S006686
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016

Numéro d'identification : RCS Paris 801 076 282
Dénomination : INVIVO GROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
16/02/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9584
NOJO : 75012016S003908
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

Numéro d'identification : RCS Paris 801 076 282
Dénomination : INVIVO GROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
18/08/2015 : Modifications générales

Annonce N°714
NOJO : BXB15222000733C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation), l'activité de l'établissement principal et l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 801 076 282
Dénomination : INVIVO GROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
Président partant : Blandinières, Thierry, nomination du Président : UNION INVIVO, nomination du Président du conseil d'administration et Administrateur : Mangin, Philippe, nomination de l'Administrateur : Calleau, Jerome, nomination de l'Administrateur : François, Bernard, nomination de l'Administrateur : Patriat, Marc, nomination de l'Administrateur : Placet, Marcel, nomination de l'Administrateur : Prevost, Jean-Jacques, nomination de l'Administrateur : Primat, Roland, nomination de l'Administrateur : Prot, Pascal, nomination de l'Administrateur : Prugue, Michel, nomination de l'Administrateur : Serres, Régis
Montant du capital : 195533120 EUR
10/05/2015 : Modifications générales

Annonce N°893
NOJO : BXB15120000653S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur la dénomination et l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 801 076 282
Dénomination : INVIVO GROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
Président partant : SEPCO, nomination du Président : Blandinières, Thierry
Montant du capital : 1000 EUR
19/02/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6719
NOJO : 75012015S002161
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Paris 801 076 282
Dénomination : INVIVO COM'
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
01/04/2014 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°829
NOJO : BXA14084002261L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 17/03/2014
Date de commencement d'activité : 25/02/2014

Numéro d'identification : RCS Paris 801 076 282
Dénomination : INVIVO COM'
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
Président : SEPCO, Commissaire aux comptes titulaire : S.
C.
P.
DE COMMISSAIRES AUX COMPTES MONTIEL ET ASSOCIES, Commissaire aux comptes suppléant : ERNST & YOUNG AUDIT.

Montant du capital : 1000 EUR
Historique de l'unité légale :
18/01/2023 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
01/09/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
29/08/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
31/12/2019 : activité principale
Activité principale : Activités comptables (NAFRev2 : 69.20Z)
13/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
20/03/2015 : dénomination
Dénomination : INVIVO GROUP
Représentants légaux :
09/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B05613
Type : Personne Morale

Nom : UNION INVIVO
Siren : 775690191
Forme juridique : Union de coopératives agricoles à capital variable
Qualité : Président

Adresse :
83 avenue de la Grande Armée
75016 Paris
France
09/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B05613
Type : Personne Physique

Nom : Mangin Philippe
Né le 02/03/1957 à Hannonville-sous-les-Côtes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
5 hameau Champlon
55160 Saulx-lès-Champlon
France
09/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B05613
Type : Personne Physique

Nom : Mangin Philippe
Né le 02/03/1957 à Hannonville-sous-les-Côtes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
5 hameau Champlon
55160 Saulx-lès-Champlon
France
09/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B05613
Type : Personne Physique

Nom : Calleau Jerome
Né le 09/06/1962 à Aizenay (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
6 rue des Primevères
85190 Aizenay
France
09/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B05613
Type : Personne Physique

Nom : François Bernard
Né le 16/02/1953 à Niort (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
7 rue de la Sonnette
86400 Lizant
France
09/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B05613
Type : Personne Physique

Nom : Patriat Marc
Né le 15/03/1956 à Champagne-sur-Vingeanne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Montceau
21460 Corrombles
France
09/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B05613
Type : Personne Physique

Nom : Placet Marcel
Né le 16/11/1955 à Le (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
villa Davy
49220 Montreuil-sur-Maine
France
09/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B05613
Type : Personne Physique

Nom : Prevost Jean-Jacques
Né le 08/04/1951 à Ajou (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
10 route de la Barre
Ajou
27410 MESNIL EN OUCHE
France
09/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B05613
Type : Personne Physique

Nom : Primat Roland
Né le 19/11/1957 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
2162 chemin de Saint-Simeon
38260 La Côte-Saint-André
France
09/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B05613
Type : Personne Physique

Nom : Prot Pascal
Né le 25/05/1956 à Châlons-en-Champagne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
1 chemin du Vieux Moulin
51320 Dommartin-Lettrée
France
09/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B05613
Type : Personne Physique

Nom : Prugue Michel
Né le 12/07/1958 à Mant (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Peillanne
40700 Mant
France
09/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B05613
Type : Personne Physique

Nom : Serres Régis
Né le 21/08/1954 à Villasavary (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Codelannes
11150 Villasavary
France
09/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B05613
Type : Personne Morale

Nom : S.C.P. DE COMMISSAIRES AUX COMPTES MONTIEL ET ASSOCIES
Siren : 349954636
Forme juridique : Société civile professionnelle de commissaires aux comptes
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
14 rue Portalis
75008 Paris
France
09/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B05613
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG AUDIT
Siren : 344366315
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1-2 place des Saisons
92037 Paris la Défense CEDEX
France
Dépôts des actes :
01/02/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B05613
Dépôt : N°22581 déposé le 01/03/2017
Etat : Déposé
01/02/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B05613
Dépôt : N°22581 déposé le 01/03/2017
Etat : Déposé
01/02/2017 : Déclaration de conformité
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B05613
Dépôt : N°22581 déposé le 01/03/2017
Etat : Déposé
09/12/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B05613
Dépôt : N°122438 déposé le 12/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif avec la societe ouifield sas
09/07/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B05613
Dépôt : N°73085 déposé le 31/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
09/07/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B05613
Dépôt : N°73085 déposé le 31/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
30/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B05613
Dépôt : N°73085 déposé le 31/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B05613
Dépôt : N°73085 déposé le 31/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
30/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B05613
Dépôt : N°73085 déposé le 31/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
30/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B05613
Dépôt : N°73085 déposé le 31/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/06/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B05613
Dépôt : N°73085 déposé le 31/07/2015
Etat : Déposé
30/06/2015 : Procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B05613
Dépôt : N°109237 déposé le 25/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision d'augmentation
30/06/2015 : Procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B05613
Dépôt : N°109237 déposé le 25/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/06/2015 : Procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B05613
Dépôt : N°109237 déposé le 25/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
30/06/2015 : Procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B05613
Dépôt : N°109237 déposé le 25/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Refonte des statuts
30/06/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B05613
Dépôt : N°109237 déposé le 25/11/2015
Etat : Déposé
18/06/2015 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B05613
Dépôt : N°56307 déposé le 19/06/2015
Etat : Déposé
20/03/2015 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B05613
Dépôt : N°36385 déposé le 22/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale INVIVO COM'
20/03/2015 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B05613
Dépôt : N°36385 déposé le 22/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
20/03/2015 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B05613
Dépôt : N°36385 déposé le 22/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
20/03/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B05613
Dépôt : N°36385 déposé le 22/04/2015
Etat : Déposé
13/06/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B05613
Dépôt : N°66979 déposé le 18/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s) Modification de la date du 1er exercice social
13/06/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B05613
Dépôt : N°66979 déposé le 18/07/2014
Etat : Déposé
25/02/2014 : Statuts constitutifs
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B05613
Dépôt : N°26048 déposé le 17/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Liste des souscripteurs
17/01/2014 : Certificat
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B05613
Dépôt : N°26048 déposé le 17/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Attestation bancaire
Etablissements :
20/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2017B02342
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Tour Carpe Diem Esplanade Nord
31 Place des Corolles
92400 Courbevoie
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/03/2017
Activité : Activité de fourniture de services pour des sociétés relevant du secteur agricole.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B05613
Type : Siège

Adresse :
83 avenue de la Grande Armée
75016 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/02/2014
Activité : Activité de fourniture de services pour des sociétés relevant du secteur agricole.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B05613
Type : Etablissement principal

Adresse :
83 avenue de la Grande Armée
75016 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/02/2014
Activité : Activité de fourniture de services pour des sociétés relevant du secteur agricole.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
09/03/2017 : INVIVO GROUP
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Activité de fourniture de services pour des sociétés relevant du secteur agricole.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/03/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 17/03/2014

Type de capital : Fixe
Capital : 195533120.0
Devise : EUROS
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/06/2014
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B05613
Dépôt : N°6686 déposé le 26/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B05613
Dépôt : N°3908 déposé le 19/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B05613
Dépôt : N°2161 déposé le 16/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2022 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 11024 du 17/03/2023
Numéro de gestion : 2014B05613
Code activité : 6920Z : Activités juridiques et comptables (NAFRev2 : 69)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 9 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires16 870 20811 885 9634 984 2451 472 288
AHFonds commercial26 134 518
AJAutres immobilisations incorporelles295 591295 5912 546 781
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 4501 0701 3801 537
ATAutres immobilisations corporelles13 581 4715 739 0747 842 3973 171 057
CUAutres participations217 306 967124 054217 182 913185 470 810
BBCréances rattachées à des participations232 700 000232 700 000243 000 000
BDAutres titres immobilisés59 48259 482
BFPrêts3 3143 3145 669
BHAutres immobilisations financières26 202 9554 92026 198 0361 022 448
BJTOTAL (I)507 022 43717 755 080489 267 357462 825 107
BVAvances et acomptes versés sur commandes54 94754 947583 424
BXClients et comptes rattachés5 007 2565 007 25615 629 818
BZAutres créances43 247 434877 52242 369 9129 859 513
CFDisponibilités86 473 41486 473 41469 350 415
CHCharges constatées d’avance1 113 8671 113 867938 240
CJTOTAL (II)135 896 918877 522135 019 39696 361 409
CNEcarts de conversion actif (V)1 620 2441 620 244
COTOTAL GENERAL (0 à V)644 539 59918 632 602625 906 996559 186 516
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel195 533 120195 533 120
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...11
DDRéserve légale (1)91 15291 152
DGAutres réserves1 731 8921 731 892
DHReport à nouveau-11 730 607
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)6 894 180-11 730 607
DKProvisions réglementées2 519 4652 509 288
DLTOTAL (I)195 039 203188 134 845
DPProvisions pour risques3 526 5359 350 866
DQProvisions pour charges1 183 8991 579 679
DRTOTAL (III)4 710 43410 930 545
DTAutres emprunts obligataires121 446 027
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)249 315 385252 098 828
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 298 3236 245 237
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 189 49911 090 290
DYDettes fiscales et sociales3 283 4934 986 362
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés13 023 931834 690
EAAutres dettes28 253 38284 335 538
ECTOTAL (IV)424 810 041357 893 635
ED(V)1 347 318530 082
EETOTAL GENERAL (I à V)625 906 996657 489 107
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an123 810 041
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.4 957 351402 824
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services32 578 10243 244 883
FJChiffres d’affaires nets32 578 10243 244 883
FNProduction immobilisée1 231 8132 233 121
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges634 529106 509
FQAutres produits489
FRTotal des produits d’exploitation (I)34 444 44845 584 602
FWAutres achats et charges externes18 555 83327 392 158
FXImpôts, taxes et versements assimilés540 322465 448
FYSalaires et traitements7 859 20410 225 296
FZCharges sociales3 669 4514 702 483
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 833 1941 581 007
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions281 785432
GEAutres charges1 857 6552 016 453
GFTotal des charges d’exploitation (II)34 377 45446 383 277
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)66 994-798 674
GJProduits financiers de participations7 154 4802 034 493
GLAutres intérêts et produits assimilés5 548 9572 897 829
GNDifférences positives de change217 480820
GPTotal des produits financiers (V)12 920 9184 933 142
GQDotations financières sur amortissements et provisions1 001 576
GRIntérêts et charges assimilées9 209 7113 204 954
GSDifférences négatives de change306 639957
GUTotal des charges financières (VI)9 616 3504 207 488
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 404 567725 655
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)3 471 561-73 020
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 00028 818 122
HCReprises sur provisions et transferts de charges5 879 295
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 881 29528 816 122
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 182 2132 218 879
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital243 98728 810 649
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions65 1429 350 866
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 491 34240 380 394
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)3 389 953-11 564 272
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise108 91993 316
HKImpôts sur les bénéfices (X)-139 685
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)53 246 66079 333 867
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)46 352 48191 064 474
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)6 894 180-11 730 607
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles5 403 690913 815577 3625 740 144
0NAMORTISSEMENTS Total Général16 379 4031 833 194586 49117 626 107
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires2 519 465
3ZTotal Provisions réglementées2 509 28610 1782 519 465
4AProvisions pour litiges95 964
4XProvisions pour pensions et obligations similaires1 183 899
5VAutres provisions pour risques et charges3 430 571
5ZTotal Provisions pour risques et charges10 930 545316 7496 536 8604 710 434
9Usur immobilisations – titres de participation124 054
6XAutres provisions pour dépréciation877 522877 522
7BTotal Provisions pour dépréciation1 006 4961 006 496
7CTOTAL GENERAL14 446 327326 9276 536 8608 236 394
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation261 765625 900
UJ- Exceptionnelles65 1425 879 295
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations232 700 000232 700 000
UPPrêts3 3143 314
UTAutres immobilisations financières127 919127 919
UXAutres créances clients5 007 256
UYPersonnel et comptes rattachés12 067
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux69 434
VMImpôts sur les bénéfices3 144 775
VBT. V. A.432 459
VNAutres impôts, taxes versements assimilés725 884
VCGroupe et associés36 206 890
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)655 925
VSCharges constatées d’avance1 113 867
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES282 199 790282 199 790
7ZAutres emprunts obligataires brut à un an au plus121 446 0271 446 02760 000 000
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine41 987 47041 987 470
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine207 327 91526 327 915181 000 000
8AEmprunts et dettes financières divers5 298 3235 298 323
8BFournisseurs et comptes rattaché6 189 4996 189 499
8CPersonnel et comptes rattachés1 093 7631 093 763
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 611 2081 611 208
VWT.V.A.215 065215 065
VQAutres impôts, taxes et assimilés363 457363 457
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés13 023 93113 023 931
VIGroupe et associés26 207 68326 207 683
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)45 69945 699
VYTOTAL – ETAT DES DETTES424 810 041123 810 041241 000 00060 000 000
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice90 000 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice13 000 000
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 33652 du 12/05/2021
Numéro de gestion : 2014B05613
Code activité : 6920Z : Activités juridiques et comptables (NAFRev2 : 69)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 15 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires16 870 20811 885 9634 984 2451 472 288
AHFonds commercial26 134 518
AJAutres immobilisations incorporelles295 591295 5912 546 781
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 4501 0701 3801 537
ATAutres immobilisations corporelles13 581 4715 739 0747 842 3973 171 057
CUAutres participations217 306 967124 054217 182 913185 470 810
BBCréances rattachées à des participations232 700 000232 700 000243 000 000
BDAutres titres immobilisés59 48259 482
BFPrêts3 3143 3145 669
BHAutres immobilisations financières26 202 9554 92026 198 0361 022 448
BJTOTAL (I)507 022 43717 755 080489 267 357462 825 107
BVAvances et acomptes versés sur commandes54 94754 947583 424
BXClients et comptes rattachés5 007 2565 007 25615 629 818
BZAutres créances43 247 434877 52242 369 9129 859 513
CFDisponibilités86 473 41486 473 41469 350 415
CHCharges constatées d’avance1 113 8671 113 867938 240
CJTOTAL (II)135 896 918877 522135 019 39696 361 409
CNEcarts de conversion actif (V)1 620 2441 620 244
COTOTAL GENERAL (0 à V)644 539 59918 632 602625 906 996559 186 516
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel195 533 120195 533 120
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...11
DDRéserve légale (1)91 15291 152
DGAutres réserves1 731 8921 731 892
DHReport à nouveau-11 730 607
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)6 894 180-11 730 607
DKProvisions réglementées2 519 4652 509 288
DLTOTAL (I)195 039 203188 134 845
DPProvisions pour risques3 526 5359 350 866
DQProvisions pour charges1 183 8991 579 679
DRTOTAL (III)4 710 43410 930 545
DTAutres emprunts obligataires121 446 027
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)249 315 385252 098 828
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 298 3236 245 237
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 189 49911 090 290
DYDettes fiscales et sociales3 283 4934 986 362
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés13 023 931834 690
EAAutres dettes28 253 38284 335 538
ECTOTAL (IV)424 810 041357 893 635
ED(V)1 347 318530 082
EETOTAL GENERAL (I à V)625 906 996657 489 107
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an123 810 041
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.4 957 351402 824
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services32 578 10243 244 883
FJChiffres d’affaires nets32 578 10243 244 883
FNProduction immobilisée1 231 8132 233 121
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges634 529106 509
FQAutres produits489
FRTotal des produits d’exploitation (I)34 444 44845 584 602
FWAutres achats et charges externes18 555 83327 392 158
FXImpôts, taxes et versements assimilés540 322465 448
FYSalaires et traitements7 859 20410 225 296
FZCharges sociales3 669 4514 702 483
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 833 1941 581 007
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions281 785432
GEAutres charges1 857 6552 016 453
GFTotal des charges d’exploitation (II)34 377 45446 383 277
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)66 994-798 674
GJProduits financiers de participations7 154 4802 034 493
GLAutres intérêts et produits assimilés5 548 9572 897 829
GNDifférences positives de change217 480820
GPTotal des produits financiers (V)12 920 9184 933 142
GQDotations financières sur amortissements et provisions1 001 576
GRIntérêts et charges assimilées9 209 7113 204 954
GSDifférences négatives de change306 639957
GUTotal des charges financières (VI)9 616 3504 207 488
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 404 567725 655
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)3 471 561-73 020
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 00028 818 122
HCReprises sur provisions et transferts de charges5 879 295
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 881 29528 816 122
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 182 2132 218 879
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital243 98728 810 649
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions65 1429 350 866
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 491 34240 380 394
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)3 389 953-11 564 272
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise108 91993 316
HKImpôts sur les bénéfices (X)-139 685
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)53 246 66079 333 867
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)46 352 48191 064 474
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)6 894 180-11 730 607
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles5 403 690913 815577 3625 740 144
0NAMORTISSEMENTS Total Général16 379 4031 833 194586 49117 626 107
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires2 519 465
3ZTotal Provisions réglementées2 509 28610 1782 519 465
4AProvisions pour litiges95 964
4XProvisions pour pensions et obligations similaires1 183 899
5VAutres provisions pour risques et charges3 430 571
5ZTotal Provisions pour risques et charges10 930 545316 7496 536 8604 710 434
9Usur immobilisations – titres de participation124 054
6XAutres provisions pour dépréciation877 522877 522
7BTotal Provisions pour dépréciation1 006 4961 006 496
7CTOTAL GENERAL14 446 327326 9276 536 8608 236 394
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation261 765625 900
UJ- Exceptionnelles65 1425 879 295
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations232 700 000232 700 000
UPPrêts3 3143 314
UTAutres immobilisations financières127 919127 919
UXAutres créances clients5 007 256
UYPersonnel et comptes rattachés12 067
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux69 434
VMImpôts sur les bénéfices3 144 775
VBT. V. A.432 459
VNAutres impôts, taxes versements assimilés725 884
VCGroupe et associés36 206 890
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)655 925
VSCharges constatées d’avance1 113 867
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES282 199 790282 199 790
7ZAutres emprunts obligataires brut à un an au plus121 446 0271 446 02760 000 000
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine41 987 47041 987 470
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine207 327 91526 327 915181 000 000
8AEmprunts et dettes financières divers5 298 3235 298 323
8BFournisseurs et comptes rattaché6 189 4996 189 499
8CPersonnel et comptes rattachés1 093 7631 093 763
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 611 2081 611 208
VWT.V.A.215 065215 065
VQAutres impôts, taxes et assimilés363 457363 457
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés13 023 93113 023 931
VIGroupe et associés26 207 68326 207 683
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)45 69945 699
VYTOTAL – ETAT DES DETTES424 810 041123 810 041241 000 00060 000 000
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice90 000 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice13 000 000
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 59411 du 13/08/2020
Numéro de gestion : 2014B05613
Code activité : 6920Z : Activités juridiques et comptables (NAFRev2 : 69)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 15 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires16 870 20811 885 9634 984 2451 472 288
AHFonds commercial26 134 518
AJAutres immobilisations incorporelles295 591295 5912 546 781
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 4501 0701 3801 537
ATAutres immobilisations corporelles13 581 4715 739 0747 842 3973 171 057
CUAutres participations217 306 967124 054217 182 913185 470 810
BBCréances rattachées à des participations232 700 000232 700 000243 000 000
BDAutres titres immobilisés59 48259 482
BFPrêts3 3143 3145 669
BHAutres immobilisations financières26 202 9554 92026 198 0361 022 448
BJTOTAL (I)507 022 43717 755 080489 267 357462 825 107
BVAvances et acomptes versés sur commandes54 94754 947583 424
BXClients et comptes rattachés5 007 2565 007 25615 629 818
BZAutres créances43 247 434877 52242 369 9129 859 513
CFDisponibilités86 473 41486 473 41469 350 415
CHCharges constatées d’avance1 113 8671 113 867938 240
CJTOTAL (II)135 896 918877 522135 019 39696 361 409
CNEcarts de conversion actif (V)1 620 2441 620 244
COTOTAL GENERAL (0 à V)644 539 59918 632 602625 906 996559 186 516
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel195 533 120195 533 120
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...11
DDRéserve légale (1)91 15291 152
DGAutres réserves1 731 8921 731 892
DHReport à nouveau-11 730 607
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)6 894 180-11 730 607
DKProvisions réglementées2 519 4652 509 288
DLTOTAL (I)195 039 203188 134 845
DPProvisions pour risques3 526 5359 350 866
DQProvisions pour charges1 183 8991 579 679
DRTOTAL (III)4 710 43410 930 545
DTAutres emprunts obligataires121 446 027
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)249 315 385252 098 828
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 298 3236 245 237
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 189 49911 090 290
DYDettes fiscales et sociales3 283 4934 986 362
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés13 023 931834 690
EAAutres dettes28 253 38284 335 538
ECTOTAL (IV)424 810 041357 893 635
ED(V)1 347 318530 082
EETOTAL GENERAL (I à V)625 906 996657 489 107
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an123 810 041
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.4 957 351402 824
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services32 578 10243 244 883
FJChiffres d’affaires nets32 578 10243 244 883
FNProduction immobilisée1 231 8132 233 121
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges634 529106 509
FQAutres produits489
FRTotal des produits d’exploitation (I)34 444 44845 584 602
FWAutres achats et charges externes18 555 83327 392 158
FXImpôts, taxes et versements assimilés540 322465 448
FYSalaires et traitements7 859 20410 225 296
FZCharges sociales3 669 4514 702 483
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 833 1941 581 007
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions281 785432
GEAutres charges1 857 6552 016 453
GFTotal des charges d’exploitation (II)34 377 45446 383 277
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)66 994-798 674
GJProduits financiers de participations7 154 4802 034 493
GLAutres intérêts et produits assimilés5 548 9572 897 829
GNDifférences positives de change217 480820
GPTotal des produits financiers (V)12 920 9184 933 142
GQDotations financières sur amortissements et provisions1 001 576
GRIntérêts et charges assimilées9 209 7113 204 954
GSDifférences négatives de change306 639957
GUTotal des charges financières (VI)9 616 3504 207 488
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 404 567725 655
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)3 471 561-73 020
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 00028 818 122
HCReprises sur provisions et transferts de charges5 879 295
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 881 29528 816 122
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 182 2132 218 879
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital243 98728 810 649
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions65 1429 350 866
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 491 34240 380 394
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)3 389 953-11 564 272
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise108 91993 316
HKImpôts sur les bénéfices (X)-139 685
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)53 246 66079 333 867
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)46 352 48191 064 474
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)6 894 180-11 730 607
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles5 403 690913 815577 3625 740 144
0NAMORTISSEMENTS Total Général16 379 4031 833 194586 49117 626 107
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires2 519 465
3ZTotal Provisions réglementées2 509 28610 1782 519 465
4AProvisions pour litiges95 964
4XProvisions pour pensions et obligations similaires1 183 899
5VAutres provisions pour risques et charges3 430 571
5ZTotal Provisions pour risques et charges10 930 545316 7496 536 8604 710 434
9Usur immobilisations – titres de participation124 054
6XAutres provisions pour dépréciation877 522877 522
7BTotal Provisions pour dépréciation1 006 4961 006 496
7CTOTAL GENERAL14 446 327326 9276 536 8608 236 394
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation261 765625 900
UJ- Exceptionnelles65 1425 879 295
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations232 700 000232 700 000
UPPrêts3 3143 314
UTAutres immobilisations financières127 919127 919
UXAutres créances clients5 007 256
UYPersonnel et comptes rattachés12 067
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux69 434
VMImpôts sur les bénéfices3 144 775
VBT. V. A.432 459
VNAutres impôts, taxes versements assimilés725 884
VCGroupe et associés36 206 890
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)655 925
VSCharges constatées d’avance1 113 867
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES282 199 790282 199 790
7ZAutres emprunts obligataires brut à un an au plus121 446 0271 446 02760 000 000
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine41 987 47041 987 470
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine207 327 91526 327 915181 000 000
8AEmprunts et dettes financières divers5 298 3235 298 323
8BFournisseurs et comptes rattaché6 189 4996 189 499
8CPersonnel et comptes rattachés1 093 7631 093 763
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 611 2081 611 208
VWT.V.A.215 065215 065
VQAutres impôts, taxes et assimilés363 457363 457
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés13 023 93113 023 931
VIGroupe et associés26 207 68326 207 683
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)45 69945 699
VYTOTAL – ETAT DES DETTES424 810 041123 810 041241 000 00060 000 000
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice90 000 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice13 000 000
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 8918 du 18/02/2019
Numéro de gestion : 2014B05613
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires16 870 20811 885 9634 984 2451 472 288
AHFonds commercial26 134 518
AJAutres immobilisations incorporelles295 591295 5912 546 781
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 4501 0701 3801 537
ATAutres immobilisations corporelles13 581 4715 739 0747 842 3973 171 057
CUAutres participations217 306 967124 054217 182 913185 470 810
BBCréances rattachées à des participations232 700 000232 700 000243 000 000
BDAutres titres immobilisés59 48259 482
BFPrêts3 3143 3145 669
BHAutres immobilisations financières26 202 9554 92026 198 0361 022 448
BJTOTAL (I)507 022 43717 755 080489 267 357462 825 107
BVAvances et acomptes versés sur commandes54 94754 947583 424
BXClients et comptes rattachés5 007 2565 007 25615 629 818
BZAutres créances43 247 434877 52242 369 9129 859 513
CFDisponibilités86 473 41486 473 41469 350 415
CHCharges constatées d’avance1 113 8671 113 867938 240
CJTOTAL (II)135 896 918877 522135 019 39696 361 409
CNEcarts de conversion actif (V)1 620 2441 620 244
COTOTAL GENERAL (0 à V)644 539 59918 632 602625 906 996559 186 516
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel195 533 120195 533 120
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...11
DDRéserve légale (1)91 15291 152
DGAutres réserves1 731 8921 731 892
DHReport à nouveau-11 730 607
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)6 894 180-11 730 607
DKProvisions réglementées2 519 4652 509 288
DLTOTAL (I)195 039 203188 134 845
DPProvisions pour risques3 526 5359 350 866
DQProvisions pour charges1 183 8991 579 679
DRTOTAL (III)4 710 43410 930 545
DTAutres emprunts obligataires121 446 027
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)249 315 385252 098 828
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 298 3236 245 237
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 189 49911 090 290
DYDettes fiscales et sociales3 283 4934 986 362
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés13 023 931834 690
EAAutres dettes28 253 38284 335 538
ECTOTAL (IV)424 810 041357 893 635
ED(V)1 347 318530 082
EETOTAL GENERAL (I à V)625 906 996657 489 107
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an123 810 041
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.4 957 351402 824
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services32 578 10243 244 883
FJChiffres d’affaires nets32 578 10243 244 883
FNProduction immobilisée1 231 8132 233 121
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges634 529106 509
FQAutres produits489
FRTotal des produits d’exploitation (I)34 444 44845 584 602
FWAutres achats et charges externes18 555 83327 392 158
FXImpôts, taxes et versements assimilés540 322465 448
FYSalaires et traitements7 859 20410 225 296
FZCharges sociales3 669 4514 702 483
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 833 1941 581 007
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions281 785432
GEAutres charges1 857 6552 016 453
GFTotal des charges d’exploitation (II)34 377 45446 383 277
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)66 994-798 674
GJProduits financiers de participations7 154 4802 034 493
GLAutres intérêts et produits assimilés5 548 9572 897 829
GNDifférences positives de change217 480820
GPTotal des produits financiers (V)12 920 9184 933 142
GQDotations financières sur amortissements et provisions1 001 576
GRIntérêts et charges assimilées9 209 7113 204 954
GSDifférences négatives de change306 639957
GUTotal des charges financières (VI)9 616 3504 207 488
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 404 567725 655
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)3 471 561-73 020
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 00028 818 122
HCReprises sur provisions et transferts de charges5 879 295
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 881 29528 816 122
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 182 2132 218 879
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital243 98728 810 649
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions65 1429 350 866
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 491 34240 380 394
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)3 389 953-11 564 272
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise108 91993 316
HKImpôts sur les bénéfices (X)-139 685
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)53 246 66079 333 867
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)46 352 48191 064 474
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)6 894 180-11 730 607
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles5 403 690913 815577 3625 740 144
0NAMORTISSEMENTS Total Général16 379 4031 833 194586 49117 626 107
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires2 519 465
3ZTotal Provisions réglementées2 509 28610 1782 519 465
4AProvisions pour litiges95 964
4XProvisions pour pensions et obligations similaires1 183 899
5VAutres provisions pour risques et charges3 430 571
5ZTotal Provisions pour risques et charges10 930 545316 7496 536 8604 710 434
9Usur immobilisations – titres de participation124 054
6XAutres provisions pour dépréciation877 522877 522
7BTotal Provisions pour dépréciation1 006 4961 006 496
7CTOTAL GENERAL14 446 327326 9276 536 8608 236 394
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation261 765625 900
UJ- Exceptionnelles65 1425 879 295
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations232 700 000232 700 000
UPPrêts3 3143 314
UTAutres immobilisations financières127 919127 919
UXAutres créances clients5 007 256
UYPersonnel et comptes rattachés12 067
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux69 434
VMImpôts sur les bénéfices3 144 775
VBT. V. A.432 459
VNAutres impôts, taxes versements assimilés725 884
VCGroupe et associés36 206 890
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)655 925
VSCharges constatées d’avance1 113 867
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES282 199 790282 199 790
7ZAutres emprunts obligataires brut à un an au plus121 446 0271 446 02760 000 000
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine41 987 47041 987 470
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine207 327 91526 327 915181 000 000
8AEmprunts et dettes financières divers5 298 3235 298 323
8BFournisseurs et comptes rattaché6 189 4996 189 499
8CPersonnel et comptes rattachés1 093 7631 093 763
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 611 2081 611 208
VWT.V.A.215 065215 065
VQAutres impôts, taxes et assimilés363 457363 457
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés13 023 93113 023 931
VIGroupe et associés26 207 68326 207 683
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)45 69945 699
VYTOTAL – ETAT DES DETTES424 810 041123 810 041241 000 00060 000 000
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice90 000 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice13 000 000
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 33510 du 04/05/2018
Numéro de gestion : 2014B05613
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires16 870 20811 885 9634 984 2451 472 288
AHFonds commercial26 134 518
AJAutres immobilisations incorporelles295 591295 5912 546 781
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 4501 0701 3801 537
ATAutres immobilisations corporelles13 581 4715 739 0747 842 3973 171 057
CUAutres participations217 306 967124 054217 182 913185 470 810
BBCréances rattachées à des participations232 700 000232 700 000243 000 000
BDAutres titres immobilisés59 48259 482
BFPrêts3 3143 3145 669
BHAutres immobilisations financières26 202 9554 92026 198 0361 022 448
BJTOTAL (I)507 022 43717 755 080489 267 357462 825 107
BVAvances et acomptes versés sur commandes54 94754 947583 424
BXClients et comptes rattachés5 007 2565 007 25615 629 818
BZAutres créances43 247 434877 52242 369 9129 859 513
CFDisponibilités86 473 41486 473 41469 350 415
CHCharges constatées d’avance1 113 8671 113 867938 240
CJTOTAL (II)135 896 918877 522135 019 39696 361 409
CNEcarts de conversion actif (V)1 620 2441 620 244
COTOTAL GENERAL (0 à V)644 539 59918 632 602625 906 996559 186 516
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel195 533 120195 533 120
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...11
DDRéserve légale (1)91 15291 152
DGAutres réserves1 731 8921 731 892
DHReport à nouveau-11 730 607
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)6 894 180-11 730 607
DKProvisions réglementées2 519 4652 509 288
DLTOTAL (I)195 039 203188 134 845
DPProvisions pour risques3 526 5359 350 866
DQProvisions pour charges1 183 8991 579 679
DRTOTAL (III)4 710 43410 930 545
DTAutres emprunts obligataires121 446 027
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)249 315 385252 098 828
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 298 3236 245 237
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 189 49911 090 290
DYDettes fiscales et sociales3 283 4934 986 362
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés13 023 931834 690
EAAutres dettes28 253 38284 335 538
ECTOTAL (IV)424 810 041357 893 635
ED(V)1 347 318530 082
EETOTAL GENERAL (I à V)625 906 996657 489 107
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an123 810 041
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.4 957 351402 824
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services32 578 10243 244 883
FJChiffres d’affaires nets32 578 10243 244 883
FNProduction immobilisée1 231 8132 233 121
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges634 529106 509
FQAutres produits489
FRTotal des produits d’exploitation (I)34 444 44845 584 602
FWAutres achats et charges externes18 555 83327 392 158
FXImpôts, taxes et versements assimilés540 322465 448
FYSalaires et traitements7 859 20410 225 296
FZCharges sociales3 669 4514 702 483
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 833 1941 581 007
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions281 785432
GEAutres charges1 857 6552 016 453
GFTotal des charges d’exploitation (II)34 377 45446 383 277
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)66 994-798 674
GJProduits financiers de participations7 154 4802 034 493
GLAutres intérêts et produits assimilés5 548 9572 897 829
GNDifférences positives de change217 480820
GPTotal des produits financiers (V)12 920 9184 933 142
GQDotations financières sur amortissements et provisions1 001 576
GRIntérêts et charges assimilées9 209 7113 204 954
GSDifférences négatives de change306 639957
GUTotal des charges financières (VI)9 616 3504 207 488
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 404 567725 655
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)3 471 561-73 020
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 00028 818 122
HCReprises sur provisions et transferts de charges5 879 295
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 881 29528 816 122
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 182 2132 218 879
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital243 98728 810 649
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions65 1429 350 866
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 491 34240 380 394
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)3 389 953-11 564 272
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise108 91993 316
HKImpôts sur les bénéfices (X)-139 685
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)53 246 66079 333 867
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)46 352 48191 064 474
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)6 894 180-11 730 607
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles5 403 690913 815577 3625 740 144
0NAMORTISSEMENTS Total Général16 379 4031 833 194586 49117 626 107
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires2 519 465
3ZTotal Provisions réglementées2 509 28610 1782 519 465
4AProvisions pour litiges95 964
4XProvisions pour pensions et obligations similaires1 183 899
5VAutres provisions pour risques et charges3 430 571
5ZTotal Provisions pour risques et charges10 930 545316 7496 536 8604 710 434
9Usur immobilisations – titres de participation124 054
6XAutres provisions pour dépréciation877 522877 522
7BTotal Provisions pour dépréciation1 006 4961 006 496
7CTOTAL GENERAL14 446 327326 9276 536 8608 236 394
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation261 765625 900
UJ- Exceptionnelles65 1425 879 295
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations232 700 000232 700 000
UPPrêts3 3143 314
UTAutres immobilisations financières127 919127 919
UXAutres créances clients5 007 256
UYPersonnel et comptes rattachés12 067
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux69 434
VMImpôts sur les bénéfices3 144 775
VBT. V. A.432 459
VNAutres impôts, taxes versements assimilés725 884
VCGroupe et associés36 206 890
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)655 925
VSCharges constatées d’avance1 113 867
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES282 199 790282 199 790
7ZAutres emprunts obligataires brut à un an au plus121 446 0271 446 02760 000 000
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine41 987 47041 987 470
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine207 327 91526 327 915181 000 000
8AEmprunts et dettes financières divers5 298 3235 298 323
8BFournisseurs et comptes rattaché6 189 4996 189 499
8CPersonnel et comptes rattachés1 093 7631 093 763
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 611 2081 611 208
VWT.V.A.215 065215 065
VQAutres impôts, taxes et assimilés363 457363 457
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés13 023 93113 023 931
VIGroupe et associés26 207 68326 207 683
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)45 69945 699
VYTOTAL – ETAT DES DETTES424 810 041123 810 041241 000 00060 000 000
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice90 000 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice13 000 000
Bulletin des annonces légales et obligtoires (BALO) :
10/06/2020 : Annonces diverses (6)

Société : Invivo Group
Numéro d'affaire : 2002127
Texte de l'annonce :

INVIVO GROUP Société par actions simplifiée Siège social : 83, avenue de la Grande Armée – 75016 Paris 801 076 282 RCS Paris (la "Société" ) Avis de consultation écrite des porteurs d'Obligations 2022 émises par la Société le 3 février 2016 pour un montant nominal total de 60.000.000 € portant intérêt au taux de 2,80 % l'an venant à échéance le 3 février 2022 Code ISIN : FR0013108511 Code Commun : 135549100 (les "Obligations 2022" ) Par le présent avis , les porteurs d'Obligations 2022 sont notifiés de l’organisation par la Société d’une consultation écrite conformément aux stipulations de l’article 13.2(ii) ( Résolution Ecrite Majoritaire ) des Modalités des Obligations 2022, à l’effet de se prononcer sur les trois résolutions suivantes : Modification de la définition de Date de Test et de Période de Test figurant à l’Article 1 des Modalités des Obligations 2022 Demande de suppression de l’attestation des commissaires aux comptes pour la Date de Test au 30 juin 2020 Demande de renonciation aux Cas de Défaut visé au paragraphe (x ) de l’article 10 (Exigibilité Anticipée) des Modalités des Obligations 2022 Sauf stipulation expresse contraire, les termes et expressions utilisés dans le présent avis commençant par une majuscule et non définis ci-après auront la signification qui leur est attribuée dans les termes et conditions des Obligations 202 2 , telles que celles-ci ont pu être modifiées (les «  Modalités des Obligations 202 2  »). Modalités de vote Tout porteur d'Obligations 202 2 dispose d'une voix par Obligation 202 2 , détenue ou représentée par lui. Les résolutions soumises à la consultation écrite seront adoptées à la majorité des deux tiers de voix dont disposent les porteurs d’Obligations 202 2 ayant répondu à la consultation écrite. Les porteurs d’Obligations 202 2 devront notifier par écrit à la Société leur vote sur chaque résolution au plus tard le 2 9 juin 2020 . Conditions de participation au vote Pour justifier de leur droit, les porteurs d'Obligations 202 2 seront tenus d’envoyer à la Société, concomitamment à leur réponse à la consultation écrite, une attestation d'inscription en compte datée d'au plus tard cette date. Conformément à l’Article 2 ( Forme, valeur nominale et propriété ) des Modalités des Obligations 202 2 , un "Teneur de Compte" désigne tout intermédiaire autorisé à détenir, directement ou indirectement, des comptes-titres pour le compte de ses clients auprès d'Euroclear France, Clearstream Banking, société anonyme, Luxembourg ( Clearstream, Luxembourg ) et Euroclear Bank S.A./N.V. ( Euroclear ). Droit de communication Les documents et renseignements qui doivent être tenus à la disposition des porteurs d’Obligations 202 2 (notamment la copie des résolutions soumises à la consultation des porteurs d’Obligations 202 2 ) sont consultables auprès de la Direction de la Trésorerie de la Société, Tour Carpe Diem, 31 place des Corolles, 92400 Courbevoie . Le Président de l’émetteur Pour toutes informations complémentaires sur cet avis de consultation écrite, veuillez contacter  : INVIVO GROUP 83 avenue de la Grande Armée, 75016 Paris 75016 Paris Attention : Pierre Bonnery Tel : +33 (0) 1 40 66 20 66

17/05/2019 : Avis de convocation / avis de réunion (2)

Société : Invivo Group
Numéro d'affaire : 1902042
Texte de l'annonce :

INVIVO GROUP Société par actions simplifiée Siège social : 83, avenue de la Grande Armée – 75016 Paris 801 076 282 RCS Paris (la "Société" ) Avis de convocation à l’assemblée générale des porteurs d' Obligations 2022 émises par la Société le 3 février 2016 pour un montant nominal total de 60.000.000 € portant intérêt au taux de 2,80 % l'an venant à échéance le 3 février 2022 Code ISIN : FR0013108511 Code Commun : 135549100 (les " Obligations 2022 " ) Par le présent avis , les porteurs d' Obligations 2022 sont convoqués en assemblée des obligataires (l’" Assemblée des Obligataires ") par le Conseil d’Administration de la Société, le 14 juin 2019 à quatorze heures (heure de Paris) au 152 avenue Malakoff, 75016 Paris, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant : Ordre du jour 1. Modification des Modalités des Obligations 2022 et approbation de la version consolidée des Modalités des Obligations 2022 2. Approbation de la radiation de la cotation sur Euronext Access des Obligations 2022 3. Dépôt des documents relatifs à la masse 4. Pouvoirs Les termes et expressions commençant par une majuscule utilisés dans le présent avis ont, sauf indication contraire, la signification qui leur est attribuée par les Modalités des Obligations 2022 . Général Les porteurs d' Obligations 2022 doivent prêter une attention toute particulière aux conditions de quorum requises pour les assemblées des porteurs d’ Obligations 2022 réunies sur première et, le cas échéant, sur seconde convocation, telles que décrites ci-dessous. Au regard de ces conditions, il est vivement conseillé aux porteurs d' Obligations 2022 de participer à l'Assemblée des Obligataires en personne ou de prendre dans les meilleurs délais les mesures décrites ci-dessous afin de pouvoir participer à l'Assemblée des Obligataires par correspondance ou de s'y faire représenter par un mandataire. Quorum et seconde convocation L'Assemblée des Obligataires ne pourra valablement délibérer sur première convocation que si les porteurs d' Obligations 2022 présents ou représentés possèdent au moins le cinquième des Obligations 2022 en circulation. Aucun quorum n'est requis sur seconde convocation. L'Assemblée des Obligataires statue aux deux-tiers des voix dont disposent les porteurs d’ Obligations 2022 présents ou représentés. Dans l’hypothèse où l’Assemblée des Obligataires ne pourrait se tenir valablement sur première convocation, elle sera réunie sur seconde convocation sur le même ordre du jour le 25 juin 2019 à 14 heures (heure de Paris) à la même adresse. Modalités de vote Tout porteur d' Obligations 2022 ou son Mandataire (tel que défini ci-après) dispose d'une voix par Obligation, détenue ou représentée par lui. Tout porteur d' Obligations 2022 a le droit de participer à l'Assemblée des Obligataires en personne, par procuration ou par correspondance. Les porteurs d' Obligations 2022 souhaitant participer à l'Assemblée des Obligataires sont priés de s'adresser à la Société pour toute demande d'information relative à leur participation à l'Assemblée des Obligataires. Un porteur d' Obligations 2022 peut mandater par écrit une personne (un "Mandataire" ) afin de le représenter à l'Assemblée des Obligataires, sous réserve des dispositions des articles L.228-62 et L.228-63 du Code de commerce qui interdisent notamment aux administrateurs, aux commissaires aux comptes ou aux employés de la Société de représenter les porteurs d' Obligations 2022 . La procuration doit être donnée par écrit, elle doit être revêtue de la signature du porteur mandant et doit indiquer ses noms, prénoms usuel et domicile, ainsi que, éventuellement, le nom du mandataire choisi. Tant que sa procuration sera en vigueur, le Mandataire sera considéré comme étant le porteur d' Obligations 2022 à tous égards dans le cadre de l'Assemblée des Obligataires (y compris, le cas échéant, sur seconde convocation) et le mandant sera réputé ne pas être le porteur des Obligations 2022 . Si un porteur d' Obligations 2022 souhaite voter sur la résolution sans pour autant participer personnellement à l'Assemblée des Obligataires ou désigner un Mandataire pour le représenter, il lui sera possible de voter par correspondance. L'attention des porteurs d’ Obligations 2022 est attirée sur le fait que, conformément aux articles R.228-68 et R.225-77 du Code de commerce, la Société ne sera plus tenue de prendre en compte les formulaires de vote reçus moins de trois jours calendaires avant la date de l'Assemblée des Obligataires, c'est à dire au plus tard le 11 juin 2019 . L es formulaires de procuration et de vote par correspondance seront remis ou adressés à tout porteur d' Obligations 2022 qui en fera la demande par lettre simple adressée au siège social de la Société au plus tard six jours avant la date de l'assemblée. Conditions de participation au vote Conformément à l'article R.228-71 du Code de commerce, il sera justifié par un porteur d' Obligations 2022 de son droit de participer à l'Assemblée des Obligataires par l'inscription de ses Obligations 2022 sur un compte ouvert à son nom auprès d'un Teneur de Compte, le deuxième jour ouvré précédent l’Assemblée des Obligataires à zéro h eure, heure de Paris, soit le 12 juin 2019 . Pour justifier de leur droit, les porteurs d' Obligations 2022 seront tenus de présenter une attestation d'inscription en compte datée d'au plus tard cette date. Cette attestation devra, le cas échéant, être annexée au formulaire de vote par correspondance ou de procuration signé. Conformément à l’Article 2 des Modalités des Obligations 2022, un "Teneur de Compte" désigne tout intermédiaire autorisé à détenir, directement ou indirectement, des comptes-titres pour le compte de ses clients auprès d'Euroclear France, Clearstream Banking, société anonyme, Luxembourg (Clearstream Luxembourg) et Euroclear Bank S.A./N.V. (Euroclear). Conformément à l'article R.228-71 du Code de commerce, le porteur d' Obligations 2022 qui a déjà exprimé son vote à distance ou envoyé un pouvoir pourra néanmoins céder tout ou partie de ses Obligations 2022 . Il est toutefois précisé que si le transfert de propriété intervient avant le deuxième jour ouvré précédant l’Assemblée des Obligataires , la Société invalidera ou modifiera en conséquence le vote exprimé à distance ou le pouvoir de ce porteur d’ Obligations 2022 . Droit de communication Les documents et renseignements qui doivent être tenus à la disposition des porteurs d’Obligations 2022 (notamment la copie du projet des résolutions qui seront soumises à l’Assemblée des Obligataires) sont consultables, auprès de la Direction de la Trésorerie de la Société, Tour Carpe Diem, 31 place des Corolles, 92400 Courbevoie . Les porteurs d’Obligations 2022 pourront en outre demander communication, dans les délais légaux, des documents prévus par les dispositions légales et réglementaires en vigueur, à la Société , 83 avenue de la Grande Armée, 75016 Paris. Le Conseil d’Administration Pour toutes informations complémentaires sur cet avis de convocation, veuillez contacter  : INVIVO GROUP 83 avenue de la Grande Armée, 75016 Paris 75016 Paris Attention : Pierre Bonnery Tel : +33 (0) 1 40 66 20 66

24/11/2017 : Convocations (33)

Société : Invivo Group
Catégorie 1 : Assemblées d'obligataires ou de porteurs de titres d'emprunt (33_N1)
Numéro d'affaire : 1705182
Texte de l'annonce :

1705182

24 novembre 2017BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRESBulletin n°141


Convocations
____________________

Assemblées d'obligataires ou de porteurs de titres d'emprunt
____________________



 

INVIVO GROUP

 Société par actions simplifiée au capital social de 195 533 120,00 euros

Siège social : 83, avenue de la Grande Armée, 75016 Paris

801 076 282 R.C.S. Paris

(la "Société")

 

Avis de convocation à l’assemblée générale

 

des porteurs d'obligations émises par la Société le 3 février 2016

pour un montant de 60 000 000 € portant intérêt au taux de 2,80 % l'an

venant à échéance le 3 février 2022

 

Code ISIN : FR0013108511

Code Commun : 135549100

(les "Obligations 2022")

 

Par le présent avis, les porteurs d'Obligations 2022 sont convoqués en assemblée des obligataires (« l’Assemblée des Obligataires ») par le Conseil d’Administration de la Société, le 8 décembre 2017 à quatorze (14) heures (heure de Paris) au 152 avenue de Malakoff, 75016 Paris, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :

 

Ordre du jour

 

— Demande de dérogation à certaines stipulations de l’article 11.4 (limitations des Opérations de Croissance Externe) des Modalités ; et

— Pouvoirs.

 

Les termes et expressions commençant par une majuscule utilisés dans le présent avis ont, sauf indication contraire, la signification qui leur est attribuée par les Modalités des Obligations 2022.

 

Général

 

Les porteurs d'Obligations 2022 doivent prêter une attention toute particulière aux conditions de quorum requises pour les assemblées des porteurs d’Obligations 2022 réunies sur première et, le cas échéant, sur seconde convocation, telles que décrites ci-dessous. Au regard de ces conditions, il est vivement conseillé aux porteurs d'Obligations 2022 de participer à l'Assemblée des Obligataires en personne ou de prendre dans les meilleurs délais les mesures décrites ci-dessous afin de pouvoir participer à l'Assemblée des Obligataires par correspondance ou de s'y faire représenter par un mandataire.

 

Quorum et seconde convocation

 

L'Assemblée des Obligataires ne pourra valablement délibérer sur première convocation que si les porteurs d'Obligations 2022 présents ou représentés possèdent au moins le cinquième des Obligations 2022 en circulation. Aucun quorum n'est requis sur seconde convocation. L'Assemblée des Obligataires statue aux deux-tiers des voix dont disposent les porteurs d’Obligations 2022 présents ou représentés.

 

Dans l’hypothèse où l’Assemblée des Obligataires ne pourrait se tenir valablement sur première convocation, elle sera réunie sur seconde convocation sur le même ordre du jour le 19 décembre 2017 à quatorze (14) heures (heure de Paris) à la même adresse.

 

Modalités de vote

 

Tout porteur d'Obligations 2022 ou son Mandataire (tel que défini ci-après) dispose d'une voix par Obligation 2022, détenue ou représentée par lui.

 

Tout porteur d'Obligations 2022 a le droit de participer à l'Assemblée des Obligataires en personne, par procuration ou par correspondance. Les porteurs d'Obligations 2022 souhaitant participer à l'Assemblée des Obligataires sont priés de s'adresser à la Société pour toute demande d'information relative à leur participation à l'Assemblée des Obligataires.

 

Un porteur d'Obligations 2022 peut mandater par écrit une personne (un « Mandataire ») afin de le représenter à l'Assemblée des Obligataires, sous réserve des dispositions des articles L.228-62 et L.228-63 du Code de commerce qui interdisent notamment aux administrateurs, aux commissaires aux comptes ou aux employés de la Société de représenter les porteurs d'Obligations 2022. La procuration doit être donnée par écrit, elle doit être revêtue de la signature du porteur mandant et doit indiquer ses nom, prénoms usuel et domicile, ainsi que, éventuellement, le nom du mandataire choisi.

 

Tant que sa procuration sera en vigueur, le Mandataire sera considéré comme étant le porteur d'Obligations 2022 à tous égards dans le cadre de l'Assemblée des Obligataires (y compris, le cas échéant, sur seconde convocation) et le mandant sera réputé ne pas être le porteur des Obligations 2022.

 

Si un porteur d'Obligations 2022 souhaite voter sur la résolution sans pour autant participer personnellement à l'Assemblée des Obligataires ou désigner un Mandataire pour le représenter, il lui sera possible de voter par correspondance. L'attention des porteurs d’Obligations 2022 est attirée sur le fait que, conformément aux articles R.228-68 et R.225-77 du Code de commerce, la Société ne sera plus tenue de prendre en compte les formulaires de vote reçus moins de trois jours calendaires avant la date de l'Assemblée des Obligataires, c'est à dire au plus tard le 5 décembre 2017.

 

Les formulaires de procuration et de vote par correspondance seront remis ou adressés à tout porteur d'Obligations 2022 qui en fera la demande par lettre simple adressée au siège social de la Société au plus tard six jours avant la date de l'assemblée.

 

Conditions de participation au vote

 

Conformément à l'article R.228-71 du Code de commerce, il sera justifié par un porteur d'Obligations 2022 de son droit de participer à l'Assemblée des Obligataires par l'inscription de ses Obligations 2022 sur un compte ouvert à son nom auprès d'un Teneur de Compte, le deuxième jour ouvré précédent l’Assemblée des Obligataires à zéro heure, heure de Paris, soit le 6 décembre 2017.

 

Pour justifier de leur droit, les porteurs d'Obligations 2022 seront tenus de présenter une attestation d'inscription en compte datée d'au plus tard cette date. Cette attestation devra, le cas échéant, être annexée au formulaire de vote par correspondance ou de procuration signé.

 

Conformément à l’Article 2 des Modalités des Obligations 2022, un « Teneur de Compte » désigne tout intermédiaire autorisé à détenir, directement ou indirectement, des comptes-titres pour le compte de ses clients auprès d'Euroclear France, Clearstream Banking, société anonyme, Luxembourg (Clearstream Luxembourg) et Euroclear Bank S.A./N.V. (Euroclear).

 

Conformément à l'article R.228-71 du Code de commerce, le porteur d'Obligations 2022 qui a déjà exprimé son vote à distance ou envoyé un pouvoir pourra néanmoins céder tout ou partie de ses Obligations 2022. Il est toutefois précisé que si le transfert de propriété intervient avant le deuxième jour ouvré précédant l’Assemblée des Obligataires, la Société invalidera ou modifiera en conséquence le vote exprimé à distance ou le pouvoir de ce porteur d’Obligations 2022.

 

Droit de communication

 

Les documents et renseignements qui doivent être tenus à la disposition des porteurs d’Obligations 2022 (notamment la copie du projet des résolutions qui seront soumises à l’Assemblée des Obligataires) sont consultables, au siège social de la Société, 83, avenue de la Grande Armée, 75016 Paris.

 

Les porteurs d’Obligations 2022 pourront en outre demander communication, dans les délais légaux, des documents prévus par les dispositions légales et réglementaires en vigueur, à la Société, 83, avenue de la Grande Armée, 75016 Paris.

 

 

Le Conseil d’Administration

 

 

Pour toutes informations complémentaires sur cet avis de convocation, veuillez contacter :

 

INVIVO GROUP

 

83 avenue de la Grande Armée, 75016 Paris

Attention : Pierre Bonnery

Tel : +33 (0) 1 40 66 20 66

 

 

1705182

02/06/2017 : Convocations (33)

Société : Invivo Group
Catégorie 1 : Assemblées d'obligataires ou de porteurs de titres d'emprunt (33_N1)
Numéro d'affaire : 1702684
Texte de l'annonce :

1702684

2 juin 2017BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRESBulletin n°66


Convocations
____________________

Assemblées d'obligataires ou de porteurs de titres d'emprunt
____________________



 

INVIVO GROUP

Société par actions simplifiée au capital social de 195 533 120,00 euros

Siège social : 83, avenue de la Grande Armée, 75016 Paris

801 076 282 R.C.S. Paris

(la "Société")

 

Avis de convocation à l’assemblée générale

des porteurs d'obligations émises par la Société le 3 février 2016

pour un montant de 60 000 000 € portant intérêt au taux de 3,00 % l'an

venant à échéance le 3 février 2023

et bénéficiant du cautionnement solidaire de l’Union Invivo (la "Caution")

 

Code ISIN : FR0013108529

Code Commun : 135549096

(les "Obligations 2023")

 

Par le présent avis, les porteurs d'Obligations 2023 sont convoqués en assemblée des obligataires (l’"Assemblée des Obligataires") par le Conseil d’Administration de la Société, le  23 juin 2017 à dix sept (17) heures trente (30) (heure de Paris) au  152 avenue de Malakoff, 75016 Paris, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :

 

Ordre du jour

 

— Modification de certaines définitions prévues à l’article 1 (Définitions) des Modalités ;

— Modification de l’article 11.3 (Limitation des Crédits Consentis) des Modalités ;

— Modification de l’article 11.5 (Limitations en matière d’Engagements Personnels) des Modalités ;

— Modification de l’article 11.6 (Communication d’informations) des Modalités ; et

— Pouvoirs.

 

Les termes et expressions commençant par une majuscule utilisés dans le présent avis ont, sauf indication contraire, la signification qui leur est attribuée par les Modalités des Obligations 2023.

 

Général

 

Les porteurs d'Obligations 2023 doivent prêter une attention toute particulière aux conditions de quorum requises pour les assemblées des porteurs d’Obligations 2023 réunies sur première et, le cas échéant, sur seconde convocation, telles que décrites ci-dessous. Au regard de ces conditions, il est vivement conseillé aux porteurs d'Obligations 2023 de participer à l'Assemblée des Obligataires en personne ou de prendre dans les meilleurs délais les mesures décrites ci-dessous afin de pouvoir participer à l'Assemblée des Obligataires par correspondance ou de s'y faire représenter par un mandataire.

 

Quorum et seconde convocation

 

L'Assemblée des Obligataires ne pourra valablement délibérer sur première convocation que si les porteurs d'Obligations 2023 présents ou représentés possèdent au moins le cinquième des Obligations 2023 en circulation. Aucun quorum n'est requis sur seconde convocation. L'Assemblée des Obligataires statue aux deux-tiers des voix dont disposent les porteurs d’Obligations 2023 présents ou représentés.

 

Dans l’hypothèse où l’Assemblée des Obligataires ne pourrait se tenir valablement sur première convocation, elle sera réunie sur seconde convocation sur le même ordre du jour le 3 juillet 2017 à dix sept (17) heures trente (30) (heure de Paris) à la même adresse.

 

Modalités de vote

 

Tout porteur d'Obligations 2023 ou son Mandataire (tel que défini ci-après) dispose d'une voix par Obligation 2023, détenue ou représentée par lui.

 

Tout porteur d'Obligations 2023 a le droit de participer à l'Assemblée des Obligataires en personne, par procuration ou par correspondance. Les porteurs d'Obligations 2023 souhaitant participer à l'Assemblée des Obligataires sont priés de s'adresser à la Société pour toute demande d'information relative à leur participation à l'Assemblée des Obligataires.

 

Un porteur d'Obligations 2023 peut mandater par écrit une personne (un "Mandataire") afin de le représenter à l'Assemblée des Obligataires, sous réserve des dispositions des articles L.228-62 et L.228-63 du Code de commerce qui interdisent notamment aux administrateurs, aux commissaires aux comptes ou aux employés de la Société de représenter les porteurs d'Obligations 2023. La procuration doit être donnée par écrit, elle doit être revêtue de la signature du porteur mandant et doit indiquer ses nom, prénoms usuel et domicile, ainsi que, éventuellement, le nom du mandataire choisi.

 

Tant que sa procuration sera en vigueur, le Mandataire sera considéré comme étant le porteur d'Obligations 2023 à tous égards dans le cadre de l'Assemblée des Obligataires (y compris, le cas échéant, sur seconde convocation) et le mandant sera réputé ne pas être le porteur des Obligations 2023.

 

Si un porteur d'Obligations 2023 souhaite voter sur la résolution sans pour autant participer personnellement à l'Assemblée des Obligataires ou désigner un Mandataire pour le représenter, il lui sera possible de voter par correspondance. L'attention des porteurs d’Obligations 2023 est attirée sur le fait que, conformément aux articles R.228-68 et R.225-77 du Code de commerce, la Société ne sera plus tenue de prendre en compte les formulaires de vote reçus moins de trois jours calendaires avant la date de l'Assemblée des Obligataires, c'est à dire au plus tard le 20 juin 2017.

 

Les formulaires de procuration et de vote par correspondance seront remis ou adressés à tout porteur d'Obligations 2023 qui en fera la demande par lettre simple adressée au siège social de la Société au plus tard six jours avant la date de l'assemblée.

 

Conditions de participation au vote

 

Conformément à l'article R.228-71 du Code de commerce, il sera justifié par un porteur d'Obligations 2023 de son droit de participer à l'Assemblée des Obligataires par l'inscription de ses Obligations 2023 sur un compte ouvert à son nom auprès d'un Teneur de Compte, le deuxième jour ouvré précédent l’Assemblée des Obligataires à zéro heure, heure de Paris, soit le 20 juin 2017.

 

Pour justifier de leur droit, les porteurs d'Obligations 2023 seront tenus de présenter une attestation d'inscription en compte datée d'au plus tard cette date. Cette attestation devra, le cas échéant, être annexée au formulaire de vote par correspondance ou de procuration signé.

 

Conformément à l’Article 2 des Modalités des Obligations 2023, un "Teneur de Compte" désigne tout intermédiaire autorisé à détenir, directement ou indirectement, des comptes-titres pour le compte de ses clients auprès d'Euroclear France, Clearstream Banking, société anonyme, Luxembourg (Clearstream Luxembourg) et Euroclear Bank S.A./N.V. (Euroclear).

 

Conformément à l'article R.228-71 du Code de commerce, le porteur d'Obligations 2023 qui a déjà exprimé son vote à distance ou envoyé un pouvoir pourra néanmoins céder tout ou partie de ses Obligations 2023. Il est toutefois précisé que si le transfert de propriété intervient avant le deuxième jour ouvré précédant l’Assemblée des Obligataires, la Société invalidera ou modifiera en conséquence le vote exprimé à distance ou le pouvoir de ce porteur d’Obligations 2023.

 

Droit de communication

 

Les documents et renseignements qui doivent être tenus à la disposition des porteurs d’Obligations 2023 (notamment la copie du projet des résolutions qui seront soumises à l’Assemblée des Obligataires) sont consultables, au siège social de la Société, 83 avenue de la Grande Armée, 75016 Paris.

 

Les porteurs d’Obligations 2023 pourront en outre demander communication, dans les délais légaux, des documents prévus par les dispositions légales et réglementaires en vigueur, à la Société, 83 avenue de la Grande Armée, 75016 Paris.

 

Le Conseil d’Administration

 

Pour toutes informations complémentaires sur cet avis de convocation, veuillez contacter :

 

INVIVO GROUP

83 avenue de la Grande Armée

75016 Paris

Attention : Pierre Bonnery

Tel : +33 (0) 1 40 66 20 66

 

 

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