N° national/d'enregistrement : 4458360
Date de dépôt : 04/06/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/06/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative
Classes de produits et services :Classification : Nice
- N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Petits articles de quincaillerie métallique; contenant [boîtes, armoires, armoires fortes, boîtes-aux-lettres, casiers, boîtes de dépôt de colis, container, boîte à outils] métalliques de stockage ou de transport ; coffres-forts ; serrures métalliques ; dispositif d’ouverture métalliques ; Barrières métalliques; portails métalliques et portes métalliques; grilles métalliques; serrurerie et quincaillerie métalliques ; mécanismes de verrouillage métalliques; pênes de serrures; boîtiers de serrure métalliques; barillets de serrure métalliques; plaques métalliques adhésives pour serrures; parties de serrures métalliques ;
- N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, machines-outils et outils mécaniques; moteurs, à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres; accouplements et organes de transmission, à l'exception de ceux pour véhicules terrestres; dispositif électrique pour ouverture / fermeture de portes, fenêtres, volets, stores, rideaux, écrans, trappes d'aération, serrures, portes de garage, portails, barrières, grilles et bornes rétractables; système d’accès motorisés pour portes ; dispositif électronique d’ouverture / fermeture de portes, fenêtres, volets, stores, rideaux, écrans, trappes d'aération, serrures, portes de garage, portails, barrières, grilles et bornes rétractables; mécanisme électriques ou électroniques d’ouverture / fermeture de portes, fenêtres, volets, stores, rideaux, écrans, trappes d'aération, serrures, portes de garage, portails, barrières, grilles et bornes rétractables ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs; dispositifs électriques pour manoeuvrer des portes, fenêtres, volets, stores, rideaux, écrans, trappes d'aération, serrures, portes de garage, portails, barrières, grilles et bornes rétractables; moteurs électriques ou électroniques pour manoeuvrer les portes, fenêtres, volets, stores, rideaux, écrans, trappes d'aération, serrures, portes de garage, portails, barrières, grilles et bornes rétractables ;
- N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de signalisation, de contrôle [inspection], de secours [sauvetage]; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; équipement de traitement de données ; ordinateurs; logiciels; serrures électriques ou électroniques ; systèmes biométriques de commande d’accès ; système de contrôle d'accès électronique pour portes, badgeuses, pointeuses, armoires, armoires fortes, boîtes-aux-lettres, casiers, boîtes de dépôt de colis, container, cadenas anti-vol, scellés, bagage rie, boîte à outils, cabinet d'armes, de véhicules ; Capteurs d'ouverture et de fermeture de portes et fenêtres, badgeuses, pointeuses, armoires, armoires fortes, boîtes-aux-lettres, casiers, boîtes de dépôt de colis, container, cadenas anti-vol, scellés, bagagerie, boîte à outils, cabinet d'armes, de véhicules ; serrure de portes numériques ; serrure connectée à ouverture lumineuse ; serrures utilisant la technologie Lifi ; interfaces pour applications domotiques; appareils électriques ou électroniques de commande à distance, notamment par réseau de communication Internet, de télécommunication y compris téléphones mobiles, permettant l’ouverture et la fermeture de volets, de stores, d'ouvertures de fenêtres, de serrures, de portes, portails et autres systèmes d'accès, de l'éclairage, de la ventilation, de la climatisation, du chauffage, de la commande, de la gestion de systèmes de sécurité, de contrôle d'accès, de surveillance, d'alarme, de détection incendie, d'appareils de mesure de la qualité de l'air ambiant; logiciels permettant le pilotage, l'automatisation et la commande de ces appareils électriques, électroniques et/ou informatiques; serveurs pour applications domotiques permettant de recevoir et de transmettre des ordres de commande à distance ainsi que d'opérer le stockage de données; modems pour centrale domotique; connecteurs électroniques à un réseau informatique ou domotique; terminaux de télécommunication pour l’ouverture et la fermeture à distance de serrures ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication pour la domotique; terminal numérique pour bâtiments tertiaires et résidentiels assurant des fonctions de transmission, de réception et décodage; dispositifs électroniques portables destinés à la réception et/ou la transmission sans fil de données pour l’ouverture et la fermeture à distance de serrures ; cartes de contrôle d'accès, d'identité et d'identification, magnétiques ou encodées; appareils d'identification électronique fonctionnant à l'aide de techniques d'identification Lifi; balises lumineuses de sécurité ou de signalisation; signalisation lumineuse de sécurité ; appareils et installations électriques ou électroniques de sécurité et de contrôle d'accès; clés électroniques; appareils et instruments électriques et électroniques de commande, signalisation et mesure pour systèmes de traitement de données électriques et électroniques et supports de données, pour contrôler l'accès à des zones limitées et aires de stationnement; cartes magnétiques codées, à prépaiement, de contrôle d'accès, d'identité et d'identification; serrures électriques à télécommande; douilles électriques télécommandées; serrures de portes électroniques; serrures électroniques; serrures à commande par radiofréquence; équipements pour le traitement de données et accessoires sous forme de connexions de réseaux sans fil ; produits de la serrurerie électrique et électronique, à savoir cartes magnétiques, cartes à puces, claviers d'ouverture par code, dispositifs de lecture et de mémorisation de données biométriques pour sécurisation d'accès, dispositifs électroniques ou électriques de commande à distance, serrures et clefs électriques et électroniques ; logiciels destinés au fonctionnement des appareils précités ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction de sons et d'images ; appareils pour la transmission de communications; caméras numériques ; enregistreurs vidéo numériques ; caméras vidéo numériques ; caméras sans fil ; caméras à protocole Internet (IP) ; lecteurs de carte (mémoire) flash ; cartes de mémoire flash; judas de porte numériques; appareils de commande électroniques et électriques ; systèmes de verrouillage électroniques et électriques ; systèmes de contrôle d'accès électroniques et électriques ; appareils d'alarme ou de sécurité électriques et électroniques; articles de quincaillerie électriques et électromécaniques pour portes et fenêtres; serrures et produits de serrurerie électriques, électroniques et électromécaniques; appareils de commande électriques pour portes; cartes à puce intelligente et cartes de contrôle d'accès électroniques ou magnétiques; lecteurs de cartes à puce intelligente et lecteurs de cartes de contrôle d'accès électroniques ou magnétiques; cartes-clés codées ; lecteurs de cartes-clés; serrures électriques ou magnétiques actionnées par un clavier; serrures à commande électronique; commandes à clé; clefs électroniques; clés à infrarouge; dispositifs de verrouillage électriques et électroniques; alarmes (autres que pour véhicules); serrures d'alarme; sonnettes de porte électriques et électroniques; serrures électriques et électroniques à bouton-poussoir; appareils pour la commande d'ordinateurs pour l'encodage de claviers, décodeurs, transformateurs, pavés numériques électroniques, blocs d'alimentation, sirènes, gâches de porte électriques, détecteurs de contacts magnétiques et à infrarouge; cylindres de serrure électroniques; gâches électriques; aimants de porte; capteurs électroniques et magnétiques; programmes d'ordinateurs enregistrés; Programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables]; Applications logicielles informatiques téléchargeables; Cartes magnétiques d'identification; Appareils de traitement de données; Lecteurs de codes-barres; Périphériques adaptés pour utilisation avec des ordinateurs; Supports de données magnétiques; Encodeurs magnétiques; Lecteurs [équipements de traitement de données]; Cartes à mémoire ou à microprocesseur; Bracelets d'identification codés et magnétiques; Cartes-clefs codées; Serrure de porte à empreinte biométrique ; logiciel d’authentification ;
- N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; ingénierie ; conception de produits d’ingénierie ; service d’authentification; conception et développement de logiciels et matériel informatiques; cryptage, décryptage d'informations, messages et données; prestation de conseils, informations et services de conseillers en technologies de l'information; services de sécurité informatique sous forme de protection et récupération de données informatiques; services d'ingénierie des technologies de l'information ; recherches techniques; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; Etude de projets techniques; Analyse de systèmes informatiques; Maintenance de logiciels; Informatique en nuage ; logiciel-service [SaaS].
Déposant 1 : HAVR
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Adresse :
RUE DES RIVES DE L'OISE PARC TECHNOLOGIQUE RIVES DE L'OISE
60280 VENETTE
FR
Mandataire 1 : SOCIETE ANONYME FEDIT LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE,
Adresse :
22 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR
Evènement 1 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 846233
Date de demande : 25/01/2022
N° de BOPI : 2022-08
Date du BOPI : 25/02/2022
Bénéficiare 1 : HAVR, Société par actions simplifiées
Numéro de SIREN : 832934178
Adresse :
Place Jacques Tati
60880 JAUX
FR
Evènement 2 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 853609
Date de demande : 05/04/2022
N° de BOPI : 2022-18
Date du BOPI : 06/05/2022
Bénéficiare 1 : SOCIETE ANONYME FEDIT LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE,
Adresse :
22 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR
Evènement 3 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 855600
Date de demande : 26/04/2022
N° de BOPI : 2022-21
Date du BOPI : 27/05/2022
Bénéficiare 1 : INVISSYS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 802367458
Adresse :
18 avenue de Cassiopée
33160 SAINT-MEDARD-EN-JALLES
FR
Evènement 4 :Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018
Evènement 5 :Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2019-06
Date du BOPI : 08/02/2019