INVESTIGATION ET MANAGEMENT EN RECHERCHE CLINIQUE (fermée)

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Gers
  3. LASSERRADE
  4. INVESTIGATION ET MANAGEMENT EN RECHERCHE CLINIQUE
INVESTIGATION ET MANAGEMENT EN RECHERCHE CLINIQUE
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 21/08/2019
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50383474900023 / Siren : 503834749 / NIC : 00023
N° de TVA : FR 13 503834749
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 05/05/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
72 : Recherche-développement scientifique
Cette division comprend les activités de trois types de recherche-développement : 1) les travaux de recherche ex- périmentale ou théorique menés principalement en vue d’acquérir des connaissances nouvelles sur les fonde- ments des phénomènes et des faits observables, sans envisager d’application ou d’utilisation particulière 2) la recherche appliquée : travaux de recherche originale entrepris en vue d’acquérir des connaissances nouvelles et orientés principalement vers un but ou un objectif pratique précis et 3) le développement expérimental : activité systématique s’appuyant sur les connaissances tirées de la recherche et/ou de l’expérience pratique et visant à la production de matériaux, de produits et de dispositifs nouveaux, à la mise au point de procédés, de systèmes et de services nouveaux et au perfectionnement de ceux qui existent déjà. Dans cette division, les activités de recherche et développement expérimental sont divisées en deux catégories : sciences naturelles et de l’ingénieur et sciences sociales et humaines. Cette division ne comprend pas :
- les études de marché (cf. 73.20Z)
72.1 : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles
Ce groupe comprend la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur.
72.19 : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
72.19Z : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Cette sous-classe comprend :
- la recherche et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur autres qu’en biotechnologie : • recherche-développement en sciences naturelles • recherche-développement en ingénierie et technologie • recherche-développement en sciences médicales • recherche-développement en agronomie • recherche-développement interdisciplinaire, principalement en sciences naturelles et ingénierie Produits associés : 72.00.11p, 72.00.12p, 72.00.13p, 72.00.20p, 72.19.11, 72.19.12, 72.19.13, 72.19.21, 72.19.22, 72.19.23, 72.19.31, 72.19.32, 72.19.33, 72.19.41, 72.19.42, 72.19.43, 72.19.51, 72.19.52, 72.19.53, 72.19.61, 72.19.62, 72.19.63, 72.19.70
Coordonnées de l'établissement :
INVESTIGATION ET MANAGEMENT EN RECHERCHE CLI…
Adresse :
Lieu dit AU POUY
32160 LASSERRADE
Historique de l'établissement :
31/12/2022 : état administratif
Etat administratif : Fermé
Liens de succession de l'établissement :
21/08/2019 : Succession
Prédécesseur : INVESTIGATION ET MANAGEMENT EN RECHERCHE CLINIQUE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 21/04/2008
Dénomination : INVESTIGATION ET MANAGEMENT EN RECHERCHE CLINIQUE
Dénomination usuelle: IMARC
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
Sigle : IMARC
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
INVESTIGATION ET MANAGEMENT EN RECHERCHE CLINIQUE - Lasserade (fermé)INVESTIGATION ET MANAGEMENT EN RECHERCHE CLINIQUE - Arles (fermé)INVESTIGATION ET MANAGEMENT EN RECHERCHE CLINIQUE - Lasserade (fermé)INVESTIGATION ET MANAGEMENT EN RECHERCHE CLINIQUE - Arles (fermé)
Publications au Bodacc :
14/05/2023 : Radiation

Annonce N°524
NOJO : 003201MYG148339
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Radiation d'une personne morale
Commentaire : Radiation suite à clôture des opérations de liquidation
Numéro d'identification : RCS Auch 503 834 749
Dénomination : INVESTIGATION ET MANAGEMENT EN RECHERCHE CLINIQUE
Sigle : IMARC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Montant du capital : 60000.00 EUR
05/01/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2034
NOJO : 3201MYG14438200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Auch 503 834 749
Dénomination : INVESTIGATION ET MANAGEMENT EN RECHERCHE CLINIQUE
Sigle : IMARC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
06/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1827
NOJO : 3201MYG13440800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Auch 503 834 749
Dénomination : INVESTIGATION ET MANAGEMENT EN RECHERCHE CLINIQUE
Sigle : IMARC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
13/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1002
NOJO : 3201MYG12737600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Auch 503 834 749
Dénomination : INVESTIGATION ET MANAGEMENT EN RECHERCHE CLINIQUE
Sigle : IMARC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
04/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1338
NOJO : 130514560700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Tarascon 503 834 749
Dénomination : INVESTIGATION ET MANAGEMENT EN RECHERCHE CLINIQUE
Sigle : IMARC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1332
NOJO : 130513712800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Tarascon 503 834 749
Dénomination : INVESTIGATION ET MANAGEMENT EN RECHERCHE CLINIQUE
Sigle : IMARC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2846
NOJO : 130512426100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Tarascon 503 834 749
Dénomination : INVESTIGATION ET MANAGEMENT EN RECHERCHE CLINIQUE
Sigle : IMARC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2563
NOJO : 130511427000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Tarascon 503 834 749
Dénomination : INVESTIGATION ET MANAGEMENT EN RECHERCHE CLINIQUE
Sigle : IMARC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/11/2015 : Modifications générales

Annonce N°212
NOJO : BXB15308000738M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE (13)
Descriptif : Modification survenue sur le capital
Numéro d'identification : RCS Tarascon 503 834 749
Dénomination : INVESTIGATION ET MANAGEMENT EN RECHERCHE CLINIQUE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 60000 EUR
11/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3922
NOJO : 130510457200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Tarascon 503 834 749
Dénomination : INVESTIGATION ET MANAGEMENT EN RECHERCHE CLINIQUE
Sigle : IMARC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4529
NOJO : 130594775000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Tarascon 503 834 749
Dénomination : INVESTIGATION ET MANAGEMENT EN RECHERCHE CLINIQUE
Sigle : IMARC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2914
NOJO : 130585382000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Tarascon 503 834 749
Dénomination : INVESTIGATION ET MANAGEMENT EN RECHERCHE CLINIQUE
Sigle : IMARC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2729
NOJO : BXC12242000643H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Tarascon 503 834 749
Dénomination : INVESTIGATION ET MANAGEMENT EN RECHERCHE CLINIQUE
Sigle : IMARC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3707
NOJO : BXC11255007369E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Tarascon 503 834 749
Dénomination : INVESTIGATION ET MANAGEMENT EN RECHERCHE CLINIQUE
Sigle : IMARC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
71 chemin des Avergues
13200 Arles
10/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3078
NOJO : BXC10222016482R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Tarascon 503 834 749
Dénomination : INVESTIGATION ET MANAGEMENT EN RECHERCHE CLINIQUE
Sigle : IMARC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
71 chemin des Avergues
13200 Arles
03/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1756
NOJO : BXC082400070468
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHONE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Tarascon 503 834 749
Dénomination : INVESTIGATION ET MANAGEMENT EN RECHERCHE CLINIQUE
Sigle : IMARC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
71 chemin des Avergues
13200 Arles
22/05/2008 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°345
NOJO : BXA08136005502P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARLES (13)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 22/04/2008
Date de commencement d'activité : 21/04/2008
Etablissement principal :
Activité : Prise en charge de recherches biomédicales (monitoring, coordination et formation)
Origine des fonds : Création

Adresse :
71 chemin des Avergues
13200 Arles
Numéro d'identification : RCS Arles 503 834 749
Dénomination : INVESTIGATION ET MANAGEMENT EN RECHERCHE CLINIQUE
Nom commercial : IMARC
Sigle : IMARC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : MATHIEU Isabelle Yvonne Jeanne.

Montant du capital : 1000 EUR

Adresse :
71 chemin des Avergues
13200 Arles
Historique de l'unité légale :
31/12/2022 : état administratif
Etat administratif : Cessée
21/08/2019 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00023
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
28/10/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2008B40116
Type : Personne Physique

Nom : MATHIEU Isabelle Yvonne Jeanne
Né le 06/03/1971 à Ermont (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
71 chemin des Avergues
le Petit Mas Neuf
13200 Arles
FRANCE
Dépôts des actes :
15/10/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2008B40116
Dépôt : N°3159 déposé le 28/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
15/10/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2008B40116
Dépôt : N°3159 déposé le 28/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/10/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2008B40116
Dépôt : N°3159 déposé le 28/10/2015
Etat : Déposé
19/04/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2008B40116
Dépôt : N°1302458 déposé le 22/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
28/10/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2008B40116
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
71 chemin des Avergues
13200 Arles
FRANCE
Nom commercial : IMARC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/04/2008
Activité : Prise en charge de recherches biomédicales (monitoring, coordination et formation)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
28/10/2015 : Ajout
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce d'Arles ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Tarascon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Tarascon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
28/10/2015 : INVESTIGATION ET MANAGEMENT EN RECHERCHE CLINIQUE
Greffe : Tarascon (1305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : IMARC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/04/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 60000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2008
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2008B40116
Dépôt : N°2735 déposé le 25/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2008B40116
Dépôt : N°2715 déposé le 30/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2008B40116
Dépôt : N°2353 déposé le 31/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2008B40116
Dépôt : N°2159 déposé le 26/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2008B40116
Dépôt : N°1893 déposé le 20/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2008B40116
Dépôt : N°2395 déposé le 28/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2008B40116
Dépôt : N°1823 déposé le 26/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2008B40116
Dépôt : N°2245 déposé le 29/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : AUCH (3201)
Numéro de dépôt : 3840 du 01/12/2022
Numéro de gestion : 2019B00443
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
Page 01 : Actif et passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres559559
028Immobilisations corporelles4 2952 7471 5482 496
044Total Actif Immobilisé4 8543 3061 5482 496
068Créances – Clients et comptes rattachés108 355108 35539 364
072Créances – Autres5 5725 572363
084Disponibilités17 42617 42691 793
092Charges constatées d’avance52
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance131 352131 352131 571
110Total général Actif136 2073 306132 900134 067
120Capital social ou individuel60 00060 000
126Réserve légale6 000100
132Autres réserves40 00027 000
134Report à nouveau8401 047
136Résultat de l’exercice9 33128 693
142Total des capitaux propres - Total I116 171116 840
166Fournisseurs et comptes rattachés1 7731 181
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N773
172Autres dettes14 95616 046
176Total des dettes16 73017 227
180Total général Passif132 900134 067
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice30
184Prix de vente hors T.V.A. des immobilisations cédées au cours de l’exercice30
Page 02 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France172 606206 911
230Autres produits16
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 172 607206 918
242Autres charges externes* 34 53643 952
243(dont taxe professionnelle) 394
244Impôts, taxes et versements assimilés6 5716 705
250Rémunérations du personnel 80 00078 000
252Charges sociales 39 19843 970
254Dotations aux amortissements 948767
262Autres charges 22
264Total des charges d’exploitation 161 254173 396
270Résultat d’exploitation 11 35333 522
290Produits exceptionnels 30288
300Charges exceptionnelles 40645
306Impôts sur les bénéfices 1 6465 071
310Bénéfice ou perte 9 33128 693
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
CodeLibellé du posteMontant année N
482AUGMENTATIONS Immobilisations financières 30
484DIMINUTIONS Immobilisations financières 30
490Total Immobilisations (Valeur brute) 4 854
492Total Immobilisations (Augmentations) 30
494Total Immobilisations (Diminutions) 30
582Total Plus-values, Moins-values (Valeur résiduelle)30
584Total Plus-values, Moins-values (Prix de cession)30
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
CodeLibellé du posteMontant année N
374Montant de la T.V.A. collectée 22 767
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 1 892
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : AUCH (3201)
Numéro de dépôt : 3637 du 30/09/2021
Numéro de gestion : 2019B00443
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
Page 01 : Actif et passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres559559
028Immobilisations corporelles4 2952 7471 5482 496
044Total Actif Immobilisé4 8543 3061 5482 496
068Créances – Clients et comptes rattachés108 355108 35539 364
072Créances – Autres5 5725 572363
084Disponibilités17 42617 42691 793
092Charges constatées d’avance52
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance131 352131 352131 571
110Total général Actif136 2073 306132 900134 067
120Capital social ou individuel60 00060 000
126Réserve légale6 000100
132Autres réserves40 00027 000
134Report à nouveau8401 047
136Résultat de l’exercice9 33128 693
142Total des capitaux propres - Total I116 171116 840
166Fournisseurs et comptes rattachés1 7731 181
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N773
172Autres dettes14 95616 046
176Total des dettes16 73017 227
180Total général Passif132 900134 067
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice30
184Prix de vente hors T.V.A. des immobilisations cédées au cours de l’exercice30
Page 02 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France172 606206 911
230Autres produits16
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 172 607206 918
242Autres charges externes* 34 53643 952
243(dont taxe professionnelle) 394
244Impôts, taxes et versements assimilés6 5716 705
250Rémunérations du personnel 80 00078 000
252Charges sociales 39 19843 970
254Dotations aux amortissements 948767
262Autres charges 22
264Total des charges d’exploitation 161 254173 396
270Résultat d’exploitation 11 35333 522
290Produits exceptionnels 30288
300Charges exceptionnelles 40645
306Impôts sur les bénéfices 1 6465 071
310Bénéfice ou perte 9 33128 693
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
CodeLibellé du posteMontant année N
482AUGMENTATIONS Immobilisations financières 30
484DIMINUTIONS Immobilisations financières 30
490Total Immobilisations (Valeur brute) 4 854
492Total Immobilisations (Augmentations) 30
494Total Immobilisations (Diminutions) 30
582Total Plus-values, Moins-values (Valeur résiduelle)30
584Total Plus-values, Moins-values (Prix de cession)30
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
CodeLibellé du posteMontant année N
374Montant de la T.V.A. collectée 22 767
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 1 892
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : AUCH (3201)
Numéro de dépôt : 2669 du 10/12/2020
Numéro de gestion : 2019B00443
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
Page 01 : Actif et passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres559559
028Immobilisations corporelles4 2952 7471 5482 496
044Total Actif Immobilisé4 8543 3061 5482 496
068Créances – Clients et comptes rattachés108 355108 35539 364
072Créances – Autres5 5725 572363
084Disponibilités17 42617 42691 793
092Charges constatées d’avance52
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance131 352131 352131 571
110Total général Actif136 2073 306132 900134 067
120Capital social ou individuel60 00060 000
126Réserve légale6 000100
132Autres réserves40 00027 000
134Report à nouveau8401 047
136Résultat de l’exercice9 33128 693
142Total des capitaux propres - Total I116 171116 840
166Fournisseurs et comptes rattachés1 7731 181
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N773
172Autres dettes14 95616 046
176Total des dettes16 73017 227
180Total général Passif132 900134 067
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice30
184Prix de vente hors T.V.A. des immobilisations cédées au cours de l’exercice30
Page 02 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France172 606206 911
230Autres produits16
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 172 607206 918
242Autres charges externes* 34 53643 952
243(dont taxe professionnelle) 394
244Impôts, taxes et versements assimilés6 5716 705
250Rémunérations du personnel 80 00078 000
252Charges sociales 39 19843 970
254Dotations aux amortissements 948767
262Autres charges 22
264Total des charges d’exploitation 161 254173 396
270Résultat d’exploitation 11 35333 522
290Produits exceptionnels 30288
300Charges exceptionnelles 40645
306Impôts sur les bénéfices 1 6465 071
310Bénéfice ou perte 9 33128 693
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
CodeLibellé du posteMontant année N
482AUGMENTATIONS Immobilisations financières 30
484DIMINUTIONS Immobilisations financières 30
490Total Immobilisations (Valeur brute) 4 854
492Total Immobilisations (Augmentations) 30
494Total Immobilisations (Diminutions) 30
582Total Plus-values, Moins-values (Valeur résiduelle)30
584Total Plus-values, Moins-values (Prix de cession)30
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
CodeLibellé du posteMontant année N
374Montant de la T.V.A. collectée 22 767
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 1 892
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : TARASCON (1305)
Numéro de dépôt : 3240 du 31/07/2019
Numéro de gestion : 2008B40116
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
Page 01 : Actif et passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres559559
028Immobilisations corporelles4 2952 7471 5482 496
044Total Actif Immobilisé4 8543 3061 5482 496
068Créances – Clients et comptes rattachés108 355108 35539 364
072Créances – Autres5 5725 572363
084Disponibilités17 42617 42691 793
092Charges constatées d’avance52
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance131 352131 352131 571
110Total général Actif136 2073 306132 900134 067
120Capital social ou individuel60 00060 000
126Réserve légale6 000100
132Autres réserves40 00027 000
134Report à nouveau8401 047
136Résultat de l’exercice9 33128 693
142Total des capitaux propres - Total I116 171116 840
166Fournisseurs et comptes rattachés1 7731 181
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N773
172Autres dettes14 95616 046
176Total des dettes16 73017 227
180Total général Passif132 900134 067
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice30
184Prix de vente hors T.V.A. des immobilisations cédées au cours de l’exercice30
Page 02 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France172 606206 911
230Autres produits16
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 172 607206 918
242Autres charges externes* 34 53643 952
243(dont taxe professionnelle) 394
244Impôts, taxes et versements assimilés6 5716 705
250Rémunérations du personnel 80 00078 000
252Charges sociales 39 19843 970
254Dotations aux amortissements 948767
262Autres charges 22
264Total des charges d’exploitation 161 254173 396
270Résultat d’exploitation 11 35333 522
290Produits exceptionnels 30288
300Charges exceptionnelles 40645
306Impôts sur les bénéfices 1 6465 071
310Bénéfice ou perte 9 33128 693
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
CodeLibellé du posteMontant année N
482AUGMENTATIONS Immobilisations financières 30
484DIMINUTIONS Immobilisations financières 30
490Total Immobilisations (Valeur brute) 4 854
492Total Immobilisations (Augmentations) 30
494Total Immobilisations (Diminutions) 30
582Total Plus-values, Moins-values (Valeur résiduelle)30
584Total Plus-values, Moins-values (Prix de cession)30
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
CodeLibellé du posteMontant année N
374Montant de la T.V.A. collectée 22 767
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 1 892
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : TARASCON (1305)
Numéro de dépôt : 4675 du 23/10/2018
Numéro de gestion : 2008B40116
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
Page 01 : Actif et passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres559559
028Immobilisations corporelles4 2952 7471 5482 496
044Total Actif Immobilisé4 8543 3061 5482 496
068Créances – Clients et comptes rattachés108 355108 35539 364
072Créances – Autres5 5725 572363
084Disponibilités17 42617 42691 793
092Charges constatées d’avance52
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance131 352131 352131 571
110Total général Actif136 2073 306132 900134 067
120Capital social ou individuel60 00060 000
126Réserve légale6 000100
132Autres réserves40 00027 000
134Report à nouveau8401 047
136Résultat de l’exercice9 33128 693
142Total des capitaux propres - Total I116 171116 840
166Fournisseurs et comptes rattachés1 7731 181
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N773
172Autres dettes14 95616 046
176Total des dettes16 73017 227
180Total général Passif132 900134 067
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice30
184Prix de vente hors T.V.A. des immobilisations cédées au cours de l’exercice30
Page 02 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France172 606206 911
230Autres produits16
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 172 607206 918
242Autres charges externes* 34 53643 952
243(dont taxe professionnelle) 394
244Impôts, taxes et versements assimilés6 5716 705
250Rémunérations du personnel 80 00078 000
252Charges sociales 39 19843 970
254Dotations aux amortissements 948767
262Autres charges 22
264Total des charges d’exploitation 161 254173 396
270Résultat d’exploitation 11 35333 522
290Produits exceptionnels 30288
300Charges exceptionnelles 40645
306Impôts sur les bénéfices 1 6465 071
310Bénéfice ou perte 9 33128 693
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
CodeLibellé du posteMontant année N
482AUGMENTATIONS Immobilisations financières 30
484DIMINUTIONS Immobilisations financières 30
490Total Immobilisations (Valeur brute) 4 854
492Total Immobilisations (Augmentations) 30
494Total Immobilisations (Diminutions) 30
582Total Plus-values, Moins-values (Valeur résiduelle)30
584Total Plus-values, Moins-values (Prix de cession)30
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
CodeLibellé du posteMontant année N
374Montant de la T.V.A. collectée 22 767
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 1 892
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : TARASCON (1305)
Numéro de dépôt : 2839 du 26/07/2017
Numéro de gestion : 2008B40116
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif et passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres559559
028Immobilisations corporelles4 2952 7471 5482 496
044Total Actif Immobilisé4 8543 3061 5482 496
068Créances – Clients et comptes rattachés108 355108 35539 364
072Créances – Autres5 5725 572363
084Disponibilités17 42617 42691 793
092Charges constatées d’avance52
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance131 352131 352131 571
110Total général Actif136 2073 306132 900134 067
120Capital social ou individuel60 00060 000
126Réserve légale6 000100
132Autres réserves40 00027 000
134Report à nouveau8401 047
136Résultat de l’exercice9 33128 693
142Total des capitaux propres - Total I116 171116 840
166Fournisseurs et comptes rattachés1 7731 181
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N773
172Autres dettes14 95616 046
176Total des dettes16 73017 227
180Total général Passif132 900134 067
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice30
184Prix de vente hors T.V.A. des immobilisations cédées au cours de l’exercice30
Page 02 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France172 606206 911
230Autres produits16
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 172 607206 918
242Autres charges externes* 34 53643 952
243(dont taxe professionnelle) 394
244Impôts, taxes et versements assimilés6 5716 705
250Rémunérations du personnel 80 00078 000
252Charges sociales 39 19843 970
254Dotations aux amortissements 948767
262Autres charges 22
264Total des charges d’exploitation 161 254173 396
270Résultat d’exploitation 11 35333 522
290Produits exceptionnels 30288
300Charges exceptionnelles 40645
306Impôts sur les bénéfices 1 6465 071
310Bénéfice ou perte 9 33128 693
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
CodeLibellé du posteMontant année N
482AUGMENTATIONS Immobilisations financières 30
484DIMINUTIONS Immobilisations financières 30
490Total Immobilisations (Valeur brute) 4 854
492Total Immobilisations (Augmentations) 30
494Total Immobilisations (Diminutions) 30
582Total Plus-values, Moins-values (Valeur résiduelle)30
584Total Plus-values, Moins-values (Prix de cession)30
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
CodeLibellé du posteMontant année N
374Montant de la T.V.A. collectée 22 767
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 1 892
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