28 novembre 2007 | BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES | Bulletin n°143 |
INVESCO ASIE ALPHA
Société d'Investissement à Capital Variable (SICAV)
Siège social : 16/18, rue de Londres, 75009 Paris
398 615 054 R.C.S. Paris
MM. les actionnaires sont convoqués en assemblée générale extraordinaire le 07 janvier 2008 à 10 heures 30, et à défaut de quorum le 14 janvier 2008 à la même heure, au siège social de la SICAV, 16/18, rue de Londres - 75009 Paris, pour délibérer sur l’ordre du jour ci après.
ORDRE DU JOUR
— Rapport du Conseil d’administration ;
— Rapport du Commissaire aux comptes ;
— Approbation de la fusion par absorption de la SICAV INVESCO Asie Alpha par le compartiment INVESCO Multi Complémonde de la SICAV INVESCO Multi, et dissolution concomitante de la sicav INVESCO Asie Alpha ;
— Fixation de la date de réalisation de l’opération de fusion et de suspension des souscriptions et des rachats au plus tard 15 jours avant la date fixée pour l’opération de fusion ;
— Approbation du projet de fusion ;
— Pouvoirs au Conseil d’administration.
Première résolution . — L'Assemblée Générale Extraordinaire, après avoir entendu la lecture du rapport du Conseil d'Administration, du rapport du Commissaire aux comptes et du projet de fusion, approuve dans toutes ses dispositions la convention visée ainsi que la fusion qu’elle prévoit et les apports qui y sont convenus.
Deuxième résolution . — L'Assemblée Générale Extraordinaire décide de fixer la date de réalisation définitive de la fusion au 1er février 2008, date de calcul de la valeur liquidative de fusion du 31 janvier 2008 et d’estimation de l’actif net. A cette date seront déterminées les parités d’échange.
Les souscriptions et rachats sur la SICAV INVESCO Asie Alpha seront à cet effet suspendus à compter du 18 janvier 2008 après l’heure de centralisation, et jusqu’au jour de la fusion inclus.
Troisième résolution. — L'Assemblée Générale Extraordinaire donne aux membres du conseil d’administration avec faculté de délégation, tous pouvoirs à l’effet de poursuivre la réalisation de la fusion et notamment de signer tous actes et accomplir toutes formalités, et notamment :
– Signer le traité de fusion ;
– Evaluer les actifs et déterminer la parité d’échange à la date fixée ci-dessus, sous le contrôle du Commissaire aux comptes ;
– Négocier et traiter des charges et conditions de cette opération, notamment la prise en charge du passif et des frais consécutifs à la dissolution de la sicav INVESCO Asie Alpha ;
– Prendre tous engagements au nom de la sicav INVESCO Asie Alpha, notamment auprès des Administrations Fiscales ;
– Remplir toutes formalités ;
– Aux effets ci-dessus, signer toutes pièces, actes et documents, élire domicile, constituer tous apports, substituer et déléguer tout ou partie des pouvoirs conférés, qui sont énonciatifs et non exhaustifs et plus généralement faire tout ce qui sera utile ou nécessaire en vue de la conclusion et de la réalisation de cette opération de fusion.
Quatrième résolution . — L'Assemblée Générale Extraordinaire décide que la sicav INVESCO Asie Alpha sera dissoute de plein droit, du seul fait et à compter de la réalisation définitive de l’opération d’apport. La sicav INVESCO Asie Alpha faisant apport de la totalité de son patrimoine dans le cadre de la fusion, sa dissolution sera effectuée sans qu’il y ait lieu à liquidation.
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Tous les actionnaires peuvent participer à l’assemblée quel que soit le nombre d’actions dont ils sont propriétaires.
Toutefois, seuls seront admis à assister à cette assemblée, à s’y faire représenter ou à voter par correspondance les actionnaires qui auront au préalable justifié de cette qualité:
- En ce qui concerne leurs actions nominatives, par leur inscription en compte « nominatif pur » ou « nominatif administré », cinq jours au moins avant la date de l’assemblée;
- En ce qui concerne leurs actions au porteur par la remise dans le même délai d’un certificat établi par un intermédiaire habilité, constatant l’indisponibilité des actions inscrites en compte jusqu’à la date de l’assemblée, au siège social.
A défaut d’assister personnellement à l’assemblée, tout actionnaire peut choisir entre l’une des trois formules suivantes:
- Donner procuration à un autre actionnaire ou à son conjoint;
- Adresser une procuration à la société sans indication de mandataire;
- Voter par correspondance.
Une formule de vote par correspondance et de procuration sera adressée à tous les actionnaires inscrits au nominatif.
Un formulaire de vote par correspondance ou par procuration est à la disposition de tout titulaire d’actions au porteur qui en fera la demande par lettre recommandée avec accusé de réception reçue au plus tard six jours avant la date de l’assemblée au siège social, 16/18, rue de Londres 75009 Paris.
Les formulaires de vote, dûment remplis, devront parvenir à l’adresse indiquée ci-dessus trois jours au moins avant la date de l’assemblée.
En application de l’article R 225-71 du code de commerce, les actionnaires pourront, dans le délai de vingt cinq jours au moins avant l’assemblée, requérir l’inscription à I'ordre du jour de l'assemblée de projets de résolutions par lettre recommandée avec demande d'avis de réception à la Société.
Le présent avis vaut avis de convocation, sous réserve qu’aucune modification ne soit apportée à l’ordre du jour à la suite de demandes d’inscription de projets de résolutions présentées par des actionnaires.
Le Conseil d’Administration.
20 juin 2007 | BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES | Bulletin n°74 |
INVESCO ASIE ALPHA
Société d’Investissement à Capitale Variable.
Siège social : 16/18, rue de Londres, 75009 Paris.
398 615 054 R.C.S. Paris.
Conformément aux dispositions de l’article L. 233-8 du Code de Commerce, la société informe ses actionnaires qu’au 24 avril 2007, date de l’Assemblée Générale ordinaire, le nombre total de droits de vote existants était de 1 103 252.
Le Conseil d’Administration.
21 mars 2007 | BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES | Bulletin n°35 |
INVESCO ASIE ALPHA
Société d'Investissement à Capital Variable (SICAV).
Siège social : 16/18, rue de Londres, 75009 Paris.
398 615 054 R.C.S. Paris.
MM. les actionnaires sont convoqués en assemblée générale ordinaire annuelle le 24 avril 2007 à 12 h au siège social de la SICAV, 16/18, rue de Londres - 75009 Paris, pour délibérer sur l’ordre du jour ci après.
Ordre du jour.
— Lecture et approbation du rapport du Conseil d'Administration et du rapport général du Commissaire aux comptes
— Lecture et approbation du rapport spécial du Commissaire aux comptes
— Approbation du bilan et des comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2006
— Affectation du résultat
— ratification du transfert de siège du 22 rue de la Trémoille, Paris, au 16/18 rue de Londres, Paris.
— Renouvellement des mandats des administrateurs
— Questions diverses
— Délégation de pouvoirs pour les formalités
Première résolution. — L'Assemblée Générale, après avoir entendu le rapport du Conseil d'Administration et le rapport général du Commissaire aux comptes, en approuve le contenu.
Deuxième resolution. — L'Assemblée Générale prend acte du rapport spécial établi par le Commissaire aux comptes, en application de l'article 225-40 du code de commerce, et en approuve les conclusions.
Troisième résolution . — L’Assemblée Générale, approuve le bilan et le compte de résultat de l'exercice clos le 31 décembre 2006 tels qu'ils lui ont été présentés par le Conseil d'Administration.
Quatrième résolution . — L'Assemblée Générale approuve la proposition du Conseil d'Administration, et décide de capitaliser intégralement le résultat distribuable de l'exercice clos le 31 décembre 2006.
Cinquième résolution. — L’Assemblée Générale ratifie le transfert du siège social du 22 rue de la Trémoille, Paris, au 16/18 rue de Londres, Paris, délibéré par le Conseil d’administration en date du 11 octobre 2006, et effectif au 15 décembre 2006.
Sixième résolution. — L’Assemblée Générale décide de renouveler pour un an les mandats d'administrateurs de :
— Frédéric de LESTRANGE
— Eric TAZÉ-BERNARD
— INVESCO Asset Management, représentée par Yves Van LANGENHOVE
— Alain GERBALDI
Leurs mandats viendront à échéance à l’issue de l’Assemblée Générale qui statuera sur les comptes de l’exercice 2007.
Septième résolution. — L'Assemblée Générale confère tous pouvoirs au porteur d'une copie d'un extrait du présent procès verbal pour effectuer tous dépôts et publications prescrits par la loi.
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Tous les actionnaires peuvent participer à l’assemblée quel que soit le nombre d’actions dont ils sont propriétaires.
Toutefois, seuls seront admis à assister à cette assemblée, à s’y faire représenter ou à voter par correspondance les actionnaires qui auront au préalable justifié de cette qualité:
— En ce qui concerne leurs actions nominatives, par leur inscription en compte « nominatif pur » ou « nominatif administré », cinq jours au moins avant la date de l’assemblée;
— En ce qui concerne leurs actions au porteur par la remise dans le même délai d’un certificat établi par un intermédiaire habilité, constatant l’indisponibilité des actions inscrites en compte jusqu’à la date de l’assemblée, au siège social.
A défaut d’assister personnellement à l’assemblée, tout actionnaire peut choisir entre l’une des trois formules suivantes:
— donner procuration à un autre actionnaire ou à son conjoint;
— adresser une procuration à la société sans indication de mandataire;
— voter par correspondance.
Une formule de vote par correspondance et de procuration sera adressée à tous les actionnaires inscrits au nominatif.
Un formulaire de vote par correspondance ou par procuration est à la disposition de tout titulaire d’actions au porteur qui en fera la demande par lettre recommandée avec accusé de réception reçue au plus tard six jours avant la date de l’assemblée au siège social, 16/18, rue de Londres 75009 Paris.
Les formulaires de vote, dûment remplis, devront parvenir à l’adresse indiquée ci-dessus trois jours au moins avant la date de l’assemblée.
Les demandes d'inscription de projets de résolution à l'ordre du jour doivent être envoyées dans les conditions prévues par l'article 130 du décret 67-236 du 23 mars 1967, modifié par l’article 29 du décret 2006-1566, jusqu'à vingt-cinq jours avant l'assemblée générale.
Le présent avis vaut avis de convocation, sous réserve qu’aucune modification ne soit apportée à l’ordre du jour à la suite de demandes d’inscription de projets de résolutions présentées par des actionnaires.
Le Conseil d’Administration.
Société dinvestissement à capital variable (Sicav).
Siège social : 22, rue de la Trémoille, 75008 Paris.
398 615 054 R.C.S. Paris.
Les quorums requis pour la tenue des assemblées générales ordinaires et extraordinaires du 14 avril 2005 nayant pas été atteints, le conseil dadministration décide de convoquer une nouvelle assemblée générale mixte le 27 avril 2005 à 11 h 30, au siège social de la Sicav. Lordre du jour reste celui de la convocation publié au Bulletin des Annonces légales obligatoires du 11 mars 2005. En cas de quorum insuffisant pour lassemblée générale extraordinaire, le conseil dadministration fixe la date dune nouvelle assemblée au 4 mai 2005 à la même heure.
Société dinvestissement à capital variable (Sicav).
Siège social : 22, rue de la Trémoille, 75008 Paris.
398 615 054 R.C.S. Paris.
MM. les actionnaires sont convoqués en assemblée générale mixte le
14 avril 2005 à 11 h 30 au siège social de la Sicav, 22, rue de la Trémoille,
75008 Paris, pour délibérer sur lordre du jour ci-après.
Dans lhypothèse où le quorum requis ne serait pas atteint, le
conseil dadministration fixe la date dune nouvelle assemblée générale
extraordinaire au 21 avril 2005 à la même heure.
De la compétence de lassemblée générale ordinaire :
Lecture et approbation du rapport du conseil dadministration et
du rapport général du commissaire aux comptes ;
Lecture et approbation du rapport spécial du commissaire aux
comptes ;
Lecture et approbation du rapport du président ;
Approbation du bilan et des comptes de lexercice clos le
31 décembre 2004 ;
Affectation du résultat ;
Renouvellement des mandats des administrateurs ;
Nomination dadministrateurs ;
Questions diverses ;
Délégation de pouvoirs pour les formalités.
De la compétence de lassemblée générale extraordinaire :
Modification des statuts conformément à linstruction AMF de
novembre 2003 relative au prospectus complet des OPCVM ;
Elaboration dun prospectus complet ;
Création de classes dactions ;
Mise en place de la décimalisation ;
Délégation de pouvoirs pour les formalités.
Première résolution. Lassemblée générale ordinaire,
après avoir entendu le rapport du conseil dadministration et le rapport
général du commissaire aux comptes, en approuve le contenu.
Deuxième résolution. Lassemblée générale ordinaire
prend acte du rapport spécial établi par le commissaire aux comptas, en
application de larticle L. 225-40 du Code de commerce, et en approuve les
conclusions.
Troisième résolution. Lassemblée générale
ordinaire, après avoir entendu le rapport du président sur le contrôle interne
décide lapprouver.
Quatrième résolution. Lassemblée générale
ordinaire, approuve le bilan et le compte de résultat de lexercice clos le
31 décembre 2004 tels quils lui ont été présentés par le conseil
dadministration.
Cinquième résolution. Lassemblée générale ordinaire
approuve la proposition du conseil dadministration, et décide de capitaliser
intégralement le résultat distribuable de lexercice clos le 31 décembre
2004.
Sixième résolution. Lassemblée générale ordinaire
renouvelle pour un an les mandats dadministrateurs de :
Eric Taze-Bernard ;
Alain Gerbaldi ;
Invesco Asset Management S.A.
Leurs mandats viendront à échéance à lissue de lassemblée générale
qui statuera sur les comptes de lexercice 2005.
Septième résolution. Lassemblée générale ordinaire
nomme au poste dadministrateur :
Christophe François.
Son mandat viendra à échéance à lissue de lassemblée générale qui
statuera sur les comptes de lexercice 2005.
Huitième résolution. Lassemblée générale ordinaire
confère tous pouvoirs au porteur dune copie dun extrait du présent
procès-verbal pour effectuer tous dépôts et publications prescrits par la
loi.
Première résolution. Lassemblée générale
extraordinaire attire lattention sur la transposition en France des deux
directives européennes sur les organismes de placement collectif dites « UCITS
III » (directive 2001/107/CE et directive 2001/108/CE) qui actualisent le droit
de la gestion collective.
Conformément à larticle 411-45 du Règlement général de lAutorité
des marchés financiers (RGAMF), tous les OPCVM à vocation générale agréés par
lAutorité des marchés financiers établissent un prospectus complet composé,
dans lordre suivant :
Prospectus simplifié ;
Note détaillée ;
Statuts.
Le prospectus complet doit être conforme à linstruction de novembre
2003.
Conformément à la procédure particulière de validation des
prospectus mise en place par lAutorité des marchés financiers, lassemblée
générale acte que la Sicav devra disposer dun prospectus au plus tard le
30 septembre 2005.
Deuxième résolution. Lassemblée générale
extraordinaire décide de modifier les statuts de la société en vue de les
rendre conformes à linstruction de lAutorité des marchés financiers de
novembre 2003 relative au prospectus complet des organismes de placement
collectif en valeurs mobilières prise en application du règlement n° 89-02 de
lAutorité des marchés financiers. Les nouveaux statuts de la Sicav sont
présentés en annexe au procès-verbal de la présente assemblée.
Troisième résolution. Le règlement de la Commission
des opérations de bourse n° 89-02, modifié par larrêté de lAutorité des
marchés financiers du 7 février 2004, permet aux Sicav de créer des classes
dactions ayant des caractéristiques différentes. Cette diversification
faciliterait la commercialisation de la Sicav auprès dinvestisseurs ayant un
profil varié, et élargirait ainsi le champ des destinataires.
Lassemblée générale décide de renommer la part existante en
« Part A », les frais de gestion étant maintenus à 1,3 % ;
ce changement sera intégré dans le prospectus complet.
Lassemblée générale extraordinaire précise que la réalisation de
cette modification est soumise à lagrément préalable de lAutorité des marchés
financiers.
Quatrième résolution. Lassemblée générale
extraordinaire décide de la décimalisation des actions dès lors que lAutorité
des marchés financiers aura donné son agrément.
Cinquième résolution. Lassemblée générale
extraordinaire confère tous pouvoirs au porteur dune copie dun extrait du
présent procès-verbal pour effectuer tous dépôts et publications prescrits par
la loi.
Tous les actionnaires peuvent participer à lassemblée quel que soit
le nombre dactions dont ils sont propriétaires.
Toutefois, seuls seront admis à assister à cette assemblée, à sy
faire représenter ou à voter par correspondance les actionnaires qui auront au
préalable justifié de cette qualité :
En ce qui concerne leurs actions nominatives, par leur inscription
en compte « Nominatif pur » ou « Nominatif administré », cinq jours au moins
avant la date de lassemblée ;
En ce qui concerne leurs actions au porteur par la remise dans le
même délai dun certificat établi par un intermédiaire habilité, constatant
lindisponibilité des actions inscrites en compte jusquà la date de
lassemblée, au siège social.
A défaut dassister personnellement à lassemblée, tout actionnaire
peut choisir entre lune des trois formules suivantes :
Donner procuration à un autre actionnaire ou à son conjoint ;
Adresser une procuration à la société sans indication de
mandataire ;
Voter par correspondance.
Une formule de vote par correspondance et de procuration sera
adressée à tous les actionnaires inscrits au nominatif.
Un formulaire de vote par correspondance ou par procuration est à la
disposition de tout titulaire dactions au porteur qui en fera la demande par
lettre recommandée avec accusé de réception reçue au plus tard six jours avant
la date de lassemblée au siège social, 22, rue de la Trémoille, 75008
Paris.
Les formulaires de vote, dûment remplis, devront parvenir à
ladresse indiquée ci-dessus trois jours au moins avant la date de
lassemblée.
Les demandes dinscription de projets de résolution à lordre du
jour de cette assemblée présentées par les actionnaires doivent être adressées
à la société dans un délai de dix jours à compter de la présente insertion.
Le présent avis vaut avis de convocation, sous réserve quaucune
modification ne soit apportée à lordre du jour à la suite de demandes
dinscription de projets de résolutions présentées par des actionnaires.
Le conseil dadministration.