INSTITUTION BEAUTE

Entreprise

INSTITUTION BEAUTE
Dernière mise à jour : 01/01/2020

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2004
Dénomination usuelle : INSTITUTION BEAUTE
Enseigne : INSTITUTION BEAUTE
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 45221897700018 / Siren : 452218977 / NIC : 00018
N° de TVA : FR 5 452218977
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section S : AUTRES ACTIVITÉS DE SERVICES
Cette section comprend les activités des organisations associatives, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domestiques ainsi que diverses activités de services personnels non classées ailleurs dans cette nomenclature.
96 : Autres services personnels
Cette division comprend tous les services non classés ailleurs dans la nomenclature. Elle comprend notamment des types de services comme la blanchisserie-teinturerie, la coiffure et les soins de beauté, les services funérai- res et les activités connexes.
96.0 : Autres services personnels
96.02 : Coiffure et soins de beauté
96.02B : Soins de beauté
Cette sous-classe comprend :
- les conseils en beauté et les soins du visage et de la peau : maquillage, traitement anti-rides, massages faciaux à vocation esthétique, etc.
- les soins de manucure et les soins des pieds à vocation esthétique
- l’épilation Produits associés : 96.02.13, 96.02.14p, 96.02.19
96.02B-A : Soins de beauté en salon
Cette classe comprend :
- les conseils en beauté et les soins du visage et de la peau : maquillage, traitement anti-rides, modelage esthétique de confort, etc. ;
- les soins de beauté des mains et des pieds en salon ;
- l'épilation en salon ;
- la pose de prothèses d'ongles

Cette classe ne comprend pas :
-les autres soins corporels
-les soins de santé (pédicurie paramédicale ou médicale)
Coordonnées de l'établissement :
INSTITUTION BEAUTE
Adresse :
9 Rue DU BASTION
25300 PONTARLIER
Historique de l'établissement :
01/01/2020 : enseigne, dénomination usuelle
Enseigne : INSTITUTION BEAUTE
Dénomination usuelle : INSTITUTION BEAUTE
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Soins de beauté (NAFRev2 : 96.02B)
25/12/2004 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Soins de beauté (NAFRev1 : 93.0E)
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/2004
Dénomination : L'INSTITUTION BEAUTE
Activité principale : Soins de beauté (NAFRev2 : 96.02B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
06/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°943
NOJO : 2501MYG27497800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 452 218 977
Dénomination : L'INSTITUTION BEAUTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2265
NOJO : 2501MYG25997700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 452 218 977
Dénomination : L'INSTITUTION BEAUTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1648
NOJO : 2501MYG24232600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 452 218 977
Dénomination : L'INSTITUTION BEAUTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/05/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°390
NOJO : 2501MYG22718700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 452 218 977
Dénomination : L'INSTITUTION BEAUTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/01/2020 : Achat d'un fonds par le locataire-gérant personne morale

Annonce N°405
NOJO : 002501MYG223932
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par le locataire-gérant personne morale
Date de commencement d'activité : 01/01/2020
Publication légale : L'Est Républicain, le 17/01/2020
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu et pour la correspondance : 9 Rue DU BASTION 25300 Pontarlier
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, le nom commercial, la date de début d'activité, la dénomination. Acte en date du 30/12/2019 enregistré au BESANCON 1 le 08/01/2020 sous le numéro 2020 357 2504P01 2020A49 Adresse de l'ancien propriétaire 8 Rue des Grands Champs 25300 Pontarlier

Numéro d'identification : RCS Besançon 452 218 977
Dénomination : L'INSTITUTION BEAUTE
Nom commercial : L'INSTITUTION BEAUTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : GULOT Emilie
Montant du capital : 5000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Besançon 317 795 474
Nom : BENOIT PEQUIGNET Nicole
22/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2383
NOJO : 2501MYG22079400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 452 218 977
Dénomination : INSTITUT CALINE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°952
NOJO : 2501MYG20939000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 452 218 977
Dénomination : INSTITUT CALINE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2924
NOJO : 250119624100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 452 218 977
Dénomination : INSTITUT CALINE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2648
NOJO : 250118701100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 452 218 977
Dénomination : INSTITUT CALINE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3453
NOJO : 250117159100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 452 218 977
Dénomination : INSTITUT CALINE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4179
NOJO : 250115480100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 452 218 977
Dénomination : INSTITUT CALINE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2798
NOJO : 250114793500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Besançon 452 218 977
Dénomination : INSTITUT CALINE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3926
NOJO : BXC12202000631A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Besançon 452 218 977
Dénomination : INSTITUT CALINE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1073
NOJO : BXC11235010904Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Besançon 452 218 977
Dénomination : INSTITUT CALINE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5480
NOJO : BXC10222018273S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Besançon 452 218 977
Dénomination : INSTITUT CALINE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
9 rue du Bastion
25300 Pontarlier
08/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2613
NOJO : BXC082110013261
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Besançon 452 218 977
Dénomination : INSTITUT CALINE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
9 rue du Bastion
25300 Pontarlier
29/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2143
NOJO : BXC08254000640Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Besançon 452 218 977
Dénomination : INSTITUT CALINE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
9 rue du Bastion
25300 Pontarlier
Historique de l'unité légale :
01/01/2020 : dénomination, économie sociale et solidaire
Dénomination : L'INSTITUTION BEAUTE
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Soins de beauté (NAFRev2 : 96.02B)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Soins de beauté (NAFRev1 : 93.0E)
Représentants légaux :
24/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00125
Type : Personne Physique

Nom : GULOT Emilie
Né le 13/05/1981 à Pontarlier (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
2 Lotissement les Cheneys
25300 Les Alliés
FRANCE
24/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00125
Type : Personne Physique

Nom : GULOT Emilie
Né le 13/05/1981 à Pontarlier (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
2 Lotissement les Cheneys
25300 Les Alliés
FRANCE
09/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00125
Type : Personne Physique

Nom : BENOIT PEQUIGNET (COTE) Nicole
Né le 14/07/1959 à LES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
9 RUE DU VIEUX CHATEAU
25300 PONTARLIER
FRANCE
09/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00125
Type : Personne Physique

Nom : BENOIT PEQUIGNET (COTE) Nicole
Né le 14/07/1959 à LES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé unique

Adresse :
9 RUE DU VIEUX CHATEAU
25300 PONTARLIER
FRANCE
Dépôts des actes :
01/01/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00125
Dépôt : N°575 déposé le 24/01/2020
Etat : Déposé
01/01/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00125
Dépôt : N°575 déposé le 24/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
01/01/2020 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00125
Dépôt : N°574 déposé le 24/01/2020
Etat : Déposé
19/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00125
Dépôt : N°5272 déposé le 07/05/2018
Etat : Déposé
30/01/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00125
Dépôt : N°507 déposé le 24/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Constitution
30/01/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00125
Dépôt : N°507 déposé le 24/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
24/01/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00125
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
9 Rue du Bastion
25300 Pontarlier
FRANCE
Nom commercial : L'INSTITUTION BEAUTE
Enseigne : L'INSTITUTION BEAUTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2020
Activité : esthétique cosmétiques parfumerie remise en forme négoce de produits de beauté articles et accessoires
Origine du fonds : Fonds précédemment exploité en location-gérance, acquis par achat
- récédent propriétair - ENOIT PEQUIGNET - Nicol
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00125
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
9 RUE DU BASTION
25300 PONTARLIER
FRANCE
Enseigne : INSTITUT CALINE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2004
Activité : ESTHETIQUE COSMETIQUES PARFUMERIE REMISE EN FORME NEGOCE DE PRODUITS DE BEAUTE ARTICLES ET ACCESSOIRES
Origine du fonds : Prise en location-gérance
eçu en location-géranc - récédent propriétair - ENOIT PEQUIGNET - Nicol
Type d’exploitation : Location-gérance
Observations :
24/01/2020 : Ajout
Greffe : Besançon (2501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : SIRET 452 218 977 00018 CODE APE 930E (CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE)
09/02/2017 : Ajout
Greffe : Besançon (2501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : SIRET 452 218 977 00018 CODE APE 930E (CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE)
Personnes morales :
24/01/2020 : L'INSTITUTION BEAUTE
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/02/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 5000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
09/02/2017 : INSTITUT CALINE
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/02/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 5000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00125
Dépôt : N°7190 déposé le 18/10/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00125
Dépôt : N°6736 déposé le 24/12/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00125
Dépôt : N°5950 déposé le 15/11/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00125
Dépôt : N°592 déposé le 09/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00125
Dépôt : N°592 déposé le 09/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00125
Dépôt : N°7099 déposé le 30/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00125
Dépôt : N°7099 déposé le 30/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00125
Dépôt : N°3977 déposé le 30/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00125
Dépôt : N°3977 déposé le 30/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00125
Dépôt : N°6599 déposé le 26/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00125
Dépôt : N°6599 déposé le 26/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00125
Dépôt : N°3387 déposé le 13/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00125
Dépôt : N°3387 déposé le 13/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00125
Dépôt : N°4183 déposé le 28/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00125
Dépôt : N°4183 déposé le 28/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00125
Dépôt : N°3453 déposé le 16/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00125
Dépôt : N°3453 déposé le 16/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00125
Dépôt : N°2641 déposé le 08/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00125
Dépôt : N°2641 déposé le 08/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00125
Dépôt : N°3302 déposé le 04/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00125
Dépôt : N°3302 déposé le 04/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00125
Dépôt : N°3625 déposé le 03/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00125
Dépôt : N°3625 déposé le 03/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00125
Dépôt : N°2761 déposé le 01/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00125
Dépôt : N°2761 déposé le 01/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00125
Dépôt : N°3160 déposé le 01/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00125
Dépôt : N°3160 déposé le 01/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 6155 du 16/09/2022
Numéro de gestion : 2004B00125
Code activité : 9602B : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 2385 du 26/05/2020
Numéro de gestion : 2004B00125
Code activité : 9602B : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 7190 du 18/10/2019
Numéro de gestion : 2004B00125
Code activité : 9602B : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 6736 du 24/12/2018
Numéro de gestion : 2004B00125
Code activité : 9602B : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 5950 du 15/11/2017
Numéro de gestion : 2004B00125
Code activité : 9602B : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2015 : Compte annuel simplifié
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 592 du 09/02/2017
Numéro de gestion : 2004B00125
Code activité : 9602B : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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