INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/03/1983

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 18003604800015 / Siren : 180036048 / NIC : 00015

N° de TVA : FR 31 180036048

Effectif en 2021 : 500 à 999 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

72 : Recherche-développement scientifique

Cette division comprend les activités de trois types de recherche-développement : 1) les travaux de recherche ex- périmentale ou théorique menés principalement en vue d’acquérir des connaissances nouvelles sur les fonde- ments des phénomènes et des faits observables, sans envisager d’application ou d’utilisation particulière 2) la recherche appliquée : travaux de recherche originale entrepris en vue d’acquérir des connaissances nouvelles et orientés principalement vers un but ou un objectif pratique précis et 3) le développement expérimental : activité systématique s’appuyant sur les connaissances tirées de la recherche et/ou de l’expérience pratique et visant à la production de matériaux, de produits et de dispositifs nouveaux, à la mise au point de procédés, de systèmes et de services nouveaux et au perfectionnement de ceux qui existent déjà. Dans cette division, les activités de recherche et développement expérimental sont divisées en deux catégories : sciences naturelles et de l’ingénieur et sciences sociales et humaines. Cette division ne comprend pas :
- les études de marché (cf. 73.20Z)

72.1 : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles

Ce groupe comprend la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur.

72.19 : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

72.19Z : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Cette sous-classe comprend :
- la recherche et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur autres qu’en biotechnologie : • recherche-développement en sciences naturelles • recherche-développement en ingénierie et technologie • recherche-développement en sciences médicales • recherche-développement en agronomie • recherche-développement interdisciplinaire, principalement en sciences naturelles et ingénierie Produits associés : 72.00.11p, 72.00.12p, 72.00.13p, 72.00.20p, 72.19.11, 72.19.12, 72.19.13, 72.19.21, 72.19.22, 72.19.23, 72.19.31, 72.19.32, 72.19.33, 72.19.41, 72.19.42, 72.19.43, 72.19.51, 72.19.52, 72.19.53, 72.19.61, 72.19.62, 72.19.63, 72.19.70

Coordonnées de l'établissement :
INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHE…

Adresse :
101 Rue DE TOLBIAC
75654 PARIS CEDEX 13

Marchés publics :

01/02/2019 : Marché

Objet : Etude sur les jeux d'argent et de hasard en France : impact sur la qualité de vie des joueurs et de leurs proches
Classification : Services d'études (79311000)

Numéro unique d’identification : 130013345000172019150923833200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 41 630 €
Date de notification : 01/02/2019

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Ministères de l'Économie et des Finances, de l'Action et des Comptes publics - Sous-direction du ...

Titulaire :
INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (18003604800015)

Historique de l'établissement :

30/01/2011 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)

25/12/1994 : activité principale

Activité principale : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (NAF1993 : 73.1Z)

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1968

Dénomination : INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE

Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)

Sigle : INSERM

Catégorie juridique : Établissement public national à caractère administratif

Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 5 000 à 9 999 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

Marques françaises :

20/06/2017 : INSERM LA SCIENCE POUR LA SANTE FROM SCIENCE TO HEALTH

N° national/d'enregistrement : 4370178
Date de dépôt : 20/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vidéos, CD-Roms, disques optiques compacts, disques compact, supports de données magnétiques, logiciels, tous ces produits dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, à savoir, livres, périodiques, revues ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; tous ces produits dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de bases de données ; gestion de fichiers informatiques ; recueils de données dans un fichier central ; établissement de statistiques ; aide et consultation à la direction des affaires ; recherche de parraineurs et de sponsors ; tous ces services dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Collecte de fonds ; gestion de fonds ; informations financières ; tous ces services dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications et transmission électronique de données, d'images, et de documents entre et via des réseaux informatiques, courrier électronique et services de messagerie, envoi de données et transfert de documents par voie télématique ; tous ces services dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'animation culturelle et éducative de forums de discussions en ligne ; services d'animation culturelle et éducative de forums de discussions ; publication électronique de revues, de périodiques, de livres en ligne ; publication de textes (à l'exception de textes publicitaires), de périodiques, de livres ; animation de débats dans des lieux privés ou publics, organisation et conduite de colloques, séminaires, symposiums, conférences ; formation , organisation de manifestations publiques et d'expositions à but culturel ; tous ces services dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche en biologie, en bactériologie, en biotechnologie, en chimie ; services de recherche scientifique ; tous ces services dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; fourniture d'informations en ligne dans le domaine des sciences de la vie ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'informations en ligne dans le domaine de la santé.

Déposant 1 : INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM), Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180036048

Mandataire 1 : Dreyfus & associés, Mme. Nathalie Dreyfus
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

20/06/2017 : INSERM LA SCIENCE POUR LA SANTE FROM SCIENCE TO HEALTH

N° national/d'enregistrement : 4370178
Date de dépôt : 20/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vidéos, CD-Roms, disques optiques compacts, disques compact, supports de données magnétiques, logiciels, tous ces produits dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, à savoir, livres, périodiques, revues ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; tous ces produits dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de bases de données ; gestion de fichiers informatiques ; recueils de données dans un fichier central ; établissement de statistiques ; aide et consultation à la direction des affaires ; recherche de parraineurs et de sponsors ; tous ces services dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Collecte de fonds ; gestion de fonds ; informations financières ; tous ces services dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications et transmission électronique de données, d'images, et de documents entre et via des réseaux informatiques, courrier électronique et services de messagerie, envoi de données et transfert de documents par voie télématique ; tous ces services dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'animation culturelle et éducative de forums de discussions en ligne ; services d'animation culturelle et éducative de forums de discussions ; publication électronique de revues, de périodiques, de livres en ligne ; publication de textes (à l'exception de textes publicitaires), de périodiques, de livres ; animation de débats dans des lieux privés ou publics, organisation et conduite de colloques, séminaires, symposiums, conférences ; formation , organisation de manifestations publiques et d'expositions à but culturel ; tous ces services dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche en biologie, en bactériologie, en biotechnologie, en chimie ; services de recherche scientifique ; tous ces services dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; fourniture d'informations en ligne dans le domaine des sciences de la vie ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'informations en ligne dans le domaine de la santé.

Déposant 1 : INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM), Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180036048

Mandataire 1 : Dreyfus & associés, Mme. Nathalie Dreyfus
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

20/06/2017 : INSERM LA SCIENCE POUR LA SANTE FROM SCIENCE TO HEALTH

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vidéos, CD-Roms, disques optiques compacts, disques compact, supports de données magnétiques, logiciels, tous ces produits dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, à savoir, livres, périodiques, revues ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; tous ces produits dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de bases de données ; gestion de fichiers informatiques ; recueils de données dans un fichier central ; établissement de statistiques ; aide et consultation à la direction des affaires ; recherche de parraineurs et de sponsors ; tous ces services dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Collecte de fonds ; gestion de fonds ; informations financières ; tous ces services dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications et transmission électronique de données, d'images, et de documents entre et via des réseaux informatiques, courrier électronique et services de messagerie, envoi de données et transfert de documents par voie télématique ; tous ces services dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'animation culturelle et éducative de forums de discussions en ligne ; services d'animation culturelle et éducative de forums de discussions ; publication électronique de revues, de périodiques, de livres en ligne ; publication de textes (à l'exception de textes publicitaires), de périodiques, de livres ; animation de débats dans des lieux privés ou publics, organisation et conduite de colloques, séminaires, symposiums, conférences ; formation , organisation de manifestations publiques et d'expositions à but culturel ; tous ces services dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche en biologie, en bactériologie, en biotechnologie, en chimie ; services de recherche scientifique ; tous ces services dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; fourniture d'informations en ligne dans le domaine des sciences de la vie ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'informations en ligne dans le domaine de la santé.

Déposant 1 : INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM), Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180036048

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 782396
Date de demande : 11/03/2020
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

20/06/2017 : INSERM LA SCIENCE POUR LA SANTE FROM SCIENCE TO HEALTH

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vidéos, CD-Roms, disques optiques compacts, disques compact, supports de données magnétiques, logiciels, tous ces produits dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, à savoir, livres, périodiques, revues ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; tous ces produits dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de bases de données ; gestion de fichiers informatiques ; recueils de données dans un fichier central ; établissement de statistiques ; aide et consultation à la direction des affaires ; recherche de parraineurs et de sponsors ; tous ces services dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Collecte de fonds ; gestion de fonds ; informations financières ; tous ces services dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications et transmission électronique de données, d'images, et de documents entre et via des réseaux informatiques, courrier électronique et services de messagerie, envoi de données et transfert de documents par voie télématique ; tous ces services dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'animation culturelle et éducative de forums de discussions en ligne ; services d'animation culturelle et éducative de forums de discussions ; publication électronique de revues, de périodiques, de livres en ligne ; publication de textes (à l'exception de textes publicitaires), de périodiques, de livres ; animation de débats dans des lieux privés ou publics, organisation et conduite de colloques, séminaires, symposiums, conférences ; formation , organisation de manifestations publiques et d'expositions à but culturel ; tous ces services dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche en biologie, en bactériologie, en biotechnologie, en chimie ; services de recherche scientifique ; tous ces services dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; fourniture d'informations en ligne dans le domaine des sciences de la vie ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'informations en ligne dans le domaine de la santé.

Déposant 1 : INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM), Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180036048

Mandataire 1 : Dreyfus & associés, Mme. Nathalie Dreyfus
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

15/05/2017 : ALIX

N° national/d'enregistrement : 4362432
Date de dépôt : 15/05/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 15/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Horlogerie et instruments chronométriques ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballage et entreposage de marchandises ; distribution (livraison de produits) ; transport en taxi ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : Inserm US13 – BIOBANQUES, Etablissement public à caractère scientifique et technologique (EPST)
Numéro de SIREN : 180036048
Adresse :
47 BD DE L'HOPITAL
75651 PARIS Cedex 13
FR

Déposant 2 : Genopole, GIP
Numéro de SIREN : 189100142
Adresse :
5 rue Henri Desbruères
91000 EVRY
FR

Mandataire 1 : Inserm US13 BIOBANQUES, M. BULLE Frédérique
Adresse :
Hôpital de la Salpêtrière, 47 BOULEVARD De l'hôpital
75651 PARIS Cedex 13
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

15/05/2017 : ALIX

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Horlogerie et instruments chronométriques ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballage et entreposage de marchandises ; distribution (livraison de produits) ; transport en taxi ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : Inserm US13 – BIOBANQUES, Etablissement public à caractère scientifique et technologique (EPST)
Numéro de SIREN : 180036048
Adresse :
47 BD DE L'HOPITAL
75651 PARIS Cedex 13
FR

Déposant 2 : Genopole, GIP
Numéro de SIREN : 189100142
Adresse :
5 rue Henri Desbruères
91000 EVRY
FR

Mandataire 1 : Inserm US13 BIOBANQUES, M. BULLE Frédérique
Adresse :
Hôpital de la Salpêtrière, 47 BOULEVARD De l'hôpital
75651 PARIS Cedex 13
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

22/02/2017 : CERReSP

N° national/d'enregistrement : 4340229
Date de dépôt : 22/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de bases de données dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; gestion de fichiers informatiques ; compilation d'informations en lien avec la santé publique dans des bases de données informatiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; recueil de données dans un fichier central ; établissement de statistiques ; aide et consultation pour la direction des affaires ; recherche de parraineurs et sponsors ; tous ces services étant fournis dans le domaine de la santé ou dans le domaine scientifique ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'animation culturelle ; services d'éducation dans le domaine de la santé publique ; organisation et conduite de forums éducatifs non virtuels ; publication en ligne de revues, de livres, de périodiques spécialisés électroniques dans le domaine de la santé publique ; publication de textes autres que textes publicitaires, de périodiques, de livres, dans le domaine de la santé publique ; animation de débats dans des lieux privés ou publics dans le domaine de la santé publique ; organisation et conduite de colloques, séminaires, symposiums, conférences dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; formation dans le domaine de la santé publique ; formation pratique [démonstration] dans le domaine de la santé publique ; organisation de manifestations publiques dans le domaine de la santé publique ; organisation d'expositions à but culturel dans le domaine de la santé publique ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche scientifique dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; services de recherche en santé publique ; expertises dans le domaine de la santé publique.

Déposant 1 : INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM), Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180036048
Adresse :
101 rue de Tolbiac
75013 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

22/02/2017 : CERReSP

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de bases de données dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; gestion de fichiers informatiques ; compilation d'informations en lien avec la santé publique dans des bases de données informatiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; recueil de données dans un fichier central ; établissement de statistiques ; aide et consultation pour la direction des affaires ; recherche de parraineurs et sponsors ; tous ces services étant fournis dans le domaine de la santé ou dans le domaine scientifique ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'animation culturelle ; services d'éducation dans le domaine de la santé publique ; organisation et conduite de forums éducatifs non virtuels ; publication en ligne de revues, de livres, de périodiques spécialisés électroniques dans le domaine de la santé publique ; publication de textes autres que textes publicitaires, de périodiques, de livres, dans le domaine de la santé publique ; animation de débats dans des lieux privés ou publics dans le domaine de la santé publique ; organisation et conduite de colloques, séminaires, symposiums, conférences dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; formation dans le domaine de la santé publique ; formation pratique [démonstration] dans le domaine de la santé publique ; organisation de manifestations publiques dans le domaine de la santé publique ; organisation d'expositions à but culturel dans le domaine de la santé publique ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche scientifique dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; services de recherche en santé publique ; expertises dans le domaine de la santé publique.

Mandataire 1 : DREYFUS & ASSOCIES, Mme. Nathalie Dreyfus
Adresse :
78 Avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

22/02/2017 : CERReSP

N° national/d'enregistrement : 4340229
Date de dépôt : 22/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de bases de données dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; gestion de fichiers informatiques ; compilation d'informations en lien avec la santé publique dans des bases de données informatiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; recueil de données dans un fichier central ; établissement de statistiques ; aide et consultation pour la direction des affaires ; recherche de parraineurs et sponsors ; tous ces services étant fournis dans le domaine de la santé ou dans le domaine scientifique ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'animation culturelle ; services d'éducation dans le domaine de la santé publique ; organisation et conduite de forums éducatifs non virtuels ; publication en ligne de revues, de livres, de périodiques spécialisés électroniques dans le domaine de la santé publique ; publication de textes autres que textes publicitaires, de périodiques, de livres, dans le domaine de la santé publique ; animation de débats dans des lieux privés ou publics dans le domaine de la santé publique ; organisation et conduite de colloques, séminaires, symposiums, conférences dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; formation dans le domaine de la santé publique ; formation pratique [démonstration] dans le domaine de la santé publique ; organisation de manifestations publiques dans le domaine de la santé publique ; organisation d'expositions à but culturel dans le domaine de la santé publique ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche scientifique dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; services de recherche en santé publique ; expertises dans le domaine de la santé publique.

Mandataire 1 : DREYFUS & ASSOCIES, Mme. Nathalie Dreyfus
Adresse :
78 Avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

20/09/2016 : BMK BMK TOOLS LA CHAINE DE VALEURS DES BIOMARQUEURS.

N° national/d'enregistrement : 4300762
Date de dépôt : 20/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'animation culturelle, éducative de forums de discussions en ligne dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; publication électronique de revues, de périodiques, de livres en ligne dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; publication de textes (à l'exception des textes publicitaires), de périodiques, de livres dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; animation de débats dans des lieux privés ou publics dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; organisation et conduite de colloques, séminaires, symposiums, conférences dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; formation dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; organisation de manifestations publiques dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; organisation d'expositions à but culturel dans le domaine de la santé et des sciences de la vie.

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

20/09/2016 : BMK BMK TOOLS LA CHAINE DE VALEURS DES BIOMARQUEURS.

N° national/d'enregistrement : 4300762
Date de dépôt : 20/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'animation culturelle, éducative de forums de discussions en ligne dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; publication électronique de revues, de périodiques, de livres en ligne dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; publication de textes (à l'exception des textes publicitaires), de périodiques, de livres dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; animation de débats dans des lieux privés ou publics dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; organisation et conduite de colloques, séminaires, symposiums, conférences dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; formation dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; organisation de manifestations publiques dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; organisation d'expositions à but culturel dans le domaine de la santé et des sciences de la vie.

Mandataire 1 : DREYFUS & ASSOCIES, Mme. Nathalie Dreyfus
Adresse :
78 AVENUE Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

20/09/2016 : BMK BMK TOOLS LA CHAINE DE VALEURS DES BIOMARQUEURS.

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'animation culturelle, éducative de forums de discussions en ligne dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; publication électronique de revues, de périodiques, de livres en ligne dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; publication de textes (à l'exception des textes publicitaires), de périodiques, de livres dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; animation de débats dans des lieux privés ou publics dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; organisation et conduite de colloques, séminaires, symposiums, conférences dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; formation dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; organisation de manifestations publiques dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; organisation d'expositions à but culturel dans le domaine de la santé et des sciences de la vie.

Mandataire 1 : DREYFUS & ASSOCIES, Mme. Nathalie Dreyfus
Adresse :
78 AVENUE Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

20/09/2016 : BMK BMK TOOLS LA CHAINE DE VALEURS DES BIOMARQUEURS.

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'animation culturelle, éducative de forums de discussions en ligne dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; publication électronique de revues, de périodiques, de livres en ligne dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; publication de textes (à l'exception des textes publicitaires), de périodiques, de livres dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; animation de débats dans des lieux privés ou publics dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; organisation et conduite de colloques, séminaires, symposiums, conférences dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; formation dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; organisation de manifestations publiques dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; organisation d'expositions à but culturel dans le domaine de la santé et des sciences de la vie.

Mandataire 1 : DREYFUS & ASSOCIES, Mme. Nathalie Dreyfus
Adresse :
78 AVENUE Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

31/08/2016 : MAVIE-LAB

N° national/d'enregistrement : 4295836
Date de dépôt : 31/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/08/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements pour le traitement de l'information, logiciels et progiciels enregistrés, logiciels de communication, logiciel de gestion de bases de données, logiciels éducatifs ; appareils et dispositifs d'enregistrement, de transmission, de stockage et de reproduction du son ou des images ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; sondages d'opinion ; établissement de statistiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Mise en oeuvre de tous systèmes pédagogiques propres à modifier le comportement des utilisateurs en matière de prévention des risques d'accident de la vie courante, à savoir services de formation et d'éducation en matière de prévention des accidents de la vie courante ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception, analyse et expérimentation de tous produits destinés à la prévention des risques d'accidents de la vie courante (services rendus par des ingénieurs) ; services d'étude et de recherche en matière de prévention des risques dans les domaines de la sécurité routière, des risques domestiques, des risques dans la plaisance et des risques liés aux collectivités territoriales (services rendus par des ingénieurs) ; étude de tous systèmes pédagogiques propres à modifier le comportement des utilisateurs en matière de prévention des risques d'accidents de la vie courante (services rendus par des ingénieurs) ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseil juridique en matière de préventions des risques dans les domaines de la sécurité routière, des risques domestiques, des risques dans la plaisance et des risques liés aux collectivités territoriales.

Déposant 2 : CALYXIS POLE D'EXPERTISE DES RISQUES, Association régie par la loi de 1901
Numéro de SIREN : 414294991
Adresse :
1 Avenue Pythagore
79000 NIORT
FR

Mandataire 1 : BLETRY ET ASSOCIES, Mme. SEVERINE FITOUSSI
Adresse :
82 Bd de Sébastopol
75003 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

31/08/2016 : MAVIE-LAB

N° national/d'enregistrement : 4295836
Date de dépôt : 31/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/08/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements pour le traitement de l'information, logiciels et progiciels enregistrés, logiciels de communication, logiciel de gestion de bases de données, logiciels éducatifs ; appareils et dispositifs d'enregistrement, de transmission, de stockage et de reproduction du son ou des images ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; sondages d'opinion ; établissement de statistiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Mise en oeuvre de tous systèmes pédagogiques propres à modifier le comportement des utilisateurs en matière de prévention des risques d'accident de la vie courante, à savoir services de formation et d'éducation en matière de prévention des accidents de la vie courante ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception, analyse et expérimentation de tous produits destinés à la prévention des risques d'accidents de la vie courante (services rendus par des ingénieurs) ; services d'étude et de recherche en matière de prévention des risques dans les domaines de la sécurité routière, des risques domestiques, des risques dans la plaisance et des risques liés aux collectivités territoriales (services rendus par des ingénieurs) ; étude de tous systèmes pédagogiques propres à modifier le comportement des utilisateurs en matière de prévention des risques d'accidents de la vie courante (services rendus par des ingénieurs) ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseil juridique en matière de préventions des risques dans les domaines de la sécurité routière, des risques domestiques, des risques dans la plaisance et des risques liés aux collectivités territoriales.

Déposant 2 : CALYXIS POLE D'EXPERTISE DES RISQUES, Association régie par la loi de 1901
Numéro de SIREN : 414294991
Adresse :
1 Avenue Pythagore
79000 NIORT
FR

Mandataire 1 : BLETRY ET ASSOCIES, Mme. SEVERINE FITOUSSI
Adresse :
82 Bd de Sébastopol
75003 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

31/08/2016 : MAVIE-LAB

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements pour le traitement de l'information, logiciels et progiciels enregistrés, logiciels de communication, logiciel de gestion de bases de données, logiciels éducatifs ; appareils et dispositifs d'enregistrement, de transmission, de stockage et de reproduction du son ou des images ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; sondages d'opinion ; établissement de statistiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Mise en oeuvre de tous systèmes pédagogiques propres à modifier le comportement des utilisateurs en matière de prévention des risques d'accident de la vie courante, à savoir services de formation et d'éducation en matière de prévention des accidents de la vie courante ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception, analyse et expérimentation de tous produits destinés à la prévention des risques d'accidents de la vie courante (services rendus par des ingénieurs) ; services d'étude et de recherche en matière de prévention des risques dans les domaines de la sécurité routière, des risques domestiques, des risques dans la plaisance et des risques liés aux collectivités territoriales (services rendus par des ingénieurs) ; étude de tous systèmes pédagogiques propres à modifier le comportement des utilisateurs en matière de prévention des risques d'accidents de la vie courante (services rendus par des ingénieurs) ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseil juridique en matière de préventions des risques dans les domaines de la sécurité routière, des risques domestiques, des risques dans la plaisance et des risques liés aux collectivités territoriales.

Déposant 2 : CALYXIS POLE D'EXPERTISE DES RISQUES, Association régie par la loi de 1901
Numéro de SIREN : 414294991
Adresse :
1 Avenue Pythagore
79000 NIORT
FR

Mandataire 1 : BLETRY ET ASSOCIES, Mme. SEVERINE FITOUSSI
Adresse :
82 Bd de Sébastopol
75003 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

02/06/2016 : PFT : Paced Fourier Transform

N° national/d'enregistrement : 4276992
Date de dépôt : 02/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; équipements de traitement de données ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; développement de logiciels .

Déposant 1 : INSERM, EPST
Numéro de SIREN : 180036048
Adresse :
101 RUE DE TOLBIAC
75013 PARIS
FR

Déposant 2 : UNIVERSITE DE RENNES 1, EPSCP
Numéro de SIREN : 193509361
Adresse :
2 RUE DU THABOR
35000 RENNES
FR

Mandataire 1 : OUEST VALORISATION, SAS, M. Vincent LAMANDE
Adresse :
Metropolis 2, 14 Rue du Pâtis Tatelin, CS 80804
35708 RENNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

02/06/2016 : PFT : Paced Fourier Transform

N° national/d'enregistrement : 4276992
Date de dépôt : 02/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; équipements de traitement de données ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; développement de logiciels .

Déposant 1 : INSERM, EPST
Numéro de SIREN : 180036048
Adresse :
101 RUE DE TOLBIAC
75013 PARIS
FR

Déposant 2 : UNIVERSITE DE RENNES 1, EPSCP
Numéro de SIREN : 193509361
Adresse :
2 RUE DU THABOR
35000 RENNES
FR

Mandataire 1 : OUEST VALORISATION, SAS, M. Vincent LAMANDE
Adresse :
Metropolis 2, 14 Rue du Pâtis Tatelin, CS 80804
35708 RENNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

28/07/2015 : TCA

N° national/d'enregistrement : 4200009
Date de dépôt : 28/07/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 28/07/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de bases de données dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'animation culturelle, éducative de forums de discussions en ligne dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; publication électronique de revues, de périodiques, de livres en ligne dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; publication de textes (à l'exception des textes publicitaires), de périodiques, de livres dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; animation de débats dans des lieux privés ou publics dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; organisation et conduite de colloques, séminaires, symposiums, conférences dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; formation dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; organisation de manifestations publiques dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; organisation d'expositions à but culturel dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de la santé et des sciences de la vie. Services de recherche scientifique dans le domaine de la santé et des sciences de la vie, services de recherche en biologie, en bactériologie, en chimie ; expertise en matière de recherche scientifique et industrielle dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'information en ligne dans le domaine de la santé et des sciences de la vie.

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

06/12/2013 : anRS France REcherche Nord & sud Sida-hiv Hépatites

N° national/d'enregistrement : 4052801
Date de dépôt : 06/12/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 06/12/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de bases de données ; gestion de fichiers informatiques ; recueils de données dans un fichier central ; établissement de statistiques ; aide et consultation à la direction des affaires ; recherche de parraineurs et de sponsors ; tous ces services dans le domaine de la santé ou le domaine scientifique ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Collecte de fonds ; gestion de fonds ; informations financières ; tous ces services dans le domaine de la santé ou le domaine scientifique ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications et transmission électronique de données, d'images et de documents entre et via des réseaux informatiques, courrier électronique et services de messagerie ; envoi de données et transfert de documents par voie télématique ; tous ces services dans le domaine de la santé ou le domaine scientifique ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'animation culturelle, éducative de forums de discussions en ligne dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; publication électronique de revues, de périodiques, de livres en ligne dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; publication de textes (à l'exception des textes publicitaires), de périodiques, de livres dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; animation de débats dans des lieux privés ou publics dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; organisation et conduite de colloques, séminaires, symposiums, conférences dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; formation dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; organisation de manifestations publiques dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; organisation d'expositions à but culturel dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche scientifique dans le domaine de la santé et des sciences de la vie, services de recherche en biologie, en bactériologie, en chimie ; gestion de bases de données dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'information en ligne dans le domaine de la santé et des sciences de la vie.

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-52
Date du BOPI : 27/12/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-30
Date du BOPI : 25/07/2014

06/12/2013 : ANRS FRENSH

N° national/d'enregistrement : 4052806
Date de dépôt : 06/12/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/12/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vidéos, CD-Roms, disques optiques compacts, disques compact, supports de données magnétiques, logiciels ; tous ces produits dans le domaine de la santé ou le domaine scientifique ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, à savoir, livres, périodiques, revues ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; tous ces produits dans le domaine de la santé ou le domaine scientifique ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de bases de données ; gestion de fichiers informatiques ; recueils de données dans un fichier central ; établissement de statistiques ; aide et consultation à la direction des affaires ; recherche de parraineurs et de sponsors ; tous ces services dans le domaine de la santé ou le domaine scientifique ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Collecte de fonds ; gestion de fonds ; informations financières ; tous ces services dans le domaine de la santé ou le domaine scientifique ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications et transmission électronique de données, d'images et de documents entre et via des réseaux informatiques, courrier électronique et services de messagerie ; envoi de données et transfert de documents par voie télématique ; tous ces services dans le domaine de la santé ou le domaine scientifique ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'animation culturelle, éducative de forums de discussions en ligne dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; publication électronique de revues, de périodiques, de livres en ligne dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; publication de textes (à l'exception des textes publicitaires), de périodiques, de livres dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; animation de débats dans des lieux privés ou publics dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; organisation et conduite de colloques, séminaires, symposiums, conférences dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; formation dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; organisation de manifestations publiques dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; organisation d'expositions à but culturel dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche scientifique dans le domaine de la santé et des sciences de la vie, services de recherche en biologie, en bactériologie, en chimie ; gestion de bases de données dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'information en ligne dans le domaine de la santé et des sciences de la vie.

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-52
Date du BOPI : 27/12/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-42
Date du BOPI : 17/10/2014

06/12/2013 : ANRS

N° national/d'enregistrement : 4052812
Date de dépôt : 06/12/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/12/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vidéos, CD-Roms, disques optiques compacts, disques compact, supports de données magnétiques, logiciels ; tous ces produits dans le domaine de la santé ou le domaine scientifique ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, à savoir, livres, périodiques, revues ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; tous ces produits dans le domaine de la santé ou le domaine scientifique ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de bases de données ; gestion de fichiers informatiques ; recueils de données dans un fichier central ; établissement de statistiques ; aide et consultation à la direction des affaires ; recherche de parraineurs et de sponsors ; tous ces services dans le domaine de la santé ou le domaine scientifique ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Collecte de fonds ; gestion de fonds ; informations financières ; tous ces services dans le domaine de la santé ou le domaine scientifique ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications et transmission électronique de données, d'images et de documents entre et via des réseaux informatiques, courrier électronique et services de messagerie ; envoi de données et transfert de documents par voie télématique ; tous ces services dans le domaine de la santé ou le domaine scientifique ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'animation culturelle, éducative de forums de discussions en ligne dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; publication électronique de revues, de périodiques, de livres en ligne dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; publication de textes (à l'exception des textes publicitaires), de périodiques, de livres dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; animation de débats dans des lieux privés ou publics dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; organisation et conduite de colloques, séminaires, symposiums, conférences dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; formation dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; organisation de manifestations publiques dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; organisation d'expositions à but culturel dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche scientifique dans le domaine de la santé et des sciences de la vie, services de recherche en biologie, en bactériologie, en chimie ; gestion de bases de données dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'information en ligne dans le domaine de la santé et des sciences de la vie.

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-52
Date du BOPI : 27/12/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-18
Date du BOPI : 02/05/2014

31/07/2012 : Campus Santé TV Mondor

N° national/d'enregistrement : 3938396
Date de dépôt : 31/07/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/07/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : INSERM, EPST
Numéro de SIREN : 180036048
Adresse :
Délégation régionale Paris 12 – Immeuble Expansion, 9-11 rue Georges Enesco
94008 CRETEIL cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-34
Date du BOPI : 24/08/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

17/02/2012 : SCIENSAS

N° national/d'enregistrement : 3898106
Date de dépôt : 17/02/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 17/02/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l`imprimerie, à savoir, livres, périodiques, revues, matériels d`instruction ou d`enseignement (à l`exception des appareils) ; tous ces produits dans le domaine de la santé ou le domaine scientifique ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de bases de données ; gestion de fichiers informatiques ; recueils de données dans un fichier central ; établissement de statistiques ; aide et consultation à la direction des affaires ; recherche de parraineurs et de sponsors ; tous ces produits dans le domaine de la santé ou le domaine scientifique ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications et transmission électronique de données, d`images et de documents entre et via des réseaux informatiques, courrier électronique et services de messagerie ; envoi de données et transfert de documents par voie télématique ; tous ces produits dans le domaine de la santé ou le domaine scientifique ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d`animation culturelle, éducative de forums de discussions en ligne dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; Publication électronique de revues, de périodiques, de livres en ligne dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; Publications de textes (à l`exception de textes publicitaires), de périodiques, de livres dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; Animation de débats dans des lieux privés ou publics dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; Organisation et conduite de colloques, séminaires, symposiums, conférence dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; Formation dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; Organisation de manifestations publiques dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; Organisation d`expositions à but culturel dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche scientifique dans le domaine de la santé et des sciences de la vie, services de recherche en biologie, en bactériologie, en chimie ; gestion de bases de données dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d`informations en ligne, services de recherche, services de santé, dans le domaine de la santé et des sciences de la vie.

Déposant 1 : INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM), Etablissement Public à caractère Scientifique et Technologique
Numéro de SIREN : 180036048
Adresse :
101 rue de Tolbiac
75654 PARIS CEDEX 13
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

17/02/2012 : SCIENSAS

N° national/d'enregistrement : 3898106
Date de dépôt : 17/02/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 17/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l`imprimerie, à savoir, livres, périodiques, revues, matériels d`instruction ou d`enseignement (à l`exception des appareils) ; tous ces produits dans le domaine de la santé ou le domaine scientifique ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de bases de données ; gestion de fichiers informatiques ; recueils de données dans un fichier central ; établissement de statistiques ; aide et consultation à la direction des affaires ; recherche de parraineurs et de sponsors ; tous ces produits dans le domaine de la santé ou le domaine scientifique ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications et transmission électronique de données, d`images et de documents entre et via des réseaux informatiques, courrier électronique et services de messagerie ; envoi de données et transfert de documents par voie télématique ; tous ces produits dans le domaine de la santé ou le domaine scientifique ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d`animation culturelle, éducative de forums de discussions en ligne dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; Publication électronique de revues, de périodiques, de livres en ligne dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; Publications de textes (à l`exception de textes publicitaires), de périodiques, de livres dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; Animation de débats dans des lieux privés ou publics dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; Organisation et conduite de colloques, séminaires, symposiums, conférence dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; Formation dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; Organisation de manifestations publiques dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; Organisation d`expositions à but culturel dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche scientifique dans le domaine de la santé et des sciences de la vie, services de recherche en biologie, en bactériologie, en chimie ; gestion de bases de données dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d`informations en ligne, services de recherche, services de santé, dans le domaine de la santé et des sciences de la vie.

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

24/11/2010 : SCIENCE ET SANTE

N° national/d'enregistrement : 3784782
Date de dépôt : 24/11/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 24/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vidéos, CD-Roms, disques optiques compacts, disques compact, supports de données magnétiques, logiciels ; tous ces produits dans le domaine de la santé ou le domaine scientifique. ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, à savoir, livres, périodiques, revues ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; tous ces produits dans le domaine de la santé ou le domaine scientifique. ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de bases de données ; gestion de fichiers informatiques ; recueils de données dans un fichier central ; établissement de statistiques ; aide et consultation à la direction des affaires ; recherche de parraineurs et de sponsors ; tous ces services dans le domaine de la santé ou le domaine scientifique. ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications et transmission électronique de données, d'images et de documents entre et via des réseaux informatiques, courrier électronique et services de messagerie ; envoi de données et transfert de documents par voie télématique ; tous ces services dans le domaine de la santé ou le domaine scientifique. ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'animation culturelle, éducative de forums de discussions en ligne dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; Publication électronique de revues, de périodiques, de livres en ligne dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; Publication de textes (à l'exception des textes publicitaires), de périodiques, de livres dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; Animation de débats dans des lieux privés ou publics dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; Organisation et conduite de colloques, séminaires, symposiums, conférences dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; Formation dans le domaine de la santé et des sciences de la vie : Organisation de manifestations publiques dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; Organisation d'expositions à but culturel dans le domaine de la santé et des sciences de la vie. ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche scientifique dans le domaine de la santé et des sciences de la vie, services de recherche en biologie, en bactériologie, en chimie ; gestion de bases de données dans le domaine de la santé et des sciences de la vie. ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'informations en ligne dans le domaine de la santé et des sciences de la vie.

Déposant 1 : INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE, Etablissement Public National à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180036048

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

24/11/2010 : SCIENCE & SANTE

N° national/d'enregistrement : 3784786
Date de dépôt : 24/11/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 24/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vidéos, CD-Roms, disques optiques compacts, disques compact, supports de données magnétiques, logiciels ; tous ces produits dans le domaine de la santé ou le domaine scientifique. ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, à savoir, livres, périodiques, revues ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; tous ces produits dans le domaine de la santé ou le domaine scientifique. ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de bases de données ; gestion de fichiers informatiques ; recueils de données dans un fichier central ; établissement de statistiques ; aide et consultation à la direction des affaires ; recherche de parraineurs et de sponsors ; tous ces services dans le domaine de la santé ou le domaine scientifique. ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications et transmission électronique de données, d'images et de documents entre et via des réseaux informatiques, courrier électronique et services de messagerie ; envoi de données et transfert de documents par voie télématique ; tous ces services dans le domaine de la santé ou le domaine scientifique. ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'animation culturelle, éducative de forums de discussions en ligne dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; Publication électronique de revues, de périodiques, de livres en ligne dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; Publication de textes (à l'exception des textes publicitaires), de périodiques, de livres dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; Animation de débats dans des lieux privés ou publics dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; Organisation et conduite de colloques, séminaires, symposiums, conférences dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; Formation dans le domaine de la santé et des sciences de la vie : Organisation de manifestations publiques dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; Organisation d'expositions à but culturel dans le domaine de la santé et des sciences de la vie. ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche scientifique dans le domaine de la santé et des sciences de la vie, services de recherche en biologie, en bactériologie, en chimie ; gestion de bases de données dans le domaine de la santé et des sciences de la vie. ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'informations en ligne dans le domaine de la santé et des sciences de la vie.

Déposant 1 : INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE , Etablissement Public National à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180036048

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

24/11/2010 : SCIENCE ET SANTE

N° national/d'enregistrement : 3784782
Date de dépôt : 24/11/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 24/11/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vidéos, CD-Roms, disques optiques compacts, disques compact, supports de données magnétiques, logiciels ; tous ces produits dans le domaine de la santé ou le domaine scientifique. ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, à savoir, livres, périodiques, revues ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; tous ces produits dans le domaine de la santé ou le domaine scientifique. ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de bases de données ; gestion de fichiers informatiques ; recueils de données dans un fichier central ; établissement de statistiques ; aide et consultation à la direction des affaires ; recherche de parraineurs et de sponsors ; tous ces services dans le domaine de la santé ou le domaine scientifique. ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications et transmission électronique de données, d'images et de documents entre et via des réseaux informatiques, courrier électronique et services de messagerie ; envoi de données et transfert de documents par voie télématique ; tous ces services dans le domaine de la santé ou le domaine scientifique. ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'animation culturelle, éducative de forums de discussions en ligne dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; Publication électronique de revues, de périodiques, de livres en ligne dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; Publication de textes (à l'exception des textes publicitaires), de périodiques, de livres dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; Animation de débats dans des lieux privés ou publics dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; Organisation et conduite de colloques, séminaires, symposiums, conférences dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; Formation dans le domaine de la santé et des sciences de la vie : Organisation de manifestations publiques dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; Organisation d'expositions à but culturel dans le domaine de la santé et des sciences de la vie. ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche scientifique dans le domaine de la santé et des sciences de la vie, services de recherche en biologie, en bactériologie, en chimie ; gestion de bases de données dans le domaine de la santé et des sciences de la vie. ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'informations en ligne dans le domaine de la santé et des sciences de la vie.

Déposant 1 : INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE, Etablissement Public National à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180036048

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

24/11/2010 : SCIENCE & SANTE

N° national/d'enregistrement : 3784786
Date de dépôt : 24/11/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 24/11/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vidéos, CD-Roms, disques optiques compacts, disques compact, supports de données magnétiques, logiciels ; tous ces produits dans le domaine de la santé ou le domaine scientifique. ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, à savoir, livres, périodiques, revues ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; tous ces produits dans le domaine de la santé ou le domaine scientifique. ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de bases de données ; gestion de fichiers informatiques ; recueils de données dans un fichier central ; établissement de statistiques ; aide et consultation à la direction des affaires ; recherche de parraineurs et de sponsors ; tous ces services dans le domaine de la santé ou le domaine scientifique. ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications et transmission électronique de données, d'images et de documents entre et via des réseaux informatiques, courrier électronique et services de messagerie ; envoi de données et transfert de documents par voie télématique ; tous ces services dans le domaine de la santé ou le domaine scientifique. ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'animation culturelle, éducative de forums de discussions en ligne dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; Publication électronique de revues, de périodiques, de livres en ligne dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; Publication de textes (à l'exception des textes publicitaires), de périodiques, de livres dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; Animation de débats dans des lieux privés ou publics dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; Organisation et conduite de colloques, séminaires, symposiums, conférences dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; Formation dans le domaine de la santé et des sciences de la vie : Organisation de manifestations publiques dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; Organisation d'expositions à but culturel dans le domaine de la santé et des sciences de la vie. ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche scientifique dans le domaine de la santé et des sciences de la vie, services de recherche en biologie, en bactériologie, en chimie ; gestion de bases de données dans le domaine de la santé et des sciences de la vie. ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'informations en ligne dans le domaine de la santé et des sciences de la vie.

Déposant 1 : INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE , Etablissement Public National à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180036048

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

12/01/2010 : aviesan alliance nationale pour les sciences de la vie et de la santé

N° national/d'enregistrement : 3703935
Date de dépôt : 12/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vidéos, CD-Roms, disques optiques compacts, disques compact, supports de données magnétiques, logiciels ; tous ces produits dans le domaine de la santé ou le domaine scientifique.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, à savoir, livres, périodiques, revues ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; tous ces produits dans le domaine de la santé ou le domaine scientifique.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de bases de données ; gestion de fichiers informatiques ; recueils de données dans un fichier central ; établissement de statistiques ; aide et consultation à la direction des affaires ; recherche de parraineurs et de sponsors ; tous ces services dans le domaine de la santé ou le domaine scientifique.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Collecte de fonds ; gestion de fonds ; informations financières ; tous ces services dans le domaine de la santé ou le domaine scientifique.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications et transmission électronique de données, d'images et de documents entre et via des réseaux informatiques, courrier électronique et services de messagerie ; envoi de données et transfert de documents par voie télématique ; tous ces services dans le domaine de la santé ou le domaine scientifique.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'animation culturelle, éducative de forums de discussions en ligne dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; publication électronique de revues, de périodiques, de livres en ligne dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; publication de textes (à l'exception des textes publicitaires), de périodiques, de livres dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; animation de débats dans des lieux privés ou publics dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; organisation et conduite de colloques, séminaires, symposiums, conférences dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; formation dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; organisation de manifestations publiques dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; organisation d'expositions à but culturel dans le domaine de la santé et des sciences de la vie.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche scientifique dans le domaine de la santé et des sciences de la vie, services de recherche en biologie, en bactériologie, en chimie ; gestion de bases de données dans le domaine de la santé et des sciences de la vie.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'information en ligne dans le domaine de la santé et des sciences de la vie.

Déposant 1 : INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM), Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180036048
Adresse :
101 rue Tolbiac
75654 PARIS Cedex 13
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme HEGEDUS Isabelle
Adresse :
31 -33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 607309
Date de demande : 20/08/2013
N° de BOPI : 2013-38
Date du BOPI : 20/09/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2731177
Date de demande : 21/11/2019
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

12/01/2010 : aviesan alliance nationale pour les sciences de la vie et de la santé

N° national/d'enregistrement : 3703935
Date de dépôt : 12/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/01/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vidéos, CD-Roms, disques optiques compacts, disques compact, supports de données magnétiques, logiciels ; tous ces produits dans le domaine de la santé ou le domaine scientifique.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, à savoir, livres, périodiques, revues ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; tous ces produits dans le domaine de la santé ou le domaine scientifique.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de bases de données ; gestion de fichiers informatiques ; recueils de données dans un fichier central ; établissement de statistiques ; aide et consultation à la direction des affaires ; recherche de parraineurs et de sponsors ; tous ces services dans le domaine de la santé ou le domaine scientifique.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Collecte de fonds ; gestion de fonds ; informations financières ; tous ces services dans le domaine de la santé ou le domaine scientifique.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications et transmission électronique de données, d'images et de documents entre et via des réseaux informatiques, courrier électronique et services de messagerie ; envoi de données et transfert de documents par voie télématique ; tous ces services dans le domaine de la santé ou le domaine scientifique.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'animation culturelle, éducative de forums de discussions en ligne dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; publication électronique de revues, de périodiques, de livres en ligne dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; publication de textes (à l'exception des textes publicitaires), de périodiques, de livres dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; animation de débats dans des lieux privés ou publics dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; organisation et conduite de colloques, séminaires, symposiums, conférences dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; formation dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; organisation de manifestations publiques dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; organisation d'expositions à but culturel dans le domaine de la santé et des sciences de la vie.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche scientifique dans le domaine de la santé et des sciences de la vie, services de recherche en biologie, en bactériologie, en chimie ; gestion de bases de données dans le domaine de la santé et des sciences de la vie.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'information en ligne dans le domaine de la santé et des sciences de la vie.

Déposant 1 : INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM), Etablissement Public National à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180036048
Adresse :
101, rue de Tolbiac
75654 PARIS CEDEX 13
FR

Mandataire 1 : CABINET ARMENGAUD AINE
Adresse :
3 avenue Bugeaud
75116 PARIS
FR

11/01/2010 : aviesan alliance nationale pour les sciences de la vie et de la santé

N° national/d'enregistrement : 3703719
Date de dépôt : 11/01/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 11/01/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vidéos, CD-Roms, disques optiques compacts, disques compact, supports de données magnétiques, logiciels ; tous ces produits dans le domaine de la santé ou le domaine scientifique. ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, à savoir, livres, périodiques, revues ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; tous ces produits dans le domaine de la santé ou le domaine scientifique. ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de bases de données ; gestion de fichiers informatiques ; recueils de données dans un fichier central ; établissement de statistiques ; aide et consultation à la direction des affaires ; recherche de parraineurs et de sponsors ; tous ces services dans le domaine de la santé ou le domaine scientifique ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Collecte de fonds ; gestion de fonds ; informations financières ; tous ces services dans le domaine de la santé ou le domaine scientifique. ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications et transmission électronique de données, d'images et de documents entre et via des réseaux informatiques, courrier électronique et services de messagerie ; envoi de données et transfert de documents par voie télématique ; tous ces services dans le domaine de la santé ou le domaine scientifique. ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'animation culturelle, éducative de forums de discussions en ligne dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; Publication électronique de revues, de périodiques, de livres en ligne dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; Publication de textes (à l'exception des textes publicitaires), de périodiques, de livres dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; Animation de débats dans des lieux privés ou publics dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; Organisation et conduite de colloques, séminaires, symposiums, conférences dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; Formation dans le domaine de la santé et des sciences de la vie : Organisation de manifestations publiques dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; Organisation d'expositions à but culturel dans le domaine de la santé et des sciences de la vie. ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche scientifique, services de recherche en biologie, en bactériologie, en chimie ; Fournitures d'informations en ligne dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; gestion de bases de données dans le domaine de la santé et des sciences de la vie.

Déposant 1 : INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE , Etablissement Public National à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180036048

Mandataire 1 : CABINET ARMENGAUD AINE
Adresse :
3 avenue Bugeaud
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 607309
Date de demande : 20/08/2013
N° de BOPI : 2013-38
Date du BOPI : 20/09/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

11/01/2010 : aviesan alliance nationale pour les sciences de la vie et de la santé

N° national/d'enregistrement : 3703719
Date de dépôt : 11/01/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 11/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vidéos, CD-Roms, disques optiques compacts, disques compact, supports de données magnétiques, logiciels ; tous ces produits dans le domaine de la santé ou le domaine scientifique. ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, à savoir, livres, périodiques, revues ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; tous ces produits dans le domaine de la santé ou le domaine scientifique. ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de bases de données ; gestion de fichiers informatiques ; recueils de données dans un fichier central ; établissement de statistiques ; aide et consultation à la direction des affaires ; recherche de parraineurs et de sponsors ; tous ces services dans le domaine de la santé ou le domaine scientifique ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Collecte de fonds ; gestion de fonds ; informations financières ; tous ces services dans le domaine de la santé ou le domaine scientifique. ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications et transmission électronique de données, d'images et de documents entre et via des réseaux informatiques, courrier électronique et services de messagerie ; envoi de données et transfert de documents par voie télématique ; tous ces services dans le domaine de la santé ou le domaine scientifique. ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'animation culturelle, éducative de forums de discussions en ligne dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; Publication électronique de revues, de périodiques, de livres en ligne dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; Publication de textes (à l'exception des textes publicitaires), de périodiques, de livres dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; Animation de débats dans des lieux privés ou publics dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; Organisation et conduite de colloques, séminaires, symposiums, conférences dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; Formation dans le domaine de la santé et des sciences de la vie : Organisation de manifestations publiques dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; Organisation d'expositions à but culturel dans le domaine de la santé et des sciences de la vie. ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche scientifique, services de recherche en biologie, en bactériologie, en chimie ; Fournitures d'informations en ligne dans le domaine de la santé et des sciences de la vie ; gestion de bases de données dans le domaine de la santé et des sciences de la vie.

Déposant 1 : (INSERM) Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale, Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180036048
Adresse :
101 rue Tolbiac
75013 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme HEGEDUS Isabelle
Adresse :
31 -33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 607309
Date de demande : 20/08/2013
N° de BOPI : 2013-38
Date du BOPI : 20/09/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2731178
Date de demande : 21/11/2019
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

08/12/2008 : Campus Santé Saint-Louis TV

N° national/d'enregistrement : 3618162
Date de dépôt : 08/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Inserm, EPST, Etablissement public à caractère scientifique et technologique
Numéro de SIREN : 180036048
Adresse :
40, rue Jean Jaurès, Tour Les Mercuriales
93176 BAGNOLET Cedex
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme HEGEDUS Isabelle
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 495895
Date de demande : 27/04/2009
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : Classe 16 : Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 758360
Date de demande : 06/06/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

Bénéficiare 1 : INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM)

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-04
Date du BOPI : 23/01/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2711244
Date de demande : 29/03/2019
N° de BOPI : 2019-30
Date du BOPI : 26/07/2019

18/12/2007 : Ossébo

N° national/d'enregistrement : 3549067
Date de dépôt : 18/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/12/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux, à savoir essai randomisé de prévention des chutes et fractures par l'exercice physique chez les dames âgées.

Déposant 1 : Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale, Unité 149 Etablissement public à caractère scientifique et technologique
Numéro de SIREN : 180036048

Mandataire 1 : Ossebo, INSERM U. 149

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-08
Date du BOPI : 22/02/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-28

06/11/2007 : BILHVAX

N° national/d'enregistrement : 3535742
Date de dépôt : 06/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pharmaceutiques et vaccins pour le traitement de la bilharziose.

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 607309
Date de demande : 20/08/2013
N° de BOPI : 2013-38
Date du BOPI : 20/09/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 782396
Date de demande : 11/03/2020
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-50
Date du BOPI : 14/12/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2651436
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

06/11/2007 : BILHVAX

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pharmaceutiques et vaccins pour le traitement de la bilharziose.

Mandataire 1 : DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 607309
Date de demande : 20/08/2013
N° de BOPI : 2013-38
Date du BOPI : 20/09/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-50
Date du BOPI : 14/12/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2651436
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

01/03/1999 : INSERM Institut national de la santé et de la recherche médicale

N° national/d'enregistrement : 99778106
Date de dépôt : 01/03/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 01/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques (lunettes de vue et de soleil), d'enseignement ; supports d'enregistrement, de reproduction, de duplication et de transmission du son, des images ou des données (à l'exception de ceux en papier ou en carton) à savoir cartes à mémoire, cartes magnétiques, bandes magnétiques, films, feuilles, cassettes, disques, disques compacts, cédéroms ; bandes vidéo enregistrées ou non ; logiciels, programmes enregistrés. Equipement pour le traitement de l'information et ordinateurs. Articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériels pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction ou d'enseignements (à l'exception des appareils). Produits de l'imprimerie à savoir journaux, périodiques, magazines, revues, livres, imprimés, affiches, agendas, albums, almanachs, feuilles d'annonces, atlas, calendriers, catalogues ; produits en matière plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Services de publicité, à savoir diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'insertion de messages publicitaires ; services d'abonnements à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement, gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services de télécommunications ; agences de presse et d'informations, la communication radiophonique, téléphonique, télégraphique ; transmission de dépêches et de messages, diffusion de programmes radiophoniques et télévisés, émissions radiophoniques ou télévisées, télex, télégrammes, transmission d'informations par télescripteur, services de télécommunication de messages électroniques par réseau Internet, services de transmission d'informations par voie télématique. Education et divertissement : cours par correspondance, éditions de textes et illustrations, enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général, cours donné dans le cadre de séminaire, organisation de stages, conférences, forums, montages de programmes radiophoniques et télévisés, organisation de concours et de jeux, divertissement radiophonique et télévisé, services d'édition de textes, d'illustrations et livres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; spectacles, productions et locations de films, agence pour artistes. Services de location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; conseils techniques en matière d'informatique et programmation pour ordinateurs ; services d'étude de logiciels informatiques ; recherche scientifique et industrielle ; imprimerie ; gestion de lieux d'expositions.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 28
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 40
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme HEGEDUS Isabelle
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-15
Date du BOPI : 09/04/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-33

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2399529
Date de demande : 25/02/2009
N° de BOPI : 2009-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706884
Date de demande : 19/02/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

01/03/1999 : Inserm

N° national/d'enregistrement : 99778107
Date de dépôt : 01/03/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 01/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques (lunettes de vue et de soleil), d'enseignement ; supports d'enregistrement, de reproduction, de duplication et de transmission du son, des images ou des données (à l'exception de ceux en papier ou en carton) à savoir cartes à mémoire, cartes magnétiques, bandes magnétiques, films, feuilles, cassettes, disques, disques compacts, cédéroms ; bandes vidéo enregistrées ou non ; logiciels, programmes enregistrés. Equipement pour le traitement de l'information et ordinateurs. Articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériels pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction ou d'enseignements (à l'exception des appareils). Produits de l'imprimerie à savoir journaux, périodiques, magazines, revues, livres, imprimés, affiches, agendas, albums, almanachs, feuilles d'annonces, atlas, calendriers, catalogues ; produits en matière plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Services de publicité, à savoir diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'insertion de messages publicitaires ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement, gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services de télécommunications : agences de presse et d'informations, la communication radiophonique, téléphonique, télégraphique ; transmission de dépêches et de messages, diffusion de programmes radiophoniques et télévisés, émissions radiophoniques ou télévisées, télex, télégrammes, transmission d'informations par téléscripteur, services de télécommunication de messages électroniques par réseau Internet, services de transmission d'informations par voie télématique. Education et divertissements : cours par correspondance, éditions de textes et illustrations, enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général, cours donné dans le cadre de séminaire, organisation de stages, conférences, forums, montages de programmes radiophoniques et télévisés, organisations de concours et de jeux, divertissement radiophonique et télévisé, services d'édition de textes, d'illustrations et livres ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; spectacles, productions et locations de films, agence pour artistes. Services de location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; conseils techniques en matière d'informatique et programmation pour ordinateurs ; services d'étude de logiciels informatiques ; recherche scientifique et industrielle ; imprimerie ; gestion de lieux d'expositions.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 28
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 40
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme HEGEDUS Isabelle
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-15
Date du BOPI : 09/04/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-33

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2399528
Date de demande : 25/02/2009
N° de BOPI : 2009-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706883
Date de demande : 19/02/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

26/02/1999 : ORPHA NET

N° national/d'enregistrement : 99777961
Date de dépôt : 26/02/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 26/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels, disquettes, compacts disques vidéo ou audio, disques numériques vidéo ou audio, disques optiques, CD-ROMS, supports d'enregistrement magnétiques. Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, livres, manuels Gestion de fichiers informatiques. Communications par terminaux d'ordinateurs, transmissions de messages et/ou d'images par ordinateur, par câble ou par supports télématiques ; messagerie électronique par réseau internet. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; conception, réalisation, location, développement, de sites internet et de bases de données, réservation de noms de domaine internet ; conception, location et maintenance de logiciels informatiques.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42

Déposant 2 : MINISTERE DE L'EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE, Administration d'Etat
Adresse :
8 avenue de Ségur
75007 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme HEGEDUS Isabelle
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 284770
Date de demande : 20/09/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 770795
Date de demande : 18/10/2019
N° de BOPI : 2019-47
Date du BOPI : 22/11/2019

Bénéficiare 1 : Etat français, représenté par le Ministre de l'emploi et de la solidarité

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-14
Date du BOPI : 02/04/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-32

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2388992
Date de demande : 04/11/2008
N° de BOPI : 2008-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706036
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-21
Date du BOPI : 24/05/2019

26/02/1999 : ORPHA NET

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels, disquettes, compacts disques vidéo ou audio, disques numériques vidéo ou audio, disques optiques, CD-ROMS, supports d'enregistrement magnétiques. Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, livres, manuels Gestion de fichiers informatiques. Communications par terminaux d'ordinateurs, transmissions de messages et/ou d'images par ordinateur, par câble ou par supports télématiques ; messagerie électronique par réseau internet. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; conception, réalisation, location, développement, de sites internet et de bases de données, réservation de noms de domaine internet ; conception, location et maintenance de logiciels informatiques.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42

Déposant 2 : MINISTERE DE L'EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE, Administration d'Etat
Adresse :
8 avenue de Ségur
75007 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme HEGEDUS Isabelle
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 284770
Date de demande : 20/09/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-14
Date du BOPI : 02/04/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-32

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2388992
Date de demande : 04/11/2008
N° de BOPI : 2008-52

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706036
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-21
Date du BOPI : 24/05/2019

Historique de l'unité légale :

01/01/2018 : économie sociale et solidaire, caractère employeur

Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)

25/12/2005 : dénomination

Dénomination : INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE

25/12/1996 : activité principale

Activité principale : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (NAF1993 : 73.1Z)

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