INSTITUT CN LEDOUX (fermée)

Entreprise

INSTITUT CN LEDOUX
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1900
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 30279517400010 / Siren : 302795174 / NIC : 00010
N° de TVA : FR 31 302795174
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 14/11/2019
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section R : ARTS, SPECTACLES ET ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES
Cette section comprend un vaste éventail d’activités destinées à répondre aux intérêts du grand public en matière de culture, de divertissement et de loisirs, y compris les spectacles et l’exploitation de musées, de salles de jeux, d’équipements sportifs et récréatifs.
91 : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles
Cette division comprend les activités des bibliothèques et des archives, la gestion des musées de toute nature, des jardins botaniques et zoologiques, la gestion des sites historiques et les activités des réserves naturelles. Elle comprend également la préservation et l’exposition des objets, sites et curiosités naturelles présentant un intérêt historique, culturel et éducatif (sites du patrimoine mondial, etc.). Cette division ne comprend pas :
- les activités sportives, récréatives et de loisirs, telles que l’exploitation de plages et de parcs d’attraction (cf. 93)
91.0 : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles
91.03 : Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires
91.03Z : Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires
Cette sous-classe comprend :
- la gestion et la préservation des sites et bâtiments historiques

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la rénovation et la restauration des sites et monuments historiques (cf. section F) Produits associés : 91.03.10
Coordonnées de l'établissement :
INSTITUT CN LEDOUX
Adresse :
Lieu dit SALINE ROYALE
25610 ARC-ET-SENANS
Historique de l'établissement :
25/11/2010 : état administratif
Etat administratif : Fermé
01/12/2009 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires (NAFRev2 : 91.03Z)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1993 : activité principale
Activité principale : Gestion du patrimoine culturel (NAF1993 : 92.5C)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1900
Dénomination : INSTITUT CN LEDOUX
Activité principale : Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires (NAFRev2 : 91.03Z)
Catégorie juridique : Association déclarée
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
16/12/2005 : INSTITUT CLAUDE-NICOLAS LEDOUX
N° national/d'enregistrement : 3400230
Date de dépôt : 16/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education – formation – activités sportives et culturelles – organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Architecture. Service de restauration – hébergement temporaire – services de bars – services hôteliers.
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : INSTITUT CLAUDE-NICOLAS LEDOUX Association loi 1901
Numéro de SIREN : 302795174

Mandataire 1 : Mr Jean DEDOLIN INSTITUT C. N. LEDOUX

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-05
Date du BOPI : 03/02/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-22

Historique de l'unité légale :
25/11/2010 : état administratif
Etat administratif : Cessée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires (NAFRev2 : 91.03Z)
01/01/1995 : dénomination
Dénomination : INSTITUT CN LEDOUX
25/12/1993 : activité principale
Activité principale : Gestion du patrimoine culturel (NAF1993 : 92.5C)
Entreprises similaires :
Biblioth. archive musée & aut. act. cul.

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