INSTANTS PUBLICS

Entreprise

INSTANTS PUBLICS
Dernière mise à jour : 28/09/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 21/06/2017
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 83028230700016 / Siren : 830282307 / NIC : 00016
N° de TVA : FR 35 830282307
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 03/10/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section R : ARTS, SPECTACLES ET ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES
Cette section comprend un vaste éventail d’activités destinées à répondre aux intérêts du grand public en matière de culture, de divertissement et de loisirs, y compris les spectacles et l’exploitation de musées, de salles de jeux, d’équipements sportifs et récréatifs.
90 : Activités créatives, artistiques et de spectacle
Cette division comprend l’exploitation d’installations et la prestation de services en vue de répondre aux intérêts des clients en matière de culture et de divertissement. Elle couvre la production et la promotion de spectacles, d’événements ou d’expositions destinés au grand public, la fourniture des compétences artistiques, créatives et techniques nécessaires à la production de spectacles et de produits artistiques. Cette division ne comprend pas :
- la gestion de musées de toute nature, de jardins botaniques et zoologiques, la préservation de sites historiques et les activités des réserves naturelles (cf. 91)
- les jeux de hasard et d’argent (cf. 92)
- les activités sportives, récréatives et de loisirs (cf. 93)
- la production et la distribution de films (cf. 59.11A, 59.11B, 59.11C, 59.12Z, 59.13A, 59.13B)
- la projection de films (cf. 59.14Z)
- les services de radiodiffusion et de télévision (cf. 60.1, 60.2)
90.0 : Activités créatives, artistiques et de spectacle
Ce groupe comprend :
- les activités de création artistique et des arts du spectacle vivant, ainsi que les activités associées
90.03 : Création artistique
Cette classe ne comprend pas :
- la restauration d’orgues et autres instruments de musique historiques (cf. 33.19Z)
- la production de films (cf. 59.11A, 59.11B, 59.11C et 59.12Z)
- la restauration de meubles à l’exclusion de la restauration dans le cadre de musées (cf. 95.24Z)
90.03B : Autre création artistique
Cette sous-classe comprend :
- les activités des écrivains indépendants, pour tous les sujets, y compris la fiction, les ouvrages techniques, etc.
- les activités des compositeurs de musique
- les activités des journalistes indépendants Produits associés : 90.03.11p, 90.03.12
Coordonnées de l'établissement :
INSTANTS PUBLICS
Adresse :
33 Rue GARIBALDI
76620 LE HAVRE
Marchés publics :
13/07/2022 : Marché

Objet : CONCEPTION ET PROJECTION D'OEUVRES LUMIERES AUDIO6VISUELLES ORIGINALES DANS LA CONTINUITE DE "BONNEVAL AU FIL DE L'EAU"
Classification : 79822000-

Numéro unique d’identification : 212800510001262022MABO1600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 57 060 €
Date de notification : 04/05/2022

Lieu d'exécution : Bonneval
Acheteur : MAIRIE DE BONNEVAL BOURG CENTRE

Titulaire :
INSTANTS PUBLICS (83028230700016)
01/07/2021 : Marché

Objet : Création d'un Parc Fantastique et mise en lumière du Parc Emile Zola à Cloyes sur le Loir
Classification : 79822500-

Numéro unique d’identification : 200064764000182021.0000200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 279 450 €
Date de notification : 14/04/2021

Lieu d'exécution : Cloyes-Les-Trois-Rivieres
Acheteur : COMMUNE NOUVELLE CLOYES LES TROIS RIVI

Titulaire :
INSTANTS PUBLICS (83028230700016)
01/07/2021 : Marché

Objet : Création d'un Parc Fantastique et mise en lumière du Parc Emile Zola à Cloyes sur le Loir
Classification : 79822500-

Numéro unique d’identification : 200064764000182021.0000201
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 279 450 €
Date de notification : 14/04/2021

Lieu d'exécution : Cloyes-Les-Trois-Rivieres
Acheteur : COMMUNE NOUVELLE CLOYES LES TROIS RIVI

Titulaire :
INSTANTS PUBLICS (83028230700016)
Historique de l'établissement :
28/09/2022 : activité principale
Activité principale : Autre création artistique (NAFRev2 : 90.03B)
31/12/2020 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
18/10/2019 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 21/06/2017
Dénomination : INSTANTS PUBLICS
Activité principale : Autre création artistique (NAFRev2 : 90.03B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
20/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15258
NOJO : 760600000552120
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE HAVRE (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Le Havre 830 282 307
Dénomination : INSTANTS PUBLICS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
17/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6355
NOJO : 760600000471070
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE HAVRE (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Le Havre 830 282 307
Dénomination : INSTANTS PUBLICS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
03/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13330
NOJO : 760600000323320
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE HAVRE (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020

Numéro d'identification : RCS Le Havre 830 282 307
Dénomination : INSTANTS PUBLICS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
30/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5386
NOJO : 760600000249080
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE HAVRE (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019

Numéro d'identification : RCS Le Havre 830 282 307
Dénomination : INSTANTS PUBLICS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
15/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8080
NOJO : 760600000122190
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE HAVRE (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Le Havre 830 282 307
Dénomination : INSTANTS PUBLICS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Historique de l'unité légale :
28/09/2022 : activité principale, économie sociale et solidaire, caractère employeur
Activité principale : Autre création artistique (NAFRev2 : 90.03B)
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
Comptes annuels :
31/03/2022 : Compte annuel complet
Greffe : LE HAVRE (7606)
Numéro de dépôt : B2022/005198 du 17/10/2022
Numéro de gestion : 2017B00358
Code activité : 9003B : Activités créatives, artistiques et de spectacle (NAFRev2 : 90)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CUAutres participations1515
BJTOTAL (I)1515
BNEn cours de production de biens4 0004 000
BXClients et comptes rattachés517517
BZAutres créances194194
CFDisponibilités27 93727 937
CHCharges constatées d’avance202202
CJTOTAL (II)32 85132 851
COTOTAL GENERAL (0 à V)32 86632 866
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)25 438
DLTOTAL (I)26 438
DVEmprunts et dettes financières divers (4)98
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés402
DYDettes fiscales et sociales5 926
ECTOTAL (IV)6 428
EETOTAL GENERAL (I à V)32 866
31/03/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LE HAVRE (7606)
Numéro de dépôt : B2022/001155 du 10/03/2022
Numéro de gestion : 2017B00358
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CUAutres participations1515
BJTOTAL (I)1515
BNEn cours de production de biens4 0004 000
BXClients et comptes rattachés517517
BZAutres créances194194
CFDisponibilités27 93727 937
CHCharges constatées d’avance202202
CJTOTAL (II)32 85132 851
COTOTAL GENERAL (0 à V)32 86632 866
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)25 438
DLTOTAL (I)26 438
DVEmprunts et dettes financières divers (4)98
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés402
DYDettes fiscales et sociales5 926
ECTOTAL (IV)6 428
EETOTAL GENERAL (I à V)32 866
31/03/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LE HAVRE (7606)
Numéro de dépôt : B2020/003742 du 30/11/2020
Numéro de gestion : 2017B00358
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CUAutres participations1515
BJTOTAL (I)1515
BNEn cours de production de biens4 0004 000
BXClients et comptes rattachés517517
BZAutres créances194194
CFDisponibilités27 93727 937
CHCharges constatées d’avance202202
CJTOTAL (II)32 85132 851
COTOTAL GENERAL (0 à V)32 86632 866
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)25 438
DLTOTAL (I)26 438
DVEmprunts et dettes financières divers (4)98
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés402
DYDettes fiscales et sociales5 926
ECTOTAL (IV)6 428
EETOTAL GENERAL (I à V)32 866
31/03/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LE HAVRE (7606)
Numéro de dépôt : B2020/000216 du 24/01/2020
Numéro de gestion : 2017B00358
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018, durée : 10 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CUAutres participations1515
BJTOTAL (I)1515
BNEn cours de production de biens4 0004 000
BXClients et comptes rattachés517517
BZAutres créances194194
CFDisponibilités27 93727 937
CHCharges constatées d’avance202202
CJTOTAL (II)32 85132 851
COTOTAL GENERAL (0 à V)32 86632 866
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)25 438
DLTOTAL (I)26 438
DVEmprunts et dettes financières divers (4)98
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés402
DYDettes fiscales et sociales5 926
ECTOTAL (IV)6 428
EETOTAL GENERAL (I à V)32 866
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LE HAVRE (7606)
Numéro de dépôt : B2018/003737 du 22/10/2018
Numéro de gestion : 2017B00358
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 10 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CUAutres participations1515
BJTOTAL (I)1515
BNEn cours de production de biens4 0004 000
BXClients et comptes rattachés517517
BZAutres créances194194
CFDisponibilités27 93727 937
CHCharges constatées d’avance202202
CJTOTAL (II)32 85132 851
COTOTAL GENERAL (0 à V)32 86632 866
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)25 438
DLTOTAL (I)26 438
DVEmprunts et dettes financières divers (4)98
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés402
DYDettes fiscales et sociales5 926
ECTOTAL (IV)6 428
EETOTAL GENERAL (I à V)32 866
31/03/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LE HAVRE (7606)
Numéro de dépôt : B2018/003737 du 22/10/2018
Numéro de gestion : 2017B00358
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 10 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CUAutres participations1515
BJTOTAL (I)1515
BNEn cours de production de biens4 0004 000
BXClients et comptes rattachés517517
BZAutres créances194194
CFDisponibilités27 93727 937
CHCharges constatées d’avance202202
CJTOTAL (II)32 85132 851
COTOTAL GENERAL (0 à V)32 86632 866
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)25 438
DLTOTAL (I)26 438
DVEmprunts et dettes financières divers (4)98
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés402
DYDettes fiscales et sociales5 926
ECTOTAL (IV)6 428
EETOTAL GENERAL (I à V)32 866

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