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de Thiviers

INSTANT LUNCH CAFE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/06/2014
Dénomination usuelle : INSTANT LUNCH CAFE
Enseigne : LA BRIOCHERIE DU PALAIS
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32153993400075 / Siren : 321539934 / NIC : 00075
N° de TVA : FR 16 321539934
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 19/10/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section I : HÉBERGEMENT ET RESTAURATION
Cette section comprend la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs ainsi que la fourniture de repas complets pour consommation immédiate. La quantité et le type de services supplémentaires proposés dans le cadre de cette section peuvent varier considérablement.
Cette section ne comprend pas la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, classée dans les activités immobilières (cf. section L).
Cette section ne comprend pas non plus la préparation de repas et de boissons qui ne sont pas destinés à une consommation immédiate ou qui sont vendus par l’intermédiaire de canaux de distribution indépendants, c’est-à-dire par l’intermédiaire d’activités de commerce de gros ou de détail. La préparation de ces repas est com- prise dans la section C «Industrie manufacturière».
56 : Restauration
Cette division comprend les activités consistant à fournir des repas complets ou des boissons pour consomma- tion immédiate, qu’il s’agisse de restaurants traditionnels, de self-services ou d’établissements proposant des plats à emporter, établissements permanents ou temporaires, avec ou sans places assises. Le critère décisif d’appartenance à cette division est le fait que les plats soient destinés à une consommation immédiate et non le type d’établissement qui les propose. Cette division ne comprend pas :
- la production de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement ou de denrées alimentaires préparées qui ne sont pas considérées comme constituant un repas (cf. 10 et 11)
- la vente de denrées alimentaires non produites par l’unité et qui ne sont pas considérées comme constituant un repas ou la vente de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement (cf. section G)
56.1 : Restaurants et services de restauration mobile
56.10 : Restaurants et services de restauration mobile
Cette classe comprend l’activité consistant à proposer des repas aux clients, que ceux-ci soient servis à table ou qu’ils se servent dans des présentoirs et qu’ils consomment les repas préparés sur place, les emportent ou se les fassent livrer. Elle inclut la préparation et le service de repas destinés à la consommation immédiate, à partir de véhicules à moteur ou sur des chariots non motorisés. Cette classe ne comprend pas :
- l’exploitation sous concession d’installations de restauration (cf. 56.29B)
56.10C : Restauration de type rapide
Cette sous-classe comprend :
- la fourniture au comptoir d’aliments et de boissons à consommer sur place ou à emporter, présentés dans des conditionnements jetables : • les restaurants de restauration rapide • les restaurants proposant principalement des repas à emporter • la vente de crème glacée dans des chariots • la vente de repas dans des équipements mobiles • la préparation de repas sur des éventaires ou sur les marchés

Cette sous-classe comprend aussi :
- salons de thé

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la vente au détail de nourriture par le biais de distributeurs automatiques (cf. 47.99B) Produits associés : 56.10.13p, 56.10.19
Coordonnées de l'établissement :
INSTANT LUNCH CAFE
Adresse :
53 Avenue DE PARIS
19270 DONZENAC
Historique de l'établissement :
01/07/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
30/09/2014 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
Liens de succession de l'établissement :
01/07/2021 : Préccession
Successeur : L'INSTANT LUNCH CAFE
Continuité économique
01/06/2014 : Succession
Prédécesseur : BRIOCHERIE DU PALAIS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 15/05/1981
Dénomination : BRIOCHERIE DU PALAIS
Activité principale : Restauration de type rapide (NAFRev2 : 56.10C)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
23/03/2011 : l'instantlunch.fr l'il
N° national/d'enregistrement : 3817188
Date de dépôt : 23/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; gâteaux ; Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; Restauration (alimentation), restauration rapide ; salon de thé ; vente à emporter de sandwiches, pizzas et crêpes ; Service de traiteur.
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : briocherie du palais, sarl
Numéro de SIREN : 321539934
Adresse :
28 rue de vauloubiere
86580 BIARD
FR

Mandataire 1 : show viennois
Adresse :
0 zi du teinchurier centre commercial carrefour
19100 BRIVE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 571411
Date de demande : 12/03/2012
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Bénéficiare 1 : ATIAC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Publications au Bodacc :
18/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°538
NOJO : 1901MYG12195500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Brive 321 539 934
Dénomination : BRIOCHERIE DU PALAIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°790
NOJO : 1901MYG11223400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Brive 321 539 934
Dénomination : BRIOCHERIE DU PALAIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/08/2021 : Modifications générales

Annonce N°319
NOJO : 001901MYG106002
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE-LA-GAILLARDE (19)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité.

Numéro d'identification : RCS Brive 321 539 934
Dénomination : BRIOCHERIE DU PALAIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1052
NOJO : 1901MYG10145900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Brive 321 539 934
Dénomination : BRIOCHERIE DU PALAIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1180
NOJO : 1901MYG93993000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Brive 321 539 934
Dénomination : BRIOCHERIE DU PALAIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/02/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°926
NOJO : 111901440999653
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018

Numéro d'identification : RCS Brive 321 539 934
Dénomination : BRIOCHERIE DU PALAIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1577
NOJO : 111901410779075
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Brive 321 539 934
Dénomination : BRIOCHERIE DU PALAIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1001
NOJO : 111901386440168
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Brive 321 539 934
Dénomination : BRIOCHERIE DU PALAIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1787
NOJO : 111901364409309
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Brive 321 539 934
Dénomination : BRIOCHERIE DU PALAIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/02/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1549
NOJO : 111901337678723
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Brive 321 539 934
Dénomination : BRIOCHERIE DU PALAIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/06/2014 : Modifications générales

Annonce N°208
NOJO : BXB14170004953S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Date de commencement d'activité : 19/06/1981
Descriptif : Modification de l'adresse du siège. Reprise de l'activité après suspension. Modification de représentant. Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Brive 321 539 934
Dénomination : BRIOCHERIE DU PALAIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : AVRIL Sandra en fonction le 18 Juin 2014
Montant du capital : 67000.00 EUR
10/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11364
NOJO : 218602312103474
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS (86)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Poitiers 321 539 934
Dénomination : BRIOCHERIE DU PALAIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8510
NOJO : BXC13116006463D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS (86)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Poitiers 321 539 934
Dénomination : BRIOCHERIE DU PALAIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/03/2012 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°111
NOJO : BXA12058001185L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 15/09/2011
Publication légale : la vie corrézienne, le 03/02/2012
Oppositions : SOCIETE ARISTOTE 18 avenue Edouard Herriot 19100 BRIVE
Descriptif : achat d'un fonds de commerce

Numéro d'identification : RCS Brive 534 962 857
Dénomination : ATIAC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Brive 321 539 934
Dénomination : BRIOCHERIE DU PALAIS
06/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12159
NOJO : BXC12030004758H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS (86)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Poitiers 321 539 934
Dénomination : BRIOCHERIE DU PALAIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
28 rue Vauloubière
86580 Biard
15/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12277
NOJO : BXC11060016848K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS (86)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Poitiers 321 539 934
Dénomination : BRIOCHERIE DU PALAIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
28 rue Vauloubière
86580 Biard
02/09/2010 : Modifications générales

Annonce N°1887
NOJO : BXB10238000970M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS (86)
Date de commencement d'activité : 19/06/1981
Date d'effet : 2010-07-01
Descriptif : Nomination de co-gérant

Numéro d'identification : RCS Poitiers 321 539 934
Dénomination : BRIOCHERIE DU PALAIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Co-gérant : VINCENOT Annie Françoise Co-gérant : AVRIL Sandra Prisca Céline
Montant du capital : 67000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
28 rue Vauloubière
86580 Biard

Etablissement principal :
Adresse :
28 rue Vauloubière
86580 Biard
19/04/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8196
NOJO : BXC10098005673E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS (86)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Poitiers 321 539 934
Dénomination : BRIOCHERIE DU PALAIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/02/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10434
NOJO : BXC080400023110
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS (86)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Poitiers 321 539 934
Dénomination : BRIOCHERIE DU PALAIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
28 rue Vauloubière
86580 Biard
13/01/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8765
NOJO : BXC08008004372M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS (86)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

Numéro d'identification : RCS Poitiers 321 539 934
Dénomination : BRIOCHERIE DU PALAIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
28 rue Vauloubière
86580 Biard
Historique de l'unité légale :
01/07/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/06/2014 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00075
Economie sociale et solidaire : Oui
17/06/2011 : activité principale
Activité principale : Restauration de type rapide (NAFRev2 : 56.10C)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Pâtisserie (NAFRev2 : 10.71D)
01/11/2005 : code NIC
Code NIC : 00059
25/12/1989 : activité principale
Activité principale : Pâtisserie (NAF1993 : 15.8D)
Représentants légaux :
14/10/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1992B00180
Type : Personne Physique

Nom : AVRIL Sandra
Né le 18/03/1974 à Cholet (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
53 Avenue DE PARIS
19270 Donzenac
FRANCE
Dépôts des actes :
15/05/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1992B00180
Dépôt : N°1190 déposé le 18/06/2014
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION DE CO-GERANT STATUTS A JOUR
Etablissements :
14/10/2014 : Etablissement ouvert

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1992B00180
Type : Siège

Adresse :
53 Avenue de Paris
19270 Donzenac
FRANCE
14/10/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1992B00180
Type : Etablissement principal

Adresse :
53 Avenue DE PARIS
19270 Donzenac
FRANCE
Nom commercial : INSTANT LUNCH CAFE
Enseigne : LA BRIOCHERIE DU PALAIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/1981
Activité : Fabrication et vente de produits de viennoiserie et pâtisserie ainsi que celles de produits alimentaires chauds à emporter
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/10/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1992B00180
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
HYPERMARCHE CONTINENT
LE MAZEAUD
19100 BRIVE
FRANCE
Enseigne : SHOW VIENNOIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/10/1992
Activité : Briocherie fabrication venté produits de viennoiserie pâtisserie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
14/10/2014 : BRIOCHERIE DU PALAIS
Greffe : Brive (1901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/11/1992
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/06/2014

Type de capital : Fixe
Capital : 67000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1992B00180
Dépôt : N°192 déposé le 18/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1992B00180
Dépôt : N°428 déposé le 25/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1992B00180
Dépôt : N°181 déposé le 19/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2022 : Compte annuel complet
Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 1505 du 15/06/2023
Numéro de gestion : 1992B00180
Code activité : 5610C : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 1257 du 10/05/2022
Numéro de gestion : 1992B00180
Code activité : 5610C : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 224 du 22/01/2021
Numéro de gestion : 1992B00180
Code activité : 1071D : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 403 du 12/02/2019
Numéro de gestion : 1992B00180
Code activité : 1071D : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 174 du 23/01/2018
Numéro de gestion : 1992B00180
Code activité : 1071D : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 192 du 18/01/2017
Numéro de gestion : 1992B00180
Code activité : 1071D : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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