INOVIEM SCIENTIFIC SAS

Entreprise

INOVIEM SCIENTIFIC SAS
Dernière mise à jour : 01/11/2016

Informations de l'établissement :
Date de création : 06/10/2016
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 53537558800030 / Siren : 535375588 / NIC : 00030
N° de TVA : FR 0 535375588
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
72 : Recherche-développement scientifique
Cette division comprend les activités de trois types de recherche-développement : 1) les travaux de recherche ex- périmentale ou théorique menés principalement en vue d’acquérir des connaissances nouvelles sur les fonde- ments des phénomènes et des faits observables, sans envisager d’application ou d’utilisation particulière 2) la recherche appliquée : travaux de recherche originale entrepris en vue d’acquérir des connaissances nouvelles et orientés principalement vers un but ou un objectif pratique précis et 3) le développement expérimental : activité systématique s’appuyant sur les connaissances tirées de la recherche et/ou de l’expérience pratique et visant à la production de matériaux, de produits et de dispositifs nouveaux, à la mise au point de procédés, de systèmes et de services nouveaux et au perfectionnement de ceux qui existent déjà. Dans cette division, les activités de recherche et développement expérimental sont divisées en deux catégories : sciences naturelles et de l’ingénieur et sciences sociales et humaines. Cette division ne comprend pas :
- les études de marché (cf. 73.20Z)
72.1 : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles
Ce groupe comprend la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur.
72.19 : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
72.19Z : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Cette sous-classe comprend :
- la recherche et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur autres qu’en biotechnologie : • recherche-développement en sciences naturelles • recherche-développement en ingénierie et technologie • recherche-développement en sciences médicales • recherche-développement en agronomie • recherche-développement interdisciplinaire, principalement en sciences naturelles et ingénierie Produits associés : 72.00.11p, 72.00.12p, 72.00.13p, 72.00.20p, 72.19.11, 72.19.12, 72.19.13, 72.19.21, 72.19.22, 72.19.23, 72.19.31, 72.19.32, 72.19.33, 72.19.41, 72.19.42, 72.19.43, 72.19.51, 72.19.52, 72.19.53, 72.19.61, 72.19.62, 72.19.63, 72.19.70
Coordonnées de l'établissement :
INOVIEM SCIENTIFIC SAS
Adresse :
850 Boulevard SEBASTIEN BRANT
67400 ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN
Historique de l'établissement :
01/11/2016 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
Liens de succession de l'établissement :
06/10/2016 : Succession
Prédécesseur : INOVIEM SCIENTIFIC SAS
Transfert du siège
Continuité économique
01/11/2016 : Succession
Prédécesseur : INOVIEM SCIENTIFIC SAS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/11/2011
Dénomination : INOVIEM SCIENTIFIC SAS
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
16/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10370
NOJO : 675232362100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 535 375 588
Dénomination : INOVIEM SCIENTIFIC
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
08/04/2021 : Modifications générales

Annonce N°1045
NOJO : 000006752313210
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 535 375 588
Dénomination : INOVIEM SCIENTIFIC
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : EFTEKHARI Pierre, Behzâd ; Commissaire aux comptes titulaire : ARIANE AUDIT (SARL)
08/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2578
NOJO : 675231372200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 535 375 588
Dénomination : INOVIEM SCIENTIFIC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1045
NOJO : 675231283100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 535 375 588
Dénomination : INOVIEM SCIENTIFIC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1046
NOJO : 675231283700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 535 375 588
Dénomination : INOVIEM SCIENTIFIC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/09/2019 : Modifications générales

Annonce N°1898
NOJO : 000006752262584
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 535 375 588
Dénomination : INOVIEM SCIENTIFIC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 16789 EUR
19/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4853
NOJO : 018041107395335
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 535 375 588
Dénomination : INOVIEM SCIENTIFIC
Forme juridique : SAS
15/01/2017 : Modifications générales

Annonce N°1064
NOJO : 002017010200096
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Date d'effet : 2016-10-06
Descriptif : modification survenue sur le capital et transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 535 375 588
Dénomination : INOVIEM SCIENTIFIC
Forme juridique : SAS
Montant du capital : 15976 EUR
01/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3587
NOJO : 016101800749165
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 535 375 588
Dénomination : INOVIEM SCIENTIFIC
Forme juridique : SAS
08/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2662
NOJO : BDC15010301960B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 535 375 588
Dénomination : INOVIEM SCIENTIFIC
Forme juridique : S.A.S.
03/06/2015 : Modifications générales

Annonce N°1522
NOJO : BXB15149000040D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Descriptif : modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 535 375 588
Dénomination : INOVIEM SCIENTIFIC
Forme juridique : SAS
Montant du capital : 13537 EUR
15/04/2015 : Modifications générales

Annonce N°1099
NOJO : BXB15100000131G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 535 375 588
Dénomination : INOVIEM SCIENTIFIC
Forme juridique : SAS

Administration :
président : EFTEKHARI (Pierre, Behzâd) ; commissaire aux comptes titulaire : ARIANE AUDIT (SARL) ; commissaire aux comptes suppléant : DISTEL (Patrick)
27/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3231
NOJO : BDC140006015092
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 535 375 588
Dénomination : INOVIEM SCIENTIFIC
Forme juridique : S.A.S.U.
27/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3232
NOJO : BDC14000601511P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 535 375 588
Dénomination : INOVIEN SCIENTIFIC
Forme juridique : S.A.S.U.
26/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°1355
NOJO : BXB14022000066I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Descriptif : modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 535 375 588
Dénomination : INOVIEM SCIENTIFIC
Forme juridique : SAS
Montant du capital : 11200 EUR
Historique de l'unité légale :
29/06/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
06/10/2016 : code NIC
Code NIC : 00030
23/10/2013 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Représentants légaux :
30/08/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2011B02213
Type : Personne Physique

Nom : EFTEKHARI Pierre, Behzâd
Né le 04/09/1967 à Ispahan (IRAN)
Nationalité : SUEDOISE
Qualité : Président

Adresse :
8 rue de Verdun
67000 Strasbourg
FRANCE
30/08/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2011B02213
Type : Personne Morale

Nom : ARIANE AUDIT
Siren : 479137291
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
13 boulevard Clemenceau
67000 Strasbourg
FRANCE
30/08/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2011B02213
Type : Personne Physique

Nom : DISTEL Patrick
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
8 rue de la Haye
Espace Européen de l'Entreprise
67000 Strasbourg
FRANCE
30/08/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2011B02213
Type : Personne Physique

Nom : EFTEKHARI Pierre, Behzâd
Né le 04/09/1967 à Ispahan (IRAN)
Nationalité : SUEDOISE
Qualité : Président

Adresse :
8 rue de Verdun
67000 Strasbourg
FRANCE
30/08/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2011B02213
Type : Personne Morale

Nom : ARIANE AUDIT
Siren : 479137291
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
13 boulevard Clemenceau
67000 Strasbourg
FRANCE
30/08/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2011B02213
Type : Personne Physique

Nom : DISTEL Patrick
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
8 rue de la Haye
Espace Européen de l'Entreprise
67000 Strasbourg
FRANCE
Dépôts des actes :
29/06/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2011B02213
Dépôt : N°23648 déposé le 30/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/06/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2011B02213
Dépôt : N°23648 déposé le 30/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
20/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2011B02213
Dépôt : N°6888 déposé le 28/03/2018
Etat : Déposé
01/11/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2011B02213
Dépôt : N°11756 déposé le 19/12/2016
Etat : Déposé
06/10/2016 : Décision(s) du président
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2011B02213
Dépôt : N°11756 déposé le 19/12/2016
Etat : Déposé
28/09/2016 : Décision(s) des associés
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2011B02213
Dépôt : N°10049 déposé le 31/10/2016
Etat : Déposé
Décision : nomination des membres du Comité de surveillance - suppression des articles 11 à 15 des statuts et adoption d'un nouvel article 11 sur les transmissions d'action - renumération des articles des statuts.
28/09/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2011B02213
Dépôt : N°10049 déposé le 31/10/2016
Etat : Déposé
28/09/2016 : Décision(s) du président
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2011B02213
Dépôt : N°11756 déposé le 19/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
28/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2011B02213
Dépôt : N°11756 déposé le 19/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/01/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2011B02213
Dépôt : N°4145 déposé le 05/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/01/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2011B02213
Dépôt : N°4145 déposé le 05/05/2015
Etat : Déposé
Décision : augmentation du capital sous condition suspensive
28/01/2015 : Décision(s) du président
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2011B02213
Dépôt : N°4145 déposé le 05/05/2015
Etat : Déposé
Décision : constatation de la réalisation du capital
27/01/2015 : Décision(s) des associés
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2011B02213
Dépôt : N°4145 déposé le 05/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
27/01/2015 : Décision(s) des associés
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2011B02213
Dépôt : N°4145 déposé le 05/05/2015
Etat : Déposé
Décision : création d'un comité de surveillance
19/01/2015 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2011B02213
Dépôt : N°4145 déposé le 05/05/2015
Etat : Déposé
13/01/2015 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2011B02213
Dépôt : N°4145 déposé le 05/05/2015
Etat : Déposé
03/12/2014 : Décision(s) des associés
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2011B02213
Dépôt : N°2308 déposé le 09/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire
03/12/2014 : Décision(s) des associés
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2011B02213
Dépôt : N°2308 déposé le 09/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant
23/10/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2011B02213
Dépôt : N°11146 déposé le 17/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
23/10/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2011B02213
Dépôt : N°11146 déposé le 17/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
23/10/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2011B02213
Dépôt : N°11146 déposé le 17/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
23/09/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2011B02213
Dépôt : N°9451 déposé le 10/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2011B02213
Dépôt : N°11146 déposé le 17/12/2013
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2011B02213
Dépôt : N°4145 déposé le 05/05/2015
Etat : Déposé
Etablissements :
30/08/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2011B02213
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
850 boulevard Sébastien Brant
67400 Illkirch-Graffenstaden
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2011
Activité : Développement de techniques et outils pour le diagnostic et le traitement de pathologies métaboliques cardiovasculaires et neurologiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
30/08/2019 : INOVIEM SCIENTIFIC
Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/11/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 16789.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2011B02213
Dépôt : N°3564 déposé le 28/03/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2011B02213
Dépôt : N°13065 déposé le 04/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2011B02213
Dépôt : N°8232 déposé le 06/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2011B02213
Dépôt : N°12908 déposé le 13/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2011B02213
Dépôt : N°12909 déposé le 13/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : STRASBOURG (6752)
Numéro de dépôt : 3242 du 22/03/2021
Numéro de gestion : 2011B02213
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : STRASBOURG (6752)
Numéro de dépôt : 3237 du 22/03/2021
Numéro de gestion : 2011B02213
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : STRASBOURG (6752)
Numéro de dépôt : 3564 du 28/03/2018
Numéro de gestion : 2011B02213
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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