INGENIUM ANIMALIS

Entreprise

INGENIUM ANIMALIS
Dernière mise à jour : 01/01/2024

Informations de l'établissement :
Date de création : 26/09/2001
Dénomination usuelle : INGENIUM ANIMALIS
Enseigne : I-CAD
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43954816500018 / Siren : 439548165 / NIC : 00018
N° de TVA : FR 26 439548165
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 18/01/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.2 : Conseil de gestion
70.22 : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
70.22Z : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Cette sous-classe comprend le conseil et l’assistance opérationnelle apportés à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion, telles que la planification d’entreprise stratégique et organisationnelle, la reconfiguration de processus, la gestion du changement, la réduction des coûts et d’autres questions financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, les stratégies de rémunération et retraite, la planification de la production et du contrôle.

Cette sous-classe comprend :
- le conseil et l’assistance opérationnelle aux entreprises et aux services publics dans les domaines suivants : • la conception de méthodes ou procédures comptables, de programme de comptabilisation des dépenses, de procédures de contrôle budgétaire • le conseil et l’assistance aux entreprises et aux services publics en matière de planification, d’organisation, de recherche du rendement, de contrôle, d’information de gestion, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la conception de logiciels informatiques pour systèmes comptables (cf. 62.01Z)
- le conseil et la représentation juridiques (cf. 69.10Z)
- les activités comptables (cf. 69.20Z)
- les activités de conseil en architecture et en ingénierie (cf. 71.11Z, 71.12B)
- les activités de conseil en environnement, agronomie, sécurité et domaines similaires (cf. 74.90B)
- les activités de conseil en recherche et placement de cadres (cf. 78.10Z)
- les activités de conseil en éducation (cf. 85.60Z) Produits associés : 70.22.11, 70.22.12, 70.22.13, 70.22.14, 70.22.15, 70.22.16, 70.22.17, 70.22.20, 70.22.30
Coordonnées de l'établissement :
INGENIUM ANIMALIS
Adresse :
10 Place LEON BLUM
75011 PARIS 11
Marchés publics :
23/12/2021 : Marché

Objet : Le MAA confie au prestataire une mission de création et d’administration d’une base de données nationale sur les chiens de protection qui se décline dans les différentes actions suivantes : - -Conception et hébergement d’une base de données informatique r
Classification : Services de gestion de données (72322000)

Numéro unique d’identification : 110070018000122021170011178000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 82 350 €
Date de notification : 23/12/2021

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Ministère de l'agriculture et de l'alimentation - Bureau de la commande publique et des achats

Titulaire :
INGENIUM ANIMALIS (43954816500018)
Historique de l'établissement :
01/01/2024 : enseigne
Enseigne : I-CAD
14/12/2021 : enseigne, dénomination usuelle
Enseigne : INGENIUM ANIMALIS
Dénomination usuelle : INGENIUM ANIMALIS
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Conseil pour les affaires et la gestion (NAF1993 : 74.1G)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 26/09/2001
Dénomination : INGENIUM ANIMALIS
Dénomination usuelle: SOCIETE SNVEL
Activité principale : Traitement de données, hébergement et activités connexes (NAFRev2 : 63.11Z)
Sigle : IA
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
25/09/2022 : Modifications générales

Annonce N°2651
NOJO : 7501BP2001B1581
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 439 548 165
Dénomination : Ingénium animalis
Sigle : IA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant partant : Cavanna, Jacques ; nomination du Commissaire aux comptes suppléant : HERMESIANE
Montant du capital : 74000 EUR
02/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6358
NOJO : 75012022S089162
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Paris 439 548 165
Dénomination : Ingénium animalis
Sigle : IA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4493
NOJO : 75012021S138982
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Paris 439 548 165
Dénomination : IDENTIFICATION DES CARNIVORES DOMESTIQUES
Sigle : I-CAD
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4494
NOJO : 75012021S138986
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Paris 439 548 165
Dénomination : IDENTIFICATION DES CARNIVORES DOMESTIQUES
Sigle : I-CAD
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/02/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1374
NOJO : 75012020S004170
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Paris 439 548 165
Dénomination : IDENTIFICATION DES CARNIVORES DOMESTIQUES
Sigle : I-CAD
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2829
NOJO : 75012018S118098
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Paris 439 548 165
Dénomination : IDENTIFICATION DES CARNIVORES DOMESTIQUES
Sigle : I-CAD
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12198
NOJO : 75012017S086867
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Paris 439 548 165
Dénomination : IDENTIFICATION DES CARNIVORES DOMESTIQUES
Sigle : I-CAD
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7157
NOJO : 75012016S077114
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Paris 439 548 165
Dénomination : IDENTIFICATION DES CARNIVORES DOMESTIQUES
Sigle : I-CAD
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2120
NOJO : 75012015S094599
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Paris 439 548 165
Dénomination : IDENTIFICATION DES CARNIVORES DOMESTIQUES
Sigle : I-CAD
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6584
NOJO : 75012015S045873
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Paris 439 548 165
Dénomination : IDENTIFICATION DES CARNIVORES DOMESTIQUES
Sigle : I-CAD
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8085
NOJO : 75012013S076404
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Paris 439 548 165
Dénomination : IDENTIFICATION DES CARNIVORES DOMESTIQUES
Sigle : I-CAD
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5846
NOJO : BXC13177009740I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Paris 439 548 165
Dénomination : IDENTIFICATION DES CARNIVORES DOMESTIQUES
Sigle : I-CAD
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/05/2013 : Modifications générales

Annonce N°995
NOJO : BXB131270012799
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 439 548 165
Dénomination : IDENTIFICATION DES CARNIVORES DOMESTIQUES
Sigle : I-CAD
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
nomination du Président du conseil de surveillance : Eymar-Dauphin, Christian, nomination du Vice-Président du conseil de surveillance : Mottet, Michel, nomination du Membre du conseil de surveillance : Medard, Jacques, nomination du Membre du conseil de surveillance : Pelletier, Bruno, nomination du Membre du conseil de surveillance : Buisson, Pierre, nomination du Membre du conseil de surveillance : Fevrier, Eric
Montant du capital : 74000 EUR
10/10/2012 : Modifications générales

Annonce N°3578
NOJO : BXB12278004413K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur la dénomination et le sigle

Numéro d'identification : RCS Paris 439 548 165
Dénomination : IDENTIFICATION DES CARNIVORES DOMESTIQUES
Sigle : I-CAD
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 37000 EUR
02/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8410
NOJO : BXC11292014768V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Paris 439 548 165
Dénomination : SOCIETE S.I.E.V SOCIETE D'IDENTIFICATION ELECTRONIQUE VETERINAIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
10/01/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6428
NOJO : BXC10362011260Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Paris 439 548 165
Dénomination : SOCIETE S.I.E.V SOCIETE D'IDENTIFICATION ELECTRONIQUE VETERINAIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
13/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9370
NOJO : BXC09294019923M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Paris 439 548 165
Dénomination : SOCIETE S.I.E.V SOCIETE D'IDENTIFICATION ELECTRONIQUE VETERINAIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Adresse :
10 place Léon Blum
75011 Paris
18/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7270
NOJO : BXC081880102081
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Paris 439 548 165
Dénomination : SOCIETE S.I.E.V SOCIETE D'IDENTIFICATION ELECTRONIQUE VETERINAIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Adresse :
10 place Léon Blum
75011 Paris
18/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7269
NOJO : BXC081880102093
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Paris 439 548 165
Dénomination : SOCIETE S.I.E.V SOCIETE D'IDENTIFICATION ELECTRONIQUE VETERINAIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Adresse :
10 place Léon Blum
75011 Paris
16/01/2009 : Modifications générales

Annonce N°1283
NOJO : BXB080120019987
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation), la forme juridique et l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 439 548 165
Dénomination : SOCIETE S.I.E.V SOCIETE D'IDENTIFICATION ELECTRONIQUE VETERINAIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Gérant partant : Desnoyers, Pierre, nomination du Président : Gelle, Rémi.

Montant du capital : 37000 EUR

Siège social :
Adresse :
10 place Léon Blum
75011 Paris
Historique de l'unité légale :
14/12/2021 : dénomination
Dénomination : INGENIUM ANIMALIS
07/07/2020 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
30/05/2017 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2012 : activité principale
Activité principale : Traitement de données, hébergement et activités connexes (NAFRev2 : 63.11Z)
10/08/2012 : dénomination
Dénomination : IDENTIFICATION DES CARNIVORES DOMESTIQUES
01/11/2008 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Conseil pour les affaires et la gestion (NAF1993 : 74.1G)
26/09/2001 : état administratif, dénomination usuelle, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Dénomination usuelle : SOCIETE SNVEL
Catégorie juridique : 5498
Code NIC : 00018
Représentants légaux :
29/04/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B15810
Type : Personne Physique

Nom : GELLE Rémi
Né le 01/10/1953 à PARIS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
Les Herits
33860 Reignac
France
29/04/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B15810
Type : Personne Physique

Nom : Mottet Michel
Né le 21/08/1941 à Poligny (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président du conseil de surveillance

Adresse :
169 chemin des Acacias
73190 Saint-Baldoph
France
29/04/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B15810
Type : Personne Physique

Nom : Eymar-Dauphin Christian
Né le 19/10/1950 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil de surveillance

Adresse :
Les Oyats
03290 Saint-Pourçain-sur-Besbre
France
29/04/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B15810
Type : Personne Physique

Nom : Medard Jacques
Né le 03/04/1947 à Meslay-du-Maine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
92 promenade des Anglais
Saint-Maur-des-Fossés LA VARENNE ST HILAIRE
94210 Saint-Maur-des-Fossés
France
29/04/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B15810
Type : Personne Physique

Nom : Pelletier Bruno
Né le 12/02/1960 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
58 route de la Plaine
78110 Le Vésinet
France
29/04/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B15810
Type : Personne Physique

Nom : Buisson Pierre
Né le 09/06/1961 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
24 route de Bellegarde
42330 Saint-Galmier
France
29/04/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B15810
Type : Personne Physique

Nom : Fevrier Eric
Né le 01/10/1958 à Gonesse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
4 rue des Placettes
15220 Saint-Mamet-la-Salvetat
France
29/04/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B15810
Type : Personne Physique

Nom : MAZURANOK NICOLAS
Né le 16/09/1951 à RENNES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
91 rue du Docteur Sureau
93160 Noisy le Grand
France
29/04/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B15810
Type : Personne Physique

Nom : CAVANNA JACQUES
Né le 17/04/1938 à NOGENT (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
7 place du Chat Botte
77150 Lesigny
France
Dépôts des actes :
25/01/2013 : Certificat
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B15810
Dépôt : N°39778 déposé le 29/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Attestation bancaire
15/01/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B15810
Dépôt : N°39778 déposé le 29/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision d'augmentation
15/01/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B15810
Dépôt : N°39778 déposé le 29/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
15/01/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B15810
Dépôt : N°39778 déposé le 29/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/01/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B15810
Dépôt : N°39778 déposé le 29/04/2013
Etat : Déposé
20/08/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B15810
Dépôt : N°79074 déposé le 28/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
20/08/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B15810
Dépôt : N°79074 déposé le 28/08/2012
Etat : Déposé
10/08/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B15810
Dépôt : N°87723 déposé le 25/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale SOCIETE S.I.E.V SOCIETE D'IDENTIFICATION ELECTRONIQUE VETERINAIRE
10/08/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B15810
Dépôt : N°87723 déposé le 25/09/2012
Etat : Déposé
09/09/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B15810
Dépôt : N°116090 déposé le 29/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique SOCIETE A RESPONSABILITEE LIMITEE UNIOERSONNELLE
09/09/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B15810
Dépôt : N°116090 déposé le 29/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
09/09/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B15810
Dépôt : N°116090 déposé le 29/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant
09/09/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B15810
Dépôt : N°116090 déposé le 29/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
09/09/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B15810
Dépôt : N°116090 déposé le 29/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
09/09/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B15810
Dépôt : N°116090 déposé le 29/12/2008
Etat : Déposé
30/05/2008 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B15810
Dépôt : N°116090 déposé le 29/12/2008
Etat : Déposé
29/06/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B15810
Dépôt : N°69147 déposé le 16/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
16/12/2002 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B15810
Dépôt : N°26858 déposé le 17/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
16/12/2002 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B15810
Dépôt : N°26858 déposé le 17/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
16/12/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B15810
Dépôt : N°26858 déposé le 17/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
12/11/2001 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B15810
Dépôt : N°83833 déposé le 12/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale STE SNVEL SOCIETE NATIONALE VETERINAIR E D'ENREGISTREMENT ET D'IDENTIFICATION ELECTRONIQUE
12/11/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B15810
Dépôt : N°83833 déposé le 12/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
26/09/2001 : Statuts constitutifs
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B15810
Dépôt : N°18973 déposé le 12/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
Etablissements :
03/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2001B03047
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
112 Avenue Gabriel Péri
94240 L'Hay-les-Roses
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2001
Activité : L'étude, la préparation des modalités et des schémas de contrôle des produits transpondeurs et lecteurs ainsi que de codes en matière d'identification électronique des animaux, le développement, l'organisation, l'implantation et le suivi d'un fichier central des transpondeurs implantés sur tous sujets des espèces animales et toutes opérations pouvant s'y rattacher.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2013B02736
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
155 Avenue JEAN JAURES
93535 Aubervilliers CEDEX
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : Gestion du fichier d'identification des animaux domestiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/04/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B15810
Type : Siège

Adresse :
10 place Léon Blum
75011 Paris
France
Nom commercial : SOCIETE S.I.E.V
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/09/2001
Activité : ETUDE ET PREPARATION DES MODALITES ET DES SCHEMAS DE CONTROLE TRANSPONDEURS ET LECTEURS, AINSI QUE CES CODES EN MATIERES D'IDENTIFICATION ELECTRONIQUES OU PAR TATOUAGE DES ANIMAUX
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/04/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B15810
Type : Etablissement principal

Adresse :
10 place Léon Blum
75011 Paris
France
Nom commercial : SOCIETE S.I.E.V
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/09/2001
Activité : ETUDE ET PREPARATION DES MODALITES ET DES SCHEMAS DE CONTROLE TRANSPONDEURS ET LECTEURS, AINSI QUE CES CODES EN MATIERES D'IDENTIFICATION ELECTRONIQUES OU PAR TATOUAGE DES ANIMAUX
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
03/06/2014 : IDENTIFICATION DES CARNIVORES DOMESTIQUES
Greffe : Créteil (9401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : I-CAD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/10/2001

Economie sociale et solidaire : Non
02/06/2014 : IDENTIFICATION DES CARNIVORES DOMESTIQUES
Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : I-CAD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/04/2013

Economie sociale et solidaire : Non
29/04/2013 : IDENTIFICATION DES CARNIVORES DOMESTIQUES
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : I-CAD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/10/2001
Date à laquelle la personne commence son activité : 12/10/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 74000.0
Devise : EUROS
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B15810
Dépôt : N°77114 déposé le 02/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B15810
Dépôt : N°94599 déposé le 06/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B15810
Dépôt : N°45873 déposé le 13/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B15810
Dépôt : N°76404 déposé le 13/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B15810
Dépôt : N°25831 déposé le 31/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B15810
Dépôt : N°84671 déposé le 22/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B15810
Dépôt : N°99228 déposé le 01/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B15810
Dépôt : N°76725 déposé le 21/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B15810
Dépôt : N°22542 déposé le 19/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B15810
Dépôt : N°22543 déposé le 19/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B15810
Dépôt : N°33010 déposé le 06/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B15810
Dépôt : N°43397 déposé le 13/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B15810
Dépôt : N°19655 déposé le 30/03/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B15810
Dépôt : N°43407 déposé le 15/07/2003
Durée de l'exercice : 16
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 89162 du 15/07/2022
Numéro de gestion : 2001B15810
Code activité : 6311Z : Services d'information (NAFRev2 : 63)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires934 647816 828117 819184 095
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels120 86191 43129 43046 898
ATAutres immobilisations corporelles2 224 1652 021 391202 774266 529
BHAutres immobilisations financières118 361118 361118 456
BJTOTAL (I)3 398 0332 929 649468 384615 977
BLMatières premières, approvisionnements21 78021 78042 749
BXClients et comptes rattachés2 5502 5504 482
BZAutres créances298 185298 185278 464
CDValeurs mobilières de placement2 694 4632 694 4632 694 463
CFDisponibilités5 492 1485 492 1485 322 000
CHCharges constatées d’avance35 84135 84137 680
CJTOTAL (II)8 544 9678 544 9678 379 838
COTOTAL GENERAL (0 à V)11 943 0002 929 6499 013 3518 995 815
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel74 00074 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...3 7003 700
DDRéserve légale (1)7 4007 400
DERéserves statutaires ou contractuelles1 665 0821 171 848
DHReport à nouveau1 200 0001 200 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)656 371693 235
DJSubventions d’investissement3461 348
DLTOTAL (I)3 606 8993 151 530
DPProvisions pour risques60 746
DQProvisions pour charges3 915 1873 863 107
DRTOTAL (III)3 915 1873 923 853
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés359 370590 759
DYDettes fiscales et sociales742 528929 659
EAAutres dettes159 598170 246
EBProduits constatés d’avance (2)229 768229 768
ECTOTAL (IV)1 491 2641 920 432
EETOTAL GENERAL (I à V)9 013 3518 995 815
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an114 3641 920 432
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services7 749 8297 749 8297 570 257
FJChiffres d’affaires nets7 749 8297 749 8297 570 257
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges104 478808 586
FQAutres produits7 7792 178
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 862 0858 381 021
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)20 969-14 778
FWAutres achats et charges externes3 371 6543 644 223
FXImpôts, taxes et versements assimilés178 152186 292
FYSalaires et traitements2 206 0022 200 304
FZCharges sociales1 029 4821 049 024
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements243 743284 667
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions76 604106 742
GEAutres charges14 71810 725
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 141 3247 467 198
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)720 761913 823
GLAutres intérêts et produits assimilés232 673177 343
GPTotal des produits financiers (V)232 673177 343
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)232 673177 343
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)953 4341 091 166
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 0021 976
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 00219 761
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion232
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital203
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)435
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 00219 326
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise69 239106 123
HKImpôts sur les bénéfices (X)228 826311 135
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 095 7608 578 125
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)7 439 3897 884 891
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)656 371693 235
A1Renvois : Transfert de charges6 505102 961
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles680 603136 225816 828
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 005 304107 5182 112 822
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 685 907243 7432 929 649
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges3 915 187
5ZTotal Provisions pour risques et charges3 923 85376 60485 2703 915 187
6TSur comptes clients12 40012 400
7BTotal Provisions pour dépréciation12 40012 400
7CTOTAL GENERAL3 936 25476 60497 6703 915 187
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation76 60497 670
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières118 361118 361
UXAutres créances clients2 550
UYPersonnel et comptes rattachés8 041
VMImpôts sur les bénéfices164 157
VBT. V. A.20 386
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)105 601
VSCharges constatées d’avance35 841
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES454 937454 937
8BFournisseurs et comptes rattaché359 370359 370
8CPersonnel et comptes rattachés294 687294 687
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux239 662239 662
VWT.V.A.54 11654 116
VQAutres impôts, taxes et assimilés154 063154 063
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)159 598159 598
8LProduits constatés d’avance229 768229 768
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 491 2641 491 264
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 138986 du 20/12/2021
Numéro de gestion : 2001B15810
Code activité : 6311Z : Services d'information (NAFRev2 : 63)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires934 647816 828117 819184 095
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels120 86191 43129 43046 898
ATAutres immobilisations corporelles2 224 1652 021 391202 774266 529
BHAutres immobilisations financières118 361118 361118 456
BJTOTAL (I)3 398 0332 929 649468 384615 977
BLMatières premières, approvisionnements21 78021 78042 749
BXClients et comptes rattachés2 5502 5504 482
BZAutres créances298 185298 185278 464
CDValeurs mobilières de placement2 694 4632 694 4632 694 463
CFDisponibilités5 492 1485 492 1485 322 000
CHCharges constatées d’avance35 84135 84137 680
CJTOTAL (II)8 544 9678 544 9678 379 838
COTOTAL GENERAL (0 à V)11 943 0002 929 6499 013 3518 995 815
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel74 00074 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...3 7003 700
DDRéserve légale (1)7 4007 400
DERéserves statutaires ou contractuelles1 665 0821 171 848
DHReport à nouveau1 200 0001 200 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)656 371693 235
DJSubventions d’investissement3461 348
DLTOTAL (I)3 606 8993 151 530
DPProvisions pour risques60 746
DQProvisions pour charges3 915 1873 863 107
DRTOTAL (III)3 915 1873 923 853
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés359 370590 759
DYDettes fiscales et sociales742 528929 659
EAAutres dettes159 598170 246
EBProduits constatés d’avance (2)229 768229 768
ECTOTAL (IV)1 491 2641 920 432
EETOTAL GENERAL (I à V)9 013 3518 995 815
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an114 3641 920 432
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services7 749 8297 749 8297 570 257
FJChiffres d’affaires nets7 749 8297 749 8297 570 257
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges104 478808 586
FQAutres produits7 7792 178
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 862 0858 381 021
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)20 969-14 778
FWAutres achats et charges externes3 371 6543 644 223
FXImpôts, taxes et versements assimilés178 152186 292
FYSalaires et traitements2 206 0022 200 304
FZCharges sociales1 029 4821 049 024
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements243 743284 667
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions76 604106 742
GEAutres charges14 71810 725
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 141 3247 467 198
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)720 761913 823
GLAutres intérêts et produits assimilés232 673177 343
GPTotal des produits financiers (V)232 673177 343
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)232 673177 343
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)953 4341 091 166
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 0021 976
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 00219 761
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion232
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital203
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)435
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 00219 326
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise69 239106 123
HKImpôts sur les bénéfices (X)228 826311 135
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 095 7608 578 125
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)7 439 3897 884 891
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)656 371693 235
A1Renvois : Transfert de charges6 505102 961
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles680 603136 225816 828
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 005 304107 5182 112 822
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 685 907243 7432 929 649
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges3 915 187
5ZTotal Provisions pour risques et charges3 923 85376 60485 2703 915 187
6TSur comptes clients12 40012 400
7BTotal Provisions pour dépréciation12 40012 400
7CTOTAL GENERAL3 936 25476 60497 6703 915 187
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation76 60497 670
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières118 361118 361
UXAutres créances clients2 550
UYPersonnel et comptes rattachés8 041
VMImpôts sur les bénéfices164 157
VBT. V. A.20 386
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)105 601
VSCharges constatées d’avance35 841
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES454 937454 937
8BFournisseurs et comptes rattaché359 370359 370
8CPersonnel et comptes rattachés294 687294 687
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux239 662239 662
VWT.V.A.54 11654 116
VQAutres impôts, taxes et assimilés154 063154 063
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)159 598159 598
8LProduits constatés d’avance229 768229 768
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 491 2641 491 264
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 138982 du 20/12/2021
Numéro de gestion : 2001B15810
Code activité : 6311Z : Services d'information (NAFRev2 : 63)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires934 647816 828117 819184 095
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels120 86191 43129 43046 898
ATAutres immobilisations corporelles2 224 1652 021 391202 774266 529
BHAutres immobilisations financières118 361118 361118 456
BJTOTAL (I)3 398 0332 929 649468 384615 977
BLMatières premières, approvisionnements21 78021 78042 749
BXClients et comptes rattachés2 5502 5504 482
BZAutres créances298 185298 185278 464
CDValeurs mobilières de placement2 694 4632 694 4632 694 463
CFDisponibilités5 492 1485 492 1485 322 000
CHCharges constatées d’avance35 84135 84137 680
CJTOTAL (II)8 544 9678 544 9678 379 838
COTOTAL GENERAL (0 à V)11 943 0002 929 6499 013 3518 995 815
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel74 00074 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...3 7003 700
DDRéserve légale (1)7 4007 400
DERéserves statutaires ou contractuelles1 665 0821 171 848
DHReport à nouveau1 200 0001 200 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)656 371693 235
DJSubventions d’investissement3461 348
DLTOTAL (I)3 606 8993 151 530
DPProvisions pour risques60 746
DQProvisions pour charges3 915 1873 863 107
DRTOTAL (III)3 915 1873 923 853
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés359 370590 759
DYDettes fiscales et sociales742 528929 659
EAAutres dettes159 598170 246
EBProduits constatés d’avance (2)229 768229 768
ECTOTAL (IV)1 491 2641 920 432
EETOTAL GENERAL (I à V)9 013 3518 995 815
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an114 3641 920 432
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services7 749 8297 749 8297 570 257
FJChiffres d’affaires nets7 749 8297 749 8297 570 257
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges104 478808 586
FQAutres produits7 7792 178
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 862 0858 381 021
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)20 969-14 778
FWAutres achats et charges externes3 371 6543 644 223
FXImpôts, taxes et versements assimilés178 152186 292
FYSalaires et traitements2 206 0022 200 304
FZCharges sociales1 029 4821 049 024
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements243 743284 667
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions76 604106 742
GEAutres charges14 71810 725
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 141 3247 467 198
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)720 761913 823
GLAutres intérêts et produits assimilés232 673177 343
GPTotal des produits financiers (V)232 673177 343
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)232 673177 343
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)953 4341 091 166
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 0021 976
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 00219 761
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion232
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital203
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)435
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 00219 326
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise69 239106 123
HKImpôts sur les bénéfices (X)228 826311 135
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 095 7608 578 125
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)7 439 3897 884 891
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)656 371693 235
A1Renvois : Transfert de charges6 505102 961
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles680 603136 225816 828
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 005 304107 5182 112 822
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 685 907243 7432 929 649
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges3 915 187
5ZTotal Provisions pour risques et charges3 923 85376 60485 2703 915 187
6TSur comptes clients12 40012 400
7BTotal Provisions pour dépréciation12 40012 400
7CTOTAL GENERAL3 936 25476 60497 6703 915 187
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation76 60497 670
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières118 361118 361
UXAutres créances clients2 550
UYPersonnel et comptes rattachés8 041
VMImpôts sur les bénéfices164 157
VBT. V. A.20 386
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)105 601
VSCharges constatées d’avance35 841
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES454 937454 937
8BFournisseurs et comptes rattaché359 370359 370
8CPersonnel et comptes rattachés294 687294 687
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux239 662239 662
VWT.V.A.54 11654 116
VQAutres impôts, taxes et assimilés154 063154 063
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)159 598159 598
8LProduits constatés d’avance229 768229 768
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 491 2641 491 264
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 4170 du 22/01/2020
Numéro de gestion : 2001B15810
Code activité : 6311Z : Services d'information (NAFRev2 : 63)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires934 647816 828117 819184 095
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels120 86191 43129 43046 898
ATAutres immobilisations corporelles2 224 1652 021 391202 774266 529
BHAutres immobilisations financières118 361118 361118 456
BJTOTAL (I)3 398 0332 929 649468 384615 977
BLMatières premières, approvisionnements21 78021 78042 749
BXClients et comptes rattachés2 5502 5504 482
BZAutres créances298 185298 185278 464
CDValeurs mobilières de placement2 694 4632 694 4632 694 463
CFDisponibilités5 492 1485 492 1485 322 000
CHCharges constatées d’avance35 84135 84137 680
CJTOTAL (II)8 544 9678 544 9678 379 838
COTOTAL GENERAL (0 à V)11 943 0002 929 6499 013 3518 995 815
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel74 00074 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...3 7003 700
DDRéserve légale (1)7 4007 400
DERéserves statutaires ou contractuelles1 665 0821 171 848
DHReport à nouveau1 200 0001 200 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)656 371693 235
DJSubventions d’investissement3461 348
DLTOTAL (I)3 606 8993 151 530
DPProvisions pour risques60 746
DQProvisions pour charges3 915 1873 863 107
DRTOTAL (III)3 915 1873 923 853
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés359 370590 759
DYDettes fiscales et sociales742 528929 659
EAAutres dettes159 598170 246
EBProduits constatés d’avance (2)229 768229 768
ECTOTAL (IV)1 491 2641 920 432
EETOTAL GENERAL (I à V)9 013 3518 995 815
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an114 3641 920 432
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services7 749 8297 749 8297 570 257
FJChiffres d’affaires nets7 749 8297 749 8297 570 257
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges104 478808 586
FQAutres produits7 7792 178
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 862 0858 381 021
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)20 969-14 778
FWAutres achats et charges externes3 371 6543 644 223
FXImpôts, taxes et versements assimilés178 152186 292
FYSalaires et traitements2 206 0022 200 304
FZCharges sociales1 029 4821 049 024
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements243 743284 667
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions76 604106 742
GEAutres charges14 71810 725
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 141 3247 467 198
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)720 761913 823
GLAutres intérêts et produits assimilés232 673177 343
GPTotal des produits financiers (V)232 673177 343
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)232 673177 343
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)953 4341 091 166
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 0021 976
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 00219 761
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion232
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital203
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)435
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 00219 326
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise69 239106 123
HKImpôts sur les bénéfices (X)228 826311 135
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 095 7608 578 125
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)7 439 3897 884 891
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)656 371693 235
A1Renvois : Transfert de charges6 505102 961
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles680 603136 225816 828
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 005 304107 5182 112 822
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 685 907243 7432 929 649
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges3 915 187
5ZTotal Provisions pour risques et charges3 923 85376 60485 2703 915 187
6TSur comptes clients12 40012 400
7BTotal Provisions pour dépréciation12 40012 400
7CTOTAL GENERAL3 936 25476 60497 6703 915 187
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation76 60497 670
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières118 361118 361
UXAutres créances clients2 550
UYPersonnel et comptes rattachés8 041
VMImpôts sur les bénéfices164 157
VBT. V. A.20 386
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)105 601
VSCharges constatées d’avance35 841
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES454 937454 937
8BFournisseurs et comptes rattaché359 370359 370
8CPersonnel et comptes rattachés294 687294 687
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux239 662239 662
VWT.V.A.54 11654 116
VQAutres impôts, taxes et assimilés154 063154 063
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)159 598159 598
8LProduits constatés d’avance229 768229 768
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 491 2641 491 264
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 118098 du 11/12/2018
Numéro de gestion : 2001B15810
Code activité : 6311Z : Services d'information (NAFRev2 : 63)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires934 647816 828117 819184 095
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels120 86191 43129 43046 898
ATAutres immobilisations corporelles2 224 1652 021 391202 774266 529
BHAutres immobilisations financières118 361118 361118 456
BJTOTAL (I)3 398 0332 929 649468 384615 977
BLMatières premières, approvisionnements21 78021 78042 749
BXClients et comptes rattachés2 5502 5504 482
BZAutres créances298 185298 185278 464
CDValeurs mobilières de placement2 694 4632 694 4632 694 463
CFDisponibilités5 492 1485 492 1485 322 000
CHCharges constatées d’avance35 84135 84137 680
CJTOTAL (II)8 544 9678 544 9678 379 838
COTOTAL GENERAL (0 à V)11 943 0002 929 6499 013 3518 995 815
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel74 00074 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...3 7003 700
DDRéserve légale (1)7 4007 400
DERéserves statutaires ou contractuelles1 665 0821 171 848
DHReport à nouveau1 200 0001 200 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)656 371693 235
DJSubventions d’investissement3461 348
DLTOTAL (I)3 606 8993 151 530
DPProvisions pour risques60 746
DQProvisions pour charges3 915 1873 863 107
DRTOTAL (III)3 915 1873 923 853
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés359 370590 759
DYDettes fiscales et sociales742 528929 659
EAAutres dettes159 598170 246
EBProduits constatés d’avance (2)229 768229 768
ECTOTAL (IV)1 491 2641 920 432
EETOTAL GENERAL (I à V)9 013 3518 995 815
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an114 3641 920 432
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services7 749 8297 749 8297 570 257
FJChiffres d’affaires nets7 749 8297 749 8297 570 257
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges104 478808 586
FQAutres produits7 7792 178
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 862 0858 381 021
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)20 969-14 778
FWAutres achats et charges externes3 371 6543 644 223
FXImpôts, taxes et versements assimilés178 152186 292
FYSalaires et traitements2 206 0022 200 304
FZCharges sociales1 029 4821 049 024
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements243 743284 667
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions76 604106 742
GEAutres charges14 71810 725
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 141 3247 467 198
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)720 761913 823
GLAutres intérêts et produits assimilés232 673177 343
GPTotal des produits financiers (V)232 673177 343
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)232 673177 343
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)953 4341 091 166
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 0021 976
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 00219 761
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion232
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital203
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)435
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 00219 326
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise69 239106 123
HKImpôts sur les bénéfices (X)228 826311 135
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 095 7608 578 125
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)7 439 3897 884 891
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)656 371693 235
A1Renvois : Transfert de charges6 505102 961
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles680 603136 225816 828
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 005 304107 5182 112 822
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 685 907243 7432 929 649
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges3 915 187
5ZTotal Provisions pour risques et charges3 923 85376 60485 2703 915 187
6TSur comptes clients12 40012 400
7BTotal Provisions pour dépréciation12 40012 400
7CTOTAL GENERAL3 936 25476 60497 6703 915 187
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation76 60497 670
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières118 361118 361
UXAutres créances clients2 550
UYPersonnel et comptes rattachés8 041
VMImpôts sur les bénéfices164 157
VBT. V. A.20 386
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)105 601
VSCharges constatées d’avance35 841
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES454 937454 937
8BFournisseurs et comptes rattaché359 370359 370
8CPersonnel et comptes rattachés294 687294 687
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux239 662239 662
VWT.V.A.54 11654 116
VQAutres impôts, taxes et assimilés154 063154 063
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)159 598159 598
8LProduits constatés d’avance229 768229 768
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 491 2641 491 264
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 86867 du 07/09/2017
Numéro de gestion : 2001B15810
Code activité : 6311Z : Services d'information (NAFRev2 : 63)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires934 647816 828117 819184 095
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels120 86191 43129 43046 898
ATAutres immobilisations corporelles2 224 1652 021 391202 774266 529
BHAutres immobilisations financières118 361118 361118 456
BJTOTAL (I)3 398 0332 929 649468 384615 977
BLMatières premières, approvisionnements21 78021 78042 749
BXClients et comptes rattachés2 5502 5504 482
BZAutres créances298 185298 185278 464
CDValeurs mobilières de placement2 694 4632 694 4632 694 463
CFDisponibilités5 492 1485 492 1485 322 000
CHCharges constatées d’avance35 84135 84137 680
CJTOTAL (II)8 544 9678 544 9678 379 838
COTOTAL GENERAL (0 à V)11 943 0002 929 6499 013 3518 995 815
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel74 00074 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...3 7003 700
DDRéserve légale (1)7 4007 400
DERéserves statutaires ou contractuelles1 665 0821 171 848
DHReport à nouveau1 200 0001 200 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)656 371693 235
DJSubventions d’investissement3461 348
DLTOTAL (I)3 606 8993 151 530
DPProvisions pour risques60 746
DQProvisions pour charges3 915 1873 863 107
DRTOTAL (III)3 915 1873 923 853
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés359 370590 759
DYDettes fiscales et sociales742 528929 659
EAAutres dettes159 598170 246
EBProduits constatés d’avance (2)229 768229 768
ECTOTAL (IV)1 491 2641 920 432
EETOTAL GENERAL (I à V)9 013 3518 995 815
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an114 3641 920 432
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services7 749 8297 749 8297 570 257
FJChiffres d’affaires nets7 749 8297 749 8297 570 257
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges104 478808 586
FQAutres produits7 7792 178
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 862 0858 381 021
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)20 969-14 778
FWAutres achats et charges externes3 371 6543 644 223
FXImpôts, taxes et versements assimilés178 152186 292
FYSalaires et traitements2 206 0022 200 304
FZCharges sociales1 029 4821 049 024
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements243 743284 667
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions76 604106 742
GEAutres charges14 71810 725
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 141 3247 467 198
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)720 761913 823
GLAutres intérêts et produits assimilés232 673177 343
GPTotal des produits financiers (V)232 673177 343
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)232 673177 343
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)953 4341 091 166
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 0021 976
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 00219 761
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion232
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital203
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)435
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 00219 326
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise69 239106 123
HKImpôts sur les bénéfices (X)228 826311 135
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 095 7608 578 125
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)7 439 3897 884 891
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)656 371693 235
A1Renvois : Transfert de charges6 505102 961
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles680 603136 225816 828
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 005 304107 5182 112 822
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 685 907243 7432 929 649
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges3 915 187
5ZTotal Provisions pour risques et charges3 923 85376 60485 2703 915 187
6TSur comptes clients12 40012 400
7BTotal Provisions pour dépréciation12 40012 400
7CTOTAL GENERAL3 936 25476 60497 6703 915 187
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation76 60497 670
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières118 361118 361
UXAutres créances clients2 550
UYPersonnel et comptes rattachés8 041
VMImpôts sur les bénéfices164 157
VBT. V. A.20 386
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)105 601
VSCharges constatées d’avance35 841
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES454 937454 937
8BFournisseurs et comptes rattaché359 370359 370
8CPersonnel et comptes rattachés294 687294 687
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux239 662239 662
VWT.V.A.54 11654 116
VQAutres impôts, taxes et assimilés154 063154 063
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)159 598159 598
8LProduits constatés d’avance229 768229 768
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 491 2641 491 264

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