INCOTEC

Entreprise

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  2. Bas-Rhin
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INCOTEC
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 06/10/1995
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32232467400033 / Siren : 322324674 / NIC : 00033
N° de TVA : FR 46 322324674
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
58 : Édition
Cette division comprend l’édition de livres, de brochures, de prospectus, de dictionnaires, d’encyclopédies, de cartes géographiques, d’atlas et de plans, l’édition de journaux et de publications périodiques, l’édition de réper- toires et de listes d’adresses et d’autres activités d’édition, ainsi que l’édition de logiciels. Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) associée aux jeux électroniques et autres logiciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette division comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.), à l’excep- tion de l’édition de films. Cette division ne comprend pas :
- l’édition de films sur vidéocassettes, DVD ou supports similaires (cf. 59)
- la production de matrices d’enregistrements ou de matériel audio (cf. 59)
- les activités d’imprimerie (cf. 18.11Z et 18.12Z)
- la reproduction en série de supports enregistrés (cf. 18.20Z)
58.2 : Édition de logiciels
58.29 : Édition d'autres logiciels
Cette classe comprend :
- l’édition d’autres logiciels prêts à l’utilisation (non personnalisés), y compris la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte propre, sur support physique, en téléchargement ou en ligne Cette classe ne comprend pas :
- la reproduction de logiciels (cf. 18.20Z)
- le commerce de détail de logiciels non personnalisés (cf. 47.41Z)
- la production de logiciels sans procéder à leur édition, y compris la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte de tiers (cf. 62.01Z)
- la mise à disposition de logiciels en ligne (hébergement d’applications et fourniture de services applicatifs) (cf. 63.11Z)
58.29C : Edition de logiciels applicatifs
Cette sous-classe comprend :
- l’édition de logiciels généraux à usage professionnel ou domestique (loisirs, éducation, gestion) tels que : • applications bureautiques, de gestion de projet, de formation assistée, applications à caractère éducatif, etc.
- l’édition de logiciels applicatifs à usage professionnel réalisant un type de traitement spécifique ou un ensemble de tâches pour un domaine d’activité spécifique
- l’édition de logiciels utilitaires

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’édition de logiciels de gestion de base de données Produits associés : 58.29.13, 58.29.21, 58.29.29, 58.29.32, 58.29.40p, 58.29.50p
Coordonnées de l'établissement :
INCOTEC
Adresse :
PARC D'INNOVATION
Boulevard GONTHIER D ANDERNACH
BP 316
67400 ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN
Marchés publics :
08/12/2022 : Accord-cadre

Objet : 23-MN-004-Maintenance d'un logiciel de gestion des temps
Classification : Services de maintenance et de réparation de logiciels (72267000)

Numéro unique d’identification : 499147775000212022QpKJF42YZj00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 46 000 €
Date de notification : 05/12/2022

Lieu d'exécution : Seine-Saint-Denis
Acheteur : CAMIEG

Titulaire :
INCOTEC (32232467400033)
15/11/2022 : Marché

Objet : Achat d'un logiciel de gestion du temps
Classification : Logiciels de gestion des temps de travail et des ressources humaines (48450000)

Numéro unique d’identification : 7804289420002020222022F2227200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 5 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 39 767 €
Date de notification : 15/11/2022

Lieu d'exécution : (51) Marne
Acheteur : Organismes de sécurité Sociale - CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DE LA MARNE

Titulaire :
INCOTEC (32232467400033)
24/10/2022 : Marché

Objet : MAINTENANCE CORRECTIVE ET CURATIVE - PREVENTIVE ET EVOLUTIVE DU PROGICIEL INCOVAR ET PRESTATIONS ANNEXES
Classification : 48450000-

Numéro unique d’identification : 2183011900001120222022R04500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 75 000 €
Date de notification : 15/09/2022

Lieu d'exécution : ST TROPEZ
Acheteur : Ville de Saint-Tropez

Titulaire :
INCOTEC (32232467400033)
22/08/2022 : Marché

Objet : ACQUISITION ET MAINTENANCE D UN LOGICIEL DE GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL
Classification : 48450000-

Numéro unique d’identification : 20006930000016202222AF01000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 60 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 99 691 €
Date de notification : 12/08/2022

Lieu d'exécution : TARBES
Acheteur : CA TARBES LOURDES PYRENEES

Titulaire :
INCOTEC (32232467400033)
12/08/2022 : Marché

Objet : 2022MAF010-Acquisition d'un logiciel de gestion du temps de travail
Classification : Logiciels de gestion des temps de travail et des ressources humaines (48450000)

Numéro unique d’identification : 200069300000162022MAF01000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 60 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 99 691 €
Date de notification : 12/08/2022

Lieu d'exécution : Hautes-Pyrénées
Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TARBES-LOURDES-PYRENEES

Titulaire :
INCOTEC (32232467400033)
08/08/2022 : Accord-cadre

Objet : MAINTENANCE LOGICIEL INCOVAR ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Classification : 72267100-

Numéro unique d’identification : 200027159000172022B19100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 04/08/2022

Lieu d'exécution : DUNKERQUE
Acheteur : VILLE DE DUNKERQUE - PRINCIPAL

Titulaire :
INCOTEC (32232467400033)
26/07/2022 : Accord-cadre

Objet : MAINTENANCE, ACQUISITION DE LICENCES COMPLEMENTAIRES, DE MATERIEL, DE CONSOMMABLES ET DE PRESTATIONS RELATIVES AU LOGICIEL INCOVAR
Classification : 72267100-

Numéro unique d’identification : 244500468000402022M22256R00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 12/07/2022

Lieu d'exécution : ORLEANS CEDEX 1
Acheteur : ORLEANS METROPOLE

Titulaire :
INCOTEC (32232467400033)
17/06/2022 : Marché

Objet : ACQUISITION LOGICIEL DE GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL ET DES PERIPHERIQUES ASSOCIES
Classification : 48450000-

Numéro unique d’identification : 219300597000162022202220100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 1 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 147 712 €
Date de notification : 26/04/2022

Lieu d'exécution : PIERREFITTE-SUR-SEINE
Acheteur : VILLE DE PIERREFITTE SUR SEINE

Titulaire :
INCOTEC (32232467400033)
10/06/2022 : Marché

Objet : MARCHE NEGOCIE - MAINTENANCE CORRECTIVE ET CURATIVE PREVENTIVE ET EVOLUTIVE DU PROGICIEL INCOVAR
Classification : 72267000-

Numéro unique d’identification : 24860041300012202222M2600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 160 000 €
Date de notification : 01/01/2022

Lieu d'exécution : CHATELLERAULT CEDEX
Acheteur : GRAND CHATELLERAULT

Titulaire :
INCOTEC (32232467400033)
01/06/2022 : Accord-cadre

Objet : MAINTENANCE SOLUTION LOGICIELLE INCOVAR
Classification : 72267100-

Numéro unique d’identification : 245900428000132022000000035100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 300 000 €
Date de notification : 04/08/2022

Lieu d'exécution : DUNKERQUE
Acheteur : COMMUNAUTE URBAINE DUNKERQUE

Titulaire :
INCOTEC (32232467400033)
24/01/2022 : Accord-cadre

Objet : Fourniture et mise en place d'un système de gestion du temps et de ses modules associés
Classification : Pointeuse (31711310)

Numéro unique d’identification : 211300975000112021MA1200
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 150 000 €
Date de notification : 23/09/2021

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Ville de Saint Martin de Crau

Titulaire :
INCOTEC (32232467400033)
29/11/2021 : Accord-cadre

Objet : MAINTENANCE ACQUISITION MATERIEL INCOVAR
Classification : 72267000-

Numéro unique d’identification : 218708501000182021V1N50200AU00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 37 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 150 000 €
Date de notification : 26/11/2021

Lieu d'exécution : VILLE DE LIMOGES
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL EXERCICE 2021

Titulaire :
INCOTEC (32232467400033)
21/09/2021 : Marché

Objet : MAINTENANCE LOGICIEL INCOVAR
Classification : 72267100-

Numéro unique d’identification : 226300010000152021M26800
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 51 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 80 000 €
Date de notification : 15/09/2021

Lieu d'exécution : SEM DEPARTEMENT PUY DE DOME
Acheteur : BUDGET DEPARTEMENTAL

Titulaire :
INCOTEC (32232467400033)
20/07/2021 : Accord-cadre

Objet : PA21-004 GTA-Acquisition et mise en œuvre d'un logiciel de Gestion du temps de travail et des Activités pour les services de la mairie de Béziers et du CCAS
Classification : Logiciels et systèmes d'information (48000000)

Numéro unique d’identification : 213400328000182021Ahn8XV8Tet00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 166 885 €
Date de notification : 05/05/2021

Lieu d'exécution : Hérault
Acheteur : Ville de Béziers

Titulaire :
INCOTEC (32232467400033)
07/07/2021 : Accord-cadre

Objet : MAINTENANCE CORRECTIVE PREVENTIVE ET EVOLUTIVE DU PROGICIEL INCOVAR ET PRESTATIONS ANNEXES
Classification : 72267000-

Numéro unique d’identification : 219300100000192021M21600100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 175 000 €
Date de notification : 06/05/2021

Lieu d'exécution : VILLE DE BONDY
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
INCOTEC (32232467400033)
24/06/2021 : Accord-cadre

Objet : CONTRAT DE MAINTENANCE POUR LE PROGICIEL DE GESTION DES TEMPS DE TRAVAIL INCOVAR
Classification : 72267000-

Numéro unique d’identification : 21060004500012202121N08100100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 6 614 €
Date de notification : 20/05/2021

Lieu d'exécution : ANTIBES
Acheteur : COMMUNE D ANTIBES

Titulaire :
INCOTEC SOLUTIONS INFORMATIQUES (32232467400033)
25/05/2021 : Accord-cadre

Objet : MAINTENANCE LOGICIEL INCOVAR
Classification : 72267000-

Numéro unique d’identification : 2113000170001220212104300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 235 342 €
Date de notification : 20/05/2021

Lieu d'exécution : VILLE D'AIX EN PROVENCE
Acheteur : VILLE D AIX EN PROVENCE - BP

Titulaire :
INCOTEC SAS (32232467400033)
25/05/2021 : Accord-cadre

Objet : MAINTENANCE LOGICIEL INCOVAR
Classification : 72267000-

Numéro unique d’identification : 2113000170001220212104301
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 235 342 €
Date de notification : 20/05/2021

Lieu d'exécution : VILLE D'AIX EN PROVENCE
Acheteur : VILLE D AIX EN PROVENCE - BP

Titulaire :
INCOTEC SAS (32232467400033)
26/04/2021 : Marché

Objet : Acquisition, mise en œuvre et évolutions applicatives d’une solution pour la gestion des temps de travail et d’un dispositif de badgeage associé
Classification : Logiciels et systèmes d'information (48000000)

Numéro unique d’identification : 2493000880002120212021F0345300
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 165 948 €
Date de notification : 26/04/2021

Lieu d'exécution : (93) Seine-Saint-Denis
Acheteur : Etablissement public territorial Plaine Commune

Titulaire :
INCOTEC (32232467400033)
24/02/2021 : Accord-cadre

Objet : Maintenance et prestations associées du système informatique de gestion des temps et des activités
Classification : 72267100-

Numéro unique d’identification : 24300064300045202121000800
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 400 000 €
Date de notification : 10/02/2021

Lieu d'exécution : NIMES CEDEX 9
Acheteur : Nîmes Métropole

Titulaire :
INCOTEC (32232467400033)
24/02/2021 : Accord-cadre

Objet : Maintenance et prestations associées du système informatique de gestion des temps et des activités
Classification : 72267100-

Numéro unique d’identification : 2130018940001220212100003500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 400 000 €
Date de notification : 10/02/2021

Lieu d'exécution : NIMES CEDEX
Acheteur : Ville de Nimes

Titulaire :
INCOTEC (32232467400033)
15/02/2021 : Accord-cadre

Objet : Marché d'acquisition, mise en ?uvre et évolutions applicatives d'une solution pour la gestion des temps de travail et d'un dispositif de badgeage associé
Classification : 48000000-

Numéro unique d’identification : 20005786700018202121/0008700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 165 948 €
Date de notification : 26/04/2021

Lieu d'exécution : ST DENIS
Acheteur : EPT Plaine Commune

Titulaires :
INCOTEC (32232467400033)
INCOTEC (32232467400033)
18/11/2020 : Accord-cadre

Objet : Fourniture et mise en oeuvre d'un logiciel de gestion des congés et du temps
Classification : Logiciels et systèmes informatiques divers (48900000)

Numéro unique d’identification : 22120001700012160569248854700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 220 543 €
Date de notification : 05/11/2020

Lieu d'exécution : Aveyron
Acheteur : Conseil Départemental de l'Aveyron

Titulaire :
INCOTEC (32232467400033)
09/10/2020 : Marché

Objet : Le présent marché a pour objet les évolutions, l’acquisition de matériels et la maintenance de la solution logicielle décisionnelle exploitée par le rectorat de l’académie de Toulouse.
Classification : Services de développement de logiciels d'enregistrement des horaires ou de logiciels de gestion des ressources humaines (72212450)

Numéro unique d’identification : 173104308000152020120007082400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 35 000 €
Date de notification : 09/10/2020

Lieu d'exécution : (31) Haute-Garonne
Acheteur : Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse et Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Rectorat de TOULOUSE

Titulaire :
INCOTEC (32232467400033)
22/09/2020 : Accord-cadre

Objet : 20037DSF - Fourniture, assistance, formation et maintenance des logiciels de gestion du temps de travail de la Communauté urbaine Le Creusot Montceau
Classification : Services de maintenance et de réparation de logiciels (72267000)

Numéro unique d’identification : 2471002900001120202020S0006300
Source : ternum-bfc
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 120 000 €
Date de notification : 22/09/2020

Lieu d'exécution : (71) Saône-et-Loire
Acheteur : Communauté urbaine le Creusot - Montceau les Mines

Titulaire :
INCOTEC (32232467400033)
06/04/2020 : Accord-cadre

Objet : ACQUISITION MISE EN OEUVRE MAINTENANCE D UN LOGICEL ET DES TEMPS AGENTS VILLE
Classification : 48219300-

Numéro unique d’identification : 2444006440001320191207222000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 50 000 €
Date de notification : 26/03/2020

Lieu d'exécution : SAINT JOACHIM
Acheteur : Budget Principal

Titulaire :
INCOTEC SAS (32232467400033)
06/04/2020 : Accord-cadre

Objet : Maintenance d'un logiciel de gestion des temps
Classification : Services de maintenance et de réparation de logiciels (72267000)

Numéro unique d’identification : 499147775000212018uX2nAPSNY700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 40 000 €
Date de notification : 29/10/2018

Lieu d'exécution : Seine-Saint-Denis
Acheteur : CAMIEG

Titulaire :
INCOTEC (32232467400033)
31/03/2020 : Accord-cadre

Objet : ACQUISITION MISE EN OEUVRE MAINTENANCE D UN LOGICEL ET DES TEMPS AGENTS VILLE
Classification : 48219300-

Numéro unique d’identification : 2144018460001620191207222000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 480 000 €
Date de notification : 26/03/2020

Lieu d'exécution : SAINT-NAZAIRE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
INCOTEC (32232467400033)
31/03/2020 : Accord-cadre

Objet : ACQUISITION MISE EN OEUVRE MAINTENANCE D UN LOGICEL ET DES TEMPS AGENTS VILLE
Classification : 48219300-

Numéro unique d’identification : 2144018460001620191207222001
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 480 000 €
Date de notification : 26/03/2020

Lieu d'exécution : SAINT-NAZAIRE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
INCOTEC (32232467400033)
07/02/2020 : Marché

Objet : DSI1719-ACQUISITION, MISE EN OEUVRE ET MAINTENANCE D'UNE SOLUTION DE GESTION DES TEMPS
Classification : Logiciels de gestion des temps de travail et des ressources humaines (48450000)

Numéro unique d’identification : 219106879000142019TZGwIBeJUg00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 123 096 €
Date de notification : 29/01/2020

Lieu d'exécution : Essonne
Acheteur : Commune de Viry-Chatillon

Titulaire :
INCOTEC (32232467400033)
31/07/2019 : Accord-cadre

Objet : ACQUISITION LOGICIEL DES TEMPS ET DES ACTIVITES
Classification : 48332000-

Numéro unique d’identification : 2176032240001520191901200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 180 000 €
Date de notification : 22/07/2019

Lieu d'exécution : Grand Quevilly
Acheteur : GRAND-QUEVILLY (LE) (00100)

Titulaire :
INCOTEC (32232467400033)
29/05/2019 : Marché

Objet : Mise en place d’une solution de gestion de temps et des activités avec acquisition d’un système de badgeage pour le personnel de l’OPH de Nanterre.
Classification : Services de développement de logiciels d'enregistrement des horaires ou de logiciels de gestion des ressources humaines (72212450)

Numéro unique d’identification : 2792003980001420190000600
Source : atexo-maximilien
Durée : 60 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 66 290 €
Date de notification : 29/05/2019

Lieu d'exécution : (92) Hauts-de-Seine
Acheteur : OPH de Nanterre

Titulaire :
INCOTEC (32232467400033)
22/03/2019 : Marché

Objet : MAINTENANCE LOGICIEL INCOVAR+ ET PRESTATIONS ASSOCIEES MARCHE CUD 318/2018
Classification : 72267000-

Numéro unique d’identification : 200027159000172019A05600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 100 000 €
Date de notification : 19/07/2018

Lieu d'exécution : DUNKERQUE
Acheteur : VILLE DE DUNKERQUE - PRINCIPAL

Titulaire :
INCOTEC (32232467400033)
22/03/2019 : Marché

Objet : MAINTENANCE LOGICIEL INCOVAR+ ET PRESTATIONS ASSOCIEES MARCHE CUD 318/2018
Classification : 72267000-

Numéro unique d’identification : 200027159000172019A05602
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 100 000 €
Date de notification : 19/07/2018

Lieu d'exécution : DUNKERQUE
Acheteur : VILLE DE DUNKERQUE - PRINCIPAL

Titulaire :
INCOTEC (32232467400033)
15/03/2019 : Accord-cadre

Objet : MAINTENANCE, L'ACQUISITION DE MATERIEL ET L'EVOLUTION DU LOGICIEL STANDARD DE GESTION DES TEMPS INCOVAR
Classification : Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui (72000000)

Numéro unique d’identification : 218708501000182018V8N65900AU00
Source : marches-publics.info
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 155 000 €
Date de notification : 12/12/2018

Lieu d'exécution : Limoges
Acheteur : VILLE DE LIMOGES

Titulaire :
INCOTEC (32232467400033)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Edition de logiciels applicatifs (NAFRev2 : 58.29C)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Edition de logiciels (non personnalisés) (NAFRev1 : 72.2A)
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Réalisation de logiciels (NAF1993 : 72.2Z)
25/12/1995 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
06/10/1995 : Succession
Prédécesseur : INCOTEC
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 10/07/1981
Dénomination : INCOTEC
Activité principale : Edition de logiciels applicatifs (NAFRev2 : 58.29C)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
INCOTEC - Illkirch-Graffenstaden (siège)INCOTEC - Maisons-Laffitte (fermé)INCOTEC - Ostwald (fermé)
Marques françaises :
29/09/2008 : Microplanning
N° national/d'enregistrement : 3601761
Date de dépôt : 29/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Commande du courant électrique ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : INCOTEC, SAS
Numéro de SIREN : 322324674
Adresse :
7 BD Gonthier d'Andernach, CS 40136
67404 ILLKIRCH cedex
FR

Mandataire 1 : INCOTEC, Mme Chanoine Eloise
Adresse :
7 BD Gonthier d'Andernach, CS 40136
67404 ILLKIRCH cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-45
Date du BOPI : 07/11/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-10

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2693943
Date de demande : 26/09/2018
N° de BOPI : 2019-05
Date du BOPI : 01/02/2019

29/09/2008 : Mikroplanung
N° national/d'enregistrement : 3601762
Date de dépôt : 29/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Commande du courant électrique ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : INCOTEC, SAS
Numéro de SIREN : 322324674
Adresse :
7 BD Gonthier d'Andernach, CS 40136
67404 ILLKIRCH cedex
FR

Mandataire 1 : INCOTEC, Mme Chanoine Eloise
Adresse :
7 BD Gonthier d'Andernach, CS 40136
67404 ILLKIRCH cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-45
Date du BOPI : 07/11/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-10

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2693948
Date de demande : 26/09/2018
N° de BOPI : 2019-05
Date du BOPI : 01/02/2019

03/04/2008 : INCOPLAN
N° national/d'enregistrement : 3567403
Date de dépôt : 03/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/04/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de técommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : Incotec SAS
Numéro de SIREN : 322324674

Mandataire 1 : Incotec

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-20
Date du BOPI : 16/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-37

03/04/2008 : Incoservice
N° national/d'enregistrement : 3567401
Date de dépôt : 03/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : Incotec, SAS
Numéro de SIREN : 322324674
Adresse :
7 BOULEVARD Gonthier d'Andernach, CS 40136
67404 ILLKIRCH cedex
FR

Mandataire 1 : INCOTEC, Mme Chanoine Eloïse
Adresse :
7 BOULEVARD Gonthier d'Andernach, CS 40136
67404 ILLKIRCH cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-20
Date du BOPI : 16/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-37

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2677335
Date de demande : 28/03/2018
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018

03/04/2008 : Incoplan
N° national/d'enregistrement : 3567402
Date de dépôt : 03/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : Incotec, SAS
Numéro de SIREN : 322324674
Adresse :
7 BOULEVARD Gonthier d'Andernach, CS 40136
67404 ILLKIRCH cedex
FR

Mandataire 1 : INCOTEC, Mme Chanoine Eloïse
Adresse :
7 BOULEVARD Gonthier d'Andernach, CS 40136
67404 ILLKIRCH cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-20
Date du BOPI : 16/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-37

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2677343
Date de demande : 28/03/2018
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018

Publications au Bodacc :
15/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3756
NOJO : 6752MYG39888700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 322 324 674
Dénomination : INCOTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/12/2022 : Modifications générales

Annonce N°3795
NOJO : 006752MYG382100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 322 324 674
Dénomination : INCOTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : HENTZLER André ; Commissaire aux comptes titulaire : BLIND Thierry ; Commissaire aux comptes suppléant : BLIND ET ASSOCIES
26/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1770
NOJO : 675236751100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 322 324 674
Dénomination : INCOTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8071
NOJO : 675233554200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 322 324 674
Dénomination : INCOTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10825
NOJO : 675228975600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 322 324 674
Dénomination : INCOTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4383
NOJO : 675226132700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 322 324 674
Dénomination : INCOTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/03/2019 : Modifications générales

Annonce N°1269
NOJO : 000006752244839
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 322 324 674
Dénomination : INCOTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : HENTZLER André ; Commissaire aux comptes titulaire : BLIND Thierry ; Commissaire aux comptes suppléant : JOSEPH Michel
28/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4267
NOJO : 675222997400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 322 324 674
Dénomination : INCOTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6248
NOJO : 017100200651421
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 322 324 674
Dénomination : INCOTEC
Forme juridique : SAS
14/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5146
NOJO : 017090400313270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 322 324 674
Dénomination : INCOTEC
Forme juridique : SAS
31/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°921
NOJO : BDC150112015541
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 322 324 674
Dénomination : INCOTEC
Forme juridique : S.A.S.
15/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°868
NOJO : BDC140095032483
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 322 324 674
Dénomination : INCOTEC
Forme juridique : S.A.S.
19/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1224
NOJO : BDC13007501376H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 322 324 674
Dénomination : INCOTEC
Forme juridique : S.A.S.
18/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1239
NOJO : BDC12007501653C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 322 324 674
Dénomination : INCOTEC
Forme juridique : S.A.S.

Adresse :
parc d'innovation, boulevard Gonthier-d'Andernach
67400 Illkirch-Graffenstaden
29/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°487
NOJO : BDC11009201464Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 322 324 674
Dénomination : INCOTEC
Forme juridique : S.A.S.

Adresse :
parc d'innovation, boulevard Gonthier-d'Andernach
67400 Illkirch-Graffenstaden
08/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1195
NOJO : BDC10007302505E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 322 324 674
Dénomination : INCOTEC
Forme juridique : S.A.S.

Adresse :
parc d'innovation, boulevard Gonthier-d'Andernach
67400 Illkirch-Graffenstaden
29/01/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1420
NOJO : BDC10000600641D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 322 324 674
Dénomination : INCOTEC
Forme juridique : S.A.S.

Adresse :
parc d'innovation, boulevard Gonthier-d'Andernach
67400 Illkirch-Graffenstaden
29/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1552
NOJO : BDC08009802308R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 322 324 674
Dénomination : INCOTEC
Forme juridique : S.A.S.

Adresse :
parc d'innovation, boulevard Gonthier-d'Andernach
67400 Illkirch-Graffenstaden
22/01/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2039
NOJO : BDC08000200409H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 322 324 674
Dénomination : INCOTEC
Forme juridique : S.A.S.

Adresse :
parc d'innovation, boulevard Gonthier-d'Andernach
67400 Illkirch-Graffenstaden
Historique de l'unité légale :
08/11/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Edition de logiciels applicatifs (NAFRev2 : 58.29C)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Edition de logiciels (non personnalisés) (NAFRev1 : 72.2A)
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Réalisation de logiciels (NAF1993 : 72.2Z)
Représentants légaux :
19/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Type : Personne Physique

Nom : HENTZLER André
Né le 20/07/1950 à Strasbourg (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
2 Impasse des Mésanges
67120 Ernolsheim-Bruche
FRANCE
19/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Type : Personne Physique

Nom : BLIND Thierry
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
66 Rue Jacques Mugnier
68200 Mulhouse
FRANCE
19/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Type : Personne Physique

Nom : JOSEPH Michel
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
5 Rue Albert Thomas
25000 Besançon
FRANCE
23/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Type : Personne Physique

Nom : HENTZLER André
Né le 20/07/1950 à Strasbourg (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Président

Adresse :
2 impasse des Mésanges
67120 Ernolsheim sur Bruche
FRANCE
23/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Type : Personne Physique

Nom : BLIND Thierry
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
66 rue Jacques Mugnier
68200 Mulhouse
FRANCE
23/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Type : Personne Physique

Nom : JOSEPH Michel
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
5 rue Albert Thomas
25000 Besançon
FRANCE
23/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Type : Personne Physique

Nom : HENTZLER André
Né le 20/07/1950 à Strasbourg (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Président

Adresse :
2 impasse des Mésanges
67120 Ernolsheim sur Bruche
FRANCE
23/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Type : Personne Physique

Nom : BLIND Thierry
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
66 rue Jacques Mugnier
68200 Mulhouse
FRANCE
23/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Type : Personne Physique

Nom : JOSEPH Michel
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
5 rue Albert Thomas
25000 Besançon
FRANCE
Dépôts des actes :
18/03/2021 : Acte notarié
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°6316 déposé le 12/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Acte d'engagement de conservation de titres
18/03/2021 : Acte notarié
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°6312 déposé le 12/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Donation/partage de parts
29/06/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°10094 déposé le 23/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/06/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°10094 déposé le 23/07/2020
Etat : Déposé
29/06/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°10094 déposé le 23/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/06/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°10094 déposé le 23/07/2020
Etat : Déposé
20/12/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°8075 déposé le 14/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
20/12/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°8075 déposé le 14/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
20/12/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°8075 déposé le 14/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
20/12/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°8075 déposé le 14/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
10/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°13101 déposé le 24/04/2019
Etat : Déposé
10/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°13101 déposé le 24/04/2019
Etat : Déposé
15/07/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°3702 déposé le 13/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/07/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°3702 déposé le 13/02/2019
Etat : Déposé
15/07/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°3702 déposé le 13/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/07/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°3702 déposé le 13/02/2019
Etat : Déposé
02/07/2011 : Acte notarié
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°6261 déposé le 27/07/2011
Etat : Déposé
Décision : ACTE DE DONATION D'ACTION
02/07/2011 : Acte notarié
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°6262 déposé le 27/07/2011
Etat : Déposé
Décision : ACTE D'ENGAGEMENT DE CONSERVATION DE TITRES
02/07/2011 : Acte notarié
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°6263 déposé le 27/07/2011
Etat : Déposé
Décision : ACTE DE DONATION D'ACTIONS
02/07/2011 : Acte notarié
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°6263 déposé le 27/07/2011
Etat : Déposé
Décision : ACTE DE DONATION D'ACTIONS
02/07/2011 : Acte notarié
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°6262 déposé le 27/07/2011
Etat : Déposé
Décision : ACTE D'ENGAGEMENT DE CONSERVATION DE TITRES
02/07/2011 : Acte notarié
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°6261 déposé le 27/07/2011
Etat : Déposé
Décision : ACTE DE DONATION D'ACTION
27/11/2007 : Acte notarié
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°695 déposé le 27/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Donation d'actions
27/11/2007 : Acte notarié
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°695 déposé le 27/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Donation d'actions
26/11/2007 : Acte notarié
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°691 déposé le 27/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Donation de titres
26/11/2007 : Acte notarié
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°692 déposé le 27/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Engagement de conservation de titres
26/11/2007 : Acte notarié
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°692 déposé le 27/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Engagement de conservation de titres
26/11/2007 : Acte notarié
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°691 déposé le 27/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Donation de titres
23/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°3283 déposé le 18/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE NOMINATION DU PRESIDENT NOMINATION DES C/COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT Augmentation de capital CONVERSION EN EUROS Cession de parts
23/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°3283 déposé le 18/05/2000
Etat : Déposé
21/02/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°3058 déposé le 04/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
21/02/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°3058 déposé le 04/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
21/02/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°3058 déposé le 04/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
21/02/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°3058 déposé le 04/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
11/01/1996 : Acte notarié
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°670 déposé le 24/01/1996
Etat : Déposé
11/01/1996 : Acte notarié
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°670 déposé le 24/01/1996
Etat : Déposé
06/10/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°658 déposé le 23/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège PARC D'INNOVATION BOULEVARD GONTHIER D'ANDERNACH67400 ILLKIRCH GRAFFENSTADEN
06/10/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°658 déposé le 23/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège PARC D'INNOVATION BOULEVARD GONTHIER D'ANDERNACH67400 ILLKIRCH GRAFFENSTADEN
N.C             : Divers
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°5398 déposé le 18/10/1995
Etat : Déposé
Décision : JUGEMENT D'HOMOLOGATION HENTZLER DU 26 SEPTEMBRE 1995
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°658 déposé le 23/01/1996
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°670 déposé le 24/01/1996
Etat : Déposé
Décision : ACTE DE PARTAGE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°3058 déposé le 04/06/1997
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°3373 déposé le 20/06/1997
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES ET A LA TRANSFORMATION
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°3283 déposé le 18/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE NOMINATION DU PRESIDENT NOMINATION DES C/COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT Augmentation de capital CONVERSION EN EUROS Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°96 déposé le 06/01/2009
Etat : Déposé
Décision : PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DE L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIREDU 03/09/2007 PORTANT RECTIFICATIF A L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU 30/07/2007 SUITE A DES ERREURS MATERIELLES ET MODIFICATION CORRELATIVEDES STATUTS (ARTICLE 7 ET ARTICLE 16)
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°96 déposé le 06/01/2009
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°5398 déposé le 18/10/1995
Etat : Déposé
Décision : JUGEMENT D'HOMOLOGATION HENTZLER DU 26 SEPTEMBRE 1995
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°658 déposé le 23/01/1996
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°670 déposé le 24/01/1996
Etat : Déposé
Décision : ACTE DE PARTAGE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°3058 déposé le 04/06/1997
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°3373 déposé le 20/06/1997
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES ET A LA TRANSFORMATION
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°3283 déposé le 18/05/2000
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°3283 déposé le 18/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
N.C             : Divers
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°3283 déposé le 18/05/2000
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DU PRESIDENT NOMINATION DES C/COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT
N.C             : Divers
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°3283 déposé le 18/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°3283 déposé le 18/05/2000
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION EN EUROS
N.C             : Divers
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°3283 déposé le 18/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°96 déposé le 06/01/2009
Etat : Déposé
Décision : PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DE L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIREDU 03/09/2007 PORTANT RECTIFICATIF A L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU 30/07/2007 SUITE A DES ERREURS MATERIELLES ET MODIFICATION CORRELATIVEDES STATUTS (ARTICLE 7 ET ARTICLE 16)
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°96 déposé le 06/01/2009
Etat : Déposé
Etablissements :
19/08/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Parc d'Innovation
Boulevard Gonthier d'Andernach
67400 Illkirch-Graffenstaden
FRANCE
Nom commercial : INCOTEC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/10/1988
Activité : Études et mises en place de système informatique, automatisation de processus, transmission au niveau du matériel et du logiciel, études et développement de produits, études commerciales, études thermiques, montages et tests d'équipements mécaniques et ou électroniques et ou électriques
Origine du fonds : Divers
ransfert de siège d'Ernolsheim-Bruche 67120 Molsheim, 2 impasse des mésanges, à Lingolsheim 67380-5 rue des rossignols Bat - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/07/2020 : Etablissement ouvert

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Type : Siège

Adresse :
boulevard Gonthier d'Andernach
Parc d'Innovation
67400 Illkirch-Graffenstaden
FRANCE
23/07/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Type : Etablissement principal

Adresse :
boulevard Gonthier d'Andernach
Parc d'Innovation
67400 Illkirch-Graffenstaden
FRANCE
Nom commercial : INCOTEC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/10/1988
Activité : Études et mises en place de système informatique, automatisation de processus, transmission au niveau du matériel et du logiciel, études et développement de produits, études commerciales, études thermiques, montages et tests d'équipements mécaniques et ou électroniques et ou électriques
Origine du fonds : Divers
ransfert de siège d'Ernolsheim-Bruche 67120 Molsheim, 2 impasse des mésanges, à Lingolsheim 67380-5 rue des rossignols Bat - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
19/08/2022 : INCOTEC
Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/05/1989

Type de capital : Fixe
Capital : 330000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 42 années
23/07/2020 : INCOTEC
Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/05/1989

Type de capital : Fixe
Capital : 330000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 42 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°14526 déposé le 19/08/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°16334 déposé le 09/11/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°10757 déposé le 23/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°10757 déposé le 23/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°13211 déposé le 20/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°13211 déposé le 20/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°11328 déposé le 21/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°11328 déposé le 21/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°9931 déposé le 22/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°9931 déposé le 22/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°12396 déposé le 27/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°12396 déposé le 27/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°11652 déposé le 19/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°11652 déposé le 19/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°7277 déposé le 13/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°7277 déposé le 13/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°6858 déposé le 26/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°6858 déposé le 26/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°8726 déposé le 03/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°8726 déposé le 03/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°10360 déposé le 02/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°10360 déposé le 02/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°7075 déposé le 21/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°7075 déposé le 21/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°10149 déposé le 27/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°10149 déposé le 27/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°8496 déposé le 15/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°8496 déposé le 15/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°7719 déposé le 01/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°7719 déposé le 01/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°4649 déposé le 18/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°4649 déposé le 18/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°6720 déposé le 13/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°6720 déposé le 13/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°6786 déposé le 24/11/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°6786 déposé le 24/11/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°1552 déposé le 17/02/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°1552 déposé le 17/02/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°10139 déposé le 24/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°10139 déposé le 24/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°2204 déposé le 16/04/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°2204 déposé le 16/04/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°2722 déposé le 22/05/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°2722 déposé le 22/05/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°8211 déposé le 21/10/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°8211 déposé le 21/10/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°503 déposé le 29/01/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°503 déposé le 29/01/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°9301 déposé le 24/11/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°9301 déposé le 24/11/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°400 déposé le 23/01/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1989B00502
Dépôt : N°400 déposé le 23/01/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : STRASBOURG (6752)
Numéro de dépôt : 7664 du 12/07/2023
Numéro de gestion : 1989B00502
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires432 035431 103932
APConstructions101 68096 5045 1766 527
ATAutres immobilisations corporelles148 476124 72423 75218 695
CUAutres participations303030
BHAutres immobilisations financières25 05725 05728 663
BJTOTAL (I)707 278652 33054 94853 915
BPEn cours de production de services4 5364 53619 410
BTMarchandises22 52422 52433 951
BXClients et comptes rattachés491 5803 835487 745587 474
BZAutres créances61 84261 84274 944
CFDisponibilités1 623 9911 623 9911 489 348
CHCharges constatées d’avance24 47324 47318 666
CJTOTAL (II)2 228 9463 8352 225 1112 223 793
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 936 224656 1652 280 0592 277 707
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel330 000330 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...673673
DDRéserve légale (1)33 00033 000
DHReport à nouveau629 208555 893
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)172 78873 314
DLTOTAL (I)1 165 669992 881
DVEmprunts et dettes financières divers (4)375 000515 967
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés103 08072 508
DYDettes fiscales et sociales542 142566 988
EBProduits constatés d’avance (2)94 168129 364
ECTOTAL (IV)1 114 3911 284 827
EETOTAL GENERAL (I à V)2 280 0592 277 707
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises342 840342 840233 997
FGProduction vendue services2 569 70654 8812 624 5872 574 801
FJChiffres d’affaires nets2 912 54654 8812 967 4272 808 798
FMProduction stockée-14 8741 002
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges48 44727 587
FQAutres produits175298
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 001 1752 837 685
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)188 034146 310
FTVariation de stock (marchandises)11 4272 425
FWAutres achats et charges externes628 426566 392
FXImpôts, taxes et versements assimilés51 03547 318
FYSalaires et traitements1 443 9741 371 521
FZCharges sociales603 527596 368
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements13 10658 464
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 835
GEAutres charges23 44920
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 966 8132 788 818
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)34 36248 867
GJProduits financiers de participations15 00015 000
GLAutres intérêts et produits assimilés4
GMReprises sur provisions et transferts de charges6 589
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement15 0039 447
GPTotal des produits financiers (V)36 59624 448
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)36 59624 448
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)70 95873 314
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion115 967
HDTotal des produits exceptionnels (VII)115 967
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7 548
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital6 589
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)14 137
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)101 830
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 153 7382 862 132
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 980 9502 788 818
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)172 78873 314
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles217 82813 1066 393221 227
0NAMORTISSEMENTS Total Général645 61716 4206 393655 644
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients24 51120 6763 835
7BTotal Provisions pour dépréciation31 10027 2653 835
7CTOTAL GENERAL31 10027 2653 835
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES602 952577 89525 057
8AEmprunts et dettes financières divers375 000100 000275 000
8BFournisseurs et comptes rattaché103 080103 080
8LProduits constatés d’avance94 16894 168
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 114 391839 391275 000
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : STRASBOURG (6752)
Numéro de dépôt : 14526 du 19/08/2022
Numéro de gestion : 1989B00502
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires432 035431 103932
APConstructions101 68096 5045 1766 527
ATAutres immobilisations corporelles148 476124 72423 75218 695
CUAutres participations303030
BHAutres immobilisations financières25 05725 05728 663
BJTOTAL (I)707 278652 33054 94853 915
BPEn cours de production de services4 5364 53619 410
BTMarchandises22 52422 52433 951
BXClients et comptes rattachés491 5803 835487 745587 474
BZAutres créances61 84261 84274 944
CFDisponibilités1 623 9911 623 9911 489 348
CHCharges constatées d’avance24 47324 47318 666
CJTOTAL (II)2 228 9463 8352 225 1112 223 793
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 936 224656 1652 280 0592 277 707
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel330 000330 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...673673
DDRéserve légale (1)33 00033 000
DHReport à nouveau629 208555 893
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)172 78873 314
DLTOTAL (I)1 165 669992 881
DVEmprunts et dettes financières divers (4)375 000515 967
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés103 08072 508
DYDettes fiscales et sociales542 142566 988
EBProduits constatés d’avance (2)94 168129 364
ECTOTAL (IV)1 114 3911 284 827
EETOTAL GENERAL (I à V)2 280 0592 277 707
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises342 840342 840233 997
FGProduction vendue services2 569 70654 8812 624 5872 574 801
FJChiffres d’affaires nets2 912 54654 8812 967 4272 808 798
FMProduction stockée-14 8741 002
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges48 44727 587
FQAutres produits175298
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 001 1752 837 685
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)188 034146 310
FTVariation de stock (marchandises)11 4272 425
FWAutres achats et charges externes628 426566 392
FXImpôts, taxes et versements assimilés51 03547 318
FYSalaires et traitements1 443 9741 371 521
FZCharges sociales603 527596 368
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements13 10658 464
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 835
GEAutres charges23 44920
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 966 8132 788 818
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)34 36248 867
GJProduits financiers de participations15 00015 000
GLAutres intérêts et produits assimilés4
GMReprises sur provisions et transferts de charges6 589
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement15 0039 447
GPTotal des produits financiers (V)36 59624 448
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)36 59624 448
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)70 95873 314
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion115 967
HDTotal des produits exceptionnels (VII)115 967
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7 548
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital6 589
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)14 137
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)101 830
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 153 7382 862 132
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 980 9502 788 818
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)172 78873 314
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles217 82813 1066 393221 227
0NAMORTISSEMENTS Total Général645 61716 4206 393655 644
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients24 51120 6763 835
7BTotal Provisions pour dépréciation31 10027 2653 835
7CTOTAL GENERAL31 10027 2653 835
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES602 952577 89525 057
8AEmprunts et dettes financières divers375 000100 000275 000
8BFournisseurs et comptes rattaché103 080103 080
8LProduits constatés d’avance94 16894 168
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 114 391839 391275 000
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : STRASBOURG (6752)
Numéro de dépôt : 16334 du 09/11/2021
Numéro de gestion : 1989B00502
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires432 035431 103932
APConstructions101 68096 5045 1766 527
ATAutres immobilisations corporelles148 476124 72423 75218 695
CUAutres participations303030
BHAutres immobilisations financières25 05725 05728 663
BJTOTAL (I)707 278652 33054 94853 915
BPEn cours de production de services4 5364 53619 410
BTMarchandises22 52422 52433 951
BXClients et comptes rattachés491 5803 835487 745587 474
BZAutres créances61 84261 84274 944
CFDisponibilités1 623 9911 623 9911 489 348
CHCharges constatées d’avance24 47324 47318 666
CJTOTAL (II)2 228 9463 8352 225 1112 223 793
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 936 224656 1652 280 0592 277 707
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel330 000330 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...673673
DDRéserve légale (1)33 00033 000
DHReport à nouveau629 208555 893
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)172 78873 314
DLTOTAL (I)1 165 669992 881
DVEmprunts et dettes financières divers (4)375 000515 967
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés103 08072 508
DYDettes fiscales et sociales542 142566 988
EBProduits constatés d’avance (2)94 168129 364
ECTOTAL (IV)1 114 3911 284 827
EETOTAL GENERAL (I à V)2 280 0592 277 707
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises342 840342 840233 997
FGProduction vendue services2 569 70654 8812 624 5872 574 801
FJChiffres d’affaires nets2 912 54654 8812 967 4272 808 798
FMProduction stockée-14 8741 002
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges48 44727 587
FQAutres produits175298
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 001 1752 837 685
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)188 034146 310
FTVariation de stock (marchandises)11 4272 425
FWAutres achats et charges externes628 426566 392
FXImpôts, taxes et versements assimilés51 03547 318
FYSalaires et traitements1 443 9741 371 521
FZCharges sociales603 527596 368
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements13 10658 464
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 835
GEAutres charges23 44920
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 966 8132 788 818
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)34 36248 867
GJProduits financiers de participations15 00015 000
GLAutres intérêts et produits assimilés4
GMReprises sur provisions et transferts de charges6 589
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement15 0039 447
GPTotal des produits financiers (V)36 59624 448
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)36 59624 448
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)70 95873 314
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion115 967
HDTotal des produits exceptionnels (VII)115 967
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7 548
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital6 589
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)14 137
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)101 830
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 153 7382 862 132
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 980 9502 788 818
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)172 78873 314
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles217 82813 1066 393221 227
0NAMORTISSEMENTS Total Général645 61716 4206 393655 644
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients24 51120 6763 835
7BTotal Provisions pour dépréciation31 10027 2653 835
7CTOTAL GENERAL31 10027 2653 835
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES602 952577 89525 057
8AEmprunts et dettes financières divers375 000100 000275 000
8BFournisseurs et comptes rattaché103 080103 080
8LProduits constatés d’avance94 16894 168
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 114 391839 391275 000
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : STRASBOURG (6752)
Numéro de dépôt : 10757 du 23/07/2020
Numéro de gestion : 1989B00502
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires432 035431 103932
APConstructions101 68096 5045 1766 527
ATAutres immobilisations corporelles148 476124 72423 75218 695
CUAutres participations303030
BHAutres immobilisations financières25 05725 05728 663
BJTOTAL (I)707 278652 33054 94853 915
BPEn cours de production de services4 5364 53619 410
BTMarchandises22 52422 52433 951
BXClients et comptes rattachés491 5803 835487 745587 474
BZAutres créances61 84261 84274 944
CFDisponibilités1 623 9911 623 9911 489 348
CHCharges constatées d’avance24 47324 47318 666
CJTOTAL (II)2 228 9463 8352 225 1112 223 793
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 936 224656 1652 280 0592 277 707
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel330 000330 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...673673
DDRéserve légale (1)33 00033 000
DHReport à nouveau629 208555 893
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)172 78873 314
DLTOTAL (I)1 165 669992 881
DVEmprunts et dettes financières divers (4)375 000515 967
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés103 08072 508
DYDettes fiscales et sociales542 142566 988
EBProduits constatés d’avance (2)94 168129 364
ECTOTAL (IV)1 114 3911 284 827
EETOTAL GENERAL (I à V)2 280 0592 277 707
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises342 840342 840233 997
FGProduction vendue services2 569 70654 8812 624 5872 574 801
FJChiffres d’affaires nets2 912 54654 8812 967 4272 808 798
FMProduction stockée-14 8741 002
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges48 44727 587
FQAutres produits175298
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 001 1752 837 685
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)188 034146 310
FTVariation de stock (marchandises)11 4272 425
FWAutres achats et charges externes628 426566 392
FXImpôts, taxes et versements assimilés51 03547 318
FYSalaires et traitements1 443 9741 371 521
FZCharges sociales603 527596 368
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements13 10658 464
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 835
GEAutres charges23 44920
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 966 8132 788 818
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)34 36248 867
GJProduits financiers de participations15 00015 000
GLAutres intérêts et produits assimilés4
GMReprises sur provisions et transferts de charges6 589
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement15 0039 447
GPTotal des produits financiers (V)36 59624 448
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)36 59624 448
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)70 95873 314
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion115 967
HDTotal des produits exceptionnels (VII)115 967
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7 548
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital6 589
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)14 137
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)101 830
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 153 7382 862 132
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 980 9502 788 818
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)172 78873 314
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles217 82813 1066 393221 227
0NAMORTISSEMENTS Total Général645 61716 4206 393655 644
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients24 51120 6763 835
7BTotal Provisions pour dépréciation31 10027 2653 835
7CTOTAL GENERAL31 10027 2653 835
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES602 952577 89525 057
8AEmprunts et dettes financières divers375 000100 000275 000
8BFournisseurs et comptes rattaché103 080103 080
8LProduits constatés d’avance94 16894 168
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 114 391839 391275 000
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : STRASBOURG (6752)
Numéro de dépôt : 13211 du 20/08/2019
Numéro de gestion : 1989B00502
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires432 035431 103932
APConstructions101 68096 5045 1766 527
ATAutres immobilisations corporelles148 476124 72423 75218 695
CUAutres participations303030
BHAutres immobilisations financières25 05725 05728 663
BJTOTAL (I)707 278652 33054 94853 915
BPEn cours de production de services4 5364 53619 410
BTMarchandises22 52422 52433 951
BXClients et comptes rattachés491 5803 835487 745587 474
BZAutres créances61 84261 84274 944
CFDisponibilités1 623 9911 623 9911 489 348
CHCharges constatées d’avance24 47324 47318 666
CJTOTAL (II)2 228 9463 8352 225 1112 223 793
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 936 224656 1652 280 0592 277 707
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel330 000330 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...673673
DDRéserve légale (1)33 00033 000
DHReport à nouveau629 208555 893
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)172 78873 314
DLTOTAL (I)1 165 669992 881
DVEmprunts et dettes financières divers (4)375 000515 967
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés103 08072 508
DYDettes fiscales et sociales542 142566 988
EBProduits constatés d’avance (2)94 168129 364
ECTOTAL (IV)1 114 3911 284 827
EETOTAL GENERAL (I à V)2 280 0592 277 707
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises342 840342 840233 997
FGProduction vendue services2 569 70654 8812 624 5872 574 801
FJChiffres d’affaires nets2 912 54654 8812 967 4272 808 798
FMProduction stockée-14 8741 002
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges48 44727 587
FQAutres produits175298
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 001 1752 837 685
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)188 034146 310
FTVariation de stock (marchandises)11 4272 425
FWAutres achats et charges externes628 426566 392
FXImpôts, taxes et versements assimilés51 03547 318
FYSalaires et traitements1 443 9741 371 521
FZCharges sociales603 527596 368
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements13 10658 464
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 835
GEAutres charges23 44920
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 966 8132 788 818
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)34 36248 867
GJProduits financiers de participations15 00015 000
GLAutres intérêts et produits assimilés4
GMReprises sur provisions et transferts de charges6 589
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement15 0039 447
GPTotal des produits financiers (V)36 59624 448
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)36 59624 448
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)70 95873 314
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion115 967
HDTotal des produits exceptionnels (VII)115 967
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7 548
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital6 589
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)14 137
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)101 830
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 153 7382 862 132
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 980 9502 788 818
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)172 78873 314
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles217 82813 1066 393221 227
0NAMORTISSEMENTS Total Général645 61716 4206 393655 644
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients24 51120 6763 835
7BTotal Provisions pour dépréciation31 10027 2653 835
7CTOTAL GENERAL31 10027 2653 835
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES602 952577 89525 057
8AEmprunts et dettes financières divers375 000100 000275 000
8BFournisseurs et comptes rattaché103 080103 080
8LProduits constatés d’avance94 16894 168
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 114 391839 391275 000
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : STRASBOURG (6752)
Numéro de dépôt : 11328 du 21/08/2018
Numéro de gestion : 1989B00502
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires432 035431 103932
APConstructions101 68096 5045 1766 527
ATAutres immobilisations corporelles148 476124 72423 75218 695
CUAutres participations303030
BHAutres immobilisations financières25 05725 05728 663
BJTOTAL (I)707 278652 33054 94853 915
BPEn cours de production de services4 5364 53619 410
BTMarchandises22 52422 52433 951
BXClients et comptes rattachés491 5803 835487 745587 474
BZAutres créances61 84261 84274 944
CFDisponibilités1 623 9911 623 9911 489 348
CHCharges constatées d’avance24 47324 47318 666
CJTOTAL (II)2 228 9463 8352 225 1112 223 793
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 936 224656 1652 280 0592 277 707
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel330 000330 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...673673
DDRéserve légale (1)33 00033 000
DHReport à nouveau629 208555 893
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)172 78873 314
DLTOTAL (I)1 165 669992 881
DVEmprunts et dettes financières divers (4)375 000515 967
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés103 08072 508
DYDettes fiscales et sociales542 142566 988
EBProduits constatés d’avance (2)94 168129 364
ECTOTAL (IV)1 114 3911 284 827
EETOTAL GENERAL (I à V)2 280 0592 277 707
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises342 840342 840233 997
FGProduction vendue services2 569 70654 8812 624 5872 574 801
FJChiffres d’affaires nets2 912 54654 8812 967 4272 808 798
FMProduction stockée-14 8741 002
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges48 44727 587
FQAutres produits175298
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 001 1752 837 685
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)188 034146 310
FTVariation de stock (marchandises)11 4272 425
FWAutres achats et charges externes628 426566 392
FXImpôts, taxes et versements assimilés51 03547 318
FYSalaires et traitements1 443 9741 371 521
FZCharges sociales603 527596 368
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements13 10658 464
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 835
GEAutres charges23 44920
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 966 8132 788 818
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)34 36248 867
GJProduits financiers de participations15 00015 000
GLAutres intérêts et produits assimilés4
GMReprises sur provisions et transferts de charges6 589
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement15 0039 447
GPTotal des produits financiers (V)36 59624 448
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)36 59624 448
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)70 95873 314
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion115 967
HDTotal des produits exceptionnels (VII)115 967
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7 548
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital6 589
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)14 137
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)101 830
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 153 7382 862 132
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 980 9502 788 818
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)172 78873 314
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles217 82813 1066 393221 227
0NAMORTISSEMENTS Total Général645 61716 4206 393655 644
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients24 51120 6763 835
7BTotal Provisions pour dépréciation31 10027 2653 835
7CTOTAL GENERAL31 10027 2653 835
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES602 952577 89525 057
8AEmprunts et dettes financières divers375 000100 000275 000
8BFournisseurs et comptes rattaché103 080103 080
8LProduits constatés d’avance94 16894 168
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 114 391839 391275 000
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : STRASBOURG (6752)
Numéro de dépôt : 9931 du 22/09/2017
Numéro de gestion : 1989B00502
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires432 035431 103932
APConstructions101 68096 5045 1766 527
ATAutres immobilisations corporelles148 476124 72423 75218 695
CUAutres participations303030
BHAutres immobilisations financières25 05725 05728 663
BJTOTAL (I)707 278652 33054 94853 915
BPEn cours de production de services4 5364 53619 410
BTMarchandises22 52422 52433 951
BXClients et comptes rattachés491 5803 835487 745587 474
BZAutres créances61 84261 84274 944
CFDisponibilités1 623 9911 623 9911 489 348
CHCharges constatées d’avance24 47324 47318 666
CJTOTAL (II)2 228 9463 8352 225 1112 223 793
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 936 224656 1652 280 0592 277 707
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel330 000330 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...673673
DDRéserve légale (1)33 00033 000
DHReport à nouveau629 208555 893
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)172 78873 314
DLTOTAL (I)1 165 669992 881
DVEmprunts et dettes financières divers (4)375 000515 967
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés103 08072 508
DYDettes fiscales et sociales542 142566 988
EBProduits constatés d’avance (2)94 168129 364
ECTOTAL (IV)1 114 3911 284 827
EETOTAL GENERAL (I à V)2 280 0592 277 707
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises342 840342 840233 997
FGProduction vendue services2 569 70654 8812 624 5872 574 801
FJChiffres d’affaires nets2 912 54654 8812 967 4272 808 798
FMProduction stockée-14 8741 002
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges48 44727 587
FQAutres produits175298
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 001 1752 837 685
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)188 034146 310
FTVariation de stock (marchandises)11 4272 425
FWAutres achats et charges externes628 426566 392
FXImpôts, taxes et versements assimilés51 03547 318
FYSalaires et traitements1 443 9741 371 521
FZCharges sociales603 527596 368
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements13 10658 464
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 835
GEAutres charges23 44920
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 966 8132 788 818
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)34 36248 867
GJProduits financiers de participations15 00015 000
GLAutres intérêts et produits assimilés4
GMReprises sur provisions et transferts de charges6 589
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement15 0039 447
GPTotal des produits financiers (V)36 59624 448
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)36 59624 448
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)70 95873 314
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion115 967
HDTotal des produits exceptionnels (VII)115 967
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7 548
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital6 589
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)14 137
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)101 830
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 153 7382 862 132
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 980 9502 788 818
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)172 78873 314
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles217 82813 1066 393221 227
0NAMORTISSEMENTS Total Général645 61716 4206 393655 644
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients24 51120 6763 835
7BTotal Provisions pour dépréciation31 10027 2653 835
7CTOTAL GENERAL31 10027 2653 835
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES602 952577 89525 057
8AEmprunts et dettes financières divers375 000100 000275 000
8BFournisseurs et comptes rattaché103 080103 080
8LProduits constatés d’avance94 16894 168
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 114 391839 391275 000
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