IMACTIS

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Isère
  3. SAINT MARTIN D'HERES
  4. IMACTIS
IMACTIS
Dernière mise à jour : 12/07/2018

Informations de l'établissement :
Date de création : 12/07/2018
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50996703000024 / Siren : 509967030 / NIC : 00024
N° de TVA : FR 30 509967030
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
72 : Recherche-développement scientifique
Cette division comprend les activités de trois types de recherche-développement : 1) les travaux de recherche ex- périmentale ou théorique menés principalement en vue d’acquérir des connaissances nouvelles sur les fonde- ments des phénomènes et des faits observables, sans envisager d’application ou d’utilisation particulière 2) la recherche appliquée : travaux de recherche originale entrepris en vue d’acquérir des connaissances nouvelles et orientés principalement vers un but ou un objectif pratique précis et 3) le développement expérimental : activité systématique s’appuyant sur les connaissances tirées de la recherche et/ou de l’expérience pratique et visant à la production de matériaux, de produits et de dispositifs nouveaux, à la mise au point de procédés, de systèmes et de services nouveaux et au perfectionnement de ceux qui existent déjà. Dans cette division, les activités de recherche et développement expérimental sont divisées en deux catégories : sciences naturelles et de l’ingénieur et sciences sociales et humaines. Cette division ne comprend pas :
- les études de marché (cf. 73.20Z)
72.1 : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles
Ce groupe comprend la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur.
72.19 : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
72.19Z : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Cette sous-classe comprend :
- la recherche et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur autres qu’en biotechnologie : • recherche-développement en sciences naturelles • recherche-développement en ingénierie et technologie • recherche-développement en sciences médicales • recherche-développement en agronomie • recherche-développement interdisciplinaire, principalement en sciences naturelles et ingénierie Produits associés : 72.00.11p, 72.00.12p, 72.00.13p, 72.00.20p, 72.19.11, 72.19.12, 72.19.13, 72.19.21, 72.19.22, 72.19.23, 72.19.31, 72.19.32, 72.19.33, 72.19.41, 72.19.42, 72.19.43, 72.19.51, 72.19.52, 72.19.53, 72.19.61, 72.19.62, 72.19.63, 72.19.70
Coordonnées de l'établissement :
IMACTIS
Adresse :
20 Rue DU TOUR DE L EAU
38400 SAINT MARTIN D'HERES
Marchés publics :
04/04/2022 : Accord-cadre

Objet : La maintenance préventive et curative du système CT Navigation de Marque IMACTIS et la fourniture des consommables
Classification : Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision (50400000)

Numéro unique d’identification : 2000345280001420222022S0509700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 33 000 €
Date de notification : 04/04/2022

Lieu d'exécution : (972) Martinique
Acheteur : CHU MARTINIQUE

Titulaire :
IMACTIS (50996703000024)
26/11/2020 : Accord-cadre

Objet : GCS UniHA - Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture d'équipements biomédicaux innovants, incluant les consommables captifs, la maintenance, la formation des utilisateurs et les services associés - Système de navigation et d’assistance au guida
Classification : Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire (33110000)

Numéro unique d’identification : 1300022230002720202020F2034800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 1 536 000 €
Date de notification : 26/11/2020

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : GCS UNIHA

Titulaire :
IMACTIS (50996703000024)
29/11/2019 : Marché

Objet : Acquisition d'une station de navigation pour le service de radiologie interventionnelle du CHU Grenoble Alpes
Classification : Équipements médicaux (33100000)

Numéro unique d’identification : 2638003020001420192019F2398600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 1 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 28 000 €
Date de notification : 29/11/2019

Lieu d'exécution : (38) Isère
Acheteur : CHU GRENOBLE

Titulaire :
IMACTIS (50996703000024)
23/07/2019 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de dispositifs médicaux stériles (DMS) non substituables / en monopole 2 (RESAH MNDM2 2018-071) IMACTIS
Classification : Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (33000000)

Numéro unique d’identification : 151000023012582019130014664600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 40 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 333 €
Date de notification : 23/07/2019

Lieu d'exécution : (94) Val-de-Marne
Acheteur : Ministère des armées - Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées

Titulaire :
IMACTIS (50996703000024)
Liens de succession de l'établissement :
12/07/2018 : Succession
Prédécesseur : IMACTIS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 08/01/2009
Dénomination : IMACTIS
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
IMACTIS - Saint-Martin-d'Hères (siège)IMACTIS - La Tronche (fermé)
Marques françaises :
15/03/2011 : IM IMACTIS
N° national/d'enregistrement : 3814686
Date de dépôt : 15/03/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 15/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels.

Déposant 1 : IMACTIS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 509967030
Adresse :
20 Rue du tour de l'eau
38400 Saint-Martin-d'Hères
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme Boy Delphine
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 805527
Date de demande : 15/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2773558
Date de demande : 17/02/2021
N° de BOPI : 2021-14
Date du BOPI : 09/04/2021

15/03/2011 : IM IMACTIS
N° national/d'enregistrement : 3814686
Date de dépôt : 15/03/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 15/03/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels.

Déposant 1 : IMACTIS, SAS
Numéro de SIREN : 509967030
Adresse :
5 Avenue du Grand Sablon
38700 LA TRONCHE
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 805527
Date de demande : 15/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Publications au Bodacc :
05/10/2023 : Modifications générales

Annonce N°2077
NOJO : 038010000634548
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 509 967 030
Dénomination : IMACTIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée MAZARS GOURGUE n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
SA à conseil d'administration DELOITTE & ASSOCIES devient commissaire aux comptes titulaire
17/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2533
NOJO : 380100006333970
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Grenoble 509 967 030
Dénomination : IMACTIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
11/06/2023 : Modifications générales

Annonce N°312
NOJO : 038010000622570
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital. Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 509 967 030
Dénomination : IMACTIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
OLIVIER Pierre Denis nom d'usage : OLIVIER n'est plus président.
VARMA Gaurav nom d'usage : VARMA devient président.
CARRAT Lionel nom d'usage : CARRAT n'est plus directeur général
Montant du capital : 35492.09 EUR
18/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5354
NOJO : 380100005931880
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une présentation simplifiée du bilan et de l'annexe ainsi que d'une déclaration de publication simplifiée en application du troisième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 509 967 030
Dénomination : IMACTIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
20/01/2022 : Modifications générales

Annonce N°1532
NOJO : 038010000570898
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 509 967 030
Dénomination : IMACTIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
OLIVIER Pierre Denis nom d'usage : OLIVIER devient président.
TABARY Georges nom d'usage : TABARY n'est plus président
02/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5115
NOJO : 380100005558700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une présentation simplifiée du bilan et de l'annexe ainsi que d'une déclaration de publication simplifiée en application du troisième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 509 967 030
Dénomination : IMACTIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
14/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2526
NOJO : 380100005442840
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 509 967 030
Dénomination : IMACTIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
01/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5402
NOJO : 380100004862950
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 509 967 030
Dénomination : IMACTIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
05/05/2019 : Modifications générales

Annonce N°911
NOJO : 038010000475189
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 509 967 030
Dénomination : IMACTIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
CARRAT Lionel nom d'usage : CARRAT devient directeur général.
CARRAT Lionel nom d'usage : CARRAT n'est plus président.
TABARY Georges nom d'usage : TABARY devient président
02/09/2018 : Modifications générales

Annonce N°785
NOJO : 038010000454840
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Nouveau siège.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 509 967 030
Dénomination : IMACTIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7026
NOJO : 380100004503200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 509 967 030
Dénomination : IMACTIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
05/12/2017 : Modifications générales

Annonce N°486
NOJO : 038010000428641
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 509 967 030
Dénomination : IMACTIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée MAZARS GOURGUE devient commissaire aux comptes titulaire
05/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1887
NOJO : 380100004120950
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Grenoble 509 967 030
Dénomination : IMACTIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
31/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3501
NOJO : 380100003916800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Grenoble 509 967 030
Dénomination : IMACTIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
25/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1946
NOJO : 380100003557700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 509 967 030
Dénomination : IMACTIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
22/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4060
NOJO : 380100003272980
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Grenoble 509 967 030
Dénomination : IMACTIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
14/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4293
NOJO : 380100003073320
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Grenoble 509 967 030
Dénomination : IMACTIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4119
NOJO : BXC12235021770K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Grenoble 509 967 030
Dénomination : IMACTIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
09/03/2012 : Modifications générales

Annonce N°858
NOJO : BXB12063000081C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 509 967 030
Dénomination : IMACTIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 10000.00 EUR
23/11/2011 : Modifications générales

Annonce N°1114
NOJO : BXB11321001457X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 509 967 030
Dénomination : IMACTIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 10510.00 EUR
13/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4906
NOJO : BXC11244006436H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Grenoble 509 967 030
Dénomination : IMACTIS
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
5 avenue du Grand Sablon Biopolis
38700 La Tronche
02/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6545
NOJO : BXC102920096843
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Grenoble 509 967 030
Dénomination : IMACTIS
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
5 avenue du Grand Sablon Biopolis
38700 La Tronche
19/03/2010 : Modifications générales

Annonce N°620
NOJO : BXB10071001314X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 509 967 030
Dénomination : IMACTIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
CARRAT Lionel nom d'usage : CARRAT Lionel n'est plus gérant.
CARRAT Lionel nom d'usage : CARRAT Lionel devient président.

25/02/2009 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°595
NOJO : BXA080500053631
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 08/01/2009
Numéro d'identification : RCS Grenoble 509 967 030
Dénomination : IMACTIS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
Gérant : CARRAT Lionel nom d'usage : CARRAT Lionel.
.

Montant du capital : 10000.00 EUR

Adresse :
5 avenue du Grand Sablon
Biopolis
38700 La Tronche
Historique de l'unité légale :
17/04/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
14/02/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
12/07/2018 : code NIC
Code NIC : 00024
02/12/2009 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : IMACTIS
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Représentants légaux :
20/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Type : Personne Physique

Nom : OLIVIER Pierre Denis
Né le 07/04/1966 à Sainte-Adresse (France)
Nationalité : Américaine
Qualité : président

Adresse :
626 San Luis Road
Etats-Unis d'Amérique
20/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Type : Personne Physique

Nom : CARRAT Lionel
Né le 22/02/1971 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
4 Rue Yves Farges
38400 Saint-Martin-d'Hères
France
20/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS GOURGUE
Siren : 334213790
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
42 BIS Rue de la Tuilerie
38170 Seyssinet-Pariset
France
20/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Type : Personne Physique

Nom : VARMA Gaurav
Né le 22/12/1984 à Patna (Inde)
Nationalité : Indienne
Qualité : président

Adresse :
15905 Wisconsin Avenue 118
Brookfield
53005 Wi
Etats-Unis d'Amérique
20/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS GOURGUE
Siren : 334213790
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
42 BIS Rue de la Tuilerie
38170 Seyssinet-Pariset
France
16/08/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Type : Personne Physique

Nom : OLIVIER Pierre Denis
Né le 07/04/1966 à Sainte-Adresse (France)
Nationalité : Américaine
Qualité : président

Adresse :
626 San Luis Road
Etats-Unis d'Amérique
16/08/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Type : Personne Physique

Nom : CARRAT Lionel
Né le 22/02/1971 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
4 Rue Yves Farges
38400 Saint-Martin-d'Hères
France
16/08/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS GOURGUE
Siren : 334213790
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
42 BIS Rue de la Tuilerie
38170 Seyssinet-Pariset
France
13/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Type : Personne Physique

Nom : TABARY Georges
Né le 29/10/1959 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
12 Boulevard Flandrin
75116 Paris
France
13/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Type : Personne Physique

Nom : CARRAT Lionel
Né le 22/02/1971 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
4 Rue Yves Farges
38400 Saint-Martin-d'Hères
France
13/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS GOURGUE
Siren : 334213790
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
42 bis Rue de la Tuilerie
38170 Seyssinet-Pariset
France
13/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Type : Personne Physique

Nom : TABARY Georges
Né le 29/10/1959 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
12 Boulevard Flandrin
75116 Paris
France
13/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Type : Personne Physique

Nom : CARRAT Lionel
Né le 22/02/1971 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
4 Rue Yves Farges
38400 Saint-Martin-d'Hères
France
13/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS GOURGUE
Siren : 334213790
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
42 bis Rue de la Tuilerie
38170 Seyssinet-Pariset
France
02/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Type : Personne Physique

Nom : CARRAT Lionel
Né le 22/02/1971 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
4 Rue Yves Farges
38400 Saint-Martin-d'Hères
France
Dépôts des actes :
17/04/2023 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°005139 déposé le 05/05/2023
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Décision sur la modification du capital social Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
17/04/2023 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°005139 déposé le 05/05/2023
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Décision sur la modification du capital social Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
18/11/2021 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°015604 déposé le 17/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/11/2021 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°015604 déposé le 17/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/11/2021 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°015604 déposé le 17/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
23/07/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°009601 déposé le 02/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
23/07/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°009601 déposé le 02/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
23/07/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°009601 déposé le 02/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
23/07/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°009601 déposé le 02/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
23/07/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°009601 déposé le 02/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
23/07/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°009601 déposé le 02/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
26/06/2019 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°007490 déposé le 28/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un commissaire aux avantages particuliers
26/06/2019 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°007490 déposé le 28/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un commissaire aux avantages particuliers
26/06/2019 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°007490 déposé le 28/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un commissaire aux avantages particuliers
14/02/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°003802 déposé le 27/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/02/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°003802 déposé le 27/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/02/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°003802 déposé le 27/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/02/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°003802 déposé le 27/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
13/07/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°011144 déposé le 06/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
13/07/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°011144 déposé le 06/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
13/07/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°011144 déposé le 06/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
13/07/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°011144 déposé le 06/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
11/07/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°007436 déposé le 06/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
11/07/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°007436 déposé le 06/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
11/07/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°007436 déposé le 06/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
11/07/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°007436 déposé le 06/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
15/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°010318 déposé le 28/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
15/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°010318 déposé le 28/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
15/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°010318 déposé le 28/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
15/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°010318 déposé le 28/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
22/09/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°010045 déposé le 03/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
22/09/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°010045 déposé le 03/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
22/09/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°010045 déposé le 03/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
22/09/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°010045 déposé le 03/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
14/09/2017 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°010045 déposé le 03/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
14/09/2017 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°010045 déposé le 03/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
14/09/2017 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°010045 déposé le 03/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
14/09/2017 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°010045 déposé le 03/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
29/11/2013 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°011457 déposé le 16/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
29/11/2013 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°011457 déposé le 16/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
29/11/2013 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°011457 déposé le 16/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
29/11/2013 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°011457 déposé le 16/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
29/11/2013 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°011457 déposé le 16/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
16/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°000893 déposé le 24/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
16/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°000893 déposé le 24/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
16/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°000893 déposé le 24/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
16/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°000893 déposé le 24/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
16/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°000893 déposé le 24/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
27/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°008618 déposé le 13/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
27/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°008618 déposé le 13/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
27/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°008618 déposé le 13/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
27/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°008618 déposé le 13/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
27/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°008618 déposé le 13/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
26/09/2011 : Certificat
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°008618 déposé le 13/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
26/09/2011 : Certificat
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°008618 déposé le 13/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
26/09/2011 : Certificat
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°008618 déposé le 13/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
26/09/2011 : Certificat
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°008618 déposé le 13/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
26/09/2011 : Certificat
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°008618 déposé le 13/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
17/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°004100 déposé le 10/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un commissaire aux avantages particuliers Modification des statuts
17/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°004100 déposé le 10/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un commissaire aux avantages particuliers Modification des statuts
17/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°004100 déposé le 10/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un commissaire aux avantages particuliers Modification des statuts
17/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°004100 déposé le 10/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un commissaire aux avantages particuliers Modification des statuts
17/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°004100 déposé le 10/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un commissaire aux avantages particuliers Modification des statuts
14/03/2011 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°004100 déposé le 10/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un commissaire aux avantages particuliers Modification des statuts
14/03/2011 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°004100 déposé le 10/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un commissaire aux avantages particuliers Modification des statuts
14/03/2011 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°004100 déposé le 10/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un commissaire aux avantages particuliers Modification des statuts
14/03/2011 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°004100 déposé le 10/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un commissaire aux avantages particuliers Modification des statuts
14/03/2011 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°004100 déposé le 10/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un commissaire aux avantages particuliers Modification des statuts
24/01/2011 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°000867 déposé le 25/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un commissaire aux avantages particuliers
24/01/2011 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°000867 déposé le 25/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un commissaire aux avantages particuliers
24/01/2011 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°000867 déposé le 25/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un commissaire aux avantages particuliers
24/01/2011 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°000867 déposé le 25/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un commissaire aux avantages particuliers
24/01/2011 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°000867 déposé le 25/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un commissaire aux avantages particuliers
02/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°001047 déposé le 02/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
02/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°001047 déposé le 02/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
02/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°001047 déposé le 02/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
02/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°001047 déposé le 02/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
02/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°001047 déposé le 02/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
30/11/2009 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°001047 déposé le 02/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
30/11/2009 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°001047 déposé le 02/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
30/11/2009 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°001047 déposé le 02/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
30/11/2009 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°001047 déposé le 02/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
30/11/2009 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°001047 déposé le 02/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
17/11/2009 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°008995 déposé le 18/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la transformation
17/11/2009 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°008995 déposé le 18/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la transformation
17/11/2009 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°008995 déposé le 18/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la transformation
17/11/2009 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°008995 déposé le 18/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la transformation
17/11/2009 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°008995 déposé le 18/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la transformation
08/01/2009 : Statuts constitutifs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°000297 déposé le 15/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
08/01/2009 : Statuts constitutifs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°000297 déposé le 15/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
08/01/2009 : Statuts constitutifs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°000297 déposé le 15/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
08/01/2009 : Statuts constitutifs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°000297 déposé le 15/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
08/01/2009 : Statuts constitutifs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°000297 déposé le 15/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°000297 déposé le 15/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°001047 déposé le 02/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°004100 déposé le 10/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un commissaire aux avantages particuliers Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°008618 déposé le 13/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°000893 déposé le 24/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°011457 déposé le 16/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°011457 déposé le 16/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°000297 déposé le 15/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°001047 déposé le 02/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°004100 déposé le 10/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un commissaire aux avantages particuliers Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°008618 déposé le 13/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°000893 déposé le 24/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°011457 déposé le 16/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°011457 déposé le 16/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°008370 déposé le 07/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un commissaire aux avantages particuliers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°010045 déposé le 03/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°007436 déposé le 06/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°000297 déposé le 15/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°001047 déposé le 02/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°004100 déposé le 10/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un commissaire aux avantages particuliers Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°008618 déposé le 13/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°000893 déposé le 24/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°011457 déposé le 16/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°011457 déposé le 16/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°008370 déposé le 07/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un commissaire aux avantages particuliers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°010045 déposé le 03/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°007436 déposé le 06/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°000297 déposé le 15/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°001047 déposé le 02/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°004100 déposé le 10/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un commissaire aux avantages particuliers Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°008618 déposé le 13/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°000893 déposé le 24/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°011457 déposé le 16/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°011457 déposé le 16/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°008370 déposé le 07/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un commissaire aux avantages particuliers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°010045 déposé le 03/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°007436 déposé le 06/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°000297 déposé le 15/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°001047 déposé le 02/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°004100 déposé le 10/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un commissaire aux avantages particuliers Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°008618 déposé le 13/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°000893 déposé le 24/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°011457 déposé le 16/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°011457 déposé le 16/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°008370 déposé le 07/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un commissaire aux avantages particuliers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°010045 déposé le 03/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°007436 déposé le 06/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°005139 déposé le 05/05/2023
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Décision sur la modification du capital social Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
Etablissements :
20/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Type : Siège

Adresse :
20 Rue du Tour de l'Eau
38400 Saint-Martin-d'Hères
France
20/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Type : Etablissement principal

Adresse :
20 Rue du Tour de l'Eau
38400 Saint-Martin-d'Hères
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/01/2009
Activité : La recherche et le développement, les services et la commercialisation de dispositifs médicaux.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Type : Siège

Adresse :
20 Rue du Tour de l'Eau
38400 Saint-Martin-d'Hères
France
20/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Type : Etablissement principal

Adresse :
20 Rue du Tour de l'Eau
38400 Saint-Martin-d'Hères
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/01/2009
Activité : La recherche et le développement, les services et la commercialisation de dispositifs médicaux.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Type : Siège

Adresse :
20 Rue du Tour de l'Eau
38400 Saint-Martin-d'Hères
France
16/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Type : Etablissement principal

Adresse :
20 Rue du Tour de l'Eau
38400 Saint-Martin-d'Hères
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/01/2009
Activité : La recherche et le développement, les services et la commercialisation de dispositifs médicaux.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Type : Siège

Adresse :
20 Rue du Tour de l'Eau
38400 Saint-Martin-d'Hères
France
13/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Type : Etablissement principal

Adresse :
20 Rue du Tour de l'Eau
38400 Saint-Martin-d'Hères
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/01/2009
Activité : La recherche et le développement, les services et la commercialisation de dispositifs médicaux.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Type : Siège

Adresse :
5 Avenue du Grand Sablon
Biopolis
38700 La Tronche
France
02/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Type : Etablissement principal

Adresse :
5 Avenue du Grand Sablon
Biopolis
38700 La Tronche
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/01/2009
Activité : La recherche et le développement, les services et la commercialisation de dispositifs médicaux.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
20/07/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F18/012222
Date d’ajout de l’observation : 06/08/2018
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 5 Avenue du Grand Sablon Biopolis 38700 LA TRONCHE au 20 Rue du Tour de l'Eau 38400 SAINT-MARTIN-D'HERES à compter du 12/07/2018
20/07/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F18/012222
Date d’ajout de l’observation : 06/08/2018
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 5 Avenue du Grand Sablon Biopolis 38700 LA TRONCHE au 20 Rue du Tour de l'Eau 38400 SAINT-MARTIN-D'HERES à compter du 12/07/2018
16/08/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F18/012222
Date d’ajout de l’observation : 06/08/2018
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 5 Avenue du Grand Sablon Biopolis 38700 LA TRONCHE au 20 Rue du Tour de l'Eau 38400 SAINT-MARTIN-D'HERES à compter du 12/07/2018
13/07/2018 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F18/012222
Date d’ajout de l’observation : 06/08/2018
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 5 Avenue du Grand Sablon Biopolis 38700 LA TRONCHE au 20 Rue du Tour de l'Eau 38400 SAINT-MARTIN-D'HERES à compter du 12/07/2018
Personnes morales :
20/07/2022 : IMACTIS
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : La recherche et le développement, les services et la commercialisation de dispositifs médicaux.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/01/2009
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 15/01/2009

Type de capital : Variable
Capital maximum : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
20/07/2022 : IMACTIS
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : La recherche et le développement, les services et la commercialisation de dispositifs médicaux.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/01/2009
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 15/01/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 35492.09
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2009
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
16/08/2021 : IMACTIS
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : La recherche et le développement, les services et la commercialisation de dispositifs médicaux.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/01/2009
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 15/01/2009

Type de capital : Variable
Capital maximum : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
13/07/2018 : IMACTIS
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : La recherche et le développement, les services et la commercialisation de dispositifs médicaux.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/01/2009
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 15/01/2009

Type de capital : Variable
Capital maximum : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
02/09/2016 : IMACTIS
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : La recherche et le développement, les services et la commercialisation de dispositifs médicaux.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/01/2009
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 15/01/2009

Type de capital : Variable
Capital maximum : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°012918 déposé le 20/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°012918 déposé le 20/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°012758 déposé le 16/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°012758 déposé le 16/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°012758 déposé le 16/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°005769 déposé le 30/04/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°005769 déposé le 30/04/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°005769 déposé le 30/04/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°010519 déposé le 12/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°010519 déposé le 12/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°010519 déposé le 12/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°008776 déposé le 13/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°008776 déposé le 13/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°008776 déposé le 13/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°008776 déposé le 13/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°005703 déposé le 12/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°005703 déposé le 12/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°005703 déposé le 12/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°005703 déposé le 12/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°012780 déposé le 02/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°012780 déposé le 02/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°012780 déposé le 02/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°012780 déposé le 02/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°012780 déposé le 02/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°009656 déposé le 21/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°009656 déposé le 21/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°009656 déposé le 21/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°009656 déposé le 21/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°009656 déposé le 21/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°010716 déposé le 05/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°010716 déposé le 05/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°010716 déposé le 05/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°010716 déposé le 05/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°010716 déposé le 05/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°015823 déposé le 06/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°015823 déposé le 06/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°015823 déposé le 06/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°015823 déposé le 06/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°015823 déposé le 06/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°007370 déposé le 26/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°007370 déposé le 26/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°007370 déposé le 26/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°007370 déposé le 26/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°007370 déposé le 26/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°009415 déposé le 22/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°009415 déposé le 22/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°009415 déposé le 22/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°009415 déposé le 22/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°009415 déposé le 22/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°008380 déposé le 15/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°008380 déposé le 15/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°008380 déposé le 15/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°008380 déposé le 15/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B00050
Dépôt : N°008380 déposé le 15/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/005769 du 30/04/2021
Numéro de gestion : 2009B00050
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement40 85640 856
CXFrais de développement ou de recherche et développement395 38673 466321 920220 398
AFConcessions, brevets et droits similaires346 340317 52828 81229 881
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels310 859254 12956 73096 830
ATAutres immobilisations corporelles28 38415 86312 52016 810
CUAutres participations313131
BHAutres immobilisations financières4 4754 4755 375
BJTOTAL (I)1 126 331701 843424 488369 325
BRProduits intermédiaires et finis8 7508 7501 717
BTMarchandises68 19668 19640 150
BXClients et comptes rattachés103 948103 94813 800
BZAutres créances171 929171 929203 552
CFDisponibilités34 98334 98316 485
CHCharges constatées d’avance1 1541 1543 482
CJTOTAL (II)388 960388 960279 186
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 515 291701 843813 448648 511
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel16 20814 283
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 363 892610 062
DDRéserve légale (1)1 0001 000
DGAutres réserves118 829118 829
DHReport à nouveau-1 137 539-910 100
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-316 255-227 438
DJSubventions d’investissement154 766154 002
DLTOTAL (I)200 901-239 363
DNAvances conditionnées120 000120 000
DOTOTAL (II)120 000120 000
DTAutres emprunts obligataires12 61462 328
DVEmprunts et dettes financières divers (4)202 727201 081
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés179 916414 303
DYDettes fiscales et sociales80 85970 175
EAAutres dettes4 4202 803
EBProduits constatés d’avance (2)12 01117 184
ECTOTAL (IV)492 547767 874
EETOTAL GENERAL (I à V)813 448648 511
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an313 959687 874
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises564 850564 850218 484
FGProduction vendue services30 45230 45235 000
FJChiffres d’affaires nets595 302595 302253 484
FMProduction stockée7 032-1 461
FNProduction immobilisée195 277220 398
FOSubventions d’exploitation49 26038 188
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 5512 125
FQAutres produits1212
FRTotal des produits d’exploitation (I)852 434512 745
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)199 45540 415
FTVariation de stock (marchandises)-28 046-940
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements201143
FWAutres achats et charges externes329 644352 885
FXImpôts, taxes et versements assimilés10 3464 040
FYSalaires et traitements465 864249 640
FZCharges sociales119 80748 912
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements168 318151 982
GEAutres charges96
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 265 599847 083
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-413 165-334 338
GLAutres intérêts et produits assimilés6
GNDifférences positives de change12710
GPTotal des produits financiers (V)12816
GRIntérêts et charges assimilées9 7077 280
GSDifférences négatives de change24757
GUTotal des charges financières (VI)9 9547 337
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-9 827-7 321
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-422 991-341 658
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 641
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 528
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 169
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 169
HKImpôts sur les bénéfices (X)-109 906-114 220
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)852 562512 761
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 168 817740 200
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-316 255-227 438
HPRenvois : Crédit-bail mobilier8 816
A1Renvois : Transfert de charges5 5512 125
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche40 85673 466114 322
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles287 56729 961317 528
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles250 99266 42047 419269 993
0NAMORTISSEMENTS Total Général579 415169 84747 419701 843
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2019/010519 du 12/07/2019
Numéro de gestion : 2009B00050
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement40 85640 856
CXFrais de développement ou de recherche et développement395 38673 466321 920220 398
AFConcessions, brevets et droits similaires346 340317 52828 81229 881
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels310 859254 12956 73096 830
ATAutres immobilisations corporelles28 38415 86312 52016 810
CUAutres participations313131
BHAutres immobilisations financières4 4754 4755 375
BJTOTAL (I)1 126 331701 843424 488369 325
BRProduits intermédiaires et finis8 7508 7501 717
BTMarchandises68 19668 19640 150
BXClients et comptes rattachés103 948103 94813 800
BZAutres créances171 929171 929203 552
CFDisponibilités34 98334 98316 485
CHCharges constatées d’avance1 1541 1543 482
CJTOTAL (II)388 960388 960279 186
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 515 291701 843813 448648 511
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel16 20814 283
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 363 892610 062
DDRéserve légale (1)1 0001 000
DGAutres réserves118 829118 829
DHReport à nouveau-1 137 539-910 100
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-316 255-227 438
DJSubventions d’investissement154 766154 002
DLTOTAL (I)200 901-239 363
DNAvances conditionnées120 000120 000
DOTOTAL (II)120 000120 000
DTAutres emprunts obligataires12 61462 328
DVEmprunts et dettes financières divers (4)202 727201 081
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés179 916414 303
DYDettes fiscales et sociales80 85970 175
EAAutres dettes4 4202 803
EBProduits constatés d’avance (2)12 01117 184
ECTOTAL (IV)492 547767 874
EETOTAL GENERAL (I à V)813 448648 511
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an313 959687 874
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises564 850564 850218 484
FGProduction vendue services30 45230 45235 000
FJChiffres d’affaires nets595 302595 302253 484
FMProduction stockée7 032-1 461
FNProduction immobilisée195 277220 398
FOSubventions d’exploitation49 26038 188
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 5512 125
FQAutres produits1212
FRTotal des produits d’exploitation (I)852 434512 745
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)199 45540 415
FTVariation de stock (marchandises)-28 046-940
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements201143
FWAutres achats et charges externes329 644352 885
FXImpôts, taxes et versements assimilés10 3464 040
FYSalaires et traitements465 864249 640
FZCharges sociales119 80748 912
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements168 318151 982
GEAutres charges96
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 265 599847 083
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-413 165-334 338
GLAutres intérêts et produits assimilés6
GNDifférences positives de change12710
GPTotal des produits financiers (V)12816
GRIntérêts et charges assimilées9 7077 280
GSDifférences négatives de change24757
GUTotal des charges financières (VI)9 9547 337
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-9 827-7 321
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-422 991-341 658
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 641
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 528
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 169
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 169
HKImpôts sur les bénéfices (X)-109 906-114 220
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)852 562512 761
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 168 817740 200
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-316 255-227 438
HPRenvois : Crédit-bail mobilier8 816
A1Renvois : Transfert de charges5 5512 125
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche40 85673 466114 322
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles287 56729 961317 528
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles250 99266 42047 419269 993
0NAMORTISSEMENTS Total Général579 415169 84747 419701 843
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/008776 du 13/07/2018
Numéro de gestion : 2009B00050
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement40 85640 856
CXFrais de développement ou de recherche et développement395 38673 466321 920220 398
AFConcessions, brevets et droits similaires346 340317 52828 81229 881
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels310 859254 12956 73096 830
ATAutres immobilisations corporelles28 38415 86312 52016 810
CUAutres participations313131
BHAutres immobilisations financières4 4754 4755 375
BJTOTAL (I)1 126 331701 843424 488369 325
BRProduits intermédiaires et finis8 7508 7501 717
BTMarchandises68 19668 19640 150
BXClients et comptes rattachés103 948103 94813 800
BZAutres créances171 929171 929203 552
CFDisponibilités34 98334 98316 485
CHCharges constatées d’avance1 1541 1543 482
CJTOTAL (II)388 960388 960279 186
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 515 291701 843813 448648 511
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel16 20814 283
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 363 892610 062
DDRéserve légale (1)1 0001 000
DGAutres réserves118 829118 829
DHReport à nouveau-1 137 539-910 100
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-316 255-227 438
DJSubventions d’investissement154 766154 002
DLTOTAL (I)200 901-239 363
DNAvances conditionnées120 000120 000
DOTOTAL (II)120 000120 000
DTAutres emprunts obligataires12 61462 328
DVEmprunts et dettes financières divers (4)202 727201 081
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés179 916414 303
DYDettes fiscales et sociales80 85970 175
EAAutres dettes4 4202 803
EBProduits constatés d’avance (2)12 01117 184
ECTOTAL (IV)492 547767 874
EETOTAL GENERAL (I à V)813 448648 511
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an313 959687 874
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises564 850564 850218 484
FGProduction vendue services30 45230 45235 000
FJChiffres d’affaires nets595 302595 302253 484
FMProduction stockée7 032-1 461
FNProduction immobilisée195 277220 398
FOSubventions d’exploitation49 26038 188
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 5512 125
FQAutres produits1212
FRTotal des produits d’exploitation (I)852 434512 745
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)199 45540 415
FTVariation de stock (marchandises)-28 046-940
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements201143
FWAutres achats et charges externes329 644352 885
FXImpôts, taxes et versements assimilés10 3464 040
FYSalaires et traitements465 864249 640
FZCharges sociales119 80748 912
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements168 318151 982
GEAutres charges96
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 265 599847 083
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-413 165-334 338
GLAutres intérêts et produits assimilés6
GNDifférences positives de change12710
GPTotal des produits financiers (V)12816
GRIntérêts et charges assimilées9 7077 280
GSDifférences négatives de change24757
GUTotal des charges financières (VI)9 9547 337
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-9 827-7 321
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-422 991-341 658
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 641
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 528
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 169
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 169
HKImpôts sur les bénéfices (X)-109 906-114 220
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)852 562512 761
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 168 817740 200
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-316 255-227 438
HPRenvois : Crédit-bail mobilier8 816
A1Renvois : Transfert de charges5 5512 125
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche40 85673 466114 322
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles287 56729 961317 528
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles250 99266 42047 419269 993
0NAMORTISSEMENTS Total Général579 415169 84747 419701 843
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2017/005703 du 12/05/2017
Numéro de gestion : 2009B00050
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement40 85640 856
CXFrais de développement ou de recherche et développement395 38673 466321 920220 398
AFConcessions, brevets et droits similaires346 340317 52828 81229 881
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels310 859254 12956 73096 830
ATAutres immobilisations corporelles28 38415 86312 52016 810
CUAutres participations313131
BHAutres immobilisations financières4 4754 4755 375
BJTOTAL (I)1 126 331701 843424 488369 325
BRProduits intermédiaires et finis8 7508 7501 717
BTMarchandises68 19668 19640 150
BXClients et comptes rattachés103 948103 94813 800
BZAutres créances171 929171 929203 552
CFDisponibilités34 98334 98316 485
CHCharges constatées d’avance1 1541 1543 482
CJTOTAL (II)388 960388 960279 186
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 515 291701 843813 448648 511
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel16 20814 283
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 363 892610 062
DDRéserve légale (1)1 0001 000
DGAutres réserves118 829118 829
DHReport à nouveau-1 137 539-910 100
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-316 255-227 438
DJSubventions d’investissement154 766154 002
DLTOTAL (I)200 901-239 363
DNAvances conditionnées120 000120 000
DOTOTAL (II)120 000120 000
DTAutres emprunts obligataires12 61462 328
DVEmprunts et dettes financières divers (4)202 727201 081
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés179 916414 303
DYDettes fiscales et sociales80 85970 175
EAAutres dettes4 4202 803
EBProduits constatés d’avance (2)12 01117 184
ECTOTAL (IV)492 547767 874
EETOTAL GENERAL (I à V)813 448648 511
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an313 959687 874
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises564 850564 850218 484
FGProduction vendue services30 45230 45235 000
FJChiffres d’affaires nets595 302595 302253 484
FMProduction stockée7 032-1 461
FNProduction immobilisée195 277220 398
FOSubventions d’exploitation49 26038 188
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 5512 125
FQAutres produits1212
FRTotal des produits d’exploitation (I)852 434512 745
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)199 45540 415
FTVariation de stock (marchandises)-28 046-940
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements201143
FWAutres achats et charges externes329 644352 885
FXImpôts, taxes et versements assimilés10 3464 040
FYSalaires et traitements465 864249 640
FZCharges sociales119 80748 912
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements168 318151 982
GEAutres charges96
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 265 599847 083
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-413 165-334 338
GLAutres intérêts et produits assimilés6
GNDifférences positives de change12710
GPTotal des produits financiers (V)12816
GRIntérêts et charges assimilées9 7077 280
GSDifférences négatives de change24757
GUTotal des charges financières (VI)9 9547 337
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-9 827-7 321
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-422 991-341 658
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 641
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 528
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 169
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 169
HKImpôts sur les bénéfices (X)-109 906-114 220
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)852 562512 761
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 168 817740 200
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-316 255-227 438
HPRenvois : Crédit-bail mobilier8 816
A1Renvois : Transfert de charges5 5512 125
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche40 85673 466114 322
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles287 56729 961317 528
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles250 99266 42047 419269 993
0NAMORTISSEMENTS Total Général579 415169 84747 419701 843
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