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de Seiches-sur-le-Loir

IFO

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2016
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38031761000042 / Siren : 380317610 / NIC : 00042
N° de TVA : FR 42 380317610
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 17/05/2020
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section N : ACTIVITÉS DE SERVICES ADMINISTRATIFS ET DE SOUTIEN
Cette section comprend diverses activités de soutien aux activités générales des entreprises. Ces activités sont différentes de celles de la section M, car leur objectif premier n’est pas le transfert de connaissances spécialisées.
82 : Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises
Cette division comprend la prestation d’un ensemble de services administratifs de bureau quotidiens, ainsi que de fonctions de soutien courantes et continues, pour le compte de tiers. Cette division comprend également toutes les activités de services de soutien généralement fournis aux entrepri- ses non classés ailleurs. Les unités classées dans cette division ne fournissent pas le personnel d’exploitation nécessaire à l’exécution de toutes les activités de l’entreprise.
82.9 : Activités de soutien aux entreprises n.c.a.
82.99 : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.
82.99Z : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.
Cette sous-classe comprend :
- la production de comptes rendus textuels ou d’enregistrements sténographiques des délibérations des tribunaux et la transcription ultérieure du matériel enregistré
- les services de sous-titrage codé en temps réel (simultané) d’émissions de télévision en direct, réalisées lors de réunions ou de conférences et diffusées en circuit fermé
- les services de codage par code-barres pour les adresses
- les services d’impression de code-barres
- les services de collecte de fonds, pour le compte de tiers
- les services de saisie
- les services de collecte des pièces de parcmètres
- les activités des commissaires-priseurs indépendants
- l’administration des programmes de fidélisation
- les autres activités de soutien généralement fournies aux entreprises non classées ailleurs

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services de transcription de documents (cf. 82.19Z)
- la fourniture de services de sous-titrage (cf. 59.12Z) Produits associés : 82.99.11, 82.99.12, 82.99.19
Coordonnées de l'établissement :
IFO
Adresse :
Lieu dit L'ANGUICHERIE
49140 SEICHES-SUR-LE-LOIR
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2016 : Succession
Prédécesseur : IFO
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/1961
Dénomination : IFO
Activité principale : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (NAFRev2 : 82.99Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
IFO - Seiches-sur-le-Loir (siège)IFO - Beaucouzé (fermé)IFO - Angers (fermé)IFO - Angers (fermé)
Marques françaises :
26/12/2018 : CRIMSON CRISP
N° national/d'enregistrement : 4510997
Date de dépôt : 26/12/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/12/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pommes, plants de pommier et leur matériel de reproduction, à savoir écussons et greffons.

Déposant 1 : IFO INTERNATIONAL FRUIT OBTENTION
Forme juridique : Société en Nom Collectif
Adresse :
L'ANGUICHERIE
49140 SEICHES SUR-LE-LOIR
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 805314
Date de demande : 11/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : MONDIAL FRUIT SELECTION, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 380317610
Adresse :
L'Anguicherie
49410 SEICHES-SUR-LE-LOIR
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 805948
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : IFO, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 380317610
Adresse :
L'Anguicherie
49140 SEICHES-SUR-LE-LOIR
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 827921
Date de demande : 19/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

26/12/2018 : CRIMSON CRISP
N° national/d'enregistrement : 4510997
Date de dépôt : 26/12/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/12/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pommes, plants de pommier et leur matériel de reproduction, à savoir écussons et greffons.

Déposant 1 : IFO INTERNATIONAL FRUIT OBTENTION
Forme juridique : Société en Nom Collectif
Adresse :
L'ANGUICHERIE
49140 SEICHES SUR-LE-LOIR
FR

Mandataire 1 : Cabinet JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Maria Luisa ARCE-TORRECILLA
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 805314
Date de demande : 11/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : MONDIAL FRUIT SELECTION, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 380317610
Adresse :
L'Anguicherie
49410 SEICHES-SUR-LE-LOIR
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 805948
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : IFO, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 380317610
Adresse :
L'Anguicherie
49140 SEICHES-SUR-LE-LOIR
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

28/08/2008 : QUEEN GIANT
N° national/d'enregistrement : 3595738
Date de dépôt : 28/08/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 28/08/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits horticoles à savoir : arbres fruitiers et fruits, en particulier nectariniers et nectarines.

Déposant 1 : MONDIAL FRUIT SELECTION SARL
Numéro de SIREN : 380317610

Mandataire 1 : MONDIAL FRUIT SELECTION

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-40
Date du BOPI : 03/10/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-05

11/07/2007 : IFO
N° national/d'enregistrement : 3513492
Date de dépôt : 11/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, à savoir arbres (végétaux), troncs d'arbres, arbustes, arbres fruitiers et porte-greffes, plants, greffons, écussons et boutures de plantes ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Déposant 1 : IFO INTERNATIONAL FRUIT OBENTION, Groupement d'Intérêt économique
Numéro de SIREN : 478747462
Adresse :
L'Anguicherie
49140 SEICHES SUR-LE-LOIR
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 785112
Date de demande : 10/04/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

Bénéficiare 1 : MONDIAL FRUIT SELECTION, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 380317610
Adresse :
L'Anguicherie
49140 SEICHES-SUR-LE-LOIR
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 785113
Date de demande : 10/04/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

Bénéficiare 1 : IFO, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 380317610
Adresse :
L'Anguicherie
49140 SEICHES-SUR-LE-LOIR
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 827921
Date de demande : 19/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-33
Date du BOPI : 17/08/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-51

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2655884
Date de demande : 27/07/2017
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

11/07/2007 : IFO
N° national/d'enregistrement : 3513492
Date de dépôt : 11/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, à savoir arbres (végétaux), troncs d'arbres, arbustes, arbres fruitiers et porte-greffes, plants, greffons, écussons et boutures de plantes ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Déposant 1 : IFO INTERNATIONAL FRUIT OBENTION, Groupement d'Intérêt économique
Numéro de SIREN : 478747462
Adresse :
L'Anguicherie
49140 SEICHES SUR-LE-LOIR
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 785112
Date de demande : 10/04/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

Bénéficiare 1 : MONDIAL FRUIT SELECTION, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 380317610
Adresse :
L'Anguicherie
49140 SEICHES-SUR-LE-LOIR
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 785113
Date de demande : 10/04/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

Bénéficiare 1 : IFO, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 380317610
Adresse :
L'Anguicherie
49140 SEICHES-SUR-LE-LOIR
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-33
Date du BOPI : 17/08/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-51

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2655884
Date de demande : 27/07/2017
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

10/07/2001 : ZHEN
N° national/d'enregistrement : 3111518
Date de dépôt : 10/07/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Arbres fruitiers notamment pommiers ; fruits frais notamment pommes fraiches.

Déposant 1 : IFO, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 380317610
Adresse :
L'ANGUICHERIE
49140 SEICHES-SUR-LE-LOIR
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme TORRECILLA Maria Luisa
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 534514
Date de demande : 25/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Bénéficiare 1 : MONDIAL FRUIT SELECTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 805948
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : IFO, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 380317610
Adresse :
L'Anguicherie
49140 SEICHES-SUR-LE-LOIR
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-34
Date du BOPI : 24/08/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-51

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2474615
Date de demande : 30/06/2011
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2782559
Date de demande : 18/05/2021
N° de BOPI : 2021-28
Date du BOPI : 16/07/2021

10/07/2001 : ZHEN
N° national/d'enregistrement : 3111518
Date de dépôt : 10/07/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/07/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Arbres fruitiers notamment pommiers ; fruits frais notamment pommes fraiches.

Déposant 1 : MONDIAL FRUIT SELECTION, SARL
Numéro de SIREN : 380317610
Adresse :
1 Bois l'abbé
49070 BEAUCOUZE
FR

Mandataire 1 : MONDIAL FRUIT SELECTION
Adresse :
1 Bois l'abbé
49070 BEAUCOUZE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 534514
Date de demande : 25/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Bénéficiare 1 : MONDIAL FRUIT SELECTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 805948
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : IFO, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 380317610
Adresse :
L'Anguicherie
49140 SEICHES-SUR-LE-LOIR
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-34
Date du BOPI : 24/08/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-51

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2474615
Date de demande : 30/06/2011
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

10/07/2001 : ZHEN
N° national/d'enregistrement : 3111518
Date de dépôt : 10/07/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Arbres fruitiers notamment pommiers ; fruits frais notamment pommes fraiches.

Déposant 1 : IFO, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 380317610
Adresse :
L'ANGUICHERIE
49140 SEICHES-SUR-LE-LOIR
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 534514
Date de demande : 25/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Bénéficiare 1 : MONDIAL FRUIT SELECTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 805948
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : IFO, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 380317610
Adresse :
L'Anguicherie
49140 SEICHES-SUR-LE-LOIR
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 827921
Date de demande : 19/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-34
Date du BOPI : 24/08/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-51

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2474615
Date de demande : 30/06/2011
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2782559
Date de demande : 18/05/2021
N° de BOPI : 2021-28
Date du BOPI : 16/07/2021

23/05/2001 : SUPREMA
N° national/d'enregistrement : 3102901
Date de dépôt : 23/05/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/05/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits horticoles ni préparés, ni transformés (à l'exception du soja, des betteraves, potirons, courgettes et des pois) ; arbres fruitiers et fruits frais, particulièrement pommiers et pommes fraîches.

Déposant 1 : MONDIAL FRUIT SELECTION, SARL
Numéro de SIREN : 380317610
Adresse :
1 avenue du Bois l'Abbé
49070 BEAUCOUZE
FR

Mandataire 1 : MONDIAL FRUIT SELECTION
Adresse :
1 avenue du Bois l'Abbé
49070 BEAUCOUZE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-27
Date du BOPI : 06/07/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-44

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2469771
Date de demande : 05/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

07/10/1993 : BIENVENUE
N° national/d'enregistrement : 93488491
Date de dépôt : 07/10/1993
Lieu de dépôt : ANGERS
Date d'expiration : 07/10/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous produits horticoles, arbres fruitiers et fruits frais, particulièrement

Déposant 1 : MONDIAL FRUIT SELECTION, SARL
Numéro de SIREN : 380317610
Adresse :
1 avenue du Bois l'Abbé
49070 BEAUCOUZE
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 386960
Date de demande : 16/02/2004
N° de BOPI : 2004-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 827987
Date de demande : 19/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-48
Date du BOPI : 03/12/1993

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1994-17

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2250179
Date de demande : 03/10/2003
N° de BOPI : 2003-49

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2539951
Date de demande : 25/09/2013
N° de BOPI : 2013-46
Date du BOPI : 15/11/2013

11/04/1990 : QUEEN RUBY
N° national/d'enregistrement : 1699371
Date de dépôt : 11/04/1990
Lieu de dépôt : VILLENEUVE S/LOT
Date d'expiration : 11/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous produits agricoles et horticoles particulièrement arbres fruitiers et fruits

Déposant 1 : MONDIAL FRUIT SELECTION, SARL
Numéro de SIREN : 380317610
Adresse :
1 avenue du Bois l'Abbé
49070 BEAUCOUZE
FR

Mandataire 1 : MONDIAL FRUIT SELECTION
Adresse :
1 avenue du Bois l'Abbé
49070 BEAUCOUZE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 236550
Date de demande : 05/05/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-11

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2170214
Date de demande : 05/04/2000
N° de BOPI : 2000-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2434676
Date de demande : 17/03/2010
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

21/12/1988 : MONDIAL
N° national/d'enregistrement : 1672479
Date de dépôt : 21/12/1988
Lieu de dépôt : VILLENEUVE S/LOT
Date d'expiration : 21/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous produits agricoles et horticole particulièrement arbres fruitiers et fruits

Déposant 1 : IFO, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 380317610
Adresse :
L'ANGUICHERIE
49140 SEICHES SUR-LE-LOIR
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 488597
Date de demande : 05/12/2008
N° de BOPI : 2009-06

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 827921
Date de demande : 19/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2133559
N° de BOPI : 1999-06

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2391453
Date de demande : 05/12/2008
N° de BOPI : 2009-06

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2709757
Date de demande : 18/03/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

21/12/1988 : MONDIAL
N° national/d'enregistrement : 1672479
Date de dépôt : 21/12/1988
Lieu de dépôt : VILLENEUVE S/LOT
Date d'expiration : 21/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous produits agricoles et horticole particulièrement arbres fruitiers et fruits

Déposant 1 : IFO, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 380317610
Adresse :
L'ANGUICHERIE
49140 SEICHES SUR-LE-LOIR
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 488597
Date de demande : 05/12/2008
N° de BOPI : 2009-06

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-50

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2133559
N° de BOPI : 1999-06

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2391453
Date de demande : 05/12/2008
N° de BOPI : 2009-06

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2709757
Date de demande : 18/03/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

04/11/1988 : SILVER LATE
N° national/d'enregistrement : 1540690
Date de dépôt : 04/11/1988
Lieu de dépôt : VILLENEUVE S/LOT
Date d'expiration : 04/11/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous produits agricoles et horticoles particulièrement arbres fruitiers et fruits

Déposant 1 : MONDIAL FRUIT SELECTION SARL
Numéro de SIREN : 380317610

Mandataire 1 : MONDIAL FRUIT SELECTION

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-01

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2130190
N° de BOPI : 1998-51

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2388253
Date de demande : 24/10/2008
N° de BOPI : 2008-52

04/11/1988 : GLADYS
N° national/d'enregistrement : 1540694
Date de dépôt : 04/11/1988
Lieu de dépôt : VILLENEUVE S/LOT
Date d'expiration : 04/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous produits agricoles et horticoles particulièrement arbres fruitiers et fruits

Déposant 1 : MONDIAL FRUIT SELECTION SARL, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 380317610
Adresse :
L'Anguicherie
49140 SEICHES SUR-LE-LOIR
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 236550
Date de demande : 05/05/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 805948
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : IFO, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 380317610
Adresse :
L'Anguicherie
49140 SEICHES-SUR-LE-LOIR
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 827921
Date de demande : 19/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2130192
N° de BOPI : 1998-51

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2388252
Date de demande : 24/10/2008
N° de BOPI : 2008-52

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2697658
Date de demande : 06/11/2018
N° de BOPI : 2019-09
Date du BOPI : 01/03/2019

04/11/1988 : GLADYS
N° national/d'enregistrement : 1540694
Date de dépôt : 04/11/1988
Lieu de dépôt : VILLENEUVE S/LOT
Date d'expiration : 04/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous produits agricoles et horticoles particulièrement arbres fruitiers et fruits

Déposant 1 : MONDIAL FRUIT SELECTION SARL, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 380317610
Adresse :
L'Anguicherie
49140 SEICHES SUR-LE-LOIR
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 236550
Date de demande : 05/05/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 805948
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : IFO, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 380317610
Adresse :
L'Anguicherie
49140 SEICHES-SUR-LE-LOIR
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2130192
N° de BOPI : 1998-51

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2388252
Date de demande : 24/10/2008
N° de BOPI : 2008-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2697658
Date de demande : 06/11/2018
N° de BOPI : 2019-09
Date du BOPI : 01/03/2019

04/11/1988 : GLADYS
N° national/d'enregistrement : 1540694
Date de dépôt : 04/11/1988
Lieu de dépôt : VILLENEUVE S/LOT
Date d'expiration : 04/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous produits agricoles et horticoles particulièrement arbres fruitiers et fruits

Déposant 1 : MONDIAL FRUIT SELECTION SARL, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 380317610
Adresse :
L'Anguicherie
49140 SEICHES SUR-LE-LOIR
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 236550
Date de demande : 05/05/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2130192
N° de BOPI : 1998-51

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2388252
Date de demande : 24/10/2008
N° de BOPI : 2008-52

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2697658
Date de demande : 06/11/2018
N° de BOPI : 2019-09
Date du BOPI : 01/03/2019

14/12/1987 : REGAL RED COMICE
N° national/d'enregistrement : 1440675
Date de dépôt : 14/12/1987
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 14/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:07 FEVRIER 1978 à l'INPI no 268650 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1040904.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : des arbres fruitiers et des fruits frais.

Déposant 1 : SOCIETE D'AMELIORATION FRUITIERE DES PEPINIERISTES SPECIALISES DE FRANCE DITE MONDIAL FRUIT SELECTION SARL, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 380317610
Adresse :
L'Anguicherie
49140 SEICHES SUR-LE-LOIR
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 470547
Date de demande : 11/03/2008
N° de BOPI : 2008-15

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2102575
N° de BOPI : 1998-02

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2356004
Date de demande : 21/11/2007
N° de BOPI : 2008-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2659497
Date de demande : 18/09/2017
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

14/12/1987 : REGAL RED COMICE
N° national/d'enregistrement : 1440675
Date de dépôt : 14/12/1987
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 14/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:07 FEVRIER 1978 à l'INPI no 268650 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1040904.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : des arbres fruitiers et des fruits frais.

Déposant 1 : SOCIETE D'AMELIORATION FRUITIERE DES PEPINIERISTES SPECIALISES DE FRANCE DITE MONDIAL FRUIT SELECTION SARL, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 380317610
Adresse :
L'Anguicherie
49140 SEICHES SUR-LE-LOIR
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 470547
Date de demande : 11/03/2008
N° de BOPI : 2008-15

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 805948
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : IFO, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 380317610
Adresse :
L'Anguicherie
49140 SEICHES-SUR-LE-LOIR
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2102575
N° de BOPI : 1998-02

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2356004
Date de demande : 21/11/2007
N° de BOPI : 2008-30

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2659497
Date de demande : 18/09/2017
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

14/12/1987 : REGAL RED COMICE
N° national/d'enregistrement : 1440675
Date de dépôt : 14/12/1987
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 14/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:07 FEVRIER 1978 à l'INPI no 268650 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1040904.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : des arbres fruitiers et des fruits frais.

Déposant 1 : SOCIETE D'AMELIORATION FRUITIERE DES PEPINIERISTES SPECIALISES DE FRANCE DITE MONDIAL FRUIT SELECTION SARL, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 380317610
Adresse :
L'Anguicherie
49140 SEICHES SUR-LE-LOIR
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 470547
Date de demande : 11/03/2008
N° de BOPI : 2008-15

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 805948
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

Bénéficiare 1 : IFO, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 380317610
Adresse :
L'Anguicherie
49140 SEICHES-SUR-LE-LOIR
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 827921
Date de demande : 19/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2102575
N° de BOPI : 1998-02

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2356004
Date de demande : 21/11/2007
N° de BOPI : 2008-30

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2659497
Date de demande : 18/09/2017
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

28/08/1986 : MONDIAL GALA
N° national/d'enregistrement : 1405162
Date de dépôt : 28/08/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits frais et arbres fruitiers, en particulier pommes et pommiers.

Déposant 1 : MONDIAL FRUIT SELECTION sarl, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 380317610
Adresse :
L'ANGUICHERIE
49140 SEICHES SUR-LE-LOIR
FR

Mandataire 1 : CABINET HARLE ET PHELIP, Mme ARCE-TORRECILLA Maria Luisa
Adresse :
14 RUE Ballu
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 157331
Date de demande : 13/04/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 159064
Date de demande : 03/06/1993

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 233182
Date de demande : 24/02/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-39

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2073078
N° de BOPI : 1996-35

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2319560
Date de demande : 17/07/2006
N° de BOPI : 2007-32

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2641689
Date de demande : 24/02/2017
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

28/08/1986 : MONDIAL GALA
N° national/d'enregistrement : 1405162
Date de dépôt : 28/08/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/08/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits frais et arbres fruitiers, en particulier pommes et pommiers.

Déposant 1 : MONDIAL FRUIT SELECTION sarl
Numéro de SIREN : 380317610

Mandataire 1 : MONDIAL FRUIT SELECTION

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 157331
Date de demande : 13/04/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 159064
Date de demande : 03/06/1993

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 233182
Date de demande : 24/02/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-39

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2073078
N° de BOPI : 1996-35

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2319560
Date de demande : 17/07/2006
N° de BOPI : 2007-32

28/08/1986 : MONDIAL GALA
N° national/d'enregistrement : 1405162
Date de dépôt : 28/08/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits frais et arbres fruitiers, en particulier pommes et pommiers.

Déposant 1 : MONDIAL FRUIT SELECTION sarl, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 380317610
Adresse :
L'ANGUICHERIE
49140 SEICHES SUR-LE-LOIR
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 157331
Date de demande : 13/04/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 159064
Date de demande : 03/06/1993

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 233182
Date de demande : 24/02/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 827987
Date de demande : 19/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-39

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2073078
N° de BOPI : 1996-35

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2319560
Date de demande : 17/07/2006
N° de BOPI : 2007-32

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2641689
Date de demande : 24/02/2017
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

15/02/1985 : CITATION
N° national/d'enregistrement : 1299611
Date de dépôt : 15/02/1985
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 15/02/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous produits horticoles, arbres fruitiers, porte-greffes et fruits, particulièrement porte-greffe "pêcher x prunier".

Déposant 1 : SOCIETE D'AMELIORATION FRUITIERE DES PEPINIERISTES SPECIALISES DE FRANCE DITE MONDIAL FRUIT SELECTION SARL, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 380317610
Adresse :
1 Avenue du Bois L'Abbé
49070 BEAUCOUZE
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 31434
Date de demande : 07/07/1988

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 31434

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 422209
Date de demande : 15/11/2005
N° de BOPI : 2005-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 827910
Date de demande : 19/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1985-30

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2044387
N° de BOPI : 1995-12

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2281646
Date de demande : 14/02/2005
N° de BOPI : 2005-27

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2580559
Date de demande : 05/03/2015
N° de BOPI : 2015-24
Date du BOPI : 12/06/2015

15/06/1984 : MONDIAL FRUIT SELECTION
N° national/d'enregistrement : 1276352
Date de dépôt : 15/06/1984
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 15/06/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous produits agricoles et horticoles, particulièrement arbres fruitiers et fruits PUBLICITE et AFFAIRES. CONSEILS ET ASSISTANCE TECHNIQUE.
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : MONDIAL FRUIT SELECTION, SARL
Numéro de SIREN : 380317610
Adresse :
1 avenue du Bois l'Abbé
49070 BEAUCOUZE
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE
Référence associée à l'événement : 173209
Date de demande : 06/06/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 399467
Date de demande : 15/09/2004
N° de BOPI : 2004-42

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 827987
Date de demande : 19/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1984-49

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2034520
N° de BOPI : 1994-30

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2266758
Date de demande : 11/06/2004
N° de BOPI : 2004-37

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2560022
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-32
Date du BOPI : 08/08/2014

Publications au Bodacc :
06/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8783
NOJO : 4901MYG44746000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Angers 380 317 610
Dénomination : IFO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1820
NOJO : 4901MYG42088200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Angers 380 317 610
Dénomination : IFO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3341
NOJO : 4901MYG38567100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Angers 380 317 610
Dénomination : IFO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3764
NOJO : 4901MYG35266900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Angers 380 317 610
Dénomination : IFO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4472
NOJO : 4901MYG32304600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Angers 380 317 610
Dénomination : IFO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/03/2019 : Modifications générales

Annonce N°752
NOJO : 000004901396661
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination

Numéro d'identification : RCS Angers 380 317 610
Dénomination : IFO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/02/2019 : Modifications générales

Annonce N°1524
NOJO : 000004901395302
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Angers 380 317 610
Dénomination : SOCIETE D AMELIORATION FRUITIERE DES PEPINIERISTES SPECIALISES DE FRANCE DITE MONDIAL FRUIT SELECTION SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 1500000 EUR
13/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2371
NOJO : 490138159500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Angers 380 317 610
Dénomination : SOCIETE D AMELIORATION FRUITIERE DES PEPINIERISTES SPECIALISES DE FRANCE DITE MONDIAL FRUIT SELECTION SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6660
NOJO : 490135223800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Angers 380 317 610
Dénomination : SOCIETE D AMELIORATION FRUITIERE DES PEPINIERISTES SPECIALISES DE FRANCE DITE MONDIAL FRUIT SELECTION SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4895
NOJO : 490132652600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Angers 380 317 610
Dénomination : SOCIETE D AMELIORATION FRUITIERE DES PEPINIERISTES SPECIALISES DE FRANCE DITE MONDIAL FRUIT SELECTION SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/02/2016 : Modifications générales

Annonce N°902
NOJO : BXB160470018354
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Angers 380 317 610
Dénomination : SOCIETE D AMELIORATION FRUITIERE DES PEPINIERISTES SPECIALISES DE FRANCE DITE MONDIAL FRUIT SELECTION SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3943
NOJO : 490130615600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Angers 380 317 610
Dénomination : SOCIETE D AMELIORATION FRUITIERE DES PEPINIERISTES SPECIALISES DE FRANCE DITE MONDIAL FRUIT SELECTION SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5498
NOJO : 490127186600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Angers 380 317 610
Dénomination : SOCIETE D AMELIORATION FRUITIERE DES PEPINIERISTES SPECIALISES DE FRANCE DITE MONDIAL FRUIT SELECTION SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5421
NOJO : BXC13190009817P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Angers 380 317 610
Dénomination : SOCIETE D AMELIORATION FRUITIERE DES PEPINIERISTES SPECIALISES DE FRANCE DITE MONDIAL FRUIT SELECTION SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6484
NOJO : BXC121880056030
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Angers 380 317 610
Dénomination : SOCIETE D AMELIORATION FRUITIERE DES PEPINIERISTES SPECIALISES DE FRANCE DITE MONDIAL FRUIT SELECTION SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7054
NOJO : BXC11213021597T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Angers 380 317 610
Dénomination : SOCIETE D AMELIORATION FRUITIERE DES PEPINIERISTES SPECIALISES DE FRANCE DITE MONDIAL FRUIT SELECTION SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4704
NOJO : BXC10253002354R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Angers 380 317 610
Dénomination : SOCIETE D AMELIORATION FRUITIERE DES PEPINIERISTES SPECIALISES DE FRANCE DITE MONDIAL FRUIT SELECTION SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
1 avenue du Bois l'Abbe
49070 Beaucouzé
27/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8124
NOJO : BXC09252008263F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Angers 380 317 610
Dénomination : SOCIETE D AMELIORATION FRUITIERE DES PEPINIERISTES SPECIALISES DE FRANCE DITE MONDIAL FRUIT SELECTION SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
1 avenue du Bois l'Abbe
49070 Beaucouzé
06/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5297
NOJO : BXC08183000763J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Angers 380 317 610
Dénomination : SOCIETE D AMELIORATION FRUITIERE DES PEPINIERISTES SPECIALISES DE FRANCE DITE MONDIAL FRUIT SELECTION SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
1 avenue du Bois l'Abbe
49070 Beaucouzé
Historique de l'unité légale :
01/01/2019 : dénomination
Dénomination : IFO
26/11/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2016 : code NIC
Code NIC : 00042
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (NAFRev2 : 82.99Z)
11/04/2006 : code NIC
Code NIC : 00034
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Services annexes à la production (NAF1993 : 74.8K)
Représentants légaux :
10/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00191
Type : Personne Physique

Nom : ESSNER Bruno
Né le 10/04/1961 à MULHOUSE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
CHATEAU DE LA NOUE
02600 VILLERS COTTERETS
FRANCE
Dépôts des actes :
02/12/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00191
Dépôt : N°1357 déposé le 29/12/2015
Etat : Déposé
Décision : L'ANGUICHERIE 49140 SEICHES SUR LE LOIR
02/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00191
Dépôt : N°1357 déposé le 29/12/2015
Etat : Déposé
06/11/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00191
Dépôt : N°8936 déposé le 28/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
06/11/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00191
Dépôt : N°8936 déposé le 28/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
17/10/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00191
Dépôt : N°8936 déposé le 28/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Autorisation de cessions de parts et agrément d'un nouvel associé
17/10/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00191
Dépôt : N°8936 déposé le 28/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00191
Dépôt : N°4238 déposé le 27/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Prorogation de durée de la société
11/04/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00191
Dépôt : N°3300 déposé le 24/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 1 AVENUE DU BOIS L ABBE 49070 BEAUCOUZE
30/01/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00191
Dépôt : N°1731 déposé le 18/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
23/01/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00191
Dépôt : N°1732 déposé le 18/02/2003
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'ARTICLE 7 DES STATUTS
12/11/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00191
Dépôt : N°301 déposé le 11/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
23/08/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00191
Dépôt : N°302 déposé le 11/12/2002
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS MODIFICATION DE L'ARTICLE 7 DES STATUTS
27/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00191
Dépôt : N°1343 déposé le 07/02/2002
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN CO-GERANT
03/04/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00191
Dépôt : N°2956 déposé le 19/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS
21/09/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00191
Dépôt : N°4239 déposé le 12/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
24/10/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00191
Dépôt : N°4604 déposé le 26/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 1 RUE ALEXANDRE FLEMING ANGERS
30/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00191
Dépôt : N°87 déposé le 31/12/1996
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES STATUTS
18/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00191
Dépôt : N°85 déposé le 31/12/1996
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'ARTICLE 7 DES STATUTS
18/12/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00191
Dépôt : N°84 déposé le 31/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/12/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00191
Dépôt : N°1119 déposé le 26/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Transformation en RL MODIFICATION DES STATUTS
30/12/1991 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00191
Dépôt : N°1119 déposé le 26/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Transformation en RL MODIFICATION DES STATUTS
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00191
Dépôt : N°1119 déposé le 26/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Transformation en RL MODIFICATION DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00191
Dépôt : N°87 déposé le 31/12/1996
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00191
Dépôt : N°4604 déposé le 26/11/1997
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00191
Dépôt : N°2956 déposé le 19/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00191
Dépôt : N°302 déposé le 11/12/2002
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS MODIFICATION DE L'ARTICLE 7 DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00191
Dépôt : N°1732 déposé le 18/02/2003
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'ARTICLE 7 DES STATUTS
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00191
Dépôt : N°2318 déposé le 19/03/2003
Etat : Déposé
Décision : 2 EXEMPLAIRES DE L ACTE DE DECES COPIE INTEGRALE EN DATE DU 18.02.2003 RELATIF AU DECES D UN COGERANT MR LEPAGE RENE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00191
Dépôt : N°3300 déposé le 24/05/2006
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L ARTICLE 4
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00191
Dépôt : N°4238 déposé le 27/05/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00191
Dépôt : N°8936 déposé le 28/11/2013
Etat : Déposé
Etablissements :
10/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00191
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
l'Anguicherie
49140 Seiches sur-le-loir
FRANCE
Nom commercial : MONDIAL FRUIT SELECTION
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1961
Activité : Effectuer et faciliter toutes recherches et toutes prospections de variétés nouvelles d'arbres fruitiers, d'expérimenter ces variétés, d'en assurer Ladiffusion et généralement toutes opérations susceptibles d'apporter une amélioration de la production fruitière
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
10/02/2016 : SOCIETE D AMELIORATION FRUITIERE DES PEPINIERISTES SPECIALISES DE FRANCE DITE MONDIAL FRUIT SELECTION SARL
Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/02/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 12800.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 69 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00191
Dépôt : N°7528 déposé le 13/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00191
Dépôt : N°11652 déposé le 05/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00191
Dépôt : N°5257 déposé le 12/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00191
Dépôt : N°5615 déposé le 21/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00191
Dépôt : N°5753 déposé le 21/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00191
Dépôt : N°5872 déposé le 21/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00191
Dépôt : N°8436 déposé le 04/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00191
Dépôt : N°7132 déposé le 22/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00191
Dépôt : N°3343 déposé le 09/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00191
Dépôt : N°5049 déposé le 20/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00191
Dépôt : N°2965 déposé le 19/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00191
Dépôt : N°3094 déposé le 28/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00191
Dépôt : N°306 déposé le 24/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00191
Dépôt : N°2603 déposé le 24/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00191
Dépôt : N°2253 déposé le 14/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00191
Dépôt : N°2287 déposé le 14/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00191
Dépôt : N°1991 déposé le 23/05/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00191
Dépôt : N°3518 déposé le 27/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00191
Dépôt : N°2029 déposé le 29/05/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00191
Dépôt : N°1807 déposé le 22/05/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00191
Dépôt : N°1382 déposé le 26/04/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00191
Dépôt : N°1450 déposé le 15/05/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00191
Dépôt : N°1437 déposé le 09/05/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1992B00191
Dépôt : N°1578 déposé le 28/05/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 7607 du 19/06/2023
Numéro de gestion : 1992B00191
Code activité : 8299Z : Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises (NAFRev2 : 82)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires424 51387 554336 959398 753
AJAutres immobilisations incorporelles35 00035 000145 000
ATAutres immobilisations corporelles3 6613 661
CUAutres participations14 39114 39114 391
BDAutres titres immobilisés2 5612 5612 561
BHAutres immobilisations financières76
BJTOTAL (I)480 12791 215388 911560 782
BVAvances et acomptes versés sur commandes7777
BXClients et comptes rattachés522 39056 117466 273275 780
BZAutres créances562 778562 77893 673
CFDisponibilités46 33046 330878 848
CHCharges constatées d’avance1 620
CJTOTAL (II)1 131 57556 1171 075 4581 249 923
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 611 702147 3321 464 3701 810 705
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel12 80012 800
DDRéserve légale (1)1 2801 280
DGAutres réserves153 278853 278
DHReport à nouveau105 639
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)401 477185 639
DLTOTAL (I)674 4751 052 997
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2901 081
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours5 883
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés199 70333 601
DYDettes fiscales et sociales74 65447 849
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés332 000515 372
EAAutres dettes177 363149 803
EBProduits constatés d’avance (2)10 000
ECTOTAL (IV)789 894757 708
EETOTAL GENERAL (I à V)1 464 3701 810 705
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 557 802117 3441 675 147341 964
FJChiffres d’affaires nets1 557 802117 3441 675 147341 964
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 82024 116
FQAutres produits405 900314 242
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 084 868680 324
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 160
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements9 193
FWAutres achats et charges externes156 404166 261
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 50419 475
FYSalaires et traitements219 908
FZCharges sociales-1462 786
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements245 064152 236
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions61955 518
GEAutres charges1 179 13336 739
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 594 743462 119
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)490 124218 204
GIPerte supportée ou bénéfice transféré (IV)177 363149 803
GJProduits financiers de participations81 900101 900
GLAutres intérêts et produits assimilés4 2085 718
GNDifférences positives de change33
GPTotal des produits financiers (V)86 142107 616
GRIntérêts et charges assimilées16
GSDifférences négatives de change267
GUTotal des charges financières (VI)284
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)85 858107 616
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)398 619176 019
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion78
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital11 577
HDTotal des produits exceptionnels (VII)11 655
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion378
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital76
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)76378
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)11 579-378
HKImpôts sur les bénéfices (X)8 722-9 999
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 182 666787 942
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 781 189602 303
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)401 477185 639
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 643 825245 0651 801 33687 554
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 6623 662
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 647 487245 0651 801 33691 216
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients55 95162045456 117
7BTotal Provisions pour dépréciation55 95162045456 117
7CTOTAL GENERAL55 95162045456 117
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation620454
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux47 281
UXAutres créances clients475 109
VBT. V. A.25 071
VCGroupe et associés537 707
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 085 1681 085 168
8AEmprunts et dettes financières divers291291
8BFournisseurs et comptes rattaché199 703199 703
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux231231
VWT.V.A.67 99267 992
VQAutres impôts, taxes et assimilés6 4316 431
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés332 000332 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)177 363177 363
VYTOTAL – ETAT DES DETTES784 012784 012
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 12039 du 22/08/2022
Numéro de gestion : 1992B00191
Code activité : 8299Z : Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises (NAFRev2 : 82)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires424 51387 554336 959398 753
AJAutres immobilisations incorporelles35 00035 000145 000
ATAutres immobilisations corporelles3 6613 661
CUAutres participations14 39114 39114 391
BDAutres titres immobilisés2 5612 5612 561
BHAutres immobilisations financières76
BJTOTAL (I)480 12791 215388 911560 782
BVAvances et acomptes versés sur commandes7777
BXClients et comptes rattachés522 39056 117466 273275 780
BZAutres créances562 778562 77893 673
CFDisponibilités46 33046 330878 848
CHCharges constatées d’avance1 620
CJTOTAL (II)1 131 57556 1171 075 4581 249 923
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 611 702147 3321 464 3701 810 705
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel12 80012 800
DDRéserve légale (1)1 2801 280
DGAutres réserves153 278853 278
DHReport à nouveau105 639
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)401 477185 639
DLTOTAL (I)674 4751 052 997
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2901 081
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours5 883
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés199 70333 601
DYDettes fiscales et sociales74 65447 849
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés332 000515 372
EAAutres dettes177 363149 803
EBProduits constatés d’avance (2)10 000
ECTOTAL (IV)789 894757 708
EETOTAL GENERAL (I à V)1 464 3701 810 705
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 557 802117 3441 675 147341 964
FJChiffres d’affaires nets1 557 802117 3441 675 147341 964
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 82024 116
FQAutres produits405 900314 242
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 084 868680 324
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 160
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements9 193
FWAutres achats et charges externes156 404166 261
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 50419 475
FYSalaires et traitements219 908
FZCharges sociales-1462 786
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements245 064152 236
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions61955 518
GEAutres charges1 179 13336 739
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 594 743462 119
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)490 124218 204
GIPerte supportée ou bénéfice transféré (IV)177 363149 803
GJProduits financiers de participations81 900101 900
GLAutres intérêts et produits assimilés4 2085 718
GNDifférences positives de change33
GPTotal des produits financiers (V)86 142107 616
GRIntérêts et charges assimilées16
GSDifférences négatives de change267
GUTotal des charges financières (VI)284
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)85 858107 616
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)398 619176 019
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion78
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital11 577
HDTotal des produits exceptionnels (VII)11 655
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion378
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital76
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)76378
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)11 579-378
HKImpôts sur les bénéfices (X)8 722-9 999
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 182 666787 942
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 781 189602 303
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)401 477185 639
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 643 825245 0651 801 33687 554
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 6623 662
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 647 487245 0651 801 33691 216
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients55 95162045456 117
7BTotal Provisions pour dépréciation55 95162045456 117
7CTOTAL GENERAL55 95162045456 117
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation620454
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux47 281
UXAutres créances clients475 109
VBT. V. A.25 071
VCGroupe et associés537 707
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 085 1681 085 168
8AEmprunts et dettes financières divers291291
8BFournisseurs et comptes rattaché199 703199 703
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux231231
VWT.V.A.67 99267 992
VQAutres impôts, taxes et assimilés6 4316 431
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés332 000332 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)177 363177 363
VYTOTAL – ETAT DES DETTES784 012784 012
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 11594 du 19/07/2021
Numéro de gestion : 1992B00191
Code activité : 8299Z : Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises (NAFRev2 : 82)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires424 51387 554336 959398 753
AJAutres immobilisations incorporelles35 00035 000145 000
ATAutres immobilisations corporelles3 6613 661
CUAutres participations14 39114 39114 391
BDAutres titres immobilisés2 5612 5612 561
BHAutres immobilisations financières76
BJTOTAL (I)480 12791 215388 911560 782
BVAvances et acomptes versés sur commandes7777
BXClients et comptes rattachés522 39056 117466 273275 780
BZAutres créances562 778562 77893 673
CFDisponibilités46 33046 330878 848
CHCharges constatées d’avance1 620
CJTOTAL (II)1 131 57556 1171 075 4581 249 923
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 611 702147 3321 464 3701 810 705
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel12 80012 800
DDRéserve légale (1)1 2801 280
DGAutres réserves153 278853 278
DHReport à nouveau105 639
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)401 477185 639
DLTOTAL (I)674 4751 052 997
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2901 081
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours5 883
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés199 70333 601
DYDettes fiscales et sociales74 65447 849
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés332 000515 372
EAAutres dettes177 363149 803
EBProduits constatés d’avance (2)10 000
ECTOTAL (IV)789 894757 708
EETOTAL GENERAL (I à V)1 464 3701 810 705
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 557 802117 3441 675 147341 964
FJChiffres d’affaires nets1 557 802117 3441 675 147341 964
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 82024 116
FQAutres produits405 900314 242
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 084 868680 324
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 160
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements9 193
FWAutres achats et charges externes156 404166 261
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 50419 475
FYSalaires et traitements219 908
FZCharges sociales-1462 786
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements245 064152 236
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions61955 518
GEAutres charges1 179 13336 739
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 594 743462 119
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)490 124218 204
GIPerte supportée ou bénéfice transféré (IV)177 363149 803
GJProduits financiers de participations81 900101 900
GLAutres intérêts et produits assimilés4 2085 718
GNDifférences positives de change33
GPTotal des produits financiers (V)86 142107 616
GRIntérêts et charges assimilées16
GSDifférences négatives de change267
GUTotal des charges financières (VI)284
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)85 858107 616
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)398 619176 019
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion78
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital11 577
HDTotal des produits exceptionnels (VII)11 655
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion378
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital76
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)76378
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)11 579-378
HKImpôts sur les bénéfices (X)8 722-9 999
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 182 666787 942
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 781 189602 303
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)401 477185 639
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 643 825245 0651 801 33687 554
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 6623 662
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 647 487245 0651 801 33691 216
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients55 95162045456 117
7BTotal Provisions pour dépréciation55 95162045456 117
7CTOTAL GENERAL55 95162045456 117
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation620454
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux47 281
UXAutres créances clients475 109
VBT. V. A.25 071
VCGroupe et associés537 707
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 085 1681 085 168
8AEmprunts et dettes financières divers291291
8BFournisseurs et comptes rattaché199 703199 703
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux231231
VWT.V.A.67 99267 992
VQAutres impôts, taxes et assimilés6 4316 431
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés332 000332 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)177 363177 363
VYTOTAL – ETAT DES DETTES784 012784 012
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 9094 du 22/07/2020
Numéro de gestion : 1992B00191
Code activité : 8299Z : Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises (NAFRev2 : 82)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires424 51387 554336 959398 753
AJAutres immobilisations incorporelles35 00035 000145 000
ATAutres immobilisations corporelles3 6613 661
CUAutres participations14 39114 39114 391
BDAutres titres immobilisés2 5612 5612 561
BHAutres immobilisations financières76
BJTOTAL (I)480 12791 215388 911560 782
BVAvances et acomptes versés sur commandes7777
BXClients et comptes rattachés522 39056 117466 273275 780
BZAutres créances562 778562 77893 673
CFDisponibilités46 33046 330878 848
CHCharges constatées d’avance1 620
CJTOTAL (II)1 131 57556 1171 075 4581 249 923
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 611 702147 3321 464 3701 810 705
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel12 80012 800
DDRéserve légale (1)1 2801 280
DGAutres réserves153 278853 278
DHReport à nouveau105 639
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)401 477185 639
DLTOTAL (I)674 4751 052 997
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2901 081
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours5 883
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés199 70333 601
DYDettes fiscales et sociales74 65447 849
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés332 000515 372
EAAutres dettes177 363149 803
EBProduits constatés d’avance (2)10 000
ECTOTAL (IV)789 894757 708
EETOTAL GENERAL (I à V)1 464 3701 810 705
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 557 802117 3441 675 147341 964
FJChiffres d’affaires nets1 557 802117 3441 675 147341 964
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 82024 116
FQAutres produits405 900314 242
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 084 868680 324
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 160
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements9 193
FWAutres achats et charges externes156 404166 261
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 50419 475
FYSalaires et traitements219 908
FZCharges sociales-1462 786
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements245 064152 236
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions61955 518
GEAutres charges1 179 13336 739
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 594 743462 119
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)490 124218 204
GIPerte supportée ou bénéfice transféré (IV)177 363149 803
GJProduits financiers de participations81 900101 900
GLAutres intérêts et produits assimilés4 2085 718
GNDifférences positives de change33
GPTotal des produits financiers (V)86 142107 616
GRIntérêts et charges assimilées16
GSDifférences négatives de change267
GUTotal des charges financières (VI)284
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)85 858107 616
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)398 619176 019
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion78
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital11 577
HDTotal des produits exceptionnels (VII)11 655
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion378
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital76
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)76378
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)11 579-378
HKImpôts sur les bénéfices (X)8 722-9 999
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 182 666787 942
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 781 189602 303
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)401 477185 639
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 643 825245 0651 801 33687 554
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 6623 662
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 647 487245 0651 801 33691 216
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients55 95162045456 117
7BTotal Provisions pour dépréciation55 95162045456 117
7CTOTAL GENERAL55 95162045456 117
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation620454
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux47 281
UXAutres créances clients475 109
VBT. V. A.25 071
VCGroupe et associés537 707
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 085 1681 085 168
8AEmprunts et dettes financières divers291291
8BFournisseurs et comptes rattaché199 703199 703
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux231231
VWT.V.A.67 99267 992
VQAutres impôts, taxes et assimilés6 4316 431
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés332 000332 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)177 363177 363
VYTOTAL – ETAT DES DETTES784 012784 012
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 8729 du 17/07/2019
Numéro de gestion : 1992B00191
Code activité : 8299Z : Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises (NAFRev2 : 82)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires424 51387 554336 959398 753
AJAutres immobilisations incorporelles35 00035 000145 000
ATAutres immobilisations corporelles3 6613 661
CUAutres participations14 39114 39114 391
BDAutres titres immobilisés2 5612 5612 561
BHAutres immobilisations financières76
BJTOTAL (I)480 12791 215388 911560 782
BVAvances et acomptes versés sur commandes7777
BXClients et comptes rattachés522 39056 117466 273275 780
BZAutres créances562 778562 77893 673
CFDisponibilités46 33046 330878 848
CHCharges constatées d’avance1 620
CJTOTAL (II)1 131 57556 1171 075 4581 249 923
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 611 702147 3321 464 3701 810 705
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel12 80012 800
DDRéserve légale (1)1 2801 280
DGAutres réserves153 278853 278
DHReport à nouveau105 639
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)401 477185 639
DLTOTAL (I)674 4751 052 997
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2901 081
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours5 883
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés199 70333 601
DYDettes fiscales et sociales74 65447 849
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés332 000515 372
EAAutres dettes177 363149 803
EBProduits constatés d’avance (2)10 000
ECTOTAL (IV)789 894757 708
EETOTAL GENERAL (I à V)1 464 3701 810 705
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 557 802117 3441 675 147341 964
FJChiffres d’affaires nets1 557 802117 3441 675 147341 964
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 82024 116
FQAutres produits405 900314 242
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 084 868680 324
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 160
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements9 193
FWAutres achats et charges externes156 404166 261
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 50419 475
FYSalaires et traitements219 908
FZCharges sociales-1462 786
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements245 064152 236
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions61955 518
GEAutres charges1 179 13336 739
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 594 743462 119
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)490 124218 204
GIPerte supportée ou bénéfice transféré (IV)177 363149 803
GJProduits financiers de participations81 900101 900
GLAutres intérêts et produits assimilés4 2085 718
GNDifférences positives de change33
GPTotal des produits financiers (V)86 142107 616
GRIntérêts et charges assimilées16
GSDifférences négatives de change267
GUTotal des charges financières (VI)284
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)85 858107 616
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)398 619176 019
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion78
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital11 577
HDTotal des produits exceptionnels (VII)11 655
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion378
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital76
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)76378
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)11 579-378
HKImpôts sur les bénéfices (X)8 722-9 999
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 182 666787 942
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 781 189602 303
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)401 477185 639
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 643 825245 0651 801 33687 554
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 6623 662
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 647 487245 0651 801 33691 216
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients55 95162045456 117
7BTotal Provisions pour dépréciation55 95162045456 117
7CTOTAL GENERAL55 95162045456 117
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation620454
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux47 281
UXAutres créances clients475 109
VBT. V. A.25 071
VCGroupe et associés537 707
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 085 1681 085 168
8AEmprunts et dettes financières divers291291
8BFournisseurs et comptes rattaché199 703199 703
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux231231
VWT.V.A.67 99267 992
VQAutres impôts, taxes et assimilés6 4316 431
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés332 000332 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)177 363177 363
VYTOTAL – ETAT DES DETTES784 012784 012
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 8340 du 13/07/2018
Numéro de gestion : 1992B00191
Code activité : 8299Z : Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises (NAFRev2 : 82)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires424 51387 554336 959398 753
AJAutres immobilisations incorporelles35 00035 000145 000
ATAutres immobilisations corporelles3 6613 661
CUAutres participations14 39114 39114 391
BDAutres titres immobilisés2 5612 5612 561
BHAutres immobilisations financières76
BJTOTAL (I)480 12791 215388 911560 782
BVAvances et acomptes versés sur commandes7777
BXClients et comptes rattachés522 39056 117466 273275 780
BZAutres créances562 778562 77893 673
CFDisponibilités46 33046 330878 848
CHCharges constatées d’avance1 620
CJTOTAL (II)1 131 57556 1171 075 4581 249 923
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 611 702147 3321 464 3701 810 705
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel12 80012 800
DDRéserve légale (1)1 2801 280
DGAutres réserves153 278853 278
DHReport à nouveau105 639
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)401 477185 639
DLTOTAL (I)674 4751 052 997
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2901 081
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours5 883
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés199 70333 601
DYDettes fiscales et sociales74 65447 849
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés332 000515 372
EAAutres dettes177 363149 803
EBProduits constatés d’avance (2)10 000
ECTOTAL (IV)789 894757 708
EETOTAL GENERAL (I à V)1 464 3701 810 705
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 557 802117 3441 675 147341 964
FJChiffres d’affaires nets1 557 802117 3441 675 147341 964
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 82024 116
FQAutres produits405 900314 242
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 084 868680 324
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 160
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements9 193
FWAutres achats et charges externes156 404166 261
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 50419 475
FYSalaires et traitements219 908
FZCharges sociales-1462 786
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements245 064152 236
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions61955 518
GEAutres charges1 179 13336 739
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 594 743462 119
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)490 124218 204
GIPerte supportée ou bénéfice transféré (IV)177 363149 803
GJProduits financiers de participations81 900101 900
GLAutres intérêts et produits assimilés4 2085 718
GNDifférences positives de change33
GPTotal des produits financiers (V)86 142107 616
GRIntérêts et charges assimilées16
GSDifférences négatives de change267
GUTotal des charges financières (VI)284
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)85 858107 616
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)398 619176 019
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion78
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital11 577
HDTotal des produits exceptionnels (VII)11 655
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion378
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital76
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)76378
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)11 579-378
HKImpôts sur les bénéfices (X)8 722-9 999
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 182 666787 942
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 781 189602 303
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)401 477185 639
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 643 825245 0651 801 33687 554
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 6623 662
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 647 487245 0651 801 33691 216
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients55 95162045456 117
7BTotal Provisions pour dépréciation55 95162045456 117
7CTOTAL GENERAL55 95162045456 117
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation620454
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux47 281
UXAutres créances clients475 109
VBT. V. A.25 071
VCGroupe et associés537 707
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 085 1681 085 168
8AEmprunts et dettes financières divers291291
8BFournisseurs et comptes rattaché199 703199 703
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux231231
VWT.V.A.67 99267 992
VQAutres impôts, taxes et assimilés6 4316 431
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés332 000332 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)177 363177 363
VYTOTAL – ETAT DES DETTES784 012784 012
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 7027 du 29/06/2017
Numéro de gestion : 1992B00191
Code activité : 8299Z : Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises (NAFRev2 : 82)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires424 51387 554336 959398 753
AJAutres immobilisations incorporelles35 00035 000145 000
ATAutres immobilisations corporelles3 6613 661
CUAutres participations14 39114 39114 391
BDAutres titres immobilisés2 5612 5612 561
BHAutres immobilisations financières76
BJTOTAL (I)480 12791 215388 911560 782
BVAvances et acomptes versés sur commandes7777
BXClients et comptes rattachés522 39056 117466 273275 780
BZAutres créances562 778562 77893 673
CFDisponibilités46 33046 330878 848
CHCharges constatées d’avance1 620
CJTOTAL (II)1 131 57556 1171 075 4581 249 923
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 611 702147 3321 464 3701 810 705
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel12 80012 800
DDRéserve légale (1)1 2801 280
DGAutres réserves153 278853 278
DHReport à nouveau105 639
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)401 477185 639
DLTOTAL (I)674 4751 052 997
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2901 081
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours5 883
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés199 70333 601
DYDettes fiscales et sociales74 65447 849
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés332 000515 372
EAAutres dettes177 363149 803
EBProduits constatés d’avance (2)10 000
ECTOTAL (IV)789 894757 708
EETOTAL GENERAL (I à V)1 464 3701 810 705
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 557 802117 3441 675 147341 964
FJChiffres d’affaires nets1 557 802117 3441 675 147341 964
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 82024 116
FQAutres produits405 900314 242
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 084 868680 324
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 160
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements9 193
FWAutres achats et charges externes156 404166 261
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 50419 475
FYSalaires et traitements219 908
FZCharges sociales-1462 786
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements245 064152 236
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions61955 518
GEAutres charges1 179 13336 739
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 594 743462 119
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)490 124218 204
GIPerte supportée ou bénéfice transféré (IV)177 363149 803
GJProduits financiers de participations81 900101 900
GLAutres intérêts et produits assimilés4 2085 718
GNDifférences positives de change33
GPTotal des produits financiers (V)86 142107 616
GRIntérêts et charges assimilées16
GSDifférences négatives de change267
GUTotal des charges financières (VI)284
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)85 858107 616
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)398 619176 019
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion78
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital11 577
HDTotal des produits exceptionnels (VII)11 655
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion378
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital76
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)76378
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)11 579-378
HKImpôts sur les bénéfices (X)8 722-9 999
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 182 666787 942
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 781 189602 303
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)401 477185 639
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 643 825245 0651 801 33687 554
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 6623 662
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 647 487245 0651 801 33691 216
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients55 95162045456 117
7BTotal Provisions pour dépréciation55 95162045456 117
7CTOTAL GENERAL55 95162045456 117
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation620454
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux47 281
UXAutres créances clients475 109
VBT. V. A.25 071
VCGroupe et associés537 707
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 085 1681 085 168
8AEmprunts et dettes financières divers291291
8BFournisseurs et comptes rattaché199 703199 703
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux231231
VWT.V.A.67 99267 992
VQAutres impôts, taxes et assimilés6 4316 431
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés332 000332 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)177 363177 363
VYTOTAL – ETAT DES DETTES784 012784 012

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