IDEES

Entreprise

IDEES
Dernière mise à jour : 17/05/2021

Informations de l'établissement :
Date de création : 17/05/2021
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40445134600062 / Siren : 404451346 / NIC : 00062
N° de TVA : FR 62 404451346
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 07/06/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
72 : Recherche-développement scientifique
Cette division comprend les activités de trois types de recherche-développement : 1) les travaux de recherche ex- périmentale ou théorique menés principalement en vue d’acquérir des connaissances nouvelles sur les fonde- ments des phénomènes et des faits observables, sans envisager d’application ou d’utilisation particulière 2) la recherche appliquée : travaux de recherche originale entrepris en vue d’acquérir des connaissances nouvelles et orientés principalement vers un but ou un objectif pratique précis et 3) le développement expérimental : activité systématique s’appuyant sur les connaissances tirées de la recherche et/ou de l’expérience pratique et visant à la production de matériaux, de produits et de dispositifs nouveaux, à la mise au point de procédés, de systèmes et de services nouveaux et au perfectionnement de ceux qui existent déjà. Dans cette division, les activités de recherche et développement expérimental sont divisées en deux catégories : sciences naturelles et de l’ingénieur et sciences sociales et humaines. Cette division ne comprend pas :
- les études de marché (cf. 73.20Z)
72.2 : Recherche-développement en sciences humaines et sociales
72.20 : Recherche-développement en sciences humaines et sociales
72.20Z : Recherche-développement en sciences humaines et sociales
Cette sous-classe comprend :
- la recherche-développement en sciences sociales
- la recherche-développement en sciences humaines
- la recherche-développement interdisciplinaire, principalement en sciences humaines et sociales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les études de marché (cf. 73.20Z) Produits associés : 72.00.11p, 72.00.12p, 72.00.13p, 72.00.20p, 72.20.11, 72.20.12, 72.20.13, 72.20.21, 72.20.22, 72.20.23, 72.20.31, 72.20.32, 72.20.33, 72.20.41, 72.20.42, 72.20.43, 72.20.51, 72.20.52, 72.20.53, 72.20.60
Coordonnées de l'établissement :
IDEES
Adresse :
66-68-CENTRE D AFFAIRES L OLIVIER
66 HLM BD P MONTEL CENTAURE

06200 NICE
Liens de succession de l'établissement :
17/05/2021 : Succession
Prédécesseur : IDEES
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 25/03/1996
Dénomination : IDEES
Activité principale : Recherche-développement en sciences humaines et sociales (NAFRev2 : 72.20Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
IDEES - Nice (siège)IDEES - Nice (fermé)IDEES - Nice (fermé)IDEES - Nice (fermé)IDEES - Nice (fermé)IDEES - Nice (fermé)IDEES - Nice (fermé)
Publications au Bodacc :
28/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°128
NOJO : 0605MYG51145600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nice 404 451 346
Dénomination : IDEES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°185
NOJO : 0605MYG47325000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nice 404 451 346
Dénomination : IDEES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°36
NOJO : 0605MYG46880800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nice 404 451 346
Dénomination : IDEES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/05/2021 : Modifications générales

Annonce N°169
NOJO : 000605MYG454876
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Date de commencement d'activité : 28/03/1996
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Nice 404 451 346
Dénomination : IDEES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°93
NOJO : 510605463895808
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nice 404 451 346
Dénomination : IDEES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°194
NOJO : 510605437871960
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nice 404 451 346
Dénomination : IDEES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°615
NOJO : 510605398981816
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nice 404 451 346
Dénomination : IDEES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°410
NOJO : 510605377848821
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nice 404 451 346
Dénomination : IDEES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°346
NOJO : 510605354777986
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nice 404 451 346
Dénomination : IDEES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1157
NOJO : 510605326709385
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Nice 404 451 346
Dénomination : IDEES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°732
NOJO : 510605303854136
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Nice 404 451 346
Dénomination : IDEES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°754
NOJO : BXC12214005187V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Nice 404 451 346
Dénomination : IDEES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°460
NOJO : BXC11179005686O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Nice 404 451 346
Dénomination : IDEES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
2 rue Colonel Gassin
06000 Nice
11/01/2011 : Modifications générales

Annonce N°278
NOJO : BXB110050022215
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nice 404 451 346
Dénomination : IDEES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : LEON Raphaël Michel en fonction le 03 Janvier 2011

Siège social :
Adresse :
2 rue Colonel Gassin
06000 Nice
09/07/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°711
NOJO : BXC10169011018R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Nice 404 451 346
Dénomination : IDEES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
5 rue du Comte Vert
06300 Nice
26/01/2010 : Modifications générales

Annonce N°66
NOJO : BXB100190001376
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nice 404 451 346
Dénomination : IDEES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : GEFFRAULT Chantal Simone Marcelle en fonction le 13 Janvier 2010
25/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°538
NOJO : BXC08197011706N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Nice 404 451 346
Dénomination : IDEES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
5 rue du Comte Vert
06300 Nice
30/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°602
NOJO : BXC08178000328W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Nice 404 451 346
Dénomination : IDEES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
5 rue du Comte Vert
06300 Nice
30/01/2008 : Modifications générales

Annonce N°222
NOJO : BXB080470016376
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nice 404 451 346
Dénomination : IDEES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : RAY Xavier Dominique en fonction le 22 Janvier 2008.

Historique de l'unité légale :
17/05/2021 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00062
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2011 : code NIC
Code NIC : 00054
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en sciences humaines et sociales (NAFRev2 : 72.20Z)
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en sciences humaines et sociales (NAF1993 : 73.2Z)
01/01/2000 : dénomination
Dénomination : IDEES
Représentants légaux :
02/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Type : Personne Physique

Nom : LEON Raphaël Michel
Né le 15/03/1970 à Chambéry (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Plein Sud Entrée A
373 Avenue de Grasse
06370 Mouans-Sartoux
FRANCE
07/01/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Type : Personne Physique

Nom : LEON Raphaël Michel
Né le 15/03/1970 à Chambéry (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
373 Avenue de Grasse
Plein Sud Entrée A
06370 Mouans-Sartoux
FRANCE
Dépôts des actes :
17/05/2021 : Décision de gérance
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°6187 déposé le 18/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
17/05/2021 : Décision de gérance
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°6187 déposé le 18/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
17/05/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°6187 déposé le 18/05/2021
Etat : Déposé
20/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°12438 déposé le 25/04/2018
Etat : Déposé
10/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°19 déposé le 03/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
10/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°19 déposé le 03/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
10/12/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°19 déposé le 03/01/2011
Etat : Déposé
10/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°19 déposé le 03/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
10/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°19 déposé le 03/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
10/12/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°19 déposé le 03/01/2011
Etat : Déposé
23/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°361 déposé le 13/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
23/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°361 déposé le 13/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
08/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°6145 déposé le 02/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
08/06/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°6145 déposé le 02/07/2009
Etat : Déposé
08/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°6145 déposé le 02/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
08/06/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°6145 déposé le 02/07/2009
Etat : Déposé
05/06/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°6145 déposé le 02/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
05/06/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°6145 déposé le 02/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
05/06/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°6145 déposé le 02/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
05/06/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°6145 déposé le 02/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
05/06/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°6145 déposé le 02/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
05/06/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°6145 déposé le 02/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
05/06/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°6145 déposé le 02/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
05/06/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°6145 déposé le 02/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°702 déposé le 22/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
28/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°702 déposé le 22/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
28/04/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°3837 déposé le 21/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
28/04/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°3837 déposé le 21/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
04/11/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°462 déposé le 17/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
04/11/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°463 déposé le 17/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
04/11/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°464 déposé le 17/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
04/11/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°466 déposé le 17/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
04/11/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°466 déposé le 17/01/2003
Etat : Déposé
04/11/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°466 déposé le 17/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
04/11/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°466 déposé le 17/01/2003
Etat : Déposé
04/11/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°464 déposé le 17/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
04/11/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°463 déposé le 17/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
04/11/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°462 déposé le 17/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/06/2001 : Décision(s) des associés
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°4372 déposé le 28/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
25/06/2001 : Décision(s) des associés
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°4372 déposé le 28/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
25/06/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°4372 déposé le 28/06/2001
Etat : Déposé
25/06/2001 : Décision(s) des associés
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°4372 déposé le 28/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
25/06/2001 : Décision(s) des associés
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°4372 déposé le 28/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
25/06/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°4372 déposé le 28/06/2001
Etat : Déposé
06/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°2715 déposé le 12/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
06/03/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°2715 déposé le 12/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
06/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°2715 déposé le 12/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
06/03/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°2715 déposé le 12/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
02/02/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°2712 déposé le 12/04/2001
Etat : Déposé
Décision : PAR MR PHILIPPE SERRA A MR GUY DUPLATRE
02/02/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°2713 déposé le 12/04/2001
Etat : Déposé
Décision : PAR MR CHRISTOPHE HOUDEBINE A LA SOCIETE CIVILE CUBIC
02/02/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°2714 déposé le 12/04/2001
Etat : Déposé
Décision : PAR MR PHILIPPE SERRA A MR MARCEL PETRO
02/02/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°2714 déposé le 12/04/2001
Etat : Déposé
Décision : PAR MR PHILIPPE SERRA A MR MARCEL PETRO
02/02/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°2712 déposé le 12/04/2001
Etat : Déposé
Décision : PAR MR PHILIPPE SERRA A MR GUY DUPLATRE
02/02/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°2713 déposé le 12/04/2001
Etat : Déposé
Décision : PAR MR CHRISTOPHE HOUDEBINE A LA SOCIETE CIVILE CUBIC
19/12/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°542 déposé le 22/01/2001
Etat : Déposé
Décision : ENTRE FRANCOISE BENNE LE CEDANT ET PHILIPPE SERRA LE CESSIONNAIRE
19/12/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°543 déposé le 22/01/2001
Etat : Déposé
Décision : ENTRE FRANCOISE BENNE LE CEDANT ET CHRISTOPHE HOUDEBINE LE CESSIONNAIRE
19/12/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°542 déposé le 22/01/2001
Etat : Déposé
Décision : ENTRE FRANCOISE BENNE LE CEDANT ET PHILIPPE SERRA LE CESSIONNAIRE
19/12/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°543 déposé le 22/01/2001
Etat : Déposé
Décision : ENTRE FRANCOISE BENNE LE CEDANT ET CHRISTOPHE HOUDEBINE LE CESSIONNAIRE
18/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°544 déposé le 22/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
18/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°544 déposé le 22/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
18/12/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°544 déposé le 22/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
18/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°544 déposé le 22/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
18/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°544 déposé le 22/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
18/12/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°544 déposé le 22/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
17/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°2145 déposé le 30/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
17/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°2145 déposé le 30/03/2000
Etat : Déposé
Décision : ANCIENNE DENOMINATION CHANTIER PLUS
17/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°2145 déposé le 30/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
17/03/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°2145 déposé le 30/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
17/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°2145 déposé le 30/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
17/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°2145 déposé le 30/03/2000
Etat : Déposé
Décision : ANCIENNE DENOMINATION CHANTIER PLUS
17/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°2145 déposé le 30/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
17/03/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°2145 déposé le 30/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
22/09/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°6848 déposé le 05/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
22/09/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°6848 déposé le 05/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
29/05/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°6731 déposé le 30/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Réduction et augmentation du capital social
29/05/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°6731 déposé le 30/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/05/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°6731 déposé le 30/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/05/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°6731 déposé le 30/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Réduction et augmentation du capital social
29/05/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°6731 déposé le 30/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/05/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°6731 déposé le 30/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
04/09/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°5973 déposé le 07/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
04/09/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°5973 déposé le 07/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/08/1997 : Décision de gérance
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°5973 déposé le 07/10/1997
Etat : Déposé
Décision : ANCIEN SIEGE SOCIAL 60 BLD LOUIS BRAILLE BAT 7 ESC 11 APPT 412 06300 NICE
30/08/1997 : Décision de gérance
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°5973 déposé le 07/10/1997
Etat : Déposé
Décision : ANCIEN SIEGE SOCIAL 60 BLD LOUIS BRAILLE BAT 7 ESC 11 APPT 412 06300 NICE
16/10/1996 : Lettre de démission
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°6416 déposé le 15/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
16/10/1996 : Lettre de démission
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°6416 déposé le 15/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
01/07/1996 : Acte modificatif
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°5823 déposé le 14/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
01/07/1996 : Acte modificatif
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°5823 déposé le 14/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
20/06/1996 : Divers
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°5823 déposé le 14/10/1996
Etat : Déposé
Décision : ANCIEN SIEGE : 155 RTE DE TURIN 06300 NICE
20/06/1996 : Divers
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°5823 déposé le 14/10/1996
Etat : Déposé
Décision : ANCIEN SIEGE : 155 RTE DE TURIN 06300 NICE
28/03/1996 : Statuts constitutifs
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°2035 déposé le 28/03/1996
Etat : Déposé
Décision : ETAT DES ACTES - ATTESTATION BANCAIRE
28/03/1996 : Statuts constitutifs
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°2035 déposé le 28/03/1996
Etat : Déposé
Décision : ETAT DES ACTES - ATTESTATION BANCAIRE
04/03/1996 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°2036 déposé le 28/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
04/03/1996 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°2036 déposé le 28/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
Etablissements :
02/12/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Centre d'Affaires L'Olivier
66-68 Route de Grenoble-Le Centaure -
06200 Nice
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/03/1996
Activité : Bureau de recherche en économie sociale et tous travaux de prestations s y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/01/2011 : Etablissement ouvert

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Type : Siège

Adresse :
2 Rue Colonel Gassin
06000 Nice
FRANCE
07/01/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Type : Etablissement principal

Adresse :
2 Rue Colonel Gassin
06000 Nice
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/03/1996
Activité : Bureau de recherche en économie sociale et tous travaux de prestations s y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
02/12/2021 : Ajout
Greffe : Nice (0605)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Date d’ajout de l’observation : 30/10/1998
Texte de l'observation : Réduction du capital de 50 000 F à 24 000 F et augmentation du capital de 24 000 F à 51 000 F
07/01/2011 : Ajout
Greffe : Nice (0605)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 16495
Date d’ajout de l’observation : 30/10/1998
Texte de l'observation : Réduction du capital de 50 000 F à 24 000 F et augmentation du capital de 24 000 F à 51 000 F
Personnes morales :
02/12/2021 : IDEES
Greffe : Nice (0605)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/03/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 7775.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 90 années
07/01/2011 : IDEES
Greffe : Nice (0605)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/03/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 7775.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 90 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°16379 déposé le 02/12/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°14005 déposé le 13/10/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°1 déposé le 02/01/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°15885 déposé le 31/12/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°6254 déposé le 25/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°8751 déposé le 16/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°8751 déposé le 16/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°9237 déposé le 12/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°9237 déposé le 12/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°5997 déposé le 30/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°5997 déposé le 30/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°5720 déposé le 25/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°5720 déposé le 25/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°5019 déposé le 13/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°5019 déposé le 13/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°3389 déposé le 15/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°3389 déposé le 15/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°3153 déposé le 11/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°3153 déposé le 11/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°3652 déposé le 02/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°3652 déposé le 02/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°2374 déposé le 13/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°2374 déposé le 13/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°2214 déposé le 12/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°2214 déposé le 12/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°1840 déposé le 06/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°1840 déposé le 06/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°2309 déposé le 20/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°2309 déposé le 20/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°1576 déposé le 10/05/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°1576 déposé le 10/05/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°1600 déposé le 20/05/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°1600 déposé le 20/05/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°1311 déposé le 07/05/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°1311 déposé le 07/05/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°1104 déposé le 12/04/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°1104 déposé le 12/04/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°1421 déposé le 07/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°1421 déposé le 07/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°2043 déposé le 24/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°2043 déposé le 24/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°5197 déposé le 09/10/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°5197 déposé le 09/10/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°4289 déposé le 14/08/1997
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1996B00369
Dépôt : N°4289 déposé le 14/08/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NICE (0605)
Numéro de dépôt : 18819 du 26/12/2022
Numéro de gestion : 1996B00369
Code activité : 7220Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NICE (0605)
Numéro de dépôt : 16379 du 02/12/2021
Numéro de gestion : 1996B00369
Code activité : 7220Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NICE (0605)
Numéro de dépôt : 14005 du 13/10/2021
Numéro de gestion : 1996B00369
Code activité : 7220Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NICE (0605)
Numéro de dépôt : 1 du 02/01/2020
Numéro de gestion : 1996B00369
Code activité : 7220Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NICE (0605)
Numéro de dépôt : 15885 du 31/12/2018
Numéro de gestion : 1996B00369
Code activité : 7220Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NICE (0605)
Numéro de dépôt : 6254 du 25/07/2017
Numéro de gestion : 1996B00369
Code activité : 7220Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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